Tribunal administratif fédéral
Tribunale amministrativo federale
Tribunal administrativ federal
Cour III
C-6051/2016
Arrêt du 28 novembre 2018
Caroline Bissegger (présidente du collège),
Composition Beat Weber, David Weiss, juges,
Marion Capolei, greffière.
A._______, (Portugal),
Parties
recourant,
contre
Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger OAIE,
autorité inférieure.
Objet Assurance-invalidité, révision de la rente (décision du 28 juillet 2016).
Faits :
A.
A._______ (ci-après : l'intéressé, le recourant ou l'assuré), né le (...) 1962, est ressortissant portugais domicilié actuellement au Portugal, marié depuis le (...) 1990 à B._______ et père de deux enfants nés en 1992 et 1998 (AI pces 4 ; 5 ; 6). D'après le formulaire E 205 (CH), il a cotisé en Suisse de manière non continue de novembre 1982 à décembre 2000 pour une période de 211 mois (AI pce 24 p. 2). Au Portugal, il a cotisé de manière non continue d'octobre 1978 à février 2014 (AI pce 7 p. 2). En dernier lieu, il a été employé du 19 novembre 2004 au 30 avril 2015 en tant que chauffeur de poids lourds auprès de la société C._______S.A. à raison de 8 heures par jour et 40 heures par semaine. Son dernier jour effectif de travail a été le 10 août 2012 (AI pce 28 p. 1, 3).
B.
B.a En raison notamment de troubles situés au niveau des épaules, de la colonne vertébrale et de l'iléon, l'intéressé a présenté en date du 3 février 2014 une première demande de prestations d'invalidité auprès du Centro Ff._______ portugais, qui l'a transmise à l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (ci-après : l'OAIE ou l'autorité inférieure ; AI pces 1 ; 6 p. 7).
B.b Sur la base des documents médicaux versés au dossier (AI pces 8 à 18 ; 28 p. 23 ss ; 30 à 118), le service médical de l'OAIE, soit pour lui le Dr D._______, spécialiste FMH en médecine interne générale (selon le registre des professions médicales consulté la dernière fois le 24 juillet 2018 sur https://www.E._______.ch), a retenu dans sa prise de position datée du 29 août 2015 les diagnostics principaux suivants : péri-arthropathie des épaules sur altérations dégénératives avec lésions de la coiffe des rotateurs (CIM-10 M75.1) ; status après acromioplastie et bursectomie de l'épaule droite le 19 février 2013 ; syndrome cervico- et lombo-spondylogène sur altérations dégénératives (CIM-10 M47.8). Puis, il a mentionné les diagnostics associés avec répercussion sur la capacité de travail suivants : status après ablation partielle de la prostate en raison d'une hyperplasie le 10 décembre 2013 ; incontinence urinaire légère ; maladie de Crohn. En outre, il a évoqué comme diagnostic associé sans répercussion sur la capacité de travail un goitre (AI pce 121 p. 3). Dans l'activité habituelle, il a estimé l'incapacité de travail à 100% dès le 29 août 2012. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, soit une activité pouvant être exercée à l'abri du froid et de l'humidité, excluant les travaux lourds, le port de charges de plus de 5 kg, le mouvement répétitif des épaules, l'activité avec les bras au-dessus du niveau des épaules, la posture débout prolongée et tenant compte d'une résistance au stress diminuée, il a retenu une incapacité de travail de 20% dès le 29 août 2012. En outre, ce médecin a établi une liste d'exemples non exhaustifs d'activités de substitution exigibles de l'intéressé, notamment des activités dans les services collectifs et personnels (p. ex. surveillant de parking/musée), dans le commerce en général (p. ex. vente par correspondance), dans le commerce en détail (p. ex. vendeur de billets) et des activités simples, sans qualification spéciale de bureau et administration (p. ex. enregistrement, classement, archivage, accueil/réceptionniste, standardiste/téléphoniste ou saisie de données/scannage ; p. 6).
B.c S'appuyant sur la documentation médicale et sur le « questionnaire à l'assuré » ainsi que sur le « questionnaire pour l'employeur » (AI pce 28 p. 1 ss), l'autorité inférieure a retenu dans sa comparaison des revenus du 15 septembre 2015 que l'intéressé subissait du fait de son atteinte à la santé une diminution de sa capacité de gain de 42% dès le 29 août 2012 (AI pce 122).
B.d Sur cette base, l'OAIE a rendu un projet de décision le 21 septembre 2015 informant que l'intéressé avait droit à un quart de rente depuis le 29 août 2013, mais que compte tenu du dépôt tardif de la demande de prestations AI en date du 3 février 2014 et au vu de l'article 29 al. 1
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 29 Inizio del diritto e versamento della rendita - 1 Il diritto alla rendita nasce al più presto dopo sei mesi dalla data in cui l'assicurato ha rivendicato il diritto alle prestazioni conformemente all'articolo 29 capoverso 1 LPGA221, ma al più presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni. |
|
1 | Il diritto alla rendita nasce al più presto dopo sei mesi dalla data in cui l'assicurato ha rivendicato il diritto alle prestazioni conformemente all'articolo 29 capoverso 1 LPGA221, ma al più presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni. |
2 | Il diritto non nasce finché l'assicurato può pretendere un'indennità giornaliera ai sensi dell'articolo 22. |
3 | La rendita è versata dall'inizio del mese in cui nasce il diritto. |
4 | Le rendite corrispondenti a un grado d'invalidità inferiore al 50 per cento sono versate solo agli assicurati che sono domiciliati e dimorano abitualmente (art. 13 LPGA) in Svizzera. Questo presupposto deve essere adempiuto anche dai congiunti per i quali è chiesta una prestazione. |
B.e Dans le cadre de son opposition du 7 octobre 2015, l'intéressé a invoqué qu'il ne pouvait plus travailler en raison de ses diverses atteintes à la santé qui « sont de plus en plus graves » et a conclu en substance à l'octroi d'une rente entière. A son opposition étaient joints des nouveaux documents médicaux concernant son atteinte intestinale (AI pce 134), un certificat médical du 23 juillet 2013 de la commission Gg._______ attestant un degré d'incapacité globale permanente de 60% (AI pce 131), un calendrier de perfusion de l'hôpital K._______ de (...) ainsi que des documents médicaux concernant le fils de l'assuré (AI pces 125 à 127).
B.f Par décision du 21 janvier 2016, l'OAIE a écarté les arguments soulevés dans le cadre de la procédure d'audition après avoir requis l'avis auprès de son service médical, lequel a confirmé son appréciation précédente (cf. prises de position médicales du 3 novembre 2015 du Dr D._______ [AI pce 136] et du 12 janvier 2016 de la Dre F._______, spécialiste FMH en oncologie et hématologie [AI pce 139]). Ainsi, l'autorité inférieure a confirmé son projet de décision et a octroyé à l'intéressé un quart de rente d'invalidité dès le 1er août 2014 (AI pces 140 ; 145). N'ayant pas fait l'objet d'un recours, cette décision est entrée en force de chose décidée.
C.
C.a En date du 16 mars 2016 (timbre postal), l'intéressé, expliquant que son état de santé avait changé entretemps et se plaignant notamment de maux de tête de plus en plus graves, a présenté une demande de révision auprès de l'OAIE (AI pce 146). A cette occasion, il a informé l'autorité inférieure qu'il lui « donnerai[t] des informations plus tard car [il] devai[t] se soumettre à des CT-scans de la tête et de la colonne cervicale [...] ». Ont été joints à sa demande deux nouveaux documents médicaux, à savoir :
- un rapport médical du service de chirurgie générale de l'hôpital G._______ à (...) du 5 mars 2016, soit pour lui la Dre H._______, dont la spécialisation n'est pas indiquée, au sujet d'une thyroïdectomie totale ayant eu lieu le 3 mars 2016, attestant que suite à ladite opération, l'intéressé devait notamment éviter tout effort (AI pce 147 p. 1 ss),
- un rapport médical du service d'oto-rhino-laryngologie de l'hôpital G._______ à (...) du 5 mars 2016, soit pour lui I._______, dont la formation n'est pas connue, informant que la thyroïdectomie totale sous anesthésie générale s'était bien déroulée et que l'intéressé ne présentait pas de complications post-opératoires (AI pce 147 p. 4 s).
C.b Dans sa prise de position médicale du 1er mai 2016, le service médical de l'OAIE, soit pour lui le Dr J._______, spécialiste FMH en médecine interne générale, a estimé que la thyroïdectomie n'engendrait pas d'incapacités de travail supplémentaires que celles d'ores et déjà retenues auparavant et il a indiqué que dès lors que l'opération s'était déroulée sans complications, la capacité de travail préopératoire de l'intéressé devrait être à nouveau rétablie à partir de mi-mai 2016 (AI pce 149).
C.c Dans son projet de décision du 20 mai 2016, l'OAIE a retenu que ladite intervention s'était déroulée sans complications, qu'il n'y avait pas d'éléments objectifs qui justifieraient une augmentation de l'incapacité de travail de longue durée et que dès lors, à partir de mi-mai, une activité lucrative adaptée à son état de santé était de nouveau exigible à 80%. Ainsi, il a confirmé le droit de l'intéressé à un quart de rente (AI pce 150).
C.d En l'absence de réaction de l'assuré, l'OAIE a, par décision du 28 juillet 2016, confirmé son droit à un quart de rente. A l'appui de cette décision, l'autorité inférieure a repris les motifs évoqués dans son projet de décision précité (AI pce 151).
D.
D.a Le 29 août 2016 (timbre postal), l'intéressé a adressé à l'OAIE un courrier sollicitant à nouveau une « révision de [s]a rente AI » dès lors que son « état de santé [s'était] empiré suite à des complications au niveau chronique », invoquant que son « incapacité physique, psychologique et mentale [était] devenue très compliquée » comme attesté par les nouveaux documents médicaux joints à sa lettre, suite à des problèmes intestinaux le contraignant « d'aller aux toilettes environ 6 fois par jour » et notamment en raison de douleurs aux genoux, aux mains, aux épaules, au dos (cervicales) et à la tête. En outre, il a indiqué ne pas comprendre pourquoi son taux d'invalidité s'élevait en Suisse seulement à 42%, alors que pour les médecins portugais ce dernier était de 60% (AI pce 152 = TAF pce 1). Ont été joints audit courrier notamment les nouveaux documents médicaux suivants :
- un rapport d'hospitalisation de l'hôpital K._______ de (...) service de gastroentérologie et hépatologie, soit pour lui le Dr L._______, établi en octobre 2015 (AI pce 159 p. 1 = annexes à TAF pces 1 ; 4),
- des rapports d'examens de laboratoire de l'hôpital K._______ de (...) rédigés entre le 23 et le 29 octobre 2015 (AI pce 160 = annexes à TAF pces 1 ; 4),
- un rapport de tomographie crânio-encéphalique et de la colonne cervicale du 11 mai 2016 du Dr M._______, médecin neuroradiologue (AI pce 158 = annexes à TAF pces 1 ; 4),
- un rapport de radiographie de la main droite, du genou droit et des pieds du 9 juin 2016 du Dr N._______, médecin radiologue (AI pce 157 = annexes à TAF pces 1 ; 4),
- un rapport d'échographie des parties molles du genou droit du 27 juin 2016 du Dr O._______, dont la spécialisation n'est pas connue (AI pce 155 = annexes à TAF pces 1 ; 4),
- un rapport de radiographie des épaules ainsi qu'un rapport d'échographie des parties molles des épaules du 12 juillet 2016 du Dr O._______ (AI pce 156 = annexes à TAF pces 1 ; 4),
- une liste de médicaments du 12 août 2016 de la Dre P._______, médecin généraliste (AI pce 154 = annexes à TAF pces 1 ; 4),
- un rapport médical du 17 août 2016 de la Dre P._______ résumant les conclusions de divers examens médicaux attestant chez l'intéressé des atteintes notamment au niveau des épaules, du dos, de l'intestin, des voies respiratoires, de la tête, des mains, des pieds, des genoux, de la prostate, de la glande thyroïde et de son état psychique (AI pce 153 = annexes à TAF pces 1 ; 4).
D.b Par courrier du 29 septembre 2016, l'OAIE a transmis ledit courrier de l'intéressé au Tribunal administratif fédéral (ci-après : le Tribunal) comme objet de sa compétence (annexe à TAF pce 1).
D.c Par ordonnance du 7 octobre 2016, le Tribunal a invité l'intéressé à régulariser son recours, à savoir à déposer des conclusions claires et à motiver son recours, dans les 15 jours dès notification de ladite ordonnance, faute de quoi le recours serait déclaré irrecevable (TAF pce 2).
D.d Moyennant son courrier du 18 octobre 2016 (date du timbre postal), le recourant a régularisé le recours interjeté le 29 août 2016 et a conclu en substance à l'annulation de la décision querellée et au renvoi de la cause à l'OAIE pour complément d'instruction en raison de la détérioration notable de son état de santé physique et psychique. Puis, il a informé le Tribunal qu'il devait être opéré prochainement « à la main en raison d'un syndrome du canal carpien, au genou droit, à l'épaule gauche et peut-être à la colonne cervicale car les douleurs [étaient] de plus en plus intenses » et que « la maladie de Crohn [avait] la particularité de s'attaquer aux articulations », informant que « ces derniers mois, [il devait] aller 8 à 12 fois par jour au w.-c. ». Etaient joints audit courrier des documents (médicaux) déjà connus, plusieurs convocations à des rendez-vous médicaux, un courrier de l'OAIE du 30 octobre 2015 informant que la fille de l'intéressé ne pouvait pas prétendre à des prestations de l'assurance-invalidité suisse ainsi qu'un rapport psychologique du 12 juillet 2016 de M. Q._______ concernant également la fille de l'intéressé (TAF pce 4).
D.e Par pli daté du 27 janvier 2017 (timbre postal), le recourant a fait parvenir au Tribunal notamment un nouveau rapport médical de neurologie du 24 janvier 2017 du Dr R._______, dont la spécialisation n'est pas connue, retenant principalement le diagnostic de céphalées de tension (selon CIM-9 307.8.1) ainsi que plusieurs convocations à divers rendez-vous médicaux (annexes à TAF pces 13 = 21 = 24).
D.f Par décision incidente du 7 mars 2017, le TAF a dispensé le recourant du paiement des frais de procédure (TAF pce 15).
D.g Par pli daté du 13 avril 2017 (timbre postal), l'intéressé a envoyé à l'OAIE des documents médicaux déjà connus ainsi qu'un rapport médical du 27 mars 2017 du Dr S._______, dont la spécialisation n'est pas connue, faisant état d'une opération de la main droite en raison d'un syndrome du tunnel carpien bilatéral qui s'était déroulée sans complications (annexe à TAF pce 16). Ces documents ont été transmis par la suite au Tribunal (TAF pce 16).
D.h Dans sa prise de position médicale du 18 mai 2017, le Dr D._______ a constaté que la nouvelle documentation médicale produite par le recourant n'apportait pas d'éléments permettant d'augmenter son incapacité de travail dans une activité adaptée. Cependant, dit médecin a estimé qu'il manquait des examens rhumatologiques et psychiatriques récents et détaillés, à savoir notamment la description du status clinique et des limitations fonctionnelles de l'intéressé, et a dès lors proposé d'obtenir de tels examens (annexe à TAF pce 19).
D.i Se basant sur dite prise de position du service médical de l'OAIE, l'autorité inférieure a conclu dans sa réponse datée du 31 mai 2017 à l'admission du recours, à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'administration afin qu'il soit procédé à une expertise psychiatrique et rhumatologique conformément à l'avis du Dr D._______ (TAF pce 19).
D.j A l'appui de sa détermination spontanée du 21 août 2017 (timbre postal ; TAF pce 21), le recourant a maintenu ses conclusions et a informé le Tribunal que son atteinte intestinale s'était entretemps détériorée (« atualmente não saio de casa porque estou a ira o wc 15 a 20 vezes por dia » ; cf. pt. 2), qu'il souffrait de douleurs cervicales qui nécessitaient désormais parfois la prise de morphine (cf. pt. 3), de douleurs articulaires (cf. pt. 6), que certes, ses genoux ne l'empêchaient pas de travailler dans une position assise, mais qu'une telle position de travail n'était pas envisageable en raison de ses douleurs situées au niveau de la colonne vertébrale qui l'empêchaient par ailleurs de dormir plus de 5 heures par nuit (cf. pt. 6). Etaient joints à ce courrier plusieurs anciens et nouveaux documents médicaux, notamment une liste de médicaments et de perfusions à partir du 6 octobre 2015, un rapport médical des urgences du 17 novembre 2016 de la Dre T._______ au sujet des cervicalgies de l'intéressé, posant le diagnostic de douleurs articulaires (CIM-9 719.4.0) ainsi qu'un bilan sanguin du 10 juillet 2017, partiellement illisible et validé par les Drs U._______ et V._______(annexes à TAF pces 21 = 24 = 29).
D.k Par ordonnance du 18 janvier 2018, le Tribunal a informé le recourant qu'il envisageait d'admettre le recours et de renvoyer la cause à l'autorité inférieure afin que celle-ci procède à une instruction complémentaire (notamment à des expertises rhumatologique et psychiatrique en Suisse) et prenne une nouvelle décision conformément à l'art. 61 al. 1
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 61 - 1 L'autorità di ricorso decide la causa o eccezionalmente la rinvia, con istruzioni vincolanti, all'autorità inferiore. |
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1 | L'autorità di ricorso decide la causa o eccezionalmente la rinvia, con istruzioni vincolanti, all'autorità inferiore. |
2 | La decisione del ricorso deve contenere la ricapitolazione dei fatti rilevanti, i motivi e il dispositivo. |
3 | Essa è notificata alle parti e all'autorità inferiore. |
D.l Dans sa détermination du 26 janvier 2018 (timbre postal), l'intéressé a confirmé le maintien de son recours (TAF pce 23).
D.m Dans son courrier spontané du 23 janvier 2018 (timbre postal), l'intéressé, invoquant une aggravation de son état de santé, notamment une augmentation des douleurs situées au niveau des genoux et des membres inférieurs ainsi que de l'épaule gauche, irradiant dans le coude, ayant pour conséquence des limitations importantes dans la vie de tous les jours, a transmis à l'OAIE plusieurs nouveaux documents médicaux, à savoir notamment un compte-rendu opératoire du service d'orthopédie et de traumatologie de l'hôpital G._______ de (...), soit pour lui le Dr W._______, dont la spécialisation n'est pas connue, au sujet d'une méniscectomie partielle du genou droit du 3 janvier 2017, un rapport médical orthopédique du 12 janvier 2018 du Dr X._______, médecin orthopédiste (cf. annexe à TAF pce 29), des listes de traitements du service de gastroentérologie de l'hôpital K._______ à (...) ainsi que plusieurs convocations à divers rendez-vous médicaux (annexes à TAF pce 24). Ces documents ont été transmis pour compétence au Tribunal (TAF pce 24).
D.n Par ordonnance du 9 février 2018, le Tribunal a signalé aux parties que l'échange d'écritures était clos, d'autres mesures d'instruction demeurant toutefois révervées (TAF pce 25).
D.o Dans son courriel spontané du 19 avril 2018, l'intéressé a transmis à l'OAIE des nouveaux documents médicaux, à savoir notamment un rapport de radiographie de la main droite du 23 mars 2018 du Dr Y._______, médecin radiologue, ainsi que des résultats d'examens médicaux du 2 avril 2018 du Centro Hospitalar Hh._______ (annexes à TAF pce 26). Ces documents ont été transmis pour compétence au Tribunal (TAF pce 26).
D.p Par ordonnance du 14 mai 2018, le Tribunal a transmis une copie des nouvelles pièces aux parties et a rappelé que l'échange d'écritures était en principe clos, d'autres mesures d'instruction demeurant toutefois réservées (TAF pce 27).
D.q Dans son courriel spontané du 13 juillet 2018, adressé à l'OAIE, l'intéressé s'est plaint d'une aggravation de son atteinte intestinale et a transmis des nouveaux documents médicaux, à savoir un rapport médical au sujet des genoux du 7 février 2018 du Dr X._______, un rapport de réhabilitation du 19 juin 2018 de la Dre Z._______, spécialiste en médecine physique, ne pouvant constater aucune amélioration de la gonalgie de l'intéressé, même après trois séries de quinze traitements, un rapport médical des urgences du 9 juillet 2018 de la Dre Aa._______, dont la spécialisation n'est pas connue, diagnostiquant une enthésopathie du genou droit (CIM-9 726.6.0), une liste de traitements du service de gastroentérologie de l'hôpital K._______ de (...) ainsi qu'une entérographie par résonance magnétique du 10 juillet 2018 de la Dre Bb._______, médecin radiologue, attestant que la maladie de Crohn de l'iléon distal était toujours active et inflammatoire mais sans autres complications et que les atteintes décrites étaient superposables à celles constatées en 2015 (annexes à TAF pce 29 ; cf. AI pce 134). Ces documents ont été transmis pour compétence au Tribunal (TAF pce 29).
D.r Par ordonnance du 26 juillet 2018, le Tribunal a transmis une copie des nouvelles pièces aux parties et a rappelé que l'échange d'écritures était en principe clos, d'autres mesures d'instruction demeurant toutefois réservées (TAF pce 30).
D.s A l'appui de son courriel spontané du 31 juillet 2018 adressé à l'OAIE, l'intéressé a produit deux nouvelles convocations à des rendez-vous médicaux (TAF pce 31). Ces documents ont été transmis pour compétence au Tribunal (TAF pce 31).
D.t Par ordonnance du 17 août 2018, le Tribunal a transmis une copie des nouvelles pièces aux parties et a rappelé que l'échange d'écritures était en principe clos, d'autres mesures d'instruction demeurant toutefois réservées (TAF pce 32).
D.u Dans son courriel spontané du 4 octobre 2018, adressé à l'OAIE, l'intéressé s'est plaint de douleurs au genou droit et a informé l'autorité inférieure qu'il devra se soumettre prochainement à une chirurgie intestinale dès lors qu'il ne répondait pas au traitement biologique. Était joint audit courriel un nouveau rapport médical du 2 octobre 2018 du Dr Cc._______, spécialiste en médecine physique, au sujet de l'atteinte située au niveau du genou droit proposant de procéder à des infiltrations d'acide hyaluronique et éventuellement à un traitement par injection de plasma riche en plaquettes (annexe à TAF pce 35). Ces documents ont été transmis pour compétence au Tribunal (TAF pce 35).
D.v Par ordonnance du 15 octobre 2018, le Tribunal a transmis une copie des nouvelles pièces aux parties et a rappelé que l'échange d'écritures était en principe clos, d'autres mesures d'instruction demeurant toutefois réservées (TAF pce 36).
Droit :
1.
1.1 Sous réserve des exceptions, non réalisées en l'espèce, prévues à l'art. 32
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 32 Eccezioni - 1 Il ricorso è inammissibile contro: |
|
1 | Il ricorso è inammissibile contro: |
a | le decisioni in materia di sicurezza interna o esterna del Paese, neutralità, protezione diplomatica e altri affari esteri, in quanto il diritto internazionale pubblico non conferisca un diritto al giudizio da parte di un tribunale; |
b | le decisioni in materia di diritto di voto dei cittadini nonché di elezioni e votazioni popolari; |
c | le decisioni in materia di salario al merito del personale federale, in quanto non concernano la parità dei sessi; |
d | ... |
e | le decisioni nel settore dell'energia nucleare concernenti: |
e1 | le autorizzazioni di massima per impianti nucleari, |
e2 | l'approvazione del programma di smaltimento, |
e3 | la chiusura di depositi geologici in profondità, |
e4 | la prova dello smaltimento; |
f | le decisioni in materia di rilascio o estensione di concessioni di infrastrutture ferroviarie; |
g | le decisioni dell'autorità indipendente di ricorso in materia radiotelevisiva; |
h | le decisioni in materia di rilascio di concessioni per case da gioco; |
i | le decisioni in materia di rilascio, modifica o rinnovo della concessione della Società svizzera di radiotelevisione (SSR); |
j | le decisioni in materia di diritto ai sussidi di una scuola universitaria o di un altro istituto accademico. |
2 | Il ricorso è inoltre inammissibile contro: |
a | le decisioni che, in virtù di un'altra legge federale, possono essere impugnate mediante opposizione o ricorso dinanzi a un'autorità ai sensi dell'articolo 33 lettere c-f; |
b | le decisioni che, in virtù di un'altra legge federale, possono essere impugnate mediante ricorso dinanzi a un'autorità cantonale. |
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 31 Principio - Il Tribunale amministrativo federale giudica i ricorsi contro le decisioni ai sensi dell'articolo 5 della legge federale del 20 dicembre 196819 sulla procedura amministrativa (PA). |
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 33 Autorità inferiori - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni: |
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a | del Consiglio federale e degli organi dell'Assemblea federale in materia di rapporti di lavoro del personale federale, compreso il rifiuto dell'autorizzazione a procedere penalmente; |
b | del Consiglio federale concernenti: |
b1 | la destituzione di un membro del Consiglio della banca o della direzione generale o di un loro supplente secondo la legge del 3 ottobre 200325 sulla Banca nazionale, |
b10 | la revoca di un membro del consiglio d'amministrazione del Servizio svizzero di assegnazione delle tracce o l'approvazione della risoluzione del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio d'amministrazione secondo la legge federale del 20 dicembre 195743 sulle ferrovie; |
b2 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di vigilanza sui mercati finanziari o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 22 giugno 200726 sulla vigilanza dei mercati finanziari, |
b3 | il blocco di valori patrimoniali secondo la legge del 18 dicembre 201528 sui valori patrimoniali di provenienza illecita, |
b4 | il divieto di determinate attività secondo la LAIn30, |
b4bis | il divieto di organizzazioni secondo la LAIn, |
b5 | la revoca di un membro del Consiglio d'istituto dell'Istituto federale di metrologia secondo la legge federale del 17 giugno 201133 sull'Istituto federale di metrologia, |
b6 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di sorveglianza dei revisori o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 16 dicembre 200535 sui revisori, |
b7 | la revoca di un membro del Consiglio dell'Istituto svizzero per gli agenti terapeutici secondo la legge del 15 dicembre 200037 sugli agenti terapeutici, |
b8 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'istituto secondo la legge del 16 giugno 201739 sui fondi di compensazione, |
b9 | la revoca di un membro del consiglio d'Istituto dell'Istituto svizzero di diritto comparato secondo la legge federale del 28 settembre 201841 sull'Istituto svizzero di diritto comparato, |
c | del Tribunale penale federale in materia di rapporti di lavoro dei suoi giudici e del suo personale; |
cbis | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rapporti di lavoro dei suoi giudici e del suo personale; |
cquater | del procuratore generale della Confederazione in materia di rapporti di lavoro dei procuratori pubblici federali da lui nominati e del personale del Ministero pubblico della Confederazione; |
cquinquies | dell'autorità di vigilanza sul Ministero pubblico della Confederazione in materia di rapporti di lavoro del personale della sua segreteria; |
cter | dell'autorità di vigilanza sul Ministero pubblico della Confederazione in materia di rapporti di lavoro dei membri del Ministero pubblico della Confederazione eletti dall'Assemblea federale plenaria; |
d | della Cancelleria federale, dei dipartimenti e dei servizi dell'Amministrazione federale loro subordinati o aggregati amministrativamente; |
e | degli stabilimenti e delle aziende della Confederazione; |
f | delle commissioni federali; |
g | dei tribunali arbitrali costituiti in virtù di contratti di diritto pubblico sottoscritti dalla Confederazione, dai suoi stabilimenti o dalle sue aziende; |
h | delle autorità o organizzazioni indipendenti dall'Amministrazione federale che decidono nell'adempimento di compiti di diritto pubblico loro affidati dalla Confederazione; |
i | delle autorità cantonali, in quanto una legge federale preveda che le loro decisioni sono impugnabili mediante ricorso dinanzi al Tribunale amministrativo federale. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 69 Rimedi giuridici: disposizioni particolari - 1 In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427: |
|
1 | In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427: |
a | le decisioni degli uffici AI cantonali sono impugnabili direttamente dinanzi al tribunale delle assicurazioni del luogo dell'ufficio AI; |
b | le decisioni dell'Ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero sono impugnabili direttamente dinanzi al Tribunale amministrativo federale.429 |
1bis | La procedura di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni in caso di controversie relative a prestazioni dell'AI è soggetta a spese.430 L'entità delle spese è determinata fra 200 e 1000 franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.431 |
2 | Il capoverso 1bis e l'articolo 85bis capoverso 3 LAVS432 si applicano per analogia ai procedimenti dinanzi al Tribunale amministrativo federale.433 |
3 | Le decisioni dei tribunali arbitrali cantonali secondo l'articolo 27quinquies possono essere impugnate con ricorso al Tribunale federale conformemente alla legge del 17 giugno 2005434 sul Tribunale federale.435 |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 5 - 1 Sono decisioni i provvedimenti delle autorità nel singolo caso, fondati sul diritto pubblico federale e concernenti: |
|
1 | Sono decisioni i provvedimenti delle autorità nel singolo caso, fondati sul diritto pubblico federale e concernenti: |
a | la costituzione, la modificazione o l'annullamento di diritti o di obblighi; |
b | l'accertamento dell'esistenza, dell'inesistenza o dell'estensione di diritti o di obblighi; |
c | il rigetto o la dichiarazione d'inammissibilità d'istanze dirette alla costituzione, alla modificazione, all'annullamento o all'accertamento di diritti o di obblighi. |
2 | Sono decisioni anche quelle in materia d'esecuzione (art. 41 cpv. 1 lett. a e b), le decisioni incidentali (art. 45 e 46), le decisioni su opposizione (art. 30 cpv. 2 lett. b e 74), le decisioni su ricorso (art. 61), le decisioni in sede di revisione (art. 68) e l'interpretazione (art. 69).24 |
3 | Le dichiarazioni di un'autorità che rifiuta o solleva pretese da far valere mediante azione non sono considerate decisioni. |
1.2 Selon l'art. 37
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 37 Principio - La procedura dinanzi al Tribunale amministrativo federale è retta dalla PA56, in quanto la presente legge non disponga altrimenti. |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 3 - Non sono regolate dalla presente legge: |
|
a | la procedura di autorità nel senso dell'articolo 1 capoverso 2 lettera e in quanto contro le loro decisioni non sia ammissibile un ricorso direttamente ad un'autorità federale; |
b | la procedura di prima istanza in materia di personale federale concernente l'istituzione iniziale del rapporto di servizio, la promozione, gli ordini di servizio e l'autorizzazione al procedimento penale contro l'agente; |
c | la procedura di prima istanza nelle cause amministrative penali e la procedura d'accertamento della polizia giudiziaria; |
d | la procedura della giustizia militare, compresa la giustizia militare disciplinare, la procedura in affari in materia di comando giusta l'articolo 37 come pure la procedura speciale giusta gli articoli 38 e 39 della legge militare del 3 febbraio 199517,18 ...19; |
dbis | la procedura in materia di assicurazioni sociali, sempre che la legge federale del 6 ottobre 200021 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali sia applicabile; |
e | la procedura d'imposizione doganale; |
fbis | la procedura di prima istanza in altre cause amministrative, quando la loro natura esige di dirimerle sul posto con decisione immediatamente esecutiva. |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 2 Campo d'applicazione e rapporto tra la parte generale e le singole leggi sulle assicurazioni sociali - Le disposizioni della presente legge sono applicabili alle assicurazioni sociali disciplinate dalla legislazione federale, se e per quanto le singole leggi sulle assicurazioni sociali lo prevedano. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 1 - 1 Le disposizioni della legge federale del 6 ottobre 20007 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) sono applicabili all'assicurazione per l'invalidità (art. 1a-26bis e 28-70) sempre che la presente legge non preveda espressamente una deroga.8 |
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1 | Le disposizioni della legge federale del 6 ottobre 20007 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) sono applicabili all'assicurazione per l'invalidità (art. 1a-26bis e 28-70) sempre che la presente legge non preveda espressamente una deroga.8 |
2 | Gli articoli 32 e 33 LPGA sono pure applicabili al promovimento dell'aiuto agli invalidi (art. 71-76). |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 1a - Le prestazioni della presente legge si prefiggono di: |
|
a | prevenire, ridurre o eliminare l'invalidità mediante provvedimenti d'integrazione adeguati, semplici e appropriati; |
b | compensare le conseguenze economiche permanenti dell'invalidità mediante un'adeguata copertura del fabbisogno vitale; |
c | aiutare gli assicurati interessati a condurre una vita autonoma e responsabile. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 26bis Scelta tra personale sanitario ausiliario, stabilimenti e fornitori di mezzi ausiliari - 1 L'assicurato ha libera scelta tra il personale sanitario ausiliario, gli stabilimenti e i laboratori, nonché le aziende presenti sul mercato generale del lavoro, che eseguono i provvedimenti d'integrazione, e i fornitori di mezzi ausiliari, in quanto essi soddisfino le prescrizioni cantonali e le esigenze dell'assicurazione.197 |
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1 | L'assicurato ha libera scelta tra il personale sanitario ausiliario, gli stabilimenti e i laboratori, nonché le aziende presenti sul mercato generale del lavoro, che eseguono i provvedimenti d'integrazione, e i fornitori di mezzi ausiliari, in quanto essi soddisfino le prescrizioni cantonali e le esigenze dell'assicurazione.197 |
2 | Il Consiglio federale, consultati i Cantoni e le organizzazioni interessate, emana le prescrizioni sul riconoscimento degli agenti esecutori indicati nel capoverso 1. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se: |
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1 | L'assicurato ha diritto a una rendita se: |
a | la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili; |
b | ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA210) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e |
c | al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento. |
1bis | La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.211 |
2 | ...212 |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 70 Disposizioni penali - Gli articoli 87 a 91 della LAVS436 sono applicabili alle persone che violano le disposizioni della presente legge in uno dei modi indicati in detti articoli. |
1.3 Le Tribunal administratif fédéral examine d'office sa compétence (art. 7 al. 1
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 7 - 1 L'autorità esamina d'ufficio la sua competenza. |
|
1 | L'autorità esamina d'ufficio la sua competenza. |
2 | La competenza non può essere pattuita tra l'autorità e la parte. |
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 31 Principio - Il Tribunale amministrativo federale giudica i ricorsi contro le decisioni ai sensi dell'articolo 5 della legge federale del 20 dicembre 196819 sulla procedura amministrativa (PA). |
1.4 En l'espèce, interjeté en temps utile (art. 20
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 20 - 1 Un termine computato in giorni, se deve essere notificato alle parti, comincia a decorrere il giorno dopo la notificazione. |
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1 | Un termine computato in giorni, se deve essere notificato alle parti, comincia a decorrere il giorno dopo la notificazione. |
2 | Se non deve essere notificato alle parti, esso comincia a decorrere il giorno dopo l'evento che lo fa scattare. |
2bis | Una notificazione recapitabile soltanto dietro firma del destinatario o di un terzo autorizzato a riceverla è reputata avvenuta al più tardi il settimo giorno dopo il primo tentativo di consegna infruttuoso.49 |
3 | Se l'ultimo giorno del termine è un sabato, una domenica o un giorno riconosciuto festivo dal diritto federale o cantonale, il termine scade il primo giorno feriale seguente. È determinante il diritto del Cantone ove ha domicilio o sede la parte o il suo rappresentante.50 |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 21 - 1 Gli atti scritti devono essere consegnati all'autorità oppure, all'indirizzo di questa, a un ufficio postale svizzero52 o una rappresentanza diplomatica o consolare svizzera al più tardi l'ultimo giorno del termine. |
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1 | Gli atti scritti devono essere consegnati all'autorità oppure, all'indirizzo di questa, a un ufficio postale svizzero52 o una rappresentanza diplomatica o consolare svizzera al più tardi l'ultimo giorno del termine. |
1bis | Gli scritti indirizzati all'Istituto federale della proprietà intellettuale53 non possono essergli validamente trasmessi per il tramite di una rappresentanza diplomatica o consolare svizzera.54 |
2 | Se la parte si rivolge in tempo utile a un'autorità incompetente, il termine è reputato osservato. |
3 | Il termine per il pagamento di un anticipo è osservato se l'importo dovuto è versato tempestivamente alla posta svizzera, o addebitato a un conto postale o bancario in Svizzera, in favore dell'autorità.55 |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 22a - 1 I termini stabiliti dalla legge o dall'autorità in giorni non decorrono: |
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1 | I termini stabiliti dalla legge o dall'autorità in giorni non decorrono: |
a | dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso; |
b | dal 15 luglio al 15 agosto incluso; |
c | dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso. |
2 | Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti: |
a | l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali; |
b | gli appalti pubblici.60 |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 50 - 1 Il ricorso dev'essere depositato entro 30 giorni dalla notificazione della decisione. |
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1 | Il ricorso dev'essere depositato entro 30 giorni dalla notificazione della decisione. |
2 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 60 Termine di ricorso - 1 Il ricorso deve essere interposto entro 30 giorni dalla notificazione della decisione o della decisione contro cui l'opposizione è esclusa. |
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1 | Il ricorso deve essere interposto entro 30 giorni dalla notificazione della decisione o della decisione contro cui l'opposizione è esclusa. |
2 | Gli articoli 38-41 sono applicabili per analogia. |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 52 - 1 L'atto di ricorso deve contenere le conclusioni, i motivi, l'indicazione dei mezzi di prova e la firma del ricorrente o del suo rappresentante; devono essere allegati la decisione impugnata e i documenti indicati come mezzi di prova, se sono in possesso del ricorrente. |
|
1 | L'atto di ricorso deve contenere le conclusioni, i motivi, l'indicazione dei mezzi di prova e la firma del ricorrente o del suo rappresentante; devono essere allegati la decisione impugnata e i documenti indicati come mezzi di prova, se sono in possesso del ricorrente. |
2 | Se il ricorso non soddisfa a questi requisiti o se le conclusioni o i motivi del ricorrente non sono sufficientemente chiari, e il ricorso non sembra manifestamente inammissibile, l'autorità di ricorso assegna al ricorrente un breve termine suppletorio per rimediarvi. |
3 | Essa gli assegna questo termine con la comminatoria che, decorrendo infruttuoso, deciderà secondo l'inserto o, qualora manchino le conclusioni, i motivi oppure la firma, non entrerà nel merito del ricorso. |
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 33 Autorità inferiori - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni: |
|
a | del Consiglio federale e degli organi dell'Assemblea federale in materia di rapporti di lavoro del personale federale, compreso il rifiuto dell'autorizzazione a procedere penalmente; |
b | del Consiglio federale concernenti: |
b1 | la destituzione di un membro del Consiglio della banca o della direzione generale o di un loro supplente secondo la legge del 3 ottobre 200325 sulla Banca nazionale, |
b10 | la revoca di un membro del consiglio d'amministrazione del Servizio svizzero di assegnazione delle tracce o l'approvazione della risoluzione del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio d'amministrazione secondo la legge federale del 20 dicembre 195743 sulle ferrovie; |
b2 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di vigilanza sui mercati finanziari o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 22 giugno 200726 sulla vigilanza dei mercati finanziari, |
b3 | il blocco di valori patrimoniali secondo la legge del 18 dicembre 201528 sui valori patrimoniali di provenienza illecita, |
b4 | il divieto di determinate attività secondo la LAIn30, |
b4bis | il divieto di organizzazioni secondo la LAIn, |
b5 | la revoca di un membro del Consiglio d'istituto dell'Istituto federale di metrologia secondo la legge federale del 17 giugno 201133 sull'Istituto federale di metrologia, |
b6 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di sorveglianza dei revisori o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 16 dicembre 200535 sui revisori, |
b7 | la revoca di un membro del Consiglio dell'Istituto svizzero per gli agenti terapeutici secondo la legge del 15 dicembre 200037 sugli agenti terapeutici, |
b8 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'istituto secondo la legge del 16 giugno 201739 sui fondi di compensazione, |
b9 | la revoca di un membro del consiglio d'Istituto dell'Istituto svizzero di diritto comparato secondo la legge federale del 28 settembre 201841 sull'Istituto svizzero di diritto comparato, |
c | del Tribunale penale federale in materia di rapporti di lavoro dei suoi giudici e del suo personale; |
cbis | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rapporti di lavoro dei suoi giudici e del suo personale; |
cquater | del procuratore generale della Confederazione in materia di rapporti di lavoro dei procuratori pubblici federali da lui nominati e del personale del Ministero pubblico della Confederazione; |
cquinquies | dell'autorità di vigilanza sul Ministero pubblico della Confederazione in materia di rapporti di lavoro del personale della sua segreteria; |
cter | dell'autorità di vigilanza sul Ministero pubblico della Confederazione in materia di rapporti di lavoro dei membri del Ministero pubblico della Confederazione eletti dall'Assemblea federale plenaria; |
d | della Cancelleria federale, dei dipartimenti e dei servizi dell'Amministrazione federale loro subordinati o aggregati amministrativamente; |
e | degli stabilimenti e delle aziende della Confederazione; |
f | delle commissioni federali; |
g | dei tribunali arbitrali costituiti in virtù di contratti di diritto pubblico sottoscritti dalla Confederazione, dai suoi stabilimenti o dalle sue aziende; |
h | delle autorità o organizzazioni indipendenti dall'Amministrazione federale che decidono nell'adempimento di compiti di diritto pubblico loro affidati dalla Confederazione; |
i | delle autorità cantonali, in quanto una legge federale preveda che le loro decisioni sono impugnabili mediante ricorso dinanzi al Tribunale amministrativo federale. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 69 Rimedi giuridici: disposizioni particolari - 1 In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427: |
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1 | In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427: |
a | le decisioni degli uffici AI cantonali sono impugnabili direttamente dinanzi al tribunale delle assicurazioni del luogo dell'ufficio AI; |
b | le decisioni dell'Ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero sono impugnabili direttamente dinanzi al Tribunale amministrativo federale.429 |
1bis | La procedura di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni in caso di controversie relative a prestazioni dell'AI è soggetta a spese.430 L'entità delle spese è determinata fra 200 e 1000 franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.431 |
2 | Il capoverso 1bis e l'articolo 85bis capoverso 3 LAVS432 si applicano per analogia ai procedimenti dinanzi al Tribunale amministrativo federale.433 |
3 | Le decisioni dei tribunali arbitrali cantonali secondo l'articolo 27quinquies possono essere impugnate con ricorso al Tribunale federale conformemente alla legge del 17 giugno 2005434 sul Tribunale federale.435 |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 48 - 1 Ha diritto di ricorrere chi: |
|
1 | Ha diritto di ricorrere chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata; e |
c | ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modificazione della stessa. |
2 | Ha inoltre diritto di ricorrere ogni persona, organizzazione o autorità cui un'altra legge federale riconosce tale diritto. |
2.
2.1 Concernant le droit matériel applicable, l'affaire présente un aspect transfrontalier dans la mesure où le recourant, ressortissant portugais, vivant au Portugal - Etat membre de l'Union européenne (UE) - a été assuré en Suisse de novembre 1982 à décembre 2000 (AI pce 24 p. 2). La cause doit donc être tranchée non seulement au regard des normes du droit suisse mais également à la lumière des dispositions de l'Accord entre la Suisse et la Communauté européenne et ses Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 (ALCP, RS 0.142.112.681), entré en vigueur pour la relation avec la Suisse le 1er juin 2002 (ATF 133 V 265 consid. 4.1 ; 128 V 315 consid. 1), avec notamment son annexe II réglant la coordination des systèmes de sécurité sociale par renvoi au droit européen.
Depuis la modification de l'annexe II de l'ALCP avec effet au 1er avril 2012 (cf. la décision n°1/2012 du Comité mixte du 31 mars 2012 remplaçant l'annexe II dudit accord sur la coordination des systèmes de sécurité sociale [RO 2012 2345]) sont également déterminants le règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale (RS 0.831.109.268.1) ainsi que le règlement (CE) n° 987/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 fixant les modalités d'application du règlement n° 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale (RS 0.831.109.268.11 ; cf. arrêt du TF 8C_455/2011 du 4 mai 2012 ; à titre d'exemple les arrêts du TAF C-3/2013 du 2 juillet 2013 consid. 3 ;
C-3985/2012 du 25 février 2013 consid. 2.1).
Conformément à l'art. 4 du règlement (CE) n° 883/2004, les personnes auxquelles ce règlement s'applique bénéficient en principe des mêmes prestations et sont soumises aux mêmes obligations, en vertu de la législation de tout Etat membre, que les ressortissants de celui-ci.
En outre, dans la mesure où l'ALCP et en particulier son annexe II qui régit la coordination des systèmes d'assurances sociales (art. 8
IR 0.142.112.681 Accordo del 21 giugno 1999 tra la Confederazione Svizzera, da una parte, e la Comunità europea ed i suoi Stati membri, dall'altra, sulla libera circolazione delle persone (con allegati, protocolli e atto finale) ALC Art. 8 Coordinamento dei sistemi di sicurezza sociale - Conformemente all'allegato II, le parti contraenti disciplinano il coordinamento dei sistemi di sicurezza sociale per garantire in particolare: |
|
a | la parità di trattamento; |
b | la determinazione della normativa applicabile; |
c | il calcolo totale, per la concessione e il mantenimento del diritto alle prestazioni, nonché per il calcolo di queste, di tutti i periodi presi in considerazione dalle diverse legislazioni nazionali; |
d | il pagamento delle prestazioni alle persone che risiedono sul territorio delle parti contraenti; |
e | la mutua assistenza e la cooperazione amministrative tra le autorità e le istituzioni. |
2.2 De jurisprudence constante, l'octroi d'une rente étrangère d'invalidité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (arrêt du TF I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2). Même après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré qui prétend à une rente de l'assurance-invalidité suisse est déterminé exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4).
2.3 Le droit matériel applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants ou ayant des conséquences juridiques se sont produits, le juge n'ayant pas, en principe, à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à la date déterminante de la décision attaquée (ATF 136 V 24 consid. 4.3 ; 129 V 1 consid. 1.2).
En l'occurrence, la présente cause doit être examinée à l'aune des dispositions du droit suisse en vigueur dans leur teneur entre le 21 janvier 2016, date de la première décision (cf. AI pces 140 ; 145), et le 28 juillet 2016, date de la décision attaquée (cf. AI pce 151), qui marque la limite dans le temps du pouvoir d'examen de l'autorité de recours (ATF 129 V 1 consid. 1.2 ; 121 V 362 consid. 1b).
3.
Par ailleurs, le Tribunal de céans se fondera sur l'état de fait, y compris l'état de santé du recourant, jusqu'au jour de la décision, soit le 28 juillet 2016. Les éléments de fait postérieurs à cette date ne devant, en principe, pas être pris en considération, sauf s'ils permettent une meilleure compréhension de l'état de santé du recourant antérieur à la décision attaquée (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 ; arrêt du TAF C-31/2013 du 14 janvier 2014 consid. 3.1).
4.
Le Tribunal administratif fédéral établit les faits et apprécie les preuves d'office et librement (art. 12
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 12 - L'autorità accerta d'ufficio i fatti e si serve, se necessario, dei seguenti mezzi di prova: |
|
a | documenti; |
b | informazioni delle parti; |
c | informazioni o testimonianze di terzi; |
d | sopralluoghi; |
e | perizie. |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 62 - 1 L'autorità di ricorso può modificare la decisione impugnata a vantaggio di una parte. |
|
1 | L'autorità di ricorso può modificare la decisione impugnata a vantaggio di una parte. |
2 | Essa può modificare a pregiudizio di una parte la decisione impugnata quando questa violi il diritto federale o poggi su un accertamento inesatto o incompleto dei fatti; per inadeguatezza, la decisione impugnata non può essere modificata a pregiudizio di una parte, a meno che la modificazione giovi ad una controparte. |
3 | L'autorità di ricorso che intenda modificare la decisione impugnata a pregiudizio di una parte deve informarla della sua intenzione e darle la possibilità di esprimersi. |
4 | L'autorità di ricorso non è vincolata in nessun caso dai motivi del ricorso. |
5.
5.1 L'invalidité au sens de la LPGA et de la LAI est l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidità - 1 È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata. |
|
1 | È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata. |
2 | Gli assicurati minorenni senza attività lucrativa sono ritenuti invalidi se hanno un danno alla salute fisica, mentale o psichica che probabilmente provocherà un'incapacità al guadagno totale o parziale.12 |
3 | Gli assicurati maggiorenni che prima di subire un danno alla salute fisica, mentale o psichica non esercitavano un'attività lucrativa e dai quali non si può ragionevolmente esigere che l'esercitino sono considerati invalidi se tale danno impedisce loro di svolgere le proprie mansioni consuete. L'articolo 7 capoverso 2 si applica per analogia.13 14 |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacità al guadagno - 1 È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili. |
|
1 | È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili. |
2 | Per valutare la presenza di un'incapacità al guadagno sono considerate esclusivamente le conseguenze del danno alla salute. Inoltre, sussiste un'incapacità al guadagno soltanto se essa non è obiettivamente superabile.11 |
5.2 Aux termes de l'art. 28 al. 2
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se: |
|
1 | L'assicurato ha diritto a una rendita se: |
a | la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili; |
b | ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA210) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e |
c | al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento. |
1bis | La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.211 |
2 | ...212 |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 29 Inizio del diritto e versamento della rendita - 1 Il diritto alla rendita nasce al più presto dopo sei mesi dalla data in cui l'assicurato ha rivendicato il diritto alle prestazioni conformemente all'articolo 29 capoverso 1 LPGA221, ma al più presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni. |
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1 | Il diritto alla rendita nasce al più presto dopo sei mesi dalla data in cui l'assicurato ha rivendicato il diritto alle prestazioni conformemente all'articolo 29 capoverso 1 LPGA221, ma al più presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni. |
2 | Il diritto non nasce finché l'assicurato può pretendere un'indennità giornaliera ai sensi dell'articolo 22. |
3 | La rendita è versata dall'inizio del mese in cui nasce il diritto. |
4 | Le rendite corrispondenti a un grado d'invalidità inferiore al 50 per cento sono versate solo agli assicurati che sono domiciliati e dimorano abitualmente (art. 13 LPGA) in Svizzera. Questo presupposto deve essere adempiuto anche dai congiunti per i quali è chiesta una prestazione. |
Suite à l'entrée en vigueur le 1er juin 2002 de l'ALCP (cf. supra 2.1), la restriction prévue à l'art. 29 al. 4
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 29 Inizio del diritto e versamento della rendita - 1 Il diritto alla rendita nasce al più presto dopo sei mesi dalla data in cui l'assicurato ha rivendicato il diritto alle prestazioni conformemente all'articolo 29 capoverso 1 LPGA221, ma al più presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni. |
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1 | Il diritto alla rendita nasce al più presto dopo sei mesi dalla data in cui l'assicurato ha rivendicato il diritto alle prestazioni conformemente all'articolo 29 capoverso 1 LPGA221, ma al più presto a partire dal mese seguente il compimento dei 18 anni. |
2 | Il diritto non nasce finché l'assicurato può pretendere un'indennità giornaliera ai sensi dell'articolo 22. |
3 | La rendita è versata dall'inizio del mese in cui nasce il diritto. |
4 | Le rendite corrispondenti a un grado d'invalidità inferiore al 50 per cento sono versate solo agli assicurati che sono domiciliati e dimorano abitualmente (art. 13 LPGA) in Svizzera. Questo presupposto deve essere adempiuto anche dai congiunti per i quali è chiesta una prestazione. |
6.
6.1 La notion d'invalidité, dont il est question à l'art. 8
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidità - 1 È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata. |
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1 | È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata. |
2 | Gli assicurati minorenni senza attività lucrativa sono ritenuti invalidi se hanno un danno alla salute fisica, mentale o psichica che probabilmente provocherà un'incapacità al guadagno totale o parziale.12 |
3 | Gli assicurati maggiorenni che prima di subire un danno alla salute fisica, mentale o psichica non esercitavano un'attività lucrativa e dai quali non si può ragionevolmente esigere che l'esercitino sono considerati invalidi se tale danno impedisce loro di svolgere le proprie mansioni consuete. L'articolo 7 capoverso 2 si applica per analogia.13 14 |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 4 Invalidità - 1 L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48 |
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1 | L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48 |
2 | L'invalidità è considerata insorgere quando, per natura e gravità, motiva il diritto alla singola prestazione.49 |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 16 Grado d'invalidità - Per valutare il grado d'invalidità, il reddito che l'assicurato invalido potrebbe conseguire esercitando l'attività ragionevolmente esigibile da lui dopo la cura medica e l'eventuale esecuzione di provvedimenti d'integrazione, tenuto conto di una situazione equilibrata del mercato del lavoro, è confrontato con il reddito che egli avrebbe potuto ottenere se non fosse diventato invalido. |
6.2 Selon une jurisprudence constante, bien que l'invalidité soit une notion juridique et économique, les données fournies par les médecins constituent un élément utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de l'assuré. Précisément, la tâche des médecins consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités la personne assurée est incapable de travailler. Il leur appartient de décrire les activités que l'on peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la santé, en exposant les motifs qui les conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 156 consid. 1 ; voir ég. 140 V 193 consid. 3.2).
7.
7.1 Selon l'art. 17 al. 1
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
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1 | Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
a | subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o |
b | aumenta al 100 per cento.18 |
2 | Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione. |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
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1 | Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
a | subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o |
b | aumenta al 100 per cento.18 |
2 | Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione. |
7.2 Aux termes de l'art. 87 al. 2
SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 87 Motivo di revisione - 1 La revisione avviene d'ufficio quando: |
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1 | La revisione avviene d'ufficio quando: |
a | in previsione di una possibile modifica importante del grado d'invalidità o della grande invalidità oppure del bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità è stato stabilito un termine al momento della fissazione della rendita, dell'assegno per grandi invalidi o del contributo per l'assistenza; o |
b | allorché si conoscono fatti o si ordinano provvedimenti che possono provocare una notevole modifica del grado d'invalidità, della grande invalidità oppure del bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità. |
2 | Se è fatta domanda di revisione, nella domanda si deve dimostrare che il grado d'invalidità o di grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità è cambiato in misura rilevante per il diritto alle prestazioni. |
3 | Qualora la rendita, l'assegno per grandi invalidi o il contributo per l'assistenza siano stati negati perché il grado d'invalidità era insufficiente, perché non è stata riconosciuta una grande invalidità o perché il bisogno di aiuto era troppo esiguo per avere diritto al contributo per l'assistenza, una nuova richiesta è riesaminata soltanto se sono soddisfatte le condizioni previste nel capoverso 2. |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
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1 | Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
a | subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o |
b | aumenta al 100 per cento.18 |
2 | Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione. |
7.3 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 134 V 131 consid. 3 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; arrêt du TF 8C_162/2016 du 2 mars 2017 consid. 3.1 ; Valterio, op. cit., p. 832 s n° 3063). Une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé, n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
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1 | Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
a | subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o |
b | aumenta al 100 per cento.18 |
2 | Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione. |
7.4 La constatation d'un changement propre à fonder un motif de révision résulte de la mise en parallèle d'un état de santé actuel et passé. L'objet de la preuve est ainsi l'existence - en l'occurrence à tirer des rapports médicaux - d'une différence déterminante dans les états de santé. La constatation de l'état de santé actuel et ses conséquences fonctionnelles est bien le point de départ de l'appréciation ; elle n'est cependant pas en elle-même déterminante, elle ne sera pertinente que dans la mesure seulement où elle constatera effectivement une différence entre les données des états de santé actuel et antérieur. La valeur probante des rapports médicaux établis aux fins d'une révision de rente dépend en conséquence essentiellement de la question de savoir si un changement déterminant des états de santé peut suffisamment être prouvé. Une évaluation médicale considérée pour elle-même en soi complète, convaincante, qui serait probante dans le cadre d'une évaluation initiale à la base de l'octroi initial de prestations (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a), ne revêt en général par conséquent pas la valeur probante juridique requise si l'évaluation médicale (par rapport à une évaluation médicale antérieure divergente) n'établit pas suffisamment dans quelle mesure un changement effectif de l'état de santé a eu lieu. Sont réservées les situations dans lesquelles une modification de l'état de santé est évidente (cf. arrêt du TF 9C_418/2010 du 29 août 2011 consid. 4.2).
7.5 Selon l'art. 88a al. 2
SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 88a Modificazione del diritto - 1 Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare. |
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1 | Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare. |
2 | Se la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete peggiora, se la grande invalidità si aggrava o se il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità aumenta, il cambiamento va tenuto in considerazione non appena è durato tre mesi senza interruzione notevole. L'articolo 29bis è applicabile per analogia. |
SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 88a Modificazione del diritto - 1 Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare. |
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1 | Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare. |
2 | Se la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete peggiora, se la grande invalidità si aggrava o se il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità aumenta, il cambiamento va tenuto in considerazione non appena è durato tre mesi senza interruzione notevole. L'articolo 29bis è applicabile per analogia. |
7.6 L'augmentation de la rente prend effet, au plus tôt, si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée et, s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert (cf. art. 88bis al. 1 let. a
SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 88bis Effetto - 1 L'aumento della rendita, dell'assegno per grandi invalidi o del contributo per l'assistenza avviene al più presto:391 |
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1 | L'aumento della rendita, dell'assegno per grandi invalidi o del contributo per l'assistenza avviene al più presto:391 |
a | se l'assicurato ha chiesto la revisione a partire dal mese in cui la domanda è stata inoltrata; |
b | se la revisione ha luogo d'ufficio, a partire dal mese in cui è stata prevista; |
c | se viene costatato che la decisione dell'ufficio AI, sfavorevole all'assicurato, era manifestamente errata, a partire dal momento in cui il vizio è stato scoperto.392 |
2 | La riduzione o la soppressione della rendita, dell'assegno per grandi invalidi o del contributo per l'assistenza è messa in atto:393 |
a | il più presto, il primo giorno del secondo mese che segue la notifica della decisione; |
b | retroattivamente dalla data in cui avvenne la modificazione determinante se il beneficiario ha ottenuto indebitamente la prestazione o ha violato l'obbligo di informare impostogli ragionevolmente dall'articolo 77, indipendentemente dal fatto che la prestazione abbia continuato a essere versata a causa dell'ottenimento indebito della medesima o della violazione dell'obbligo di informare. |
8.
8.1 Conformément à la maxime inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 43
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 43 Accertamento - 1 L'assicuratore esamina le domande, intraprende d'ufficio i necessari accertamenti e raccoglie le informazioni di cui ha bisogno. Le informazioni date oralmente devono essere messe per scritto. |
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1 | L'assicuratore esamina le domande, intraprende d'ufficio i necessari accertamenti e raccoglie le informazioni di cui ha bisogno. Le informazioni date oralmente devono essere messe per scritto. |
1bis | L'assicuratore determina la natura e l'entità dei necessari accertamenti.35 |
2 | Se sono necessari e ragionevolmente esigibili esami medici o specialistici per la valutazione del caso, l'assicurato deve sottoporvisi. |
3 | Se l'assicurato o altre persone che pretendono prestazioni, nonostante un'ingiunzione, rifiutano in modo ingiustificato di compiere il loro dovere d'informare o di collaborare, l'assicuratore può, dopo diffida scritta e avvertimento delle conseguenze giuridiche e dopo aver impartito un adeguato termine di riflessione, decidere in base agli atti o chiudere l'inchiesta e decidere di non entrare in materia36. |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 12 - L'autorità accerta d'ufficio i fatti e si serve, se necessario, dei seguenti mezzi di prova: |
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a | documenti; |
b | informazioni delle parti; |
c | informazioni o testimonianze di terzi; |
d | sopralluoghi; |
e | perizie. |
SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 69 In generale - 1 L'ufficio AI esamina le condizioni assicurative, se necessario in collaborazione con la cassa di compensazione competente giusta l'articolo 44. |
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1 | L'ufficio AI esamina le condizioni assicurative, se necessario in collaborazione con la cassa di compensazione competente giusta l'articolo 44. |
2 | Se tali condizioni sono adempite, l'ufficio AI procura gli atti necessari, in particolare circa lo stato di salute, l'attività, la capacità di lavoro e l'idoneità all'integrazione. A tale scopo possono essere domandati rapporti e informazioni, ordinate perizie, eseguiti sopralluoghi e consultati specialisti dell'aiuto pubblico o privato agli invalidi. ...296 |
3 | Gli uffici AI possono convocare gli assicurati per un colloquio. La data del colloquio deve essere comunicata loro entro un termine adeguato.297 |
4 | ...298 |
8.2 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a). Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a). La valeur probante d'une expertise est de plus liée à la condition que l'expert dispose de la formation spécialisée nécessaire, de compétences professionnelles dans le domaine d'investigation (cf. arrêts du TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.2 et la référence ; 9C_59/2010 du 11 juin 2010 consid. 4.1 ; cf. Valterio, op. cit. p. 797 n° 2912). En présence d'avis contradictoires, le Tribunal doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt qu'une autre. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contient des contradictions manifestes ou ignore des éléments essentiels ou lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires objectivement vérifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa ; 118 V 286 consid. 1b et les références ; aussi les arrêts du TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 et 4.1.2 ; I 131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.2).
8.3 La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertise ou de rapports médicaux. Le juge procède à cette appréciation selon le principe de la libre appréciation des preuves selon les types de rapports médicaux et expertises (ATF 125 V 351 consid. 3b).
8.3.1 Lorsqu'au stade de la procédure administrative une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; arrêt du TF I 701/04 du 27 juillet 2005 consid. 2.1.2).
8.3.2 S'agissant des documents produits par le service médical d'un assureur étant partie au procès, le Tribunal fédéral n'exclut pas que l'assureur ou le juge des assurances sociales statuent en grande partie, voire exclusivement sur la base de ceux-ci. Dans de telles constellations, il convient toutefois de poser des exigences sévères à l'appréciation des preuves. Une instruction complémentaire sera ainsi requise, s'il subsiste des doutes, même minimes, quant au bien-fondé des rapports et expertises médicaux versés au dossier par l'assureur (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; 122 V 157 consid. 1d ; 123 V 175 consid. 3d ; 125 V 351 consid. 3b/ee ; cf. aussi arrêts du TF I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3 et 9C_55/2008 du 26 mai 2008 consid. 4.2 avec références, concernant les cas où le service médical n'examine pas l'assuré mais se limite à apprécier la documentation médicale déjà versée au dossier). Le simple fait qu'un avis médical divergent - même émanant d'un spécialiste - ait été produit ne suffit toutefois pas à lui seul à remettre en cause la valeur probante d'un rapport médical (arrêt du TF U 365/06 du 26 janvier 2007 consid. 4.1).
8.3.3 Quant aux rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références). Cette constatation s'applique de même à un médecin non traitant consulté par un patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa requête. Toutefois, le simple fait qu'un certificat médical ou une expertise de partie est établi à la demande d'une partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur probante (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et les références citées).
8.4 Dans le domaine des assurances sociales, la décision doit se fonder sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible, la vraisemblance prépondérante suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 ; 135 V 39 consid. 6.1 ; 121 V 45 consid. 2a).
9.
9.1 Le litige porte sur la question de savoir si l'OAIE était fondé, par sa décision du 28 juillet 2016 (cf. AI pce 151), à maintenir le droit à un quart de rente d'invalidité dont bénéficiait le recourant depuis le 1er août 2014 (cf. décision du 21 janvier 2016 ; AI pces 140 ; 145) au motif qu'une activité adaptée à son état de santé restait exigible à 80%.
9.2 En l'espèce, la dernière décision entrée en force, examinant matériellement le droit de l'intéressé à une rente, est celle du 21 janvier 2016, rendue par l'OAIE au terme de l'examen de la première demande de prestations et mettant l'intéressé au bénéfice d'un quart de rente d'invalidité à partir du 1er août 2014 (cf. AI pces 140 ; 145). C'est donc l'état de fait existant au moment de cette décision du 21 janvier 2016 qui doit être comparé à celui existant au moment de la décision querellée du 28 juillet 2016 (cf. AI pce 151).
9.3 Dans le cadre de la première demande de prestations AI, la décision du 21 janvier 2016 était principalement fondée sur l'avis du service médical de l'autorité inférieure, soit pour lui le Dr D._______, spécialiste FMH en médecine interne générale, et la Dre F._______, spécialiste FMH en oncologie et hématologie.
9.3.1 Leurs prises de position médicales datées des 29 août 2015, 3 novembre 2015 et 12 janvier 2016 (cf. AI pces 121 ; 136 ; 139) sont basées sur divers avis médicaux établis par des médecins portugais (cf. AI pces 8 à 18 ; 28 p. 23 ss ; 30 à 118 ; 131 ; 134) et ont été rendues sur la base d'un seul examen du dossier. Les médecins du service médical de l'OAIE ont retenu les diagnostics principaux de péri-arthropathie des épaules sur altérations dégénératives avec lésions de la coiffe des rotateurs (CIM-10 M75.1) ; status après acromioplastie et bursectomie de l'épaule droite le 19 février 2013 ; syndrome cervico- et lombo-spondylogène sur altérations dégénératives (CIM-10 M47.8). Puis, ils ont mentionné les diagnostics associés avec répercussion sur la capacité de travail suivants : status après ablation partielle de la prostate en raison d'une hyperplasie le 10 décembre 2013 ; incontinence urinaire légère ; maladie de Crohn. En outre, ils ont évoqué comme diagnostic associé sans répercussion sur la capacité de travail un goitre.
9.3.2 A l'époque de la première demande de prestations AI, il a été également fait état de poly-arthralgies intenses, principalement situées au niveau de la colonne vertébrale, des épaules et des membres inférieurs (cf. rapport médical E 213 [P] du 15 avril 2015 du Dr Dd._______, dont la spécialisation n'est pas connue ; AI pce 8, p. 2 s nos 3.2, 4.8.1 ss).
Puis, plusieurs médecins traitants ont attesté chez l'intéressé une spondyl-arthropathie avec des rachialgies dans le contexte de la maladie de Crohn (cf. rapports médicaux des 16 janvier 2014 et 24 mars 2014 de la Dre Ii._______, spécialiste en médecine physique et réadaptation [AI pces 15 ; 41], ainsi que le rapport médical du 6 août 2015 de la Dre P._______, médecin généraliste [AI pce 108]), respectivement une maladie de Crohn avec arthrite (cf. rapport médical E 213 [P] du 15 avril 2015 du Dr Dd._______ ; AI pce 8), alors que le Dr Ee._______, spécialiste en rhumatologie, a retenu en date du 28 janvier 2015 que, compte tenu de la clinique et des examens complémentaires présentés, une spondylarthrite associée à une maladie inflammatoire chronique intestinale pouvait être exclue, recommandant à l'intéressé de suivre un traitement pour soulager les douleurs de nature mécanique (cf. AI pce 48). Le service médical de l'OAIE s'est rallié à l'avis dudit rhumatologue en ce sens qu'une maladie inflammatoire chronique (spondylarthrite) liée à la maladie de Crohn avait été exclue comme cause des douleurs ostéo-articulaires (cf. AI pce 121 p. 2).
En outre, le médecin traitant de l'intéressé, la Dre P._______, notait, dans un rapport médical du 6 août 2015, que l'intéressé avait développé depuis quelques mois une dépression réactive associée à une anxiété généralisée nécessitant un traitement antidépresseur régulier (cf. AI pce 108). A ce propos, le Dr D._______ a estimé que ledit trouble ne constituait à ce moment-là pas une entrave majeure et ne l'a, par conséquent, pas retenu comme diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail de l'intéressé (cf. AI pce 121 p. 4).
9.3.3 S'agissant des conséquences des atteintes à la santé sur la capacité de travail de l'intéressé, les médecins du service médical de l'autorité inférieure ont relevé qu'il fallait éviter des travaux lourds, le port de charges de plus de 5 kg, le mouvement répétitif des épaules, une activité avec les bras au-dessus du niveau des épaules, une posture débout prolongée, l'exposition au froid ou à l'humidité et qu'il fallait tenir compte d'une résistance au stress diminuée. Ils ont conclu sur cette base à une incapacité de travail de 100% dans la dernière activité habituelle dès le 29 août 2012 et à une incapacité de travail de 20% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles dès la même date.
9.4 Si, dans le cadre de la demande de révision présentée par l'assuré en date du 16 mars 2016, l'autorité inférieure et son service médical ont considéré que les documents médicaux produits par le recourant n'apportaient pas d'éléments nouveaux justifiant une incapacité de travail supplémentaire que celle d'ores et déjà retenue auparavant (cf. AI pces 149 ; 150), tant l'autorité que son service médical ont revu leur position dans un second temps, suite à la production, en procédure de recours, de nouveaux rapports médicaux (cf. TAF pce 19 ; annexe à TAF pce 19).
9.4.1 Ainsi, dans son avis médical du 18 mai 2017 (annexe à TAF pce 19), le Dr D._______ a relevé que même si la nouvelle documentation médicale produite par le recourant dans le cadre du recours ne permettait pas d'augmenter son incapacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles à ce moment-là, le dossier médical de ce dernier était lacunaire, en ce sens qu'il manquait des examens rhumatologiques et psychiatriques récents et détaillés, à savoir notamment une description du status clinique et des limitations fonctionnelles, et a dès lors recommandé de solliciter de tels examens.
Dans sa réponse du 31 mai 2017, l'OAIE, suivant l'avis du Dr D._______, a proposé l'admission du recours et le renvoi du dossier à son Office pour complément d'instruction.
9.4.2 Le Tribunal de céans ne voit pas de motifs de s'écarter de l'avis du Dr D._______ et des conclusions de l'autorité inférieure, pour les raisons suivantes.
9.4.3 S'agissant des nouveaux documents médicaux envoyés par l'intéressé à l'appui de sa demande de révision en date du 16 mars 2016 à l'OAIE (cf. AI pces 146 ; 147), qui font état d'une thyroïdectomie totale sous anesthésie générale ayant eu lieu le 3 mars 2016, le Tribunal se rallie à l'avis du 1er mai 2016 du service médical de l'autorité inférieure, soit pour lui le Dr J._______, spécialiste FMH en médecine interne générale, retenant que cette opération ne justifiait pas d'incapacités de travail supplémentaires durant plus de trois mois que celles retenues dans le cadre de la première décision de l'OAIE du 21 janvier 2016. En effet, d'une part, l'atteinte située au niveau de la glande thyroïde, à savoir un goitre thyroïdien multi-nodulaire, était déjà documentée lors de la première demande de prestations AI et qualifiée de diagnostic associé sans répercussion sur la capacité de travail de l'intéressé (cf. AI pces 109 ; 39 ; 40 ; 108 ; 121). Par ailleurs, déjà à l'époque, l'oncologue du service médical de l'autorité inférieure avait expressément retenu qu'en l'absence de complications durables, une éventuelle thyroïdectomie future n'occasionnerait pas d'incapacités de travail durables (cf. prise de position médicale du 12 janvier 2016 de la Dre F._______ ; AI pce 139). D'autre part, les nouveaux documents produits à l'appui de la demande de révision attestent que la thyroïdectomie totale s'était déroulée sans complications opératoires et post-opératoires. De plus, aucune incapacité de travail n'a été retenue par les médecins suite à cette intervention et aucun document médical produit ultérieurement par l'intéressé ne fait état d'une aggravation de cette atteinte jusqu'au moment de la décision litigieuse (cf. AI pce 153).
9.4.4 En procédure de recours, le recourant a produit différents nouveaux documents médicaux (cf. AI pces 153 à 159 ; annexes à TAF pce 1 ; 4 ; 6 ; 13 ; 16 ; 21 ; 24 ; 26 ; 29 ; 31). Du point de vue somatique, il a fait valoir que son état de santé s'était encore aggravé « suite à des complications au niveau chronique », invoquant que son « incapacité physique, psychologique et mentale est devenue très compliquée », en raison notamment de problèmes intestinaux, de douleurs aux genoux, aux mains, aux épaules, au dos (cervicales) et à la tête (cf. TAF pce 1).
9.4.4.1 En premier lieu, le Tribunal constate que certains des nouveaux documents envoyés au stade du recours, à savoir notamment un rapport d'hospitalisation du service de gastroentérologie et hépatologie de l'hôpital K._______ de (...), soit pour lui le Dr L._______, établi en octobre 2015 (cf. AI pce 159 p. 1 = annexes à TAF pces 1 ; 4) et les rapports d'examens de laboratoire de l'hôpital K._______ de (...) rédigés entre le 23 et le 29 octobre 2015 (cf. AI pce 160 = annexes à TAF pces 1 ; 4) sont antérieurs à la première décision entrée en force (21 janvier 2016), de sorte que ces états de faits ne doivent pas être pris en considération au stade de la présente demande de révision de la rente d'invalidité (cf. consid. 3). Ainsi, dans la mesure où le recourant se rapporte à des documents médicaux antérieurs à la décision de l'OAIE du 21 janvier 2016, le recours est irrecevable (cf. consid. 7.1 ss ; 9.2).
9.4.4.2 En deuxième lieu, le Tribunal tiendra compte des nouveaux rapports médicaux établis entre la période après première décision du 21 janvier 2016 et la décision litigieuse du 28 juillet 2016 (cf. AI pces 154 à 158 ; consid. 3) ainsi que d'un rapport médical rédigé par la Dre P._______ peu de temps après la décision querellée, à savoir le 17 août 2016, dès lors que ledit document résume les conclusions de divers examens médicaux effectués avant la décision litigieuse et qu'il se réfère pour le reste essentiellement à des atteintes durables à la santé ayant débutées avant la décision querellé (cf. AI pce 153 ; consid. 3).
9.4.4.3 A la lecture de ces nouveaux documents et en accord avec le médecin du service médical de l'autorité inférieure (cf. AI pces 153 à 158 ; annexe à TAF pce 19), il appert que le recourant souffre en sus des troubles d'ores et déjà présents lors de la première demande de prestations (à savoir des altérations dégénératives des épaules, des altérations dégénératives de la colonne cervicale et lombaire ainsi que des atteintes situées aux niveaux de la prostate, de l'intestin et de la glande thyroïde ; cf. AI pces 8 à 18 ; 28 p. 23 ss ; 30 à 118 ; 121 ; 128 à 134 ; 139 ; 147 cf. également consid. 9.4.3) de nouvelles atteintes situées notamment au niveau du genou droit, des mains, de la tête ainsi que des voies respiratoires.
9.4.4.4 En effet, le Dr O._______, dont la spécialisation n'est pas connue, a diagnostiqué dans son rapport d'échographie des parties molles du genou droit du 27 juin 2016 (cf. AI pce 155 = annexes à TAF pces 1 ; 4) une enthésopathie inflammatoire de l'insertion inférieure du tendon quadricipital et du tendon rotulien, une bursite retro-quadricipitale, des protrusions des corps postérieurs latéraux et médians des ménisques avec compression extrinsèque des collatéraux et des kystes de Baker. Des signes d'enthésopathie du système extenseur ont également été observés à l'occasion d'une radiographie du genou droit effectuée par le Dr N._______, médecin radiologue, en date du 9 juin 2016 (cf. AI pce 157 = annexes à TAF pces 1 ; 4).
Puis, il appert que l'intéressé s'est plaint à plusieurs reprises de douleurs aux mains, respectivement que ses mains s'endormaient quand il écrivait (cf. notamment AI pces 146 p. 1 ; 153). En date du 9 juin 2016, se basant sur une radiographie de la main droite, le Dr N._______ a diagnostiqué une rhizarthrose et une arthrose digitale inter-phalangienne distale, principalement de l'index et du majeur (cf. AI pce 157 = annexes à TAF pces 1 ; 4). En outre, la Dre P._______ a expliqué dans son rapport médical du 17 août 2016 que l'intéressé était en train d'attendre la consultation et la chirurgie d'un spécialiste en orthopédie en raison d'un probable syndrome du tunnel carpien et de doigts à ressaut (cf. AI pce 153).
Dans sa demande de révision du 16 mars 2016 (AI pce 146) le recourant s'est également plaint de « douleurs de tête de plus en plus graves ». A ce sujet, le Dr M._______, médecin neuroradiologue, a, dans son rapport de tomographie crânio-encéphalique du 11 mai 2016, diagnostiqué une légère sinusite ethmoïdale (cf. AI pce 158 = annexes à TAF pces 1 ; 4). La Dre P._______ a fait état le 17 août 2016 d'une aggravation de céphalées présentes depuis plus de dix ans, dues à un accident de la route, « aggravées également par une pathologie de la colonne cervicale » (cf. AI pce 153 p. 2).
Finalement, la Dre P._______ a attesté qu'il avait souffert d'infections respiratoires plus fréquentes, qui ont conduit à son hospitalisation (cf. AI pce 153 p. 2).
9.4.4.5 Le Tribunal constate que les nouvelles atteintes pouvant potentiellement avoir une répercussion sur la capacité de travail de l'intéressé n'ont pas fait l'objet d'une étude circonstanciée dès lors qu'il manque des examens décrivant son status clinique et les limitations fonctionnelles engendrées par les atteintes (en particulier les conséquences des atteintes des mains sur l'exercice de travaux manuels). Au demeurant, il manque notamment les rapports d'hospitalisation faisant état des infections respiratoires et le rapport de rhumatologie, attestant que le diagnostic d'une spondylarthropathie avec des rachialgies dans un contexte de la maladie de Crohn avait été exclu, auxquels la Dre P._______ se réfère dans sa prise de position du 17 août 2016 (cf. AI pce 153). Quand bien même les nouveaux rapports produits par l'intéressé dans le cadre du recours jouissent d'une valeur probante limitée compte tenu de leur degré de motivation et leur précision eu égard à la jurisprudence précitée, il faut considérer qu'il subsiste des doutes quant à l'état de santé somatique du recourant au moment de la décision litigieuse et que les médecins ne se sont pas prononcés de façon suffisante quant à son aggravation éventuelle depuis la première décision de l'OAIE.
9.4.4.6 En dernier lieu, en ce qui concerne les nouveaux documents médicaux datant d'après la décision litigieuse (cf. annexes à TAF pce 1 ; 4 ; 13 ; 16 ; 21 ; 24 ; 26), qui ne permettent pas une meilleure compréhension de l'état de santé du recourant antérieur à la décision attaqué, et compte tenu de la limitation du pouvoir d'examen de ce Tribunal (cf. consid. 3), ces faits ne sont pas pris en considération dans le cadre de la présente procédure.
9.4.5 Du point de vue psychiatrique, le recourant se plaint dans le cadre du recours à plusieurs reprises d'une détérioration notable de son état de santé psychique et a produit un rapport médical succinct établi en date du 17 août 2016 par la Dre P._______ (cf. AI pce 153 = annexe à TAF pce 1), évoquant que l'intéressé avait développé depuis quelques mois une dépression réactive associée à une anxiété généralisée nécessitant un traitement antidépresseur (Mirtazapine) journalier. Le Tribunal constate que ce rapport médical a été établi après la décision querellée (28 juillet 2016). Toutefois, dès lors que cette atteinte psychiatrique avait d'ores et déjà été évoquée par le même médecin le 6 août 2015 (cf. AI pce 108), qu'il est fait état d'une atteinte psychiatrique qui durait depuis plusieurs mois et que le rapport médical du 17 août 2016 permet ainsi une meilleure compréhension de l'état de santé psychique du recourant antérieur à la décision attaquée, ces éléments de fait doivent être pris en considération. Le Tribunal de céans constate qu'aucun médecin traitant ne s'est prononcé au sujet d'une éventuelle incapacité de travail engendrée par l'atteinte psychiatrique et que ledit rapport médical du 17 août 2016 n'a pas été soumis par l'autorité inférieure à son psychiatre pour prise de position.
9.4.5.1 Suite au récent changement de la jurisprudence du Tribunal fédéral, toutes les affections psychiatriques doivent, en règle générale, faire l'objet d'une procédure probatoire structurée au sens de l'arrêt ATF 141 V 281, selon laquelle il y a lieu d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs (cf. ATF 143 V 418 consid. 6 s). Cette jurisprudence est applicable à tous les cas pendants au moment du changement de pratique et dès lors également au cas d'espèce (cf. arrêt du TF 9C_580/2017 du 16 janvier 2018 consid. 3.1).
9.4.5.2 En l'occurrence, les indicateurs standards n'ont pas été analysés par l'administration. Or, le Tribunal relève qu'en l'état actuel, un tel examen n'est pas possible dès lors que la documentation psychiatrique se trouvant au dossier est trop succincte et de ce fait, elle ne permet pas d'évaluer précisément la capacité de travail et la capacité fonctionnelle du recourant dans la période après la première décision de l'OAIE du 21 janvier 2016. Il s'ensuit que le Tribunal ne peut pas évaluer s'il y a eu un changement de l'état de santé psychique eu égard à la nouvelle jurisprudence.
9.5 Il convient par conséquent, ainsi qu'en concluent tant le recourant que l'autorité inférieure, d'admettre le recours dans la mesure où il est recevable (cf. consid. 9.4.4.1), d'annuler la décision du 28 juillet 2016 et de procéder à un complément d'instruction, en particulier, comme l'a recommandé le service médical de l'autorité inférieure, au niveau psychiatrique et rhumatologique, par la mise en oeuvre d'une expertise médicale. En outre, le Tribunal retient que cette dernière devra être complétée, en raison du syndrome du tunnel carpien ainsi que des céphalées, par une expertise neurologique, et, eu égard aux infections respiratoires récurrentes, par une expertise pneumologique. Au besoin, l'autorité inférieure fera appel à des spécialistes d'autres disciplines médicales.
10.
10.1 En application de l'art. 61 al. 1
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 61 - 1 L'autorità di ricorso decide la causa o eccezionalmente la rinvia, con istruzioni vincolanti, all'autorità inferiore. |
|
1 | L'autorità di ricorso decide la causa o eccezionalmente la rinvia, con istruzioni vincolanti, all'autorità inferiore. |
2 | La decisione del ricorso deve contenere la ricapitolazione dei fatti rilevanti, i motivi e il dispositivo. |
3 | Essa è notificata alle parti e all'autorità inferiore. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
10.2 Pour sa nouvelle décision portant sur la question d'une éventuelle augmentation de la rente d'invalidité de l'intéressé, l'autorité inférieure actualisera le dossier médical à la date de sa nouvelle décision. Elle entreprendra toutes les investigations médicales nécessaires pour l'établissement complet et actuel de l'état de santé de l'assuré et de son évolution pour pouvoir établir l'état de santé somatique ainsi que psychique après le 21 janvier 2016 afin de pouvoir déterminer notamment l'incidence des éventuelles atteintes à la santé sur la capacité de travail (art. 43 al. 1
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 43 Accertamento - 1 L'assicuratore esamina le domande, intraprende d'ufficio i necessari accertamenti e raccoglie le informazioni di cui ha bisogno. Le informazioni date oralmente devono essere messe per scritto. |
|
1 | L'assicuratore esamina le domande, intraprende d'ufficio i necessari accertamenti e raccoglie le informazioni di cui ha bisogno. Le informazioni date oralmente devono essere messe per scritto. |
1bis | L'assicuratore determina la natura e l'entità dei necessari accertamenti.35 |
2 | Se sono necessari e ragionevolmente esigibili esami medici o specialistici per la valutazione del caso, l'assicurato deve sottoporvisi. |
3 | Se l'assicurato o altre persone che pretendono prestazioni, nonostante un'ingiunzione, rifiutano in modo ingiustificato di compiere il loro dovere d'informare o di collaborare, l'assicuratore può, dopo diffida scritta e avvertimento delle conseguenze giuridiche e dopo aver impartito un adeguato termine di riflessione, decidere in base agli atti o chiudere l'inchiesta e decidere di non entrare in materia36. |
10.3 Il sied de préciser que l'expertise qui sera mise en place par l'autorité inférieure devra respecter la nouvelle jurisprudence rendue par le Tribunal fédéral le 30 novembre 2017 qui modifie sa pratique lors de l'examen du droit à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques (ATF 143 V 409 ; 143 V 418).
11.
11.1 En règle générale, les frais de procédure sont en principe mis à la charge de la partie qui succombe (art. 63 al. 1
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 63 - 1 L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
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1 | L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
2 | Nessuna spesa processuale è messa a carico dell'autorità inferiore ne delle autorità federali, che promuovano il ricorso e soccombano; se l'autorità ricorrente, che soccombe, non è un'autorità federale, le spese processuali le sono addossate in quanto la causa concerna interessi pecuniari di enti o d'istituti autonomi. |
3 | Alla parte vincente possono essere addossate solo le spese processuali che abbia cagionato violando le regole di procedura. |
4 | L'autorità di ricorso, il suo presidente o il giudice dell'istruzione esige dal ricorrente un anticipo equivalente alle presunte spese processuali. Stabilisce un congruo termine per il pagamento con la comminatoria che altrimenti non entrerà nel merito. Se sussistono motivi particolari, può rinunciare interamente o in parte a esigere l'anticipo.100 |
4bis | La tassa di decisione è stabilita in funzione dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti. Il suo importo oscilla: |
a | da 100 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario; |
b | da 100 a 50 000 franchi nelle altre controversie.101 |
5 | Il Consiglio federale disciplina i dettagli relativi alla determinazione delle tasse.102 Sono fatti salvi l'articolo 16 capoverso 1 lettera a della legge del 17 giugno 2005103 sul Tribunale amministrativo federale e l'articolo 73 della legge del 19 marzo 2010104 sull'organizzazione delle autorità penali.105 |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 63 - 1 L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
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1 | L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
2 | Nessuna spesa processuale è messa a carico dell'autorità inferiore ne delle autorità federali, che promuovano il ricorso e soccombano; se l'autorità ricorrente, che soccombe, non è un'autorità federale, le spese processuali le sono addossate in quanto la causa concerna interessi pecuniari di enti o d'istituti autonomi. |
3 | Alla parte vincente possono essere addossate solo le spese processuali che abbia cagionato violando le regole di procedura. |
4 | L'autorità di ricorso, il suo presidente o il giudice dell'istruzione esige dal ricorrente un anticipo equivalente alle presunte spese processuali. Stabilisce un congruo termine per il pagamento con la comminatoria che altrimenti non entrerà nel merito. Se sussistono motivi particolari, può rinunciare interamente o in parte a esigere l'anticipo.100 |
4bis | La tassa di decisione è stabilita in funzione dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti. Il suo importo oscilla: |
a | da 100 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario; |
b | da 100 a 50 000 franchi nelle altre controversie.101 |
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SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 63 - 1 L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
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1 | L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
2 | Nessuna spesa processuale è messa a carico dell'autorità inferiore ne delle autorità federali, che promuovano il ricorso e soccombano; se l'autorità ricorrente, che soccombe, non è un'autorità federale, le spese processuali le sono addossate in quanto la causa concerna interessi pecuniari di enti o d'istituti autonomi. |
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a | da 100 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario; |
b | da 100 a 50 000 franchi nelle altre controversie.101 |
5 | Il Consiglio federale disciplina i dettagli relativi alla determinazione delle tasse.102 Sono fatti salvi l'articolo 16 capoverso 1 lettera a della legge del 17 giugno 2005103 sul Tribunale amministrativo federale e l'articolo 73 della legge del 19 marzo 2010104 sull'organizzazione delle autorità penali.105 |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 63 - 1 L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
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1 | L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
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a | da 100 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario; |
b | da 100 a 50 000 franchi nelle altre controversie.101 |
5 | Il Consiglio federale disciplina i dettagli relativi alla determinazione delle tasse.102 Sono fatti salvi l'articolo 16 capoverso 1 lettera a della legge del 17 giugno 2005103 sul Tribunale amministrativo federale e l'articolo 73 della legge del 19 marzo 2010104 sull'organizzazione delle autorità penali.105 |
11.2 Le recours étant admis, il n'est pas perçu de frais de procédure (cf. art. 63
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 63 - 1 L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
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1 | L'autorità di ricorso mette nel dispositivo le spese processuali, consistenti in una tassa di decisione nelle tasse di cancelleria e negli sborsi, di regola a carico della parte soccombente. Se questa soccombe solo parzialmente, le spese processuali sono ridotte. Per eccezione, si possono condonare le spese processuali. |
2 | Nessuna spesa processuale è messa a carico dell'autorità inferiore ne delle autorità federali, che promuovano il ricorso e soccombano; se l'autorità ricorrente, che soccombe, non è un'autorità federale, le spese processuali le sono addossate in quanto la causa concerna interessi pecuniari di enti o d'istituti autonomi. |
3 | Alla parte vincente possono essere addossate solo le spese processuali che abbia cagionato violando le regole di procedura. |
4 | L'autorità di ricorso, il suo presidente o il giudice dell'istruzione esige dal ricorrente un anticipo equivalente alle presunte spese processuali. Stabilisce un congruo termine per il pagamento con la comminatoria che altrimenti non entrerà nel merito. Se sussistono motivi particolari, può rinunciare interamente o in parte a esigere l'anticipo.100 |
4bis | La tassa di decisione è stabilita in funzione dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti. Il suo importo oscilla: |
a | da 100 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario; |
b | da 100 a 50 000 franchi nelle altre controversie.101 |
5 | Il Consiglio federale disciplina i dettagli relativi alla determinazione delle tasse.102 Sono fatti salvi l'articolo 16 capoverso 1 lettera a della legge del 17 giugno 2005103 sul Tribunale amministrativo federale e l'articolo 73 della legge del 19 marzo 2010104 sull'organizzazione delle autorità penali.105 |
SR 173.320.2 Regolamento del 21 febbraio 2008 sulle tasse e sulle spese ripetibili nelle cause dinanzi al Tribunale amministrativo federale (TS-TAF) TS-TAF Art. 3 Tassa di giustizia nelle cause senza interesse pecuniario - Nelle cause senza interesse pecuniario, la tassa di giustizia varia: |
|
a | tra 200 e 3000 franchi se la causa è giudicata da un giudice unico; |
b | tra 200 e 5000 franchi negli altri casi. |
11.3 Le recourant ayant agi sans l'assistance d'un mandataire professionnel et n'ayant pas démontré avoir eu à supporter des frais indispensables et relativement élevés, il ne lui est pas alloué d'indemnité à titre de dépens (art. 64 al. 1
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 64 - 1 L'autorità di ricorso, se ammette il ricorso in tutto o in parte, può, d'ufficio o a domanda, assegnare al ricorrente una indennità per le spese indispensabili e relativamente elevate che ha sopportato. |
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1 | L'autorità di ricorso, se ammette il ricorso in tutto o in parte, può, d'ufficio o a domanda, assegnare al ricorrente una indennità per le spese indispensabili e relativamente elevate che ha sopportato. |
2 | Il dispositivo indica l'ammontare dell'indennità e l'addossa all'ente o all'istituto autonomo, nel cui nome l'autorità inferiore ha deciso, in quanto non possa essere messa a carico di una controparte soccombente. |
3 | Se una controparte soccombente ha presentato conclusioni indipendenti, l'indennità può essere messa a suo carico, secondo la propria solvenza. |
4 | L'ente o l'istituto autonomo, nel cui nome l'autorità inferiore ha deciso, risponde dell'indennità addossata a una controparte soccombente, in quanto non possa essere riscossa. |
5 | Il Consiglio federale disciplina la determinazione delle spese ripetibili.106 Sono fatti salvi l'articolo 16 capoverso 1 lettera a della legge del 17 giugno 2005107 sul Tribunale amministrativo federale e l'articolo 73 della legge del 19 marzo 2010108 sull'organizzazione delle autorità penali.109 |
SR 173.320.2 Regolamento del 21 febbraio 2008 sulle tasse e sulle spese ripetibili nelle cause dinanzi al Tribunale amministrativo federale (TS-TAF) TS-TAF Art. 7 Principio - 1 La parte vincente ha diritto alle ripetibili per le spese necessarie derivanti dalla causa. |
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1 | La parte vincente ha diritto alle ripetibili per le spese necessarie derivanti dalla causa. |
2 | Se la parte vince solo parzialmente, le spese ripetibili sono ridotte in proporzione. |
3 | Le autorità federali e, di regola, le altre autorità con qualità di parte non hanno diritto a un'indennità a titolo di ripetibili. |
4 | Se le spese sono relativamente modeste, si può rinunciare a concedere alla parte un'indennità a titolo di ripetibili. |
5 | L'articolo 6a è applicabile per analogia.7 |
(le dispositif se trouve à la page suivante)
Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :
1.
Le recours est admis, en tant qu'il est recevable, et la décision du 28 juillet 2016 est annulée.
2.
La cause est renvoyée à l'autorité inférieure pour complément d'instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
3.
Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens.
4.
Le présent arrêt est adressé :
- au recourant (Recommandé avec accusé de réception)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. [...] ; Recommandé)
- à l'Office fédéral des assurances sociales (Recommandé)
La présidente du collège : La greffière :
Caroline Bissegger Marion Capolei
Indication des voies de droit :
Pour autant que les conditions au sens des art. 82 ss
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi: |
|
a | contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico; |
b | contro gli atti normativi cantonali; |
c | concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
Expédition :