Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 778/2012
Urteil vom 27. Mai 2013
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Niquille,
Gerichtsschreiber Lanz.
Verfahrensbeteiligte
K.________, vertreten durch Rechtsdienst Integration Handicap,
Beschwerdeführerin,
gegen
IV-Stelle Bern, Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 10. September 2012.
Sachverhalt:
A.
Die 1955 geborene K.________ bezog gestützt auf die Verfügungen der IV-Stelle Bern vom 8. März 2006 ab 1. April 2003 eine ganze und ab 1. September 2005 eine halbe Invalidenrente. Anlässlich eines im Mai 2011 von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens gab K.________ an, ihr Gesundheitszustand habe sich verschlechtert. Nach medizinischen Abklärungen verfügte die IV-Stelle am 15. Februar 2012, die halbe Rente werde per 31. März 2012 revisionsweise aufgehoben, da der Invaliditätsgrad die für einen Rentenanspruch mindestens erforderlichen 40 % nicht mehr erreiche.
B.
Die von K.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern unter Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung mit Entscheid vom 10. September 2012 ab.
C.
K.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei ihr weiterhin eine halbe Invalidenrente zuzusprechen. Zudem wird um Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung für das letztinstanzliche Verfahren ersucht.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
D.
Den Parteien wurde das rechtliche Gehör zum in die Beurteilung einzubeziehenden Gesichtspunkt einer Wiedererwägung der Verwaltungsverfügungen vom 8. März 2006 gewährt. Beide Seiten äusserten sich mit Eingaben vom 26. März resp. 25. April 2013.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
Das kantonale Gericht ist nach zutreffender Darlegung der Bestimmungen und Grundsätze zur Rentenrevision nach Art. 17
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
In der Beschwerde wird eingewendet, es sei rechtlich unhaltbar und stelle eine Pervertierung revisionsrechtlicher Grundsätze dar, wenn eine gesundheitliche Verschlechterung zum Anlass genommen werde, die laufende Rente "frei" zu überprüfen und aufzuheben. Eine wiedererwägungsweise Aufhebung der Rente falle ebenfalls ausser Betracht. Denn die damalige Verfügung stütze sich auf fundierte medizinische Berichte und sei daher nicht offensichtlich unrichtig.
3.
3.1 Auf letzteren Aspekt ist vorab einzugehen. Nach Art. 53 Abs. 2
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
|
1 | Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
2 | L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. |
3 | Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé. |
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 2 Champ d'application et rapports avec les lois spéciales sur les assurances sociales - Les dispositions de la présente loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. |
![](media/link.gif)
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
|
1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
2 | Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76). |
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
|
1 | Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
2 | L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. |
3 | Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé. |
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
Bestimmungen nicht oder unrichtig angewandt wurden (erwähntes Urteil SVR 2012 IV Nr. 18 E. 3.2 mit Hinweisen). Um eine zugesprochene Rente wiedererwägungsweise aufheben zu können, muss zudem - nach damaliger Sach- und Rechtslage - erstellt sein, dass eine korrekte Invaliditätsbemessung hinsichtlich des Leistungsanspruchs zu einem anderen Ergebnis geführt hätte (Urteile 8C 768/2009 vom 1. Februar 2010 E. 3.3 und 9C 575/2007 vom 18. Oktober 2007 E. 3.3 mit Hinweisen; vgl. auch SVR 2006 UV Nr. 17 S. 60, U 378/05 E. 5.3 mit Hinweisen).
3.2 Gemäss den Verfügungen vom 8. März 2006 ging die Verwaltung bei der Rentenzusprechung davon aus, seit 2. April 2002 (Beginn der einjährigen Wartezeit) bestehe eine gesundheitsbedingte Einschränkung der Arbeits- und Erwerbsfähigkeit in rentenbegründendem Ausmass. Aus medizinischer Sicht habe bis 31. August 2005 eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit bestanden. Ab 1. September 2005 sei die bisherige Tätigkeit während vier Stunden pro Tag zumutbar. Das Einkommen ohne gesundheitsbedingte Beeinträchtigung (Valideneinkommen) betrage ab 2. April 2003 durchgehend Fr. 51'561.-, das trotz Behinderung zumutbarerweise erzielbare Einkommen (Invalideneinkommen) ab 2. April 2003 Fr. 0.- und ab 1. September 2005 Fr. 23'436.-, entsprechend einem Invaliditätsgrad von 100 % resp. 55 %.
3.3 Diese Invaliditätsbemessung bedarf in zweifacher Hinsicht näherer Betrachtung:
3.3.1 Als erstes ist auf das Valideneinkommen einzugehen.
Das kantonale Gericht hat im hier angefochtenen Entscheid erwogen, die Verwaltung habe in der Revisionsverfügung vom 15. Februar 2012 das Valideneinkommen gestützt auf die Lohnangaben des früheren Arbeitgebers B.________ für das Jahr 2001 bestimmt. Die Versicherte würde indessen auch ohne Gesundheitsschaden infolge Konkurses des Arbeitgebers nicht mehr für diesen arbeiten. Hiebei wird auf den "Fragebogen Arbeitgeber" vom 3. Februar 2005 verwiesen. Darin hat B.________ bestätigt, dass der Betrieb per Juli 2001 infolge Konkurses aufgegeben wurde und deswegen auch das Angestelltenverhältnis mit der Beschwerdeführerin endete. Die Vorinstanz ist zum Ergebnis gelangt, das Valideneinkommen hätte demnach nicht gestützt auf diese früheren Lohnangaben, sondern - mangels anderer Berechnungsgrundlagen - mittels Tabellenlöhnen bestimmt werden müssen.
Diese Beurteilung ist zu Recht nicht umstritten. Die Verwaltung hat demnach das Valideneinkommen rechtsfehlerhaft bestimmt. Das gilt nun aber nicht nur für die Revisionsverfügung vom 15. Februar 2012, sondern auch für die rentenzusprechenden Verfügungen vom 8. März 2006. Denn bereits damals setzte die IV-Stelle das Valideneinkommen offensichtlich gestützt auf die nämlichen, schon in diesem Zeitpunkt für die Invaliditätsbemessung obsolet gewesenen Lohnangaben des früheren Arbeitgebers fest.
3.3.2 Der zweite Punkt betrifft die eigentliche Invaliditätsbemessung.
Gemäss den Verfügungen vom 8. März 2006 und den übrigen Akten hat die IV-Stelle bei der Rentenzusprechung den Invaliditätsgrad einzig nach Massgabe der Arbeitsunfähigkeit und der durch diese bewirkten Erwerbseinbusse in der bisherigen Tätigkeit bestimmt. Wie es sich in einer angepassten Tätigkeit verhalten hätte, wurde nicht geprüft. Mit diesem Schluss von der Arbeitsfähigkeit auf die Invalidität wurde von einem rechtlich falschen Invaliditätsbegriff ausgegangen (vgl. erwähnte Urteile SVR 2009 IV Nr. 20 E. 5.3 und 9C 575/2007 E. 3.3; Urteile 8C 327/2011 vom 12. August 2011 E. 3.3.1 und 8C 294/2010 vom 30. August 2010 E. 3.2). Die Rentenzusprechung erfolgte mithin auch diesbezüglich rechtsfehlerhaft.
3.4 Die Rentenverfügungen vom 8. März 2006 sind nach dem Gesagten offensichtlich unrichtig. Zu prüfen ist nun, wie es sich bei einer rechtskonformen Invaliditätsbemessung verhält.
3.4.1 Das kantonale Gericht hat bei der Prüfung der Rentenrevisionsfrage einen Einkommensvergleich nach Massgabe der Verhältnisse im Jahr 2010 vorgenommen. Es hat dabei in medizinischer Hinsicht auf das als beweiswertig beurteilte Gutachten des Rheumatologen Dr. med. L.________ vom 3. November 2011 abgestellt und erwogen, danach sei die Arbeitsfähigkeit im Wesentlichen durch ein Panvertebralsyndrom mit spondylogener Ausstrahlung in die Extremitäten und den Kopf sowie eine Fingerpolyarthrose eingeschränkt. Die Arbeitsunfähigkeit für die angestammte Tätigkeit im Service habe ab 2004 30-35 % betragen und sei seit etwa Mitte 2009 auf durchschnittlich 50-55 %, mit Verbesserungspotenzial bis hin zu 40-45 % durch medizinische Massnahmen, anzusetzen. Für eine angepasste Verweistätigkeit bestehe seit Mitte 2009 eine Einschränkung von 30 %.
Bei Erlass der Rentenverfügungen vom 8. März 2006 lagen von ärztlicher Seite Diagnosen vor, welche im Wesentlichen denjenigen gemäss dem Gutachten L.________ vom 3. November 2011 entsprechen. Aufgrund der damaligen Arztberichte ist sodann davon auszugehen, dass für angepasste Tätigkeiten eine Arbeitsfähigkeit bestand und die gesundheitsbedingte Einschränkung hiebei die vom Experten L.________ für die Zeit ab Mitte 2009 bestätigten 30 % nicht während längerer Dauer überschritt (rheumatologischer Untersuchungsbericht vom 15. September 2004; Untersuchungsberichte von Kreisärzten der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt [SUVA] vom 28. April 2004, 11. April und 12. Mai 2005; Hausarztberichte vom 28. Dezember 2004 und 9. August 2005). Die Situation hinsichtlich Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit war somit sicher nicht schlechter als bei der Erstellung des Gutachtens L.________ vom 3. November 2011.
3.4.2 Ausgehend von der dargelegten Restarbeitsfähigkeit in angepassten Tätigkeiten hat das kantonale Gericht für das Vergleichsjahr 2010 die beiden zu vergleichenden Einkommen anhand der statistisch erfassten Löhne von Frauen gemäss der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) 2010, Tabelle TA1, Anforderungsniveau 4, bestimmt. Das Valideneinkommen setzte es ausgehend von der Tabellenziffer 56, Gastronomie, auf Fr. 48'540.- fest. Das Invalideneinkommen von Fr. 38'260.- übernahm das Gericht aus der Verwaltungsverfügung vom 15. Februar 2012. Die IV-Stelle ist bei der Bestimmung dieses Einkommens vom branchenübergreifenden Totalwert der Frauenlöhne gemäss Tabelle TA1 ausgegangen und hat einen leidensbedingten Abzug von 10 % vorgenommen. Aus der Gegenüberstellung der Vergleichseinkommen ergibt sich ein - nicht rentenbegründender - Invaliditätsgrad von 21 %.
Für den Einkommensvergleich im Zeitpunkt der Rentenverfügungen vom 8. März 2006 kann grundsätzlich von den gleichen Tabellenpositionen und weiteren Bemessungsfaktoren wie für das Jahr 2010 ausgegangen werden. Die diesbezüglich seit der Rentenzusprechung eingetretenen Anpassungen (statistische Lohnentwicklung; Teuerung) dürften sich bei beiden Vergleichseinkommen etwa gleich auswirken.
3.4.3 Die Versicherte macht geltend, das Invalideneinkommen sei im Jahr 2006 korrekt bestimmt worden. Das trifft nach dem zuvor Gesagten nicht zu.
Vorgebracht wird weiter, bei einer Bestimmung des Valideneinkommens anhand von Tabellenlöhnen aus dem Gastgewerbe sei aufgrund der Berufserfahrung der Beschwerdeführerin auf das Anforderungsniveau 3 abzustellen. Wird diesem Einwand, ohne nähere Prüfung seiner Berechtigung, gefolgt, ändert das indessen im Ergebnis nichts. Der entsprechende Tabellenlohn der Frauen auf dem Anforderungsniveau 3 übertrifft denjenigen von Niveau 4 um weniger als 10 % (gemäss LSE 2010 Tabelle TA1 S. 27, Ziff. 56 Gastronomie: Fr. 4098.- zu Fr. 3825.-; gemäss LSE 2006 Tabelle TA1 S. 25, Ziff. 55 Gastgewerbe: Fr. 3833.- zu Fr. 3513.-). Es ist offensichtlich, dass der für einen Rentenanspruch mindestens erforderliche Invaliditätsgrad von 40 % (Art. 28 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
![](media/link.gif)
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.4.4 Nach dem Gesagten sind die Renten zweifellos unrichtig zugesprochen worden. Da die erhebliche Bedeutung der Berichtigung mit Blick auf den Charakter der Invalidenrente als periodischer Dauerleistung feststeht (erwähntes Urteil SVR 2009 IV Nr. 20 E. 5.3 mit Hinweis), sind die Voraussetzungen zur Vornahme der Wiedererwägung erfüllt. Die Revisionsverfügung ist daher mit dieser substituierten Begründung zu schützen.
4.
Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 66 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Gerichtskasse genommen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 27. Mai 2013
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Ursprung
Der Gerichtsschreiber: Lanz