Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_587/2010

Urteil vom 29. Oktober 2010
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Traub.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch
Rechtsanwältin Lotti Sigg Bonazzi,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 17. Mai 2010.

Sachverhalt:
Der 1960 geborene A.________ bezog seit Oktober 1997 eine ganze Invalidenrente aufgrund eines Invaliditätsgrades von 100 Prozent (Verfügung vom 2. November 1998). Im Jahre 2000 bestätigte die IV-Stelle des Kantons Zürich den Anspruch auf eine ganze Invalidenrente (Mitteilung vom 2. November 2000). Gestützt unter anderem auf ein Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle (MEDAS) vom 18. Oktober 2007 sowie ein psychiatrisches Gutachten des Dr. E.________ vom 24. August 2008 hob die IV-Stelle die Invalidenrente mit Wirkung ab Mai 2009 auf mit der Begründung, wegen einer Verbesserung des Gesundheitszustandes sei ihm fortan jede leichte bis mässig belastende Arbeit zu 80 Prozent zumutbar; es bestehe noch ein nicht rentenbegründender Invaliditätsgrad von 20 Prozent (Verfügung vom 4. März 2009). Ausserdem lehnte die IV-Stelle den Anspruch auf Arbeitsvermittlung wegen mangelnder Mitwirkung des Versicherten ab (Verfügung vom 27. Februar 2009).
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die gegen die Verfügung vom 4. März 2009 (betreffend Rentenanspruch) erhobene Beschwerde ab (Entscheid vom 17. Mai 2010).
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, es sei ihm, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheids, weiterhin eine ganze Invalidenrente auszurichten. Eventuell sei ihm eine Viertelsrente zuzusprechen. Ausserdem ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.

Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Stellungnahme.

Erwägungen:

1.
1.1 Das kantonale Gericht erkannte, die IV-Stelle habe in der strittigen Verfügung vom 4. März 2009 die seit Oktober 1997 laufende ganze Invalidenrente des Beschwerdeführers im Ergebnis zu Recht mit Wirkung auf Ende April 2009 aufgehoben; es seien zwar nicht die Voraussetzungen für eine Rentenrevision im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG gegeben, wohl aber diejenigen für eine Wiedererwägung der ursprünglichen Rentenzusprechung (Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG; vgl. auch Art. 85 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 85 Paiement après coup et restitution - 1 ...375
1    ...375
2    Lorsqu'il s'avère qu'une prestation doit être diminuée ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ne prend effet qu'à partir du mois qui suit la nouvelle décision. Pour les rentes, les allocations pour impotent et les contributions d'assistance, l'art. 88bis, al. 2, est applicable.376
3    Pour les créances en restitution non remises et irrécouvrables, l'art. 79bis RAVS s'applique par analogie.377
und Art. 88bis Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1    L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a  si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b  si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c  s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2    La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a  au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b  rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.
IVV analog [dazu Urteil 9C_11/2008 vom 29. April 2008 E. 4.2]; zur Möglichkeit einer Beschwerdeinstanz, eine Rentenrevisionsverfügung im Ergebnis mit der substituierten Begründung zu schützen, gegeben sei die Wiedererwägungsvoraussetzung der zweifellosen Unrichtigkeit, deren Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist: BGE 125 V 368 E. 2 S. 369; zuletzt Urteil 9C_303/2010 vom 5. Juli 2010 E. 4).

1.2 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem wegen Verletzung von Bundesrecht im Sinne von Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Mit Blick auf die so umschriebene Kognition ist aufgrund der Vorbringen in der Beschwerde zu prüfen, ob der angefochtene Gerichtsentscheid in der Anwendung der massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen Bundesrecht verletzt, einschliesslich einer allfälligen rechtsfehlerhaften Tatsachenfeststellung.

2.
2.1 Die Vorinstanz stützte ihren Entscheid im Wesentlichen auf das Gutachten der MEDAS vom 18. Oktober 2007, wonach ein Verdacht auf das Vorliegen einer Dysthymie bestehe, dies nachdem 1998 das Zustandsbild einer schweren Depression und später eine leichte depressive Episode beschrieben worden seien. Ein leichtes Karpaltunnelsyndrom bleibe ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit. Insgesamt sei für den Beschwerdeführer die angestammte Tätigkeit als Allrounder in einem Druckereibetrieb und auch jede andere körperlich mässig belastende Tätigkeit zu einem Pensum von mindestens 80 Prozent zumutbar. Der Psychiater Dr. E.________ diagnostizierte ebenfalls eine Dysthymie "bei Aggravation, allenfalls Simulation" (Gutachten vom 24. August 2008). Die Gutachter der MEDAS hatten den psychischen Befund ähnlich eingeordnet. Das kantonale Gericht schloss, insgesamt sei aufgrund beider Gutachten davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer in einer körperlich leichten Tätigkeit zu 80 Prozent arbeitsfähig sei, wobei das Leistungsvermögen nach einem Arbeitstraining gar auf 100 Prozent ansteigen könne.

2.2 Aus den Akten ergibt sich nichts, das geeignet wäre, den Beweiswert dieser Einschätzung in Zweifel zu ziehen. Die Sachverhaltsfeststellung des kantonalen Gerichts hinsichtlich des aktuellen Leistungsvermögens ist nicht offensichtlich unrichtig und bindet das Bundesgericht (vgl. oben E. 1.2).

3.
3.1 Dem Beschwerdeführer war ursprünglich gestützt auf den Befund eines schweren depressiven Zustandsbildes eine ganze Invalidenrente zugesprochen worden. Die entsprechende Diagnose konnte nach übereinstimmender gutachtlicher Festlegung (oben E. 2.1) zuletzt nicht mehr erhoben werden. Angesichts dessen hatte das kantonale Gericht zu beurteilen, ob sich der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers seit der letzten Verfügung, anlässlich welcher die - hier den Revisionsgrund bildenden - gesundheitlichen Verhältnisse überprüft worden sind (BGE 133 V 108; SVR 2010 IV Nr. 54 S. 167 E. 2.1, 9C_899/2009), wesentlich verbessert hat oder ob es sich bei den gutachtlichen Schlussfolgerungen lediglich um die andere Beurteilung eines gleich gebliebenen Sachverhalts handelt. Letzteres stellte grundsätzlich keinen Revisionsgrund dar (vgl. BGE 115 V 308 E. 4a/bb S. 313; SVR 2004 IV Nr. 5 S. 13 E. 2, I 574/02).

Hierzu erwog die Vorinstanz, ein Vergleich der die aktuelle Lage widerspiegelnden Arztberichte mit denjenigen, welche der ursprünglichen Rentenzusprechung zugrunde lagen, ergebe keine eigentliche Veränderung des Gesundheitszustandes; bei der psychiatrischen Untersuchung im Jahr 1998 sei der Versicherte, gleich wie in den aktuellen fachärztlichen Beurteilungen, als tief depressiv, jeden Blickkontakt vermeidend und kaum zugänglich beschrieben worden. Indessen sei zu berücksichtigen, dass seinerzeit der Anspruch auf eine Invalidenrente aufgrund zweier sehr kurzer, kaum begründeter Berichte von behandelnden Ärzten angenommen worden sei. Die Verwaltung wäre unter diesen Umständen verpflichtet gewesen, weitere medizinische Abklärungen zu veranlassen, insbesondere ein psychiatrisches Gutachten einzuholen. Hätte die IV-Stelle ihre Abklärungspflicht erfüllt, wären die Inkonsistenzen in der Verhaltensweise des Versicherten, welche nach gutachterlichem Bekunden "auf massive Aggravation, allenfalls gar Simulation schliessen" liessen, schon damals zutage getreten. Die Gewährung einer ganzen Rente scheine im Lichte der damaligen Aktenlage nicht nachvollziehbar und damit zweifelsohne unrichtig im Sinne von Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG. Da eine
Berichtigung ferner von erheblicher Bedeutung sei, erweise sich die Einstellung der Invalidenrente im Ergebnis als rechtens.

3.2 Der Beschwerdeführer macht geltend, eine Rentenrevision nach Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG sei unzulässig, da der Gesundheitszustand, wie vorinstanzlich festgestellt, unverändert bestehe, also lediglich hinsichtlich seiner Auswirkungen unterschiedlich beurteilt werde. Das kantonale Gericht schütze die Renteneinstellung unzulässigerweise unter dem Titel der Wiedererwägung. Es müsse von einer Unvollständigkeit der Verwaltungsakten ausgegangen werden. Indem sie dies unbeachtet liess, habe die Vorinstanz den Sachverhalt unvollständig festgestellt. Damit entfalle die Grundlage für die Annahme, die ursprüngliche Rentenzusprechung beruhe auf einer dürftigen Aktenlage. Eine Wiedererwägung falle folglich ausser Betracht.
3.3
3.3.1 Die IV-Stelle hat dem Beschwerdeführer am 2. November 1998 im Wesentlichen gestützt auf ärztliche Berichte des Dr. J.________ vom 5. Februar 1998 sowie des Dr. V.________ vom 12. Mai 1998 eine ganze Rente zugesprochen (vgl. das Feststellungsblatt für den Beschluss vom 21. August 1998). Die behandelnden Ärzte gingen damals übereinstimmend vom Vorliegen einer schweren, eine weitgehende Arbeitsunfähigkeit begründenden Depression aus; daneben wurden rheumatologische Befunde genannt. Die der Verfügung vom 2. November 1998 zugrundeliegenden Abklärungen entsprachen durchaus dem früher üblichen Umfang der medizinischen Entscheidungsgrundlagen. Auch wenn die beiden Kurzberichte - zumal nach den heute üblichen Anforderungen - eine schmale Entscheidungsbasis darstellen, kann daraus allein noch keine zweifellose Unrichtigkeit abgeleitet werden. Ansonsten drohte die Wiedererwägung in einer Vielzahl langjähriger Rentenbezugsverhältnisse zum Instrument einer voraussetzungslosen Neuprüfung zu werden, was sich nicht mit dem Wesen der Rechtsbeständigkeit formell zugesprochener Dauerleistungen vertrüge. Die formell rechtskräftige Rentenzusprechung stünde praktisch unter dem Vorbehalt einer jederzeit möglichen Neubeurteilung zufolge besserer
Einsicht der Durchführungsorgane. Eine gesetzwidrig berechnete Rente gilt in aller Regel als zweifellos unrichtig (BGE 103 V 126 E. a S. 128). Das Gleiche kann indessen nicht gesagt werden, wenn der Wiedererwägungsgrund eine materielle Anspruchsvoraussetzung (hier der Invalidität nach Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
, 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
und 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) betrifft, deren Beurteilung massgeblich auf Schätzung oder Beweiswürdigung beruht, auf Elementen also, die notwendigerweise Ermessenszüge aufweisen. Erscheint die Beurteilung der materiellen Anspruchsvoraussetzungen vor dem Hintergrund der seinerzeitigen Rechtspraxis (BGE 125 V 383 E. 3 S. 389) als vertretbar, scheidet die Annahme zweifelloser Unrichtigkeit aus (Urteil I 222/02 vom 19. Dezember 2002 mit Hinweisen). Daran ändert nichts, dass mit der Vorinstanz durchaus vermutet werden darf, bei Einholung eines ausführlichen psychiatrischen Gutachtens wären die Inkonsistenzen in der Verhaltensweise des Beschwerdeführers damals schon zutage getreten.

Eine zweifellose Unrichtigkeit der Rentenzusprechung im Jahr 1998 kann schon aufgrund der vorhandenen Akten ausgeschlossen werden. Daher muss den Anhaltspunkten, wonach die in diesem Beschwerdeverfahren zur Verfügung stehenden Akten unvollständig zu sein scheinen (vgl. die anamnestischen Angaben im Bericht des Dr. L.________ vom 1. Juni 2006), nicht weiter nachgegangen werden.
3.3.2 Das vorinstanzliche Erkenntnis ist im Ergebnis zu schützen, sofern die Rentenaufhebung gestützt auf Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG zufolge einer Verbesserung des Gesundheitszustandes (seit der letzten auch die aktuellen gesundheitlichen Aspekte umfassenden materiellen Leistungsüberprüfung im Jahr 2000) begründet werden kann und - im Rahmen der Rechtsanwendung von Amtes wegen (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) - muss. Dies ist unter Verweisung auf die in E. 2.1 hiervor zusammengefassten gutachtlichen Stellungnahmen ohne Weiteres zu bejahen.

4.
Der Beschwerdeführer vertritt den Standpunkt, die Herabsetzung der Rente sei im vorliegenden Fall (auch) aus vertrauensrechtlicher Sicht unzulässig. Er habe sich gestützt auf die ursprüngliche Rentenzusprechung und die spätere Revision darauf verlassen dürfen, dass ihm eine ganze Invalidenrente zustehe, solange sich sein Gesundheitszustand, wie vorinstanzlich angenommen, nicht gebessert habe. Durch die lange Abwesenheit vom Arbeitsmarkt sei ihm ein irreversibler Schaden entstanden, da er heute kaum mehr vermittelbar sei.

Dieser Argumentation kann nicht gefolgt werden. Im Fall einer Wiedererwägung stellte sich mit Blick auf den Grundsatz von Treu und Glauben in der Tat die Frage, wie damit umzugehen sei, dass anlässlich früherer Anspruchsüberprüfungen eine ersichtlich zweifellos unrichtige Leistungszusprechung unbeachtet geblieben sei (vgl. dazu das vom Beschwerdeführer angerufene Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 19. Februar 2010, IV.2008.567, E. 6.4, in welchem ein der Wiedererwägung entgegenstehender Vertrauenstatbestand angenommen wurde, nachdem die am Recht stehende Versicherte im Vertrauen auf die Richtigkeit der ursprünglichen Verfügung während über 20 Jahren nichts unternommen habe, um ihren Lebensunterhalt aus eigener Kraft zu finanzieren; die unterlassenen Dispositionen könnten nicht mehr mit dem früher möglichen Erfolg nachgeholt werden). Indessen ist der Rückkommenstitel der Wiedererwägung hier nach dem Gesagten nicht einschlägig. Unter der zutreffenden Annahme, dass sich der Gesundheitszustand anspruchserheblich gebessert habe, besteht von vornherein kein Anlass, eine vertrauensschutzrechtlich unterlegte Weiterführung der bisherigen Invalidenrente zu erwägen. Eine solche liesse sich offensichtlich nicht mit
dem gesetzlichen Konzept der Revision von Dauerleistungen nach Massgabe anspruchserheblicher Veränderungen des Sachverhalts vereinbaren (Urteil 9C_771/2009 vom 10. September 2010 E. 3.1).

5.
Die Vorinstanz ermittelte durch Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) einen Invaliditätsgrad von 31 Prozent. Die Beurteilung, ob bei der Festlegung des anrechenbaren Invalideneinkommens ein "leidensbedingter Abzug" (dazu BGE 129 V 472 E. 4.2.3 S. 481 und 126 V 75) vorzunehmen ist, entspricht einer frei überprüfbaren Rechtsfrage (SVR 2009 IV Nr. 43 S. 127 E. 3.1, 9C_235/2008). Der Beschwerdeführer macht im Eventualstandpunkt geltend, selbst wenn von einer Leistungsfähigkeit im Umfang von 80 Prozent ausgegangen werden dürfte, rechtfertige sich eine Herabsetzung des auf statistischen Werten beruhenden Invalideneinkommens um 15 bis 20 Prozent, was zum Anspruch auf eine Viertelsrente führe. Das kantonale Gericht verweigerte einen derartigen Abzug; den vorhandenen Einschränkungen werde mit der Annahme eines auf 80 Prozent beschränkten Einsatzes bereits genügend Rechnung getragen. Zwar mag der Umstand, dass Männer statistisch gesehen für Teilzeitarbeit vergleichsweise weniger gut entlöhnt werden als für eine Vollzeittätigkeit (SVR 2010 IV Nr. 28 S. 87 E. 2.1.1, 9C_708/2009), eine gewisse Korrektur des Tabellenlohns rechtfertigen. Indessen schränkt das ärztlich umschriebene Anforderungsprofil leidensangepasster Arbeiten (vgl. oben E. 2.1)
die Einsatzmöglichkeiten nur mässig stark ein. Insgesamt kann nicht gesagt werden, dass die Vorinstanz Bundesrecht verletzt hätte, indem sie einen leidensbedingten Abzug verweigerte.

6.
Die Invaliditätsbemessung ist im Rahmen des Revisionsverfahrens in allen Teilen rechtlich korrekt erfolgt, weshalb kein Anspruch auf eine Invalidenrente mehr besteht.

7.
Dem Verfahrensausgang entsprechend werden die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege (Prozessführung und Verbeiständung; Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG) kann gewährt werden, da die entsprechenden Voraussetzungen erfüllt sind (BGE 125 V 201 E. 4a S. 202 und 371 E. 5b S. 372). Es wird indessen auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu in der Lage ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird im Sinne der Erwägungen abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden einstweilen auf die Gerichtskasse genommen.

4.
Rechtsanwältin Lotti Sigg Bonazzi wird als unentgeltliche Anwältin des Beschwerdeführers bestellt, und es wird ihr für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Gerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 29. Oktober 2010

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Traub
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_587/2010
Date : 29 octobre 2010
Publié : 23 novembre 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
53
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 85 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 85 Paiement après coup et restitution - 1 ...375
1    ...375
2    Lorsqu'il s'avère qu'une prestation doit être diminuée ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ne prend effet qu'à partir du mois qui suit la nouvelle décision. Pour les rentes, les allocations pour impotent et les contributions d'assistance, l'art. 88bis, al. 2, est applicable.376
3    Pour les créances en restitution non remises et irrécouvrables, l'art. 79bis RAVS s'applique par analogie.377
88bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1    L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a  si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b  si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c  s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2    La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a  au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b  rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.
Répertoire ATF
103-V-126 • 115-V-308 • 125-V-201 • 125-V-368 • 125-V-383 • 126-V-75 • 129-V-472 • 133-V-108
Weitere Urteile ab 2000
9C_11/2008 • 9C_235/2008 • 9C_303/2010 • 9C_587/2010 • 9C_708/2009 • 9C_771/2009 • 9C_899/2009 • I_222/02 • I_574/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • état de santé • inexactitude manifeste • tribunal fédéral • état de fait • rente d'invalidité • décision • assistance judiciaire • comai • expertise psychiatrique • constatation des faits • rente entière • recours en matière de droit public • simulation • frais judiciaires • revenu d'invalide • office fédéral des assurances sociales • dépression • quart de rente
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