Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 592/2023

Urteil vom 30. Januar 2024

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Oskar Gysler,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Rechtsabteilung, Fluhmattstrasse 1, 6002 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Unfall, Schreckereignis, adäquater Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 29. Juni 2023 (UV.2022.00100).

Sachverhalt:

A.
Der 1972 geborene A.________ war bei der Genossenschaft B.________ angestellt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch unfallversichert. Am 7. März 2020 wurde ihm bei einem Streit in einer Bar ein Bierglas gegen den Kopf geschlagen, wodurch er am Kopf und am linken Auge verletzt wurde. Er erlitt u.a. eine Bulbusruptur, ein komplett gespaltenes Oberlid und eine Orbitabodenfraktur links. Am 7. März 2020 wurde er im Spital C.________ am linken Auge operiert. Der Versicherte wurde durch den Unfall einäugig. Die Suva kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf, wobei sie das Taggeld um 50 % kürzte (Verfügung vom 22. Januar 2021). Mit Verfügung vom 4. März 2021 forderte sie zu viel ausgerichtete Taggelder von Fr. 9'318.45 zurück. Am 14. April 2021 verzichtete sie auf diese Rückforderung. Mit Schreiben vom 13. Oktober 2021 stellte die Suva die Taggelder per 31. Januar 2022 ein. Mit Verfügung vom 28. Dezember 2021 verneinte sie den Rentenanspruch und sprach dem Versicherten eine um 50 % gekürzte Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 35 % zu. Hieran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 5. April 2022 fest.

B.
Die hiergegen von A.________ erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 29. Juni 2023 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils sei festzustellen, dass der Fallabschluss verfrüht erfolgt sei. Es sei ab 1. Februar 2022 weiterhin das Unfalltaggeld auszurichten. Eventuell sei ihm eine 100%ige Rente auszurichten. Es sei ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren.
Das Bundesgericht verzichtet auf den Schriftenwechsel.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Streitig ist, ob der Fallabschluss per 31. Januar 2022 mit Verneinung des Rentenanspruchs vor Bundesrecht standhält.

2.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend den Fallabschluss mit Einstellung von Heilbehandlung (Art. 10 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 10 Traitement médical - 1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
1    L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
a  au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital;
b  aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c  au traitement, à la nourriture et au logement dans la division commune d'un hôpital;
d  aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e  aux moyens et appareils servant à la guérison.
2    L'assuré peut choisir librement son médecin, son dentiste, son chiropraticien, sa pharmacie et l'hôpital ou l'établissement de cure dans lequel il veut se faire soigner.31
3    Le Conseil fédéral peut définir les prestations obligatoirement à la charge de l'assurance et limiter la couverture des frais de traitement à l'étranger. Il peut fixer les conditions que l'assuré doit remplir pour avoir droit à l'aide et aux soins à domicile.32
UVG) und Taggeld (Art. 10 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 10 Traitement médical - 1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
1    L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
a  au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital;
b  aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c  au traitement, à la nourriture et au logement dans la division commune d'un hôpital;
d  aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e  aux moyens et appareils servant à la guérison.
2    L'assuré peut choisir librement son médecin, son dentiste, son chiropraticien, sa pharmacie et l'hôpital ou l'établissement de cure dans lequel il veut se faire soigner.31
3    Le Conseil fédéral peut définir les prestations obligatoirement à la charge de l'assurance et limiter la couverture des frais de traitement à l'étranger. Il peut fixer les conditions que l'assuré doit remplir pour avoir droit à l'aide et aux soins à domicile.32
UVG) bei gleichzeitiger Prüfung des Anspruchs auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
, 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
, Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG; BGE 143 V 148 E. 3.1.1, 134 V 109 E. 4.3; SVR 2020 UV Nr. 24 S. 95, 8C 614/2019 E. 5.2 f.) richtig dargelegt. Gleiches gilt betreffend den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers erforderlichen natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden im Allgemeinen (BGE 134 V 109 E. 2.1) sowie bei psychischen Unfallfolgen (BGE 115 V 133) und psychischer Schädigung nach einem Schreckereignis (Prüfung nach der allgemeinen Adäquanzformel; BGE 129 V 177; SVR 2023 UV Nr. 38 S. 135, 8C 551/2022 E. 2.2.1) im Besonderen. Richtig wiedergegeben hat die Vorinstanz auch die Rechtsprechung bezüglich des massgebenden Beweisgrads der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 271 E. 4.4) und des Beweiswerts von Arztberichten (BGE 142 V 58 E. 5.1, 134 V 231 E. 5.1, 125 V 351 E. 3a und b). Darauf wird verwiesen.

3.
Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, der Fallabschluss sei verfrüht erfolgt, ist festzuhalten, dass dieser in jenem Zeitpunkt vorzunehmen ist, in dem von der Fortsetzung der auf die somatischen Leiden gerichteten ärztlichen Behandlung keine namhafte Besserung des Gesundheitszustands mehr erwartet werden kann (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; E. 6.2 hiervor; BGE 134 V 109 E. 4.3 und E. 6.1). Bezüglich somatischer Beschwerden bringt der Beschwerdeführer gegen den vorinstanzlich bestätigten Fallabschluss per 31. Januar 2022 keine Einwände vor, weshalb es hiermit sein Bewenden hat. Damit war der Fallabschluss auch in psychischer Hinsicht nicht verfrüht (vgl. Urteile 8C 366/2021 vom 10. November 2021 E. 7.1 und 8C 66/2021 vom 6. Juli 2021 E. 6).

4.
Unbestritten ist, dass der Beschwerdeführer aus somatischer Sicht keinen Rentenanspruch, aber Anrecht auf eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 35 % hat. Weiterungen dazu erübrigen sich.

5.
Strittig ist jedoch, ob die Suva für die psychischen Probleme des Beschwerdeführers leistungspflichtig ist.
Bei "gemischten" Vorfällen, in welchen die Elemente eines Schreckereignisses (Überfall, Bedrohung) und einer den Unfallbegriff erfüllenden physischen Einwirkung (Schläge, Zufügen von Verletzungen) kombiniert vorkommen, ist die Adäquanzprüfung unter beiden Aspekten vorzunehmen; eine Prüfung unter beiden Gesichtspunkten ("Schreckereignis" und "BGE 115 V 133") ist möglich, wenn keiner der Faktoren deutlich im Vordergrund steht (BGE 129 V 402; SVR 2017 UV Nr. 11 S. 39, 8C 298/2016 E. 4.3). Dies ist hier unbestritten.

6.

6.1. Umstritten ist als Erstes, ob ein leistungsbegründendes Schreckereignis vorliegt. An den aufgrund der allgemeinen Adäquanzformel zu beurteilenden Kausalzusammenhang zwischen dem Schreckereignis und den nachfolgenden psychischen Beschwerden werden hohe Anforderungen gestellt. Dabei stehen insbesondere der Beweis der Tatsachen, die das Schreckereignis ausgelöst haben, und die Aussergewöhnlichkeit des fraglichen Ereignisses sowie der entsprechende psychische Schock im Vordergrund. Ob zwischen einem Schreckereignis und den psychischen Störungen eine adäquate Kausalität besteht, ist eine Wertungsgesichtspunkten unterliegende Rechtsfrage, die das Bundesgericht frei prüft (BGE 132 III 715 E. 2.2; SVR 2023 UV Nr. 38 S. 135, 8C 551/2022 E. 2.2.3).

6.2.

6.2.1. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, dem Unfall vom 7. März 2020 sei der Charakter eines aussergewöhnlichen Schreckereignisses abzusprechen. Denn praxisgemäss komme namentlich der zeitlichen Komponente der Vorfälle und der Stresssituation ein besonderes Gewicht zu. Vorliegend habe der Vorfall nur ganz kurz gedauert. Der Täter sei unmittelbar danach geflüchtet und der Beschwerdeführer habe damit nicht befürchten müssen, erneut attackiert zu werden. Das Schlagen eines Bierglases an den Kopf habe keine seelische Einwirkung dargestellt, die durch einen gewaltsamen, in der unmittelbaren Gegenwart der versicherten Person sich abspielenden Vorfall ausgelöst worden und in ihrer überraschenden Heftigkeit geeignet gewesen sei, auch bei einem gesunden Menschen durch Störung des seelischen Gleichgewichts typische Angst- und Schreckwirkungen hervorzurufen. Zu Recht habe die Suva auch auf die unterschiedliche Bedrohungssituation hingewiesen, wie sie dem Urteil des Bundesgerichts 8C 480/2013 vom 15. April 2014 (SVR 2014 UV Nr. 27 S. 90) zugrunde gelegen habe und vom Beschwerdeführer als ähnliche Situation herangezogen worden sei. Zudem habe er selbst unter erheblichem Alkohol- und Drogeneinfluss gestanden. Eine annähernd
lebensbedrohliche Situation bzw. schwere Bedrohungssituation sei damit nicht erstellt, zumal sich das Ereignis in einer besuchten Bar zugetragen habe.

6.2.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, die zeitliche Komponente stelle ein wichtiges Element dar. Die Vorinstanz habe zwar korrekt dargelegt, dass die zeitliche Komponente fehle. Dies bedeute jedoch nicht, dass nur lang andauernde Schreckereignisse geeignet seien, langfristige Beschwerden zu verursachen. So fehle insbesondere in dem auch von der Vorinstanz diskutierten Motorsägenfall gemäss Urteil 8C 480/2013 vom 15. April 2014 die zeitliche Komponente. Die Adäquanz sei angesichts der besonderen Gefährlichkeit der Motorsäge aber dennoch bejaht worden, obwohl nur Schnittverletzungen an der Hand resultiert hätten. Auch wenn das Schädigungspotential eines zerbrochenen Glases nicht mit einer Motorsäge vergleichbar sei, so könne es dennoch, insbesondere im Gesicht, schwere oder lebensgefährliche Verletzungen verursachen. Die vom Beschwerdeführer erlittene Augenverletzung sei um ein Vielfaches schwerer als die im Urteil 8C 480/2013 vom 15. April 2014 verursachte Handverletzung. Damit sei ein Schreckereignis klar zu bejahen.

6.3.

6.3.1. Das Bundesgericht hat erkannt, dass folgende Ereignisse nicht geeignet seien, einen dauernden, erheblichen psychischen Schaden mit anhaltender Erwerbsunfähigkeit zu verursachen: Bei einer versicherten Person, die als Aufsicht in einem Spielsalon bei Arbeitsschluss von drei maskierten Männern überfallen wurde, wobei einer von ihnen mit den Fäusten auf sie einschlug und ein anderer eine Pistole auf sie richtete (Urteil U 2/05 vom 4. August 2005; vgl. auch Urteil U 549/06 vom 8. Juni 2007 E. 4.2); beim Barkeeper, der bei Aufräumarbeiten nach Betriebsschluss von zwei maskierten Männern mit Schusswaffen bedroht sowie mit Faustschlägen ins Gesicht und Fusstritten in den Bauch traktiert und danach im Büro des Betriebs eingeschlossen wurde, während sich ein dritter Täter um den ebenfalls anwesenden Geschäftsführer kümmerte (Urteil U 593/06 vom 14. April 2008 E. 3 und 4); beim Tankstellenwart, der mit einer Pistole bedroht wurde und mit der Faust beziehungsweise mit der Pistole Schläge gegen den Kopf erhielt (Urteil 8C 44/2015 vom 19. Mai 2015 E. 3; SVR 2016 UV Nr. 29 S. 95, 8C 167/2016 E. 4.2.1).

6.3.2. Mit Blick auf die geschilderten Fälle, insbesondere den letztgenannten, sind beim Ablauf des hier zu beurteilenden Ereignisses keine besonderen Umstände auszumachen, die eine Bejahung der adäquaten Kausalität rechtfertigen würden.
Unbehelflich ist die Berufung des Beschwerdeführers auf das Urteil 8C 480/2013 vom 15. April 2014, in welchem das Bundesgericht die Leistungspflicht des Unfallversicherers für die psychischen Folgen eines Raubüberfalls bejaht hat. In jenem Fall wurde der Versicherte mitten in der Nacht allein an seinem Arbeitsplatz als Reiniger von zwei maskierten Männern überfallen, die Kettensägen bei sich trugen, nachdem er sie durch den Lieferanteneingang ins Gebäude hatte eintreten lassen. Während eines kurzen Wortwechsels griff einer der Unbekannten den Versicherten mit der laufenden Motorsäge an und verletzte ihn, woraufhin Letzterer aus dem Gebäude flüchten konnte. Der Versicherte erlitt eine Motorsägenverletzung mit Rissquetschwunden an der Thoraxwand, an der Unterlippe und an der Nase, mit oberflächlichen Schnittwunden am rechten Vorderarm und mit tiefer Schnittverletzung an der linken Hohlhand (unter anderem mit Durchtrennung der Arteria ulnaris und mehrerer Nerven) sowie am Vorderarm rechts. Die Wunden wurden operativ exploriert und versorgt (Urteil 8C 480/2013 vom 15. April 2014 Sachverhalt lit. A.a und E. 6.2).
Vorliegend sind keine solch erschwerenden Elemente zu erkennen. Insbesondere war der Beschwerdeführer beim Angriff nicht allein, sondern in einer Bar, worin sich mehrere Personen befanden. Die Bedrohungssituation, in deren Rahmen er mit einem Stangenglas zweimal gegen den Kopf geschlagen wurde, dauerte nur kurz. Der Täter flüchtete durch den Hintereingang der Bar. Auch wenn der Beschwerdeführer eine Augenverletzung erlitt, die zur Einäugigkeit führte, lässt sich eine besondere Heftigkeit und Aussergewöhnlichkeit der seelischen Einwirkungen unter den gegebenen Umständen insgesamt nicht begründen. Somit ist die vorinstanzliche Verneinung eines rechtsrelevanten Schreckereignisses nicht bundesrechtswidrig.

7.
Strittig ist weiter, ob die Suva für die psychische Problematik gestützt auf BGE 115 V 133 leistungspflichtig ist. Umstritten ist diesbezüglich als Erstes die Schwere des Unfalls vom 7. März 2020. Diese ist aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften zu beurteilen. Irrelevant sind die Unfallfolgen oder Begleitumstände, die nicht direkt dem Unfallgeschehen zugeordnet werden können; solchen Faktoren ist gegebenenfalls bei den Adäquanzkriterien Rechnung zu tragen (BGE 148 V 301 E. 4.3.1).

7.1.

7.1.1. Die Vorinstanz erwog, das Schlagen eines Bierglases an den Kopf lasse nicht nahelegen, dass der Täter eine Tötung zumindest in Kauf genommen habe. Der objektiv erfassbare Geschehensablauf sei in seiner Intensität ohne Weiteres vergleichbar mit dem Sachverhalt, der dem Urteil 8C 681/2012 (richtig 2010) vom 3. November 2010 zugrunde gelegen habe. In dem vom Beschwerdeführer ins Feld geführten Urteil 8C 39/2021 vom 6. Juli 2021 sei es um eine Auseinandersetzung verfeindeter Rockergangs in einem Pub gegangen. Auch hier habe das Bundesgericht das Geschehen als mittelschwer im eigentlichen Sinne eingestuft. Es rechtfertige sich daher, das Ereignis als mindestens mittelschwer im engeren Sinn zu qualifizieren, wie dies auch die Suva getan habe.

7.1.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, das Urteil 8C 681/2010 betreffe keinen vergleichbaren Sachverhalt. Es seien keine Schläge mit einem gefährlichen Gegenstand gegen das Gesicht erfolgt, die schwere Verletzungen zur Folge gehabt hätten. Er habe vorinstanzlich auf das Urteil 8C 96/2017 vom 24. Januar 2018 (SVR 2018 UV Nr. 21 S. 74) Bezug genommen, in welchem ein Schlag im Gesicht schwere Schnittverletzungen, jedoch keinen schwere Augenverletzung verursacht habe. Der Verlust eines Auges stelle eine schwerere Verletzung als eine schwere Schnittverletzung dar und gebe auch Anspruch auf eine höhere Genugtuung. Der hier zu beurteilende Unfall sei daher noch schwerer als derjenige gemäss Urteil 8C 96/2017 vom 24. Januar 2018. Vor diesem Hintergrund rechtfertige sich die Qualifikation als mittelschwer im Grenzbereich zu den schweren Unfällen klar. Das Urteil 8C 39/2021 vom 6. Juli 2021 enthalte eine ergänzende Begründung zum Urteil 8C 96/2017 vom 24. Januar 2018. Es werde dort darauf hingewiesen, der Versicherte sei durch den überraschenden Angriff mit einem zerbrochenen Glas aus kurzer Distanz im Gesicht entstellt worden. Auch der Beschwerdeführer sei durch einen überraschenden Angriff mit einem Glas aus kurzer Distanz am Auge
verletzt worden. Der vorliegende Fall sei daher als mittelschwer im Grenzbereich zu den schweren Unfällen zu qualifizieren.

7.2.

7.2.1. Die Verletzungsfolgen werden, anders als die Vorinstanz und der Beschwerdeführer meinen, bei der Beurteilung der Schwere des Unfalls nicht (mehr) miteinbezogen. Die Schwere des Unfalls bestimmt sich allein nach dem augenfälligen Geschehensablauf mit den sich dabei entwickelnden Kräften (BGE 115 V 133 E. 6 Ingress) und nicht nach den Kriterien, die bei der Beurteilung der Adäquanz bei mittelschweren Unfällen Beachtung finden (SVR 2023 UV Nr. 37 S. 131, 8C 698/2022 E. 6.2 mit Hinweis; BGE 140 V 356 E. 5.1; Urteil 8C 596/2022 vom 11. Januar 2023 E. 4.4.1 mit Hinweis).

7.2.2. Mit Urteil 8C 39/2021 vom 6. Juli 2021 betreffend einen Fall, bei dem der Versicherte mit einem Schlaginstrument an den Kopf geschlagen wurde (Sachverhalt lit. A und E. 6.1.1), erwog das Bundesgericht, in jüngerer Zeit habe es einen tätlichen Angriff von drei Individuen auf einen einzelnen Versicherten, bei dem dieser mit einer Flasche, einer Gürtelschnalle und einer Eisenstange gegen den Kopf geschlagen worden sei, als mittelschweren Unfall im eigentlichen Sinne beurteilt (Urteil 8C 595/2015 vom 23. August 2016 E. 4.3). Im Urteil 8C 96/2017 vom 24. Januar 2018 (das einen Fall betraf, in dem die versicherte Person in einer Bar mit einem Bierglas ins Gesicht geschlagen wurde) habe es die vorinstanzliche Qualifikation als mittelschweren Unfall im Grenzbereich zu einem schweren Ereignis als vertretbar erachtet, die Frage letztlich aber offen gelassen. Dabei habe es immerhin festgehalten, es handle sich um einen Grenzfall. Die Qualifikation rechtfertige sich nur aufgrund der besonderen Umstände, weil der Versicherte durch den überraschenden Angriff mit einem zerbrochenen Glas aus kurzer Distanz im Gesicht entstellt worden sei. Vor diesem Hintergrund qualifizierte das Bundesgericht das Ereignis, bei dem der Versicherte mit einem
Schlaginstrument am Kopf geschlagen wurde, als mittelschweren Unfall im eigentlichen Sinn (Urteil 8C 39/2021 vom 6. Juli 2021 E. 6.1.3).

7.2.3. Im Lichte dieser Rechtsprechung, insbesondere des letztgenannten Urteils, ist es nicht bundesrechtswidrig, dass die Vorinstanz den Unfall vom 7. März 2020 ebenfalls als mittelschwer im mittleren Bereich qualifizierte. Folglich kann die adäquate Unfallkausalität der psychischen Problematik des Beschwerdeführers nur bejaht werden, wenn mindestens drei der sieben Kriterien in einfacher Form erfüllt sind oder eines besonders ausgeprägt vorliegt (SVR 2022 UV Nr. 43 S. 172, 8C 528/2021 E. 7.2.3 f.).

8.
Die Vorinstanz bejahte - der Suva folgend - einzig das Kriterium der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen, insbesondere ihre erfahrungsgemässe Eignung, psychische Fehlentwicklungen auszulösen. Sie sah es aber nicht als besonders ausgeprägt erfüllt an, weshalb sie die Unfalladäquanz des psychischen Leidens des Beschwerdeführers verneinte.

9.

9.1. Der Beschwerdeführer bringt vor, die Vorinstanz habe das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder der besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls verneint, ohne sich mit seiner Argumentation auseinanderzusetzen. Die besondere Eindrücklichkeit sei im Urteil 8C 96/2017 vom 24. Januar 2018 als besonders ausgeprägt bejaht worden. Gleiches habe hier zu gelten, zumal seine Augenverletzung schwerer sei als nur eine Schnittverletzung.

9.2.

9.2.1. Ob das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder der besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls vorliegt (BGE 115 V 133 E. 6c/aa), ist objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person zu beurteilen. An dessen Erfüllung werden deutlich höhere Anforderungen gestellt, weisen doch sämtliche mittelschweren Unfälle bereits eine gewisse Eindrücklichkeit auf (BGE 140 V 356 E. 5.6.1; nicht publ. E. 3.5.1 des Urteils BGE 137 V 199; SVR 2022 UV Nr. 3 S. 7, 8C 131/2021 E. 6.4.2).

9.2.2. Die Vorinstanz begründete, weshalb dieses Kriterium zu verneinen sei. Insgesamt kam sie ihrer Begründungspflicht hinreichend nach (hierzu vgl. BGE 148 III 30 E. 3.1). Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf und es ist nicht ersichtlich, dass das vorinstanzliche Urteil infolge einer ungenügenden Begründung nicht sachgerecht anfechtbar gewesen wäre (SVR 2021 ALV Nr. 13 S. 46, 8C 56/2021 E. 5.2; Urteil 8C 174/2023 vom 5. Oktober 2023 E. 4.2.2).

9.2.3. Soweit sich der Beschwerdeführer auf seine Augenverletzung beruft, ist festzuhalten, dass bei diesem Kriterium nur das Unfallgeschehen an sich und nicht die dabei erlittene Verletzung betrachtet wird. Der nachfolgende Heilungsprozess wird ebenfalls nicht einbezogen (Urteil 8C 473/2022 vom 20. Januar 2023 E. 8.2.1 mit Hinweis).

9.2.4. Das vom Beschwerdeführer angerufene Urteil 8C 96/2017 vom 24. Januar 2018 betraf ein Ereignis, bei dem der Versicherte in einer Bar mit einem Bierglas ins Gesicht geschlagen wurde. Das Bundesgericht sah das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder der besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls als ausgeprägt erfüllt an. Hierbei berücksichtigte es insbesondere, dass der Versicherte überraschend von hinten angegriffen wurde, sowie die von ihm erlittenen Verletzungen (E. 5.3). Abgesehen davon, dass Letztere nicht miteinzubeziehen sind, wird vorliegend ein Angriff hinterrücks nicht behauptet und ist auch nicht erstellt.
Demgegenüber erachtete das Bundesgericht im Urteil 8C 39/2021 vom 6. Juli 2021 dieses Kriterium als in einfacher Form erfüllt betreffend einen Versicherten, der mit einem Schlaginstrument an den Kopf geschlagen wurde (Sachverhalt lit. A sowie E. 6.1.1 und 6.1.3). Im Lichte dieser Rechtsprechung kann der Vorinstanz nicht gefolgt werden, wenn sie das Kriterium vorliegend verneinte. Indessen ist es in Anlehnung an das letztgenannte Urteil nur in einfacher Form zu bejahen.

10.
Umstritten ist weiter das Kriterium der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen, insbesondere ihrer erfahrungsgemässen Eignung, psychische Fehlentwicklungen auszulösen (BGE 115 V 133 E. 6c/aa).

10.1.

10.1.1. Die Vorinstanz erwog, der Beschwerdeführer habe beim Unfall aus somatischer Sicht mit dem Verlust eines Auges eine Körperverletzung erlitten, die aufgrund ihrer Schwere oder besonderen Art erfahrungsgemäss geeignet sei, psychische Fehlentwicklungen auszulösen. Hingegen sei das Kriterium nicht besonders ausgeprägt erfüllt, zumal das Bundesgericht im Falle eines vollständigen Funktionsverlustes eines Auges ohne Remissionsmöglichkeit das Kriterium der Schwere der Verletzung als nicht genügend intensiv beurteilt habe, um für sich allein einen adäquaten Kausalzusammenhang mit psychischen Störungen anzunehmen (Urteil 8C 595/2015 vom 23. August 2016 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen).

10.1.2. Der Beschwerdeführer bringt vor, der Verlust eines Auges mit zusätzlichen Schnittverletzungen im Gesicht erfülle das Kriterium besonders ausgeprägt. Einerseits sei natürlich bereits die Verletzung am rechten Auge als schwer zu bezeichnen. Andererseits stelle der Verlust des Sehvermögens auf einem Auge an sich schon eine schwerwiegende Beeinträchtigung dar, zumal ein stereoskopes Sehen verunmöglicht und die Gefahr einer vollständigen Erblindung erhöht werde. Darin liege das erfahrungsgemässe psychogene Schädigungspotenzial eines einseitigen Augenverlusts, habe doch der Betroffene verständlicherweise Angst davor, auch das zweite gesunde Auge zu verlieren. Neben der Schwere sei daher auch die besondere Art der erlittenen Verletzung zu bejahen. Im Urteil U 84/04 vom 9. Dezember 2004 sei die Adäquanz infolge der Augenverletzung bejaht worden, obwohl nur ein leichter Unfall vorgelegen habe. Zu verweisen sei auch auf das Urteil 8C 965/2008 vom 5. Mai 2009.

10.2.

10.2.1. Das Urteil 8C 965/2008 vom 5. Mai 2009 betraf einen Fall, bei dem der Versicherte am rechten Auge verletzt wurde, wobei ein Restvisus von 10 % verblieb. Das Bundesgericht bejahte das Kriterium der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen. Es stellte fest, der Versicherte sei bereits vor dem Unfall erheblichen, psychisch stark belastenden Schicksalsschlägen ausgesetzt gewesen. Diese erschienen als geeignet, eine ungünstige konstitutionelle Prädisposition zu begründen, die nicht ausschliesse, dass er für psychische Störungen anfälliger gewesen sei und einen Unfall seelisch weniger gut verkrafte als Gesunde. Das Bundesgericht wies die Sache an die IV-Stelle zurück, damit sie dies medizinisch abklären lasse und danach entscheide, ob das Kriterium der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen in einfacher Form oder besonders ausgeprägt erfüllt sei (Sachverhalt lit. A und E. 4.3). Aus diesem Urteil kann der Beschwerdeführer nichts zu seinen Gunsten ableiten, da bei ihm eine konstitutionelle Prädisposition weder behauptet wird noch erstellt ist.

10.2.2. Im Urteil U 84/04 vom 9. Dezember 2004 hat das Bundesgericht bei einer Verletzung am rechten Auge mit Verlust des Sehvermögens das Kriterium der Schwere und der besonderen Art der erlittenen Verletzung bejaht, aber nicht als besonders ausgeprägt (E. 4.3). Auch im Urteil 8C 595/2015 vom 23. August 2016 E. 5.1 hat das Bundesgericht bezüglich eines eigentlich mittelschweren Unfalls unter Hinweis auf die Rechtsprechung erwogen, im Falle des vollständigen Funktionsverlusts eines Auges ohne Remissionsmöglichkeit sei das Kriterium erfüllt, aber nicht genügend intensiv, um die Unfalladäquanz der psychischen Beschwerden zu begründen. Damit hat es implizit entschieden, dass das Kriterium in einem solchen Fall nicht besonders ausgeprägt gegeben sei. Somit ist es nicht bundesrechtswidrig, dass die Vorinstanz das Kriterium auch vorliegend nicht als besonders ausgeprägt erfüllt ansah.

10.3.

10.3.1. Der Beschwerdeführer beruft sich weiter auf das Kriterium des Grades und der Dauer der physisch bedingten Arbeitsunfähigkeit. Diese bezieht sich nicht allein auf das Leistungsvermögen im angestammten Beruf (BGE 115 V 133 E. 6c/aa; SVR 2019 UV Nr. 41 S. 155, 8C 632/2018 E. 10.5). Er bringt vor, angesichts seiner insgesamt weit über ein Jahr dauernden zumindest teilweisen Arbeitsunfähigkeit sei es zu bejahen, wenn auch nicht besonders ausgeprägt.

10.3.2. Die Vorinstanz erwog, gemäss der Beurteilung der Dr. med. D.________, Fachärztin für Ophthalmologie und, Ophthalmochirurgie FMH, Suva Versicherungsmedizin, vom 5. März 2021 sei beim Beschwerdeführer bei unfallkausaler Einäugigkeit für vier bis sechs Monate von einer vollständigen, dann für sechs Monate von einer 50%igen und schliesslich bei Neuerlernung einer Arbeit für 12 Monate noch von einer 20%igen Arbeitsunfähigkeit auszugehen. Somit sei der Beschwerdeführer in seiner angestammten Tätigkeit nicht dauerhaft arbeitsunfähig. Diese von der Vorinstanz festgestellte Arbeitsunfähigkeit bestreitet der Beschwerdeführer nicht. Da er mithin spätestens sechs Monate nach dem Unfall somatischerseits wieder zu 50 % arbeitsfähig war, ist es nicht bundesrechtswidrig, dass die Vorinstanz das Kriterium verneinte (vgl. auch Urteil 8C 236/2016 vom 11. August 2016 E. 6.2.6).

11.
Nach dem Gesagten sind höchstens zwei Kriterien erfüllt, aber keines davon besonders ausgeprägt. Somit hat die Vorinstanz die adäquate Unfallkausalität des psychischen Leidens des Beschwerdeführers und eine entsprechende Leistungspflicht der Suva ab dem Zeitpunkt des Fallabschlusses per 31. Januar 2022 im Ergebnis zu Recht verneint. Die Beschwerde ist daher abzuweisen.

12.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege kann ihm gewährt werden (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Es wird aber ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach er der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn er später dazu in der Lage ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen. Rechtsanwalt Oskar Gysler wird als unentgeltlicher Anwalt des Beschwerdeführers bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 30. Januar 2024

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_592/2023
Date : 30 janvier 2024
Publié : 06 mars 2024
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Unfall, Schreckereignis, adäquater Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
LAA: 10 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 10 Traitement médical - 1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
1    L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
a  au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital;
b  aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c  au traitement, à la nourriture et au logement dans la division commune d'un hôpital;
d  aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e  aux moyens et appareils servant à la guérison.
2    L'assuré peut choisir librement son médecin, son dentiste, son chiropraticien, sa pharmacie et l'hôpital ou l'établissement de cure dans lequel il veut se faire soigner.31
3    Le Conseil fédéral peut définir les prestations obligatoirement à la charge de l'assurance et limiter la couverture des frais de traitement à l'étranger. Il peut fixer les conditions que l'assuré doit remplir pour avoir droit à l'aide et aux soins à domicile.32
18 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
19 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
24
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 125-V-351 • 129-V-177 • 129-V-402 • 132-III-715 • 134-V-109 • 134-V-231 • 137-V-199 • 140-V-356 • 142-V-58 • 143-V-148 • 145-V-57 • 146-V-271 • 148-III-30 • 148-V-301
Weitere Urteile ab 2000
8C_131/2021 • 8C_167/2016 • 8C_174/2023 • 8C_236/2016 • 8C_298/2016 • 8C_366/2021 • 8C_39/2021 • 8C_44/2015 • 8C_473/2022 • 8C_480/2013 • 8C_528/2021 • 8C_551/2022 • 8C_56/2021 • 8C_592/2023 • 8C_595/2015 • 8C_596/2022 • 8C_614/2019 • 8C_632/2018 • 8C_66/2021 • 8C_681/2010 • 8C_681/2012 • 8C_698/2022 • 8C_96/2017 • 8C_965/2008 • U_2/05 • U_549/06 • U_593/06 • U_84/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • aa • état de fait • lésion de l'oeil • mois • accident de gravité moyenne • causalité adéquate • distance • exactitude • assistance judiciaire • emploi • avocat • pré • affection psychique • recours en matière de droit public • greffier • frais judiciaires • décision • durée
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