Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_533/2008
Urteil vom 26. November 2008
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Holzer.
Parteien
T.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Matthias Horschik, Schmidt Eugster, Rechtsanwälte, Weinbergstrasse 29, 8006 Zürich,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern, Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 14. Mai 2008.
Sachverhalt:
A.
Der 1971 geborene T.________ war als Maurer der Firma X.________ AG bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert, als er am 22. September 2002 vorübergehend festgenommen wurde. Da er sich geweigert hatte, ein Discozelt zu verlassen, wurde er von vier Sicherheitsleuten überwältigt, auf den Boden gelegt, mit Handschellen gefesselt, hinausgeführt und der Polizei übergeben. Der Versicherte beklagte sich noch am gleichen Tag im Spital Y.________ über Prellmarken am rechten Handgelenk, über eingeschränkte Beweglichkeit und diffuse Schmerzen am ganzen Körper. Das vom Versicherten gegen die Sicherheitsleute angestrengte Strafverfahren wurde eingestellt (vgl. Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau vom 30. Juni 2004). Die SUVA anerkannte ihre Leistungspflicht für die Folgen des Ereignisses vom 22. September 2002 und erbrachte die gesetzlichen Leistungen, stellte diese aber mit Verfügung vom 4. Januar 2007 und Einspracheentscheid vom 4. Juni 2007 per 28. Februar 2007 ein, da die darüber hinaus anhaltend geklagten Beschwerden nicht mehr adäquat kausal durch das Ereignis verursacht worden seien.
B.
Die von T.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 14. Mai 2008 ab.
C.
Mit Beschwerde beantragt T.________, die SUVA sei unter Aufhebung des Einsprache- und des kantonalen Gerichtsentscheides zu verpflichten, die gesetzlichen Leistungen auch über den 28. Februar 2007 hinaus zu erbringen, eventuell sei die Sache zu weiteren Abklärungen an die Versicherung zurückzuweisen.
Während die SUVA auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2 Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1 Im kantonalen Entscheid werden die nach der Rechtsprechung für den Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung (Art. 6 Abs. 1
|
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
|
| 1 | Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
| 2 | L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie: |
| a | les fractures; |
| b | les déboîtements d'articulations; |
| c | les déchirures du ménisque; |
| d | les déchirures de muscles; |
| e | les élongations de muscles; |
| f | les déchirures de tendons; |
| g | les lésions de ligaments; |
| h | les lésions du tympan.21 |
| 3 | L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10). |
2.2 Unfall ist gemäss Art. 4
|
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. |
(psychisch) gesunden Menschen als Vergleichsgrösse dienen kann, sondern in diesem Zusammenhang ebenfalls auf eine "weite Bandbreite" von Versicherten abzustellen ist. Zugleich hat es dabei relativierend, unter Bezugnahme auf den massgeblichen Unfallbegriff (BGE 118 V 59 E. 2b S. 61 und 283 E. 2a; ferner BGE 122 V 230 E. 1 S. 232 mit Hinweisen), betont, dass sich das Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit definitionsgemäss nicht auf die Wirkung des äusseren Faktors, sondern nur auf diesen selber bezieht, weshalb nicht von Belang sein könne, wenn der äussere Faktor allenfalls schwerwiegende, unerwartete Folgen nach sich zog (BGE 129 V 177 E. 2.1 S. 179; SVR 2008 UV Nr. 7 S. 22 E. 2.2 [U 548/06]). An den Beweis der Tatsachen, die das Schreckereignis ausgelöst haben, an die Aussergewöhnlichkeit dieses Ereignisses sowie den entsprechenden psychischen Schock sind strenge Anforderungen zu stellen (Urteil 8C_341/2008 vom 25. September 2008, E. 2.3).
2.3 Nach ständiger Praxis ist das Sozialversicherungsgericht weder hinsichtlich der Angabe der verletzten Vorschriften noch hinsichtlich der Beurteilung des Verschuldens an die Feststellung und Würdigung des Strafgerichts gebunden. Es weicht aber von den tatbeständlichen Feststellungen des Strafgerichts nur ab, wenn der im Strafverfahren ermittelte Tatbestand und dessen rechtliche Subsumtion nicht zu überzeugen vermögen oder auf Grundsätzen beruhen, die zwar im Strafrecht gelten, im Sozialversicherungsrecht jedoch unerheblich sind (BGE 125 V 237 E. 6a S. 242, 111 V 172 E. 5a S. 177, je mit Hinweisen).
3.
Streitig und zu prüfen ist die Leistungspflicht der Unfallversicherung für die über den 28. Februar 2007 hinaus anhaltend geklagten Beschwerden.
4.
4.1 Der Beschwerdeführer macht geltend, die Festnahme am 22. September 2002 sei als Schreckereignis zu werten. Dem kann nicht gefolgt werden. Weder war der Vorfall von einer Heftigkeit, die geeignet erscheint, durch Störung des seelischen Gleichgewichts typische Angst- und Schreckwirkungen (wie Lähmungen, Herzschlag etc.) hervorzurufen, noch war er für den Versicherten überraschend: Es ist unbestritten, dass der Versicherte zunächst von den Sicherheitsleuten aufgefordert wurde, das Zelt zu verlassen und er sich weigerte, der Aufforderung Folge zu leisten. Selbst wenn er sich tatsächlich im Recht gefühlt haben sollte, musste er doch mit einer Gewaltanwendung rechnen. Gemäss den Feststellungen des Obergerichts des Kantons Aargau (Entscheid vom 30. Juni 2004) war der Einsatz der Gewalt durch die Sicherheitsleute verhältnismässig; die angewendete Gewalt ging mithin nicht über das hinaus, was der Beschwerdeführer erwarten musste.
4.2 Der Versicherte wurde am 22. Dezember 2002 von den Sicherheitsleuten überwältigt, auf den Boden gelegt und mit Handschellen gefesselt. In der Folge wurden gemäss dem Bericht des SUVA-Kreisarztes Dr. med. O.________, vom 21. Februar 2003 Prellmarken am rechten Handgelenk festgestellt, es fanden sich eine Distorsion der Halswirbelsäule und eine Schürfung an der Innenseite der linken Wange. Der Beschwerdeführer beklagte sich zudem über Schmerzen am ganzen Körper. Es ist somit davon auszugehen, dass im Zuge der Festnahme ein ungewöhnlicher äusserer Faktor auf den menschlichen Körper einwirkte, und dieser eine Beeinträchtigung der körperlichen Gesundheit zur Folge hatte. Zu beachten ist indessen, dass nicht der ganze Vorfall und insbesondere nicht die Festnahme als solche den Unfallbegriff erfüllen.
4.3 Es steht fest und ist unbestritten, dass der Versicherte im Zeitpunkt des Fallabschlusses (28. Februar 2007) nicht mehr an physischen Unfallfolgen litt. Bezüglich der weiterhin vorhandenen psychischen Beschwerden ist folgendes festzuhalten: Insofern sich diese einzig aufgrund der als demütigend empfundenen - unfallfremden (vgl. E. 4.2 hievor) - Tatsache, festgenommen zu werden, entwickelt haben sollten, sind sie im Vorneherein unbeachtlich. Eine Leistungspflicht der Unfallversicherung besteht nur für Schäden, die durch das Unfallereignis, mithin den verletzenden äusseren Faktor, mindestens teilweise verursacht wurden. Wie das kantonale Gericht zutreffend erwogen hat, kann die Frage, ob unfallkausale psychische Beschwerden vorhanden sind, offenbleiben, da ein allfälliger Kausalzusammenhang - wie nachstehende Prüfung ergibt - nicht adäquat und damit nicht rechtsgenüglich wäre.
5.
5.1 Zur Prüfung der Adäquanz eines allfälligen Kausalzusammenhanges zwischen Unfall und psychischen Beschwerden ist zunächst nach der Schwere des Ereignisses zu fragen (BGE 115 V 133 E. 6 S. 138ff.). Diese ist auf Grund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften zu beurteilen (SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26, E. 5.3.1 [U 2/07]). Der Versicherte wurde von vier Sicherheitsleuten überwältigt, auf den Boden gelegt und mit Handschellen gefesselt. Gemäss den Feststellungen des Obergerichts des Kantons Aargau wurde dabei keine unverhältnismässige Gewalt angewendet. Das Ereignis kann somit höchstens als mittelschwer im Grenzbereich zu den leichten Unfällen qualifiziert werden. Die Adäquanz eines Kausalzusammenhanges wäre somit nur dann zu bejahen, wenn eines der unfallbezogenen Kriterien in besonders ausgeprägter oder mehrere dieser Kriterien in gehäufter Weise erfüllt wären.
5.2 Das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalles ist objektiv zu beurteilen und nicht auf Grund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person (RKUV 1999 Nr. U 335 S. 207 E. 3b/cc [U 287/97]; Urteil 8C_623/2007 vom 22. August 2008, E. 8.1). Objektiv betrachtet waren weder die Begleitumstände besonders dramatisch, noch der Unfall besonders eindrücklich: Zum einen hat der Beschwerdeführer das Eingreifen der Sicherheitsleute durch seine Weigerung, das Zelt zu verlassen, provoziert; zum anderen hätte er auch während seiner Festnahme jederzeit seine Widersetzlichkeit aufgeben können und somit den Unfall verhindern können. Die Vorinstanz verneinte zu Recht das Vorliegen dieses Kriteriums.
Wie das kantonale Gericht zutreffend ausführt, sind auch die übrigen unfallbezogenen Kriterien zu verneinen. Insbesondere ist entgegen der Ansicht des Versicherten nicht zu beanstanden, dass es die Folgen der psychischen Beschwerden nicht in die Prüfung der Kriterien nach BGE 115 V 133 E. 6c/aa S. 140 einbezogen hat, da bei psychischen Fehlentwicklungen nach Unfall die Adäquanzkriterien praxisgemäss unter Ausschluss psychischer Aspekte geprüft werden (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 112). Somit kann aus der Behandlungsdauer für die geltend gemachte posttraumatische Belastungsstörung weder bezüglich des Kriteriums der ungewöhnlich langen Dauer der ärztlichen Behandlung, noch bezüglich jenem des schwierigen Heilverlaufes etwas hergeleitet werden.
5.3 Waren somit die nach dem 28. Februar 2007 anhaltenden psychischen Beschwerden nicht adäquat durch ein versichertes Unfallereignis verursacht, so war die Leistungseinstellung der SUVA auf dieses Datum hin rechtens. Die Beschwerde ist demnach abzuweisen.
6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 26. November 2008
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Holzer