118 II 112
24. Estratto della sentenza 3 marzo 1992 della I Corte civile nella causa Banca P contro W (ricorso per riforma)
Regeste (de):
- Private Pfandverwertung. Sorgfaltspflicht des Pfandgläubigers (Art. 891 ZGB, Art. 398 Abs. 3 und 399 Abs. 2 OR).
- Ermächtigt der Pfandvertrag den Pfandgläubiger, das Pfand freihändig zu verwerten, ist der Gläubiger gehalten, die notwendigen Massnahmen zu treffen, um dem Verpfänder vermeidbaren Schaden zu ersparen. Sorgfalt, die der Pfandgläubiger aufzuwenden hat, und Verhältnis zu den Bestimmungen von Art. 398 Abs. 3 und 399 Abs. 2 OR (E. 2).
Regeste (fr):
- Réalisation du gage de gré à gré. Devoir de diligence du créancier gagiste (art. 891
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. 2 Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires. SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256 2 Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat. 3 Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs. SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 399 - 1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué. 2 S'il avait reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un, il ne répond que du soin avec lequel il a choisi le sous-mandataire et donné ses instructions. 3 Dans les deux cas, le mandant peut faire valoir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée les droits que ce dernier a contre elle. - S'il est autorisé par le contrat de gage à vendre le gage de gré à gré, le créancier gagiste est tenu de prendre les mesures nécessaires pour éviter au constituant du gage des dommages prévisibles. Diligence dont le créancier gagiste doit faire preuve et relation avec les art. 398 al. 3
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256 2 Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat. 3 Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs. SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 399 - 1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué. 2 S'il avait reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un, il ne répond que du soin avec lequel il a choisi le sous-mandataire et donné ses instructions. 3 Dans les deux cas, le mandant peut faire valoir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée les droits que ce dernier a contre elle.
Regesto (it):
- Realizzazione del pegno a trattative private. Dovere di diligenza del creditore pignoratizio (art. 891
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. 2 Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires. SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256 2 Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat. 3 Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs. - Se il contratto di pegno autorizza il creditore pignoratizio a vendere il pegno a trattative private, questi è tenuto ad adottare i necessari provvedimenti per risparmiare al costituente del pegno danni evitabili. Diligenza che deve prestare il creditore pignoratizio e relazione con i disposti degli art. 398 cpv. 3 e
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256 2 Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat. 3 Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.
Sachverhalt ab Seite 113
BGE 118 II 112 S. 113
A.- Con contratto dell'8 giugno 1987 la Banca P, Zurigo, ha concesso a W un prestito di fr. 25'000.--, rimborsabile in rate mensili di fr. 2'257.--. Il mutuatario, quale garanzia, ha costituito in pegno presso la Banca un dipinto - denominato "Jagdstilleben" - attribuito a Jean Baptiste Oudry, la cui stima e il valore di assicurazione ammontavano a fr. 90'000.--. Il contratto di prestito concedeva alla Banca la facoltà di procedere alla vendita del pegno nel caso in cui vi fosse stato un ritardo di tre mensilità. Essendosi verificata tale evenienza, la Banca P ha incaricato una galleria di Zurigo di procedere alla realizzazione del pegno. Questa, ritenendo che l'autore del dipinto non fosse l'artista Jean Baptiste Oudry ha stimato il suo valore a fr. 8'000.--, prezzo al quale il dipinto è poi stato venduto nel corso di un'asta. La Banca, dedotte la commissione e le spese, ha ricevuto la somma di fr. 6'240.--. Il 25 aprile 1986 la Banca P ha fatto notificare a W un precetto esecutivo per il pagamento di fr. 17'856.75 oltre interessi e spese. Il Pretore del Distretto di Lugano, Sezione 5, ha accolto il 14 gennaio 1987 la domanda della creditrice di rigetto provvisorio dell'opposizione interposta dall'escusso.
B.- Con sentenza del 10 maggio 1991 il Pretore del Distretto di Lugano, Sezione 3, ha integralmente accolto l'azione di disconoscimento del debito introdotta il 4 febbraio 1987 da W. Il giudizio del Pretore è stato confermato dalla II Camera civile del Tribunale di appello il 30 settembre 1991. La Banca P è insorta al Tribunale federale.
BGE 118 II 112 S. 114
Erwägungen
Dai considerandi:
2. Le parti ad un contratto di pegno possono convenire che il creditore pignoratizio, per soddisfare la propria pretesa, sia autorizzato a vendere il pegno a trattative private (OFTINGER/BÄR, in: Zürcher Kommentar, Zurigo 1981, n. 48 ad art. 891
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. |
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1 | Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. |
2 | Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. |
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1 | Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. |
2 | Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. |
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1 | Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. |
2 | Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. |
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1 | Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage. |
2 | Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256 |
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1 | La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256 |
2 | Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat. |
3 | Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 399 - 1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué. |
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1 | Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué. |
2 | S'il avait reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un, il ne répond que du soin avec lequel il a choisi le sous-mandataire et donné ses instructions. |
3 | Dans les deux cas, le mandant peut faire valoir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée les droits que ce dernier a contre elle. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256 |
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1 | La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256 |
2 | Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat. |
3 | Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 399 - 1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué. |
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1 | Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué. |
2 | S'il avait reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un, il ne répond que du soin avec lequel il a choisi le sous-mandataire et donné ses instructions. |
3 | Dans les deux cas, le mandant peut faire valoir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée les droits que ce dernier a contre elle. |
BGE 118 II 112 S. 115
prima istanza - che la Corte cantonale condivide implicitamente - la galleria non è mai stata informata sul valore di stima e di assicurazione del quadro di fr. 90'000.-- indicato nel contratto di prestito. Solo così è possibile capire perché essa, senza esperire una valida perizia e valutazione del quadro, è giunta alla conclusione che esso non era opera dell'artista Jean Baptiste Oudry e ha fissato il piede d'asta a fr. 8'000.--. Di fronte ad una simile discrepanza, la convenuta, prima di lasciare che il dipinto fosse svenduto per meno del 10% del suo valore originario, era quindi tenuta ad assumere ulteriori informazioni sul suo valore. D'altra parte, non si vede in quale misura l'assunzione di informazioni supplementari, che non avrebbero comportato un eccessivo dispendio di tempo e di denaro, era incompatibile con gli interessi della convenuta, anzi sarebbe stato meglio anche per lei ottenere un ricavo più elevato dalla vendita a trattative private del dipinto. Inoltre, essa avrebbe potuto compiere maggiori sforzi per rintracciare l'attore e se non vi fosse riuscita, avrebbe dovuto condurre con maggior diligenza le operazioni di vendita. Di conseguenza, nel comportamento dell'attore, il cui indirizzo non era probabilmente conosciuto, non può essere ravvisata una colpa concomitante. Ne segue che la Corte cantonale, imputando alla convenuta una violazione del proprio dovere di diligenza, non ha violato il diritto federale.