Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
I 64/07

Urteil vom 27. Juli 2007
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Seiler,
Gerichtsschreiber Fessler.

Parteien
IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen, Beschwerdeführerin,

gegen

V.________, 2001, Beschwerdegegnerin,
handelnd durch ihre Eltern, und diese vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Peter Sutter, Haus Eden, Paradiesweg 2, 9410 Heiden.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 7. Dezember 2006.

Sachverhalt:

A.
Die 2001 geborene V.________ leidet an einer juvenilen idiopathischen Arthritis mit Befall u.a. des rechten Kniegelenks sowie Augenbeteiligung (Uveitis [Regenbogenhautentzündung] und Katarakt [grauer Star] beidseits). Mit Verfügung vom 9. Februar 2006 lehnte die IV-Stelle des Kantons St. Gallen das Gesuch der Eltern von V.________ um Übernahme der Behandlung von Uveitis und Katarakt als medizinische Massnahme der Invalidenversicherung ab, was sie mit Einspracheentscheid vom 13. Juni 2006 bestätigte.

B.
Mit Entscheid vom 7. Dezember 2006 hob das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen auf Beschwerde hin den Einspracheentscheid vom 13. Juni 2006 auf und sprach V.________ medizinische Eingliederungsmassnahmen im Sinne der Erwägungen zu.

C.
Die IV-Stelle führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 7. Dezember 2006 sei aufzuheben.
Die Eltern von V.________ beantragen die Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, soweit darauf einzutreten ist, das Bundesamt für Sozialversicherungen deren Gutheissung.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:

1.
1.1 Der angefochtene Entscheid ist am 7. Dezember 2006 ergangen. Das Verfahren richtet sich somit nach dem Bundesgesetz über die Organisation der Bundesrechtspflege (OG). Das am 1. Januar 2007 in Kraft getretene Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (BGG [AS 2006 1205 ff., 1243]) ist insoweit nicht anwendbar (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...125
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943126 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral127 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.128
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.129
BGG).

1.2 Da die Verwaltungsgerichtsbeschwerde nach dem 1. Juli 2006 anhängig gemacht worden ist, bestimmt sich die Kognition im Streit um die Übernahme der Behandlung der Uveitis und der Katarakt als medizinische Massnahme der Invalidenversicherung nach Art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...125
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943126 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral127 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.128
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.129
OG, in der ab 1. Juli 2006 gültig gewesenen Fassung (BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395). Es ist daher nur zu prüfen, ob der angefochtene Entscheid Bundesrecht verletzt, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens (Art. 104 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...125
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943126 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral127 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.128
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.129
OG), oder ob das kantonale Gericht den Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt hat (Art. 104 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...125
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943126 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral127 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.128
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.129
OG und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...125
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943126 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral127 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.128
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.129
OG).

2.
Versicherte haben Anspruch auf medizinische Massnahmen, die nicht auf die Behandlung des Leidens an sich, sondern unmittelbar auf die Eingliederung ins Erwerbsleben oder in den Aufgabenbereich gerichtet und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit oder die Fähigkeit, sich im Aufgabenbereich zu betätigen, dauernd und wesentlich zu verbessern oder vor wesentlicher Beeinträchtigung zu bewahren (Art. 12 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 12 Droit à des mesures médicales dans un but de réadaptation - 1 L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels.
1    L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels.
2    L'assuré qui accomplit une mesure d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18c au moment d'atteindre l'âge de 20 ans a droit à des mesures médicales de réadaptation visant directement la réadaptation à la vie professionnelle jusqu'à la fin de la mesure d'ordre professionnel, mais au plus tard jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 25 ans.
3    Les mesures médicales de réadaptation doivent être de nature à améliorer de façon durable et importante la capacité de l'assuré à fréquenter l'école, à suivre une formation, à exercer une activité lucrative ou à accomplir ses travaux habituels, ou être de nature à prévenir une diminution notable de cette capacité. Le droit à ces mesures n'existe que si le médecin traitant spécialisé a posé un pronostic favorable tenant compte de la gravité de l'infirmité.
IVG). Bei nichterwerbstätigen Minderjährigen im Besonderen können medizinische Vorkehren schon dann von der Invalidenversicherung übernommen werden, wenn ohne Behandlung das Leiden mit hinreichender Wahrscheinlichkeit zu einem schwer korrigierbaren, die spätere Ausbildung und Erwerbsfähigkeit erheblich behindernden stabilen pathologischen Zustand führen würde (BGE 131 V 9 E. 4.2 S. 21 mit Hinweisen; EVGE 1962 S. 319 E. 2). Auch in derartigen Fällen muss indessen der angestrebte Erfolg medizinisch-prognostisch mit genügender Wahrscheinlichkeit voraussehbar sein (nicht veröffentlichtes Urteil B. vom 17. September 1993 [Staroperation bei chronischer Uveitis]). Ebenfalls können lediglich Vorkehren von voraussichtlich beschränkter Dauer medizinische Massnahmen im Sinne von Art. 12 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 12 Droit à des mesures médicales dans un but de réadaptation - 1 L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels.
1    L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels.
2    L'assuré qui accomplit une mesure d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18c au moment d'atteindre l'âge de 20 ans a droit à des mesures médicales de réadaptation visant directement la réadaptation à la vie professionnelle jusqu'à la fin de la mesure d'ordre professionnel, mais au plus tard jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 25 ans.
3    Les mesures médicales de réadaptation doivent être de nature à améliorer de façon durable et importante la capacité de l'assuré à fréquenter l'école, à suivre une formation, à exercer une activité lucrative ou à accomplir ses travaux habituels, ou être de nature à prévenir une diminution notable de cette capacité. Le droit à ces mesures n'existe que si le médecin traitant spécialisé a posé un pronostic favorable tenant compte de la gravité de l'infirmité.
IVG darstellen. Ausser Betracht fallen insbesondere
Therapien, welche nur zeitlich unbegrenzt angewendet wahrscheinlich zu einer Verbesserung des Gesundheitszustandes führen oder eine Verschlechterung verhindern können (SVR 2006 IV Nr. 3 S. 10 E. 2.1 [I 23/04]; AHI 2000 S. 64 E. 1 [I 181/99]; ZAK 1991 S. 176).

Diese Rechtsprechung gilt entgegen dem Bundesamt nicht nur bei psychischen, sondern auch bei somatischen Leiden (vgl. SVR 2004 IV Nr. 10 S. 28 [I 513/02]: Schwerhörigkeit und EVGE 1965 S. 92: Epiphyseolyse) namentlich auch Augenleiden wie Katarakt (SVR 2004 IV Nr. 13 [I 29/02]; AHI 2000 S. 297 [I 626/99]). Es besteht namentlich mit Blick auf das Ergebnis kein Anlass zu einer vertieften Auseinandersetzung mit der von der Aufsichtsbehörde in Frage gestellten Rechtsprechung.

3.
3.1 Das kantonale Gericht hat voneinander losgelöst geprüft, ob die medikamentöse Therapie der beidseitigen Uveitis einerseits und die Staroperation anderseits medizinische Massnahmen im Sinne von Art. 12 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 12 Droit à des mesures médicales dans un but de réadaptation - 1 L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels.
1    L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels.
2    L'assuré qui accomplit une mesure d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18c au moment d'atteindre l'âge de 20 ans a droit à des mesures médicales de réadaptation visant directement la réadaptation à la vie professionnelle jusqu'à la fin de la mesure d'ordre professionnel, mais au plus tard jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 25 ans.
3    Les mesures médicales de réadaptation doivent être de nature à améliorer de façon durable et importante la capacité de l'assuré à fréquenter l'école, à suivre une formation, à exercer une activité lucrative ou à accomplir ses travaux habituels, ou être de nature à prévenir une diminution notable de cette capacité. Le droit à ces mesures n'existe que si le médecin traitant spécialisé a posé un pronostic favorable tenant compte de la gravité de l'infirmité.
IVG darstellen. Dies ist nicht zu beanstanden. Die Behandlung der Uveitis lässt sich ohne weiteres von der Behandlung der Katarakt trennen. Sodann kann nicht gesagt werden, die eine Vorkehr trete gegenüber der anderen in den Hintergrund (Urteil I 651/00 vom 22. Mai 2001 E. 3a sowie BGE 112 V 347 E. 5 S. 351 ff.). Die Uveitis ist jedoch allenfalls bedeutsam für die Frage des Eingliederungserfolges der Staroperation (vgl. BGE 103 V 11).

3.2 Das kantonale Gericht hat festgestellt, die Behandlung der Uveitis bestehe aus ophthalmologischen Untersuchungen sowie einer medikamentösen Therapie hauptsächlich im Rahmen des Grundleidens der juvenilen idiopathischen Arthritis. Gemäss. Dr. med. H.________, Pädiatrische Klinik O.________, sei eine langfristige antiinflammatorische und immunsuppressive Therapie erforderlich. Es sei indessen nicht mit einer zeitlich geradezu unbegrenzten Behandlungsbedürftigkeit zu rechnen, zumal das Grundleiden anerkanntermassen zu den Krankheiten gehöre, bei denen in absehbarer Zeit mit einer Stabilisierung gerechnet werden könne. Die Oligoarthritis befinde sich im Übrigen bereits partiell in Remission. Die IV-Stelle habe denn auch diesbezüglich Physiotherapie zugesprochen. Im Weitern sei gemäss den Angaben der Frau Dr. med. L.________, Augenklinik K.________, die Behandlung der Uveitis notwendig, um eine Erblindung zu verhindern. Trotz der generellen Erfahrungstatsache, dass Kinder mit Regenbogenhautentzündung im Rahmen einer Arthritis schwierige Verläufe zeigten, könnte eine günstige Prognose durchaus mit einiger Wahrscheinlichkeit zu stellen sein.
Mit Bezug auf die Behandlung der Katarakt hat die Vorinstanz ausgeführt, gemäss Dr. med. L.________ sei die Staroperation für die bestmögliche Visusentwicklung notwendig. Ob die Uveitis den Eingliederungserfolg beeinträchtige, könne erst im weiteren Verlauf beurteilt werden. Mit Rücksicht auf den offenen Verlauf und das kindliche Alter der Versicherten dürfe eine günstige Entwicklung nicht leichthin als unwahrscheinlich oder gar ausgeschlossen angesehen werden. Im gegenwärtigen Zeitpunkt sei somit nicht davon auszugehen, dass ein den Eingliederungserfolg wesentlich gefährdender Nebenbefund bestehe.
3.3
3.3.1 Dass sich eine ungünstige Prognose nicht stellen lässt, genügt nicht für die Bejahung der Eingliederungswirksamkeit im Sinne der Wesentlichkeit und Beständigkeit des angestrebten Erfolges. Dieser muss medizinisch-prognostisch mit genügender Wahrscheinlichkeit voraussehbar sein (E. 2). Insofern geht die Vorinstanz von einer unzutreffenden Rechtsauffassung aus. Wenn Frau Dr. med. L.________ Aussagen betreffend der Prognose als sehr schwierig bezeichnet, da erfahrungsgemäss Kinder mit Regenbogenhautentzündung im Rahmen einer juvenilen rheumatoiden Arthritis schwierige Verläufe zeigen (Arztbericht vom 16. Dezember 2005), kann klarerweise nicht von einem hinreichend wahrscheinlichen Eingliederungserfolg gesprochen werden. Gemäss Bundesamt muss, wenn es gelingt, die Entzündung sowohl in den Gelenken als auch in den Augen zum Stillstand zu bringen, die Behandlung prophylaktisch weitergeführt werden, um ein Wiederaufflammen der Entzündung zu verhindern.

In Bezug auf die Behandlungsdauer geht die Vorinstanz ebenfalls von einer unrichtigen Rechtsauffassung aus. Es kann nicht genügen, dass nicht mit einer geradezu unbegrenzten Behandlungsdauer zu rechnen ist. Vielmehr muss zumindest mit einer gewissen Wahrscheinlichkeit in absehbarer Zeit die Leidensbehandlung abgeschlossen werden können. Im Arztbericht vom 14. Oktober 2005 hielt Dr. med. H.________ fest, juvenile idiopathische Arthritis und Uveitis zählten zu den kindlichen Autoimmunerkrankungen und bedürften einer langfristigen antiinflammatorischen sowie auch immunsuppressiven Therapie. Von Seiten der Arthritis bestehe eine partielle klinische Remission. Im Verlaufe des Jahres sei es allerdings zu einer deutlichen Persistenz und auch Progredienz der ophthalmologischen Symptomatik gekommen. Aufgrund dieser fachärztlichen Aussagen sowie der prognostischen Beurteilung der Frau Dr. med. L.________ besteht keine hinreichende Wahrscheinlichkeit, dass die medikamentöse Behandlung der Uveitis innerhalb eines bestimmten zeitlichen Horizonts zum Abschluss kommen wird.
3.3.2 Hinsichtlich der Behandlung der Katarakt lässt die Aussage der Frau Dr. med. L.________, dass erst im weiteren Verlauf beurteilt werden könne, ob die Uveitis den Eingliederungserfolg der Staroperation beeinträchtige, sowohl einen Schluss in diesem als auch in jenem Sinne zu. Dies genügt indessen nicht, um den Erfolg des Eingriffs medizinisch-prognostisch mit genügender Wahrscheinlichkeit darzutun. Gemäss Bundesamt ist trotz Kataraktoperation eine weiter fortschreitende Einbusse der Sehleistung durch Verklebungen und Degeneration zu befürchten. Zudem sei das Operationsergebnis selbst wegen der Entzündungen nicht absehbar und es müsse mit Operationskomplika-tionen gerechnet werden. Wegen der Entzündung sei bisher auch noch keine Linse eingesetzt worden. Der Eingliederungserfolg der Staroperation ist somit zu verneinen oder es ist insoweit zumindest von Beweislosigkeit auszugehen, was am Ergebnis jedoch nichts ändert (BGE 117 V 261 E. 3b S. 264 mit Hinweisen; RKUV 2003 Nr. U 485 S. 295 E. 5 [U 308/01]). Beizufügen bleibt, dass im erwähnten Urteil B. vom 17. September 1993 der Erfolg der Staroperation bei der an einer chronischen Uveitis leidenden Versicherten ebenfalls zu verneinen war.
3.3.3 Zum medizinischen Massnahmecharakter der ophthalmologischen Untersuchungen (E. 3.2) hat sich das kantonale Gericht nicht explizit geäussert. Diese Vorkehren sind indessen untrennbar verbunden mit der Behandlung der Uveitis und der Katarakt, sodass auch diebezüglich keine Leistungspflicht der Invalidenversicherung besteht.
Die vorinstanzliche Leistungszusprechung verletzt Bundesrecht.

4.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten den Eltern der Versicherten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 7. Dezember 2006 aufgehoben.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden den Eltern von V.________ auferlegt.

3.
Der IV-Stelle des Kantons St. Gallen wird der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 500.- zurückerstattet.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 27. Juli 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_64/07
Date : 27 juillet 2007
Publié : 14 août 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (IV)


Répertoire des lois
LAI: 12
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 12 Droit à des mesures médicales dans un but de réadaptation - 1 L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels.
1    L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels.
2    L'assuré qui accomplit une mesure d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18c au moment d'atteindre l'âge de 20 ans a droit à des mesures médicales de réadaptation visant directement la réadaptation à la vie professionnelle jusqu'à la fin de la mesure d'ordre professionnel, mais au plus tard jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 25 ans.
3    Les mesures médicales de réadaptation doivent être de nature à améliorer de façon durable et importante la capacité de l'assuré à fréquenter l'école, à suivre une formation, à exercer une activité lucrative ou à accomplir ses travaux habituels, ou être de nature à prévenir une diminution notable de cette capacité. Le droit à ces mesures n'existe que si le médecin traitant spécialisé a posé un pronostic favorable tenant compte de la gravité de l'infirmité.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...125
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943126 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral127 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.128
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.129
OJ: 104  105  132
Répertoire ATF
103-V-11 • 112-V-347 • 117-V-261 • 131-V-9 • 132-V-393
Weitere Urteile ab 2000
I_181/99 • I_23/04 • I_29/02 • I_513/02 • I_626/99 • I_64/07 • I_651/00 • U_308/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
uvéite • cataracte • opération de la cataracte • succès de la réadaptation • arthrite • thérapie • office ai • autorité inférieure • tribunal des assurances • tribunal fédéral • pronostic • traitement de l'affection comme telle • état de fait • frais judiciaires • question • emploi • rapport médical • greffier • décision sur opposition • office fédéral des assurances sociales
... Les montrer tous
AS
AS 2006/1205
VSI
2000 S.297 • 2000 S.64