Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_797/2010

Urteil vom 30. Dezember 2010
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Seiler,
Gerichtsschreiber Nussbaumer.

Verfahrensbeteiligte
E.________,
vertreten durch Rechtsanwalt J. Mischa Mensik,
Beschwerdeführer,

gegen

Ausgleichskasse des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin,

H.________,
Z.________.

Gegenstand
Alters- und Hinterlassenenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 13. August 2010.

Sachverhalt:

A.
E.________ war vom 21. April 2004 bis im Januar 2006 als Gesellschafter mit einem Stammanteil von Fr. 20'000.- sowie als Geschäftsführer mit Einzelunterschrift der X.________ GmbH im Handelsregister eingetragen. Im August 2007 eröffnete der Konkursrichter des Bezirksgerichts Y.________ den Konkurs über die Gesellschaft. Mit Verfügung vom 9. April 2008 verpflichtete die Ausgleichskasse des Kantons Zürich E.________ nebst zwei weiteren Solidarhaftpflichtigen zur Bezahlung von Schadenersatz in der Höhe von Fr. 131'119.-. Mit Einspracheentscheid vom 12. Juni 2008 reduzierte sie die Schadenersatzforderung auf Fr. 32'913.80.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 13. August 2010 ab.

C.
E.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Sache an das kantonale Gericht zwecks Neuentscheidung im Sinne der Erwägungen zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (BGE 134 V 250 E. 1.2 S. 252 mit Hinweisen; 133 III 545 E. 2.2 S. 550; 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

1.2 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Eine unvollständige Sachverhaltsfeststellung stellt eine vom Bundesgericht ebenfalls zu korrigierende Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG dar (SEILER/VON WERDT/GÜNGERICH, Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, Bern 2007 N. 24 zu Art. 97

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 97

).

2.
Nach Art. 52

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVG, welcher sinngemäss auch im Bereich der Invalidenversicherung (Art. 66

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 66 Dispositions applicables de la LAVS - 1 À moins que la présente loi n'en dispose autrement, sont applicables par analogie les dispositions de la LAVS365 qui concernent:
1	À moins que la présente loi n'en dispose autrement, sont applicables par analogie les dispositions de la LAVS365 qui concernent:
a	les systèmes d'information (art. 49a, 49b et 72a, al. 2, let. b, LAVS);
b	les registres (art. 49c à 49e LAVS);
c	le traitement de données personnelles (art. 49f LAVS);
d	l'utilisation systématique du numéro AVS (art. 50c et 153b à 153i LAVS);
e	les employeurs (art. 51 et 52 LAVS);
f	les caisses de compensation (art. 53 à 70 LAVS);
g	la Centrale de compensation (art. 71 LAVS);
h	le remboursement et la prise en charge des frais (art. 95 LAVS).
2	La responsabilité pour les dommages est régie par l'art. 78 LPGA366 et, par analogie, par les art. 52, 70 et 71a LAVS.

IVG), der Erwerbsersatzordnung (Art. 21 Abs. 2

SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain LAPG Art. 21 Organes et dispositions applicables - 1 L'application de la présente loi incombe aux organes de l'assurance-vieillesse et survivants, avec la collaboration des états-majors et unités militaires. Pour la protection civile, l'exécution a lieu en collaboration avec les comptables des organismes de protection; pour le service civil, en collaboration avec l'Office fédéral du service civil122 et les établissements d'affectation.123
1	L'application de la présente loi incombe aux organes de l'assurance-vieillesse et survivants, avec la collaboration des états-majors et unités militaires. Pour la protection civile, l'exécution a lieu en collaboration avec les comptables des organismes de protection; pour le service civil, en collaboration avec l'Office fédéral du service civil122 et les établissements d'affectation.123
2	À moins que la présente loi n'en dispose autrement, sont applicables par analogie les dispositions de la LAVS124 qui concernent:
a	les systèmes d'information (art. 49a, 49b et 72a, al. 2, let. b, LAVS);
b	le registre des prestations courantes en espèces (art. 49c LAVS);
c	l'utilisation systématique du numéro AVS (art. 50c et 153b à 153i LAVS);
d	les employeurs (art. 51 et 52 LAVS);
e	les caisses de compensation (art. 53 à 70 LAVS);
f	la Centrale de compensation (art. 71 LAVS).125
2bis	La responsabilité des organes de l'AVS au sens de l'art. 49 LAVS est réglée à l'art. 78 LPGA126, ainsi qu'aux art. 52, 70 et 71a LAVS, qui s'appliquent par analogie.127
3	En dérogation à l'art. 78 LPGA, la responsabilité des comptables des états-majors et des unités est soumise à la loi fédérale du 3 février 1995 sur l'armée et l'administration militaire128, celle des comptables des organismes de protection civile, à la loi du 17 juin 1994 sur la protection civile129.130

EOG, SR 834.1), der Arbeitslosenversicherung (Art. 6

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 6 Dispositions applicables de la législation sur l'AVS - Sauf disposition contraire de la présente loi, la législation sur l'AVS, y compris ses dérogations à la LPGA31, s'applique par analogie au domaine des cotisations et des suppléments de cotisations.

AVIG, SR 837.0) und der kantonalrechtlichen Familienzulagen (Art. 33 des bis Ende 2007 gültig gewesenen Kinderzulagengesetzes vom 8. Juni 1958, ZH-Lex 836.1; vgl. nicht veröffentlichtes Urteil 2P.251/1996 vom 30. Juni 1997 E. 2) Anwendung findet, hat ein Arbeitgeber, der durch absichtliche oder grobfahrlässige Missachtung von Vorschriften einen Schaden verschuldet, diesen der Ausgleichskasse zu ersetzen. Ist der Arbeitgeber eine juristische Person, so können subsidiär gegebenenfalls die verantwortlichen Organe in Anspruch genommen werden (BGE 129 V 11; 126 V 237; 123 V 12 E. 5b S. 15; je mit Hinweisen). Haftungsvoraussetzungen sind Organstellung, Schaden, Widerrechtlichkeit, zweistufiges Verschulden, Kausalität und Nichtverwirkung/ Nichtverjährung.

3.
3.1 Das kantonale Gericht stellte in tatsächlicher Hinsicht fest, mit der Löschung im Januar 2006 als Gesellschafter und Geschäftsführer im Handelsregister entfalle die Haftbarkeit des Beschwerdeführers ab diesem Datum. Die Teilforderungen von Fr. 1'570.45 und Fr. 13'962.35 für die in den Monaten April bis Dezember 2005 ausgebliebenen Zahlungen seien klarerweise ausgewiesen. Die Schlussrechnung 2005 im Betrag von Fr. 17'381.- sei demgegenüber erst am 17. Februar 2006 gestellt worden und damit zu einem Zeitpunkt, als der Beschwerdeführer nicht mehr für die Geschicke der Firma verantwortlich gewesen sei. Die Ausgleichskasse habe für das Jahr 2005 basierend auf der Jahresabrechnung 2004 vom 17. Januar 2005 mit einem deklarierten Lohnvolumen von Fr. 435'126.60 ihre quartalsweisen Akontorechnungen gestellt. Mit der Jahresrechnung 2005 vom 27. Januar 2006 seien dann aber Löhne in der Höhe von Fr. 742'720.20 ausgewiesen. Dass die Firma im Laufe des Jahres 2005 diese massive (über 70 % liegende) Änderung der Lohnsumme gemeldet hätte, sei den Akten nicht zu entnehmen. Dies stelle eine klare Pflichtverletzung (vgl. Art. 35 Abs. 1

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
1	Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
2	Les employeurs sont tenus d'informer la caisse de compensation chaque fois que la masse salariale varie sensiblement en cours d'année.
3	Si elle a la garantie que les paiements seront effectués à temps, la caisse de compensation peut autoriser les employeurs à verser, au lieu d'un acompte, le montant exact des cotisations d'une période de paiement.
4	Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN164, les employeurs ne versent pas d'acomptes de cotisations.165

AHVV) dar, welche während der Zeit erfolgt sei, als der Beschwerdeführer noch verantwortlich gezeichnet habe.
Deshalb sei er für diesen Teil des Schadens (Nachforderung aufgrund der Schlussrechnung 2005 von Fr. 17'381.-) ebenfalls verantwortlich, weshalb die ihn betreffende Schadenshöhe Fr. 32'913.80 betrage. Dem Kontoauszug der Ausgleichskasse sei zu entnehmen, dass die Firma die Beiträge quartalsweise im Pauschalverfahren abzuliefern hatte. Die erste Beitragszahlung für das Jahr 2004 sei zeitgerecht erfolgt, indes habe bereits die zweite Quartalszahlung gemahnt werden müssen. Die dritte Zahlung (für das letzte Quartal 2004) sei wiederum rechtzeitig erfolgt, aber schon die nächste Zahlung (Jahresschlussrechnung 2004) habe erneut gemahnt werden müssen und sei mit erheblicher Verspätung erst im September/Oktober 2005 beglichen worden. Ab Januar 2005 seien die Beiträge dann mit erheblicher Verspätung bezahlt und die Zahlungen schliesslich ganz eingestellt worden. Mit diesem Verhalten sei die Gesellschaft ihren Pflichten als Arbeitgeberin nicht nachgekommen und habe öffentlich-rechtliche Vorschriften missachtet. Der Beschwerdeführer sei seit April 2004 als Gesellschafter und Geschäftsführer mit Einzelunterschrift im Handelsregister eingetragen gewesen. Damit habe er sich die Handlungen der Konkursitin unmittelbar anrechnen zu lassen, obwohl
es auch bei einer GmbH grundsätzlich möglich sei, gewisse Aufgaben wie die Buchhaltung zu delegieren. Wer als Gesellschafter und Geschäftsführer einer GmbH amte, handle grobfahrlässig, wenn er die Kontrollpflichten nicht wahrnehme. Als Geschäftsführer der Gesellschaft hätte der Beschwerdeführer dafür besorgt sein müssen, dass die Sozialversicherungsbeiträge, welche immerhin zur Hälfte den Arbeitnehmern vom Lohn abgezogen worden seien, abgeliefert werden oder die entsprechenden Handlungen selber ausführen müssen. Indem er dies unterlassen habe, habe er den Schaden der Ausgleichskasse zumindest grobfahrlässig herbeigeführt. Den Austritt des Beschwerdeführers aus der Firma im Januar 2006 habe die Ausgleichskasse rechtsprechungskonform berücksichtigt und habe keinen Ersatz für den nach Januar 2006 entstandenen Schaden verlangt. Hingegen erweise sich das Auferlegen der Schadenersatzpflicht für die Schlussrechnung 2005, obwohl erst im Februar 2006 gestellt, als rechtens. Bei seinem Firmenaustritt habe die Gesellschaft nicht mehr über flüssige Mittel verfügt und sei Ende 2005 überschuldet gewesen. Schliesslich müsse er sich vorhalten lassen, dass er die Zahlungsvereinbarung mit der Ausgleichskasse nicht eingehalten habe.

3.2 Das kantonale Gericht hat verbindlich festgestellt, dass die Arbeitgeberin im Laufe des Jahres 2004 die geschuldeten Akontozahlungen nur schleppend bezahlt hat und die wesentliche Erhöhung der Lohnsumme im Jahre 2005 der Ausgleichskasse nicht gemeldet hat. Daraus hat das kantonale Gericht geschlossen, die konkursite Gesellschaft habe gegen die Beitragszahlungs- und Abrechnungspflicht (vgl. Art. 34

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse:
1	Les cotisations seront payées à la caisse:
a	par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an;
b	par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre;
c	par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année.
2	Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151
3	Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152

, Art. 35 Abs. 2, 36 Abs. 2

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 36 Décompte des cotisations et solde - 1 Les décomptes des employeurs comprennent les indications nécessaires à la mise en compte des cotisations et à leur inscription dans les comptes individuels des assurés.
1	Les décomptes des employeurs comprennent les indications nécessaires à la mise en compte des cotisations et à leur inscription dans les comptes individuels des assurés.
2	Les employeurs doivent fournir le décompte des salaires dans les 30 jours qui suivent le terme de la période de décompte.
3	La période de décompte comprend une année civile. Si les cotisations sont versées selon l'art. 35, al. 3, la période de décompte correspond à la période de paiement.
4	La caisse de compensation établit le solde entre les acomptes versés et les cotisations effectivement dues, sur la base du décompte. Les cotisations encore dues doivent être versées dans les 30 jours à compter de la facturation. Les cotisations versées en trop sont restituées ou compensées.

und 3 AHVV) verstossen und dadurch Vorschriften im Sinne von Art. 52

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVG missachtet. Dieses widerrechtliche Verhalten und Verschulden der Arbeitgeberin hat das kantonale Gericht zu Recht auch dem Beschwerdeführer, welcher als Geschäftsführer mit Einzelunterschrift geamtet hat, angesichts der kurz nach Firmengründung einsetzenden schleppenden Bezahlung der Beiträge und der unterbliebenen Meldung der im Laufe des Jahres 2005 stark gestiegenen Salärsumme angesichts der in Art. 35 Abs. 2

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
1	Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
2	Les employeurs sont tenus d'informer la caisse de compensation chaque fois que la masse salariale varie sensiblement en cours d'année.
3	Si elle a la garantie que les paiements seront effectués à temps, la caisse de compensation peut autoriser les employeurs à verser, au lieu d'un acompte, le montant exact des cotisations d'une période de paiement.
4	Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN164, les employeurs ne versent pas d'acomptes de cotisations.165

AHVV statuierten Meldepflicht zu Recht als grobfahrlässiges Verhalten angerechnet.

3.3 Der Beschwerdeführer bringt in der Beschwerde nichts vor, was die tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz als mangelhaft im Sinne von Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

BGG oder die Qualifikation des Verhaltens des Beschwerdeführers als grobfahrlässig im Sinne von Art. 52

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1	L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2	Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3	L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4	La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5	En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6	La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.

AHVG als bundesrechtswidrig erscheinen lassen. Dass die Beiträge für das Jahr 2004 vollends und diejenigen für das Jahr 2005 teilweise bezahlt wurden, wurde bei der Bemessung des Schadenersatzbetrags berücksichtigt, schliesst aber eine Grobfahrlässigkeit in Bezug auf die unbezahlt gebliebenen Beiträge nicht aus. Der Umstand, dass die Schadenersatzforderung gegenüber dem Solidarhaftpflichtigen Z.________ rechtskräftig und vollstreckbar sein soll, ist ebenso unbehelflich wie der Einwand, dass die Beschwerdegegnerin die Einsprache in Bezug auf einen grossen Teil des ursprünglich geltend gemachten Schadens gutgeheissen hat. In letzterem Punkt hat die Ausgleichskasse zu Recht dem im Januar 2006 erfolgten Ausscheiden aus der Firma Rechnung getragen. Für die bis zu diesem Zeitpunkt geschuldeten und unbezahlt gebliebenen Beiträge haftet der Beschwerdeführer aufgrund seiner Organstellung in der konkursiten Arbeitgeberin (vgl. auch Urteil 9C_145/2010 vom 15. Juni 2010 E. 5.3 ff., SVR
2010 AHV Nr. 14). Dies gilt unter den hier vorliegenden Umständen auch für die erst nach seinem Austritt aus der Firma erstellte Jahresschlussrechnung 2005: weil die GmbH, für welche der Beschwerdeführer als verantwortlicher Geschäftsführer handelte, die wesentlich geänderte Lohnsumme nicht meldete, wurden die Pauschalzahlungsbeträge unter dem Jahr nicht angepasst, so dass letztlich eine unbezahlt gebliebene Differenz von Fr. 17'381.- resultierte. Des Weitern ist die Feststellung der Vorinstanz, die Gesellschaft sei Ende 2005 überschuldet gewesen, nicht offensichtlich unrichtig. Dass zu diesem Zeitpunkt noch flüssige Mittel von Fr. 30'189.40 vorhanden gewesen sein sollen, vermag den Beschwerdeführer nicht zu entlasten, wurden doch damit weder die zu diesem Zeitpunkt offenen Beiträge bezahlt noch hätte der Betrag für die bis Ende 2005 geschuldeten Beiträge (inkl. Nachforderung aufgrund der Schlussrechnung 2005) von Fr. 32'913.80 gereicht.

4.
Die Gerichtskosten werden dem Beschwerdeführer als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3000.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, H.________, Z.________, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 30. Dezember 2010

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Nussbaumer