Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 960/2021

Urteil vom 26. Januar 2022

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Muschietti,
Bundesrichterin Koch,
Gerichtsschreiber Briw.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Johann Burri,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Luzern, Postfach 3439, 6002 Luzern,
2. B.B.________,
3. D.B.________,
handelnd durch B.B.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Vorsätzliche Tötung, Notwehrexzess; Willkür,

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Luzern, 2. Abteilung, vom 20. April 2021 (4M 20 68).

Sachverhalt:

A.
Das Kantonsgericht Luzern stellte am 20. April 2021 auf Berufung des serbischen Staatsangehörigen A.________ und die staatsanwaltschaftliche Anschlussberufung gegen ein Urteil des Kriminalgerichts vom 25. Mai 2020 die Rechtskraft der Schuldsprüche wegen mehrfacher Widerhandlung gegen Art. 19 Abs. 1 lit. c
SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants
LStup Art. 19 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:
a  celui qui, sans droit, cultive, fabrique ou produit de toute autre manière des stupéfiants;
b  celui qui, sans droit, entrepose, expédie, transporte, importe, exporte des stupéfiants ou les passe en transit;
c  celui qui, sans droit, aliène ou prescrit des stupéfiants, en procure de toute autre manière à un tiers ou en met dans le commerce;
d  celui qui, sans droit, possède, détient ou acquiert des stupéfiants ou s'en procure de toute autre manière;
e  celui qui finance le trafic illicite de stupéfiants ou sert d'intermédiaire pour son financement;
f  celui qui, publiquement, incite à la consommation de stupéfiants ou révèle des possibilités de s'en procurer ou d'en consommer;
g  celui qui prend des mesures aux fins de commettre une des infractions visées aux let. a à f.
2    L'auteur de l'infraction est puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins:95
a  s'il sait ou ne peut ignorer que l'infraction peut directement ou indirectement mettre en danger la santé de nombreuses personnes;
b  s'il agit comme membre d'une bande formée pour se livrer de manière systématique au trafic illicite de stupéfiants;
c  s'il se livre au trafic par métier et réalise ainsi un chiffre d'affaires ou un gain important;
d  si, par métier, il propose, cède ou permet de toute autre manière à des tiers d'avoir accès à des stupéfiants dans les lieux de formation principalement réservés aux mineurs ou dans leur périmètre immédiat.
3    Le tribunal peut atténuer librement la peine:
a  dans le cas d'une infraction visée à l'al. 1, let. g;
b  dans le cas d'une infraction visée à l'al. 2, si l'auteur est dépendant et que cette infraction aurait dû servir au financement de sa propre consommation de stupéfiants.
4    Est également punissable en vertu des al. 1 et 2 celui qui commet l'acte à l'étranger, se trouve en Suisse et n'est pas extradé, pour autant que l'acte soit également punissable dans le pays où il a été commis. La législation de ce dernier est applicable si elle est plus favorable à l'auteur. L'art. 6 du code pénal97 est applicable.
und Art. 19a Ziff. 1
SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants
LStup Art. 19a - 1. Quiconque, sans droit, consomme intentionnellement des stupéfiants ou commet une infraction à l'art. 19 pour assurer sa propre consommation est passible d'une amende.
1    Quiconque, sans droit, consomme intentionnellement des stupéfiants ou commet une infraction à l'art. 19 pour assurer sa propre consommation est passible d'une amende.
2    Dans les cas bénins, l'autorité compétente peut suspendre la procédure ou renoncer à prononcer une peine. Une réprimande peut être prononcée.
3    Il est possible de renoncer à la poursuite pénale lorsque l'auteur de l'infraction est déjà soumis, pour avoir consommé des stupéfiants, à des mesures de protection, contrôlées par un médecin, ou s'il accepte de s'y soumettre. La poursuite pénale est engagée s'il se soustrait à ces mesures.
4    Lorsque l'auteur est victime d'une dépendance aux stupéfiants, le juge peut ordonner son renvoi dans une institution spécialisée. Les art. 60 et 63 du code pénal100 sont applicables par analogie.
BetmG (soweit nicht verjährt) sowie wegen Besitzes von Munition nach Art. 33 Abs. 1 lit a
SR 514.54 Loi fédérale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm) - Loi sur les armes
LArm Art. 33 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement:
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement:
a  sans droit, offre, aliène, acquiert, possède, fabrique, modifie, transforme, porte, exporte vers un État Schengen ou introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, ou en fait le courtage;
abis  sans droit, enlève, rend méconnaissable, modifie ou complète le marquage des armes à feu ou de leurs éléments essentiels ou accessoires prescrit par l'art. 18a;
b  en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes, introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, sans avoir annoncé ou déclaré correctement ces objets;
c  obtient frauduleusement une patente de commerce d'armes au moyen d'indications fausses ou incomplètes;
d  viole les obligations fixées à l'art. 21;
e  en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes, omet de conserver des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions avec les garanties de sécurité requises (art. 17, al. 2, let. d);
f  en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes:
f1  fabrique ou introduit sur le territoire suisse des armes à feu, des éléments essentiels de ces armes, des accessoires d'armes ou des munitions sans les marquer conformément aux art. 18a ou 18b,
f2  offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des accessoires d'armes ou des munitions qui n'ont pas été marqués conformément aux art. 18a ou 18b ou en fait le courtage,
f3  offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes ou des munitions qui ont été introduits de manière illicite sur le territoire suisse, ou en fait le courtage;
g  offre ou aliène des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions à des personnes visées à l'art. 7, al. 1, ou en fait le courtage pour lesdites personnes sans qu'elles soient en mesure de produire une autorisation exceptionnelle au sens de l'art. 7, al. 2.
2    Si l'auteur agit par négligence, il est puni d'une peine pécuniaire.160
3    Est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, à titre professionnel, intentionnellement et sans droit:
a  offre, aliène, fabrique, répare, modifie, transforme, exporte vers un État Schengen ou introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, ou en fait le courtage;
b  ...
c  offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des composants spécialement conçus, des accessoires d'armes ou des munitions qui n'ont pas été marqués conformément à l'art. 18a ou 18b ou qui ont été introduits de manière illicite sur le territoire suisse, ou en fait le courtage.
WG fest.
Es sprach ihn schuldig der (eventual-) vorsätzlichen Tötung gemäss Art. 111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
StGB, begangen im Notwehrexzess (Art. 15
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
und 16 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB). Es bestrafte ihn mit einer Freiheitsstrafe von 9 Jahren und 14 Tagen, teilweise als Zusatzstrafe, unter Anrechnung von 249 Tagen bereits erstandenen Freiheitsentzugs, und einer Busse von Fr. 300.-- (bereits durch Verrechnung getilgt). Es verwies ihn in Anwendung von Art. 66a Abs. 1 lit. a
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 66a - 1 Le juge expulse de Suisse l'étranger qui est condamné pour l'une des infractions suivantes, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans:
1    Le juge expulse de Suisse l'étranger qui est condamné pour l'une des infractions suivantes, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans:
a  meurtre (art. 111), assassinat (art. 112), meurtre passionnel (art. 113), incitation et assistance au suicide (art. 115), interruption de grossesse punissable (art. 118, al. 1 et 2);
b  lésions corporelles graves (art. 122), mutilation d'organes génitaux féminins (art. 124, al. 1), exposition (art. 127), mise en danger de la vie d'autrui (art. 129), agression (art. 134), représentation de la violence (art. 135, al. 1, 2e phrase);
c  abus de confiance qualifié (art. 138, ch. 2), vol qualifié (art. 139, ch. 3), brigandage (art. 140), escroquerie par métier (art. 146, al. 2), utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier (art. 147, al. 2), abus de cartes-chèques et de cartes de crédit par métier (art. 148, al. 2), extorsion et chantage qualifiés (art. 156, ch. 2 à 4), usure par métier (art. 157, ch. 2), recel par métier (art. 160, ch. 2);
d  vol (art. 139) en lien avec une violation de domicile (art. 186);
e  escroquerie (art. 146, al. 1) à une assurance sociale ou à l'aide sociale, obtention illicite de prestations d'une assurance sociale ou de l'aide sociale (art. 148a, al. 1);
f  escroquerie (art. 146, al. 1), escroquerie en matière de prestations et de contributions (art. 14, al. 1 à 3, de la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif75), fraude fiscale, détournement de l'impôt à la source ou autre infraction en matière de contributions de droit public passible d'une peine privative de liberté maximale d'un an ou plus;
g  mariage forcé, partenariat forcé (art. 181a), traite d'êtres humains (art. 182), séquestration et enlèvement (art. 183), séquestration et enlèvement qualifiés (art. 184), prise d'otage (art. 185);
h  actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187, ch. 1), contrainte sexuelle (art. 189), viol (art. 190), actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191), encouragement à la prostitution (art. 195), pornographie (art. 197, al. 4, 2e phrase);
i  incendie intentionnel (art. 221, al. 1 et 2), explosion intentionnelle (art. 223, ch. 1, al. 1), emploi, avec dessein délictueux, d'explosifs ou de gaz toxiques (art. 224, al. 1), emploi intentionnel sans dessein délictueux (art. 225, al. 1), fabriquer, dissimuler et transporter des explosifs ou des gaz toxiques (art. 226), danger imputable à l'énergie nucléaire, à la radioactivité et aux rayonnements ionisants (art. 226bis), actes préparatoires punissables (art. 226ter), inondation, écroulement causés intentionnellement (art. 227, ch. 1, al. 1), dommages intentionnels aux installations électriques, travaux hydrauliques et ouvrages de protection (art. 228, ch. 1, al. 1), violation des règles de l'art de construire (art. 229, al. 1), suppression ou omission d'installer des appareils protecteurs (art. 230, ch. 1);
j  mise en danger intentionnelle par des organismes génétiquement modifiés ou pathogènes (art. 230bis, al. 1), propagation d'une maladie de l'homme (art. 231), contamination intentionnelle d'eau potable (art. 234, al. 1);
k  entrave à la circulation publique (art. 237, ch. 1);
l  actes préparatoires délictueux (art. 260bis, al. 1 et 3), participation ou soutien à une organisation criminelle ou terroriste (art. 260ter), mise en danger de la sécurité publique au moyen d'armes (art. 260quater), financement du terrorisme (art. 260quinquies), recrutement, formation et voyage en vue d'un acte terroriste (art. 260sexies);
m  génocide (art. 264), crimes contre l'humanité (art. 264a), infractions graves aux conventions de Genève du 12 août 194981 (art. 264c), autres crimes de guerre (art. 264d à 264h);
n  infraction intentionnelle à l'art. 116, al. 3, ou 118, al. 3, de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers82;
o  infraction à l'art. 19, al. 2, ou 20, al. 2, de la loi du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup)83;
p  infraction visée à l'art. 74, al. 4, de la loi fédérale du 25 septembre 2015 sur le renseignement (LRens)85.
2    Le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse. À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse.
3    Le juge peut également renoncer à l'expulsion si l'acte a été commis en état de défense excusable (art. 16, al. 1) ou de nécessité excusable (art. 18, al. 1).
StGB für die Dauer von zwölf Jahren des Landes.

B.
A.________ beantragt beim Bundesgericht mit Beschwerde in Strafsachen, das kantonsgerichtliche Urteil aufzuheben, ihn vom Vorwurf der vorsätzlichen Tötung freizusprechen, eventualiter ihn im Sinne des kantonsgerichtlichen Urteils schuldig zu sprechen und mit einer Freiheitsstrafe von 4 Jahren zu bestrafen oder die Sache zur Neubeurteilung an das Kantonsgericht zurückzuweisen, ferner ihm die unentgeltliche Rechtspflege (und Verbeiständung) und der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zu erteilen.

Erwägungen:

1.
Das Gesuch um aufschiebende Wirkung ist gegenstandslos, da die Beschwerde in casu von Gesetzes wegen aufschiebende Wirkung hat (Art. 103 Abs. 2 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
1    En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
2    Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées:
a  en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif;
b  en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles;
c  en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs;
d  en matière d'assistance administrative fiscale internationale.
3    Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif.
BGG).

2.

2.1. Das Bundesgericht ist unter Vorbehalt der Regelungsmaterie von Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG an den vorinstanzlich festgestellten Sachverhalt gebunden (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Gemäss Gesetz ist die Sachverhaltskontrolle auf "offensichtlich unrichtige" Feststellungen begrenzt, weshalb es nicht dem Bundesgericht obliegt, die Akten auf entsprechende Anhaltspunkte hin zu untersuchen (BGE 144 V 50 E. 4.1; Urteil 6B 954/2020 vom 19. Mai 2021 E. 2.3). Für die Rüge der offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung gilt das strenge Rügeprinzip gemäss Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG. Dabei ist zudem zu berücksichtigen, dass das Sachgericht im Bereich der Beweiswürdigung über ein erhebliches Ermessen verfügt (BGE 146 IV 297 E. 2.2.5; 144 V 50 E. 4.1 f.; Urteil 6B 1067/2020 vom 5. Mai 2021 E. 1.1). Willkür ist nicht bereits gegeben, wenn eine andere Lösung ebenfalls vertretbar oder sogar vorzuziehen ("préférable") wäre (BGE 141 I 49 E. 3.4, 70 E. 2.2). Verbleibende, bloss abstrakte oder theoretische Zweifel sind nicht von Bedeutung, da sie immer möglich sind; eine absolute Sicherheit kann nicht gefordert werden (BGE 146 IV 297 E. 2.2.5; 145 IV 154 E. 1.1). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein (Art. 97 Abs.
1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; BGE 144 IV 136 E. 5.8). Wird eine Verletzung von Grundrechten einschliesslich Willkür behauptet, gilt der Grundsatz der Rechtsanwendung von Amtes wegen (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) nicht (Urteil 1B 213/2021 vom 28. April 2021 E. 3); es obliegt der Partei eine qualifizierte Rüge- und Begründungspflicht (BGE 146 IV 114 E. 2.1; 143 IV 500 E. 1.1). Das Bundesgericht ist keine strafrechtliche Berufungsinstanz, die eine freie Prüfung in tatsächlicher Hinsicht vornimmt oder die vorinstanzliche Beweiswürdigung mit freier Kognition überprüft (Urteil 6B 1/2020 vom 6. Mai 2021 E. 2.4 mit Hinweis auf BGE 140 III 264 E. 2.3). Auf ungenügend begründete Rügen oder appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 146 IV 88 E. 1.3.1; 143 IV 241 E. 2.3.1).

2.2. Der Beschwerdeführer plädiert frei zur Sache. Damit fehlt es an einer qualifizierten Anfechtung des Sachverhalts. Er verweist auf S. 6 seiner Beschwerde auf einzelne Aussagen und im Übrigen auf "sämtliche Akten der Vorinstanz". Im bundesgerichtlichen Beschwerdeverfahren sind blosse Aktenverweisungen unbehelflich. Die Begründung muss in der Beschwerde selbst enthalten sein (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 143 IV 122 E. 3.3; Urteil 6B 1453/2020 vom 8. Dezember 2021 E. 2). Es ist nicht Sache des Bundesgerichts, in den Verfahrensakten nach Belegstellen für beschwerdeführerische Vorbringen zu forschen (Urteile 6B 377/2020 vom 21. Juli 2021 E. 3.5.3; 6B 954/2020 vom 19. Mai 2021 E. 2.3). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; Urteil 6B 40/2020 vom 17. August 2020 E. 2).

3.

3.1. Nach dem Urteil ist nicht strittig, dass sich der Beschwerdeführer am 1. November 2017 um ca. 23.00 Uhr in eine Bar in Luzern begab und sich kurz vor 00.30 Uhr im Einverständnis der Bardame bei der Schliessung der Bar behilflich machen wollte. Er reichte den Gästen Plastikbecher, damit sie ihre Getränke umfüllen konnten, und forderte sie auf, die Bar zu verlassen. Das spätere Opfer C.B.________ (nachfolgend: Opfer) und dessen Kollege E.________ (nachfolgend: Kollege) hielten sich zu diesem Zeitpunkt auf den Barhockern an der Theke auf. Das Opfer störte sich an der Art und Weise der Aufforderung des Beschwerdeführers und wollte dieser nicht nachkommen. Es folgte eine verbale und handgreifliche Auseinandersetzung, in deren Folge sich das relevante Geschehen auf die Tanzfläche verschob, wo der Beschwerdeführer wenig später dem Opfer mit einem Survival-Messer mit 12,2 cm Klingenlänge eine todesursächliche Stichverletzung zufügte. Der Beschwerdeführer flüchtete. Das Opfer verstarb am Tatort (Urteil S. 12 f.).

3.2. Der Beschwerdeführer trägt vor, er habe den Messerstich in Notwehr zugefügt. Dass er sich freiwillig dieser Situation gestellt und die Notwehrsituation mit verursacht habe, lasse sich nicht auf die Akten stützen und sei eine willkürliche Feststellung. Das Opfer habe ihn unmittelbar angegriffen, er habe die Bar nicht verlassen können, er habe die beiden Schwarzafrikaner am Ausgang für Kollegen des Opfers gehalten. Bei dessen Angriff habe er erkennbar auf Brusthöhe in seine Jackentasche gegriffen, sodass das Opfer gefragt habe: "Was, hast du eine Pistole oder willst du Streit?" Das Opfer habe nicht ausschliessen können, dass er eine Waffe auf sich hätte tragen können, und habe gleichwohl den Angriff fortgesetzt. Es könne von einem Notwehrexzess ausgegangen werden. In aussichtsloser Situation sei ihm kein Fluchtweg offen gestanden.

3.3. Die Vorinstanz führt aus, strittig und zu beurteilen sei, wie sich der Vorfall konkret abgespielt habe (Urteil S. 14). Nach der Analyse der Zeugenaussagen und ausführlicher Beweiswürdigung, in der sämtliche Behauptungen des Beschwerdeführers gründlich widerlegt werden, zieht die Vorinstanz das Fazit: Die einzigen zur Tatzeit anwesenden Afrikaner waren das Opfer und dessen Kollege. Nach der Aufforderung, Feierabend zu machen und ihre Getränke umzuleeren, kam es zu einer verbalen Auseinandersetzung. Das Opfer zog seine Jacke aus, stiess den Beschwerdeführer von sich weg, seine flache Hand auf dessen Oberkörper/Brust haltend, und streifte aus einer Drehbewegung heraus den Beschwerdeführer mit dem Fuss in der Brustgegend (Nach Aussage des Kollegen in der staatsanwaltschaftlichen Einvernahme [Urteil S. 18] war es ein leichter Schlag gewesen, dem der Beschwerdeführer durch Zurücklehnen ausgewichen war). Der Beschwerdeführer griff in diesem Zusammenhang in die Jackeninnentasche, ohne etwas herauszunehmen. Das Opfer fragte ihn, ob er Probleme haben wolle, und forderte ihn auf, zu ihm zu kommen. Der Beschwerdeführer folgte dieser Aufforderung, worauf beide sich zur Tanzfläche verschoben und sich in Kampfstellung gegenüberstanden. Der
Beschwerdeführer zog sein Survival-Messer aus der Jacke und stach mit grosser Wucht von oben nach unten in den Kopf-/Halsbereich des Opfers. Nach dem ärztlich festgestellten Verletzungsbild war es beim Beschwerdeführer neben dem erwähnten Wegschubsen und Fusstritt zu weiteren leichten Handgreiflichkeiten respektive körperlichen Einwirkungen gekommen (Urteil S. 48 f.), jedoch konnten bei ihm keine Hämatome festgestellt werden (Urteil S. 41, 42 f.). Das vom Beschwerdeführer behauptete Einprügeln von mehreren Gegnern auf ihn konnte mithin nicht stattgefunden haben.

3.4.

3.4.1. Notwehr ist die Verteidigung des Rechts gegen das Unrecht (TRECHSEL/NOLL/PIETH, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil I, 7. Aufl. 2017, S. 121). Nach der Phänomenologie des Geschehens erscheint die Argumentation des Beschwerdeführers unbehelflich.

3.4.2. Wie erwähnt, stach der Beschwerdeführer mit einem Survival-Messer mit Klingenlänge 12,2 cm mit grosser Wucht von oben nach unten in den Kopf-/Halsbereich des Opfers ein. Dieser Einsatz des Messer führte zu einer tiefen Schnittverletzung links am Kinn mit schartenartiger Verletzung am Unterkieferknochen und zu einer Stichverletzung in die rechte Seite des Halses und Oberkörpers. Durch die Stichbeibringung in die rechte Halsseite wurden die Unterschlüsselbeinarterie sowie die Unterschlüsselbeinvene grossflächig geöffnet. Ferner kam es beim gleichen Bewegungsablauf zum Durchstich der zweiten Rippe, zur Eröffnung der rechten Brusthöhle sowie zur Verletzung des rechten Lungenoberlappens (Urteil S. 51).
Die Vorinstanz stellt konkret fest: "Der Beschuldigte griff erneut in seine Jackentasche und zog daraus ein Messer [...] hervor und stach mit grosser Wucht von oben nach unten in den Kopf-/Halsbereich" (Urteil S. 47, 49). Das Opfer "verstarb noch am Tatort nach erfolgloser Reanimation durch den Rettungsdienst. Die todesursächliche Verletzung war die Stichverletzung am Hals mit Eröffnung der Unterschlüsselbeingefässe. Hierdurch kam es zu einem raschen Blutverlust (hauptsächlich nach innen) " (Urteil S. 12 f.).

3.4.3. Nach Aussage des Kollegen des Opfers in der staatsanwaltschaftlichen Einvernahme hatte dieses vor dem Fusstritt aus der Drehung heraus eine Karate-Stellung eingenommen und dann den Beschwerdeführer wegen der engen Platzverhältnisse an der Theke auf dem Tanzboden herausgefordert, wo sich beide in Kampfposition gegenüberstanden (Urteil S. 18). Der von der Vorinstanz bei der Strafzumessung als "heimtückisch" beurteilte Messerangriff kam für das Opfer überraschend und musste blitzschnell und präzise geführt worden sein. Die Vorinstanz geht davon aus, dass es sich nicht um ein geplantes Vorgehen handelte, sondern sich spontan aus dem Moment heraus entwickelte (Urteil S. 64, 65). Der Messereinsatz lässt sich auch nach der Vorinstanz nicht als Abwehrhandlung interpretieren (Urteil S. 47). Er ist folglich präventiv zu interpretieren. Noch vor der Vorinstanz hatte der Beschwerdeführer tatsachenwidrig erklärt, er habe das Messer dem Opfer abgenommen (Urteil S. 31, 38). Der Beschwerdeführer hatte unvermittelt und ohne Vorwarnung das Messer gezogen und damit zugestochen (Urteil S. 36, 45). Der die Szene beobachtende Kollege sagte aus, das Opfer habe eine Kampfposition innegehabt und habe den Kopf leicht zur Seite geneigt, als der
Beschwerdeführer das Messer aus der Jacke genommen und in einer Bewegung von oben in den Hals gestochen habe. Damit hatte das unbewaffnete Opfer nicht gerechnet. Der Beschwerdeführer wird mit dem Griff in die Jacke an der Theke wahrscheinlich das Messer bereit gemacht haben (so die nachträgliche Überlegung des Kollegen, Urteil S. 18). Phänomenologisch zeigt das Vorgehen des Beschwerdeführers die Charakteristik des absichtlichen Tötungsdelikts.
Wenn in der Beschwerde S. 8 erklärt wird, der Beschwerdeführer habe sich in einer grossen Aufregung und Bestürzung befunden und seine Kontroll- und Steuerungsfähigkeit sei in diesem Moment erheblich eingeschränkt gewesen, ist das mit dem Geschehen nicht vereinbar.

3.4.4. Für das Bundesgericht gilt nach seiner auf Art. 107 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG gestützten Rechtsprechung das Verschlechterungsverbot (BGE 146 IV 311 E. 3.7; Urteile 6B 427/2020 vom 1. November 2021 E. 1.7; 6B 495/2008 vom 27. Dezember 2008 E. 1.4; 6B 411/2007 vom 2. November 2007 E. 1.3). Es hat seinem Urteil von Gesetzes wegen den Sachverhalt zugrunde zu legen, den die Vorinstanz (vorliegend in minutiöser Würdigung) festgestellt hat (oben E. 2.2).
Die Vorinstanz führt aus, das Verhalten des Opfers infolge der Aufforderung des Beschwerdeführers, nur weil dieser nicht in der Bar gearbeitet habe, sei übertrieben gewesen. Es sei plausibel, dass dieses Verhalten den Beschwerdeführer wütend gemacht habe. Verschiedene Umstände sprächen aber gegen ein Affektdelikt. Der Tatablauf zeige, dass seine steuernden Funktionen und auch die Bewusstseinsfunktionen während der ganzen Tatzeit erhalten waren. Er sei nicht von einem emotionalen Erregungszustand überwältigt worden. Er habe eine Personenschützerausbildung mit den entsprechenden Kampf- und Wurftechniken absolviert. Eine "grosse seelische Belastung" sei von vornherein nicht auszumachen.
Mit Recht beurteilt die Vorinstanz den Tatbestand von Art. 111
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
StGB als erfüllt; sie verneint zutreffend die Anwendung von Art. 113
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 113 - Si l'auteur tue alors qu'il est en proie à une émotion violente que les circonstances rendent excusable, ou qu'il est au moment de l'acte dans un état de profond désarroi, il est puni d'une peine privative de liberté d'un à dix ans.
StGB (Urteil S. 51 f.). Eine Tötungsabsicht verneint sie nach dem Zweifelsgrundsatz ("in dubio pro reo"). Indessen liege unbestrittenermassen Eventualvorsatz vor (Urteil S. 53). Es ist mit der Vorinstanz zumindest eventualvorsätzliche Tötung anzunehmen (vgl. Urteil 6B 135/2020 vom 16. Juni 2020 E. 4.2 mit Hinweisen). Ein bundesgerichtlicher Freispruch kommt entgegen dem Rechtsbegehren offenkundig nicht in Betracht, ohne dass dies einer weiteren Erörterung bedürfte. Auf das ausführliche Urteil ist zu verweisen.

3.5.

3.5.1. Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz vor, sie habe den entschuldbaren Notwehrexzess analog der Rechtsprechung zum Totschlag und nicht in einer Gesamtwürdigung sämtlicher wesentlicher Umstände verneint (Beschwerde S. 8).

3.5.2. Die Vorinstanz beurteilt eine rechtfertigende bzw. entschuldbare Notwehr und damit insbesondere die Verhältnismässigkeit des Angriffs nach den Grundsätzen der einschlägigen Rechtsprechung (BGE 136 IV 49 E. 3; Urteil 6B 303/2018 vom 2. November 2018 E. 2.3). Dabei stellt sie gegen die Vorbringen der Verteidigung klar, dass weder eine vom Opfer und seinem Kollegen ausgehende massive Gewalt in Form mehrerer Faustschläge insbesondere gegen den Kopf des Beschwerdeführers noch eine von weiteren Schwarzafrikanern ausgehende Bedrohung erwiesen seien. Der Beschwerdeführer sei der Aufforderung des Opfers "aus freien Stücken" nachgekommen, worauf sich beide auf der Tanzfläche in Kampfstellung mit geballten Fäusten, beide bereit zur Gewalt, gegenübergestanden seien. Der Beschwerdeführer habe daher mit Verletzungen rechnen dürfen. Allerdings hätte er in angemessener Weise abwehren müssen. Er habe sich "freiwillig dieser Situation gestellt" und somit die spätere Notwehrsituation in einem Ausmass mitverursacht, dass sein bestehendes Abwehrrecht eingeschränkt gewesen sei (mit Hinweis auf die Urteile 6B 352/2016 vom 29. Juli 2016 E. 1.4; 6B 251/2013 vom 24. Oktober 2013 E. 1.2), wobei bei einem gefährlichen Werkzeug erhöhte Anforderungen
gelten würden und eine Warnung notwendig sei (mit Hinweis auf BGE 136 IV 49 E. 3.3; 6B 239/2009 vom 13. Juli 2009 E. 4.3). Die Vorinstanz kommt zum Ergebnis, der Beschwerdeführer habe die Grenzen der rechtmässigen Notwehr in massivem Masse und nicht in entschuldbarer Aufregung oder Bestürzung über den Angriff überschritten. Es liege kein entschuldbarer Notwehrexzess im Sinne von Art. 16 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB vor (mit Hinweis auf BGE 102 IV 1 E. 3b; Urteil 6B 810/2011 vom 30. August 2012 E. 5.3.2). Anderweitige Rechtfertigungs- oder Schuldausschlussgründe seien nicht vorhanden (Urteil S. 58).

3.5.3. Überschreitet der Abwehrende die Grenzen der Notwehr in entschuldbarer Aufregung oder Bestürzung über den Angriff, so handelt er nicht schuldhaft (Art. 16 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB). Diese Bestimmung regelt den intensiven, quantitativen Notwehrexzess, bei dem der Täter auf einen unmittelbar drohenden Angriff übermässig reagiert (Urteil 6B 205/2019 vom 9. August 2019 E. 2.4).
Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist ein Notwehrexzess entschuldbar, wenn die Aufregung oder die Bestürzung des Täters allein oder zumindest vorwiegend auf den rechtswidrigen Angriff zurückzuführen ist. Überdies müssen Art und Umstände des Angriffs derart sein, dass sie die Aufregung oder die Bestürzung entschuldbar erscheinen lassen. Nicht jede geringfügige Erregung oder Bestürzung führt zu Straflosigkeit. Das Gericht hat einen umso strengeren Massstab anzulegen, je mehr die Reaktion des Täters den Angreifer verletzt oder gefährdet. Erforderlich ist, dass es dem Täter aufgrund der Aufregung oder Bestürzung über den Angriff nicht möglich war, besonnen und verantwortlich zu reagieren. Insoweit besteht trotz der absoluten Formulierung ein gewisses Ermessen (Urteil 6B 822/2020 vom 13. April 2021 E. 4.3 mit Hinweisen).

3.5.4. Die Vorinstanz urteilt "analog" der Rechtsprechung zum Totschlag im Sinne von Art. 113
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 113 - Si l'auteur tue alors qu'il est en proie à une émotion violente que les circonstances rendent excusable, ou qu'il est au moment de l'acte dans un état de profond désarroi, il est puni d'une peine privative de liberté d'un à dix ans.
StGB und verneint die Anwendung von Art. 16 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB zu Recht. Es fragt sich bereits, ob von einer Notwehrsituation auszugehen war, da der Beschwerdeführer nach den vorinstanzlichen Feststellungen "aus freien Stücken" der Aufforderung zum Wettkampf nachgekommen war und sich somit "freiwillig dieser Situation gestellt" hatte. In dieser Situation überraschte er das Opfer mit einem präzisen Messerangriff und verletzte es nicht durch ein behauptetes "Herumfuchteln" zur Abwehr (Urteil S. 46 f.). Der Beschwerdeführer befand sich als ausgebildeter Personenschützer (der niemals in dieser Weise handeln dürfte) und Türsteher (der mit solchen Situationen vertraut ist) keineswegs hilflos in einer "aussichtslosen Situation, da ihm kein Fluchtweg offenstand", wie er wenig überzeugend behauptet (Beschwerde S. 8); er konnte nach der Tat ungehindert fliehen. Die Vorinstanz nimmt auf der Tanzfläche einen unmittelbar bevorstehenden Angriff auf den Beschwerdeführer an (Urteil S. 57). Das Opfer war jedoch unbewaffnet und über einen möglichen Messerbesitz oder -einsatz des Beschwerdeführers nicht gewarnt. Dieser hat nach der Vorinstanz und entgegen der
Verteidigung auch nicht als körperlich unterlegen zu gelten (Urteil S. 52). Ob dem bewaffneten Beschwerdeführer tatsächlich eine Notwehrsituation angesichts der beidseitigen Kampfbereitschaft zuzugestehen ist (wobei allerdings das Opfer zum Kampf aufgefordert hatte), kann offen bleiben und ebenso, ob beim Beschwerdeführer von einem extensiven Notwehrexzess auszugehen wäre (in dem der Täter ausserhalb der Notwehrsituation handelt; Urteil 6B 205/2019 vom 9. August 2019 E. 2.4; TRECHSEL/GETH, in: Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 4. Aufl. 2021, N. 1 zu Art. 16
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB). Die Beurteilung der Vorinstanz basiert darauf, dass sie keine Zäsur zwischen dem Geschehen an der Theke und jenem auf der Tanzfläche annimmt (Urteil S. 49). Notwehr ist nur so lange zulässig, wie der Angriff andauert. Der begonnene Angriff bleibt aber so lange gegenwärtig, als die Zufügung einer neuen oder die Vergrösserung der bereits eingetretenen Verletzung durch das Verhalten des Angreifers unmittelbar bevorsteht (Urteil 6B 575/2020 vom 22. Februar 2021 E. 2.2.2; 6B 648/2020 vom 15. Juli 2020 E. 3.3.2). Der Rechtsbegriff "Angriff" wird bei der Notwehr nicht eng gefasst (BGE 102 IV 1 E. 2b). Der Angegriffene braucht mit der Abwehr nicht zu warten, bis
es zu spät ist (TRECHSEL/NOLL/PIETH, a.a.O., S. 125). Jedenfalls aber nimmt die Vorinstanz mit Recht einen massiven (intensiven oder quantitativen) Exzess an. Die "Abwehr" des Beschwerdeführers erscheint nach den Umständen absolut unverhältnismässig.
Zu beachten ist, dass die Vorinstanz diese Sachfrage als Tatgericht zu prüfen hat und ihr ein gewisses Ermessen zuzugestehen ist (Urteil 6B 588/2020 vom 15. Februar 2021 E. 2.3.2; 6B 971/2018 vom 7. November 2019 E. 2.3.4), was in tatsächlicher Hinsicht nur bei hier nicht gegebener qualifizierter Willküranfechtung der bundesgerichtlichen Überprüfung unterliegt. Die Vorinstanz prüft wie bei der Anwendung von Art. 113
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 113 - Si l'auteur tue alors qu'il est en proie à une émotion violente que les circonstances rendent excusable, ou qu'il est au moment de l'acte dans un état de profond désarroi, il est puni d'une peine privative de liberté d'un à dix ans.
StGB ferner, ob auch ein rechtlich gesinnter Mensch durch den Angriff in Aufregung und Bestürzung geraten wäre (vgl. TRECHSEL/GETH, a.a.O., N. 2 zu Art. 16
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB). Nach der Vorinstanz ist vielmehr davon auszugehen, dass ein solcher Mensch sich in dieser Situation distanziert hätte und sich nicht auf diesen Kampf und schon gar nicht auf einen tödlichen Messerkampf eingelassen hätte (Urteil S. 52).

3.5.5. Der Beschwerdeführer vermag mit seinem wesentlichen Vorbringen eines entschuldbaren Notwehrexzesses nicht durchzudringen. Die verneinte Anwendbarkeit von Art. 16 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB verletzt kein Bundesrecht. Die vorinstanzlich aufgrund ihrer tatsächlichen Feststellungen angenommene Rechtslage im Sinne von Art. 15
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
und Art. 16 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB wirkt sich zugunsten des Beschwerdeführers aus und ist angesichts des ohnehin geltenden Verschlechterungsverbots nicht vertiefter zu prüfen und kann daher letztlich offen bleiben.

3.6. Der Beschwerdeführer macht geltend, sollten die Voraussetzungen von Art. 16 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB nicht erfüllt sein, so müsste aufgrund des unrechtmässigen Angriffs auf ihn von einem verringerten Verschulden auszugehen sein. Indem die Vorinstanz davon ausgehe, er habe sich freiwillig dieser Situation gestellt, er sei wütend gewesen und habe nicht nachgeben wollen, aber es wäre ihm möglich gewesen, sich anders zu verhalten, verkenne sie, dass er massiv angegriffen worden sei und mit weit schwereren Faustschlägen auf seinen Kopf habe rechnen müssen. Die Vorinstanz gehe willkürlich von einer massiven Überschreitung des Notwehrrechts aus. Nach Art. 16 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
StGB sei in einem weit höheren Ausmass eine Strafmilderung vorzunehmen.
Der Beschwerdeführer wendet sich damit im Wesentlichen gegen die Sachverhaltsfeststellung, ohne dies zu begründen (vgl. oben E. 2.1 f.), sodass darauf nicht einzutreten ist. Wie die Vorinstanz darlegt, spricht der Einsatz eines Messers im Rahmen einer dynamischen Auseinandersetzung für eine Bereitschaft, lebensgefährliche Verletzungen zu riskieren, und damit für eine besondere Gefährlichkeit. Das Vorgehen sei im Grenzbereich zum direkten Vorsatz anzusiedeln. Er habe eine erhebliche kriminelle Energie, ein heimtückisches Vorgehen und eine Geringschätzung des Lebens des Opfers manifestiert. Sein vorgängiger Alkohol- und Cannabiskonsum habe eine gewisse enthemmende Wirkung auf ihn gehabt. Er habe zwar mit Faustschlägen rechnen müssen, aber das gewählte Abwehrverhalten überschreite die Grenzen der rechtmässigen Notwehr in massivem Masse. Die Vorinstanz schliesst auf eine Einsatzstrafe von 10 Jahren, wovon in Anwendung von Art. 16 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
i.V.m. mit Art. 48a
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48a - 1 Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
1    Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
2    Il peut prononcer une peine d'un genre différent de celui qui est prévu pour l'infraction mais il reste lié par le maximum et par le minimum légal de chaque genre de peine.
StGB ein Jahr abzuziehen sei (Urteil S. 65). Im Übrigen bestätigt die Vorinstanz die erstinstanzliche Asperation wegen der weiteren Straftaten und der Zusatzstrafe um 14 Tage und die ebenfalls bereits erstinstanzlich ausgefällte Busse (Urteil S. 66 f., 69). An dieser Strafzumessung
ist nichts auszusetzen. Auf die ausführliche vorinstanzliche Motivation ist zu verweisen.

4.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege (und Verbeiständung) ist wegen Aussichtslosigkeit des Rechtsbegehrens abzuweisen (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG; BGE 142 III 138 E. 5.1; 129 I 129 E. 2.3.1). Praxisgemäss werden der unterliegenden Person bei Gesuchen um unentgeltliche Rechtspflege mit nachgewiesener Bedürftigkeit die Gerichtskosten herabgesetzt. Eine Bedürftigkeit kann angenommen werden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'200.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Luzern, 2. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 26. Januar 2022

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari

Der Gerichtsschreiber: Briw
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_960/2021
Date : 26 janvier 2022
Publié : 09 février 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Vorsätzliche Tötung, Notwehrexzess; Willkür


Répertoire des lois
CP: 15 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
16 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 16 - 1 Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
1    Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine.
2    Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable.
48a 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48a - 1 Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
1    Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
2    Il peut prononcer une peine d'un genre différent de celui qui est prévu pour l'infraction mais il reste lié par le maximum et par le minimum légal de chaque genre de peine.
66a 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 66a - 1 Le juge expulse de Suisse l'étranger qui est condamné pour l'une des infractions suivantes, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans:
1    Le juge expulse de Suisse l'étranger qui est condamné pour l'une des infractions suivantes, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans:
a  meurtre (art. 111), assassinat (art. 112), meurtre passionnel (art. 113), incitation et assistance au suicide (art. 115), interruption de grossesse punissable (art. 118, al. 1 et 2);
b  lésions corporelles graves (art. 122), mutilation d'organes génitaux féminins (art. 124, al. 1), exposition (art. 127), mise en danger de la vie d'autrui (art. 129), agression (art. 134), représentation de la violence (art. 135, al. 1, 2e phrase);
c  abus de confiance qualifié (art. 138, ch. 2), vol qualifié (art. 139, ch. 3), brigandage (art. 140), escroquerie par métier (art. 146, al. 2), utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier (art. 147, al. 2), abus de cartes-chèques et de cartes de crédit par métier (art. 148, al. 2), extorsion et chantage qualifiés (art. 156, ch. 2 à 4), usure par métier (art. 157, ch. 2), recel par métier (art. 160, ch. 2);
d  vol (art. 139) en lien avec une violation de domicile (art. 186);
e  escroquerie (art. 146, al. 1) à une assurance sociale ou à l'aide sociale, obtention illicite de prestations d'une assurance sociale ou de l'aide sociale (art. 148a, al. 1);
f  escroquerie (art. 146, al. 1), escroquerie en matière de prestations et de contributions (art. 14, al. 1 à 3, de la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif75), fraude fiscale, détournement de l'impôt à la source ou autre infraction en matière de contributions de droit public passible d'une peine privative de liberté maximale d'un an ou plus;
g  mariage forcé, partenariat forcé (art. 181a), traite d'êtres humains (art. 182), séquestration et enlèvement (art. 183), séquestration et enlèvement qualifiés (art. 184), prise d'otage (art. 185);
h  actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187, ch. 1), contrainte sexuelle (art. 189), viol (art. 190), actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191), encouragement à la prostitution (art. 195), pornographie (art. 197, al. 4, 2e phrase);
i  incendie intentionnel (art. 221, al. 1 et 2), explosion intentionnelle (art. 223, ch. 1, al. 1), emploi, avec dessein délictueux, d'explosifs ou de gaz toxiques (art. 224, al. 1), emploi intentionnel sans dessein délictueux (art. 225, al. 1), fabriquer, dissimuler et transporter des explosifs ou des gaz toxiques (art. 226), danger imputable à l'énergie nucléaire, à la radioactivité et aux rayonnements ionisants (art. 226bis), actes préparatoires punissables (art. 226ter), inondation, écroulement causés intentionnellement (art. 227, ch. 1, al. 1), dommages intentionnels aux installations électriques, travaux hydrauliques et ouvrages de protection (art. 228, ch. 1, al. 1), violation des règles de l'art de construire (art. 229, al. 1), suppression ou omission d'installer des appareils protecteurs (art. 230, ch. 1);
j  mise en danger intentionnelle par des organismes génétiquement modifiés ou pathogènes (art. 230bis, al. 1), propagation d'une maladie de l'homme (art. 231), contamination intentionnelle d'eau potable (art. 234, al. 1);
k  entrave à la circulation publique (art. 237, ch. 1);
l  actes préparatoires délictueux (art. 260bis, al. 1 et 3), participation ou soutien à une organisation criminelle ou terroriste (art. 260ter), mise en danger de la sécurité publique au moyen d'armes (art. 260quater), financement du terrorisme (art. 260quinquies), recrutement, formation et voyage en vue d'un acte terroriste (art. 260sexies);
m  génocide (art. 264), crimes contre l'humanité (art. 264a), infractions graves aux conventions de Genève du 12 août 194981 (art. 264c), autres crimes de guerre (art. 264d à 264h);
n  infraction intentionnelle à l'art. 116, al. 3, ou 118, al. 3, de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers82;
o  infraction à l'art. 19, al. 2, ou 20, al. 2, de la loi du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup)83;
p  infraction visée à l'art. 74, al. 4, de la loi fédérale du 25 septembre 2015 sur le renseignement (LRens)85.
2    Le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse. À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse.
3    Le juge peut également renoncer à l'expulsion si l'acte a été commis en état de défense excusable (art. 16, al. 1) ou de nécessité excusable (art. 18, al. 1).
111 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées.
113
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 113 - Si l'auteur tue alors qu'il est en proie à une émotion violente que les circonstances rendent excusable, ou qu'il est au moment de l'acte dans un état de profond désarroi, il est puni d'une peine privative de liberté d'un à dix ans.
LArm: 33
SR 514.54 Loi fédérale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm) - Loi sur les armes
LArm Art. 33 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement:
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement:
a  sans droit, offre, aliène, acquiert, possède, fabrique, modifie, transforme, porte, exporte vers un État Schengen ou introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, ou en fait le courtage;
abis  sans droit, enlève, rend méconnaissable, modifie ou complète le marquage des armes à feu ou de leurs éléments essentiels ou accessoires prescrit par l'art. 18a;
b  en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes, introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, sans avoir annoncé ou déclaré correctement ces objets;
c  obtient frauduleusement une patente de commerce d'armes au moyen d'indications fausses ou incomplètes;
d  viole les obligations fixées à l'art. 21;
e  en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes, omet de conserver des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions avec les garanties de sécurité requises (art. 17, al. 2, let. d);
f  en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes:
f1  fabrique ou introduit sur le territoire suisse des armes à feu, des éléments essentiels de ces armes, des accessoires d'armes ou des munitions sans les marquer conformément aux art. 18a ou 18b,
f2  offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des accessoires d'armes ou des munitions qui n'ont pas été marqués conformément aux art. 18a ou 18b ou en fait le courtage,
f3  offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes ou des munitions qui ont été introduits de manière illicite sur le territoire suisse, ou en fait le courtage;
g  offre ou aliène des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions à des personnes visées à l'art. 7, al. 1, ou en fait le courtage pour lesdites personnes sans qu'elles soient en mesure de produire une autorisation exceptionnelle au sens de l'art. 7, al. 2.
2    Si l'auteur agit par négligence, il est puni d'une peine pécuniaire.160
3    Est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, à titre professionnel, intentionnellement et sans droit:
a  offre, aliène, fabrique, répare, modifie, transforme, exporte vers un État Schengen ou introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, ou en fait le courtage;
b  ...
c  offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des composants spécialement conçus, des accessoires d'armes ou des munitions qui n'ont pas été marqués conformément à l'art. 18a ou 18b ou qui ont été introduits de manière illicite sur le territoire suisse, ou en fait le courtage.
LStup: 19 
SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants
LStup Art. 19 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:
1    Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:
a  celui qui, sans droit, cultive, fabrique ou produit de toute autre manière des stupéfiants;
b  celui qui, sans droit, entrepose, expédie, transporte, importe, exporte des stupéfiants ou les passe en transit;
c  celui qui, sans droit, aliène ou prescrit des stupéfiants, en procure de toute autre manière à un tiers ou en met dans le commerce;
d  celui qui, sans droit, possède, détient ou acquiert des stupéfiants ou s'en procure de toute autre manière;
e  celui qui finance le trafic illicite de stupéfiants ou sert d'intermédiaire pour son financement;
f  celui qui, publiquement, incite à la consommation de stupéfiants ou révèle des possibilités de s'en procurer ou d'en consommer;
g  celui qui prend des mesures aux fins de commettre une des infractions visées aux let. a à f.
2    L'auteur de l'infraction est puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins:95
a  s'il sait ou ne peut ignorer que l'infraction peut directement ou indirectement mettre en danger la santé de nombreuses personnes;
b  s'il agit comme membre d'une bande formée pour se livrer de manière systématique au trafic illicite de stupéfiants;
c  s'il se livre au trafic par métier et réalise ainsi un chiffre d'affaires ou un gain important;
d  si, par métier, il propose, cède ou permet de toute autre manière à des tiers d'avoir accès à des stupéfiants dans les lieux de formation principalement réservés aux mineurs ou dans leur périmètre immédiat.
3    Le tribunal peut atténuer librement la peine:
a  dans le cas d'une infraction visée à l'al. 1, let. g;
b  dans le cas d'une infraction visée à l'al. 2, si l'auteur est dépendant et que cette infraction aurait dû servir au financement de sa propre consommation de stupéfiants.
4    Est également punissable en vertu des al. 1 et 2 celui qui commet l'acte à l'étranger, se trouve en Suisse et n'est pas extradé, pour autant que l'acte soit également punissable dans le pays où il a été commis. La législation de ce dernier est applicable si elle est plus favorable à l'auteur. L'art. 6 du code pénal97 est applicable.
19a
SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants
LStup Art. 19a - 1. Quiconque, sans droit, consomme intentionnellement des stupéfiants ou commet une infraction à l'art. 19 pour assurer sa propre consommation est passible d'une amende.
1    Quiconque, sans droit, consomme intentionnellement des stupéfiants ou commet une infraction à l'art. 19 pour assurer sa propre consommation est passible d'une amende.
2    Dans les cas bénins, l'autorité compétente peut suspendre la procédure ou renoncer à prononcer une peine. Une réprimande peut être prononcée.
3    Il est possible de renoncer à la poursuite pénale lorsque l'auteur de l'infraction est déjà soumis, pour avoir consommé des stupéfiants, à des mesures de protection, contrôlées par un médecin, ou s'il accepte de s'y soumettre. La poursuite pénale est engagée s'il se soustrait à ces mesures.
4    Lorsque l'auteur est victime d'une dépendance aux stupéfiants, le juge peut ordonner son renvoi dans une institution spécialisée. Les art. 60 et 63 du code pénal100 sont applicables par analogie.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
103 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
1    En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
2    Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées:
a  en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif;
b  en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles;
c  en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs;
d  en matière d'assistance administrative fiscale internationale.
3    Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
Répertoire ATF
102-IV-1 • 129-I-129 • 136-IV-49 • 140-III-264 • 141-I-49 • 142-III-138 • 143-IV-122 • 143-IV-241 • 143-IV-500 • 144-IV-136 • 144-V-50 • 145-IV-154 • 146-IV-114 • 146-IV-297 • 146-IV-311 • 146-IV-88
Weitere Urteile ab 2000
1B_213/2021 • 6B_1/2020 • 6B_1067/2020 • 6B_135/2020 • 6B_1453/2020 • 6B_205/2019 • 6B_239/2009 • 6B_251/2013 • 6B_303/2018 • 6B_352/2016 • 6B_377/2020 • 6B_40/2020 • 6B_411/2007 • 6B_427/2020 • 6B_495/2008 • 6B_575/2020 • 6B_588/2020 • 6B_648/2020 • 6B_810/2011 • 6B_822/2020 • 6B_954/2020 • 6B_960/2021 • 6B_971/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • victime • tribunal fédéral • légitime défense • excitation • état de fait • tribunal cantonal • comportement • assistance judiciaire • peine privative de liberté • jour • meurtre • effet suspensif • pouvoir d'appréciation • illicéité • constatation des faits • meurtre passionnel • peine complémentaire • greffier • amende
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