Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_107/2011

Urteil vom 28. April 2011
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter von Werdt,
Gerichtsschreiber Zingg.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Helen Schmid,
Beschwerdeführer,

gegen

Y.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Manuel Duss,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Eheschutz, Unterhalt,

Beschwerde gegen den Beschluss des Kantonsgerichts Schwyz, 1. Rekurskammer, vom 14. Dezember 2010.

Sachverhalt:

A.
X.________ und Y.________ heirateten am 20. August 1999. Die Ehe blieb kinderlos. Auf Eheschutzgesuch von Y.________ vom 28. Januar / 20. März 2009 hin legte der Einzelrichter des Bezirks Höfe am 20. Juli 2009 unter anderem fest, dass X.________ seiner Ehefrau mit Wirkung ab 1. Januar 2009 Fr. 11'200.-- pro Monat an den persönlichen Unterhalt zu bezahlen habe.

B.
Beschränkt auf den Unterhalts- sowie den Kosten- und Entschädigungspunkt erhob X.________ Rekurs an das Kantonsgericht Schwyz. Er beantragte, das Gesuch um Unterhalt abzuweisen und eventualiter den Unterhaltsbeitrag angemessen zu reduzieren. Das Kantonsgericht wies den Rekurs mit Beschluss vom 14. Dezember 2010 ab.

C.
Gegen diesen Beschluss hat X.________ (Beschwerdeführer) am 2. Februar 2011 (Posteinwurf gemäss Zeugenbestätigung) Beschwerde in Zivilsachen erhoben. Er beantragt die Aufhebung des angefochtenen Beschlusses und Festlegung der Unterhaltsbeiträge für Y.________ (Beschwerdegegnerin) auf monatlich maximal Fr. 2'400.--. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an das Kantonsgericht Schwyz, subeventuell an das Bezirksgericht Höfe zurückzuweisen.
Das Bundesgericht hat die Akten beigezogen, aber keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzliches Urteil (Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG) über eine Eheschutzmassnahme. Es liegt somit eine Zivilsache im Sinne von Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG vor. Strittig ist einzig die Unterhaltspflicht des Beschwerdeführers, mithin eine Frage vermögensrechtlicher Natur (BGE 133 III 393 E. 2 S. 395). Der erforderliche Streitwert von Fr. 30'000.-- (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG) ist angesichts der Höhe und der unbestimmten Dauer der Unterhaltspflicht erreicht (Art. 51 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
BGG). Die Beschwerde in Zivilsachen steht somit zur Verfügung und ist rechtzeitig erfolgt (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG).
Eheschutzentscheide sind Entscheide über vorsorgliche Massnahmen nach Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG (BGE 133 III 393 E. 5.2 S. 397, 587 E. 3.3). Somit kann einzig die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden.
An die Begründung von Verfassungsrügen werden strenge Anforderungen gestellt. Verfassungsrügen müssen in der Beschwerde präzise vorgebracht und begründet werden (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 135 III 397 E. 1.4 S. 400 f.; 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254 mit Hinweisen). Die rechtssuchende Partei muss dabei anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids genau angeben, welches verfassungsmässige Recht durch den angefochtenen Entscheid verletzt wurde, und im Einzelnen darlegen, worin die Verletzung besteht. Das Bundesgericht prüft nur klar und detailliert erhobene und, soweit möglich, belegte Rügen; auf rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt es nicht ein (BGE 133 II 396 E. 3 S. 399; 133 III 393 E. 6 S. 397; 134 II 244 E. 2.2 S. 246).

2.
Das Kantonsgericht ist von sehr guten finanziellen Verhältnissen der Parteien ausgegangen, womit bei der Unterhaltsermittlung vom Bedarf der unterhaltsberechtigten Ehefrau für die Weiterführung der bisherigen Lebenshaltung auszugehen sei.
Das Kantonsgericht hat mit dem Bezirksgericht eine Eigenversorgungskapazität der Beschwerdegegnerin von Fr. 17'000.-- bzw. von Fr. 1'400.-- pro Monat angenommen. Dies entspreche dem von der Beschwerdegegnerin für das Jahr 2009 aus der V.________ GmbH noch zu erwartenden Gewinn. Der Erfolg dieser Firma habe im Wesentlichen auf den geschäftlichen Beziehungen des Beschwerdeführers zu möglichen Investoren beruht. Mit der privaten und beruflichen Trennung habe die Beschwerdegegnerin die Basis ihres bisherigen wirtschaftlichen Erfolgs weitgehend verloren. Ein höheres Einkommen sei nicht glaubhaft gemacht worden. Der Beschwerdeführer war mit entsprechenden Vorbringen vor Kantonsgericht erfolglos geblieben. So hatte er im Rekurs ins Feld geführt, der Aufwand der V.________ GmbH sei überhöht veranschlagt worden. Das Kantonsgericht hat dazu festgehalten, der Beschwerdeführer habe vor der ersten Instanz in dieser Beziehung keine Beweisanträge gestellt. Hinsichtlich der neu vor Kantonsgericht verlangten Edition von Buchhaltungsunterlagen lege der Beschwerdeführer nicht dar, wieso er Noven vorbringen dürfe. Dasselbe gelte für die beantragte Edition der Spesenabrechnungen der Beschwerdegegnerin mit der W.________ SA. Aufgrund der relevanten
erstinstanzlichen Akten ergäben sich keine Anhaltspunkte für einen überhöhten Aufwand. So sei ein Werbeaufwand von Fr. 25'000.-- angesichts des fraglichen Geschäftsfelds glaubhaft. Keine Stütze in den Akten finde die Behauptung des Beschwerdeführers, dass der Geschäftsertrag infolge Kaufs eines Fahrzeugs monatlich um Fr. 5'000.-- geschmälert werde. Der Personalaufwand der V.________ GmbH von Fr. 20'000.-- betreffe zwar die Beschwerdegegnerin persönlich. Da die Zukunft der V.________ GmbH aber ungewiss sei, könne nicht davon ausgegangen werden, dass sich die Beschwerdegegnerin weiterhin Lohn in dieser Höhe auszuzahlen vermöge. Der Personalaufwand sei deshalb nicht als Einkommen der Beschwerdegegnerin zu berücksichtigen. Hinsichtlich der Vermietung der Wohnung der Beschwerdegegnerin hat das Kantonsgericht erwogen, die Höhe des netto erzielten Mietzinserlöses sei nicht erstellt. Der Beschwerdeführer habe dazu im kantonalen Verfahren keine Beweisanträge gestellt. Somit könne kein Mietertrag angerechnet werden.
Auch der vom Bezirksgericht mit Fr. 12'600.-- pro Monat veranschlagte Bedarf der Beschwerdegegnerin wurde vom Kantonsgericht geschützt. Berücksichtigt hat es dabei, dass der Beschwerdeführer zu seinem eigenen Bedarf keine Angaben gemacht habe. Von den zahlreichen Einzelposten, zu welchen sich die Vorinstanz geäussert hat, interessiert vor Bundesgericht einzig noch der Betrag von Fr. 1'000.-- für den Aufbau einer Altersvorsorge. Das Kantonsgericht hat dazu ausgeführt, der Beschwerdeführer habe diesen Betrag erstmals vor der Rekursinstanz bestritten. Eine Novenberechtigung bestehe aber nicht. Die Auslage sei im Übrigen glaubhaft.
Aus der Gegenüberstellung von Bedarf (Fr. 12'600.--) und Eigenversorgungskapazität (Fr. 1'400.--) resultierte folglich ein monatlicher Unterhaltsbeitrag von Fr. 11'200.--.

3.
Der Beschwerdeführer wendet sich zunächst gegen die vorinstanzliche Ermittlung der Eigenversorgungskapazität. Er hält einerseits den von der Beschwerdegegnerin angegebenen Geschäftsaufwand für zu hoch (unten E. 3.1-3.4) und bemängelt andererseits die Nichtanrechnung einzelner angeblicher Einkommensquellen (unten E. 3.5-3.6). Er verlangt des Weiteren die Herabsetzung des Bedarfs der Beschwerdegegnerin (unten E. 3.7) und kritisiert generell die vorinstanzliche Methodik der Unterhaltsbestimmung (unten E. 3.8).
3.1
3.1.1 Nach Ansicht des Beschwerdeführers ist bei der Beurteilung der Einwände gegen die Höhe des Geschäftsaufwands sein Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) verletzt worden. Dieser Anspruch beinhalte das Recht auf Beweisführung. Er habe den überhöhten Aufwand schon vor Bezirksgericht geltend gemacht. Die Vorinstanz habe ihm jedoch vorgehalten, er habe vor der ersten Instanz keine Beweisanträge gestellt und im Rekursverfahren seine Novenberechtigung nicht dargelegt. Dagegen wendet der Beschwerdeführer ein, das in der schwyzerischen Zivilprozessordnung vorgesehene Novenverbot beziehe sich gar nicht auf neue Beweisanträge, weshalb es an der rechtlichen Grundlage für die Einschränkung des rechtlichen Gehörs fehle.
3.1.2 Der Beschwerdeführer rügt in der Sache nicht eine Verletzung des rechtlichen Gehörs, sondern eine willkürliche Anwendung des damals noch geltenden kantonalen Prozessrechts. Die Vorinstanz hat die Novenregelung des Rekursverfahrens ausführlich erläutert und auf die verschiedenen zu beachtenden Normen verwiesen. Damit setzt sich der Beschwerdeführer nicht genügend auseinander. Zwar nennt er eine der einschlägigen Normen (§ 103 der Schwyzer Zivilprozessordnung vom 25. Oktober 1974; ehedem SRSZ 232.110; GS 16-563), welche neue Beweismittel zwar tatsächlich nicht ausdrücklich ausschliesst, übergeht aber stillschweigend die weiteren von der Vorinstanz angewendeten Normen (§ 210 i.V.m. § 198 ZPO/SZ; letztgenannte Norm in der Fassung gemäss GS 20-441). Diese enthalten spezifische Novenregeln für das Rechtsmittelverfahren und schliessen neue Beweismittel grundsätzlich aus. Im Übrigen behauptet der Beschwerdeführer nicht, vor Bezirksgericht relevante Beweisanträge gestellt zu haben, die übergangen worden seien.
3.2
3.2.1 Der Beschwerdeführer macht sodann geltend, das Recht auf Gleichbehandlung (Art. 8 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
und Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) und ein faires Verfahren (Art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK) seien dadurch verletzt worden, dass von ihm eine detaillierte Beweisführung zur Höhe des Geschäftsaufwands der Beschwerdegegnerin verlangt werde, während sich Letztere mit unpräzisen und ungereimten Behauptungen zu ihren Aufwandzahlen begnügen könne und darin sogar noch geschützt werde.
3.2.2 Mit diesen Vorbringen wird in der Sache die Beweiswürdigung der Vorinstanz angegriffen. Vorliegend haben die angerufenen Normen deshalb neben der Prüfung, ob diese Würdigung willkürlich ausgefallen ist (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV), keine eigenständige Bedeutung. Willkür in der Sachverhaltsfeststellung liegt nur vor, wenn die Beurteilung offensichtlich unhaltbar ist, zur tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, auf einem offenkundigen Versehen beruht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (BGE 129 I 173 E. 3.1 S. 178; 136 III 552 E. 4.2 S. 560; je mit Hinweisen).
3.3
3.3.1 Der Beschwerdeführer macht im Hinblick auf die Beweiswürdigung geltend, es sei willkürlich, dass die Vorinstanz in den Akten keine Anhaltspunkte für überhöhten Aufwand gefunden haben wolle. Bei einem Bruttoertrag des Geschäfts von rund Fr. 97'000.--, der aufgrund früherer Akquisitionen bereits gesichert gewesen sei, könne nicht ein Aufwand von Fr. 80'000.-- als erwiesen gelten, wenn gar keine Absicht bestanden habe, weitere Investoren zu akquirieren.
3.3.2 Diese Ausführungen sind rein appellatorisch und deshalb unzulässig. Die Vorinstanz hat nirgends festgestellt, dass keine Absicht weiterer Akquisitionen mehr bestehe. Ebenso wenig hat die Vorinstanz festgestellt, dass die erwirtschafteten Erträge bereits gesichert und ohne zusätzlichen Aufwand zu erzielen waren. Die gegenteiligen Behauptungen des Beschwerdeführers sind nicht geeignet, Willkür darzutun.
3.4
3.4.1 Willkürlich und aktenwidrig sei des Weiteren, dass sich gemäss der Vorinstanz in den Akten kein Hinweis darauf finde, wonach der Geschäftsertrag infolge Kaufs eines Fahrzeuges monatlich um Fr. 5'000.-- geschmälert werde.
3.4.2 Der Beschwerdeführer zielt offenbar darauf ab, dass zu Unrecht Fahrzeugkosten der Geschäftsbuchhaltung belastet worden sein sollen. Seine nicht ganz klaren Ausführungen erschöpfen sich in Spekulationen über die Verbuchung des Fahrzeugs und die Abschreibungsmethode. Auch bei der von ihm genannten Ertragsschmälerung von Fr. 5'000.-- handelt es sich anscheinend um eine rein spekulative Grösse. Er möchte nämlich die Buchhaltungsunterlagen der V.________ GmbH edieren lassen, um die genaue Höhe der Ertragsschmälerung ermitteln zu können. Mit seinem Rückkommen auf die Edition setzt er sich über die vorinstanzliche Beurteilung hinweg, dass er vor Kantonsgericht nicht begründet habe, wieso er diesbezüglich Noven vorbringen dürfe. Seine Ausführungen sind insgesamt weder geeignet, die vorinstanzliche Beurteilung der vorhandenen Akten, noch die Verweigerung des Beizugs weiterer Akten als willkürlich darzutun.
3.5
3.5.1 Überdies setzt der Beschwerdeführer auseinander, dass die Weigerung der Vorinstanz, einen Personalaufwand der V.________ GmbH von Fr. 20'000.-- als Lohn der Beschwerdegegnerin anzurechnen, willkürlich sei. Die Vorinstanz habe ausgeführt, angesichts der ungewissen Zukunft der V.________ GmbH sei es ungewiss, ob sich die Beschwerdegegnerin Lohnbezüge in dieser Höhe werde auszahlen können. Diese Begründung entbehre jeder Logik und es sei in höchstem Masse betriebswirtschaftlich unvernünftig, einen Geschäftsaufwand von Fr. 80'000.-- zu betreiben, wenn der Aufwand der Inhaberin in der Höhe von Fr. 20'000.-- nicht bezahlt werden könne.
3.5.2 Das vorinstanzliche Urteil enthält keine Feststellung darüber, ob ein solcher Personalaufwand im Jahre 2009 tatsächlich verbucht und in der Folge auch ausbezahlt wurde. Dies schadet jedoch nicht, denn die Vorinstanz ist diesbezüglich offenbar nicht von einer Betrachtung ex post ausgegangen, d.h. rückblickend vom Zeitpunkt ihres Entscheids auf das Jahr 2009, sondern hat - wie es die erste Instanz zwangsläufig tun musste - eine in die Zukunft gerichtete und mithin auf Unsicherheiten basierende Einschätzung vorgenommen. Dieses Vorgehen wird nicht gerügt. Der Beschwerdeführer setzt sich inhaltlich nicht mit der Beurteilung der Vorinstanz auseinander, wonach angesichts der unsicheren Zukunft der V.________ GmbH (d.h. nach dem Gesagten aus der Perspektive im Jahre 2009) nicht davon ausgegangen werden könne, dass die V.________ GmbH weiterhin Lohn in dieser Höhe an die Beschwerdegegnerin auszahlen könne. Schliesslich ist nicht ersichtlich, inwiefern es miteinander unvereinbar sein soll, dass einer Firma - insbesondere einer nicht mehr gut laufenden - zwar Aufwand in der Höhe von Fr. 80'000.-- anfällt, sie aber den Personalaufwand der Inhaberin nicht decken kann.
3.6
3.6.1 Ferner ist nach Ansicht des Beschwerdeführers die Nichtberücksichtigung des Mietertrages bei der Eigenversorgungskapazität willkürlich.
3.6.2 Die Vorinstanz hat die Höhe des Nettomietzinsertrages nicht für nachgewiesen gehalten und den Mietertrag in der Folge nicht berücksichtigt. Der Beschwerdeführer übergeht, dass ihm die Vorinstanz vorgeworfen hat, in diesem Punkt weder vor erster Instanz noch vor Kantonsgericht - dort unter Nachweis der Novenberechtigung - Beweisanträge gestellt zu haben. Stattdessen geht der Beschwerdeführer davon aus, es hätte an der Beschwerdegegnerin gelegen zu beweisen, welche Unkosten vom Bruttomietzinsertrag abzuziehen seien. Er begründet dies aber nicht und legt nicht dar, inwiefern die Beweis- und Substantiierungslast von der Vorinstanz willkürlich verteilt worden sein soll.
3.7
3.7.1 Zudem wendet sich der Beschwerdeführer gegen die Bedarfsberechnung. Es sei willkürlich, einen Betrag für den Aufbau einer Pensionskasse von Fr. 1'000.-- und von Fr. 600.-- für die Benützung des Autos anzurechnen. Bezüglich des ersten Punktes habe die Vorinstanz ohne Begründung das Novenrecht verneint, bezüglich des zweiten sei sie nicht auf die Rekursschrift eingegangen.
3.7.2 Soweit der Beschwerdeführer mangelnde Begründung rügt und damit sinngemäss eine Verletzung des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV), ist darauf hinzuweisen, dass das Gericht seinen Entscheid zwar begründen muss. Es reicht aber aus, kurz die Überlegungen zu nennen, von denen sich das Gericht hat leiten lassen und auf die sich sein Entscheid stützt. Nicht erforderlich ist, dass sich der Entscheid mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinander setzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt. Es genügt, wenn der Entscheid gegebenenfalls sachgerecht angefochten werden kann (BGE 136 I 229 E. 5.2 S. 236; 133 III 439 E. 3.3 S. 445; 129 I 232 E. 3.2 S. 236; je mit Hinweisen). Was die Altersvorsorge angeht, durfte sich die Vorinstanz auf die Feststellung beschränken, dass eine Novenberechtigung nicht besteht. Diese Begründung hätte der Beschwerdeführer sachgerecht - mit einer Willkürrüge - anfechten können, was er aber nicht getan hat. Tatsächlich nicht eingegangen ist die Vorinstanz auf den Punkt der privaten Kosten für das Fahrzeug. Der Beschwerdeführer zeigt aber nicht detailliert auf, ob und inwieweit dieser Posten überhaupt in die erstinstanzliche Bedarfsberechnung eingeflossen ist. Im Übrigen könnte die
Berücksichtigung kaum als willkürlich bezeichnet werden, geht der Beschwerdeführer doch selber davon aus, die Beschwerdegegnerin benutze das fragliche Fahrzeug auch privat. Der Beschwerdeführer behauptet zwar, die Kosten würden bereits vollumfänglich als Geschäftsaufwand berücksichtigt, doch zeigt er wiederum nicht detailliert auf, ob und inwiefern dies in die vorinstanzlichen Urteile bei der Bestimmung des Geschäftsertrags eingeflossen ist.
3.8
3.8.1 Der Beschwerdeführer kritisiert schliesslich eine methodische Überlegung der Vorinstanz. Das Kantonsgericht habe angenommen, selbst wenn das Einkommen der Beschwerdegegnerin höher sei als vom Bezirksgericht bestimmt, würde dies nichts an der Höhe ihres Unterhaltsanspruchs ändern. Dies sei willkürlich.
3.8.2 Die kritisierte Erwägung 2c des angefochtenen Beschlusses ist missverständlich formuliert. Genau besehen wird darin aber nur gesagt, dass der Unterhaltsberechnung der Bedarf der Beschwerdegegnerin zugrunde zu legen sei, selbst wenn ihr Einkommen höher ausfallen sollte als von der ersten Instanz berechnet. Das Kantonsgericht hat aber nicht gesagt, dass ein allfälliges höheres Einkommen keine Auswirkungen auf die Höhe des Unterhaltsanspruchs habe. Im Übrigen hat die Vorinstanz tatsächlich überprüft, ob das Einkommen der Beschwerdegegnerin höher ausfällt als vom Bezirksgericht angenommen. Willkür ist somit nicht ersichtlich.

3.9 Die Beschwerde ist folglich abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann.

4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Beschwerdegegnerin sind keine zu entschädigenden Aufwendungen entstanden (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Schwyz, 1. Rekurskammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 28. April 2011
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Hohl Zingg
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_107/2011
Date : 28 avril 2011
Publié : 25 mai 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Eheschutz, Unterhalt


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
Cst: 8 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 51 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
129-I-173 • 129-I-232 • 133-II-249 • 133-II-396 • 133-III-393 • 133-III-439 • 134-II-244 • 135-III-397 • 136-I-229 • 136-III-552
Weitere Urteile ab 2000
5A_107/2011
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal cantonal • mois • norme • tribunal fédéral • première instance • salaire • décision • frais judiciaires • recours en matière civile • greffier • nouveau moyen de preuve • protection de l'union conjugale • droit d'être entendu • pré • obligation d'entretien • frais • nova • dépense • paiement
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