Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_467/2015

Sentenza del 25 agosto 2016

II Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali von Werdt, Presidente,
Marazzi, Herrmann, Schöbi, Bovey,
Cancelliera Antonini.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinata dall'avv. Costantino Delogu,
ricorrente,

contro

B.________,
patrocinato dall'avv. John dell'Oro,
opponente.

Oggetto
rigetto provvisorio dell'opposizione,

ricorso contro la sentenza emanata il 7 maggio 2015 dalla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Fatti:

A.

A.a. La A.________ (qui di seguito: A.________ o ricorrente) è un'associazione che mira al promovimento e al miglioramento dell'informazione e del trattamento in ambito oncologico. Con contratto di lavoro 28 novembre 2008 B.________ (qui di seguito: opponente) è stato assunto quale direttore a partire dal 1° aprile 2009. Con accordo concluso il 6 dicembre 2013, egli è stato esonerato dal lavoro con effetto immediato; il rapporto di lavoro è stato disdetto per il 1° gennaio 2014, con obbligo per la ricorrente di versare all'ex dipendente entro quest'ultima data una liquidazione pari a sei mesi di salario. Il 16 gennaio 2014, tuttavia, la ricorrente - dopo aver incaricato la società di revisione C.________ di appurare l'entità delle spese indebitamente poste a carico dell'associazione dall'opponente durante il rapporto di lavoro - lo ha informato di non volergli versare l'indennità pattuita.

A.b. Con precetto esecutivo 8 aprile 2014 dell'Ufficio esecuzione di Lugano, l'opponente ha escusso la ricorrente per l'importo di fr. 179'273.75 oltre interessi; ha indicato, quale titolo, il contratto di lavoro del 28 novembre 2008 e l'accordo del 6 dicembre 2013. La ricorrente ha formato opposizione.

A.c. Con sentenza 5 dicembre 2014 il Pretore del Distretto di Lugano ha respinto l'istanza di rigetto provvisorio dell'opposizione inoltrata in data 19 maggio 2014 dall'opponente, ponendo tassa e spese a carico del medesimo.

B.
Adita dall'opponente, la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale di appello del Cantone Ticino ha, con la qui impugnata sentenza 7 maggio 2015, accolto il reclamo e rigettato in via provvisoria l'opposizione di A.________ per l'integralità dell'importo dedotto in esecuzione, con tassa e spese di prima e seconda istanza a carico di A.________.

C.
Con allegato 8 giugno 2015, A.________ formula contro la sentenza cantonale un ricorso in materia civile chiedendo l'annullamento di tale giudizio e la conferma della decisione pretorile, con conseguente adattamento delle spese di giustizia di seconda istanza e protestate spese e ripetibili della sede federale. Al ricorso è stato conferito il postulato effetto sospensivo con decreto 24 giugno 2015.

Con risposta 7 dicembre 2015, l'opponente chiede la reiezione del ricorso, rispettivamente la dichiarazione della sua inammissibilità, con spese e ripetibili a carico della ricorrente.

Diritto:

1.

1.1. Decisioni in tema di rigetto - definitivo o provvisorio - dell'opposizione sono decisioni finali ai sensi dell'art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF, poiché mettono fine alla relativa procedura. Possono fare l'oggetto di un ricorso in materia civile (art. 72 cpv. 2 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
LTF) qualora il valore di lite raggiunga fr. 30'000.-- (art. 74 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
LTF), ciò che si verifica nell'evenienza concreta. La ricorrente è risultata soccombente nella procedura cantonale di reclamo inoltrata dal qui opponente ed è pertanto legittimata a ricorrere al Tribunale federale (art. 76 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF) contro la menzionata sentenza di ultima istanza cantonale (art. 75 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF). Il gravame è peraltro tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF).

1.2. Il Tribunale federale è tenuto ad applicare d'ufficio il diritto (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF). Nondimeno, considerato l'onere di allegazione e motivazione posto dall'art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF, la cui mancata ottemperanza conduce all'inammissibilità del gravame, il Tribunale federale esamina di regola solo le censure sollevate (DTF 137 III 580 consid. 1.3; 134 III 102 consid. 1.1). Nell'atto di ricorso occorre pertanto spiegare in modo conciso, riferendosi all'oggetto del litigio, in cosa consiste la violazione del diritto e su quali punti il giudizio contestato viene impugnato (DTF 134 II 244 consid. 2.1). Le esigenze di motivazione sono più rigorose quando è fatta valere la violazione di diritti fondamentali. II Tribunale federale esamina queste censure solo se la parte ricorrente le ha debitamente sollevate e motivate, come prescritto dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF. Ne discende che l'allegato ricorsuale deve indicare chiaramente i diritti costituzionali che si pretendono violati, precisando altresì in che consista tale violazione (DTF 134 II 244 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 6).
L'applicazione d'ufficio del diritto implica che il Tribunale federale può accogliere un ricorso per altri motivi di quelli invocati dal ricorrente, come pure respingerlo adottando un'altra argomentazione giuridica rispetto a quella dell'istanza precedente (DTF 139 V 127 consid. 1.2; 138 II 331 consid. 1.3; 137 II 313 consid. 1.4; BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2a ed. 2014, n. 26 ad art. 106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF; MEYER/DORMANN, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2a ed. 2011, n. 11-12 ad art. 106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF).

1.3. In linea di massima il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti svolto dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF; DTF 139 II 373 consid. 1.6). Può scostarsene o completarlo soltanto se è stato effettuato in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Dato che la definizione di " manifestamente inesatto " corrisponde a quella dell'arbitrio (DTF 133 Il 249 consid. 1.2.2) e configura dunque a sua volta una violazione di un diritto fondamentale (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.; DTF 134 IV 36 consid. 1.4.1), valgono anche in questo contesto le esigenze di motivazione poste dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF. Occorre inoltre che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF).

2.

2.1. Il Pretore ha considerato quale valido titolo di riconoscimento di debito il contratto di lavoro fra le parti, unitamente all'accordo 6 dicembre 2013 relativo alla rescissione consensuale del rapporto di lavoro. Tuttavia, ha ammesso l'eccezione di compensazione sollevata dalla ricorrente, ritenendo sufficientemente verosimile che l'opponente dovesse restituire rimborsi spese percepiti in eccesso: il primo giudice si è in particolare basato su un rapporto allestito dalla primaria società di revisione C.________.

2.2. Il Tribunale di appello è giunto alla conclusione opposta: il rapporto stilato da C.________, unilaterale e almeno in parte lacunoso e inattendibile, non rende verosimile il credito opposto in compensazione, da cui l'accoglimento del reclamo e dell'istanza di rigetto provvisorio dell'opposizione nella sua integralità.

2.3. Dopo aver rintuzzato le critiche alla motivazione delle proprie osservazioni al reclamo cantonale mossele dai Giudici cantonali, la ricorrente formula numerose censure al Tribunale di appello.
Segnatamente, essa rimprovera alla Corte cantonale di non aver tenuto conto dell'inesigibilità della remunerazione salariale a fronte della grave violazione del dovere di diligenza e di fedeltà da parte dell'opponente (art. 321a
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 321a - 1 Le travailleur exécute avec soin le travail qui lui est confié et sauvegarde fidèlement les intérêts légitimes de l'employeur.
1    Le travailleur exécute avec soin le travail qui lui est confié et sauvegarde fidèlement les intérêts légitimes de l'employeur.
2    Il est tenu d'utiliser selon les règles en la matière les machines, les instruments de travail, les appareils et les installations techniques ainsi que les véhicules de l'employeur, et de les traiter avec soin, de même que le matériel mis à sa disposition pour l'exécution de son travail.
3    Pendant la durée du contrat, le travailleur ne doit pas accomplir du travail rémunéré pour un tiers dans la mesure où il lèse son devoir de fidélité et, notamment, fait concurrence à l'employeur.
4    Pendant la durée du contrat, le travailleur ne doit pas utiliser ni révéler des faits destinés à rester confidentiels, tels que les secrets de fabrication et d'affaires dont il a pris connaissance au service de l'employeur; il est tenu de garder le secret même après la fin du contrat en tant que l'exige la sauvegarde des intérêts légitimes de l'employeur.
CO), di non aver tenuto conto della mensilità versata erroneamente in eccesso all'opponente nel gennaio 2014 e di non aver determinato quale sia il salario annuo di riferimento ai fini della liquidazione. Ora, la censura di mancata considerazione del versamento per errore, a gennaio 2014, di un importo di EUR 21'497.83 risulta di primo acchito inammissibile per carenza di motivazione, poiché priva di precise e specifiche indicazioni su dove la richiesta disattesa - peraltro contestata dall'opponente - sia stata espressa e sui relativi documenti. Esulano invece manifestamente dalla competenza del giudice del rigetto la censura relativa al salario annuo di riferimento per il calcolo dell'indennità (si precisa peraltro che il Tribunale di appello ha fatto proprio l'importo calcolato dall'opponente sulla base del salario 2014, conclusione che la ricorrente non ha puntualmente discusso) e la censura fondata sulla presunta grave violazione del dovere di diligenza del dipendente (art. 321a
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 321a - 1 Le travailleur exécute avec soin le travail qui lui est confié et sauvegarde fidèlement les intérêts légitimes de l'employeur.
1    Le travailleur exécute avec soin le travail qui lui est confié et sauvegarde fidèlement les intérêts légitimes de l'employeur.
2    Il est tenu d'utiliser selon les règles en la matière les machines, les instruments de travail, les appareils et les installations techniques ainsi que les véhicules de l'employeur, et de les traiter avec soin, de même que le matériel mis à sa disposition pour l'exécution de son travail.
3    Pendant la durée du contrat, le travailleur ne doit pas accomplir du travail rémunéré pour un tiers dans la mesure où il lèse son devoir de fidélité et, notamment, fait concurrence à l'employeur.
4    Pendant la durée du contrat, le travailleur ne doit pas utiliser ni révéler des faits destinés à rester confidentiels, tels que les secrets de fabrication et d'affaires dont il a pris connaissance au service de l'employeur; il est tenu de garder le secret même après la fin du contrat en tant que l'exige la sauvegarde des intérêts légitimes de l'employeur.
CO) : tali questioni
esigono infatti un'amministrazione completa delle prove disponibili e in parte richiedono al giudice l'esercizio del proprio apprezzamento - tutti momenti procedurali di cui il giudice del rigetto non dispone (sulla limitazione delle prove v. infra consid. 4; sull'impossibilità per il giudice del rigetto d'esercitare il proprio potere d'apprezzamento v. infra consid. 3.3).
Ma il vero nodo del ricorso risiede nella discussione dell'attendibilità del rapporto di C.________, negata dai Giudici cantonali dopo approfondito esame del medesimo, ma diffusamente ribadita dalla ricorrente.

3.

3.1. Il creditore che si avvale di un riconoscimento di debito constatato mediante atto pubblico o scrittura privata può chiedere il rigetto provvisorio dell'opposizione, che il giudice pronuncia a meno che il debitore non giustifichi immediatamente eccezioni che infirmano il riconoscimento di debito (art. 82 cpv. 1 e
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
2 LEF).

3.2. Al fine di evitare il rigetto provvisorio della propria opposizione, il debitore escusso può avvalersi di qualsiasi genere di obiezione o eccezione atta ad infirmare il riconoscimento di debito; può segnatamente far valere la compensazione. Non è tuttavia sufficiente che egli alleghi l'esistenza di un credito compensatorio: semplici affermazioni in tal senso non bastano. Egli deve anzi rendere verosimile il credito compensatorio nonché l'importo preciso a concorrenza del quale il proprio debito sarebbe estinto (sentenza 5A_83/2011 del 2 settembre 2011 consid. 6.1 con rinvii).

3.3. Il giudice del rigetto dispone di un potere d'esame limitato all'accertamento della mera esistenza di un titolo esecutivo, coerentemente con la sua funzione. Vi sono pertanto questioni di diritto il cui esame può trascendere i limiti insiti nella procedura sommaria, segnatamente in ragione della limitazione di principio dei mezzi di prova a quelli documentali, ed il cui esame resta riservato al giudice del merito (v. sentenza 5A_507/2015 del 16 febbraio 2016 consid. 3.3, concernente la limitata possibilità per il giudice del rigetto di prendere in considerazione l'eccezione di abuso del diritto giusta l'art. 2 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 2 - 1 Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
1    Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
2    L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi.
CC, pur se di principio ammissibile). Lo stesso vale per quelle questioni la cui trattazione richiede l'esercizio del potere d'apprezzamento del giudice (v. con riferimento al rigetto definitivo dell'opposizione DTF 140 III 180 consid. 5.2.1; 136 III 624 consid. 4.2.3; 124 III 501 consid. 3a; sentenza 5A_824/2015 del 18 marzo 2016 consid. 2.2).

4.
Vale la pena soffermarsi sui mezzi di prova ammessi per rendere verosimile l'eccezione di compensazione. Ne danno spunto le relative considerazioni del Tribunale di appello nella sentenza impugnata.

4.1. Per invalsa giurisprudenza, la procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione è una procedura documentale: il suo scopo non consiste nell'accertare l'esistenza del credito posto in esecuzione, bensì la mera esistenza di un titolo esecutivo. Il giudice esamina unicamente la forza probante del titolo prodotto dal creditore, la sua natura formale - e non la validità del credito -, attribuendogli forza esecutiva se il debitore non rende immediatamente verosimili le sue eccezioni liberatorie (DTF 132 III 140 consid. 4.1.1; v. anche DTF 139 III 444 consid. 4.1.1; sentenza 5A_40/2013 del 29 ottobre 2013 consid. 2.2, in SJ 2014 I pag. 172; AMONN/WALTHER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 9a ed. 2013, § 19 n. 19). La natura documentale della procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione vale tanto per il credito dedotto in esecuzione che per l'eventuale credito opposto in compensazione: le eccezioni del debitore vanno infatti rese verosimili in linea di principio mediante documenti (v. sentenze 5A_652/2011 del 28 febbraio 2012 consid. 3.2.2; 5A_630/2010 del 1° settembre 2011 consid. 2.2, in Pra 2012 n. 32 pag. 221; nell'ambito del rigetto definitivo dell'opposizione, il credito compensatorio deve risultare
esso medesimo da un titolo esecutivo o essere riconosciuto senza riserva dall'escutente, v. DTF 136 III 624 consid. 4.2.1 e sentenza 5D_180/2012 del 31 gennaio 2013 consid. 3.3.3).

4.2. La natura essenzialmente documentale della procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione è conforme alla funzione peculiare di tale procedura nel contesto del diritto svizzero di esecuzione forzata (v. DTF 112 III 88 consid. 2b; AMONN/WALTHER, op. cit., § 19 n. 67). È, quello della procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione, un passo intermedio della procedura esecutiva, nell'ambito del quale al giudice è attribuito il solo compito di accertare prima facie l'efficacia di un determinato titolo esecutivo invocato dal creditore escutente (AMONN/WALTHER, op. cit., § 1 n. 14-15 e § 19 n. 65-67; FRITZSCHE/WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, vol. I, 3a ed. 1984, § 20 n. 1). La procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione è anche passo intermedio (facoltativo, peraltro) verso l'azione di merito: il debitore la cui opposizione è stata rigettata in via provvisoria introdurrà, se lo riterrà, l'azione di disconoscimento del debito dell'art. 83 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1    Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2    De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3    S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4    Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166
LEF, mentre il creditore risultato soccombente nella procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione dovrà seguire la procedura civile o amministrativa (art. 79
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 79 - Le créancier à la poursuite duquel il est fait opposition agit par la voie de la procédure civile ou administrative pour faire reconnaître son droit. Il ne peut requérir la continuation de la poursuite qu'en se fondant sur une décision exécutoire qui écarte expressément l'opposition.
LEF; AMONN/WALTHER, op. cit., § 19 n. 85-86; v. anche PIERRE-ROBERT GILLIÉRON,
Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5a ed. 2012, n. 774a).

4.3. L'esigenza di prove documentali nella procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione è poi giustificata per il fatto che la decisione del giudice non definisce in maniera definitiva la situazione giuridica fra le parti, tant'è che essa non ha alcun effetto di res iudicata al di fuori della procedura esecutiva. In tali circostanze, la giurisprudenza ammette una limitazione dei mezzi di prova a quelli di facile ed immediata disponibilità: le prove improponibili in questa procedura potranno infatti essere assunte nell'eventuale procedura ordinaria di merito (DTF 138 III 636 consid. 4.3.2, con riferimento alla procedura di opposizione al sequestro, in tal senso equiparata a quella di rigetto provvisorio dell'opposizione; 127 III 474 consid. 2b/bb; 117 II 554 consid. 2d; FABIENNE HOHL, Procédure civile, vol. II, 2a ed. 2010, n. 1566 e 1568).

4.4. Una limitazione di principio ai mezzi di prova documentali è infine conforme all'art. 254
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
CPC (RS 272), norma generica sui mezzi di prova ammessi nella procedura sommaria ormai applicabile al rigetto dell'opposizione (art. 251 lett. a
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 251 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite - La procédure sommaire s'applique notamment dans les affaires suivantes:
a  décisions rendues en matière de mainlevée d'opposition, de faillite, de séquestre et de concordat;
b  admission de l'opposition tardive (art. 77, al. 3, LP117) et de l'opposition dans la procédure pour effets de change (art. 181 LP);
c  annulation ou suspension de la poursuite (art. 85 LP);
d  décision relative au retour à meilleure fortune (art. 265a, al. 1 à 3, LP);
e  prononcé de séparation des biens (art. 68b LP).
CPC). Giusta l'art. 254 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
CPC, la prova dev'essere addotta mediante documenti; la loro immediata disponibilità, infatti, favorisce lo svolgimento celere tipico della procedura sommaria. La possibilità eccezionale di far eventualmente capo ad altri mezzi di prova (art. 254 cpv. 2
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
CPC) deve apparire necessaria alla luce della particolare natura della procedura concretamente in questione (i casi stabiliti dalla legge, i casi manifesti, i divieti giudiziali, i provvedimenti cautelari, infine la volontaria giurisdizione, art. 248
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 248 Principe - La procédure sommaire s'applique:
a  aux cas prévus par la loi;
b  aux cas clairs;
c  à la mise à ban;
d  aux mesures provisionnelles;
e  à la juridiction gracieuse.
CPC; DTF 138 III 636 consid. 4.3.1).

4.5. Nel proprio considerando in diritto dedicato ai principi che reggono l'allegazione e la considerazione di eccezioni che l'escusso può opporre (art. 82 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LEF), ed in particolare all'eccezione di compensazione, il Tribunale di appello afferma che una prova documentale liquida della pretesa compensatoria non è necessaria. Cita, a suffragio, autorevole dottrina (DANIEL STAEHELIN, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2a ed. 2010, n. 93 ad art. 82
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LEF). In tale assolutezza, questa posizione appare incompatibile con quanto esposto ai considerandi che precedono (supra consid. 4.1 a 4.4).

4.5.1. L'autore citato non spiega le ragioni che giustificherebbero un trattamento diverso del debitore che eccepisce la compensazione e del creditore escutente. Secondo un'altra fonte dottrinale, il motivo risiede nel fatto che il debitore può volersi avvalere di fatti per i quali non dispone di documenti. Ciò parlerebbe a favore dell'ammissione di ogni genere di mezzo di prova. Senonché va anche rispettata l'esigenza di una celere evasione dell'opposizione (art. 84 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 84 - 1 Le juge du for de la poursuite statue sur les requêtes en mainlevée.
1    Le juge du for de la poursuite statue sur les requêtes en mainlevée.
2    Dès réception de la requête, il donne au débiteur l'occasion de répondre verbalement ou par écrit, puis notifie sa décision dans les cinq jours.
LEF), ragione per cui deve bastare la verosimiglianza della sua eccezione (FRITZSCHE/WALDER, op. cit., § 20 n. 12).

4.5.2. Rare sentenze del Tribunale federale vanno nella medesima direzione (non la sentenza 5D_180/2012 del 31 gennaio 2013 richiamata dai Giudici cantonali; v. piuttosto la sentenza 5A_556/2009 del 30 novembre 2009 consid. 2.3, con rinvio a DANIEL STAEHELIN, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 1a ed. 1998, n. 93 ad art. 82
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LEF; sentenza P.299/1984 del 12 luglio 1984 consid. 2, in Rep. 1985 pag. 33). Ma queste sentenze vanno contestualizzate. La più recente riprende acriticamente la prima. Questa, invece, sembra essere stata fraintesa: essa appare infatti rintuzzare una censura ricorsuale sollevata in quel preciso contesto, secondo la quale accogliendo l'eccezione di compensazione in ragione della sua mera verosimiglianza, la Corte cantonale avrebbe all'atto pratico invertito l'onere della prova circa l'esistenza della pretesa compensatoria; la conclusione del Tribunale federale, infatti, è che l'esame della pretesa compensatoria sotto l'angolo della sua verosimiglianza è conforme al diritto federale (loc. cit. in fine). Peraltro, quella sentenza - pronunciata da una Corte a tre Giudici in quella che era allora la procedura sommaria (art. 92
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
della previgente legge federale
sull'organizzazione giudiziaria (OG; CS 3 499), abrogato con effetto al 15 febbraio 1992, v. Messaggio del 18 marzo 1991 concernente la modificazione della legge federale sull'organizzazione giudiziaria [...], FF 1991 II 469 n. 515), non pubblicata nella raccolta ufficiale e apparentemente non discussa in dottrina - non può avere, né intendeva avere, valenza di enunciazione di principio. Inoltre, evadendo un ricorso di diritto pubblico giusta l'art. 84 cpv. 1 lett. a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
OG, il potere d'esame del Tribunale federale era limitato all'arbitrio. Infine, la sentenza è anteriore all'entrata in vigore del CPC, il cui art. 254 è il fondamento dell'attuale e più recente giurisprudenza.

4.5.3. Invero, l'argomentazione del Tribunale di appello sovrappone indebitamente due momenti: quello dell'esigenza di mera verosimiglianza dell'eccezione sollevata dal debitore giusta l'art. 82 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LEF e quello della forma nella quale l'eccezione va presentata. Che sia sufficiente rendere verosimile un'eccezione ancora non significa che qualsivoglia mezzo di prova debba essere ammesso. Appare piuttosto opportuno riprendere il ragionamento che il Tribunale federale ha adottato nella citata DTF 138 III 636 consid. 4.3.2 (supra consid. 4.3) : considerata la finalità della procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione nonché la ridotta vincolatività delle decisioni prese in tale procedura, rammentata la natura documentale delle procedure sommarie connesse con la LEF, e richiamata la gerarchia dei mezzi di prova prevista ormai all'art. 254
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
CPC, nell'ambito dell'art. 82
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LEF il principio della limitazione alla prova documentale - intesa ormai nell'accezione codificata all'art. 177
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 177 Définition - Les titres sont des documents, tels les écrits, les dessins, les plans, les photographies, les films, les enregistrements sonores, les fichiers électroniques et les données analogues propres à prouver des faits pertinents.
CPC - va ribadito, anche per le eccezioni del debitore (v. in questo senso Gilliéron, op. cit., n. 786). Tale principio può essere semmai allentato soltanto laddove l'eccezione del debitore lo esiga perentoriamente, e soltanto nella misura in cui ciò
sia strettamente indispensabile. In parole semplici: laddove un'eccezione, per sua stessa natura, possa essere dimostrata mediante documenti, il giudice del rigetto non potrà ammettere prove di altro genere. È, questo, senz'altro il caso della compensazione: se la pretesa compensatoria è contenuta in un documento, essa potrà validamente suffragare l'opposizione al precetto esecutivo; altrimenti, il debitore dovrà far valere tale pretesa nell'eventuale successiva procedura ordinaria di disconoscimento del debito (art. 83 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1    Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2    De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3    S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4    Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166
LEF). Il discorso potrà essere sfumato laddove il debitore escusso non eccepisca la compensazione, bensì sollevi altre eccezioni ad infirmare il riconoscimento di debito. Ma, qui fuori tema, la questione non va dibattuta oltre in questa sede.

5.
Alla luce di quanto precede, l'approccio del Tribunale di appello - che ha rigettato l'opposizione formulata dalla ricorrente dopo un approfondito esame della verosimiglianza del credito compensatorio fondato sul rapporto di C.________ - impone le seguenti considerazioni.

5.1. Il Tribunale di appello ha sottoposto il rapporto di C.________ a un esame di merito oltremodo approfondito. In un primo tempo, esso ha escluso che detto rapporto potesse avere valore di prova, in quanto - nel migliore dei casi - perizia di parte. Ma i Giudici cantonali sono andati oltre: dopo aver soppesato e confrontato l'argomentazione apportata dalle parti in prima e seconda istanza, hanno interlocutoriamente concluso che il rapporto appariva unilaterale. In seguito, dopo aver preso in considerazione la mancanza di spiegazioni, da parte della qui ricorrente, a giustificazione del fatto che le uniche fonti citate nel rapporto sarebbero due "gole profonde" e che dallo stesso sarebbero state volutamente espunte delle ricevute, e considerato in seguito l'esclusione di responsabilità espressa da C.________ sulla completezza e affidabilità del rapporto, i Giudici cantonali hanno espresso i primi dubbi sulla verosimiglianza del credito posto in compensazione. Indi hanno apprezzato, a valere quale indizio di poca verosimiglianza, il fatto che nonostante all'interno dell'organizzazione della ricorrente fosse operativa un'unità di controllo delle spese con un processo ben delineato, le accuse fossero emerse soltanto anni più tardi;
ed anche la mancata trattazione di questa tematica nel rapporto di C.________. Essi si sono poi chinati sull'assenza di spiegazioni da parte della ricorrente a proposito delle spese locative, considerate inclassificabili nel rapporto di C.________ benché il contratto di locazione fosse a nome della ricorrente medesima; e hanno criticato quest'ultima per non aver chiesto spiegazioni all'opponente su spese di viaggio e telefono che ora, a distanza di anni, si ritengono ingiustificate. L'inattendibilità del rapporto di C.________ viene infine desunta dal manifesto abbaglio concernente presunti investimenti illeciti in un proprio fondo (in realtà, caso di omonimia) e dalla poco credibile qualifica delle cifre vantate dalla ricorrente, non sufficientemente definite oppure non direttamente constatate da C.________, bensì scaturenti in parte da allegazioni di dipendenti e dedotte dall'assenza di giustificativi senza che sia stata data la possibilità all'opponente di fornirli.

5.2. Da questo riassunto della motivazione del giudizio impugnato appare che i Giudici cantonali non si sono limitati ad esaminare determinati documenti prodotti da una parte in funzione di una precisa, lineare e unitaria tesi. Sono andati ben oltre: hanno soppesato le allegazioni delle parti, al fine di stabilire chi avesse contestato cosa; hanno valutato numerosi silenzi, lacune e contraddizioni nel rapporto di C.________; hanno infine rimproverato alla ricorrente l'omissione di controlli e critiche tempestive, ritenute possibili e anzi dovute in ragione dell'esistenza di un'organizzazione interna preposta ai controlli delle spese. Sono, quelli descritti, accertamenti che non si fondano soltanto sul documento prodotto dalla ricorrente a sostegno della propria pretesa compensatoria e che travalicano manifestamente i limiti della cognizione del giudice del rigetto. Sembra doversi desumere, alla lettura del consid. 7.5 del giudizio impugnato, che tale modo di procedere derivi da un fraintendimento della giurisprudenza: i Giudici cantonali vi affermano, infatti, che l'esame del titolo di rigetto e l'esame delle eccezioni giusta l'art. 82 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LEF sottostanno a metri di giudizio differenti, queste ultime dovendo "essere rese
semplicemente verosimili". Come già esposto (supra consid. 4, in particolare 4.5.3), se è vero che l'eventuale credito compensatorio va soltanto reso verosimile, la verosimiglianza va però resa su base documentale.

5.3. Ne discende che il Tribunale di appello avrebbe dovuto accogliere il reclamo e pronunciare l'integrale rigetto provvisorio dell'opposizione non già in virtù dell'esame di dettaglio svolto, che non gli competeva nella procedura in corso, bensì poiché l'argomentazione della qui ricorrente a suffragio della propria pretesa compensatoria non poteva essere resa verosimile soltanto sulla base del documento da essa prodotto (rapporto di C.________) ed oltrepassava così i limiti della procedura di rigetto provvisorio dell'opposizione. Il presente ricorso va pertanto respinto mediante sostituzione di motivazione (supra consid. 1.2).

6.
Sia peraltro detto, a titolo meramente abbondanziale, che l'analisi eseguita dai Giudici cantonali sul rapporto di C.________ resiste senz'altro alle relative critiche ricorsuali.

6.1. La ricorrente ritiene che l'apprezzamento del rapporto di C.________ da parte del Tribunale di appello leda il divieto dell'arbitrio (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. e art. 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF) e il proprio diritto alla prova (art. 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
Cost., art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC e art. 150
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 150 Objet de la preuve - 1 La preuve a pour objet les faits pertinents et contestés.
1    La preuve a pour objet les faits pertinents et contestés.
2    La preuve peut également porter sur l'usage, les usages locaux et, dans les litiges patrimoniaux, le droit étranger.
segg. CPC). Ma l'enunciazione di questi principi non basta a sostanziare le censure (supra consid. 1.2 e 1.3). Nel caso concreto, le censure ricorsuali si esauriscono perlopiù nella reiterazione di quanto già affermato nelle sedi inferiori: di carattere appellatorio, esse sono integralmente inammissibili.

6.2. Altre censure sono invece infondate, quando non al limite del temerario.

6.2.1. La ricorrente teorizza, in primo luogo, che il rapporto di C.________ dovrebbe essere considerato non una perizia, bensì un " rapporto di controllo ", che non comporta valutazioni peritali bensì è "focalizzato sull'esame della documentazione contabile disponibile"; esso sarebbe pertanto un "insieme di documenti e constatazioni di fatti e di cifre [...]" di per sé fedefacente, e comunque non soggetto a contraddittorio. A parte che la logica di questa teoria sfugge, l'affermazione ricorsuale non si confronta con la giurisprudenza e la dottrina relative al valore probatorio della perizia di parte indicate dal Tribunale di appello. Certo, anche in sede di rigetto provvisorio dell'opposizione una determinata pretesa può essere dimostrata sulla scorta di un complesso di documenti legati fra loro (DTF 136 III 627 consid. 2; sentenza 5A_206/2013 del 13 maggio 2013 consid. 2.3; AMONN/WALTHER, op. cit., § 19 n. 79), a condizione tuttavia che i medesimi siano inequivocabili - ciò che appunto non avviene nel caso concreto, nel quale va ritenuto che ognuna delle numerose posizioni elencate nel rapporto di C.________ sia contestata. In quanto sufficientemente motivata, la censura appare manifestamente infondata.

6.2.2. La ricorrente considera poi che " invocando un inesistente diritto al contraddittorio dell'escutente durante l'allestimento del Rapporto ", il Tribunale di appello le avrebbe fatto carico dell'onere della prova certa, violando in tal modo l'art. 82 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LEF. La critica è nebulosa: non solo non è chiaro il nesso fra diritto al contraddittorio dell'escutente e messa a carico dell'onere della prova; la ricorrente nemmeno indica precisamente dove la Corte cantonale avrebbe affermato il preteso diritto al contraddittorio, né in quale contesto essa le avrebbe messo a carico l'esigenza di una prova certa. Anzi: la sentenza impugnata riafferma in modo inequivocabile l'applicabilità del principio della verosimiglianza, e lo ha espresso in occasione dell'esame delle censure del qui opponente. Ammettendone per ipotesi l'ammissibilità, la censura appare dunque assolutamente infondata.

6.2.3. La ricorrente assevera poi che a torto il Tribunale di appello avrebbe applicato "nell'ambito della procedura sommaria i precetti dottrinali e giurisprudenziali sull'assenza di concludenza probatoria della perizia di parte che valgono invece per la procedura ordinaria". Anche questa censura appare perlomeno azzardata, già per il fatto che è assolutamente fantasioso affermare che la possibilità di chiedere una perizia giudiziaria nella procedura ordinaria dipenda dall'esclusione di valore probatorio di una perizia di parte. Per non parlare dell'incongruenza del ragionamento ricorsuale, che mescola apprezzamenti sulla natura di un determinato mezzo di prova con altri che riguardano invece la procedura (ordinaria/sommaria) applicabile - incongruenza che si perpetua laddove la ricorrente pretende che le obiezioni del qui opponente, contrariamente alle sue, sarebbero pertinenti soltanto nella procedura ordinaria di merito. Una violazione degli art. 82 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
LEF, 252 segg. CPC e 29 Cost. - peraltro invocati genericamente nella medesima frase - non è riscontrabile.

6.2.4. Manifestamente incompatibile con i principi della procedura di rigetto dell'opposizione è poi la censura ricorsuale in virtù della quale il Tribunale di appello avrebbe dovuto d'ufficio considerare le poste verosimili alla lettura del rapporto di C.________, e ridurre di conseguenza l'importo da ammettere in compensazione: tale esame non solo esula dalla competenza del giudice del rigetto, poiché implica un apprezzamento di poste contestate (supra consid. 3.3), bensì incombe alla parte che si prevale di un'eccezione (supra consid. 3.2).

6.2.5. È giusto, invece, criticare l'apprezzamento dell'esistenza e del funzionamento di un sistema di controllo interno svolto dal Tribunale di appello - tema che, come già detto (supra consid. 5.2), esula dalla sua competenza; ma trattandosi di uno fra i molti criteri presi in considerazione dalla Corte cantonale, l'ammissione di questa critica nulla muterebbe all'esito del gravame.

6.2.6. Infondata, infine, è la critica ricorsuale mediante la quale la ricorrente pretende di considerare fondate le sue pretese di rimborso di spese delle quali il carattere non è noto: dimentica, in questo contesto, che l'onere di rendere verosimile la pretesa su base documentale incombe a lei. Semplicemente temeraria è invece la pretesa della ricorrente che venga tenuto conto delle testimonianze di propri dipendenti.

7.
In conclusione, il ricorso va respinto nella misura della sua ricevibilità, con conseguenza di tassa e spese a carico della ricorrente (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF). Essa dovrà inoltre versare un congruo importo a titolo di ripetibili all'opponente (art. 68 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 6'000.-- sono poste a carico della ricorrente.

3.
La ricorrente verserà all'opponente la somma di fr. 7'000.-- a titolo di ripetibili per la procedura innanzi al Tribunale federale.

4.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 25 agosto 2016

In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: von Werdt

La Cancelliera: Antonini
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_467/2015
Date : 25 août 2016
Publié : 14 septembre 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : rigetto provvisorio dell'opposizione


Répertoire des lois
CC: 2 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 2 - 1 Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
1    Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
2    L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi.
8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CO: 321a
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 321a - 1 Le travailleur exécute avec soin le travail qui lui est confié et sauvegarde fidèlement les intérêts légitimes de l'employeur.
1    Le travailleur exécute avec soin le travail qui lui est confié et sauvegarde fidèlement les intérêts légitimes de l'employeur.
2    Il est tenu d'utiliser selon les règles en la matière les machines, les instruments de travail, les appareils et les installations techniques ainsi que les véhicules de l'employeur, et de les traiter avec soin, de même que le matériel mis à sa disposition pour l'exécution de son travail.
3    Pendant la durée du contrat, le travailleur ne doit pas accomplir du travail rémunéré pour un tiers dans la mesure où il lèse son devoir de fidélité et, notamment, fait concurrence à l'employeur.
4    Pendant la durée du contrat, le travailleur ne doit pas utiliser ni révéler des faits destinés à rester confidentiels, tels que les secrets de fabrication et d'affaires dont il a pris connaissance au service de l'employeur; il est tenu de garder le secret même après la fin du contrat en tant que l'exige la sauvegarde des intérêts légitimes de l'employeur.
CPC: 150 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 150 Objet de la preuve - 1 La preuve a pour objet les faits pertinents et contestés.
1    La preuve a pour objet les faits pertinents et contestés.
2    La preuve peut également porter sur l'usage, les usages locaux et, dans les litiges patrimoniaux, le droit étranger.
177 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 177 Définition - Les titres sont des documents, tels les écrits, les dessins, les plans, les photographies, les films, les enregistrements sonores, les fichiers électroniques et les données analogues propres à prouver des faits pertinents.
248 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 248 Principe - La procédure sommaire s'applique:
a  aux cas prévus par la loi;
b  aux cas clairs;
c  à la mise à ban;
d  aux mesures provisionnelles;
e  à la juridiction gracieuse.
251 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 251 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite - La procédure sommaire s'applique notamment dans les affaires suivantes:
a  décisions rendues en matière de mainlevée d'opposition, de faillite, de séquestre et de concordat;
b  admission de l'opposition tardive (art. 77, al. 3, LP117) et de l'opposition dans la procédure pour effets de change (art. 181 LP);
c  annulation ou suspension de la poursuite (art. 85 LP);
d  décision relative au retour à meilleure fortune (art. 265a, al. 1 à 3, LP);
e  prononcé de séparation des biens (art. 68b LP).
254
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LP: 79 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 79 - Le créancier à la poursuite duquel il est fait opposition agit par la voie de la procédure civile ou administrative pour faire reconnaître son droit. Il ne peut requérir la continuation de la poursuite qu'en se fondant sur une décision exécutoire qui écarte expressément l'opposition.
82 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
1    Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.
2    Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163
83 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1    Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2    De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3    S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4    Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166
84
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 84 - 1 Le juge du for de la poursuite statue sur les requêtes en mainlevée.
1    Le juge du for de la poursuite statue sur les requêtes en mainlevée.
2    Dès réception de la requête, il donne au débiteur l'occasion de répondre verbalement ou par écrit, puis notifie sa décision dans les cinq jours.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OJ: 84  92
Répertoire ATF
112-III-88 • 117-II-554 • 124-III-501 • 127-III-474 • 132-III-140 • 133-III-393 • 134-II-244 • 134-III-102 • 134-IV-36 • 136-III-624 • 136-III-627 • 137-II-313 • 137-III-580 • 138-II-331 • 138-III-636 • 139-II-373 • 139-III-444 • 139-V-127 • 140-III-180
Weitere Urteile ab 2000
5A_206/2013 • 5A_40/2013 • 5A_467/2015 • 5A_507/2015 • 5A_556/2009 • 5A_630/2010 • 5A_652/2011 • 5A_824/2015 • 5A_83/2011 • 5D_180/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • questio • mainlevée provisoire • tribunal fédéral • moyen de preuve • procédure ordinaire • procédure sommaire • reconnaissance de dette • dépens • titre exécutoire • cio • expertise présentée par une partie • ducroire • examinateur • mainlevée définitive • décision • répartition des tâches • d'office • contrat de travail • fardeau de la preuve
... Les montrer tous
FF
1991/II/469