7B_388/2023 - 2023-09-29 - Exécution des peines et des mesures

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 388/2023

Arrêt du 29 septembre 2023

IIe Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président,
Hurni et Hofmann.
Greffière : Mme Rubin.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Aurélie Cornamusaz, avocate,
recourant,

contre

Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD.

Objet
Libération conditionnelle; arbitraire,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 juin 2023 (n°492 - AP23.007029-DBT).

Faits :

A.

A.a. Par décisions des 24 décembre 2013 et 30 mai 2018, le Secrétariat d'Etat aux migrations a prononcé le renvoi de A.________, reconnu par les autorités nigérianes comme l'un de ses ressortissants. En outre, son expulsion du territoire suisse pour une durée de 15 ans a été ordonnée par jugement du 3 mai 2021 du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne (ci-après: le Tribunal correctionnel).

A.b. Selon l'avis de détention du 2 juin 2022, A.________ exécute les peines privatives de libertés suivantes:

- 30 mois prononcés le 3 mai 2021 par le Tribunal correctionnel pour infraction grave et contravention à la LStup (RS 812.121) et séjour illégal;
- 150 jours prononcés le 21 avril 2022 par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois pour violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires.

A.c. Incarcéré depuis le 11 octobre 2021, A.________ a atteint les deux tiers de ses peines - dont le terme est fixé au 11 juin 2024 - le 19 juin 2023.

B.
Par ordonnance du 24 mai 2023, le Juge d'application des peines du canton de Vaud (ci-après: le Juge d'application des peines) a refusé d'accorder à A.________ la libération conditionnelle.
Par arrêt du 16 juin 2023, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: l'autorité précédente ou la cour cantonale) a rejeté le recours formé par A.________ contre l'ordonnance précitée, qu'elle a confirmée.
L'arrêt entrepris repose en substance sur les faits suivants.

B.a. L'extrait du casier judiciaire de A.________ mentionne dix condamnations pénales entre le 21 mars 2014 et le 20 juillet 2020, à des peines oscillant entre quatre jours-amende et deux ans de peine privative de liberté, pour diverses infractions, soit opposition aux actes de l'autorité, violation simple des règles de la circulation routière, contravention et délit à la LStup, séjour illégal, insoumission à une décision de l'autorité, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, lésions corporelles simples, lésions corporelles simples qualifiées, recel et exercice d'une activité lucrative sans autorisation.

B.b. Par ordonnance du 14 août 2015, le Juge d'application des peines a octroyé à A.________ une libération conditionnelle, laquelle a été révoquée par le Tribunal correctionnel le 20 juin 2017.

B.c. Dans son rapport établi le 6 mars 2023, la Direction du Service pénitentiaire des Etablissements de la plaine de l'Orbe (ci-après: les EPO) a émis un préavis favorable à la libération conditionnelle de A.________, pour autant qu'il puisse être renvoyé de Suisse.

B.d. Le 5 avril 2023, l'Office d'exécution des peines du canton de Vaud (ci-après: l'OEP) a saisi le Juge d'application des peines d'une proposition tendant au refus de la libération conditionnelle de A.________. Il a estimé que le pronostic quant à son comportement futur était défavorable et qu'il apparaissait judicieux qu'il mette à profit le solde de ses peines privatives de liberté pour entamer une remise en question et prendre conscience de la gravité de ses actes, tout en élaborant des projets de réinsertion concrets.

B.e. Le 10 mars 2023, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne (ci-après: le Ministère public) a préavisé défavorablement la libération conditionnelle de A.________.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 16 juin 2023. Il conclut principalement à sa réforme en ce sens que la libération conditionnelle lui soit accordée, subsidiairement qu'elle le soit moyennant l'établissement de documents de voyage, à charge pour lui de les faire parvenir à l'autorité compétente, laquelle mettra en oeuvre la libération conditionnelle dans les dix jours dès leur réception. A titre plus subsidiaire, il conclut en substance à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à la Chambre des recours pénale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire et la désignation de son conseil en qualité de défenseur d'office.
Invités à se déterminer sur le recours, la cour cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt sans formuler d'observations, tandis que le Ministère public ne s'est pas déterminé.

Considérant en droit :

1.
Dirigé contre une décision sur l'exécution de peines et de mesures (art. 78 al. 2 let. b LTF) émanant d'une autorité cantonale de dernière instance (art. 80 al. 1 LTF), le recours, interjeté dans le délai légal (art. 100 al. 1 LTF) et satisfaisant aux exigences de forme (art. 42 al. 1 et 2 LTF), est recevable. Le recourant, qui a pris part à la procédure devant l'autorité précédente, dispose d'un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision entreprise, partant de la qualité pour recourir (art. 81 al. 1 LTF). Il y a donc lieu d'entrer en matière.

2.
Le recourant se plaint d'un établissement manifestement inexact des faits et d'une violation de l'art. 86 al. 1 CP.

2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1; 143 IV 241 consid. 2.3.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont
l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 143 IV 500 consid. 1.1; arrêt 6B 1204/2022 du 18 août 2023 consid. 3.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1; arrêt 6B 1204/2022 précité consid. 3.1).

2.2. Aux termes de l'art. 86 al. 1 CP, l'autorité compétente libère conditionnellement le détenu qui a subi les deux tiers de sa peine, mais au moins trois mois de détention, si son comportement durant l'exécution de la peine ne s'y oppose pas et s'il n'y a pas lieu de craindre qu'il commette de nouveaux crimes ou de nouveaux délits.
La libération conditionnelle constitue la dernière étape de l'exécution de la sanction pénale. Elle est la règle et son refus l'exception, dans la mesure où il n'est plus exigé qu'il soit à prévoir que le condamné se conduira bien en liberté (cf. art. 38 ch. 1 al. 1 aCP), mais seulement qu'il ne soit pas à craindre qu'il commette de nouveaux crimes ou délits. Autrement dit, il n'est pas nécessaire pour l'octroi de la libération conditionnelle qu'un pronostic favorable puisse être posé. Il suffit que le pronostic ne soit pas défavorable (ATF 133 IV 201 consid. 2.2; arrêts 7B 412/2023 du 31 août 2023 consid. 2.2.1; 7B 308/2023 du 28 juillet 2023 consid. 2.2).
Le pronostic à émettre doit être posé sur la base d'une appréciation globale, prenant en considération les antécédents de l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général et dans le cadre des délits qui sont à l'origine de sa condamnation, le degré de son éventuel amendement ainsi que les conditions dans lesquelles il est à prévoir qu'il vivra (ATF 133 IV 201 consid. 2.2 et 2.3 et les références citées; arrêts 7B 412/2023 du 31 août 2023 consid. 2.2.1; 7B 308/2023 du 28 juillet 2023 consid. 2.2). Par sa nature même, le pronostic ne saurait être tout à fait sûr; force est de se contenter d'une certaine probabilité; un risque de récidive est inhérent à toute libération, conditionnelle ou définitive (ATF 119 IV 5 consid. 1b). Pour déterminer si l'on peut courir le risque de récidive, il faut non seulement prendre en considération le degré de probabilité qu'une nouvelle infraction soit commise, mais également l'importance du bien qui serait alors menacé. Ainsi, le risque de récidive que l'on peut admettre est moindre si l'auteur s'en est pris à la vie ou à l'intégrité corporelle ou sexuelle de ses victimes que s'il a commis par exemple des infractions - même graves - à la loi fédérale sur les stupéfiants, lesquelles menacent
de manière abstraite la santé publique (ATF 133 IV 201 consid. 3.2; 124 IV 97 consid. 2c; arrêt 7B 412/2023 du 31 août 2023 consid. 2.2.1).
Afin de procéder à un pronostic différentiel, il sied de comparer les avantages et désavantages de l'exécution de la peine avec la libération conditionnelle et déterminer, notamment, si le degré de dangerosité que représente le détenu diminuera, restera le même ou augmentera en cas d'exécution complète de la peine (ATF 124 IV 193 consid. 4d et 5b/bb; arrêts 7B 412/2023 du 31 août 2023 consid. 2.2.1; 7B 308/2023 du 28 juillet 2023 consid. 2.2 et 2.4.6). Il y a également lieu de rechercher si la libération conditionnelle, éventuellement assortie d'une assistance de probation ou de règles de conduite, ne favoriserait pas mieux la resocialisation de l'auteur que l'exécution complète de la peine (ATF 124 IV 193 consid. 4d/aa/bb; arrêts 7B 412/2023 précité consid. 2.2.1; 6B 277/2023 du 22 mars 2023 consid. 1.2).
Dans l'émission du pronostic, l'autorité compétente dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral n'intervient que si elle l'a excédé ou en a abusé, notamment lorsqu'elle a omis de tenir compte de critères pertinents et s'est fondée exclusivement sur les antécédents du condamné (ATF 133 IV 201 consid. 2.3; arrêts 7B 412/2023 du 31 août 2023 consid. 2.2.1; 7B 308/2023 du 28 juillet 2023 consid. 2.2).

2.3. La cour cantonale a retenu en substance que le recourant avait purgé les deux tiers de sa peine et a confirmé que le comportement que celui-ci avait adopté depuis le début de l'exécution de la peine ne s'opposait pas à la libération conditionnelle; dès lors, seul restait litigieux le pronostic relatif à son comportement futur.
A cet égard, la cour cantonale a considéré qu'au vu de son statut de "multirécidiviste", de son absence totale d'amendement ainsi que de l'inexistence du moindre projet réaliste de réinsertion au regard de sa situation administrative, il ne faisait "aucun doute" que si le recourant venait à être libéré, il retomberait dans la délinquance. Elle en a conclu que le pronostic était "résolument défavorable". Le fait que ce constat pourrait ne pas se modifier en poursuivant l'exécution de la peine jusqu'à son terme n'y changeait rien, dans la mesure où le risque de récidive concernait notamment des délits contre la LStup et que l'intérêt à la sécurité publique devait par conséquent l'emporter.

2.4. En substance, le recourant considère que le pronostic défavorable repose sur des critères qu'il estime mal appréciés et soutient que certains éléments n'auraient pas été pris en compte alors qu'ils auraient dû l'être. Ces critiques seront examinées sous l'angle de l'arbitraire ou de la violation du droit fédéral selon leur articulation.

2.4.1. Le recourant soutient que l'autorité précédente n'aurait pas pris en considération le Plan d'exécution de la sanction pénale (ci-après: le PES) et le rapport des EPO préavisant positivement la libération conditionnelle dans ses considérants en droit. Ce faisant, elle n'aurait pas tenu compte, dans l'examen du pronostic, de plusieurs faits qui s'en dégagent, à savoir les démarches entreprises en vue d'un retour réalisable à U.________, un projet professionnel réaliste dans le domaine du nettoyage, le maintien du lien avec sa famille et son souhait sincère de quitter la Suisse. Tous ces éléments ressortent toutefois de l'arrêt attaqué (cf. arrêt attaqué, pp. 4, 5 et 10). A cet égard, peu importe que certains d'entre eux n'apparaissent pas expressément dans le cadre de l'examen des conditions de la libération conditionnelle mais ailleurs dans l'arrêt, soit dans la partie "En fait". La cour cantonale n'était en effet pas tenue de les répéter à ce stade, car le jugement forme un tout et on admet que le juge garde à l'esprit l'ensemble des éléments qui y figurent. Autre est la question de savoir si ces mêmes éléments ont été correctement pris en compte (cf. consid. 2.4.2 infra).

2.4.2. Le recourant affirme, au contraire de la cour cantonale, que son projet professionnel en tant que nettoyeur à U.________ et son retour auprès de sa famille seraient réalistes, qu'il aurait la ferme intention de quitter la Suisse pour U.________ et qu'il serait parfaitement disposé à collaborer avec les autorités administratives en vue de son renvoi dans ce pays, lequel serait immédiatement réalisable. Ce faisant, il se limite à opposer sa propre appréciation à celle développée par la cour cantonale, sans nullement en démontrer l'arbitraire. Appellatoire, sa critique est irrecevable. Quant aux faits que le recourant tente de déduire en sa faveur du PES et du rapport des EPO, force est de constater qu'ils ne ressortent pas de ces pièces de la manière dont il le prétend. Au demeurant, le recourant perd de vue que selon le PES, il n'avait accepté de quitter la Suisse que pour bénéficier d'un élargissement anticipé et avait lui-même déclaré vouloir s'installer en V.________, pays dans lequel il ne disposait d'aucune autorisation de séjour (cf. arrêt attaqué, p. 5). A cela s'ajoute qu'il a lui-même affirmé devant la Juge d'application des peines qu'en cas de retour dans son pays d'origine, il "se débrouillerait", "trouverait
quelque chose à faire" et "n'avait rien de plus à dire" (cf. arrêt attaqué, p. 10). Il risque dès lors, en cas de libération, de se trouver sans activité, alors que sa situation personnelle est déjà précaire. Quant à la perspective d'un soutien familial ou amical à U.________, celle-ci est pour le moins vague, vu qu'elle repose sur ses seules allégations et n'est étayée par aucun élément concret (cf. arrêt attaqué, p. 10). Certes, les EPO ont préavisé favorablement sa libération conditionnelle pour autant qu'il puisse être renvoyé du territoire suisse. Cependant, dans la mesure où le recourant ne peut se prévaloir d'aucun projet de réinsertion sociale ou professionnelle tangible, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en considérant qu'il ne faisait aucun doute que s'il venait à être libéré, il retomberait dans la délinquance (que ce soit d'ailleurs en Suisse ou dans un pays étranger [cf. arrêt attaqué, p. 9]). Le fait qu'un renvoi à U.________ soit ou non immédiatement réalisable n'est ainsi pas pertinent en l'espèce. Pour le surplus, on ne discerne pas en quoi ces éléments auraient dû être appréciés autrement, à la lumière totale de l'absence d'amendement du recourant ainsi que de ses antécédents cités au consid.
2.4.3 ci-après.

2.4.3. Ensuite, et comme cela ressort du casier judiciaire du recourant, ce dernier se trouve en récidive spéciale notamment pour contraventions et délits à la LStup et violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires. Il a en outre de nombreux autres antécédents, ayant en particulier été condamné pour lésions corporelles simples et qualifiées, opposition aux actes de l'autorité ou insoumission à une décision de l'autorité, soit notamment des infractions contre l'intégrité physique. Malgré sa condamnation à des peines privatives de liberté d'une durée totale de plus de 5 ans et la révocation de sa première libération conditionnelle, le recourant a continué à commettre des actes délictueux, dont la gravité est allée crescendo. En effet, il a été condamné, entre autres, pour infraction grave à la LStup le 3 mai 2021. L'autorité précédente pouvait dès lors retenir sans arbitraire que le recourant était un "multirécidiviste endurci".

2.4.4. A ces éléments s'ajoutent que le recourant n'a fait preuve d'aucun amendement et, comme déjà évoqué, n'a pas de projet réaliste de réinsertion au regard de sa situation administrative. Il n'apparaît par ailleurs pas que la libération conditionnelle favoriserait mieux sa resocialisation que l'exécution complète de la peine (cf. ATF 124 IV 193 consid. 4d/aa/bb p. 198ss; arrêts 7B 412/2023 du 31 août 2023 consid. 2.4.3; 6B 525/2021 du 25 octobre 2021 consid. 2.2). En effet, en cas de libération conditionnelle, il ne sera pratiquement plus possible de le surveiller et, le cas échéant, de le réintégrer s'il se conduit mal, dès lors qu'il est sous le coup d'une décision de renvoi et qu'il déclare lui-même vouloir vivre à V.________ ou à U.________.

2.5. En définitive, les développements du recourant ne démontrent pas que la cour cantonale aurait ignoré à tort ou mal apprécié un élément pertinent en sa faveur ou encore aurait pris en considération une circonstance sans pertinence. Elle a tenu compte, outre des nombreux antécédents du recourant - pour certains spécifiques et qui ont conduit à l'échec d'une première libération conditionnelle -, d'une absence totale d'amendement ainsi que de l'inexistence du moindre projet réaliste de réinsertion sociale ou professionnelle. Au vu du risque concret de réitération d'infractions en résultant et de la précarité de la situation personnelle du recourant, elle n'a manifestement pas abusé de son pouvoir d'appréciation en posant un pronostic défavorable et en refusant de mettre ce dernier au bénéfice d'une libération conditionnelle. L'arrêt attaqué ne viole dès lors pas le droit fédéral.

3. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté. Comme il était dénué de chances de succès, la demande d'assistance judiciaire doit également être rejetée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera fixé en tenant compte de sa situation financière, laquelle n'apparaît pas favorable.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué à la mandataire du recourant, au Ministère public de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.

Lausanne, le 29 septembre 2023

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

La Greffière : Rubin

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
²	Sont également sujettes au recours en matière pénale:
^a	les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
^b	les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
^b1	l'accusé,
^b2	le représentant légal de l'accusé,
^b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
^b4	...
^b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
^b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
^b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
²	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
³	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 86 - 1 L'autorité compétente libère conditionnellement le détenu qui a subi les deux tiers de sa peine, mais au moins trois mois de détention, si son comportement durant l'exécution de la peine ne s'y oppose pas et s'il n'y a pas lieu de craindre qu'il ne commette de nouveaux crimes ou de nouveaux délits.
¹	L'autorité compétente libère conditionnellement le détenu qui a subi les deux tiers de sa peine, mais au moins trois mois de détention, si son comportement durant l'exécution de la peine ne s'y oppose pas et s'il n'y a pas lieu de craindre qu'il ne commette de nouveaux crimes ou de nouveaux délits.
²	L'autorité compétente examine d'office si le détenu peut être libéré conditionnellement. Elle demande un rapport à la direction de l'établissement. Le détenu doit être entendu.
³	Si elle a refusé la libération conditionnelle, l'autorité compétente doit réexaminer sa décision au moins une fois par an.
⁴	Exceptionnellement, le détenu qui a subi la moitié de sa peine, mais au moins trois mois de détention, peut être libéré conditionnellement si des circonstances extraordinaires qui tiennent à sa personne le justifient.
⁵	En cas de condamnation à vie, la libération conditionnelle peut intervenir au plus tôt après quinze ans dans le cas prévu à l'al. 1 et après dix ans dans le cas prévu à l'al. 4.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
¹	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
²	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
³	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
⁴	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.