BGE 73 III 139
35. Entscheid vom 14. November 1947 i.S Feierabend
Seite: 139
Regeste:
Die Steigerung ist jedem Gläubiger, zu dessen Gunsten die zu versteigernde
Sache (Liegenschaft oder Fahrnis) gepfändet ist, besonders anzuzeigen (Art.
125 Abs. 3
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 125 - 1 La réalisation est faite aux enchères publiques. Elle est précédée d'une publication qui en indique le lieu, le jour et l'heure. |
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| 1 | La réalisation est faite aux enchères publiques. Elle est précédée d'une publication qui en indique le lieu, le jour et l'heure. |
| 2 | La publicité à donner à cet avis et le mode, le lieu et le jour des enchères253, sont déterminés par le préposé de la manière qu'il estime la plus favorable pour les intéressés. L'insertion dans la feuille officielle n'est pas de rigueur. |
| 3 | Si le débiteur, le créancier et les tiers intéressés ont en Suisse une résidence connue ou un représentant, l'office des poursuites les informe au moins trois jours à l'avance, par pli simple, des lieu, jour et heure des enchères.254 |
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SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI) ORFI Art. 30 - 1 Les avis spéciaux prévus à l'art. 139 LP doivent être expédiés dès la publication de la vente. Si la valeur estimative de l'immeuble est indiquée dans la publication, l'avis spécial vaudra en même temps comme communication de l'estimation conformément à l'art. 140, al. 3, LP. L'art. 9, al. 2 ci-dessus, est applicable. |
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| 1 | Les avis spéciaux prévus à l'art. 139 LP doivent être expédiés dès la publication de la vente. Si la valeur estimative de l'immeuble est indiquée dans la publication, l'avis spécial vaudra en même temps comme communication de l'estimation conformément à l'art. 140, al. 3, LP. L'art. 9, al. 2 ci-dessus, est applicable. |
| 2 | Les avis spéciaux doivent être adressés à tous les créanciers qui ont un droit de gage sur l'immeuble ou au profit desquels il a été saisi, à ceux qui ont sur les créances garanties par gage immobilier un droit de gage ou d'usufruit et qui sont inscrits au registre spécial des créanciers, au débiteur, à l'éventuel tiers propriétaire de l'immeuble et à toutes les personnes qui possèdent sur l'immeuble un droit quelconque inscrit ou annoté au registre foncier. Lorsque, d'après l'extrait du registre foncier, le créancier gagiste a désigné un représentant (art. 860, 875, 877 CC50), l'avis doit être adressé à ce dernier.51 |
| 3 | Dans les avis spéciaux adressés aux créanciers gagistes, il doit être indiqué si la vente a été requise par un créancier saisissant ou par un créancier gagiste antérieur ou postérieur en rang. |
| 4 | Des avis spéciaux doivent également être adressés aux titulaires de droits de préemption légaux au sens de l'art. 682, al. 1 et 2, CC. Ces personnes seront informées par une lettre d'accompagnement qu'elles peuvent exercer leurs droits lors de la vente aux enchères et de quelle manière elles doivent agir à cette fin (art. 60a ci-après).52 |
Beschwerde des nicht gehörig benachrichtigten Gläubigers (Art. 136
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 136 - 1 Le préposé aux poursuites fixe le mode de paiement dans les conditions des enchères; il peut accorder un terme de six mois au plus. |
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| 1 | Le préposé aux poursuites fixe le mode de paiement dans les conditions des enchères; il peut accorder un terme de six mois au plus. |
| 2 | Le paiement peut être effectué au comptant jusqu'à 100 000 francs. Si le prix est plus élevé, le paiement du montant excédentaire doit être effectué par l'entremise d'un intermédiaire financier au sens de la loi du 10 octobre 1997 sur le blanchiment d'argent273. |
Die Aufhebung des Zuschlags ist abzulehnen, wenn die versteigerte Sache
inzwischen an einen Dritten veräussert worden ist und die eigenen Ausführungen
des Beschwerdeführers zeigen, dass er die Eigentumsansprache des Dritten nicht
mit stichhaltigen Gründen zu bestreiten vermag.
L'office est tenu d'aviser spécialement du lieu, du jour et de l'heure de
l'enchère tous les créanciers au profit desquels les biens à réaliser (meubles
ou immeubles) ont été saisis (art. 125 al. 3 LP, 30 al. 2 ORI).
Plainte du créancier qui n'a pas été correctement avisé (art. 136bis LP).
L'annulation de l'enchère doit être refusée si la chose a été revendue depuis
lors à un tiers et s'il ressort des allégations mêmes du plaignant quo ce
dernier n'a pas de motifs valables à faire valoir pour contester la propriété
du tiers.
L'ufficio è tenuto ad avvisare specialmente tutti i creditori, pei quali i
beni da realizzare (mobili o immobili) sono stati pignorati, circa il luogo,
il giorno e l'ora del pignoramento (art. 125 cp. 3 LEF, 30 cp. 2 RRF).
Reclamo del creditore che non è stato correttamente avvisato (art. 136bis
LEF).
L'annullamento dev'essere negato se la cosa è stata nel frattempo rivenduta ad
un terzo e se risulta dalle stesse allegazioni del reclamante ch'egli non ha
validi motivi da far valere per contestare la proprietà del terzo.
Am 11. Juli 1947 versteigerte das Betreibungsamt Rapperswil im Auftrage des
Betreibungsamtes Zürich 9 die in der Werkstatt der Firma Th. Schulthess & Co.
in Rapperswil stehende Stanzmaschine, die zugunsten zweier Gruppen von
Gläubigern des René Labhardt gepfändet worden war. Liselotte Rothenfluh, der
die auf Fr. 5000. geschätzte Maschine für Fr. 1450. zugeschlagen wurde,
verkaufte sie am 15. Juli 1947 für Fr. 4400. an Hans Frey, der sie gleichen
Tages an Th. Schulthess & Co. vermietete.
Der Rekurrent, der sich als Gläubiger der zweiten Gruppe bezeichnet und von
der auf Begehren der Gläubiger
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der ersten Gruppe durchgeführten Verwertung erst am 16./17. Juli 1947 erfahren
haben will, führte am 95. Juli 1947 Beschwerde mit dem Antrag, es sei die
Steigerung vom 11. Juli 1947 aufzuheben und eine neue anzuordnen, da ihm
entgegen Art. 125 Abs. 3
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 125 - 1 La réalisation est faite aux enchères publiques. Elle est précédée d'une publication qui en indique le lieu, le jour et l'heure. |
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| 1 | La réalisation est faite aux enchères publiques. Elle est précédée d'une publication qui en indique le lieu, le jour et l'heure. |
| 2 | La publicité à donner à cet avis et le mode, le lieu et le jour des enchères253, sont déterminés par le préposé de la manière qu'il estime la plus favorable pour les intéressés. L'insertion dans la feuille officielle n'est pas de rigueur. |
| 3 | Si le débiteur, le créancier et les tiers intéressés ont en Suisse une résidence connue ou un représentant, l'office des poursuites les informe au moins trois jours à l'avance, par pli simple, des lieu, jour et heure des enchères.254 |
Beide kantonalen Instanzen haben die Beschwerde abgewiesen, die untere mangels
«Passivlegitimation» des Betreibungsamtes Rapperswil, die obere mit der
Begründung, eine allfällige Aufhebung des Steigerungszuschlages könnte
angesichts des Weiterverkaufs der Maschine, den ungültig zu erklären die
Aufsichtsbehörden «schon formell» nicht in der Lage seien, «keine praktischen
Wirkungen mehr entfalten und jedenfalls nicht dazu führen, die Stanzmaschine
auf eine neue Steigerung zu bringen».
Vor Bundesgericht erneuert der Rekurrent seinen Beschwerdeantrag. Das
Betreibungsamt Zürich 9 hat die ihm gebotene Gelegenheit, sich zum Rekurse zu
äussern, nicht benutzt.
Die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer
zieht in Erwägung:
1. Die Beschwerde ist am richtigen Ort geführt worden, selbst wenn allein
das Betreibungsamt Zürich 9 dafür verantwortlich sein sollte, dass dem
Rekurrenten eine Steigerungsanzeige nicht zugestellt worden ist; denn auf
jeden Fall könnte nur die Aufsichtsbehörde über das Betreibungsamt Rapperswil
den von diesem erteilten Steigerungszuschlag aufheben.
2. Aus Art. 125 Abs. 3
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 125 - 1 La réalisation est faite aux enchères publiques. Elle est précédée d'une publication qui en indique le lieu, le jour et l'heure. |
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| 1 | La réalisation est faite aux enchères publiques. Elle est précédée d'une publication qui en indique le lieu, le jour et l'heure. |
| 2 | La publicité à donner à cet avis et le mode, le lieu et le jour des enchères253, sont déterminés par le préposé de la manière qu'il estime la plus favorable pour les intéressés. L'insertion dans la feuille officielle n'est pas de rigueur. |
| 3 | Si le débiteur, le créancier et les tiers intéressés ont en Suisse une résidence connue ou un représentant, l'office des poursuites les informe au moins trois jours à l'avance, par pli simple, des lieu, jour et heure des enchères.254 |
gefolgert, dass jeden? Gläubiger, zu dessen Gunsten die zu versteigernde Sache
gepfändet ist, eine besondere Steigerungsanzeige zuzustellen sei (BGE 40 III
20). Für die Liegenschaftensteigerung wird dies heute durch Art. 30 Abs. 2
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SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI) ORFI Art. 30 - 1 Les avis spéciaux prévus à l'art. 139 LP doivent être expédiés dès la publication de la vente. Si la valeur estimative de l'immeuble est indiquée dans la publication, l'avis spécial vaudra en même temps comme communication de l'estimation conformément à l'art. 140, al. 3, LP. L'art. 9, al. 2 ci-dessus, est applicable. |
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| 1 | Les avis spéciaux prévus à l'art. 139 LP doivent être expédiés dès la publication de la vente. Si la valeur estimative de l'immeuble est indiquée dans la publication, l'avis spécial vaudra en même temps comme communication de l'estimation conformément à l'art. 140, al. 3, LP. L'art. 9, al. 2 ci-dessus, est applicable. |
| 2 | Les avis spéciaux doivent être adressés à tous les créanciers qui ont un droit de gage sur l'immeuble ou au profit desquels il a été saisi, à ceux qui ont sur les créances garanties par gage immobilier un droit de gage ou d'usufruit et qui sont inscrits au registre spécial des créanciers, au débiteur, à l'éventuel tiers propriétaire de l'immeuble et à toutes les personnes qui possèdent sur l'immeuble un droit quelconque inscrit ou annoté au registre foncier. Lorsque, d'après l'extrait du registre foncier, le créancier gagiste a désigné un représentant (art. 860, 875, 877 CC50), l'avis doit être adressé à ce dernier.51 |
| 3 | Dans les avis spéciaux adressés aux créanciers gagistes, il doit être indiqué si la vente a été requise par un créancier saisissant ou par un créancier gagiste antérieur ou postérieur en rang. |
| 4 | Des avis spéciaux doivent également être adressés aux titulaires de droits de préemption légaux au sens de l'art. 682, al. 1 et 2, CC. Ces personnes seront informées par une lettre d'accompagnement qu'elles peuvent exercer leurs droits lors de la vente aux enchères et de quelle manière elles doivent agir à cette fin (art. 60a ci-après).52 |
ausdrücklich vorgeschrieben. Die entsprechende Anwendung dieser Vorschrift auf
die Verwertung von Fahrnis drängt sich auf,
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da auch hier alle pfändenden Gläubiger ein Interesse daran haben, sich an der
Steigerung beteiligen ZU können.
Der Gläubiger, der die ihm gebührende Steigerungsanzeige nicht erhalten hat,
und von dem nicht feststellt, dass er auf andere Weise rechtzeitig und
zuverlässig über die bevorstehende Steigerung unterrichtet wurde, ist
berechtigt, binnen 10 Tagen, nachdem er von der durchgeführten Steigerung
Kenntnis erhalten hat, auf dem Beschwerdewege die Aufhebung des Zuschlags zu
verlangen (vgl. BGE 39 I 465 ff. = Sep. Ausg. 16 S. 167 ff. und die gemäss BGE
54 III 297 auch auf die Fahrnissteigerung anwendbare Vorschrift des Art.
136bis
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SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI) ORFI Art. 30 - 1 Les avis spéciaux prévus à l'art. 139 LP doivent être expédiés dès la publication de la vente. Si la valeur estimative de l'immeuble est indiquée dans la publication, l'avis spécial vaudra en même temps comme communication de l'estimation conformément à l'art. 140, al. 3, LP. L'art. 9, al. 2 ci-dessus, est applicable. |
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| 1 | Les avis spéciaux prévus à l'art. 139 LP doivent être expédiés dès la publication de la vente. Si la valeur estimative de l'immeuble est indiquée dans la publication, l'avis spécial vaudra en même temps comme communication de l'estimation conformément à l'art. 140, al. 3, LP. L'art. 9, al. 2 ci-dessus, est applicable. |
| 2 | Les avis spéciaux doivent être adressés à tous les créanciers qui ont un droit de gage sur l'immeuble ou au profit desquels il a été saisi, à ceux qui ont sur les créances garanties par gage immobilier un droit de gage ou d'usufruit et qui sont inscrits au registre spécial des créanciers, au débiteur, à l'éventuel tiers propriétaire de l'immeuble et à toutes les personnes qui possèdent sur l'immeuble un droit quelconque inscrit ou annoté au registre foncier. Lorsque, d'après l'extrait du registre foncier, le créancier gagiste a désigné un représentant (art. 860, 875, 877 CC50), l'avis doit être adressé à ce dernier.51 |
| 3 | Dans les avis spéciaux adressés aux créanciers gagistes, il doit être indiqué si la vente a été requise par un créancier saisissant ou par un créancier gagiste antérieur ou postérieur en rang. |
| 4 | Des avis spéciaux doivent également être adressés aux titulaires de droits de préemption légaux au sens de l'art. 682, al. 1 et 2, CC. Ces personnes seront informées par une lettre d'accompagnement qu'elles peuvent exercer leurs droits lors de la vente aux enchères et de quelle manière elles doivent agir à cette fin (art. 60a ci-après).52 |
verstrichen ist (BGE 73 III 26). Dieses Recht steht dem nicht benachrichtigten
Gläubiger grundsätzlich auch dann zu, wenn der Ersteigerer den versteigerten
Gegenstand inzwischen an einen Dritten veräussert hat. In derartigen Fällen
genügt die Aufhebung des Zuschlages jedoch nicht, um einer neuen Steigerung
den Weg zu bereiten. Eine solche kann hier vielmehr nur angeordnet werden,
wenn es dem Gläubiger ausserdem gelingt, im Widerspruchsverfahren, das nach
der Aufhebung des Zuschlags einzuleiten ist, die Eigentumsansprache des
Dritten zu beseitigen. Er muss also dartun können, dass der Kaufs ertrag
zwischen dem Ersteigerer und dem Dritten aus irgendeinem Grunde ungültig ist,
oder dass der nach Art. 714 Abs. 1
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 714 - 1 La mise en possession est nécessaire pour le transfert de la propriété mobilière. |
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| 1 | La mise en possession est nécessaire pour le transfert de la propriété mobilière. |
| 2 | Celui qui, étant de bonne foi, est mis à titre de propriétaire en possession d'un meuble en acquiert la propriété, même si l'auteur du transfert n'avait pas qualité pour l'opérer; la propriété lui est acquise dès qu'il est protégé selon les règles de la possession. |
stattgefunden hat, oder dass der Dritte wusste oder bei gehöriger
Aufmerksamkeit hätte wissen müssen, dass der Zuschlag an den Ersteigerer
anfechtbar und dieser daher nicht verfügungsberechtigt war. Zeigen die eigenen
Ausführungen des Gläubigers, dass er die Ansprache des Dritten nicht mit
stichhaltigen Gründen zu bestreiten vermag, so ist die Aufhebung des
Zuschlages als zwecklos abzulehnen.
Im vorliegenden Falle hat der Rekurrent (der gemäss Art. 79 Abs. 1
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 714 - 1 La mise en possession est nécessaire pour le transfert de la propriété mobilière. |
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| 1 | La mise en possession est nécessaire pour le transfert de la propriété mobilière. |
| 2 | Celui qui, étant de bonne foi, est mis à titre de propriétaire en possession d'un meuble en acquiert la propriété, même si l'auteur du transfert n'avait pas qualité pour l'opérer; la propriété lui est acquise dès qu'il est protégé selon les règles de la possession. |
Vorbringen über die ihm erst durch den Entscheid der Vorinstanz bekannt
gewordene
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Weiterveräusserung an Frey berechtigt war), in seinem Rekurse nicht geltend
gemacht, dass ihm Einwendungen gegen den Eigentumserwerb des Dritten (Frey) zu
Gebote stehen, obwohl der angefochtene Entscheid ihn darauf hingewiesen hatte,
dass der Weiterverkauf der von ihm verlangten Steigerung entgegenstehe. Daraus
darf geschlossen werden, dass er gegen jenen Erwerb nichts Stichhaltiges
einzuwenden weiss. Das Beschwerdebegehren ist deshalb abzulehnen, ohne dass
noch abzuklären wäre, ob der Rekurrent wirklich pfändender Gläubiger sei, und
ob er sich rechtzeitig beschwert habe.
Dem Rekurrenten bleibt nur noch der Weg der Schadenersatzklage offen (Art. 5
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 5 - 1 Le canton répond du dommage causé, d'une manière illicite, par les préposés, les employés, leurs auxiliaires, les membres des administrations spéciales de la faillite, les commissaires, les liquidateurs, les autorités de surveillance, les autorités judiciaires ainsi que par la force publique dans l'exécution des tâches que leur attribue la présente loi. |
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| 1 | Le canton répond du dommage causé, d'une manière illicite, par les préposés, les employés, leurs auxiliaires, les membres des administrations spéciales de la faillite, les commissaires, les liquidateurs, les autorités de surveillance, les autorités judiciaires ainsi que par la force publique dans l'exécution des tâches que leur attribue la présente loi. |
| 2 | Le lésé n'a aucun droit envers la personne fautive. |
| 3 | Le droit cantonal règle l'action récursoire contre les auteurs du dommage. |
| 4 | La réparation morale est en outre due lorsque la gravité de l'atteinte le justifie. |
SchKG).
Demnach erkennt die Schuldbetr. u. Konkurskammer
Der Rekurs wird abgewiesen.