Urteilskopf

91 IV 149

41. Urteil des Kassationshofes vom 26. Juni 1965 i.S. Grob gegen Polizeirichteramt der Stadt Zürich.
Regeste (de):

• Art. 33 lit. d

  SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
  a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
  b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
  c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
  d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
  e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
  f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
  g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
  h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

  VRV. Unnötiges Herumfahren.


• Das Verbot gemäss Art. 33 lit. d

  SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
  a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
  b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
  c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
  d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
  e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
  f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
  g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
  h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

  VRV gilt auch für Geschäfts- und Durchfahrtsstrassen in städtischen Verhältnissen (Erw. 1, a).


• Es richtet sich gegen den Lärm, den unnötig herumfahrende Motorfahrzeuge verursachen, schlechthin, selbst wenn dieser nicht übermässig ist (Erw. 1, b).


• Wer mehrere Male hintereinander durch eine Strasse fährt, um Dirnen zu betrachten, erfüllt den Tatbestand des fortgesetzten unnötigen Herumfahrens (Erw. 1, c).


• Die Unkenntnis der genannten Bestimmung entschuldigt nicht (Erw. 2).


• Art. 100 Ziff. 1 Abs. 2

  SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 100 - 1. Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable.

  SVG. Strafbarkeit.

Regeste (fr):

• Art. 33 lit. d OCR. Va-et-vient inutile.


• L'interdiction selon l'art. 33 lit. d OCR s'applique aussi aux rues commerçantes et de transit en zone urbaine (consid. 1, a).


• Elle vise absolument, même s'il n'est pas excessif, le bruit que les véhicules à moteur causent par leur va-et-vient inutile (consid. 1, b).


• Celui qui circule plusieurs fois de suite dans une rue pour regarder des prostituées réalise les éléments de fait du délit successif de va-et-vient inutile (consid. 1, c).


• Le fait d'ignorer la disposition précitée ne constitue pas une excuse (consid. 2).


• Art. 100 ch. 1 al. 2 LCR. Caractère punissable de l'acte.

Regesto (it):

• Art. 33 lett. d OCStr. Giri inutili.


• Il divieto giusta l'art. 33 lett. d OCStr. vale anche per le strade commerciali e di transito in zona urbana (consid. 1a).


• Esso è diretto semplicemente contro il rumore causato da veicoli a motore che girano inutilmente, anche se il rumore non è eccessivo (consid. 1 b).


• Chi circola più volte di seguito su una strada per guardare delle prostitute adempie la fattispecie del reato consistente nell'effettuare continuamente giri inutili (consid. 1c).


• La mancata conoscenza della disposizione citata non è una scusa (consid. 2).


• Art. 100 num. 1 cpv. 2 LCStr. Punibilità.

Sachverhalt ab Seite 150

BGE 91 IV 149 S. 150

A.- Am 18. Dezember 1963 zwischen 00.40 und 01.05 Uhr fuhr Grob mit seinem Personenwagen Marke Peugeot vier Mal durch die Genferstrasse in Zürich. Deswegen nach dem vierten Male von einem Polizisten zur Rede gestellt, gab er an, er habe sich den "Marsch" angesehen, womit offenbar das Kommen und Gehen von Dirnen gemeint war.
B.- Das Polizeirichteramt der Stadt Zürich erblickte im Verhalten Grobs einen Verstoss gegen Art. 33 lit. d

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

der Verordnung über die Strassenverkehrsregeln (VRV) und verurteilte ihn am 21. Mai 1964 wegen fortgesetzten unnötigen Herumfahrens in einer Ortschaft zu einer Busse von Fr. 25.-. Auf Begehren um gerichtliche Beurteilung bestätigte der Einzelrichter in Strafsachen am Bezirksgericht Zürich durch Urteil vom 6. April 1965 den beanstandeten Schuldspruch unter Herabsetzung der Busse auf Fr. 10.-.

C.- Gegen diesen Entscheid richtet sich die vorliegende Nichtigkeitsbeschwerde des Verurteilten mit dem Antrag, das angefochtene Urteil sei aufzuheben und die Sache zur Freisprechung, allenfalls zur Strafloserklärung an den Einzelrichter zurückzuweisen. Der Beschwerdeführer bestreitet im wesentlichen die Anwendbarkeit der genannten Bestimmung auf Strassen,
BGE 91 IV 149 S. 151

die wie die Genferstrasse in Zürich vorwiegend dem Durchgangs- und Geschäftsverkehr dienten; er stellt sodann die ihm zur Last gelegte Anzahl der Fahrten und die Richtigkeit des von ihm angegebenen Beweggrundes in Abrede, sowie, dass er durch seine Fahrweise einen für die Anstösser irgendwie unerträglichen Lärm verursacht habe. Endlich beruft er sich auf Unkenntnis der angewandten Vorschrift, mangelndes Unrechtsbewusstsein und macht geltend, dass es sich jedenfalls um einen besonders leichten Fall gemäss Art. 100 Ziff. 1 Abs. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 100 - 1. Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable.

SVG handle, bei dem von Strafe Umgang zu nehmen sei.

Erwägungen

Der Kassationshof zieht in Erwägung:

1. Art. 33

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

VRV verbietet den Fahrzeugführern, namentlich in Wohn- und Erholungsgebieten und nachts, vermeidbaren Lärm zu erzeugen. Untersagt ist vor allem u.a. gemäss lit. d der genannten Vorschrift das fortgesetzte unnötige Herumfahren in Ortschaften. a) Zu Unrecht will der Beschwerdeführer aus dem Hinweis auf "Wohn- und Erholungsgebiete" schliessen, das fragliche Verbot gelte nicht für Geschäfts- und Durchfahrtsstrassen in städtischen Verhältnissen. Art. 33

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

VRV sieht keine derartige Ausnahme vor. Eine solche liesse sich auch nicht mit dem Zweck dieser Ausführungsvorschrift zu Art. 42 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 42 - 1 Le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu'il peut éviter; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux.

SVG vereinbaren. An der Genferstrasse, mag sie noch so das Gepräge einer Durchfahrts- und Geschäftsstrasse haben, wird ebenfalls gewohnt. Die Anwohner dieser Strasse haben aber nicht weniger als diejenigen anderer Gebiete Anspruch auf den Schutz vor unnötiger Verkehrsbelästigung. Aus der nämlichen Überlegung kommt auch nichts auf die mit der Beschwerde hervorgehobene Grösse und Verkehrsdichte einer Stadt an. So gross Zürich als Stadt ist, so bleibt sie doch eine Ortschaft im Sinne von Art. 33 lit. d

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

VRV. b) Dass der Beschwerdeführer mit seinem Wagen keinen übermässigen Lärm verursacht hat, ist nicht entscheidend. Das Verbot gemäss Art. 33 lit. d

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

VRV gilt schlechthin dem Lärm, den unnötig herumfahrende Motorfahrzeuge verursachen, auch wenn er nicht übermässig ist. Zugleich will auch vermieden werden, dass durch ein solches Herumfahren andern Motorfahrzeugführern Anlass zu vermehrter Lärmerzeugung (Lautsignale, Bremsen, Schalten, Beschleunigen usw.) gegeben wird.
BGE 91 IV 149 S. 152

c) Die beanstandeten Feststellungen des Einzelrichters, der Beschwerdeführer sei nicht weniger als viermal durch die Genferstrasse gefahren, und er habe dies getan, um "den Marsch anzuschauen", sind tatsächlicher Natur und daher für den Kassationshof verbindlich (Art. 277 bis Abs. 1

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

BStP). Ihre Bestreitung ist mit der Nichtigkeitsbeschwerde nicht zulässig (Art. 273 Abs. 1 lit. b

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

BStP). Dasselbe gilt für die im Widerspruch zu jenen Feststellungen stehende Behauptung, mit welcher der Beschwerdeführer einen - schwer ersichtlichen - Zusammenhang zwischen seiner Fahrweise und dem angegebenen Umstand zu erklären versucht, am Bahnhof Enge einen Herrn erwartet zu haben. Vom Sachverhalt ausgehend, wie ihn der Einzelrichter ermittelt hat, bestreitet der Beschwerdeführer mit Fug nicht, dass ein Fahrzeugführer, der innert 25 Minuten viermal durch die Genferstrasse fährt, um Dirnen zu beobachten, den Tatbestand des fortgesetzten unnötigen Herumfahrens erfüllt.
2. Unerheblich ist, dass die anwendbare Verordnung gemäss dem weiteren Beschwerdevorbringen im Zürcherischen Amtsblatt nicht veröffentlicht wurde. Sie ist wie das Strassenverkehrsgesetz in der amtlichen Sammlung der Bundesgesetze und -verordnungen erschienen. Mit der Behauptung, die erwähnte Bestimmung nicht gekannt zu haben, beruft sich der Beschwerdeführer dem Sinne nach auf Rechtsirrtum. Auch damit vermag er nicht durchzudringen. Mochte er sich geirrt haben, so fehlten ihm zureichende Gründe zur Annahme, er sei zur Tat berechtigt (Art. 20

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 20 - L'autorité d'instruction ou le juge ordonne une expertise s'il existe une raison sérieuse de douter de la responsabilité de l'auteur.

StGB). Als Automobilist hatte er die Pflicht, sich über die Verkehrsvorschriften auf dem laufenden zu halten. Die von ihm missachtete Regel ist auch in dem vom Eidgenössischen Justiz- und Polizeidepartement eigens hiefür herausgegebenen Handbuch (unter Ziffer 100) angeführt. Seine Unkenntnis entschuldigt ihn nicht.
3. Für die verlangte Straflosigkeit nach Art. 100 Ziff. 1 Abs. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 100 - 1. Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable.

SVG genügt nicht ein leichter, sondern nur ein besonders leichter Fall; und auch dann hat der Richter nur die Möglichkeit, nicht auch die Verpflichtung, von einer Strafe Umgang zu nehmen. In das ihm dabei zustehende Ermessen hat sich das Bundesgericht nicht einzumischen. Es kann nur einschreiten, wenn dieses Ermessen überschritten wurde. Laut Botschaft des Bundesrates vom 24. Juni 1955 ist ein besonders leichter Fall in der Regel nur anzunehmen, wenn der Angeschuldigte aus
BGE 91 IV 149 S. 153

zureichenden Gründen gegen eine Verkehrsvorschrift verstösst. Liegen solche für das Herumfahren mit einem Motorfahrzeug vor, so könnte dieses allerdings ohnehin nicht mehr als unnötig im Sinne von Art. 33 lit. d

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

VRV bezeichnet werden; die Anwendung der genannten Vorschrift müsste alsdann mangels eines objektiven Tatbestandsmerkmales entfallen. Ob ein Fall nach Art. 33 lit. d

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a	de faire chauffer et tourner inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt;
b	de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé ou de circuler à un régime élevé en petite vitesse;
c	d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage;
d	d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles;
e	de générer un bruit évitable avec le dispositif d'échappement, notamment de produire des pétarades en changeant de vitesse ou en décélérant brusquement;
f	de charger ou décharger sans précautions des véhicules;
g	de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.;
h	d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils restituant le son, installés ou transportés dans le véhicule.

VRV besonders leicht sei, ist daher nach den übrigen Tatumständen zu beurteilen. Dabei ist jedoch auch hier ein strenger Massstab anzulegen. Wie schon entschieden wurde, soll der Richter von Strafe nur Umgang nehmen, wenn eine noch so geringe Busse, weil dem Verschulden in keiner Weise angemessen, als stossend hart erschiene (Urteil des Kassationshofes vom 18. Juni 1964 i.S. Abraham/Bern, Erw. 2). Von diesem Gesichtspunkt aus ist dem Beschwerdeführer nicht Unrecht geschehen. Die Busse von Fr. 10.- steht zum begangenen Fehler in keinem offenbaren Missverhältnis. Ein Ermessensmissbrauch liegt demzufolge nicht vor.
Dispositiv

Demnach erkennt der Kassationshof:
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen.