Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C_235/2016

Urteil vom 26. Januar 2017

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Parrino,
Gerichtsschreiber Furrer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Fürsprecherin Daniela Mathys,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Bern, Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 4. März 2016.

Sachverhalt:

A.
Der 1958 geborene A.________, von November 1997 bis Ende Dezember 2008 als Magaziner bei der B.________ AG angestellt gewesen, meldete sich am 30. April 2008 unter Hinweis auf eine Karzinomerkrankung bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Bern (fortan: IV-Stelle) führte erwerbliche und medizinische Abklärungen durch und sprach A.________ mit Verfügung vom 26. August 2011 eine Dreiviertelsrente mit Wirkung ab 1. November 2007 zu. Eine von A.________ dagegen erhobene Beschwerde hiess das Verwaltungsgericht des Kantons Bern - nach Einräumung der Gelegenheit zum Rückzug der Beschwerde gemäss BGE 137 V 314 - mit Entscheid vom 28. Mai 2013 gut und wies die Sache zur Einholung eines Administrativgutachtens sowie zu Abklärungen betreffend das Valideneinkommen an die IV-Stelle zurück. In der Folge veranlasste die IV-Stelle eine polydisziplinäre Untersuchung durch das Begutachtungszentrum Basel-Landschaft (BEGAZ; Expertise vom 24. März 2014; Stellungnahme vom 15. September 2014) und verneinte mit Verfügung vom 13. Januar 2015 den Anspruch auf eine Invalidenrente (Invaliditätsgrad von 20 %).

B.
Eine hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 4. März 2016 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Antrag, der Entscheid vom 4. März 2016 sei aufzuheben und die IV-Stelle zu verpflichten, eine berufliche Abklärung und hernach eine interdisziplinäre Begutachtung zu veranlassen.

Während die Beschwerdegegnerin auf Abweisung der Beschwerde schliesst, lässt sich das Bundesamt für Sozialversicherungen nicht vernehmen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz auf Rüge hin oder von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht, und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG und Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG).

2.
Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung der Streitsache massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen gemäss Gesetz und Rechtsprechung zutreffend dargelegt. Dies betrifft namentlich die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) und der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), zur Aufgabe der Arztperson bei der Invaliditätsbemessung (BGE 140 V 193 E. 3.2 S. 195 f.; 132 V 93 E. 4 S. 99 f.), zum nach dem Grad der Invalidität abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zur Ermittlung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3 S. 352 ff. mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz erwog, gemäss dem polydisziplinären BEGAZ-Gutachten vom 24. März 2014, welchem für den gesamten Zeitraum bis zum Verfügungserlass (13. Januar 2015) volle Beweiskraft zukomme, seien dem Beschwerdeführer seit November 2006 körperlich anhaltend schwere und mittelschwere Tätigkeiten nicht mehr zumutbar, womit frühestmöglicher Rentenbeginn November 2007 sei. Weiter sei aufgrund der Expertise erstellt, dass der Beschwerdeführer im gesamten relevanten Zeitraum in einer adaptierten Tätigkeit (körperlich nicht belastende, nicht rein sitzende Tätigkeit mit immer wiederkehrenden Phasen der Bewegung und mit geregelten Arbeitszeiten mit regelmässigen Pausen) ohne wesentliche Unterbrüche grundsätzlich vollschichtig arbeitsfähig gewesen sei. Der im Beschwerdeverfahren neu eingebrachte MRI-Befund des Schädels vom 19. Dezember 2014 ändere daran nichts. Aufgrund der Akten sei überwiegend wahrscheinlich, dass sich die pulsierenden Kopfschmerzen, die Anlass zur MRI-Untersuchung gegeben hätten, noch vor Beginn des stationären Aufenthalts im Inselspital Bern von Anfang Januar 2015 wieder vollständig zurückgebildet hätten. Hinweise auf andere, allenfalls durch den MRI-Befund verursachte Beschwerden wie Gedächtnis- oder
Konzentrationsstörungen fänden sich in den bis zum Verfügungszeitpunkt ergangenen Akten nicht. Damit sei erstellt, dass der besagte Befund zumindest bis zum Verfügungszeitpunkt keine Beschwerden mit längerdauernder Auswirkung auf die funktionelle Leistungsfähigkeit verursacht habe. Nach Durchführung der Invaliditätsbemessung gelangte das kantonale Gericht zu einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 20 %.

4.
Der Beschwerdeführer rügt im Wesentlichen, die Vorinstanz habe dem BEGAZ-Gutachten zu Unrecht Beweiswert zuerkannt, den Untersuchungsgrundsatz verletzt sowie den rechtserheblichen Sachverhalt offensichtlich unrichtig festgestellt. Ob ein Gutachten den rechtlichen Anforderungen genügt und ob der Untersuchungsgrundsatz beachtet wurde, sind Rechtsfragen, die das Bundesgericht im Rahmen der den Parteien obliegenden Begründungs- bzw. Rügepflicht frei prüft (statt vieler: Urteile 9C_457/2014 vom 16. Juni 2015 E. 1.2, nicht publ. in: BGE 141 V 405, aber in: SVR 2016 BVG Nr. 11 S. 47; 9C_183/2015 vom 19. August 2015 E. 4.2, publ. in: SVR 2015 IV Nr. 41 S. 139).

4.1. Gegen den Beweiswert des BEGAZ-Gutachtens vom 24. März 2014 wendet der Beschwerdeführer ein, zwischen Hauptgutachten und urologischem Teilgutachten bestünden Widersprüche. Während gemäss dem urologischen Experten eine Arbeitsunfähigkeit durch das Lymphödem, die rezidivierenden Erysipele und die Notwendigkeit, Kompressionsmieder bzw. -strümpfe zu tragen, verursacht werde, fänden sich die entsprechenden Diagnosen im Hauptgutachten unter der Rubrik "Diagnosen ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit". Unvollständig sei auch die Zusammenfassung des urologischen Teilgutachtens im Hauptgutachten, wonach aus urologischer Sicht keine Krankheit bestehe, welche eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit rechtfertige.

Es trifft zu, dass dass die Diagnose chronisches Lymphödem beider Beine und des Scrotums bei Status nach rezidivierendem Erysipel der unteren Extremitäten im Hauptgutachten als Diagnose ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit aufgeführt ist, obschon der urologische Gutachter daraus sowie aus der entsprechenden Therapie eine Arbeitsunfähigkeit für körperlich belastende sowie für rein sitzende Tätigkeiten ableitete. Dass diese Diagnose die Arbeitsfähigkeit einschränkt, wird im Hauptgutachten indes nicht verkannt: Die Einschätzung des urologischen Experten wird bei den Angaben zu den spezialärztlichen Untersuchungen und unter dem Abschnitt "Zusammenfassung und Beurteilung" zutreffend wiedergegeben sowie beim Zumutbarkeitsprofil berücksichtigt. Im Ergebnis erweckt die unzutreffende Zuordnung der Diagnose somit keinen Zweifel an der Schlüssigkeit der Expertise. Dasselbe gilt für das - bei der Lektüre des ganzen Abschnitts "Zusammenfassung und Beurteilung" ohne Weiteres auszumachende - redaktionelle Versehen, dass das urologische Teilgutachten im ersten Teil dieses Abschnitts verkürzt resp. teilweise (erst) unter dem Titel "Medizinische Massnahmen wiedergegeben wurde. Mithin hat die Vorinstanz das BEGAZ-Gutachten grundsätzlich zu Recht
als beweiskräftig eingestuft.

4.2. Des Weiteren macht der Beschwerdeführer geltend, die Vorinstanz sei zu Unrecht davon ausgegangen, die mittels MRI des Schädels vom 19. Dezember 2014 festgestellte 2 cm grosse Läsion rechts temporo-occipital kortikal/subkortikal habe bis zum Verfügungszeitpunkt vom 13. Januar 2015 keine Beschwerden mit längerdauernder Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit verursacht und sei daher für den Leistungsanspruch ohne Bedeutung. Soweit sie gestützt auf eigene medizinische Annahmen davon ausgehe, die pulsierenden Kopfschmerzen mit Nausea und Erbrechen, Gedächtnis- und Konzentrationsstörungen seien auf die Läsion zurückzuführen, übersehe sie, dass Ursache und Auswirkungen dieser Läsion medizinisch noch gar nicht gewürdigt bzw. abgeklärt seien. Offensichtlich falsch sei auch die Annahme des kantonalen Gerichts, die Kopfschmerzen hätten sich im Januar 2015 vollständig zurückgebildet. Gemäss Bericht des Spitals C.________ vom 9. März 2015 habe in den Monaten zuvor eine Akzentuierung dieser Problematik stattgefunden, weshalb seit einem halben Jahr eine Analgesie mittels opioidhaltigen Pflastern erfolgt sei. Schliesslich stehe die vorinstanzliche Würdigung, zusätzlicher Abklärungsbedarf bestehe nicht, im Widerspruch zum Bericht des Regionalen
Ärztlichen Dienstes (RAD) vom 2. April 2015.

Die Rüge des Beschwerdeführers ist teilweise begründet. Was die Gedächtnis- und Konze ntrationsstörungen betrifft, so sind diese mit der Vorinstanz zwar erst in zwei nach Verfügungserlass datierenden Berichten (vom 9. und 13. März 2015) erwähnt worden. Indes bezieht sich der Bericht des Spitals C.________ vom 9. März 2015 auf die vor Verfügungserlass durchgeführte stationäre Abklärung und Behandlung (6. bis 15. Januar 2015). Da besagter Bericht Rückschlüsse auf die im Zeitpunkt des Abschlusses des Verwaltungsverfahrens gegebene Situation erlaubt und daher in die Beurteilung hätte miteinbezogen werden müssen (Urteil 9C_136/2009 vom 10. August 2009 E. 2.5 mit Hinweisen), kann entgegen dem angefochtenen Entscheid nicht von vornherein ausgeschlossen werden, dass im hier massgebenden Zeitraum (BGE 132 V 215 E. 3.1.1 S. 220) Beschwerden vorlagen, die allenfalls durch die Hirnläsion verursacht worden sein könnten. Wie es sich mit den Gedächtnis- und Konzentrationsstörungen sowie den Kopfschmerzen, welche Anlass für die MRI-Untersuchung des Schädels vom 19. Dezember 2014 gaben, letztlich verhält, braucht vorliegend jedoch nicht abschliessend geklärt zu werden (vgl. nachfolgend E. 4.2 Abs. 3 und E. 4.3).

Soweit die Vorinstanz zusätzlichen Abklärungsbedarf hinsichtlich der bildgebend festgestellten hyperintensen Läsion rechts temporo-occipital kortikal/subkortikal verneinte, welche vom Radiologen am ehesten als ischämischer Infarkt interpretiert wurde, steht dies nicht nur im Widerspruch zur Einschätzung der behandelnden Dr. med. D.________ (Bericht vom 13. März 2015), welche weitere neurologische (allenfalls neurochirurgische) Abklärungen für indiziert hielt, sondern auch zur Einschätzung der RAD-Ärztin dipl. med. E.________ vom 2. April 2015. Diese hielt - auf Rückfrage der Verwaltung im Rahmen des vorinstanzlichen Beschwerdeverfahrens - explizit fest, im Lichte dieses neuen, vor Verfügungserlass datierenden Befundes könne der RAD zur Arbeits- und Leistungsfähigkeit nicht abschliessend Stellung nehmen; weitere Abklärungen seien notwendig. Weil ärztlicherseits - namentlich vom RAD - zur Einschätzung der Arbeits- und Leistungsfähigkeit Untersuchungen betreffend die Hirnläsion als unerlässlich erachtet wurden, kann von einem verlässlich feststehenden, lückenlosen medizinischen Sachverhalt, der es erlaubt hätte, auf weitere medizinische Abklärungen zu verzichten und gestützt darauf die Invaliditätsbemessung vorzunehmen, nicht die
Rede sein. Mit dem Verzicht auf weitere Abklärungen hat das kantonale Gericht den Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) verletzt. Die Sache ist bereits aus diesem Grund an die IV-Stelle zurückzuweisen (BGE 137 V 210 E. 4.4.1.4 S. 264 f.), damit diese Abklärungen betreffend die am 19. Dezember 2014 bildgebend festgestellte Hirnläsion veranlasse.

4.3. Ferner moniert der Beschwerdeführer den vorinstanzlichen Schluss als offensichtlich unrichtig, die gutachtliche Einschätzung der Arbeitsfähigkeit in einer adaptierten Tätigkeit gelte seit November 2006.

Im BEGAZ-Gutachten vom 24. März 2014 hielten die Sachverständigen fest, gesamtmedizinisch sei aufgrund des positiven Verlaufs in einer leichten bis intermittierend mittelschweren Tätigkeit bzw. einer Tätigkeit mit wenig körperlicher Belastung, die aber nicht nur im Sitzen ausgeübt werden dürfte (Vermeidung von Lymphstauungen und damit wiederkehrende Erysipele) und welche die Einschränkung aus endokrinologischer Sicht berücksichtige (geregelte Arbeits- und Essenszeiten mit regelmässigen Pausen, ohne Arbeiten an Maschinen mit Gefahrenpotential oder Arbeiten in grosser Höhe sowie auf Leitern und Gerüsten), eine vollschichtige Arbeitsfähigkeit gegeben. Diese Einschätzung gelte "mindestens ab Gutachten".

Mit dem Beschwerdeführer spricht bereits der von den Sachverständigen festgelegte Zeitpunkt der Geltung des erwähnten Zumutbarkeitsprofils gegen die Annahme, die Experten hätten eine retrospektive Einschätzung der Arbeitsfähigkeit abgegeben. Gegenteiliges lässt sich auch dem Hauptgutachten resp. den fachärztlichen Teilgutachten nicht entnehmen. Die Annahme, die gutachtliche Einschätzung gelte erst ab dem Zeitpunkt der Begutachtung, wird durch den Umstand bekräftigt, dass jegliche Auseinandersetzung mit den abweichenden, echtzeitlichen Stellungnahmen der RAD-Ärzte Dres. med. F.________ und E.________ (Berichte vom 1. März 2011 und 11. Juli 2011) fehlt, wonach eine angepasste Tätigkeit zu 80 % zumutbar sei mit einer Leistungsminderung von 40-50 %. Im Falle einer retrospektiven Einschätzung wäre eine gutachtliche Erläuterung der erheblichen Diskrepanzen indes unabdingbar gewesen. Schliesslich scheint die Formulierung "aufgrund des positiven Verlaufs" - damit dürfte wohl die Heilung bzw. Rezidivfreiheit des Tumorleidens gemeint sein - eine zwischenzeitlich verbesserte gesundheitliche Situation zu implizieren, womit auch aus diesem Grund von einer (bloss) echtzeitlichen gutachtlichen Stellungnahme zur Arbeitsfähigkeit auszugehen ist.
Bei dieser Ausgangslage ist der vorinstanzliche Schluss, gestützt auf das Gutachten sei seit November 2006 eine vollschichtige Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit erstellt, offensichtlich unrichtig. Auch aus diesem Grund - es fehlt eine gutachtliche Stellungnahme zur Arbeitsfähigkeit für die Zeit vor der Begutachtung - ist eine Rückweisung an die Verwaltung zu weiteren Abklärungen angezeigt.

4.4. Nach dem Gesagten hat die Verwaltung den medizinischen Sachverhalt hinsichtlich der festgestellten Hirnläsion sowie in Bezug auf die Arbeitsfähigkeit für die Zeit vor dem Gutachten zu ergänzen und hernach über den Leistungsanspruch neu zu verfügen. Die Durchführung der beantragten beruflichen Abklärung liegt im pflichtgemässen Ermessen der Verwaltung. Bei diesem Ergebnis erübrigen sich Weiterungen zur ebenfalls umstrittenen Invaliditätsbemessung.

5.
Die Rückweisung der Sache an die Verwaltung zu weiterer Abklärung (mit noch offenem Ausgang) gilt für die Frage der Auferlegung der Gerichtskosten wie auch der Parteientschädigung als vollständiges Obsiegen im Sinne von Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
sowie Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG (BGE 137 V 210 E. 7.1 S. 271). Die unterliegende Beschwerdegegnerin hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG) und dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 4. März 2016 und die Verfügung der IV-Stelle Bern vom 13. Januar 2015 werden aufgehoben. Die Sache wird zu ergänzender Abklärung im Sinne der Erwägungen und neuer Verfügung an die IV-Stelle Bern zurückgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Bern zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 26. Januar 2017

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Der Gerichtsschreiber: Furrer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_235/2016
Date : 26 janvier 2017
Publié : 10 février 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 132-V-215 • 132-V-93 • 134-V-231 • 137-V-210 • 137-V-314 • 140-V-193 • 141-V-405
Weitere Urteile ab 2000
9C_136/2009 • 9C_183/2015 • 9C_235/2016 • 9C_457/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • diagnostic • tribunal fédéral • état de fait • roue • douleur de la tête • frais judiciaires • rente d'invalidité • enquête médicale • enquête professionnelle • recours en matière de droit public • office fédéral des assurances sociales • violation du droit • pause • pré • greffier • d'office • décision • thérapie
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