Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 136/2019
Arrêt du 28 août 2019
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.
Participants à la procédure
B.X.________,
représenté par Me Caroline Ferrero Menut, avocate,
recourant,
contre
A.X.________,
représentée par Me Louis Gaillard, avocat,
intimée,
C.________,
représenté par Me Bernard Reymann, avocat,
Objet
divorce (contribution d'entretien en faveur de l'enfant et droit de visite),
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 11 décembre 2018 (C/13523/2012, ACJC/1751/2018).
Faits :
A.
A.a. B.X.________ et A.X.________ se sont mariés le 4 mai 2009 à Genève et sont les parents de C.________, né en 2009 à Genève.
Les époux se sont séparés lors de l'été 2010.
A.X.________ est également la mère de jumelles nées en 2016 sur sol américain. Il a été constaté que B.X.________ n'est pas le père de ces enfants par jugement du Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après: Tribunal) du 1 er février 2017.
A.b. La séparation a d'abord été réglementée par deux jugements successifs de mesures protectrices de l'union conjugale rendus les 4 octobre 2010 et 15 mars 2013. En dernier lieu, l'autorité parentale exclusive et la garde sur l'enfant ont été attribuées au père, un droit de visite étant réservé à la mère, et il a été dit qu'aucune contribution n'était due pour l'entretien de l'enfant.
Statuant par arrêt du 8 novembre 2013 sur les appels respectifs interjetés par les époux contre le jugement du 15 mars 2013, la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Cour de justice) a condamné A.X.________ à payer en mains de B.X.________ 1'330 fr. par mois pour l'entretien de C.________.
A.c. Dans le cadre de la procédure de divorce introduite dans l'intervalle, les parties ont déposé de nombreuses requêtes de mesures superprovisionnelles et provisionnelles.
A.d. Par ordonnance du 13 décembre 2013, le Tribunal a ordonné l'établissement d'un complément d'expertise, un premier rapport d'expertise psychiatrique de la famille ayant été rendu par le Centre universitaire romand de médecine légale le 7 juillet 2011 à la demande du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant. Dans la même ordonnance, le Tribunal a également nommé un curateur de représentation pour l'enfant.
A.e. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 3 décembre 2014, le Tribunal a notamment donné acte aux parties de ce que le droit de visite de la mère sur l'enfant s'exercerait à raison de deux heures par semaine, au sein du Service de Couple et Famille des HUG (consultations psychothérapeutiques pour familles et couples). Le droit de visite tel que prévu n'ayant pu être mis en place, il a été prévu, par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 mars 2015, qu'il s'exercerait dans un cadre thérapeutique auprès de la consultation F.________, sous la responsabilité de E.________, à raison de séances hebdomadaires d'une durée de deux heures.
Par courrier du 26 janvier 2016, E.________ a demandé à être relevée de son mandat dès lors que ses factures n'étaient plus réglées par les parents depuis septembre 2015. Plusieurs séances ont par ailleurs dû être annulées au motif que le père de l'enfant s'opposait à ce que cette dernière soit remplacée en cas d'absence ou de maladie. Le droit de visite de la mère sur l'enfant a dès lors été suspendu.
A.f. Par ordonnance du 12 mai 2017, statuant sur requête de B.X.________, le Tribunal a ordonné à tout débiteur et/ou employeur et/ou caisse de pension et/ou assurance perte de gain de A.X.________, notamment à D.________ SA, de verser mensuellement à B.X.________ toute somme supérieure à 1'376 fr. 05 par mois, par prélèvement sur le revenu de A.X.________, à concurrence des contributions d'entretien dues pour son fils, soit à concurrence de 1'330 fr. par mois, dès le 16 septembre 2014.
A la suite de l'appel formé par A.X.________ à l'encontre de cette ordonnance, la Cour de justice a, par arrêt du 25 octobre 2017, annulé le chiffre 1 de l'ordonnance et, statuant à nouveau, porté la limite de 1'376 fr. 05 par mois à 1'837 fr.
Par arrêt du 27 mars 2018 (5A 992/2017), le Tribunal fédéral a rejeté le recours formé par A.X.________ contre l'arrêt susmentionné.
A.g. Depuis le 1er août 2017, A.X.________, dont le contrat de travail avait été résilié au 31 mai 2017, a bénéficié de prestations de base de l'Hospice général à hauteur de 3'900 fr. par mois environ. Inscrite au chômage depuis le 9 octobre 2017, elle touche des indemnités de chômage de 3'030 fr. par mois en moyenne. L'intégralité de ces indemnités a été versée soit à l'Hospice général soit directement à B.X.________ sur la base de l'avis aux débiteurs.
A.h. Par jugement rendu le 5 décembre 2017, le Tribunal a, sur mesures provisionnelles, débouté A.X.________ de sa requête de mesures provisionnelles du 18 avril 2016 tendant à la suppression, dès le 1er avril 2016, de la contribution due à l'entretien de C.________ (ch. 1 du dispositif). Au fond, il a notamment dissous par le divorce le mariage (ch. 2), attribué l'autorité parentale et la garde exclusive sur l'enfant à B.X.________ (ch. 4 et 5), renoncé en l'état à fixer un droit de visite en faveur de A.X.________ (ch. 6), dit que, si A.X.________ revenait s'installer en Suisse, un droit de visite à raison de deux heures par semaine pourrait lui être réservé, à condition qu'il se déroule au sein de l'institution F.________, sous la responsabilité du même thérapeute, qui devrait être consulté avant tout élargissement éventuel du droit de visite (ch. 7), condamné A.X.________ à verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de son fils, en mains de B.X._______, les sommes de 1'220 fr. dès le 1er avril 2016 et de 820 fr. dès le 18 juillet 2016 (ch. 8), précisant que l'entretien convenable de l'enfant s'élevait à 2'173 fr. (ch. 9), renoncé au partage des avoirs de prévoyance
professionnelle des parties (ch. 11), arrêté les frais judiciaires à 77'195 fr. 20 et mis ceux-ci à la charge de A.X.________, compensé lesdits frais avec les avances versées par les parties, condamné A.X.________ à verser la somme de 8'000 fr. à B.X.________ et laissé la part de A.X.________, soit 55'770 fr. 20 à la charge de l'Etat, sous réserve d'une décision de l'assistance judiciaire (ch. 12) et dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 13).
B.
B.a. Par acte déposé le 19 janvier 2018 par-devant la Cour de justice, B.X.________ a fait appel de ce jugement s'agissant des chiffres 7, 8, 9 et 13 de son dispositif.
Par acte déposé le 22 janvier 2018, A.X.________ a également fait appel de ce jugement contestant les chiffres 4 à 8, ainsi que 11 et 12 de son dispositif.
B.b. Par arrêt du 11 décembre 2018, expédié le 10 janvier 2019, la Cour de justice a annulé les chiffres 6 à 9 du dispositif du jugement attaqué et, statuant à nouveau, a renvoyé la cause au Tribunal pour instruction complémentaire et nouvelle décision sur le droit de visite à réserver à A.X.________, dit que dans l'intervalle, l'exercice dudit droit était régi par l'ordonnance de mesures provisionnelles du 11 mars 2015, étant précisé que E.________ devrait rencontrer chacun des parents avant la reprise des séances et que le coût de ces séances serait réparti à parts égales entre les parties, charge à ces dernières d'en faire l'avance chaque mois auprès de l'association F.________, dit que A.X.________ ne devait verser aucune contribution à l'entretien de l'enfant à compter du 23 janvier 2018 et dit que l'entretien convenable de l'enfant s'élevait à 2'586 fr. par mois, allocations familiales non comprises, à compter du 1 er janvier 2018, et ce jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas de formation professionnelle ou d'études sérieuses et régulières.
C.
Par acte du 13 février 2019, B.X.________ interjette un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 11 décembre 2018 dont il requiert principalement l'annulation et la réforme en ce sens que A.X.________ est condamnée à verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de son fils, en ses mains, la somme de 2'075 fr. jusqu'à 18 ans révolus, puis de 2'650 fr. de 18 ans révolus jusqu'à 25 ans en cas d'études sérieuses et suivies, que l'entretien convenable de l'enfant est fixé à 2'686 fr. par mois, qu'il est dit que le droit de visite de A.X.________ sur son fils s'exercera à raison de deux heures par semaine à condition qu'il se déroule au sein de l'institution F.________, sous la responsabilité de E.________ et aux frais exclusifs de A.X.________, et que cette dernière est condamnée en tous les dépens comprenant une équitable indemnité à titre de participation aux honoraires d'avocat de B.X.________ devant les instances cantonales et fédérale. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause devant la Cour de justice pour qu'elle statue dans le sens des considérants.
Des déterminations n'ont pas été requises.
Considérant en droit :
1.
Déposé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
|
1 | Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
2 | Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen; |
c | bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung; |
d | bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492. |
3 | Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung; |
b | bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen. |
4 | Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage. |
5 | Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann. |
6 | ...93 |
7 | Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
|
1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
|
1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
|
1 | Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
2 | Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch: |
a | Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide: |
b1 | über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen, |
b2 | über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien, |
b3 | über die Bewilligung zur Namensänderung, |
b4 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen, |
b5 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen, |
b6 | auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes, |
b7 | ... |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer: |
|
1 | Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer: |
a | vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und |
b | durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat. |
2 | Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40 |
2.
Les décisions de renvoi à une instance cantonale inférieure ne mettent pas fin à la procédure et ne sont donc pas des décisions finales, mais des décisions préjudicielles ou incidentes (ATF 144 III 253 consid. 1.3; 143 III 290 consid. 1.4; 135 III 212 consid. 1.2). Compte tenu du principe de l'unité du jugement de divorce, cela vaut également lorsque, comme en l'espèce, l'autorité cantonale statue sur certains effets accessoires et renvoie la cause à l'autorité précédente pour statuer sur les autres (arrêts 5A 302/2019 du 11 avril 2019 consid. 3.1; 5A 261/2016 du 20 septembre 2016 consid. 2.2; 5A 769/2015 du 1 er septembre 2016 consid. 4.2.2). Comme telles, pour autant qu'elles ne portent pas sur la compétence ou la récusation visées par l'art. 92
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 92 - 1 Gegen selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide über die Zuständigkeit und über Ausstandsbegehren ist die Beschwerde zulässig. |
|
1 | Gegen selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide über die Zuständigkeit und über Ausstandsbegehren ist die Beschwerde zulässig. |
2 | Diese Entscheide können später nicht mehr angefochten werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
|
1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
En vertu de l'art. 93 al. 1 let. a
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
|
1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 315 Aufschiebende Wirkung - 1 Die Berufung hemmt die Rechtskraft und die Vollstreckbarkeit des angefochtenen Entscheids im Umfang der Anträge. |
|
1 | Die Berufung hemmt die Rechtskraft und die Vollstreckbarkeit des angefochtenen Entscheids im Umfang der Anträge. |
2 | Die Rechtsmittelinstanz kann die vorzeitige Vollstreckung bewilligen. Nötigenfalls ordnet sie sichernde Massnahmen oder die Leistung einer Sicherheit an. |
3 | Richtet sich die Berufung gegen einen Gestaltungsentscheid, so kann die aufschiebende Wirkung nicht entzogen werden. |
4 | Keine aufschiebende Wirkung hat die Berufung gegen Entscheide über: |
a | das Gegendarstellungsrecht; |
b | vorsorgliche Massnahmen. |
5 | Die Vollstreckung vorsorglicher Massnahmen kann ausnahmsweise aufgeschoben werden, wenn der betroffenen Partei ein nicht leicht wiedergutzumachender Nachteil droht. |
consid. 1.2).
Il appartient au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision préjudicielle ou incidente lui cause un préjudice au sens susrappelé, à moins que celui-ci ne fasse d'emblée aucun doute (ATF 142 III 798 consid. 2.2 et les références).
Aux termes de l'art. 93 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
Tel peut en revanche être le cas lorsqu'il faut envisager une expertise complexe ou plusieurs expertises, l'audition de très nombreux témoins, ou encore l'envoi de commissions rogatoires dans des pays lointains (arrêts 4A 235/2016 du 7 mars 2017 consid. 1.1; 5A 622/2016 du 1er septembre 2016 consid. 3). Selon la jurisprudence, il incombe à la partie recourante d'établir, si cela n'est pas manifeste, qu'une décision finale immédiate permettrait d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse; cette partie doit indiquer de manière détaillée, en particulier, quelles questions de fait sont encore litigieuses, et quelles preuves, déjà offertes ou requises, doivent encore être administrées, et en quoi celles-ci entraîneraient une procédure probatoire longue et coûteuse (ATF 133 III 629 consid. 2.4.2; voir aussi ATF 142 V 26 consid. 1.2; 138 III 46 consid. 1.2). La réalisation des conditions de l'art. 93 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
3.
Sous l'angle de la recevabilité de son recours, le recourant soutient que la condition de l'art. 93 al. 1 let. a
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
débiteurs. Par ailleurs, même s'il obtenait gain de cause par la suite, il ne serait pas en mesure d'obtenir le paiement des contributions d'entretien dues pour la période pendant laquelle la pension a été supprimée, dès lors que l'intimée dissimulait ses ressources financières et faisait déjà l'objet de plusieurs actes de défaut de biens. La décision entreprise lui causait dès lors un dommage irréparable. La Cour de justice avait également estimé que les activités sportives et musicales de l'enfant ne devaient pas être incluses dans le calcul de son entretien convenable. S'il devait attendre la décision au fond pour faire appel sur ce point, cela signifierait que dans l'intervalle, son fils ne pourrait plus pratiquer ces activités dès lors que ses revenus étaient insuffisants pour qu'il assume seul toutes les charges de l'enfant. Etre privé à cet âge de toute activité sportive durant de nombreux mois était de nature à causer un dommage irréparable à l'enfant.
Le recourant estime que son recours satisfait également la condition de l'art. 93 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
charge de la nouvelle expertise à venir. Un nouveau médecin allait dès lors devoir être désigné, ce qui allait s'avérer très compliqué compte tenu du nombre de médecins étant déjà intervenus dans ce dossier. Le choix de l'expert constituait par ailleurs déjà une décision susceptible d'entraîner des recours. L'expert désigné devrait ensuite prendre connaissance de l'ensemble du dossier ouvert en 2011, à savoir de très nombreux rapports médicaux et expertises en français et en anglais, mais aussi probablement entrer en contact avec ces médecins. Les parties et l'enfant devraient ensuite être entendus à plusieurs reprises, chacun pouvant de surcroît solliciter l'audition de l'expert, puis déposer des conclusions et enfin recourir contre la décision prise devant les deux instances supérieures. En d'autres termes, le recourant soutient que la procédure est susceptible de durer à nouveau plusieurs années et que les coûts en seront importants. Le Tribunal fédéral pouvait dès lors rendre immédiatement une décision et éviter ainsi une procédure longue et coûteuse.
4.
4.1. Il convient en premier lieu de relever qu'en tant que le recourant motive le préjudice irréparable qu'il subirait, faute pour le Tribunal de céans de statuer immédiatement, du fait de la suppression de la contribution d'entretien, il se prévaut d'un préjudice purement économique. Or, de jurisprudence constante, un tel dommage n'est pas de nature à causer un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 283 Einheit des Entscheids - 1 Das Gericht befindet im Entscheid über die Ehescheidung auch über deren Folgen. |
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1 | Das Gericht befindet im Entscheid über die Ehescheidung auch über deren Folgen. |
2 | Die güterrechtliche Auseinandersetzung kann aus wichtigen Gründen in ein separates Verfahren verwiesen werden. |
3 | Der Ausgleich von Ansprüchen aus der beruflichen Vorsorge kann gesamthaft in ein separates Verfahren verwiesen werden, wenn Vorsorgeansprüche im Ausland betroffen sind und über deren Ausgleich eine Entscheidung im betreffenden Staat erwirkt werden kann. Das Gericht kann das separate Verfahren aussetzen, bis die ausländische Entscheidung vorliegt; es kann bereits das Teilungsverhältnis festlegen.136 |
juridiction inférieure pour nouvelle décision sur les autres, le procès se poursuit et ne prend fin qu'une fois réglés tous les effets accessoires du divorce (ATF 134 III 426 consid. 1.2; arrêt 5A 261/2016 du 20 septembre 2016 consid. 2.2). Partant, la décision de supprimer la contribution due à l'entretien de l'enfant n'est, en l'état, pas entrée en force, de sorte que celle-ci demeure due et que le recourant ne subit aucun préjudice à cet égard. Pour le même motif, l'arrêt querellé n'a pas eu non plus d'incidence sur l'avis aux débiteurs de sorte que celui-ci est toujours effectif, ce que le recourant admet d'ailleurs lui-même dans ses écritures. En effet, il n'est pas contesté que l'avis aux débiteurs a en l'espèce été ordonné dans le cadre de mesures provisionnelles rendues dans la procédure de divorce (cf. arrêt 5A 992/2017 du 27 mars 2018 consid. 2.1.1), mesures dont la caducité dépend de l'entrée en force du jugement de divorce (arrêt 5A 631/2018 du 15 février 2019 consid. 7.2.2.3; NICOLAS PELLATON, in Droit matrimonial, Commentaire pratique, Bâle 2016, n° 84 ad art. 177
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 177 - Erfüllt ein Ehegatte seine Unterhaltspflicht gegenüber der Familie nicht, so kann das Gericht dessen Schuldner anweisen, ihre Zahlungen ganz oder teilweise dem andern Ehegatten zu leisten. |
Cela étant, dans la mesure où l'intimée est actuellement au bénéfice de prestations de l'assurance chômage, à tout le moins le montant de ces indemnités est connu et pourra continuer à couvrir au moins en partie les besoins de l'enfant.
La condition du préjudice irréparable n'est pas davantage remplie du fait que le fils des parties se verrait privé de certaines activités récréatives ou de loisirs au motif que le recourant ne peut en assumer les coûts tout seul. Si tant est que le recourant puisse s'en prévaloir, il apparaît qu'un tel préjudice n'est pas de nature juridique au sens susrappelé.
En définitive, force est de constater que la décision entreprise n'est pas susceptible de causer un préjudice irréparable et ne remplit dès lors pas la condition de l'art. 93 al. 1 let. a
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
4.2. Pour ce qui est de l'art. 93 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
serait mieux à même de se représenter les enjeux entre ses parents, à condition que le conflit judiciaire s'apaise. La Cour de justice a constaté que le droit de visite auprès de F.________ n'avait certes été exercé que durant quelques mois et que le dossier ne comportait aucun rapport de la thérapeute sur le déroulement de ces séances. Elle a toutefois estimé que, dans l'intervalle, C.________ avait atteint l'âge de neuf ans (dix ans désormais) et que rien n'indiquait qu'il ne serait pas dans son intérêt de renouer avec sa mère et d'entretenir des contacts réguliers avec elle. Le conflit judiciaire entre les parties demeurait vif mais les décisions du Tribunal de céans intervenues depuis lors sur les questions de l'enlèvement de C.________ par sa mère et sur celle de l'avis aux débiteurs permettaient de présager une légère accalmie. L'intimée avait par ailleurs donné naissance à deux jumelles au mois de mai 2016, à savoir postérieurement à la reddition du complément d'expertise. Elle avait également consulté divers psychiatres et psychologues au cours des dernières années afin de travailler sur sa relation avec son fils, donnant ainsi suite à l'une des recommandations de l'experte.
Compte tenu des éléments ainsi mis en exergue par la Cour de justice et en particulier des faits intervenus depuis la reddition du complément d'expertise, son constat selon lequel les conclusions de celui-ci ne correspondent plus à la situation actuelle apparaît fondé. C'est ainsi à juste titre qu'elle a estimé nécessaire d'ordonner une nouvelleexpertise limitée à la question du droit de visite. Le recourant soutient certes qu'une nouvelle expertise serait inutile dans la mesure où l'intimée est déjà au bénéfice d'un droit de visite sur son fils mais qu'elle avait toutefois fait le choix de ne pas l'exercer puisqu'elle avait notamment quitté la Suisse pour les Etats-Unis de mai 2016 à mai 2017. Ce faisant, il omet qu'il ressort de l'état de fait cantonal que le droit de visite de l'intimée sur son fils a été suspendu en janvier 2016 non en raison de l'absence de l'intimée mais au motif, d'une part, que la thérapeute de l'association F.________ avait demandé à être relevée de son mandat faute pour ses factures d'être acquittées par les parents depuis septembre 2015 et, d'autre part, parce que plusieurs séances avaient dû être annulées du fait que le recourant s'opposait à ce que dite thérapeute soit remplacée en cas d'absence ou de
maladie. Le recourant ne soulève pas de grief d'arbitraire dans l'établissement des faits sur ce point. Il se contente d'affirmer que l'intimée a les moyens de s'acquitter de ces séances sans s'en prendre au second élément qui a donné lieu à la suspension de l'exercice du droit de visite, à savoir ses propres exigences s'agissant du choix du thérapeute. La Cour de justice n'a par ailleurs pas suivi la conclusion de l'experte selon laquelle le droit de visite devait s'exercer exclusivement auprès de l'association F.________ et non auprès du Point Rencontre, dont les services sont gratuits, faute d'une motivation suffisante sur ce point. Le recourant conteste le défaut de motivation, estimant pour sa part que l'experte avait exposé de manière précise et à plusieurs reprises les motifs pour lesquels le Point Rencontre ne serait pas suffisant pour protéger l'enfant du comportement de sa mère. Le fait que les divers intervenants dans cette procédure ne soient pas d'accord sur la nécessité que le droit de visite s'exerce au sein de l'association F.________ rend toutefois d'autant plus nécessaire que cette question fasse l'objet de nouvelles mesures d'instruction dès lors que les faits qui ont donné lieu à ce constat de l'experte ont
passablement évolué en quatre ans. Partant, dans ces circonstances et eu égard à la nécessité de nouvelles mesures d'instruction, le Tribunal de céans n'est pas en mesure de rendre immédiatement une décision dans la présente cause, contrairement à ce qu'affirme le recourant. Il n'y a dès lors pas lieu de s'interroger sur les autres conditions cumulatives de l'art. 93 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
5.
En définitive, le recours est irrecevable faute de remplir les conditions de l'art. 93 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
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1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
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1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
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1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à C.________ et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 28 août 2019
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : Hildbrand