Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 794/2016
Urteil vom 28. April 2017
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Betschart.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Hermann Näf, Beschwerdeführer,
gegen
Amt für Arbeit, Lückenstrasse 8, 6430 Schwyz,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Arbeitslosenversicherung (Rückerstattung),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz vom 19. Oktober 2016.
Sachverhalt:
A.
Der 1954 geborene A.________ arbeitete vom 1. Juli 2012 bis 30. Juni 2013 bei der B.________ GmbH. Am 3. Juni 2013 stellte er Antrag auf Arbeitslosenentschädigung und bezog ab 1. Juli 2013 entsprechende Leistungen, bis er am 11. August 2014 bei der C.________ AG eine neue Stelle antrat. Am 19. Januar 2015 meldete das Staatssekretariat für Wirtschaft (SECO) dem Amt für Arbeit des Kantons Schwyz, Arbeitslosenkasse (im Folgenden: AFA), dass A.________ während des Bezugs von Arbeitslosenentschädigung Einkommen aus einer Erwerbstätigkeit erzielt habe. Die Abklärungen der Verwaltung ergaben, dass A.________ von Juli 2013 bis Januar 2014 bei der D.________ GmbH gearbeitet und dabei ein Einkommen von insgesamt Fr. 25'608.05 erzielt, dieses gegenüber dem AFA jedoch nicht deklariert hatte. Mit Verfügung vom 9. November 2015 forderte das AFA von A.________ zu Unrecht ausbezahlte Leistungen für Arbeitslosenentschädigung in der Höhe von Fr. 17'118.70 zurück. Ausserdem erstattete es Strafanzeige wegen unrechtmässigen Erwirkens von Leistungen der Arbeitslosenversicherung. Die gegen die Rückforderungsverfügung gerichtete Einsprache wies das AFA am 21. Juni 2016 ab.
B.
Mit Entscheid vom 19. Oktober 2016 wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz die gegen diesen Entscheid gerichtete Beschwerde ab.
C.
Dagegen lässt A.________ Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die Sache zur erneuten Beurteilung an das Verwaltungsgericht zurückzuweisen.
Das AFA schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das SECO und das Verwaltungsgericht verzichten auf eine Vernehmlassung.
Am 12. Januar 2017 reicht A.________ die Verfügung der Staatsanwaltschaft U.________ vom 20. Dezember 2016 sowie das Protokoll der polizeilichen Einvernahme von E.________, Gesellschafter und Vorsitzender der Geschäftsführung der D.________ GmbH, vom 11. Januar 2015 zu den Akten.
Mit Eingabe vom 25. Januar 2017 weist A.________ darauf hin, dass er gegen den inzwischen ergangenen Strafbefehl vom 13. Dezember 2016, den das AFA der Beschwerdeantwort beigelegt hatte, Einsprache erhoben hat.
Erwägungen:
1.
Da die Beschwerde an das Bundesgericht grundsätzlich ein reformatorisches Rechtsmittel ist (Art. 107 Abs. 2
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
|
1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
2.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung gemäss den Art. 95 f
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
unauflösbare Widersprüche enthält (Urteil 8C 119/2008 vom 22. September 2008 E. 6.3; vgl. BGE 124 II 103 E. 1a S. 105; Urteil 5P.119/2000 vom 24. Juli 2000 E. 4c/bb nicht publ. in: BGE 126 III 431).
Obwohl nicht ausdrücklich im Gesetz erwähnt, beruht auch eine unvollständige Sachverhaltsfeststellung auf einer Rechtsverletzung. Was rechtserheblich ist, bestimmt das materielle Recht; die unvollständige Erstellung der für die rechtliche Beurteilung massgeblichen Tatsachen stellt demzufolge eine Verletzung materiellen Rechts dar (Urteil 2C 101/2017 vom 1. März 2017 E. 3, zur Publikation vorgesehen; BGE 136 II 65 E. 1.4 S. 68; 134 V 53 E. 4.3 S. 62; LORENZ MEYER, Wege zum Bundesgericht - Übersicht und Stolpersteine, ZBJV 146/2010 S. 857). Unvollständigkeit liegt beispielsweise vor, wenn ohne Beizug des notwendigen Fachwissens unabhängiger Experten, obwohl im Einzelfall unabdingbar, entschieden wird (vgl. etwa BGE 137 III 324 E. 3.3.2 S. 331; 132 III 83 E. 3.5 S. 88; Urteil 8C 119/2008 vom 22. September 2008 E.6.3). Ebenso unvollständig und damit rechtsfehlerhaft ist die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung, die trotz vorhandener erheblicher Zweifel an deren Vollständigkeit oder Richtigkeit ohne zusätzliche weitere Abklärungen zustande gekommen ist, obwohl hiervon noch neue wesentliche Erkenntnisse erwartet werden durften (Urteile 9C 441/2016 vom 16. Dezember 2016 E. 2; 8C 119/2008 vom 22. September 2008 E. 6.3 mit Hinweisen).
2.3.
2.3.1. Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (unechte Noven; Art. 99 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.3.2. Der Beschwerdeführer legte mit Eingabe vom 12. Januar 2017 das Protokoll der polizeilichen Einvernahme von E.________ als Auskunftsperson in der Strafuntersuchung betreffend den unrechtmässigen Bezug von Versicherungsleistungen auf. Die Einvernahme hatte bereits am 11. Januar 2015 stattgefunden, und der Beschwerdeführer hält dazu fest, ihm seien die Akten dieses Strafverfahrens erstmals mit Verfügung vom 20. Dezember 2016 zugestellt worden. Ob damit hinreichend dargetan ist, dass erst der angefochtene Entscheid den Anlass gab, das Einvernahmeprotokoll vorzulegen und ob es zu berücksichtigen ist, kann mit Blick auf das Folgende offen gelassen werden.
2.3.3. Der Beschwerdegegner reichte am 19. Januar 2017 den gegen den Beschwerdeführer erlassenen Strafbefehl der Staatsanwaltschaft U.________ vom 13. Dezember 2016 zu den Akten, den der Beschwerdeführer umgehend mit Einsprache (vom 19. Dezember 2016) angefochten hat. Beide Vorgänge ereigneten sich nach dem hier angefochtenen Entscheid, so dass sie im vorliegenden Beschwerdeverfahren unbeachtlich sind.
3.
3.1. Die Vorinstanz hat die Voraussetzungen der Rückerstattung von unrechtmässig bezogenen Arbeitslosenentschädigungen gemäss Art. 95 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 95 Restitution de prestations - 1 La demande de restitution est régie par l'art. 25 LPGA391, à l'exception des cas relevant des art. 55 et 59cbis, al. 4.392 |
|
1 | La demande de restitution est régie par l'art. 25 LPGA391, à l'exception des cas relevant des art. 55 et 59cbis, al. 4.392 |
1bis | L'assuré qui a touché des indemnités de chômage et perçoit ensuite, pour la même période, une rente ou des indemnités journalières au titre de l'assurance-invalidité, de la prévoyance professionnelle, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain393, de l'assurance militaire, de l'assurance-accidents obligatoire, de l'assurance-maladie ou des allocations familiales légales, est tenu de rembourser les indemnités journalières versées par l'assurance-chômage au cours de cette période.394 En dérogation à l'art. 25, al. 1, LPGA, la somme à restituer se limite à la somme des prestations versées pour la même période par ces institutions.395 |
1ter | Si une caisse a fourni des prestations financières pour des mesures de reconversion, de formation continue ou d'intégration qui auraient dû être versées par une autre assurance sociale, elle demande la restitution de ses prestations à cette assurance.396 |
2 | La caisse exige de l'employeur la restitution de l'indemnité allouée en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries quand cette indemnité a été versée à tort. Lorsque l'employeur est responsable de l'erreur, il ne peut exiger de ses travailleurs le remboursement de l'indemnité. |
3 | Le cas échéant, la caisse soumet sa demande de remise à l'autorité cantonale pour décision. |
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile. |
|
1 | Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile. |
2 | Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant. |
3 | Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées. |
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile. |
|
1 | Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile. |
2 | Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant. |
3 | Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées. |
3.2. Der Beschwerdeführer erachtet die Lohnsumme als zu hoch, allerdings ohne einen genauen tieferen Betrag beziffern zu können; er geht von einer Lohnsumme von Fr. 4'000.- bis Fr. 7'000.- aus. Er wirft der Vorinstanz vor, den Sachverhalt offensichtlich unrichtig bzw. willkürlich festgestellt zu haben, indem sie die Beweise einseitig zugunsten des Beschwerdegegners gewürdigt und auf die widersprüchlichen und unstimmigen Auskünfte und Bescheinigungen seiner ehemaligen Arbeitgeberin D.________ GmbH abgestellt habe. Die Vorinstanz habe sich nicht mit diesen Ungereimtheiten auseinandergesetzt, sondern lediglich festgehalten, dass seine Vorbringen die Lohnzahlungen nicht zu widerlegen vermöchten. Auch habe sie ihre Untersuchungspflicht gemäss Art. 43
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
4.
4.1. Sowohl das sozialversicherungsrechtliche Administrativverfahren wie auch der kantonale Sozialversicherungsprozess sind vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht (Art. 43 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
4.2. Führen die im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes von Amtes wegen vorzunehmenden Abklärungen den Versicherungsträger oder das Gericht bei umfassender, sorgfältiger, objektiver und inhaltsbezogener Beweiswürdigung (BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 399 f.; Urteil 9C 662/2016 vom 15. März 2017 E. 2.2) zur Überzeugung, ein bestimmter Sachverhalt sei als überwiegend wahrscheinlich zu betrachten und es könnten weitere Beweismassnahmen an diesem feststehenden Ergebnis nichts mehr ändern, so liegt im Verzicht auf die Abnahme weiterer Beweise keine Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236 f. mit Hinweisen). Bleiben jedoch erhebliche Zweifel an der Vollständigkeit oder Richtigkeit der bisher getroffenen Tatsachenfeststellung bestehen, ist weiter zu ermitteln, soweit von zusätzlichen Abklärungsmassnahmen noch neue wesentliche Erkenntnisse zu erwarten sind (Urteil 9C 662/2016 vom 15. März 2017 E. 2.2 mit Hinweis).
4.3.
4.3.1. Der Untersuchungsgrundsatz schliesst die Beweislast im Sinne der Beweisführungslast begriffsnotwendig aus, da es Sache des Sozialversicherungsgerichts (Art. 61 lit. c
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
![](media/link.gif)
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Sachverhalt zu ermitteln, der zumindest die Wahrscheinlichkeit für sich hat, der Wirklichkeit zu entsprechen (BGE 138 V 218 E. 6 S. 222 mit Hinweisen; Urteil 8C 307/2016 vom 17. August 2016 E. 5.3).
4.3.2. Da der Beschwerdegegner vorliegend eine Rückerstattungsforderung von Fr. 17'118.70 geltend macht, trägt er sowohl für die Voraussetzungen als auch für die Höhe dieses Anspruchs die Beweislast (im eben umschriebenen Sinn). Auf der anderen Seite hat der Beschwerdeführer, der Lohnzahlungen von höchstens Fr. 7'000.- geltend macht, zwar die Folgen der Beweislosigkeit für diese Behauptung zu tragen, allerdings kann nach dem Grundsatz "negativa non sunt probanda" (fehlende Umstände sind nicht zu beweisen) nicht von ihm erwartet werden, dass er Beweise dafür vorlegt, keine höheren Zahlungen erhalten zu haben (vgl. Urteil 8C 968/2009 vom 26. März 2010 E. 3).
5.
5.1. Nach Eingang der Meldung des SECO holte der Beschwerdegegner zunächst den Auszug aus dem individuellen Konto der Ausgleichskasse der SVA Zürich (IK-Auszug) ein. Diesem zufolge hatte der Beschwerdeführer bei der D.________ GmbH von Juli bis Dezember 2013 ein Einkommen von insgesamt Fr. 24'114.- erzielt. Ausserdem forderte der Beschwerdegegner die Arbeitgeberin unter Strafandrohung (Art. 106
![](media/link.gif)
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 106 Contraventions - Celui qui, violant son obligation de renseigner, aura donné sciemment des renseignements faux ou incomplets ou se sera refusé à renseigner, |
Weil der Beschwerdeführer in der Einsprache auf verschiedene Ungereimtheiten in den Belegen der Arbeitgeberin hingewiesen hatte, verlangte der Beschwerdegegner bei der D.________ GmbH (wiederum schriftlich und unter Strafandrohung) weitere Auskünfte und Unterlagen ein. Diese legte daraufhin Kopien handschriftlicher Quittungen sowie Bankbelege über Barbezüge von ihrem Firmenkonto auf, die die dem Beschwerdeführer geleisteten Zahlungen belegen sollten. Die Arbeitgeberin erklärte sodann telefonisch und schriftlich, dass die in den Bescheinigungen über Zwischenverdienst angegebenen Stunden und Arbeitstage nicht zwingend den effektiven Arbeitstagen entsprächen. Es sei für sie nicht mehr nachvollziehbar, an welchen Tagen der Beschwerdeführer für sie gearbeitet habe. Sie habe daher den ausbezahlten Betrag durch den Stundenlohn geteilt und dann möglichst wahrheitsgetreu die Stunden eingetragen. Dies sei nicht aus mutwilliger Absicht geschehen, sondern sie sei sich der Tragweite dieser Angelegenheit nicht bewusst gewesen. Sie sei davon ausgegangen, dass nur der ausbezahlte Lohn relevant sei. Die Beträge würden aber mit den ausbezahlten Monatslöhnen übereinstimmen. Weiter führte die D.________ GmbH im Schreiben vom 18. Februar 2016 aus,
dass es keinen Bruttolohn gegeben habe. Vielmehr hätten E.________ und der Beschwerdeführer vor jedem Einsatz einen Betrag vereinbart, der für die Art und Länge des Einsatzes angemessen geschienen habe. Dieser sei auf Wunsch bar und gegen Quittung ausbezahlt worden. Auch habe sie den Beschwerdeführer nicht "schwarz" anstellen können, weil sie die Belege jedes Quartal als "Spesen" zur Verbuchung an ihre Treuhänderin geschickt habe und diese in der Folge ordentlich abgerechnet worden seien. Arbeitszeitrapporte gebe es bei ihr nicht, sondern der Beschwerdeführer habe, wie alle Mitarbeiter auf Vertrauensbasis gearbeitet, d.h. er sei zur Arbeit gekommen und dann so lange wie nötig geblieben.
5.2.
5.2.1. Bei den Kopien der handschriftlichen Quittungen fällt zunächst auf, dass einige dieser Dokumente eindeutig nicht vom Beschwerdeführer unterzeichnet wurden, und dass für Zahlungen im Dezember 2013 keine Quittungen vorhanden sind, was auch die Vorinstanz anerkennt. Die Arbeitgeberin hielt gegenüber dem Beschwerdegegner fest, dass sie nicht mehr sagen könne, wer die Quittung vom 19. Juli 2013 unterzeichnet habe, der darin angegebene Betrag von Fr. 500.- sei aber als Einkommen des Beschwerdeführers verbucht worden. Die Belege vom 2. und 20. August 2013 (über Fr. 500.- und Fr. 1'500.-) seien (wohl irrtümlich) von Frau F.________, Gesellschafterin und Geschäftsführerin der D.________ GmbH, unterzeichnet worden, um dem Beschwerdeführer die Auszahlung zu bestätigen. Sein Name sei aber klar erkennbar. Als Beleg für den Lohn für Dezember 2013 von Fr. 2'389.75 brutto (gemäss Bescheinigung für Zwischenverdienst) legt die Arbeitgeberin einen Auszug aus ihrem Firmenkonto vor, der zwei Barbezüge von je Fr. 1'200.- (am 23. und 31. Dezember 2013) ausweist. Die Quittung habe nicht gefunden werden können, doch seien diese Bezüge als Einkommen des Beschwerdeführers verbucht worden.
Zu beachten ist sodann, dass die Quittung für den Januarlohn 2014 auf den 23. April 2014 datiert ist, während die entsprechende Lohnabrechnung das Datum des 31. Januar 2014 ausweist und der angeblich mit dieser Lohnzahlung zusammenhängende Bargeldbezug gemäss dem Bankkontoauszug erst am 24. April 2014 getätigt wurde.
5.2.2. Trotz dieser fehlenden oder fragwürdigen Belege erachtete es die Vorinstanz als mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass die Zahlungen von Juli, August und Dezember 2013 sowie von Januar 2014 dem Beschwerdeführer als Lohnzahlungen ausgerichtet worden seien, weil im Übrigen von ihm unterschriebene Quittungen im Betrag von insgesamt Fr. 17'500.- (netto) existierten. Zudem sei laut IK-Auszug ein entsprechender Bruttolohn abgerechnet worden und habe die ehemalige Arbeitgeberin diesen Lohn gegenüber dem Beschwerdegegner explizit bestätigt. Auch habe der Beschwerdeführer keine Schritte unternommen, diesen IK-Auszug zu berichtigen. Folglich seien von weiteren Untersuchungen keine neuen Erkenntnisse zu erwarten gewesen, die die überwiegende Wahrscheinlichkeit der Lohnzahlung gemäss IK-Auszug widerlegen würden.
5.2.3. Die Begründung der Vorinstanz zeigt, dass sie ihre Beweiswürdigung ausschliesslich auf die Vorbringen und Unterlagen der ehemaligen Arbeitgeberin abstellte, obwohl diese selbst eingestanden hatte, dass sie die Lohnzahlungen an den Beschwerdeführer zunächst als "Spesen" habe verbuchen wollen. Auch hatte die Arbeitgeberin zugegeben, dass sie einen Teil dieser Belege erst im Nachhinein erstellt und dabei die Beträge, Arbeitszeiten und Stundensätze so eingesetzt hatte, dass sie den monatlichen Zahlungen und insgesamt dem im IK-Auszug angegebenen Bruttolohn entsprachen. Bezeichnend sind in diesem Zusammenhang zudem die handschriftlichen Quittungen vom 15. und 19. Juli 2013: Diese halten - anders als die Belege der anderen Monate - sowohl die im Monat Juli geleistete Anzahl Stunden (40 bzw. 20 Stunden) als auch den Stundenansatz (Fr. 25.-) für den Einsatz als Hilfsarbeiter bzw. Hilfsmonteur ausdrücklich fest. Wenngleich insbesondere die zweite Quittung, wie gezeigt, Fragen aufwirft, ist bemerkenswert, dass sich die Arbeitgeberin sogar über diese ihr bekannten, klaren Angaben hinwegsetzte, als sie in der Bescheinigung über den Zwischenverdienst für Juli 2013 (die erst am 8. April 2015 erstellt wurde) 24 Arbeitsstunden zu einem
Stundenansatz von Fr. 67.89 auswies. Der Beschwerdeführer weist ausserdem zutreffend darauf hin, dass die D.________ GmbH in den Arbeitgeberbescheinigungen entgegen ihren telefonischen Erläuterungen den jeweiligen Monatslohn nicht durch einen Stundenansatz dividiert hatte, sondern offenbar durch eine bestimmte Anzahl Stunden (obwohl sie angeblich keine Arbeitszeitrapporte führte), woraus unterschiedliche Stundenansätze (von Fr. 66.38 [Dezember 2013] bis Fr. 175.- [Januar 2014]) resultierten. Insgesamt enthalten die Ausführungen der Arbeitgeberin zahlreiche Widersprüche, so dass darauf nur bedingt Verlass war. Dennoch schenkte die Vorinstanz deren schriftlicher Beteuerung Glauben, dass die Lohnzahlungen wie angegeben erfolgt seien.
5.3. Auffällig ist sodann, dass der Beschwerdeführer im November 2013 das höchste Monatseinkommen von Fr. 7'200.- netto (bzw. Fr. 7'821.- brutto) erzielt haben soll. Gemäss der Bescheinigung über den Zwischenverdienst für November 2013 würde dies einer Arbeitsleistung von 116 Stunden bzw. 14,5 Tagen zum Stundensatz von Fr. 67.42 entsprechen, wobei diese Werte, wie eben dargelegt, wohl nicht exakt zutreffen. Zwar trägt die Quittung vom 29. November 2013 die Unterschrift des Beschwerdeführers (oder zumindest eine ähnliche Unterschrift; darauf ist zurückzukommen). Doch ist aktenkundig, dass er in der Zeit vom 21. Oktober bis 27. November 2013 einen Kurs in V.________ besucht hatte, zu dem er vom Regionalen Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) W.________ angemeldet worden war. Dieser Kurs dauerte insgesamt 18 Tage, und davon entfielen 12 Tage auf den November. Der Beschwerdeführer weist zu Recht darauf hin, dass ihm dadurch im November 2013 nur noch 9 Arbeitstage verblieben wären, an denen er eine so grosse Arbeitsleistung hätte erbringen und - mit Hilfsarbeiten - ein derart hohes Einkommen hätte erzielen sollen. Obwohl der Beschwerdeführer stets auf diese Diskrepanz hingewiesen hatte, sah sich weder der Beschwerdegegner noch die
Vorinstanz veranlasst, vertiefte Abklärungen zu treffen und beispielsweise den Geschäftsführer der D.________ GmbH, der den Beschwerdeführer jeweils beschäftigt hatte, damit zu konfrontieren. Vielmehr beliess es der Beschwerdegegner bei der Mutmassung, dass der Beschwerdeführer die Arbeitsleistung abends nach den Kursbesuchen zu Hause hätte erbringen können, während die Vorinstanz nur noch festhielt, dass die Belege betreffend Kursbesuche seine Arbeitsleistung bzw. die Lohnzahlung nicht zu entkräften vermöchten.
5.4. Des Weiteren weisen verschiedene der handschriftlichen Quittungen zwar eine Unterschrift auf, die derjenigen des Beschwerdeführers zumindest ähnlich sieht, und erwecken damit den Anschein, dass sie von ihm unterzeichnet wurden. Der Beschwerdeführer zweifelt die Echtheit dieser Unterschriften allerdings an. Dies lässt sich anhand der von der Arbeitgeberin vorgelegten Fotokopien der Quittungen und ohne besondere Fachkenntnisse nicht beurteilen. Zur Klärung dieser Frage wäre vielmehr ein Schriftgutachten erforderlich, und dieses könnte nur anhand der Originalbelege erstellt werden. Denn es ist allgemein anerkannt, dass nur die am Original erhobenen Befunde eine positive Urheberschaftsaussage begründen können und der Nachweis der Echtheit bei einer Fotokopie nicht möglich ist (Urteil 9C 634/2014 vom 31. August 2015 E. 6.1.2 mit Hinweisen, publ. in SVR 2016 BVG Nr. 6 S. 21). Obwohl die Unterlagen der Arbeitgeberin, wie gezeigt, zahlreiche Widersprüche aufweisen, die auch Zweifel am Inhalt der angeblich vom Beschwerdeführer unterzeichneten Quittungen wecken, traf die Vorinstanz hierzu keine weiteren Abklärungen.
5.5. Zusammenfassend hat sich die Vorinstanz einseitig zugunsten des Beschwerdegegners auf die Unterlagen und Auskünfte der Arbeitgeberin abgestützt, ohne sich mit den darin enthaltenen Widersprüchen und Ungereimtheiten auseinander zu setzen, geschweige denn, diese aufzulösen. Insbesondere durfte sie unter den gegebenen Umständen nicht einfach in antizipierter Beweiswürdigung auf weitere eigene Abklärungen verzichten. Insofern hätte es beispielsweise nahe gelegen, den Ausgang des Strafverfahrens abzuwarten oder die betreffenden Akten beizuziehen. Denn obwohl das Sozialversicherungsgericht nicht an die strafrichterlichen Feststellungen und Würdigungen gebunden ist (vgl. BGE 125 V 237 E. 6a S. 242 und 9C 785/2010 vom 10. Juni 2011 E. 7.2.1), hätten sich daraus weiterführende Anhaltspunkte und Hinweise ergeben können. Der Sachverhalt ist somit offensichtlich unrichtig und unvollständig festgestellt und bedarf der Ergänzung. Der angefochtene Gerichtsentscheid ist daher aufzuheben und die Sache zur weiteren Sachverhaltsabklärung und zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
6.
Die Rückweisung der Sache an das kantonale Gericht zu erneuter Abklärung gilt als vollständiges Obsiegen. Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens ist der Beschwerdegegner kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions: |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions: |
a | du Tribunal administratif fédéral; |
b | du Tribunal pénal fédéral; |
c | de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision; |
d | des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert. |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
3 | Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz vom 19. Oktober 2016 wird aufgehoben und die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.
3.
Der Beschwerdegegner hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz und dem Staatssekretariat für Wirtschaft (SECO) schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 28. April 2017
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Betschart