Urteilskopf

114 IV 144

40. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 5. Dezember 1988 i.S. B. gegen Statthalteramt des Bezirkes Zürich (Nichtigkeitsbeschwerde)
Regeste (de):

Regeste (fr):

Regesto (it):


Sachverhalt ab Seite 145

BGE 114 IV 144 S. 145

Am 13. Mai 1987 fuhr B. mit seinem Motorrad in den Milchbucktunnel in Zürich und hielt am Ende einer stehenden Fahrzeugkolonne an. Trotz signalisiertem Überholverbot fuhr er, ohne dabei die Gegenfahrbahn zu benützen, links an zwei bis vier wartenden Personenwagen vorbei und stellte sich hierauf vor einen ebenfalls stehenden Lastwagen. Die Einzelrichterin in Strafsachen des Bezirks Zürich verurteilte B. wegen Verletzung von Verkehrsregeln (Art. 39 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 39 Tunnels - (art. 57, al. 1, LCR)
1    Dans les tunnels, il est interdit de faire marche arrière ou demi-tour.158
2    Les feux des véhicules seront toujours allumés.159
3    Les conducteurs de véhicules ne s'arrêteront dans un tunnel qu'en cas de nécessité. Le moteur doit être immédiatement arrêté.
VRV) zu einer Busse von Fr. 80.--. Das Obergericht des Kantons Zürich wies die von B. dagegen eingereichte Nichtigkeitsbeschwerde am 20. Oktober 1988 ab. B. führt eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde. Er beantragt sinngemäss, der obergerichtliche Beschluss sei aufzuheben und die Sache zur Freisprechung, eventuell zur Schuldigerklärung wegen Verletzung von Art. 47 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 47 - 1 Les motocyclistes ne doivent pas circuler de front, sauf s'il est indiqué de le faire quand ils se trouvent dans une file de voitures automobiles.
SVG, an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Erwägungen

Aus den Erwägungen:

1. Gemäss Art. 39 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 39 Tunnels - (art. 57, al. 1, LCR)
1    Dans les tunnels, il est interdit de faire marche arrière ou demi-tour.158
2    Les feux des véhicules seront toujours allumés.159
3    Les conducteurs de véhicules ne s'arrêteront dans un tunnel qu'en cas de nécessité. Le moteur doit être immédiatement arrêté.
VRV ist in Tunneln das Überholen von Motorwagen in einer Fahrrichtung, in der nur ein Fahrstreifen besteht, untersagt. Umstritten ist einzig, ob der Beschwerdeführer, als er an den stehenden Personenwagen vorbeifuhr, im Rechtssinn überholt hat. Als Überholen gilt, wenn ein schnelleres Fahrzeug ein in gleicher Richtung langsamer vorausfahrendes einholt, an ihm vorbeifährt und vor ihm die Fahrt fortsetzt (BGE 104 IV 196 f. E. 2 mit Hinweisen). Ob auch stehende Fahrzeuge überholt werden können, ist bisher nicht entschieden worden. Indessen ist geklärt, dass vorübergehendes, durch die Verkehrslage bedingtes Anhalten, etwa vor einem Rotlicht oder einem Stopsignal, zur Gewährung des Vortritts oder in Befolgung der Grundregel von Art. 26
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.107
SVG dem Anhalten oder Parkieren gemäss Art. 37 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 37 - 1 Le conducteur qui veut s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent.
SVG und Art. 18 f
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 18 Arrêt - (art. 37, al. 2, LCR)
1    Les conducteurs s'arrêteront si possible hors de la chaussée. Sur la chaussée, ils ne placeront leur véhicule qu'au bord et parallèlement à l'axe de circulation. L'arrêt sur le bord gauche de la route n'est autorisé que:
a  s'il y a sur la droite une voie de tramway ou de chemin de fer routier;
b  si une interdiction de s'arrêter ou de parquer est signalée ou marquée à droite;
c  sur les routes étroites à faible trafic;
d  sur les routes à sens unique.101
2    L'arrêt volontaire est interdit*:
a  aux endroits dépourvus de visibilité, notamment dans les tournants et au sommet des côtes ainsi qu'à leurs abords;
b  aux endroits resserrés et à côté d'un obstacle se trouvant sur la chaussée;
c  sur les tronçons servant à la présélection ainsi qu'à côté des lignes de sécurité, des lignes longitudinales continues et des lignes doubles lorsqu'il ne reste pas un passage d'une largeur de 3 m au moins;
d  aux intersections, ainsi qu'avant et après les intersections à moins de 5 m de la chaussée transversale;
e  sur les passages pour piétons et, dans leur prolongement, sur la surface contiguë ainsi que, lorsque aucune ligne interdisant l'arrêt n'est marquée, à moins de 5 m avant le passage, sur la chaussée et sur le trottoir contigu;
f  aux passages à niveau et aux passages sous voies;
g  devant un signal que le véhicule pourrait masquer.
3    À moins de 10 m des panneaux indiquant un arrêt des transports publics ainsi que devant des locaux et magasins du service du feu, l'arrêt n'est autorisé que pour permettre à des passagers de monter dans le véhicule ou d'en descendre; les transports publics et les services du feu ne doivent pas être gênés.105
4    À côté d'un véhicule parqué le long du bord de la chaussée, l'arrêt pour charger ou décharger des marchandises n'est autorisé que si la circulation n'en est pas entravée. Sur demande, le conducteur devra immédiatement rendre possible le départ du véhicule parqué.
. VRV nicht gleichgesetzt werden kann (BGE 101 IV 229 E. 2); nur das auf der Fahrbahn abgestellte Fahrzeug gilt deshalb als Hindernis (BGE 106 IV 285 E. 3). Wer verkehrsbedingt wartet und dabei fahrbereit bleibt, befindet sich nach wie vor im (fliessenden) Verkehr und fügt sich folglich nicht in den Verkehr ein, wenn er nach Wegfall des Hinderungsgrundes weiterfährt. Ein Fahrzeug in einer solchen Situation als Hindernis zu betrachten, widerspricht den tatsächlichen Gegebenheiten und ist im Blick auf die
BGE 114 IV 144 S. 146

Rechtsfolge, wonach sämtliche Verkehrsteilnehmer ihm gegenüber vortrittsberechtigt wären (Art. 36 Abs. 4
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
SVG), abwegig. Somit überholt, wer an einem Fahrzeug vorbeifährt, das wegen der Verkehrslage vorübergehend wartet; anderseits erfordert Überholen im Rechtssinn nicht, dass beide Fahrzeuge sich in Bewegung befinden. Diese Betrachtungsweise entspricht schweizerischer Lehre (SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts I, S. 200 Rn. 542) sowie deutscher Rechtsprechung (JAGUSCH/HENTSCHEL, Strassenverkehrsrecht, 29. Aufl., S. 350 N. 16 mit Hinweisen). Weshalb sich beide Fahrzeuge in Bewegung befinden müssten, damit ein Überholen angenommen werden könnte (BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routière, S. 203 N. 2.1), wird nicht begründet und offenbart sich als widersprüchlich, wenn anderseits zutreffend vorausgesetzt wird, nur ein haltendes oder parkiertes, nicht aber ein im Verkehrsfluss angehaltenes Fahrzeug werde in den Verkehr eingefügt (BUSSY/RUSCONI, a.a.O., S. 245 N. 4.3). Die Nichtigkeitsbeschwerde erweist sich demnach als unbegründet.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 114 IV 144
Date : 05 décembre 1988
Publié : 31 décembre 1988
Source : Tribunal fédéral
Statut : 114 IV 144
Domaine : ATF - Droit pénal et procédure penale
Objet : Art. 35 LCR et 39 al. 1 OCR; dépassement. Celui qui passe à côté d'un véhicule arrêté à cause du trafic entreprend un dépassement
Classification : Précision de la Jurisprudence


Répertoire des lois
LCR: 26 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.107
35 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 35 - 1 Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche.
36 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
37 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 37 - 1 Le conducteur qui veut s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent.
47
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 47 - 1 Les motocyclistes ne doivent pas circuler de front, sauf s'il est indiqué de le faire quand ils se trouvent dans une file de voitures automobiles.
OCR: 18 
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 18 Arrêt - (art. 37, al. 2, LCR)
1    Les conducteurs s'arrêteront si possible hors de la chaussée. Sur la chaussée, ils ne placeront leur véhicule qu'au bord et parallèlement à l'axe de circulation. L'arrêt sur le bord gauche de la route n'est autorisé que:
a  s'il y a sur la droite une voie de tramway ou de chemin de fer routier;
b  si une interdiction de s'arrêter ou de parquer est signalée ou marquée à droite;
c  sur les routes étroites à faible trafic;
d  sur les routes à sens unique.101
2    L'arrêt volontaire est interdit*:
a  aux endroits dépourvus de visibilité, notamment dans les tournants et au sommet des côtes ainsi qu'à leurs abords;
b  aux endroits resserrés et à côté d'un obstacle se trouvant sur la chaussée;
c  sur les tronçons servant à la présélection ainsi qu'à côté des lignes de sécurité, des lignes longitudinales continues et des lignes doubles lorsqu'il ne reste pas un passage d'une largeur de 3 m au moins;
d  aux intersections, ainsi qu'avant et après les intersections à moins de 5 m de la chaussée transversale;
e  sur les passages pour piétons et, dans leur prolongement, sur la surface contiguë ainsi que, lorsque aucune ligne interdisant l'arrêt n'est marquée, à moins de 5 m avant le passage, sur la chaussée et sur le trottoir contigu;
f  aux passages à niveau et aux passages sous voies;
g  devant un signal que le véhicule pourrait masquer.
3    À moins de 10 m des panneaux indiquant un arrêt des transports publics ainsi que devant des locaux et magasins du service du feu, l'arrêt n'est autorisé que pour permettre à des passagers de monter dans le véhicule ou d'en descendre; les transports publics et les services du feu ne doivent pas être gênés.105
4    À côté d'un véhicule parqué le long du bord de la chaussée, l'arrêt pour charger ou décharger des marchandises n'est autorisé que si la circulation n'en est pas entravée. Sur demande, le conducteur devra immédiatement rendre possible le départ du véhicule parqué.
39
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 39 Tunnels - (art. 57, al. 1, LCR)
1    Dans les tunnels, il est interdit de faire marche arrière ou demi-tour.158
2    Les feux des véhicules seront toujours allumés.159
3    Les conducteurs de véhicules ne s'arrêteront dans un tunnel qu'en cas de nécessité. Le moteur doit être immédiatement arrêté.
Répertoire ATF
101-IV-228 • 104-IV-196 • 106-IV-283 • 114-IV-144
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
empêchement • district • route • priorité • fin • décision • motocyclette • cour de cassation pénale • poids lourd • affaire pénale • autorité inférieure • amende • condamné • état de fait • pré