Urteilskopf

118 II 112

24. Estratto della sentenza 3 marzo 1992 della I Corte civile nella causa Banca P contro W (ricorso per riforma)
Regeste (de):

• Private Pfandverwertung. Sorgfaltspflicht des Pfandgläubigers (Art. 891 ZGB, Art. 398 Abs. 3 und 399 Abs. 2 OR).


• Ermächtigt der Pfandvertrag den Pfandgläubiger, das Pfand freihändig zu verwerten, ist der Gläubiger gehalten, die notwendigen Massnahmen zu treffen, um dem Verpfänder vermeidbaren Schaden zu ersparen. Sorgfalt, die der Pfandgläubiger aufzuwenden hat, und Verhältnis zu den Bestimmungen von Art. 398 Abs. 3 und 399 Abs. 2 OR (E. 2).

Regeste (fr):

• Réalisation du gage de gré à gré. Devoir de diligence du créancier gagiste (art. 891

  SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
  1	Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
  2	Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires.

  CC, art. 398 al. 3

  SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
  1	La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
  2	Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
  3	Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.

  et 399 al. 2

  SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 399 - 1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
  1	Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
  2	S'il avait reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un, il ne répond que du soin avec lequel il a choisi le sous-mandataire et donné ses instructions.
  3	Dans les deux cas, le mandant peut faire valoir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée les droits que ce dernier a contre elle.

  CO).


• S'il est autorisé par le contrat de gage à vendre le gage de gré à gré, le créancier gagiste est tenu de prendre les mesures nécessaires pour éviter au constituant du gage des dommages prévisibles. Diligence dont le créancier gagiste doit faire preuve et relation avec les art. 398 al. 3

  SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
  1	La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
  2	Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
  3	Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.

  et 399 al. 2

  SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 399 - 1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
  1	Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
  2	S'il avait reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un, il ne répond que du soin avec lequel il a choisi le sous-mandataire et donné ses instructions.
  3	Dans les deux cas, le mandant peut faire valoir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée les droits que ce dernier a contre elle.

  CO (consid. 2).

Regesto (it):

• Realizzazione del pegno a trattative private. Dovere di diligenza del creditore pignoratizio (art. 891

  SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
  1	Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
  2	Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires.

  CC, art. 398 cpv. 3 e

  SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
  1	La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
  2	Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
  3	Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.

  399 cpv. 2 CO).


• Se il contratto di pegno autorizza il creditore pignoratizio a vendere il pegno a trattative private, questi è tenuto ad adottare i necessari provvedimenti per risparmiare al costituente del pegno danni evitabili. Diligenza che deve prestare il creditore pignoratizio e relazione con i disposti degli art. 398 cpv. 3 e

  SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
  1	La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
  2	Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
  3	Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.

  399 cpv. 2 CO (consid. 2).

Sachverhalt ab Seite 113

BGE 118 II 112 S. 113

A.- Con contratto dell'8 giugno 1987 la Banca P, Zurigo, ha concesso a W un prestito di fr. 25'000.--, rimborsabile in rate mensili di fr. 2'257.--. Il mutuatario, quale garanzia, ha costituito in pegno presso la Banca un dipinto - denominato "Jagdstilleben" - attribuito a Jean Baptiste Oudry, la cui stima e il valore di assicurazione ammontavano a fr. 90'000.--. Il contratto di prestito concedeva alla Banca la facoltà di procedere alla vendita del pegno nel caso in cui vi fosse stato un ritardo di tre mensilità. Essendosi verificata tale evenienza, la Banca P ha incaricato una galleria di Zurigo di procedere alla realizzazione del pegno. Questa, ritenendo che l'autore del dipinto non fosse l'artista Jean Baptiste Oudry ha stimato il suo valore a fr. 8'000.--, prezzo al quale il dipinto è poi stato venduto nel corso di un'asta. La Banca, dedotte la commissione e le spese, ha ricevuto la somma di fr. 6'240.--. Il 25 aprile 1986 la Banca P ha fatto notificare a W un precetto esecutivo per il pagamento di fr. 17'856.75 oltre interessi e spese. Il Pretore del Distretto di Lugano, Sezione 5, ha accolto il 14 gennaio 1987 la domanda della creditrice di rigetto provvisorio dell'opposizione interposta dall'escusso.
B.- Con sentenza del 10 maggio 1991 il Pretore del Distretto di Lugano, Sezione 3, ha integralmente accolto l'azione di disconoscimento del debito introdotta il 4 febbraio 1987 da W. Il giudizio del Pretore è stato confermato dalla II Camera civile del Tribunale di appello il 30 settembre 1991. La Banca P è insorta al Tribunale federale.

BGE 118 II 112 S. 114

Erwägungen

Dai considerandi:

2. Le parti ad un contratto di pegno possono convenire che il creditore pignoratizio, per soddisfare la propria pretesa, sia autorizzato a vendere il pegno a trattative private (OFTINGER/BÄR, in: Zürcher Kommentar, Zurigo 1981, n. 48 ad art. 891

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
1	Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
2	Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires.

CC con rinvio a DTF 64 II 418, DTF 38 II 530 seg. e 728, DTF 36 I 339, DTF 24 II 445; cfr. inoltre art. 316k

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
1	Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
2	Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires.

LEF e DTF 106 Ib 101 consid. 2e). In questo caso, il creditore è tenuto, in base ai canoni della buona fede e compatibilmente ai propri interessi, a risparmiare al costituente del pegno danni evitabili (OFTINGER/BÄR, op.cit., n. 56 ad art. 891

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
1	Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
2	Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires.

CC). Egli deve comunicare per tempo al costituente del pegno la data della vendita a trattative private (OFTINGER/BÄR, op.cit., n. 57 ad art. 891

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 891 - 1 Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
1	Le créancier qui n'est pas désintéressé a le droit de se payer sur le prix provenant de la réalisation du gage.
2	Le nantissement garantit au créancier le capital, les intérêts conventionnels, les frais de poursuite et les intérêts moratoires.

CC) ed è tenuto a risarcirgli il danno se, per sua colpa, il ricavo risulti insufficiente (OFTINGER/BÄR, n. 58 ad art. 891). I Giudici cantonali hanno equiparato questa responsabilità al dovere di diligenza previsto dai contratti di mandato e di lavoro. Dal ricorso non è possibile dedurre se la convenuta contesti tale opinione: essa si richiama bensì, fra l'altro, ai disposti sulla gestione d'affari senza mandato, ma non è dato da vedere che cosa cambierebbe al dovere di diligenza del creditore pignoratizio. Pertanto non occorre esaminare oltre tale questione. Per contro, la convenuta non può essere seguita quando afferma che essa poteva subdelegare, in virtù dell'art. 398 cpv. 3

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1	La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
2	Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
3	Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.

CO, le operazioni di vendita ad un terzo e rispondere quindi solo per la diligenza con cui ha scelto ed istruito questo terzo (art. 399 cpv. 2

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 399 - 1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
1	Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
2	S'il avait reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un, il ne répond que du soin avec lequel il a choisi le sous-mandataire et donné ses instructions.
3	Dans les deux cas, le mandant peut faire valoir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée les droits que ce dernier a contre elle.

CO). Infatti, in primo luogo, già nell'ambito del mandato la giurisprudenza applica l'art. 399 cpv. 2 con un certo ritegno (DTF 112 II 353 seg. consid. 2, DTF 107 II 245 e riferimenti). Pertanto, tanto meno esso può essere esteso a rapporti giuridici nei quali i disposti sul contratto di mandato sono applicati solo per analogia. In secondo luogo, anche se nella fattispecie si volesse applicare l'art. 398 cpv. 3

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 398 - 1 La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
1	La responsabilité du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.256
2	Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat.
3	Il est tenu de l'exécuter personnellement, à moins qu'il ne soit autorisé à le transférer à un tiers, qu'il n'y soit contraint par les circonstances ou que l'usage ne permette une substitution de pouvoirs.

CO non si vedrebbe da quali circostanze la convenuta potrebbe dedurre il diritto a trasferire ad un terzo la vendita del pegno. In particolare, non vi è in concreto un mandato esplicito da parte dell'attore. Aggiungasi che la convenuta non spiega per quali ragioni era necessaria una subdelega o se essa è prevista dagli usi e dagli accertamenti della Corte cantonale non risulta alcun motivo per ammettere un simile accordo da parte dell'attore. In terzo e ultimo luogo, nella misura in cui si dovessero ritenere adempiute le condizioni per una subdelega, alla convenuta si dovrebbe comunque rimproverare una carenza nell'istruzione del terzo (art. 399 cpv. 2

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 399 - 1 Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
1	Le mandataire répond, comme s'ils étaient siens, des actes de celui qu'il s'est indûment substitué.
2	S'il avait reçu le pouvoir de se substituer quelqu'un, il ne répond que du soin avec lequel il a choisi le sous-mandataire et donné ses instructions.
3	Dans les deux cas, le mandant peut faire valoir directement contre la personne que le mandataire s'est substituée les droits que ce dernier a contre elle.

CO). Secondo il giudizio di
BGE 118 II 112 S. 115

prima istanza - che la Corte cantonale condivide implicitamente - la galleria non è mai stata informata sul valore di stima e di assicurazione del quadro di fr. 90'000.-- indicato nel contratto di prestito. Solo così è possibile capire perché essa, senza esperire una valida perizia e valutazione del quadro, è giunta alla conclusione che esso non era opera dell'artista Jean Baptiste Oudry e ha fissato il piede d'asta a fr. 8'000.--. Di fronte ad una simile discrepanza, la convenuta, prima di lasciare che il dipinto fosse svenduto per meno del 10% del suo valore originario, era quindi tenuta ad assumere ulteriori informazioni sul suo valore. D'altra parte, non si vede in quale misura l'assunzione di informazioni supplementari, che non avrebbero comportato un eccessivo dispendio di tempo e di denaro, era incompatibile con gli interessi della convenuta, anzi sarebbe stato meglio anche per lei ottenere un ricavo più elevato dalla vendita a trattative private del dipinto. Inoltre, essa avrebbe potuto compiere maggiori sforzi per rintracciare l'attore e se non vi fosse riuscita, avrebbe dovuto condurre con maggior diligenza le operazioni di vendita. Di conseguenza, nel comportamento dell'attore, il cui indirizzo non era probabilmente conosciuto, non può essere ravvisata una colpa concomitante. Ne segue che la Corte cantonale, imputando alla convenuta una violazione del proprio dovere di diligenza, non ha violato il diritto federale.