5A_991/2014 - 2015-05-27 - Diritto di famiglia - mesures protectrices de l'union conjugale

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_991/2014

Arrêt du 27 mai 2015

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Herrmann et Bovey.
Greffière : Mme Mairot.

Participants à la procédure
A.A.________,
représentée par Me Magda Kulik, avocate,
recourante,

contre

B.A.________,
représenté par Me Thomas Barth, avocat,
intimé.

Objet
mesures protectrices de l'union conjugale,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 7 novembre 2014.

Faits :

A.
B.A.________, né en 1937, et A.A.________, née en 1938, se sont mariés le 16 septembre 1958 à Strasbourg (France) sans conclure de contrat de mariage. De cette union sont issus deux enfants: C.________, né en 1963 et décédé en 1971, et D.________, née en 1973 et décédée en 2001.

D.________ avait donné naissance à un fils, prénommé E.________, né hors mariage le 25 janvier 1998. A la suite du décès de la mère et d'entente avec le père biologique de l'enfant, le Tribunal tutélaire de Genève a désigné les époux A.________ aux fonctions de cotuteurs de leur petit-fils par ordonnance du 23 septembre 2003. Depuis lors, ces derniers se sont occupés de l'enfant, qui a vécu auprès d'eux.

B.
Le 9 décembre 2013, A.A.________ a requis le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale. Par jugement du 10 juillet 2014, le Tribunal de première instance de Genève a, entre autres points, autorisé les conjoints à vivre séparés, attribué à l'épouse la jouissance exclusive du domicile conjugal et condamné le mari à verser en faveur de celle-ci une contribution d'entretien d'un montant de 9'960 fr. par mois à compter de l'entrée en force de son jugement.

Statuant par arrêt du 7 novembre 2014 sur l'appel du mari, la Cour de justice du canton de Genève a notamment condamné celui-ci à verser mensuellement à l'épouse une contribution d'entretien de 5'200 fr. dès l'entrée en force de sa décision.

C.
Par acte posté le 15 décembre 2014, l'épouse exerce un recours en matière civile contre l'arrêt du 7 novembre 2014, concluant principalement à la confirmation du jugement de première instance. Subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arrêt entrepris et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

L'intimé propose principalement l'irrecevabilité du recours, subsidiairement son rejet.

L'autorité cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt.

La recourante a répliqué le 1er avril 2015 et l'intimé a dupliqué le 13 avril suivant.

Considérant en droit :

1.

1.1. Le recours a été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) prise en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale supérieure de dernière instance statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part à la procédure devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succombé dans ses conclusions, a un intérêt à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le présent recours est donc en principe recevable.

1.2. Dès lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont considérées comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1; 133 III 393 consid. 5), seule peut être invoquée à leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine un tel grief que s'il a été dûment invoqué et motivé ("principe d'allégation"; art. 106 al. 2 LTF), à savoir expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 134 I 83 consid. 3.2 et les arrêts cités). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale, mais doit démontrer ses allégations par une argumentation précise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 et les arrêts cités).

1.3. De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1; 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 III 378 consid. 6.1 et les arrêts cités).

1.4. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt attaqué que s'il démontre la violation de droits constitutionnels par l'autorité cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal fédéral se montre réservé en ce qui concerne l'appréciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en la matière à l'autorité cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les références). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 134 V 53 consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'espèce, le juge n'examine la cause que d'une manière sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).

1.5. Le recours en matière civile au sens des art. 72 ss LTF étant une voie de réforme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne doit pas se borner à demander l'annulation de la décision attaquée; il doit également prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 134 III 379 consid. 1.3). De surcroît, les conclusions doivent être déterminées avec suffisamment de précision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent être chiffrées (ATF 134 III 235 consid. 2). Exceptionnellement, des conclusions non chiffrées suffisent lorsque la somme à allouer est d'emblée reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la décision attaquée (ATF 134 III 235 consid. 2 et les références).

En l'occurrence, les conclusions de la recourante ne visent qu'à l'annulation de l'arrêt entrepris et à la confirmation du jugement du Tribunal de première instance du 10 juillet 2014. Toutefois, on comprend du rapprochement de la motivation de son mémoire et de son chef de conclusions tendant à la confirmation de la décision du 10 juillet 2014 que la recourante sollicite la fixation d'une contribution d'entretien de 9'960 fr. par mois, à savoir le montant qu'avait fixé le premier juge. La conclusion de l'intimé tendant à l'irrecevabilité du recours faute de conclusions chiffrées est par conséquent infondée.

2.
La recourante se plaint d'appréciation arbitraire des faits en lien avec certaines de ses charges. Elle reproche notamment à la Cour de justice d'avoir refusé de tenir compte de ses frais médicaux non couverts par l'assurance-maladie, au motif qu'elle n'avait produit aucune pièce y relative. A l'appui de son grief, elle expose que l'autorité cantonale "avait à sa disposition" les déclarations fiscales 2011, 2012 et 2013, qui lui permettaient d'apprécier lesdits frais. Ces documents, officiels et signés par les époux, révélaient que ces frais étaient récurrents et qu'ils s'étaient élevés, en moyenne, à 250 fr. par mois durant les trois années en question (soit [4'863 fr. + 3'257 fr. + 880 fr.] / 36). Vu son âge (76 ans), ces frais seraient d'ailleurs notoires et iraient en s'accroissant.

2.1. Les frais médicaux non pris en charge par l'assurance-maladie obligatoire liés à des traitements ordinaires, nécessaires, en cours ou imminents, doivent en principe être pris en compte dans le calcul du minimum d'existence (ATF 129 III 242 consid. 4.2; arrêts 5A_914/2010 du 10 mars 2011 consid. 5.2.1; 5A_664/2007 du 23 avril 2008 consid. 2.2.1; 5P.233/2005 du 23 novembre 2005 consid. 3.4.3; 5C.157/2000 du 11 août 2000 consid. 3b).

2.2. En l'espèce, la cour cantonale n'a pas tenu compte des frais médicaux allégués par l'épouse, estimant qu'ils n'avaient pas été établis. Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique. En effet, la seule mention de frais médicaux dans les déclarations fiscales du couple ne suffit pas à démontrer que ceux-ci seraient effectivement payés, ni qu'ils seraient liés à une maladie chronique de l'épouse ou à l'obligation pour celle-ci de suivre un traitement médical. En l'absence de justificatifs de paiement, de décomptes de prestations de l'assurance-maladie ou de quittances de pharmacies, l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, considérer que l'épouse n'avait pas rapporté la preuve de ses allégations.

3.
Selon la recourante, la Cour de justice aurait en outre fait preuve d'arbitraire, tant dans l'appréciation des preuves que dans l'application de l'art. 176 CC, en ne lui reconnaissant qu'un montant de 1'000 fr. par mois en sus de ses charges pour maintenir son train de vie alors que, durant la vie commune, elle bénéficiait à ce titre d'une somme mensuelle de 3'250 fr., hors vacances et cartes de crédit mises à sa disposition. Elle reproche à l'autorité cantonale d'avoir retenu que le montant de 2'250 fr. par mois que lui versait son mari servait à couvrir les frais de nourriture de la famille et non ses dépenses personnelles. Elle en déduit que l'autorité cantonale aurait dû admettre, en plus de la couverture de ses charges, des "dépenses de train de vie" s'élevant mensuellement à 3'250 fr. au lieu de 1'000 fr. seulement.

3.1. D'après l'arrêt attaqué, l'épouse pouvait au moins prétendre à la couverture de son déficit mensuel, de l'ordre de 4'121 fr. 45. Il ne se justifiait cependant pas d'y ajouter le montant de 2'250 fr. que lui versait mensuellement le mari durant la vie commune. Celui-ci avait en effet expliqué qu'il s'agissait d'une somme destinée à couvrir les frais de nourriture de la famille, autrement dit à l'entretien du ménage. S'il était admis que l'épouse disposait de sa rente AVS comme "argent de poche", elle n'avait pas rendu vraisemblable que les 2'250 fr. litigieux fussent destinés à couvrir des charges exclusivement personnelles. Il convenait ainsi de retenir qu'ils servaient à payer des dépenses courantes des conjoints, dépenses qui avaient été dûment comptabilisées dans les charges respectives de ceux-ci. Vu les circonstances particulières du cas d'espèce, il se justifiait cependant d'ajouter, à titre exceptionnel, un montant mensuel d'environ 1'000 fr. aux charges élargies de l'épouse, pour lui permettre de maintenir son train de vie et dans un souci d'équité entre les parties.

3.2. La recourante expose que, tant lors de l'audience du 11 février 2014 que dans son mémoire d'appel du 23 juillet suivant, l'intimé a déclaré qu'il payait toutes les charges courantes du couple et lui versait en sus une somme mensuelle de 2'250 fr., laquelle venait s'ajouter à sa rente de vieillesse, de l'ordre de 1'000 fr. par mois. Ce n'était que dans sa réplique du 8 septembre 2014 qu'il avait affirmé que le montant qu'il lui versait servait à assumer les frais de nourriture de la famille. En se fondant sur cette seule déclaration, la cour cantonale aurait dès lors fait preuve d'arbitraire, d'autant qu'une somme aussi élevée ne pouvait être retenue pour des dépenses d'alimentation et des charges courantes.

De nature appellatoire, cette argumentation est impropre à démontrer l'arbitraire de l'appréciation des preuves effectuée par les juges précédents. Il en va de même en tant que la recourante se prévaut de la constatation selon laquelle les époux partaient régulièrement en vacances durant cinq semaines par année et menaient un train de vie confortable qui dépassait leurs revenus. Autant qu'elle est suffisamment motivée (art. 106 al. 2 LTF), sa critique relative à la prise en compte d'un supplément de 1'000 fr. et non de 2'250 fr. dans le calcul de son minimum d'existence se révèle ainsi infondée.

Tel est aussi le cas de son grief de violation de l'art. 176 CC, dès lors qu'elle ne démontre pas que la contribution d'entretien mise à la charge du mari ne lui permettrait pas de maintenir le train de vie qui était le sien durant la vie commune. A cet égard, elle se contente de réaffirmer que son train de vie était confortable et qu'elle disposait d'une somme mensuelle de 3'250 fr. ainsi que de deux cartes de crédit financées par son mari pour couvrir ses dépenses personnelles. Pour autant qu'il soit suffisamment motivé, ce moyen doit également être rejeté, pour les mêmes motifs que ceux exposés en relation avec l'appréciation des preuves.

4.
En ce qui concerne sa charge de loyer, la recourante fait aussi grief à l'autorité précédente d'avoir arbitrairement apprécié les faits et enfreint l'art. 176 CC. Elle lui reproche, d'une part, d'avoir pris en compte à ce titre un montant de 1'942 fr. au lieu de 2'942 fr. par mois et, d'autre part, d'avoir retranché de ses frais de logement une participation de son petit-fils évaluée à 20% de ceux-ci.

4.1. Bien qu'elle ait constaté, en fait, que le loyer du domicile conjugal attribué à l'épouse s'élevait mensuellement à 2'942 fr., charges comprises, la Cour de justice a considéré, en droit, qu'il se justifiait de retenir, à cet égard, un montant de 1'942 fr., sous déduction d'une part de 20% devant être supportée par le petit-fils des parties, qui vivait avec sa grand-mère. Le montant pris en considération dans les charges de la recourante a ainsi été fixé à 1'553 fr. 60 (soit [1'942 fr. - 20%] + 100 fr. de place de parc).

4.2. Cette conclusion apparaît insoutenable. En premier lieu, il résulte de la pièce produite par le mari que le loyer en question s'élève à 29'184 fr. par an plus 6'120 fr. de charges, soit au total 35'304 fr. ou 2'942 fr. par mois. Deuxièmement, il ne résulte pas des constatations de la cour cantonale qu'une participation de l'enfant aux frais de loyer ait été prise en compte du temps de la vie commune, en sorte qu'il convient d'admettre que les parties étaient convenues de la gratuité de sa présence dans le logement. De plus, s'il est conforme à la jurisprudence (cf. arrêts 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5P.370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4; 5C.277/2001 du 19 décembre 2002 consid. 3.2 et les références) d'intégrer une participation aux frais de logement dans les prestations pour l'entretien des enfants, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire doit être diminué dans cette mesure, cette situation n'est en l'occurrence pas réalisée. L'autorité cantonale a en effet constaté que les parties n'étaient soumises à aucune obligation d'entretien à l'égard de leur petit-fils. On ne saurait dès lors considérer - ce qui serait le cas s'il s'agissait de déterminer la contribution d'entretien due au conjoint en
cas de vie séparée lorsque le couple a des enfants - qu'une partie du loyer de l'époux attributaire lui est payée par la contribution qu'il reçoit pour les enfants. Enfin, si le petit-fils des parties perçoit des revenus, son budget présente un déficit, assumé à bien plaire par ses grands-parents.

Le montant inclus dans les charges mensuelles de l'épouse à titre de loyer doit donc être arrêté à 2'942 fr. en lieu et place des 1'553 fr. 60 retenus par les juges précédents, soit une différence de 1'388 fr. 40. Cette erreur dans la détermination des dépenses nécessaires au maintien du niveau de vie de l'épouse a eu une incidence importante sur le montant de la contribution d'entretien due par le mari; le résultat obtenu constitue donc une violation de l'art. 9 Cst. et le grief doit par conséquent être admis.

5.
La recourante se plaint en outre d'appréciation arbitraire des faits en ce qui concerne sa charge fiscale mensuelle, arrêtée à 1'000 fr. Elle expose que, compte tenu de l'arbitraire commis par l'autorité cantonale dans l'appréciation de plusieurs de ses postes de charges, la contribution d'entretien mensuellement due par l'intimé devrait être fixée, à tout le moins, à 9'000 fr., montant auquel s'ajoute sa rente AVS, d'environ 1'000 fr. par mois. Il y aurait donc lieu de calculer ses impôts sur la base d'un revenu mensuel d'au minimum 10'000 fr. Conformément à l'estimation qu'elle a produite, qui prend en considération un revenu annuel brut de l'ordre de 120'000 fr., sa charge fiscale devrait par conséquent être évaluée à 1'500 fr. par mois.

Les critiques relatives aux dépenses nécessaires de l'épouse ayant toutes été rejetées à l'exception de celles concernant son loyer, le grief se fonde sur la fausse hypothèse d'une contribution d'entretien de 9'000 fr. par mois. Il n'en demeure pas moins que l'allocation d'une pension plus élevée que celle qui lui a été attribuée - pension plus élevée à laquelle la recourante peut prétendre vu la prise en compte de frais de logement arbitrairement insuffisants - entraîne en principe une augmentation de la charge fiscale. Le recours doit donc aussi être admis sur ce point.

6.
En conclusion, le recours est partiellement admis, dans la mesure où il est recevable, l'arrêt déféré annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il incombera à celle-ci de statuer à nouveau sur la contribution d'entretien en faveur de l'épouse, en tenant compte d'un loyer mensuel de 2'942 fr. (cf. supra consid. 4). Elle devra aussi estimer à nouveau le montant de la charge fiscale de la recourante qu'il est adéquat d'ajouter à son budget pour lui permettre de maintenir son train de vie (cf. supra consid. 5) et en tenir compte dans le calcul de la pension.

7.
Vu l'issue du litige, il se justifie de répartir les frais judiciaires par moitié entre les parties, l'intimé ayant conclu principalement à l'irrecevabilité, subsidiairement au rejet de l'entier du recours (art. 66 al. 1 LTF). Les dépens sont compensés (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis pour 1'500 fr. à la charge de la recourante et pour 1'500 fr. à la charge de l'intimé.

3.
Les dépens sont compensés.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 27 mai 2015
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Mairot

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
²	Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
^a	le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
^b	le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
^b1	sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
^b2	sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
^b3	sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
^b4	in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
^b5	in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
^b6	in materia di protezione dei minori e degli adulti,
^b7	...

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 51 Calcolo - 1 Il valore litigioso à determinato:
¹	Il valore litigioso à determinato:
^a	in caso di ricorso contro una decisione finale, dalle conclusioni rimaste controverse dinanzi all'autorità inferiore;
^b	in caso di ricorso contro una decisione parziale, dall'insieme delle conclusioni che erano controverse dinanzi all'autorità che ha pronunciato la decisione;
^c	in caso di ricorso contro decisioni pregiudiziali e incidentali, dalle conclusioni che sono controverse dinanzi all'autorità competente nel merito;
^d	in caso di azione, dalle conclusioni dell'attore.
²	Se nelle conclusioni non è chiesto il pagamento di una somma di denaro determinata, il Tribunale federale stabilisce il valore litigioso secondo il suo apprezzamento.
³	Gli interessi, i frutti, le spese giudiziarie e ripetibili fatti valere come pretese accessorie, i diritti riservati e le spese di pubblicazione della sentenza non entrano in linea di conto nella determinazione del valore litigioso.
⁴	Le rendite e prestazioni periodiche hanno il valore del capitale che rappresentano. Se la loro durata è incerta o illimitata, è considerato valore del capitale l'importo annuo della rendita o della prestazione moltiplicato per venti o, se si tratta di rendite vitalizie, il valore attuale del capitale corrispondente alla rendita.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
¹	Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
^a	15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
^b	30 000 franchi in tutti gli altri casi.
²	Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
^a	se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
^b	se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^c	contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^d	contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
^e	contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi:
¹	Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi:
¹	stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge;
²	prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche;
³	ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano.
²	Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo.
³	Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.