Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
C 14/03
Urteil vom 27. August 2003
IV. Kammer
Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Ferrari; Gerichtsschreiber Grunder
Parteien
K.________, 1951, Beschwerdeführer, vertreten durch die H.________
gegen
Arbeitslosenkasse des Kantons Zürich, Rudolf Diesel-Strasse 28, 8404 Winterthur, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
(Entscheid vom 6. Dezember 2002)
Sachverhalt:
A.
Der 1951 geborene K.________ war seit 8. Mai 1999 zu einem halben Arbeitspensum als Koch bei der Residenz X.________ beschäftigt. Die Arbeitgeberin löste den Anstellungsvertrag am 24. Oktober 2001 unter Einhaltung der vertraglichen Kündigungsfrist per Ende Dezember 2001 auf. Die Arbeitslosenkasse des Kantons Zürich, bei welcher sich K.________ zum Bezug von Arbeitslosenentschädigung angemeldet hatte, stellte den Versicherten in der Anspruchsberechtigung wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit für die Dauer von 36 Tagen mit der Begründung ein, er habe sich trotz mündlicher Verwarnungen nicht an die Weisungen der Vorgesetzten (Geschäftsführerin) gehalten (Verfügung vom 5. März 2002).
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich insoweit teilweise gut, als es die Dauer der Einstellung auf 24 Tage herabsetzte (Entscheid vom 6. Dezember 2002).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt K.________ beantragen, der vorinstanzliche Entscheid und die Verwaltungsverfügung seien aufzuheben.
Die Arbeitslosenkasse und das Bundesamt für Wirtschaft verzichten auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Das kantonale Gericht hat zutreffend dargelegt, dass der Versicherte nach Art. 30 Abs. 1 lit. a
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
|
| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
| 2 | ...157 |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 321d - 1 L'employeur peut établir des directives générales sur l'exécution du travail et la conduite des travailleurs dans son exploitation ou son ménage et leur donner des instructions particulières. |
|
| 1 | L'employeur peut établir des directives générales sur l'exécution du travail et la conduite des travailleurs dans son exploitation ou son ménage et leur donner des instructions particulières. |
| 2 | Le travailleur observe selon les règles de la bonne foi les directives générales de l'employeur et les instructions particulières qui lui ont été données. |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
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| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI) |
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| 1 | Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159 |
| a | la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute; |
| b | l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision. |
| 2 | Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours. |
| 3 | La suspension dure: |
| a | de 1 à 15 jours en cas de faute légère; |
| b | de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne; |
| c | de 31 à 60 jours en cas de faute grave. |
| 4 | Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré: |
| a | abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il |
| b | refuse un emploi réputé convenable. |
| 5 | Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation. |
1.2 Die Einstellung in der Anspruchsberechtigung wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit nach Art. 44 Abs. 1 lit. a
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
| 2 | ...157 |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 346 - 1 Pendant le temps d'essai, le contrat d'apprentissage peut être résilié en tout temps moyennant un délai de congé de sept jours. |
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| 1 | Pendant le temps d'essai, le contrat d'apprentissage peut être résilié en tout temps moyennant un délai de congé de sept jours. |
| 2 | Le contrat d'apprentissage peut être résilié immédiatement pour de justes motifs au sens de l'art. 337, notamment: |
| a | si la personne responsable de la formation n'a pas les capacités professionnelles ou les qualités personnelles nécessaires pour former la personne en formation; |
| b | si la personne en formation n'a pas les aptitudes physiques ou intellectuelles indispensables à sa formation ou si sa santé ou sa moralité est compromise; la personne en formation et, le cas échéant, ses représentants légaux, doivent être entendus au préalable; |
| c | si la formation ne peut être achevée ou ne peut l'être que dans des conditions essentiellement différentes de celles qui avaient été prévues. |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
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Eventualvorsatz genügt (unveröffentlichtes Urteil G. vom 26. April 2001, C 380/00).
2.
Streitig und zu prüfen ist einzig, ob die Arbeitslosigkeit ab 1. Januar 2002 selbstverschuldet im Sinne von Art. 44 Abs. 1 lit. a
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
| 2 | ...157 |
2.1 Nach den Erwägungen im angefochtenen Entscheid hat der Beschwerdeführer weisungswidrig und trotz der angedrohten Kündigung durch die Arbeitgeberin, statt frisches Gemüse zu rüsten und zu kochen, Tiefkühlprodukte verwendet und es unterlassen, während der Zubereitung der Speisen die Lüftung in Gang zu setzen. Die Weisungen der Arbeitgeberin hätten weder gegen das Gebot von Treu und Glauben verstossen noch seien sie als schikanös zu bezeichnen, zumal die Verwendung frischen Gemüses für eine gesunde Ernährung erforderlich sei und es die Lebensmittelhygiene gebiete, in einer Küche zu lüften. Der Beschwerdeführer habe daher die ihm arbeitsvertraglich obliegende Befolgungspflicht verletzt und sei in der Anspruchsberechtigung zum Bezug von Arbeitslosenentschädigung zu Recht eingestellt worden. Gemäss dem von der Arbeitslosenkasse im vorinstanzlichen Verfahren gestellten Antrag sei die verfügte Dauer der Einstellung von 36 auf 24 Tage herabzusetzen, dem Umstand Rechnung tragend, dass der Versicherte die getroffenen Anordnungen als unprofessionell empfunden habe.
2.2 Entgegen der Auffassung der Vorinstanz sind die Gründe, die zur Beendigung des Vertrages führten, nach Lage der Akten alles andere als klar. Gemäss den wenig aussagekräftigen Angaben der Arbeitgeberin im Kündigungsschreiben vom 25. Oktober 2001 hat es sich um "wiederholte Auseinandersetzungen mit unserer Heimleiterin" und "Nichtbefolgen der erteilten Weisungen (z.B. Frischprodukte anstatt gefrorene Lebensmittel)" gehandelt. Keine näheren Hinweise kann der Arbeitgeberbescheinigung vom 21. Januar 2002 entnommen werden. Die von der Verwaltung am 31. Januar 2002 telefonisch eingeholten, in einer Aktennotiz festgehaltenen Auskünfte stellen praxisgemäss kein zulässiges und taugliches Beweismittel dar. Die Beweiserhebungen betrafen wesentliche Punkte bei der Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts, weshalb grundsätzlich nur die Form einer schriftlichen Anfrage und Auskunft bzw. die mündliche Einvernahme unter Führung eines Protokolls in Betracht kam (BGE 117 V 284 Erw. 4c). Sodann kann nicht von einem unbestrittenen Sachverhalt ausgegangen werden. Der Beschwerdeführer gab im Antrag auf Arbeitslosenentschädigung vom 15. Januar 2002 als Kündigungsgrund Meinungsverschiedenheiten in der Berufsausübung an. Im Fragebogen A vom 13.
Februar 2002 erläuterte er, die Arbeitgeberin habe gewünscht, dass er während der gesamten Dauer der Anwesenheit in der Küche die Lüftung laufen lasse. Wegen eines Gehörschadens (Tinnitus) und wegen des ohrenbetäubenden Lärms, den die Ventilation verursachte, habe er sie während Vorbereitungsarbeiten sowie beim Aufräumen und Spülen ausgeschaltet. Differenzen habe es auch gegeben, weil es nicht immer möglich gewesen war, innerhalb der zur Verfügung stehenden Zeit frisches Gemüse (z.B. Rosenkohl) zu rüsten. Aus diesen Angaben kann nicht ohne Weiteres der Schluss gezogen werden, der Versicherte habe sich nicht an die Weisungen gehalten, zu deren Befolgung er nach Treu und Glauben verpflichtet gewesen war. Im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes oblag es zunächst der Arbeitslosenkasse und - nach Anfechtung der Verwaltungsverfügung - von Amtes wegen der Vorinstanz, die Vorbringen des Beschwerdeführers in tatsächlicher Hinsicht zu überprüfen bzw. abzuklären (Art. 103 Abs. 4
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156 |
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| 1 | Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui: |
| a | par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail; |
| b | a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| c | a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi; |
| d | a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée. |
| 2 | ...157 |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 6. Dezember 2002 aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen wird, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Beschwerde neu entscheide.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die Arbeitslosenkasse des Kantons Zürich hat dem Beschwerdeführer für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Staatssekretariat für Wirtschaft.
Luzern, 27. August 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der IV. Kammer: Der Gerichtsschreiber: