Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 161/2019

Urteil vom 28. Juni 2019

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Meyer, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Parrino,
nebenamtlicher Bundesrichter Brunner,
Gerichtsschreiberin Stanger.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Ivan Brüschweiler,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Appenzell Ausserrhoden, Neue Steig 15, 9100 Herisau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts Appenzell Ausserrhoden vom 18. September 2018 (O3V 18 2).

Sachverhalt:

A.
Die 1958 geborene, verheiratete A.________, Mutter von drei zwischen 1982 und 1994 geborenen Kindern, meldete sich am 20. Oktober 2016 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Appenzell Ausserrhoden holte verschiedene Arztberichte ein und nahm eine Haushaltabklärung vor (Bericht vom 28. Juli 2017). Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens verneinte sie mit Verfügung vom 5. Dezember 2017 einen Anspruch auf eine Invalidenrente.

B.
Die Beschwerde der A.________ wies das Obergericht Appenzell Ausserrhoden mit Entscheid vom 18. September 2018 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit den Rechtsbegehren, es sei ihr in Aufhebung des Entscheides vom 18. September 2018 und der Verfügung vom 5. Dezember 2017 rückwirkend ab 1. Mai 2017 eine ganze Rente, eventualiter eine Dreiviertelrente und subeventualiter eine halbe Rente zuzusprechen. Eventualiter zu den vorstehenden Rechtsbegehren sei die Sache zur Durchführung des Beweisverfahrens und neuer Beurteilung an das kantonale Gericht, eventualiter an die IV-Stelle zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
Bei der Eingabe der Beschwerdeführerin sind die Voraussetzungen nach Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG für die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten erfüllt. Die gleichzeitig in derselben Rechtsschrift für den Fall des Nichteintretens erhobene subsidiäre Verfassungsbeschwerde ist demzufolge gegenstandslos (vgl. Art. 113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
BGG).

2.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

3.
Streitig und zu prüfen ist, ob die von der Vorinstanz bestätigte Rentenablehnung durch die IV-Stelle vor Bundesrecht standhält. Umstritten sind dabei vor allem die Frage, ob die Versicherte als erwerbstätig zu qualifizieren ist, und das Ausmass der Einschränkung im Haushalt.

4.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zum Begriff der Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), zur Bemessung der Invalidität nach der Einkommensvergleichsmethode, der gemischten und der spezifischen Methode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; Art. 28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) sowie zum Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt für den Beweiswert von Arztberichten (BGE 137 V 210 E. 1.3.4 S. 227; 125 V 351 E. 3b/bb S. 353). Es wird darauf verwiesen.

5.

5.1. In Übereinstimmung mit der IV-Stelle ging die Vorinstanz davon aus, dass die Versicherte ohne gesundheitliche Beeinträchtigung weiterhin zu 100 % im Aufgabenbereich Haushalt tätig wäre und die Invaliditätsbemessung nach der spezifischen Methode gemäss Art. 28a Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG vorzunehmen ist.

5.2. Die für die Methodenwahl (Einkommensvergleich, gemischte Methode, Betätigungsvergleich) entscheidende Statusfrage, nämlich ob eine versicherte Person als ganztägig oder zeitweilig erwerbstätig oder als nicht erwerbstätig einzustufen ist, beurteilt sich danach, was diese bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre. Bei im Haushalt tätigen Versicherten im Besonderen (vgl. Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV) sind die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse ebenso wie allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen zu berücksichtigen. Massgebend sind die Verhältnisse, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei für die hypothetische Annahme einer im Gesundheitsfall ausgeübten (Teil-) Erwerbstätigkeit der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erforderlich ist (BGE 144 I 28 E. 2.3 S.
30 f. mit weiteren Hinweisen). Dies erfordert zwangsläufig eine hypothetische Beurteilung, die auch hypothetische Willensentscheidungen der versicherten Person zu berücksichtigen hat. Derlei ist einer direkten Beweisführung wesensgemäss nicht zugänglich und muss in aller Regel aus äusseren Indizien erschlossen werden (BGE 144 I 28 E. 2.4 S. 31; Urteil 8C 793/2017 vom 8. Mai 2018 E. 6.1).
Die Beurteilung hypothetischer Geschehensabläufe stellt eine Tatfrage dar, soweit sie auf Beweiswürdigung beruht, selbst wenn darin auch Schlussfolgerungen aus der allgemeinen Lebenserfahrung mitberücksichtigt werden. Ebenso sind Feststellungen über innere oder psychische Tatsachen Tatfragen, wie beispielsweise was jemand wollte oder wusste. Die auf einer Würdigung konkreter Umstände basierende Festsetzung des hypothetischen Umfanges der Erwerbstätigkeit bleibt für das Bundesgericht daher verbindlich, ausser wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung beruht. Eine Beweiswürdigung ist nicht bereits dann offensichtlich unrichtig, das heisst willkürlich (zum Begriff der Willkür: BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18 f. mit Hinweisen), wenn eine andere Lösung ebenfalls vertretbar erscheint oder gar vorzuziehen wäre, sondern erst dann, wenn der Entscheid - im Ergebnis - offensichtlich unhaltbar ist, zur tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht oder auf einem offenkundigen Fehler beruht (BGE 144 I 28 E. 2.4 S. 31 mit weiteren Hinweisen).

5.3. Das kantonale Gericht stützte seine Einschätzung, dass die Versicherte (auch) ohne gesundheitliche Einschränkung vollzeitig im Haushalt tätig wäre, auf die Angaben, welche die Beschwerdeführerin im Rahmen der Haushaltabklärung gemacht hatte (Bericht vom 28. Juli 2017). Diese Angaben erachtete die Vorinstanz als massgeblich, weil sie noch nicht von möglichen versicherungsrechtlichen Überlegungen geprägt gewesen seien; das kantonale Gericht stützte sich dabei auf die Beweisregel, wonach sog. Aussagen der ersten Stunde beweistauglicher sind als spätere Aussagen, die bewusst oder unbewusst von nachträglichen Überlegungen versicherungsrechtlicher oder anderer Art beeinflusst sein können (angefochtener Entscheid E. 3.4 und 4.3 mit Verweis auf BGE 121 V 45 E. 2a S. 47).

5.4.

5.4.1. Nicht beigepflichtet werden kann der Beschwerdeführerin, sofern sie sinngemäss vorbringt, auf den vom Sachbearbeiter der Beschwerdegegnerin erstellten Abklärungsbericht könne wegen dessen Befangenheit nicht abgestellt werden. Ein Ausstandsgrund ist umgehend geltend zu machen (BGE 143 V 66 E. 4.3 S. 69 f.); in der vom 16. Oktober 2017 datierenden Begründung des Einwandes gegen den Vorbescheid wird eine Befangenheit aber nicht angesprochen. Der Befangenheitsvorwurf wurde damit verspätet erhoben, weshalb sich Weiterungen dazu erübrigen.

5.4.2. Auch nicht gefolgt werden kann der Beschwerdeführerin, wenn sie geltend macht, dem Abklärungsbericht vom 28. Juli 2017 komme kein Beweiswert zu, weil eine Aktennotiz nur als Beweismittel zu Nebenpunkten zulässig sei. Entgegen der Meinung der Beschwerdeführerin ist ein Haushaltabklärungsbericht keine Aktennotiz. Er beschränkt sich nicht (einzig) darauf festzuhalten, was eine Drittperson sagt oder tut. In einem solchen Bericht gibt die Abklärungsperson vielmehr wieder, was sie bei ihrer Abklärung festgestellt hat; es ist ein Bericht über ihre eigenen Feststellungen und Beurteilungen, welche sie unterschriftlich bestätigt (vgl. zu den beweisrechtlichen Anforderungen an einen Abklärungsbericht an Ort und Stelle E. 6.1 und 6.2 nachfolgend). Die Rechtsprechung über den Beweiswert von Aktennotizen (BGE 117 V 285 E. 4c S. 284 f.) kommt demgemäss bei Haushaltabklärungsberichten nicht zur Anwendung.

5.4.3. Ins Leere zielt sodann der Einwand der Versicherten, die Beweismaxime, wonach den Aussagen der ersten Stunde besonderer Beweiswert zukomme, sei an sich verfehlt und komme höchstens zur Anwendung, wenn im Rahmen eines Strafprozesses unter Berücksichtigung strafprozessualer Regeln protokollierte und unterzeichnete Aussagen gemacht würden. Die Beschwerdeführerin scheint zu übersehen, dass das Bundesgericht diese Beweismaxime gerade auch im Zusammenhang mit der Würdigung von Haushaltabklärungsberichten verschiedentlich bestätigt hat (vgl. z.B. Urteil 9C 481/2018 vom 17. August 2018 E. 3.2.1 mit weiteren Hinweisen).

5.5.

5.5.1. Die Beschwerdeführerin gab im Laufe des Abklärungsgesprächs an, dass sie Hausfrau sei (Abklärungsbericht S. 1 und 6). Aus ihren detaillierten Schilderungen, insbesondere auch hinsichtlich der Gründe für die Aufgabe der Erwerbstätigkeit im Jahre 2004, zeigt sich, dass die Versicherte ihre Erwerbstätigkeit nicht wegen der im Jahre 2000 aufgetretenen Hirnblutung aufgab, sondern aus Gründen, die mit den verschiedenen Arbeitsverhältnissen und den örtlichen Verhältnissen (Umzug nach B.________) zu tun hatten. Wenn der Arbeitsweg an den bisherigen Arbeitsort wegen des Umzugs zu weit wurde und wegen des fehlenden Führerscheins andere, etwa entferntere Arbeitsorte nicht in Frage kamen, sind das an sich nachvollziehbare Gründe für eine Aufgabe der Erwerbstätigkeit, sie sprechen aber gegen eine krankheitsbedingte Ursache derselben. Ähnlich verhält es sich mit dem psychischen Leiden, welches erst nach Aufgabe der Erwerbstätigkeit auftrat (vgl. Bericht Dr. med. C.________ vom 14. November 2016). Diese gesundheitliche Beeinträchtigung kann die Aufgabe der Erwerbstätigkeit schon aufgrund des zeitlichen Ablaufs nicht erklären. Wenn das kantonale Gericht deshalb mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon ausgeht, dass die Beschwerdeführerin
auch ohne gesundheitliche Beeinträchtigung keiner Erwerbstätigkeit nachgehen würde, erscheint diese Beweiswürdigung nicht willkürlich (vgl. E. 5.2 in fine).

5.5.2. An dieser Betrachtungsweise vermag auch der Hinweis der Beschwerdeführerin auf das Älterwerden der Kinder nichts zu ändern. Die Versicherte war in der Zeit, als die Kinder klein waren und entsprechend Betreuung nötig hatten, in einem beträchtlichen Umfang erwerbstätig, während sie die Erwerbstätigkeit in einem Zeitpunkt aufgab, als das jüngste Kind bereits 10-jährig war (vgl. IK-Auszug). Wenn Vorinstanz und Beschwerdegegnerin im dargelegten Verlauf kein Indiz dafür sehen, dass die Aufgabe der Erwerbstätigkeit durch - später wegfallende - familiäre Ursachen (Betreuungspflicht) bedingt gewesen ist, erscheint dies nachvollziehbar.

5.5.3. Mit Blick auf das soeben Dargelegte ist der Umfang des Arbeitspensums vor und nach der Hirnblutung im März 2000 für die Beurteilung der Frage, ob die Versicherte im Jahr 2017 als (teil-) erwerbstätig oder nicht erwerbstätig zu qualifizieren ist, nicht von entscheidrelevanter Bedeutung. Damit ist - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - im Verzicht der Vorinstanz auf die Abnahme weiterer Beweise keine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) oder des Anspruchs auf rechtliches Gehör bzw. Beweisabnahme (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) zu erblicken (antizipierte Beweiswürdigung; vgl. BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236 f. mit Hinweisen; 124 V 90 E. 4b S. 94).

5.6. Insgesamt erfolgte die Feststellung des kantonalen Gerichts, dass die Beschwerdeführerin als nicht erwerbstätig zu qualifizieren ist, ohne Verletzung von Bundesrecht und ist nicht willkürlich. Bei der Prüfung der Rentenfrage kommt deshalb der Betätigungsvergleich zur Anwendung (Art. 28a Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG); ein Rentenanspruch setzt deshalb voraus, dass die Versicherte im Aufgabenbereich (Haushalt) zu mindestens 40 Prozent eingeschränkt ist (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG).

6.

6.1. Im Zusammenhang mit den Einschränkungen im Haushalt ist nicht die medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit ausschlaggebend, sondern, wie sich der Gesundheitsschaden in der nichterwerblichen Betätigung konkret auswirkt, was durch die Abklärung an Ort und Stelle (vgl. Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
Satz 2 IVV) zu erheben ist (Urteil 9C 373/2017 vom 6. September 2017 E. 3.1 mit Hinweisen). Die Abklärung erstreckt sich im Haushalt auch auf den zumutbaren Umfang der Mithilfe von Familienangehörigen, welche im Rahmen der Schadenminderungspflicht zu berücksichtigen ist und weiter geht als die ohne Gesundheitsschädigung üblicherweise zu erwartende Unterstützung (BGE 133 V 504 E. 4.2 S. 509 f. mit Hinweisen; Urteil 9C 150/2012 vom 30. August 2012 E. 5.3.1; 9C 39/2010 vom 25. März 2010 E. 4.3.2).

6.2. Für den Beweiswert eines derartigen Abklärungsberichts ist wesentlich, dass er von einer qualifizierten Person verfasst wird, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den medizinischen Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen und Behinderungen hat. Weiter sind die Angaben der versicherten Person zu berücksichtigen, wobei divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen sind. Der Berichtstext muss plausibel, begründet und angemessen detailliert bezüglich der einzelnen Einschränkungen sein und in Übereinstimmung mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben stehen (Urteile 9C 701/2016 vom 1. März 2017 E. 4.2; 8C 334/2014 vom 21. Juli 2014 E. 5.2; 9C 150/2012 vom 30. August 2012 E. 5.3.2; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts I 90/02 vom 30. Dezember 2002 E. 3.2.3, nicht publiziert in: BGE 129 V 67, aber in: AHI 2003 S. 215).

6.3. Wie bereits im kantonalen Verfahren macht die Versicherte geltend, der von der Beschwerdegegnerin erstellte Abklärungsbericht vom 28. Juli 2017 genüge den von der Rechtsprechung gestellten Anforderungen nicht. Im vorliegenden Abklärungsbericht würden nur die verschiedenen Aufgabenbereiche gewichtet. Obwohl Einschränkungen bestünden, würden diese durchgehend "mit 0 angegeben", verbunden mit dem Hinweis, die zumutbare Mithilfe des Ehemannes sei in diesem Bereich berücksichtigt. Selbst wenn im konkreten Fall die Mithilfe von Familienangehörigen zumutbar wäre, müsste im Abklärungsbericht doch das Ausmass der invaliditätsbedingten Einschränkungen und der allfällig grössere Zeitaufwand festgehalten werden. Zudem trage der Abklärungsbericht den medizinisch festgestellten Einschränkungen zu wenig Rechnung.

6.4. Die Abklärungsperson hat in der Tat in allen Aufgabenbereichen eine invaliditätsbedingte Einschränkung verneint. Im Abklärungsbericht wird lediglich bei einzelnen Aufgabenbereichen vermerkt, dass der Ehemann der Versicherten helfe oder die fraglichen Tätigkeiten verrichte, wenn sie in schlechter Verfassung sei. Bei guter psychischer Verfassung sei die Versicherte aber in der Lage, alle Aufgaben im Haushaltbereich zu bewältigen. Diese Darlegungen der Abklärungsperson sind zwar nicht sehr detailliert, es ergibt sich daraus aber doch in genügender Weise, dass keine relevanten Einschränkungen bestehen. Insofern ist das vom kantonalen Gericht übernommene Fazit des Abklärungsberichts, dass keine Einschränkung in der Haushalttätigkeit festgestellt werden könne, nachvollziehbar und steht mit den von der Versicherten gemachten Angaben (Abklärungsbericht S. 4 und 5) im Einklang. Die Hilfeleistungen, die der Ehemann in den Bereichen Haushaltführung, Ernährung und Wohnungspflege bei schlechter gesundheitlicher Verfassung der Versicherten zu erbringen hat, bewegen sich im Rahmen der zumutbaren Mithilfe von Familienangehörigen (vgl. oben E. 6.1). Klar feststellbare Fehleinschätzungen, welche ein Abweichen vom Abklärungsbericht
rechtfertigen könnten, sind weder ersichtlich noch dargetan. Es stellt auch keinen ins Gewicht fallenden Mangel des Abklärungsberichts dar, dass die Abklärungsperson darauf verzichtete, das genaue Ausmass der Einschränkungen - unter Berücksichtigung der Mithilfe des Ehemannes bei schlechter psychischer Verfassung der Versicherten - zu bestimmen. Einerseits ist eine solche Festlegung naturgemäss schwierig vorzunehmen, anderseits ist offensichtlich, dass sich daraus nicht eine gesamthafte Einschränkung von mindestens 40 % ergeben kann. Es sei hier darauf hingewiesen, dass die Beschwerdeführerin bei ihrer eigenen Berechnung des Invaliditätsgrades davon ausgeht, dass im Haushaltbereich eine Einschränkung bzw. ein Invaliditätsgrad von 26.25 % bestehe.
Schliesslich ist festzuhalten, dass das im Abklärungsbericht angenommene Fehlen einer relevanten Einschränkung im Haushaltbereich auch nicht im Widerspruch zu den ärztlichen Erkenntnissen steht: Im Bericht von Dr. med. D.________, Spezialärztin Neurologie FMH, vom 23. August 2017 ist davon die Rede, dass signifikante (neurologische) Einschränkungen bestünden, die eine berufliche Reintegration erschwerten. Die behandelnde Neurologin beschreibt dabei einen adaptierten Arbeitsbereich, der Anforderungen an Gang-, Stand-, und Gleichgewicht wie z.B. Arbeiten in der Höhe, auf Leitern, Notwendigkeit häufigen Treppensteigens etc. wie auch rechtsseitig andauernde feinmotorische manuelle Arbeiten ausschliesse. Derartige, als ungeeignet erachtete Arbeiten kommen im Haushalt zwar vor, nicht aber in einem relevanten Umfang und können im Rahmen der zumutbaren Hilfe durch Angehörige - hier durch den Ehemann - erledigt werden. Mit der RAD-Ärztin kann deshalb davon ausgegangen werden, dass höchstens im erwerblichen Bereich eine allenfalls relevante Beeinträchtigung bestehen würde (vgl. Bericht Dr. med. E.________ vom 29. November 2017).

6.5. Nach dem Gesagten genügt der Abklärungsbericht vom 28. Juli 2017 den bundesrechtlichen Anforderungen an die Beweiskraft. Dass sich die Vorinstanz darauf beschränkt hat, seinen Beweiswert zu bejahen, die Notwendigkeit weiterer Abklärungen damit sinngemäss zu verneinen und das im Bericht festgehaltene Fehlen einer gesundheitlichen Einschränkung im Aufgabenbereich zu übernehmen, verletzt kein Bundesrecht. Die Beschwerde ist abzuweisen.

7.
Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht Appenzell Ausserrhoden und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. Juni 2019
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Meyer

Die Gerichtsschreiberin: Stanger
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_161/2019
Date : 28 juin 2019
Publié : 16 juillet 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
69
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
Répertoire ATF
117-V-282 • 121-V-45 • 124-V-90 • 125-V-351 • 129-V-67 • 133-V-504 • 136-I-229 • 137-V-210 • 140-III-16 • 143-V-66 • 144-I-28
Weitere Urteile ab 2000
8C_334/2014 • 8C_793/2017 • 9C_150/2012 • 9C_161/2019 • 9C_373/2017 • 9C_39/2010 • 9C_481/2018 • 9C_701/2016 • I_90/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • ménage • tribunal fédéral • office ai • cessation de l'activité lucrative • appenzell rhodes-extérieures • constitution • violation du droit • recours en matière de droit public • question • emploi • état de fait • force probante • rapport médical • question de fait • conclusions • hameau • première déclaration • droit des assurances • rente d'invalidité
... Les montrer tous
VSI
2003 S.215