Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_953/2010

Urteil vom 29. April 2011
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Niquille,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
G.________, vertreten durch
Rechtsanwältin Andrea Müller-Ranacher,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. September 2010.

Sachverhalt:

A.
Der 1958 geborene G.________ arbeitete vom 26. April 1999 bis 14. Dezember 2006 bei der Firma R.________ AG, Bauunternehmung, als Maurer. Am 14. September 2007 meldete er sich bei der Invalidenversicherung an. Am 8. November 2007 erlitt er mit dem Auto einen Auffahrunfall, in dessen Folge ein Distorsionstrauma der Halswirbelsäule diagnostiziert wurde. Die IV-Stelle des Kantons Zürich holte diverse Arztberichte und ein Gutachten des Instituts Y.________ vom 8. Mai 2008 ein. Mit Verfügung vom 11. November 2009 sprach sie dem Versicherten ab 1. Dezember 2007 bis 30. April 2008 eine ganze Invalidenrente (Invaliditätsgrad 100 %) zu.

B.
Hiegegen reichte der Versicherte beim Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich Beschwerde ein. Am 31. März 2010 fand eine Referentenaudienz statt, in welcher der Versicherte auf eine mögliche reformatio in peius aufmerksam gemacht und ihm Frist zur Stellungnahme bzw. zum Beschwerderückzug eingeräumt wurde. Am 12. Mai 2010 hielt er an der Beschwerde fest. Das kantonale Gericht wies die Beschwerde ab, hob die IV-Verfügung auf und verneinte einen Rentenanspruch (Entscheid vom 23. September 2010).

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte die Aufhebung des kantonalen Entscheides und die Zusprechung einer ganzen Invalidenrente ab 1. Dezember 2007; eventuell sei die Sache für weitere medizinische Abklärungen zurückzuweisen.

Die IV-Stelle schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Immerhin prüft es grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Dies ist aufgrund der Vorbringen in der Beschwerde zu prüfen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 135 V 306, aber in SVR 2009 IV Nr. 52 S. 161 [8C_763/2008]).

Die gestützt auf medizinische Akten gerichtlich festgestellte Arbeitsfähigkeit ist Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Rechtsfragen sind die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Die konkrete und die antizipierte Beweiswürdigung sind Tatfragen (nicht publ. E. 4.1 des Urteils BGE 135 V 254, in SVR 2009 IV Nr. 53 S. 164 [9C_204/2009]; Urteil 9C_1019/2010 vom 30. März 2011 E. 1.2 f.).

2.
Die streitige Verfügung datiert vom 11. November 2009. Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass für die Zeit bis Ende 2007 die damals geltenden Bestimmungen und ab 1. Januar 2008 die neuen Normen der 5. IV-Revision anzuwenden sind (BGE 132 V 215 E. 3.1.1 S. 220, 130 V 445). Dies ist jedoch ohne Belang, weil diese Revision bezüglich der Invaliditätsbemessung keine substanziellen Änderungen gebracht hat, sodass die zur altrechtlichen Regelung ergangene Praxis weiter gilt (Urteil 8C_944/2010 vom 21. März 2011 E. 3). Weiter hat die Vorinstanz die Grundlagen über die Invaliditätsbemessung nach dem Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 134 V 322 E. 4.1 S. 325 und E. 5 S. 327), den Rentenanspruch (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 134 V 131 E. 3. S. 132) richtig dargelegt. Gleiches gilt betreffend den invalidisierenden Charakter psychischer Gesundheitsschäden (BGE 131 V 49, 130 V 352) und den Beweiswert von Arztberichten (E. 1 hievor). Darauf wird verwiesen.

3.
Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur soweit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 135 V 194; SVR 2010 UV Nr. 17 S. 63 E. 4 [8C_239/2008]). Solche Umstände können namentlich in formellrechtlichen Mängeln des angefochtenen Entscheids liegen, mit denen die Partei nicht rechnete und nach Treu und Glauben nicht zu rechnen brauchte, oder darin, dass die Vorinstanz materiell in einer Weise urteilt, dass bestimmte Sachumstände neu und erstmals rechtserheblich werden. Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet noch keinen hinreichenden Anlass für die Zulässigkeit unechter Noven, die bereits im kantonalen Verfahren ohne Weiteres hätten vorgebracht werden können (nicht publ. E. 2.3 des Urteils BGE 135 V 163, in SVR 2009 BVG Nr. 30 S. 109 [9C_920/2008]).
Der Versicherte legt neu einen Unfallschein der Helsana mit Eintragungen diverser Ärzte zur Arbeitsunfähigkeit ab 21. Juni 2007 (für die Zeit bis 31. Mai 2007 liegt dieser Unfallschein bei den Vorakten), ein Arbeitsunfähigkeits-Zeugnis der Klinik A.________ vom 19. Juli 2007 und Angaben zu seiner Arbeitsunfähigkeit des Dr. med. Z.________, Allgemeine Medizin FMH, für die Zeit vom 12. September bis 31. Oktober 2007 auf. Er macht jedoch keine nach Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG relevanten Gründe geltend, weshalb diese neuen Akten unbeachtlich sind.

4.
4.1 Das Institut Y.________ stellte im interdisziplinären (internistischen, orthopädischen und psychiatrischen) Gutachten vom 8. Mai 2008 folgende Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit: chronisches lumbovertebrales Schmerzsyndrom ohne radikuläre Symptomatik (ICD-10 M54.5; intermittierende pseudoradikuläre Ausstrahlungen rechts, beginnende degenerative Veränderungen der unteren Lendenwirbelsäule, klinisch und MR-tomographisch ohne Neurokompression, ICD-10 M47.86/M51.2). Ohne Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit seien eine Schmerzverarbeitungsstörung und Symptomausweitung (ICD-10 F54), ein inkomplettes metabolisches Syndrom (Adipositas mit BMI 32,8 kg/m2 [ICD-10 E66.0], leichte Hepatopathie [ICD-10 K76.9], Dyslipidämie [ICD-10 E78.2], erhöhter HbA1c-Wert aktuell, Verdacht auf Diabetes mellitus [ICD-10 E11.9]) und eine Medikamenten-Malcompliance (ICD-10 Z91.1). In der angestammten Tätigkeit bestehe beim Versicherten bleibend eine volle Arbeitsunfähigkeit seit Dezember 2006. Eine körperliche angepasste Tätigkeit, wie sie nachfolgend näher beschrieben werde, wäre ihm allerdings bereits kurze Zeit später zumutbar gewesen. Aus orthopädischer Sicht bestehe für körperlich leichte bis mittelschwere Tätigkeiten in wechselnder
Position, wo eine Hebe- und Tragelimite von 15 kg nur ausnahmsweise überschritten werde und keine längeren Zwangshaltungen des Rumpfes vorkämen, eine zeitlich und leistungsmässig uneingeschränkte Arbeitsfähigkeit. Aus psychiatrischer und internistischer sei die Arbeitsfähigkeit nicht eingeschränkt.

4.2 Die Vorinstanz stellte auf dieses Gutachten des Instituts Y.________ ab und erwog im Wesentlichen, es sei davon auszugehen, das der Versicherte bereits kurz nach Dezember 2006 in einer leidensangepassten Tätigkeit voll arbeitsfähig gewesen sei. Damit erweise sich die Annahme der IV-Stelle, er sei vom 1. Dezember 2007 bis 30. April 2008 voll arbeitsunfähig gewesen, als nicht richtig. Bei dieser Aktenlage erübrige es sich, die Voraussetzungen der Rentenrevision zu prüfen, da sich der Gesundheitszustand im Vergleich zur ursprünglichen Rentenzusprache nicht geändert habe. Die Vorinstanz errechnete einen Invaliditätsgrad von 23 % und verneinte folglich den Rentenanspruch.

5.
5.1 Der Versicherte erhebt keine Rügen, welche die vorinstanzlichen Feststellungen zur Arbeitsfähigkeit als offensichtlich unrichtig oder als Ergebnis willkürlicher Beweiswürdigung oder als rechtsfehlerhaft nach Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG erscheinen lassen. Insbesondere kann nicht von einer ungenügenden Sachverhaltsabklärung die Rede sein, weil die dafür u.a. notwendigen Voraussetzungen - unauflösbare Widersprüche tatsächlicher Art oder Beantwortung einer entscheidwesentlichen Tatfrage, wie namentlich bezüglich Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit, auf unvollständiger Beweisgrundlage (Urteil 9C_932/2008 vom 9. April 2009 E. 3.1) - nicht vorliegen. Festzuhalten ist insbesondere Folgendes:

5.2 Der Versicherte macht geltend, den Gutachtern des Instituts Y.________ hätten nicht alle medizinischen Akten und Arbeitsunfähigkeitbescheinigungen zur Verfügung gestanden, weshalb ihr Gutachten mitnichten umfassend und in Kenntnis aller Vorakten erstellt worden sei. Es lägen widersprüchliche Beurteilungen der Arbeitsunfähigkeit vor.
5.2.1 Er legt dar, der psychiatrische Teilgutachter des Instituts Y.________ Dr. med. A.________ habe den Bericht des Dr. med. Z.________ vom 27. Juni 2007 übersehen. Dieser habe hierin dargelegt, er habe den Versicherten durch Dr. med. W.________ psychiatrisch beurteilen lassen, der folgende Diagnosen gestellt habe: anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10 F45.4), akute Belastungsreaktion (ICD-10 F43.0), emotional impulsives Verhalten (ICD-10 F60.30).
Im Gutachten des Instituts Y.________ wurde dieser Bericht des Dr. med. Z.________ mit den darin angeführten psychiatrischen Diagnosen bei der Aktenauflistung wiedergegeben. Dennoch führte der Gutachter des Instituts Y.________ Dr. med. A.________ aus, bislang lägen keine früheren psychiatrischen Beurteilungen vor. Hieraus kann der Versicherte jedoch nichts zu seinen Gunsten ableiten. Unbehelflich ist sein blosses Vorbringen, die Diagnosen der Dres. med. W.________ und A.________ deckten sich nicht; massgebend ist nämlich nicht die gestellte Diagnose, sondern die Arbeitsfähigkeit (BGE 127 V 294 E. 4c S.298), die im Rahmen der Begutachtung des Instituts Y.________ hinreichend abgeklärt wurde (vgl. auch E. 5.4 hienach). Hievon abgesehen legt der Versicherte auch nicht dar, Dr. med. W.________ habe entgegen dem Gutachten des Instituts Y.________ eine psychisch bedingte Arbeitsunfähigkeit attestiert.
5.2.2 Der Beschwerdeführer bringt weiter vor, in der Aktenauflistung des Gutachtens des Instituts Y.________ fehle das gesamte SUVA-Dossier betreffend seinen Auffahrunfall vom 8. November 2007. Zudem hätten dem Institut Y.________ die von der IV-Stelle bei der Helsana als Krankentaggeldversicherer im Jahre 2007 und der CSS (ab Januar 2008) eingeholten medizinischen Berichte und Arbeitsunfähigkeitsbescheinigungen nicht zur Verfügung gestanden. Die Gutachter des Instituts Y.________ hätten daraus ersehen, dass seit Dezember 2006 durchwegs eine vollständige Arbeitsunfähigkeit bescheinigt worden sei, und hätten sich damit auseinandersetzen müssen.

Auch diese Einwände sind unbehelflich. Denn der Versicherte legt nicht dar und es ist auch nicht ersichtlich, welche konkreten ärztlichen Berichte bzw. Bescheinigungen die von der Vorinstanz gestützt auf das Gutachten des Instituts Y.________ getroffenen tatsächlichen Feststellungen zu seiner Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit als offensichtlich unrichtig erscheinen lassen. Soweit er sich auf den Unfallschein mit Eintragungen zur Arbeitsunfähigkeit vom 19. Januar bis 31. Mai 2007 beruft (vgl. E. 3 hievor), bezieht sich dieser auf seine angestammte Arbeit als Maurer und enthält keine Angaben zu anderen Tätigkeiten.

Zudem erging das Gutachten des Instituts Y.________ in Kenntnis des Berichts der Klinik B.________ vom 10. März 2008 (ambulantes Assessment vom 28. Februar 2008) betreffend die Folgen des Unfalls des Versicherten vom 8. November 2007; in diesem Bericht wurde ausgeführt, es sei unrealistisch, über seine Rückkehr an den angestammten Arbeitsplatz als Maurer nachzudenken; zu seiner Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit nahm die Klinik B.________ nicht Stellung, weshalb der Beschwerdeführer daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten kann. Zudem wird das Ergebnis des Gutachtens des Instituts Y.________ gestützt durch den Austrittsbericht der Klinik B.________ vom 3. November 2008, wo der Versicherte vom 2. bis 30. Oktober 2008 hospitalisiert war; in diesem Bericht wurde dargelegt, unter zusätzlicher Berücksichtigung des unfallfremden Vorzustandes am Achsenskelett erachteten sie für den Versicherten eine mittelschwere, wechselbelastende Arbeit ganztags als zumutbar ohne Tätigkeiten in länger dauernd vorgeneigter Rumpfposition.

5.3 Bezüglich seiner Arbeitsfähigkeit ab Mai 2008 beruft sich der Beschwerdeführer zusätzlich auf den Bericht des ihn seit November 2008 behandelnden Psychiaters Dr. med. H.________ vom 7. März 2009. Dieser diagnostizierte einen Verdacht auf somatoforme Schmerzstörung (ICD-10 F45.4) bzw. Somatisierungsstörung sowie eine leichte depressive Episode (ICD-10 F32.0). Aufgrund des Gesamtbildes könne im Moment eine leichtgradige depressive Verstimmung diagnostiziert werden. Differentialdiagnostisch komme auch Aggravation oder Simulation in Frage. Er erachte den Versicherten im Moment in einer angepassten Tätigkeit als zu 50 % arbeitsfähig. Dies sei nur eine Schätzung im ambulanten Rahmen; eine schlüssige Beurteilung könne nur halbstationär oder stationär erfolgen. Am 9. Dezember 2009 bestätigte Dr. med. H.________, eine objektive Diagnosefeststellung und Beurteilung der Arbeitsfähigkeit sei nur im Rahmen eines stationären Aufenthalts in einer polydisziplinären Klinik möglich.

Aus diesen Berichten des Dr. med. H.________ kann der Versicherte nichts zu seinen Gunsten ableiten. Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass die alleinige Verdachtsdiagnose einer somatoformen Schmerzstörung bzw. Somatisierungsstörung zur Anerkennung eines dauerhaften invalidisierenden Gesundheitsschadens nicht ausreicht (vgl. auch Urteil 9C_855/2009 vom 3. März 2010 E. 2.4). Gleiches gilt für die leichte depressive Episode (Urteil 8C_808/2009 vom 4. Januar 2011 E. 4.3). Es ist in diesem Lichte nicht ersichtlich, inwiefern seit der Begutachtung des Instituts Y.________ vom 5. Mai 2008 eine Verschlechterung des psychischen Gesundheitszustandes des Versicherten eingetreten sein soll. Zu beachten ist denn auch, dass der regionale ärztliche Dienst der IV-Stelle in der Stellungnahme vom 19. März 2009 zum Bericht des Dr. med. H.________ vom 7. März 2009 ausführte, es liege zur bereits im Gutachten des Instituts Y.________ beurteilten psychischen Situation nur eine zum Teil etwas andere Beurteilung vor, die keine Arbeitsunfähigkeit begründe. Unbehelflich ist in diesem Lichte das Vorbringen des Versicherten, hinsichtlich der somatoformen Schmerzstörung sei vertieft anhand der Förster-Kriterien zu prüfen, in welchem Ausmass ihm eine Arbeit
zumutbarerweise noch möglich sei.

5.4 Nicht stichhaltig ist der Einwand des Versicherten, die Schlussfolgerungen des Gutachtens des Instituts Y.________ seien das Ergebnis nur einer eintägigen Untersuchung, wobei für die psychiatrische Begutachtung nur ein Drittel der Zeit verblieben sei; derartige Untersuchungen könnten seriös nur im Rahmen eines stationären Aufenthalts in einer psychiatrischen Klinik erfolgen. Grundsätzlich ist nicht die Dauer der Untersuchung massgebend, sofern der zeitliche Aufwand der Fragestellung und der zu beurteilenden Pathologie angemessen ist (Urteil 9C_811/2010 vom 16. Februar 2011 E. 4.2.1). Für die Annahme, die Begutachtung des Instituts Y.________ sei diesbezüglich unzureichend, liegen keine Anhaltspunkte vor. Aus den beiden Berichten des Dr. med. H.________ geht nicht nachvollziehbar hervor, weshalb eine schlüssige Beurteilung des psychischen Zustandes des Versicherten nur im Rahmen einer stationären Abklärung möglich sein soll.

5.5 Nach dem Gesagten ist es im Rahmen der eingeschränkten Kognition nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz gestützt auf die Expertise des Instituts Y.________ vom 8. Mai 2008 davon ausging, der Versicherte sei (zumindest) ab 1. Dezember 2007 - Zeitpunkt der Rentenzusprache durch die IV-Stelle und des von ihm beantragten Rentenbeginns - bis zum Verfügungserlass am 11. November 2009 in einer leidensangepassten Tätigkeit voll arbeitsfähig gewesen. Die Vorinstanz hat zu Recht darauf verwiesen, dass diese Einschätzung durch die Berichte der Klinik A.________ vom 31. Juli 2007, worin festgehalten wurde, mittelfristig lasse sich aus rheumatologischer Sicht für eine wechselbelastende leichte bis mittelschwere Tätigkeit keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit begründen, und des Dr. med. Z.________ vom 10. Oktober 2007, wonach ab 20. Juli 2007 eine 100%ige Arbeitsfähigkeit in leidensangepasster Tätigkeit bestand, bestätigt wird. Auch im Austrittsbericht der Klinik B.________ vom 3. November 2008 wurde von ganztätiger Arbeitsfähigkeit in behinderungsangepasster Tätigkeit ausgegangen (E. 5.2.2 hievor). Von weiteren medizinischen Abklärungen ist abzusehen, da hievon keine neuen Erkenntnisse zu erwarten sind (antizipierte Beweiswürdigung;
BGE 134 I 140 E. 5.3 S. 148).

6.
Den vorinstanzlichen Einkommensvergleich, der zu einem Invaliditätsgrad von 23 % bzw. zur Verneinung des Rentenanspruchs führte, stellt der Versicherte in masslicher Hinsicht nicht in Frage, weshalb es damit sein Bewenden hat (Urteil 8C_607/2010 vom 10. Februar 2011 E. 8).

7.
Soweit die Vorinstanz die dem Versicherten von der IV-Stelle für die Zeit ab 1. Dezember 2007 bis 30. April 2008 zugesprochene ganze Rente im Sinne einer reformatio in peius aufhob, ist Folgendes festzuhalten.

7.1 Von der Möglichkeit einer reformatio in peius ist zurückhaltend Gebrauch zu machen; sie ist auf Fälle zu beschränken, wo der angefochtene Entscheid offensichtlich unrichtig und die Korrektur von erheblicher Bedeutung ist (nicht publ. E. 5.6 des Urteils BGE 133 V 569, in SVR 2008 AHV Nr. 8 S. 23 [H 161/06]; BGE 119 V 241 E. 5 S. 249 f.).

7.2 Im Lichte des in E. 4-6 hievor Gesagten war die Rentenzusprache der IV-Stelle offensichtlich unrichtig. Hieran nichts zu ändern vermag der Einwand des Versicherten, verschiedene behandelnde Ärzte hätten gegenüber den vorgelagerten Krankentaggeld-Versicherern ab Dezember 2006 bis Ende 2008 eine durchgehende vollständige Arbeitsunfähigkeit bescheinigt, wogegen die für 1½ Jahre retrospektive Beurteilung seiner Arbeitsfähigkeit durch das Institut Y.________ nur aufgrund einer einmaligen Untersuchung à priori fragwürdig gewesen sei.

Der Betrag von Fr. 19'135.- (5 Monatsrenten), den die reformatio in peius betrifft, ist von erheblicher Bedeutung (vgl. BGE 119 V 475 E. 1c S. 480; ARV 2000 Nr. 40 S. 208 E. 3b; Urteil 8C_623/2008 vom 11. Februar 2009 E. 3.1 und 3.4). Hieran ändert entgegen dem Vorbringen des Versicherten nichts, dass davon verrechnungsweise Fr. 683.- an die ehemalige Arbeitgeberin und Fr. 15'308.- an die CSS-Versicherung geflossen und er somit nur Fr. 3'144.- erhalten habe. Massgeblich ist die Höhe der Versicherungsleistung.

7.3 Unerheblich ist schliesslich das Argument des Beschwerdeführers, für ihn sei es nicht nachvollziehbar, dass der Krankentaggeldversicherer eine vollständige Arbeits- und Erwerbsunfähigkeit von Dezember 2006 bis Ende 2008 anerkannt habe, während dies mit dem angefochtenen Entscheid bestritten werde. Denn die Anordnungen des Krankentaggeldversicherers haben für das IV-Verfahren keine Bindungswirkung. Irrelevant ist auch das Vorbringen des Versicherten, wenn effektiv seit Dezember 2006 eine gänzliche Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit bestanden hätte, wären die IV sowie der Krankentaggeldversicherer (und allenfalls auch die ALV und das Sozialamt) verpflichtet gewesen, ihm bei der Suche nach einer geeigneten Stelle zu helfen und ihm während dieser Zeit Taggelder und Unterstützungsleistungen auszurichten. Soweit sich der Versicherte damit sinngemäss auf Vertrauensschutz beruft, substanziiert er die Voraussetzungen für dessen Bejahung nicht (vgl. Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV; nicht publ. E. 5.2 des Urteils BGE 135 V 412, in SVR 2010 UV Nr. 2 S. 7 [8C_784/2008]), weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist.

8.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Schweizerischen Baumeisterverbandes und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 29. April 2011

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_953/2010
Date : 29 avril 2011
Publié : 24 mai 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
119-V-241 • 119-V-475 • 127-V-294 • 130-V-352 • 130-V-445 • 131-V-49 • 132-V-215 • 132-V-393 • 133-II-249 • 133-V-569 • 134-I-140 • 134-V-131 • 134-V-231 • 134-V-322 • 135-V-163 • 135-V-194 • 135-V-254 • 135-V-306 • 135-V-412
Weitere Urteile ab 2000
8C_239/2008 • 8C_607/2010 • 8C_623/2008 • 8C_763/2008 • 8C_784/2008 • 8C_808/2009 • 8C_944/2010 • 8C_953/2010 • 9C_1019/2010 • 9C_204/2009 • 9C_811/2010 • 9C_855/2009 • 9C_920/2008 • 9C_932/2008 • H_161/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • diagnostic • trouble somatoforme douloureux • exactitude • reformatio in pejus • tribunal fédéral • état de santé • rapport médical • question de fait • enquête médicale • durée • d'office • appréciation anticipée des preuves • soupçon • comparaison des revenus • greffier • office fédéral des assurances sociales • connaissance • aa
... Les montrer tous