Urteilskopf

135 III 127

18. Auszug aus dem Urteil der II. zivilrechtlichen Abteilung i.S. SAirLines in Nachlassliquidation gegen Staat Belgien, Société Fédérale de Participations et d'Investissement SA und SA Zephyr-Fin (Beschwerde in Zivilsachen) 5A_20/2008 vom 30. September 2008

Regeste (de):

• Kollokationsklage im Nachlassvertrag mit Vermögensabtretung (Art. 321 Abs. 1

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 321 - 1 Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers.
  1	Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers.
  2	Les art. 244 à 251 s'appliquent par analogie.

  i.V.m. Art. 250 Abs. 1

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
  1	Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
  2	S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié.
  3	...452

  SchKG); Sistierung.


• Zulässigkeit der Beschwerde in Zivilsachen und Beschwerdegründe (E. 1).


• Für die Kollokation ist einzig der Ausgang des Kollokationsprozesses und nicht derjenige eines in Belgien pendenten Prozesses massgebend. Die Sistierung des Kollokationsprozesses kommt daher nur in Betracht, wenn sie mit dem verfassungsmässigen Anspruch auf Beurteilung innert angemessener Frist vereinbar ist (E. 2-4).

Regeste (fr):

• Action en contestation de l'état de collocation dans un concordat par abandon d'actif (art. 321 al. 1 en relation avec l'art. 250 al. 1 LP); suspension.


• Recevabilité du recours en matière civile et motifs du recours (consid. 1).


• Est seule déterminante pour la collocation l'issue du procès en contestation de l'état de collocation, et non celle d'un procès pendant en Belgique. La suspension du procès en contestation de l'état de collocation n'entre en considération que si elle est compatible avec le droit constitutionnel d'obtenir un jugement dans un délai raisonnable (consid. 2-4).

Regesto (it):

• Azione di contestazione della graduatoria in un concordato con abbandono dell'attivo (art. 321 cpv. 1 in relazione con l'art. 250 cpv. 1 LEF); sospensione.


• Ammissibilità del ricorso in materia civile e motivi di ricorso (consid. 1).


• Per la graduazione è determinante solo l'esito del processo di contestazione della graduatoria e non quello di un processo pendente in Belgio. La sospensione del processo di contestazione della graduatoria entra quindi solo in linea di conto se è compatibile con il diritto costituzionale ad essere giudicato entro un termine ragionevole (consid. 2-4).

Sachverhalt ab Seite 127

BGE 135 III 127 S. 127

A. Am 8. August 2006 erhoben der Staat Belgien, die Société Fédérale de Participations et d'Investissement SA und die S.A.
BGE 135 III 127 S. 128

Zephyr-Fin (Kläger) beim Bezirksgericht Zürich, Einzelrichter im beschleunigten Verfahren, Klage gemäss Art. 250 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
1	Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
2	S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié.
3	...452

SchKG gegen die Masse der SAirLines in Nachlassliquidation (Beklagte) und verlangten die Kollokation von verschiedenen Forderungen (als Schadenersatz u.a. für Vertragsverletzungen). Die Kläger stellten u.a. den Antrag, die Kollokationsklage sei bis zum Vorliegen eines rechtskräftigen Urteils der Cour d'Appel de Bruxelles zu sistieren. Mit Verfügung vom 29. September 2006 sistierte der Einzelrichter den Kollokationsprozess.
B. Gegen die Verfügung des Einzelrichters rekurrierte die Beklagte an das Obergericht des Kantons Zürich mit dem Antrag, die Sistierung sei aufzuheben. Mit Beschluss vom 2. März 2007 wies das Obergericht den Rekurs ab. Die Beklagte focht den Beschluss des Obergerichts beim Kassationsgericht des Kantons Zürich an, welches die Nichtigkeitsbeschwerde mit Zirkulationsbeschluss vom 15. November 2007 abwies.
C. Mit Eingabe vom 7. Januar 2008 führt die Beklagte (Beschwerdeführerin) Beschwerde in Zivilsachen gegen die Beschlüsse des Kassationsgerichts und des Obergerichts. Sie beantragt dem Bundesgericht, die beiden Beschlüsse und die auf Antrag der Kläger (Beschwerdegegner) ergangene Sistierung des Kollokationsprozesses seien aufzuheben. Das Bundesgericht heisst die Beschwerde in Zivilsachen gut.

Erwägungen

Erwägungen:

1.

1.1 Angefochten ist ein Entscheid des Kassationsgerichts als letzter kantonaler Instanz über eine Ansprüche des Bundeszivilrechts betreffende Kollokationsklage im Nachlassvertrag mit Vermögensabtretung (Art. 321 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 321 - 1 Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers.
1	Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers.
2	Les art. 244 à 251 s'appliquent par analogie.

i.V.m. Art. 250 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
1	Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
2	S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié.
3	...452

SchKG). Dieser Entscheid unterliegt der Beschwerde in Zivilsachen (Art. 72 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

. BGG). Soweit die Beschwerdeführerin Rügen vorbringt, welche das Kassationsgericht nicht oder mit engerer Kognition als das Bundesgericht geprüft hat, ist die Anfechtung des Beschlusses des Obergerichts möglich (Art. 100 Abs. 6

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...96
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

BGG); insoweit sind die Rügen gegen den obergerichtlichen Beschluss umfassend zu prüfen.
1.2 Im Kollokationsprozess ergibt sich der Streitwert aus der Differenz zwischen der Dividende nach der angefochtenen und der
BGE 135 III 127 S. 129

beanspruchten Kollokation (BGE 82 III 94 S. 95). Nach den Angaben in den angefochtenen Entscheiden liegt die mutmasslich zu erwartende Dividende bei mindestens 0, BGE 82 III 4 %, d.h. im Fall, dass alle noch strittigen Forderungen im Kollokationsplan anerkannt würden, entfielen auf die Forderungen der Beschwerdegegner ca. 3 Mio. Franken. Das Streitwerterfordernis ist damit erfüllt (Art. 74 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

i.V.m. Art. 51 Abs. 1 lit. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1	La valeur litigieuse est déterminée:
a	en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b	en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c	en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d	en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2	Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3	Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4	Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.

BGG).
1.3 Bei den angefochtenen Beschlüssen handelt es sich nicht um das Verfahren abschliessende Entscheide (Art. 90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.

BGG), sondern um Zwischenentscheide i.S.v. Art. 93

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

BGG, gegen welche die Beschwerde in Zivilsachen - abgesehen vom hier nicht gegebenen Ausnahmefall gemäss Art. 93 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

BGG - nur zulässig ist, wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können (Art. 93 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

BGG). Für den Begriff des nicht wieder gutzumachenden Nachteils ist Art. 87 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

OG und die hierzu ergangene Rechtsprechung heranzuziehen (BGE 133 III 629 E. 2.3 S. 632). Danach ist bei einer Beschwerde gegen die Suspendierung eines Verfahrens vom Erfordernis eines weiteren, nicht wieder gutzumachenden Nachteils abzusehen, wenn - wie hier - eine ungerechtfertigte Verfahrensverzögerung bzw. Rechtsverweigerung geltend gemacht wird (BGE 120 III 144 E. 1b S. 144). Die Beschlüsse des Kassations- und Obergerichts können daher mit Beschwerde in Zivilsachen grundsätzlich angefochten werden.

1.4 Entscheide über die Einstellung des Verfahrens stellen nicht zwangsläufig vorsorgliche Massnahmen im Sinne von Art. 98

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.

BGG dar. Mit der Suspendierung des Verfahrens aus dem Grund, dass das belgische Urteil verbindlich für Vorfragen des Kollokationsurteils sei, haben die kantonalen Instanzen im Grunde keine bloss prozessuale Massnahme getroffen (vgl. Botschaft zum BGG, BBl 2001 4336 Ziff. 4.1.4.2), sondern wird über die materielle Rechtskraft entschieden (vgl. BGE 126 III 327 E. 1c S. 329). Es rechtfertigt sich daher, die vorliegende Verfahrenseinstellung als definitive und nicht als vorsorgliche Massnahme im Sinne von Art. 98

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.

BGG zu betrachten.
1.5 Mit der Beschwerde nach Art. 72 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

. BGG kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht und Völkerrecht gerügt werden (Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG). Soweit die Vorbringen der Beschwerdeführerin und der Beschwerdegegner im von den kantonalen Instanzen verbindlich festgestellten Sachverhalt keine Stütze finden (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG), kann darauf nicht eingetreten werden. Die Feststellung des
BGE 135 III 127 S. 130

Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

BGG). Dabei bedeutet "offensichtlich unrichtig" willkürlich (BGE 133 II 249 E. 1.2.2 S. 252).
1.6 In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG). Die Verletzung von Grundrechten und kantonalem Recht prüft das Bundesgericht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG; BGE 133 III 638 E. 2 S. 639).
2. Das Obergericht hat die Frage der Sistierung zunächst unter staatsvertraglichen Aspekten geprüft und ist dabei zum Schluss gelangt, dass Art. 22

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

LugÜ nicht unmittelbar zur Anwendung komme. Zur Begründung hielt es fest, die im Sinne von Art. 22

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

LugÜ zusammenhängenden Verfahren müssten als solche sachlich in den Anwendungsbereich des LugÜ fallen, was für die Kollokationsklage nicht zutreffe. Demzufolge hat das Obergericht die Frage der Sistierung ausschliesslich nach dem kantonalen Prozessrecht geprüft. Es hat gefolgert, die Voraussetzungen einer Sistierung des Kollokationsprozesses gemäss § 53a der Zürcher Zivilprozessordnung vom 13. Juni 1976 (LS 271; nachfolgend: ZPO/ZH) seien erfüllt. Das Kassationsgericht ist im Wesentlichen von der Begründung des Obergerichts ausgegangen und ebenfalls zum Ergebnis gelangt, dass vor dem Hintergrund des laufenden belgischen Zivilverfahrens zureichende Gründe im Sinne von § 53a ZOP/ZH bestehen, um den Kollokationsprozess zu sistieren.
3. Die Forderungen, welche im von den Beschwerdegegnern angehobenen Kollokationsprozess zur Diskussion stehen, sind Gegenstand eines in Belgien hängigen Prozesses, welcher am 3. Juli 2001 - schon vor der Bewilligung der provisorischen Nachlassstundung über die SAirLines vom 5. Oktober 2001 - eingeleitet worden ist. Beim Nachlassvertrag mit Vermögensabtretung gelten für die Kollokation der Gläubiger die Vorschriften des Konkursverfahrens (Art. 321 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 321 - 1 Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers.
1	Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers.
2	Les art. 244 à 251 s'appliquent par analogie.

SchKG). Umstritten ist, ob der Kollokationsrichter den Kollokationsprozess im Hinblick auf den Ausgang des Zivilprozesses in Belgien sistieren darf.
3.1 Die kantonalen Instanzen haben die Sistierung auf § 53a ZPO/ZH gestützt, wonach ein Verfahren aus zureichenden Gründen
BGE 135 III 127 S. 131

eingestellt werden kann. Nach der kantonalen Praxis ist ein zureichender Grund für die einstweilige Verfahrenseinstellung schon dann gegeben, wenn der Ausgang eines Verfahrens voraussichtlich eine bedeutende Vereinfachung des Verfahrens bringt (FRANK/STRÄULI/MESSMER, Kommentar zur zürcherischen Zivilprozessordnung, 3. Aufl. 1997, N. 2 zu § 53a ZPO/ZH); es genügen Gründe der Zweckmässigkeit (ZR 1985 Nr. 48 S. 121).
3.2 Die Beschwerdeführerin rügt zunächst, dass eine Sistierung des Kollokationsprozesses mit den bundesrechtlichen Bestimmungen über das beschleunigte Verfahren nicht vereinbar sei bzw. die Anwendung von § 53a ZPO/ZH gegen den Vorrang des Bundesrechts (Art. 49 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 49 Primauté et respect du droit fédéral - 1 Le droit fédéral prime le droit cantonal qui lui est contraire.
1	Le droit fédéral prime le droit cantonal qui lui est contraire.
2	La Confédération veille à ce que les cantons respectent le droit fédéral.

BV) verstosse. Das Kassationsgericht hat eine Verletzung von Art. 25 Ziff. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 25

SchKG frei geprüft, auch wenn es die Zulässigkeit der Rüge offen gelassen hat. Es hat festgehalten, dass Art. 25 Ziff. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 25

SchKG die Behandlung des Kollokationsstreites im beschleunigten Verfahren vorschreibe, indessen daraus kein Verbot der Sistierung des Kollokationsprozesses abgeleitet werden könne. Der Kollokationsprozess ist im beschleunigten Verfahren zu führen (Art. 250 Abs. 3

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
1	Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
2	S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié.
3	...452

SchKG). Art. 25 Ziff. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 25

SchKG setzt den Rahmen für die kantonale Prozessgesetzgebung, wonach die Parteien auf kurze Frist zu laden sind. Zudem soll der Prozess - im Sinne einer Ordnungsvorschrift - binnen sechs Monaten seit Anhebung der Klage durch Haupturteil der letzten kantonalen Instanz erledigt sein (BRUNNER/REUTTER, Kollokations- und Widerspruchsklagen nach SchKG, 2. Aufl. 2002, S. 52). Daraus kann - wie das Kassationsgericht zu Recht erwogen hat - nicht abgeleitet werden, dass Art. 25 Ziff. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 25

SchKG die Sistierung eines Prozesses ausschliesse, wenn das kantonale Recht mit Bezug auf die Prozessleitung keine weiteren Anordnungen trifft. Nach der ZPO/ZH kommen in Bezug auf die Prozessleitung vollumfänglich die Bestimmungen des ordentlichen Verfahrens zur Anwendung (BRUNNER/REUTTER, a.a.O., S. 53), mithin auch § 53a ZPO/ZH betreffend die Sistierung von Verfahren. Insofern ist die Beschwerde unbegründet.
3.3 Die Beschwerdeführerin wirft den kantonalen Instanzen weiter Rechtsverzögerung im Sinne von Art. 29 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV vor, weil sie zu Unrecht eine in materiellrechtlicher Hinsicht präjudizierende Wirkung des endgültigen belgischen Urteils annehmen und insoweit in unzulässiger Weise einen Grund zur Sistierung des Kollokationsprozesses sehen. Das Obergericht ist in der Tat davon
BGE 135 III 127 S. 132

ausgegangen, dass das eigentliche Kollokationsverfahren erst durchgeführt werde, wenn das bereits pendente Zivilverfahren beendet sei. Das Kassationsgericht hat die Zulässigkeit der Sistierung mit Bezug auf Art. 207

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 207 - 1 Sauf dans les cas d'urgence, les procès civils auxquels le failli est partie et qui influent sur l'état de la masse en faillite sont suspendus. Ils ne peuvent être continués, en cas de liquidation ordinaire, qu'après les dix jours qui suivent la seconde assemblée des créanciers et, en cas de liquidation sommaire, qu'après les 20 jours qui suivent le dépôt de l'état de collocation.
1	Sauf dans les cas d'urgence, les procès civils auxquels le failli est partie et qui influent sur l'état de la masse en faillite sont suspendus. Ils ne peuvent être continués, en cas de liquidation ordinaire, qu'après les dix jours qui suivent la seconde assemblée des créanciers et, en cas de liquidation sommaire, qu'après les 20 jours qui suivent le dépôt de l'état de collocation.
2	Les procédures administratives peuvent être suspendues aux mêmes conditions que les procès civils.
3	Les délais de prescription et de péremption ne courent pas pendant les suspensions d'instance.
4	La présente disposition ne s'applique pas aux actions en dommages-intérêts pour cause d'injures et de lésions corporelles ni aux procédures relevant du droit de la famille.

SchKG und Art. 63

SR 281.32 Ordonnance du 13 juillet 1911 sur l'administration des offices de faillite (OAOF) OAOF Art. 63 - 1 L'administration de la faillite ne statuera pas, tout d'abord, sur les créances litigieuses qui faisaient l'objet d'un procès au moment de l'ouverture de la faillite; ces créances seront simplement mentionnées pour mémoire dans l'état de collocation.
1	L'administration de la faillite ne statuera pas, tout d'abord, sur les créances litigieuses qui faisaient l'objet d'un procès au moment de l'ouverture de la faillite; ces créances seront simplement mentionnées pour mémoire dans l'état de collocation.
2	Si le procès n'est continué ni par la masse, ni par les créanciers individuellement à teneur de l'article 260 LP, la créance est considérée comme reconnue et les créanciers n'ont plus le droit d'attaquer son admission à l'état de collocation, à teneur de l'article 250 LP.
3	Si au contraire le procès est continué, cette créance sera, selon l'issue du litige, ou bien radiée ou colloquée définitivement; cette collocation ne pourra pas non plus être attaquée par les créanciers.
4	Il sera fait application par analogie de l'article 48 ci-dessus aux délibérations relatives à la continuation du procès.

KOV geprüft und festgehalten, dass nicht einzusehen sei, weshalb ein rechtskräftiges, anerkennungsfähiges ausländisches Urteil hinsichtlich einer Konkursforderung in materieller Hinsicht für den hiesigen Kollokationsrichter nicht ebenso verbindlich sein sollte wie das Urteil eines schweizerischen Zivilrichters.

3.3.1 Das Kassationsgericht verkennt (wie das Obergericht), dass nach Ausbruch des Zwangsvollstreckungsverfahrens nicht der Zivilrichter mit Bezug auf die Kollokation verbindlich über einen noch im Prozess liegenden Anspruch entscheidet. Ein im Zeitpunkt der Konkurseröffnung hängiger Prozess über Kollokationsforderungen wird im Fall, dass der Prozess fortgeführt wird (Art. 63 Abs. 3

SR 281.32 Ordonnance du 13 juillet 1911 sur l'administration des offices de faillite (OAOF) OAOF Art. 63 - 1 L'administration de la faillite ne statuera pas, tout d'abord, sur les créances litigieuses qui faisaient l'objet d'un procès au moment de l'ouverture de la faillite; ces créances seront simplement mentionnées pour mémoire dans l'état de collocation.
1	L'administration de la faillite ne statuera pas, tout d'abord, sur les créances litigieuses qui faisaient l'objet d'un procès au moment de l'ouverture de la faillite; ces créances seront simplement mentionnées pour mémoire dans l'état de collocation.
2	Si le procès n'est continué ni par la masse, ni par les créanciers individuellement à teneur de l'article 260 LP, la créance est considérée comme reconnue et les créanciers n'ont plus le droit d'attaquer son admission à l'état de collocation, à teneur de l'article 250 LP.
3	Si au contraire le procès est continué, cette créance sera, selon l'issue du litige, ou bien radiée ou colloquée définitivement; cette collocation ne pourra pas non plus être attaquée par les créanciers.
4	Il sera fait application par analogie de l'article 48 ci-dessus aux délibérations relatives à la continuation du procès.

KOV), zum Kollokationsprozess gemäss Art. 250

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
1	Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
2	S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié.
3	...452

SchKG, mithin der Zivilrichter zum Kollokationsrichter und das Urteil zum Kollokationsurteil (BGE 133 III 386 E. 4.1 S. 388 mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung ist Art. 63

SR 281.32 Ordonnance du 13 juillet 1911 sur l'administration des offices de faillite (OAOF) OAOF Art. 63 - 1 L'administration de la faillite ne statuera pas, tout d'abord, sur les créances litigieuses qui faisaient l'objet d'un procès au moment de l'ouverture de la faillite; ces créances seront simplement mentionnées pour mémoire dans l'état de collocation.
1	L'administration de la faillite ne statuera pas, tout d'abord, sur les créances litigieuses qui faisaient l'objet d'un procès au moment de l'ouverture de la faillite; ces créances seront simplement mentionnées pour mémoire dans l'état de collocation.
2	Si le procès n'est continué ni par la masse, ni par les créanciers individuellement à teneur de l'article 260 LP, la créance est considérée comme reconnue et les créanciers n'ont plus le droit d'attaquer son admission à l'état de collocation, à teneur de l'article 250 LP.
3	Si au contraire le procès est continué, cette créance sera, selon l'issue du litige, ou bien radiée ou colloquée définitivement; cette collocation ne pourra pas non plus être attaquée par les créanciers.
4	Il sera fait application par analogie de l'article 48 ci-dessus aux délibérations relatives à la continuation du procès.

KOV, der wohl der Prozessökonomie dient, aber seine gesetzliche Grundlage in Art. 207

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 207 - 1 Sauf dans les cas d'urgence, les procès civils auxquels le failli est partie et qui influent sur l'état de la masse en faillite sont suspendus. Ils ne peuvent être continués, en cas de liquidation ordinaire, qu'après les dix jours qui suivent la seconde assemblée des créanciers et, en cas de liquidation sommaire, qu'après les 20 jours qui suivent le dépôt de l'état de collocation.
1	Sauf dans les cas d'urgence, les procès civils auxquels le failli est partie et qui influent sur l'état de la masse en faillite sont suspendus. Ils ne peuvent être continués, en cas de liquidation ordinaire, qu'après les dix jours qui suivent la seconde assemblée des créanciers et, en cas de liquidation sommaire, qu'après les 20 jours qui suivent le dépôt de l'état de collocation.
2	Les procédures administratives peuvent être suspendues aux mêmes conditions que les procès civils.
3	Les délais de prescription et de péremption ne courent pas pendant les suspensions d'instance.
4	La présente disposition ne s'applique pas aux actions en dommages-intérêts pour cause d'injures et de lésions corporelles ni aux procédures relevant du droit de la famille.

SchKG hat, auf im Ausland hängige Prozesse grundsätzlich nicht anwendbar (BGE 130 III 769 E. 3.2.3 S. 773, mit Hinweis auf die gegensätzlichen Lehrmeinungen in E. 3.2.1); sodann wurde die Vormerkung streitiger Forderungen im Kollokationsplan beim in Belgien hängigen Prozess verneint (BGE 133 III 386). Die Überlegung des Kassationsgerichts läuft indessen darauf hinaus, dass der belgische Richter für den schweizerischen Kollokationsrichter verbindlich über den Bestand der Forderung entscheiden könne.
3.3.2 Die Beschwerdeführerin bestreitet diese Verbindlichkeit zu Recht. Wenn die Forderung nicht pro memoria vorgemerkt bzw. vormerkbar ist, so kommt es, was die Teilnahme der Forderung im schweizerischen Konkurs betrifft, einzig auf den Ausgang eines allfälligen Kollokationsprozesses und nicht auf denjenigen des pendenten Auslandprozesses an (DIETER HIERHOLZER, in: Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 1998, N. 76 zu Art. 247

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 247 - 1 Dans les 60 jours qui suivent l'expiration du délai pour les productions, l'administration dresse l'état de collocation conformément aux dispositions des art. 219 et 220.
1	Dans les 60 jours qui suivent l'expiration du délai pour les productions, l'administration dresse l'état de collocation conformément aux dispositions des art. 219 et 220.
2	Si la masse comprend un immeuble, l'administration dresse, dans le même délai, un état des charges le grevant (droits de gage, servitudes, charges foncières et droits personnels annotés). L'état des charges fait partie intégrante de l'état de collocation.
3	Si les créanciers ont constitué une commission de surveillance, l'état de collocation et l'état des charges sont soumis à son approbation; elle dispose de dix jours pour les modifier.
4	L'autorité de surveillance peut, au besoin, prolonger les délais fixés par le présent article.

SchKG). Zu diesem Ergebnis ist das Bundesgericht in BGE 130 III 769 gelangt, wenn es (in E. 3.2 S. 774) festgehalten hat, dass die Hängigkeit des ausländischen Prozesses weder die hoheitliche Kompetenz der schweizerischen Konkursverwaltung (Art. 245
BGE 135 III 127 S. 133

SchKG) zu beschneiden, noch deren Kollokationsverfügung der Anfechtung vor dem schweizerischen Kollokationsrichter zu entziehen vermag, zumal der belgische Richter gemäss Sachverhaltsfeststellungen keine Einstellung des Prozesses vorgenommen hat bzw. sich (erwartungsgemäss) nicht dem schweizerischen Konkursrecht unterzogen hat (HIERHOLZER, a.a.O., N. 76 zu Art. 247

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 247 - 1 Dans les 60 jours qui suivent l'expiration du délai pour les productions, l'administration dresse l'état de collocation conformément aux dispositions des art. 219 et 220.
1	Dans les 60 jours qui suivent l'expiration du délai pour les productions, l'administration dresse l'état de collocation conformément aux dispositions des art. 219 et 220.
2	Si la masse comprend un immeuble, l'administration dresse, dans le même délai, un état des charges le grevant (droits de gage, servitudes, charges foncières et droits personnels annotés). L'état des charges fait partie intégrante de l'état de collocation.
3	Si les créanciers ont constitué une commission de surveillance, l'état de collocation et l'état des charges sont soumis à son approbation; elle dispose de dix jours pour les modifier.
4	L'autorité de surveillance peut, au besoin, prolonger les délais fixés par le présent article.

SchKG). Folglich gilt für den Kollokationsstreit (BGE 133 III 386 E. 4.3.3 S. 390) wie für andere betreibungsrechtlichen Zwischenstreitigkeiten in einem in der Schweiz durchgeführten Zwangsvollstreckungsverfahren, dass alle in dessen Verlauf auftauchenden, mit ihm zusammenhängenden Rechtsfragen im Streitfall ausschliesslich von den in der Schweiz örtlich zuständigen Behörden (Aufsichtsbehörden und Gerichte) zu beurteilen sind (KURT AMONN, Zur Frage des Gerichtsstandes für die paulianische Anfechtung, in: Festschrift Walder, 1994, S. 431 f., mit Bezug auf den Kollokationsstreit).
3.3.3 Weiter wendet die Beschwerdeführerin in diesem Zusammenhang ein, das Kassationsgericht habe die Frage, ob das belgische Urteil in der Schweiz anerkannt werden könne, übergangen. In der Lehre wird darauf hingewiesen, dass aus schweizerischer Sicht - wie erwähnt (E. 3.3.1) - ein nach Ausbruch des Zwangsvollstreckungsverfahrens fortgeführter Prozess zum Kollokationsprozess gemäss Art. 250

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
1	Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
2	S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié.
3	...452

SchKG und das Urteil zum Kollokationsurteil wird, dessen Anerkennung jedoch in Frage steht (ANDREA BRACONI, La collocation des créances en droit international suisse de la faillite, Diss. Zürich 2005, S. 151). Die Anerkennbarkeit eines ausländischen Urteils als Kollokationsurteil muss in der Tat verneint werden (vgl. DANIEL STAEHELIN, Die Anerkennung ausländischer Konkurse und Nachlassverträge in der Schweiz [Art. 166 ff

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier:
1	Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier:
a	si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue;
b	s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et
c	si la décision a été rendue:
c1	dans l'État du domicile du débiteur, ou
c2	dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère.
3	Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire.

. IPRG], Diss. Basel 1989, S. 162). Mit Bezug auf das Lugano-Übereinkommen ergibt sich aus dem Territorialitätsprinzip, dass der Richter in der Schweiz für die Kollokationsklage - wegen der verfahrens- bzw. vollstreckungsrechtlichen Natur der Auseinandersetzung - international zwingend zuständig ist (BGE 133 III 386 E. 4.3.2 und 4.3.3 S. 389 ff. mit Hinweisen; vgl. CHARLES JAQUES, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, N. 26 zu Art. 250

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
1	Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
2	S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié.
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SchKG; AMONN, a.a.O., mit Bezugnahme auf den Kollokationsstreit sowie das LugÜ). Das Abkommen vom 29. April 1959 zwischen der Schweiz und Belgien über die Anerkennung und Vollstreckung von gerichtlichen Entscheidungen und Schiedssprüchen (SR 0.276.191.721) ist nicht
BGE 135 III 127 S. 134

anwendbar auf Entscheidungen in "Konkurs- und Nachlassvertragssachen" (Art. 1 Abs. 2 des Abkommens). Darunter fallen Entscheidungen, welche - wie Kollokationsurteile - in ihrer rechtlichen Wirksamkeit auf das hängige Vollstreckungsverfahren beschränkt bleiben (BGE 129 III 681 E. 4.2 S. 686, betreffend den gleichlautenden Ausschluss in den meisten bilateralen Anerkennungs- und Vollstreckungsverträgen). Schliesslich fällt die Anerkennung nach den allgemeinen Bestimmungen gemäss Art. 25 ff

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 25 - Une décision étrangère est reconnue en Suisse:
a	si la compétence des autorités judiciaires ou administratives de l'État dans lequel la décision a été rendue était donnée;
b	si la décision n'est plus susceptible de recours ordinaire ou si elle est définitive, et
c	s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27.

. IPRG ausser Betracht, weil diese nur für Zivilsachen gelten; dazu gehören betreibungsrechtliche Streitigkeiten mit Reflexwirkungen auf das materielle Recht (wie Kollokationssachen) nicht, da sie vollstreckungsrechtlicher Natur sind (BGE 129 III 683 E. 5.2 S. 687).
3.3.4 Entgegen der Auffassung der kantonalen Instanzen ist demnach mangels einer gesetzlichen Grundlage das in Belgien ergehende Urteil hinsichtlich der Konkursforderungen in materieller Hinsicht für den schweizerischen Kollokationsrichter nicht verbindlich. Insoweit kann es für die Sistierung des Kollokationsprozesses nicht ausschlaggebend sein.
3.4 Nach kantonalem Recht (§ 53a ZPO/ZH) setzt die Sistierung allerdings nicht voraus, dass der Ausgang des einen Verfahrens von der Anerkennung des Urteils eines anderen Verfahrens bzw. hier der Ausgang des Kollokationsverfahrens von der Anerkennung des belgischen Entscheides abhängig ist. Der Kollokationsrichter hat - dies ergibt sich bereits aus seiner Prozessleitungsbefugnis - grundsätzlich das Recht, den Kollokationsprozess auszusetzen, um den Ausgang eines anderen Verfahrens abzuwarten, das für die Beurteilung des Streitgegenstandes Material liefern könnte (vgl. WALTER J. HABSCHEID, Schweizerisches Zivilprozess- und Gerichtsorganisationsrecht, 2. Aufl. 1990, Rz. 152, betreffend Zivilprozess und Strafverfahren). Im Fall, in dem der Zivilrichter an die Beurteilung von Vorfragen durch einen anderen Richter (wie den Strafrichter) nicht gebunden ist, bleibt die Sistierung zwar möglich, jedoch wird sie auf seltenste Ausnahmen beschränkt (FRANK/STRÄULI/MESSMER, a.a.O., sowie Ergänzungsband, 2000, N. 3 ff. zu § 53 ZPO/ZH). Ebenso gilt nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts, dass die Einstellung eines Verfahrens die Ausnahme sein soll und demzufolge im Zweifelsfall das verfassungsmässige Beschleunigungsgebot (Art. 29 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV) entgegenstehenden Interessen vorgeht (Urteil 1P.178/1995 vom 28. Juli 1995 E. 2, in: Pra 85/1996 Nr. 141 S. 471).
BGE 135 III 127 S. 135

Dieses Interesse wird von der Beschwerdeführerin in Bezug auf die vorliegende Sistierung in Frage gestellt und ist im Folgenden zu prüfen.
3.4.1 Das Kassationsgericht hat in diesem Zusammenhang (wie das Obergericht) festgehalten, dass der in Belgien bereits vor zweiter Instanz pendente Zivilprozess aller Voraussicht nach rascher erledigt sein dürfte als der hier vor erster Instanz im Anfangsstadium hängige Kollokationsprozess. Im Weiteren gehe es bei der Beurteilung des Bestandes der Forderungen um die Anwendung belgischen Rechts, was bei Verfahren in komplexen Fällen besonders aufwändig sei; zudem sei bei den belgischen Gerichten erhöhte Beweisnähe gegeben.

3.4.2 Die Beschwerdeführerin rügt zu Recht, dass diese Umstände die Sistierung nicht zu rechtfertigen vermögen. Die Anwendung belgischen Rechts in - wie hier vorliegenden - komplexen Verhältnissen kann zwar für die Sistierung sprechen. Ebenso könnten die Beweismittel aus dem belgischen Verfahren den Kollokationsprozess vereinfachen. Allerdings ändert die Annahme, dass der belgische Prozess wohl früher als das Kollokationsverfahren in der Schweiz beendet sein werde, nichts daran, dass in Belgien bis zur Durchführung der Hauptverhandlung, Verkündung des zweitinstanzlichen Urteils und dessen Ausfertigung noch viele Monate, wenn nicht Jahre vergehen dürften, insbesondere wenn es zu einem Rechtsmittelverfahren vor dem belgischen Höchstgericht kommen sollte. Gegen die Sistierung zum gegenwärtigen Zeitpunkt spricht im Weiteren, dass der Kollokationsrichter materielle SchKG-Bestimmungen (wie Ansprüche aus Art. 285 ff

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 285 - 1 La révocation a pour but de soumettre à l'exécution forcée les biens qui lui ont été soustraits par suite d'un acte mentionné aux art. 286 à 288.
1	La révocation a pour but de soumettre à l'exécution forcée les biens qui lui ont été soustraits par suite d'un acte mentionné aux art. 286 à 288.
2	Peut demander la révocation:
1	tout créancier porteur d'un acte de défaut de biens provisoire ou définitif après saisie;
2	l'administration de la faillite ou tout créancier, individuellement, dans les cas visés aux art. 260 et 269, al. 3.
3	Ne sont pas révocables les actes juridiques qui ont été accomplis durant un sursis concordataire, dans la mesure où ils ont été avalisés par un juge du concordat ou par une commission des créanciers (art. 295a).512
4	Ne sont pas non plus révocables les autres dettes contractées avec l'accord du commissaire durant le sursis.513

. SchKG, welche einredeweise vorgebracht werden können) anzuwenden hat (BRUNNER/REUTTER, a.a.O., S. 62). Es ist nicht ausgeschlossen, dass der Kollokationsrichter zuerst prüft, ob die Anwendung von materiellen SchKG-Bestimmungen zur gänzlichen oder teilweisen Abweisung der Kollokationsklage führt. Ist dies der Fall, könnte er die Klage vollständig oder durch Teilurteil abweisen. Ob die Berufung auf materielle SchKG-Bestimmungen erfolgreich ist, ist nicht jetzt zu entscheiden. Vor diesem Hintergrund ist mit dem Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine Beurteilung der Streitsache innert angemessener Frist (Art. 29 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV) nicht vereinbar, den Kollokationsprozess für viele Monate, eventuell Jahre einzustellen. Die Beschwerde gegen die Beschlüsse, mit welchen die Sistierung bestätigt wurde, ist begründet.
BGE 135 III 127 S. 136

4. Nach dem Dargelegten ist die Beschwerde gutzuheissen. Bei diesem Verfahrensausgang werden die Beschwerdegegner gemeinsam kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Dagegen schulden sie der nicht anwaltlich vertretenen Beschwerdeführerin keine Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG; BGE 125 II 518 E. 5b S. 519 f.).