Urteilskopf

120 III 36

14. Estratto della sentenza 4 febbraio 1994 della Camera delle esecuzioni e dei fallimenti nella causa K c R SA e S SA (ricorso)
Regeste (de):

• Art. 260 SchKG; Abtretung einer Forderung nach Abschluss des Konkurses.


• Nach Abschluss des Konkursverfahrens kann eine Abtretung im Sinne von Art. 260 SchKG nur im Rahmen von Art. 269 SchKG stattfinden.

Regeste (fr):

• Art. 260 LP; cession d'une créance après la clôture de la faillite.


• Après la clôture de la procédure de faillite, une cession, au sens de l'art. 260 LP, ne peut avoir lieu que dans les limites prévues par l'art. 269 LP.

Regesto (it):

• Art. 260

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
  1	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
  2	Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse.
  3	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465

  LEF; cessione di un credito dopo la chiusura del fallimento.


• Dopo la chiusura della procedura di fallimento, una cessione ai sensi dell'art. 260

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
  1	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
  2	Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse.
  3	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465

  LEF può unicamente aver luogo nei limiti previsti dall'art. 269

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 269 - 1 Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476
  1	Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476
  2	Il en est de même des dépôts qui deviennent disponibles ou qui n'ont pas été retirés dans les dix ans.477
  3	S'il s'agit d'un droit douteux, l'office en donne avis aux créanciers par publication ou par lettre et il est procédé conformément aux dispositions de l'art. 260.

  LEF.

Sachverhalt ab Seite 37

BGE 120 III 36 S. 37

A.- Il 15 settembre 1988 è stata convocata, nell'ambito del fallimento di K-F, la seconda adunanza dei creditori. Dalla relazione dell'Ufficio di esecuzione e fallimenti di Z (UEF) risultava, fra l'altro, che l'assemblea doveva decidere se promuovere o meno l'azione revocatoria a seguito della vendita da parte della fallita a K dell'inventario di due negozi. Durante l'assemblea non è stata presa alcuna decisione per mancanza del quorum necessario. Con lettera 15 luglio 1988 il patrocinatore delle creditrici R SA e S SA aveva chiesto all'UEF di farsi attivo nell'ambito di un'eventuale azione revocatoria contro K. Il 15 dicembre 1988 l'UEF ha rilasciato alle suddette creditrici la cessione della pretesa verso K. Pure un credito di quest'ultimo è stato ammesso nella graduatoria del fallimento e nello stato di riparto con conto finale.
B.- Nella causa revocatoria promossa dalle creditrici cessionarie, K ha contestato la validità della cessione del 15 dicembre 1988. Il 23 ottobre 1989 il Pretore della giurisdizione di Z ha decretato la chiusura della procedura del fallimento di K-F. Dopo un giudizio interlocutorio del Tribunale cantonale dei Grigioni, l'UEF ha assegnato ai creditori, con circolare del 28 settembre 1992, un primo termine per comunicare se la massa intendeva promuovere l'azione revocatoria contro K e un secondo termine per chiedere la cessione in conformità dell'art. 260

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
1	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
2	Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse.
3	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465

LEF. Gli unici creditori che hanno fatto uso di questa facoltà sono la R SA e la S SA. Il 30 ottobre 1992 l'UEF ha rilasciato alle due creditrici una nuova cessione del tenore analogo alla precedente.
C.- Adita da K, la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale di appello del Cantone Ticino, autorità di vigilanza, ha dichiarato nulla la cessione del 15 dicembre 1988, ma ha ritenuto valida la cessione ex art. 260

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
1	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
2	Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse.
3	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465

LEF del 30 ottobre 1992. Insorto alla Camera delle esecuzioni e dei fallimenti del Tribunale federale, K postula nuovamente che la cessione del 30 ottobre 1992 sia dichiarata nulla rispettivamente che sia annullata. La R SA e la S SA come pure l'UEF propongono la reiezione del gravame.

Erwägungen

Dai considerandi:

2. (Presupposti di un fallimento successivo ai sensi dell'art. 269

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 269 - 1 Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476
1	Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476
2	Il en est de même des dépôts qui deviennent disponibles ou qui n'ont pas été retirés dans les dix ans.477
3	S'il s'agit d'un droit douteux, l'office en donne avis aux créanciers par publication ou par lettre et il est procédé conformément aux dispositions de l'art. 260.

LEF non adempiuti nella fattispecie).
BGE 120 III 36 S. 38

3. In linea di principio ogni creditore ha, durante la procedura di fallimento, il diritto di chiedere che una pretesa inerente a un'azione revocatoria, che non è stata oggetto di una decisione dell'adunanza dei creditori, sia sottoposta a quest'ultima per deliberazione (cfr. DTF 77 III 85consid. 3; Blätter für Schuldbetreibung und Konkurs 1981, pag. 150 consid. 4). Qualora la seconda adunanza dei creditori non ha potere deliberante per carenza del quorum richiesto, i creditori possono anche essere interpellati per il tramite di una circolare (DTF 86 III 26, DTF 71 III 133; FRITZSCHE/WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, vol. II, 1993, § 51 n. 28). Tuttavia con la chiusura del fallimento la competenza dell'amministrazione del fallimento risp. dell'Ufficio fallimenti a compiere atti amministrativi si estingue quasi totalmente, continuando a sussistere unicamente nei limiti previsti dall'art. 269

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 269 - 1 Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476
1	Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476
2	Il en est de même des dépôts qui deviennent disponibles ou qui n'ont pas été retirés dans les dix ans.477
3	S'il s'agit d'un droit douteux, l'office en donne avis aux créanciers par publication ou par lettre et il est procédé conformément aux dispositions de l'art. 260.

LEF, e cioè con riferimento ai beni scoperti dopo la chiusura del fallimento. Non è pertanto possibile cedere, a procedura terminata, beni di cui si era già a conoscenza anteriormente (DTF 48 III 15consid. 3).
In concreto è pacifico che la cessione dell'azione revocatoria contro il ricorrente, avvenuta il 15 dicembre 1988, quando la procedura di fallimento era ancora in corso e senza che i creditori abbiano potuto pronunciarsi in merito, è nulla (DTF 118 III 59 consid. 4 e rinvii). Come tale essa non ha mai esplicato alcun effetto e non può nemmeno essere sanata successivamente (DTF 117 III 43 consid. 5). Non è neppure controverso che con decreto 23 ottobre 1989 il Pretore della giurisdizione di Z ha chiuso il fallimento di K-F. Dagli atti risulta poi che la procedura formalmente corretta di interpellare, mediante una circolare, la massa sulla rinuncia di far valere l'azione revocatoria contro il ricorrente con la seguente decisione di cedere, giusta l'art. 260

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
1	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464
2	Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse.
3	Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465

LEF, la pretesa a due creditrici è stata iniziata unicamente il 28 settembre 1992. In quel momento però, ossia quasi 3 anni dopo la chiusura del fallimento, l'Ufficio fallimenti non aveva più tale competenza e non poteva quindi validamente operare una cessione dell'azione in questione. Ne discende che il ricorso dev'essere accolto. Poiché il ricorrente ha impugnato la cessione del 30 ottobre 1992 entro il termine di 10 giorni previsto dall'art. 19

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30.

LEF, può essere lasciata indecisa la questione di sapere se essa è nulla o semplicemente annullabile.