Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5P.214/2005 /bnm

Urteil vom 24. August 2005
II. Zivilabteilung

Besetzung
Bundesrichter Raselli, Präsident,
Bundesrichterinnen Nordmann, Hohl,
Gerichtsschreiber Möckli.

Parteien
X.________ (Ehemann),
Beschwerdeführer,
vertreten durch Advokat Urs Grob,

gegen

Y.________ (Ehefrau),
Beschwerdegegnerin,
vertreten durch Advokatin Dr. Caroline Cron,
Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, Amthaus I, Amthausplatz, 4500 Solothurn.

Gegenstand
Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV usw. (Obhutszuteilung; Kindsanhörung im Eheschutzverfahren),

Staatsrechtliche Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Zivilkammer, vom 22. April 2005.

Sachverhalt:
A.
Die Parteien sind verheiratet und haben die am 18. März 1997 geborenen Zwillinge V.________ und W.________.

Im Rahmen eines Eheschutzverfahrens stellte der Gerichtspräsident A.________ deren Kinder nach Eintreffen des kinderpsychiatrischen Gutachtens mit Entscheid vom 27. September 2004 definitiv unter die Obhut der Mutter, unter Gewährung eines Besuchs- und Ferienrechts für den Vater, unter Weiterführung der Erziehungsbeistandschaft sowie unter der Auflage an die Mutter, die psychiatrische Betreuung bzw. Therapierung der Kinder fortzusetzen.

Mit Urteil vom 22. April 2005 wies das Obergericht des Kantons Solothurn den hiergegen erhobenen Rekurs des Vaters ab.
B.
Gegen den obergerichtlichen Entscheid hat X.________ am 1. Juni 2005 staatsrechtliche Beschwerde eingereicht, um deren Abweisung das Obergericht und die Beschwerdegegnerin in ihren Vernehmlassungen vom 6. bzw. 14. Juli 2005 ersuchen.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Letztinstanzliche kantonale Entscheide über gerichtliche Massnahmen zum Schutz der ehelichen Gemeinschaft stellen grundsätzlich keine Endentscheide im Sinn von Art. 48 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 48 - 1 Le Conseil fédéral édicte les dispositions d'exécution.
1    Le Conseil fédéral édicte les dispositions d'exécution.
2    Il fixe notamment les règles applicables:
1  aux registres à tenir et aux données à enregistrer;
2  à l'utilisation du numéro AVS71 au sens de l'art. 50c de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants72 pour permettre l'échange électronique de données entre les registres officiels de personnes;
3  à la tenue des registres;
4  à la surveillance.73
3    Afin d'assurer une exacte exécution des tâches, le Conseil fédéral peut fixer des exigences minimales quant à la formation et à la formation continue des personnes qui travaillent dans le domaine de l'état civil et quant au degré d'occupation des officiers de l'état civil.74
4    Il fixe le tarif des émoluments en matière d'état civil.
5    Il détermine à quelles conditions les opérations suivantes peuvent s'effectuer de manière informatisée:
1  l'annonce des faits relevant de l'état civil;
2  les déclarations concernant l'état civil;
3  les communications et l'établissement d'extraits des registres.75
ZGB dar und können daher nicht mit eidgenössischer Berufung angefochten werden (BGE 127 III 474). Auf die im Verhältnis zum Rechtsmittel der Berufung subsidiäre staatsrechtliche Beschwerde ist somit einzutreten.
2.
Der Beschwerdeführer wirft dem Obergericht vor, die Kinder nicht selbst angehört zu haben, und macht in diesem Zusammenhang eine Verletzung des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV), einen Verstoss gegen Art. 12 der UNO-Kinderrechtskonvention (KRK) sowie eine willkürliche Anwendung von Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB geltend.
2.1 Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB bestimmt, dass bei Anordnungen über Kinder diese in geeigneter Weise durch das Gericht oder durch eine beauftragte Drittperson persönlich anzuhören sind, soweit nicht ihr Alter oder andere wichtige Gründe dagegen sprechen. Diese Norm findet auf alle gerichtlichen Verfahren Anwendung, in denen Kinderbelange zu regeln sind. Sie gilt demnach nicht nur im Scheidungs-, sondern auch im Eheschutzverfahren sowie namentlich für die vorsorglichen Massnahmen im Sinn von Art. 137
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB (siehe BGE 126 III 497) und im Abänderungsverfahren nach Art. 134
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 134 - 1 À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
1    À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
2    Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation.207
3    En cas d'accord entre les père et mère, l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour modifier l'attribution de l'autorité parentale et de la garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l'entretien de l'enfant. Dans les autres cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de divorce.208
4    Lorsqu'il statue sur la modification de l'autorité parentale, de la garde ou de la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres cas, l'autorité de protection de l'enfant est compétente en la matière.209
ZGB. Das Bundesgericht hat in einem neusten, zur Publikation bestimmten Entscheid im Sinn einer Richtlinie festgehalten, dass die Kinderanhörung grundsätzlich ab dem vollendeten sechsten Altersjahr möglich ist (zur Publ. best. Urteil 5C.63/2005 vom 1. Juli 2005, E. 1.2.3).

Demgegenüber gewährt Art. 12
IR 0.107 Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant
CDE Art. 12 - 1. Les États parties garantissent à l'enfant qui est capable de discernement le droit d'exprimer librement son opinion sur toute question l'intéressant, les opinions de l'enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité.
1    Les États parties garantissent à l'enfant qui est capable de discernement le droit d'exprimer librement son opinion sur toute question l'intéressant, les opinions de l'enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité.
2    À cette fin, on donnera notamment à l'enfant la possibilité d'être entendu dans toute procédure judiciaire ou administrative l'intéressant, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un représentant ou d'un organisme approprié, de façon compatible avec les règles de procédure de la législation nationale.
KRK ein Meinungsäusserungsrecht in allen das Kind belangenden Verfahren nur insoweit, als dieses fähig ist, sich eine eigene Meinung zu bilden, was nach der Lehre mit der Urteilsfähigkeit im Sinn von Art. 16
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 16 - Toute personne qui n'est pas privée de la faculté d'agir raisonnablement en raison de son jeune âge, de déficience mentale, de troubles psychiques, d'ivresse ou d'autres causes semblables est capable de discernement au sens de la présente loi.
ZGB gleichzusetzen ist (Bräm, Die Anhörung des Kindes im neuen Scheidungsrecht, in: AJP 1999, S. 1570; vgl. auch Birchler, Die Anhörung des Kindes, in: ZVW 2000, S. 239; Schütt, Die Anhörung des Kindes im Scheidungsverfahren, Diss. Zürich 2002, S. 29 ff. und 68; vgl. sodann BGE 120 Ia 369 E. 1 S. 371). Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB geht folglich sogar über die Garantien der KRK hinaus, und insofern fällt die Konventionsrüge mit derjenigen zusammen, Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB sei verletzt worden (dazu E. 2.2), zumal die Überprüfung der Anhörungsrechte nach Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB nicht der Willkürkognition, sondern der freien Überprüfung des Bundesgerichts unterliegt, weil sich die Anhörungspflicht gleichzeitig auch aus Staatsvertragsrecht ergibt (vgl. BGE 124 III 90 E. 3a S. 92 und 130 III 489 E. 1.4 S. 492).

Wie die Konventionsrüge geht auch diejenige der Gehörsverletzung (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) im Vorbringen auf, Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB sei verletzt, wird doch die Anhörung der Kinder in dieser bundesrechtlichen Norm konkretisiert und zeigt der Beschwerdeführer nicht auf, inwiefern sein verfassungsmässiger Gehörsanspruch über die betreffende Regelung hinausginge.
2.2 Das Obergericht hat die Anhörung der Kinder mit einem Verweis auf die kinderpsychiatrische Begutachtung und der Begründung abgelehnt, eine weitere Befragung durch das Gericht würde sie im vorliegenden Fall überfordern. Sodann hat es allgemein bemerkt, dass im Scheidungs- und Eheschutzverfahren urteilsunfähige Kinder in aller Regel nicht angehört würden.

Der Beschwerdeführer hält diese Begründung für willkürlich. Die Anhörung der Kinder nach Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB setze nicht deren Urteilsfähigkeit voraus und blosse kinderpsychologische Tests bei der Begutachtung würden die Anhörung nicht ersetzen. Die inzwischen achtjährigen Kinder seien ohne weiteres in der Lage zu sagen, unter wessen Obhut sie gestellt werden möchten; dies zeige sich auch darin, dass sie vor der Polizei zu Protokoll gegeben hätten, bei ihm wohnen zu wollen.
2.2.1 Soweit der Beschwerdeführer zunächst behauptet, blosse kinderpsychologische Tests stellten keine Anhörung dar - an sich zu Recht, setzt doch die Anhörung semantisch eine verbale Äusserung voraus -, übersieht er, dass die kinder- und jugendpsychiatrische Universitätsklinik und -poliklinik Basel (KJUP) mit den Kindern nicht bloss psychologische Tests durchgeführt hat; vielmehr ist auf S. 7, Ziff. 4.1.2 des Gutachtens ausdrücklich davon die Rede, dass die Kinder zu Beginn des Gespräches aktiv daran teilgenommen und nachher miteinander gespielt hätten.
2.2.2 Recht zu geben ist dem Beschwerdeführer insofern, als die Kinderanhörung gemäss Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB keine Urteilsfähigkeit des Kindes voraussetzt, dient sie doch nicht nur zu dessen Willensäusserung, sondern ebenso sehr der (in Kinderbelangen von Amtes wegen vorzunehmenden) Sachverhaltsabklärung, zu der auch Kinder beitragen können, die noch nicht im rechtlichen Sinn urteilsfähig, aber bereits zu kohärenter verbaler Äusserung fähig sind. Aus diesem Grund hat das Bundesgericht im erwähnten Urteil 5C.63/2005 festgelegt, dass die Kinderanhörung bei entsprechendem Antrag grundsätzlich ab dem vollendeten sechsten Altersjahrs möglich ist; insofern widerspricht die obergerichtliche Aussage, urteilsunfähige Kinder seien in aller Regel nicht anzuhören, der nunmehr geltenden Rechtsprechung. Im Übrigen hat das Bundesgericht auch festgehalten, dass Kinder von der zuständigen Behörde in der Regel persönlich anzuhören sind und eine Delegation nur ausnahmsweise stattfinden soll (BGE 127 III 295 E. 2a S. 297); es ginge deshalb nicht an, in jedem Fall von einer Anhörung abzusehen, sobald ein Gutachten in Auftrag gegeben ist.

Bei seinen Ausführungen übergeht der Beschwerdeführer jedoch, dass das Obergericht für die unterbliebene Anhörung nicht nur auf das Kindesalter, sondern insbesondere auch auf den zweiten in Art. 144 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
ZGB erwähnten Ausschlusstatbestand der anderen wichtigen Gründe abgestellt hat, indem es befand, eine gerichtliche Anhörung würde die Kinder zu stark belasten. Das Obergericht hat mehrmals auf den weit über das übliche Mass hinausgehenden Loyalitätskonflikt verwiesen, dem die Kinder - namentlich väterlicherseits - ausgesetzt sind. So hat dieser die Kinder beispielsweise auf den Polizeiposten verbracht und sie dort zu Protokoll geben lassen, dass sie bei ihm wohnen möchten. Dieses unverantwortliche Vorgehen zeugt von wenig Einfühlungsvermögen und bestätigt die darauf hinauslaufenden Befunde im Gutachten, dass der Beschwerdeführer kaum zwischen eigenen und Kindesinteressen zu unterscheiden vermag und die Kinder in einem unhaltbaren Loyalitätskonflikt stehen.

Da sich der Beschwerdeführer mit der auf diese besonderen Umstände zurückzuführenden Alternativbegründung des Obergerichts, den Kindern sei eine gerichtliche Anhörung nicht zuzumuten, entgegen seiner Pflicht, sich mit jeder Begründung einzeln auseinanderzusetzen (vgl. BGE 105 Ib 221 E. 2c S. 224; 107 Ib 264 E. 3b S. 268; 113 Ia 94 E. 1a/bb S. 95 f.; analog für die Berufung: BGE 111 II 397 E. 2b; 115 II 300 E. 2a S. 302), sofern überhaupt, bloss appellatorisch auseinandersetzt (Ziff. 41-43), kann darauf nicht eingetreten werden.
3.
Soweit der Beschwerdeführer im Zusammenhang mit angeblichen Widersprüchen im Gutachten und der Feststellung des Obergerichts, er sei uneinsichtig, sinngemäss Willkür geltend macht, vermag die staatsrechtliche Beschwerde den Begründungsanforderungen gemäss Art. 90 Abs. 1 lit. b
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
OG (vgl. hierzu BGE 125 I 71 E. 1c S. 76; 129 I 185 E. 1.6 S. 189; 130 I 258 E. 1.3 S. 262) nicht zu genügen. Ohnehin könnte der Beschwerdeführer aus dem Umstand, dass der Beschwerdegegnerin die Erziehungsfähigkeit nur mit gewissen Vorbehalten attestiert worden ist - primär wegen ihrer Hilflosigkeit gegenüber den Einschüchterungsversuchen des Beschwerdeführers -, nichts für seine Forderung nach einer Obhutszuteilung an sich selbst ableiten, wird doch seine eigene Erziehungsfähigkeit als deutlich eingeschränkt bezeichnet und von einer Obhutszuteilung an ihn abgeraten (S. 14, Ziff. 6.2 lit. c des Gutachtens).
4.
Aufgrund der vorstehenden Erwägungen muss die staatsrechtliche Beschwerde als von Anfang an aussichtslos bezeichnet werden, womit es an den materiellen Voraussetzungen für die unentgeltliche Rechtspflege gebricht (vgl. Art. 152 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
OG); das entsprechende Gesuch ist folglich abzuweisen.

Aufgrund des Verfahrensausganges wird der Beschwerdeführer kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 156 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
und Art. 159 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
OG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'000.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Der Beschwerdeführer hat der Beschwerdegegnerin eine Parteientschädigung von Fr. 300.-- zu bezahlen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 24. August 2005
Im Namen der II. Zivilabteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5P.214/2005
Date : 24 août 2005
Publié : 15 septembre 2005
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Art. 9 BV usw. (Obhutszuteilung, Kindsanhörung im Eheschutzverfahren)


Répertoire des lois
CC: 16 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 16 - Toute personne qui n'est pas privée de la faculté d'agir raisonnablement en raison de son jeune âge, de déficience mentale, de troubles psychiques, d'ivresse ou d'autres causes semblables est capable de discernement au sens de la présente loi.
48 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 48 - 1 Le Conseil fédéral édicte les dispositions d'exécution.
1    Le Conseil fédéral édicte les dispositions d'exécution.
2    Il fixe notamment les règles applicables:
1  aux registres à tenir et aux données à enregistrer;
2  à l'utilisation du numéro AVS71 au sens de l'art. 50c de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants72 pour permettre l'échange électronique de données entre les registres officiels de personnes;
3  à la tenue des registres;
4  à la surveillance.73
3    Afin d'assurer une exacte exécution des tâches, le Conseil fédéral peut fixer des exigences minimales quant à la formation et à la formation continue des personnes qui travaillent dans le domaine de l'état civil et quant au degré d'occupation des officiers de l'état civil.74
4    Il fixe le tarif des émoluments en matière d'état civil.
5    Il détermine à quelles conditions les opérations suivantes peuvent s'effectuer de manière informatisée:
1  l'annonce des faits relevant de l'état civil;
2  les déclarations concernant l'état civil;
3  les communications et l'établissement d'extraits des registres.75
134 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 134 - 1 À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
1    À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
2    Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation.207
3    En cas d'accord entre les père et mère, l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour modifier l'attribution de l'autorité parentale et de la garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l'entretien de l'enfant. Dans les autres cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de divorce.208
4    Lorsqu'il statue sur la modification de l'autorité parentale, de la garde ou de la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres cas, l'autorité de protection de l'enfant est compétente en la matière.209
137  144
CDE: 12
IR 0.107 Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant
CDE Art. 12 - 1. Les États parties garantissent à l'enfant qui est capable de discernement le droit d'exprimer librement son opinion sur toute question l'intéressant, les opinions de l'enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité.
1    Les États parties garantissent à l'enfant qui est capable de discernement le droit d'exprimer librement son opinion sur toute question l'intéressant, les opinions de l'enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité.
2    À cette fin, on donnera notamment à l'enfant la possibilité d'être entendu dans toute procédure judiciaire ou administrative l'intéressant, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un représentant ou d'un organisme approprié, de façon compatible avec les règles de procédure de la législation nationale.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
OJ: 90  152  156  159
Répertoire ATF
105-IB-221 • 107-IB-264 • 111-II-397 • 113-IA-94 • 115-II-300 • 120-IA-369 • 124-III-90 • 125-I-71 • 126-III-497 • 127-III-295 • 127-III-474 • 129-I-185 • 130-I-258 • 130-III-489
Weitere Urteile ab 2000
5C.63/2005 • 5P.214/2005
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • recours de droit public • audition de l'enfant • conjoint • greffier • droit de garde • assistance judiciaire • mère • père • norme • début • moyen de droit • convention relative aux droits de l'enfant • divorce • décision • capacité de discernement • demande adressée à l'autorité • soleure • motivation de la décision • procès-verbal
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