6B_658/2022 - 2023-05-24 - Infractions - Homicide par négligence; appréciation des preuves

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 658/2022

Arrêt du 24 mai 2023

Cour de droit pénal

Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Denys et Hurni.
Greffière : Mme Rettby.

Participants à la procédure
Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
recourant,

contre

1. A.________,
représenté par Me François Roux, avocat,
2. B.B.________,
représentée par Me Imed Abdelli, avocat,

intimés.

Objet
Homicide par négligence; appréciation des preuves,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 février 2022 (n° 74 PE17.013046-SOO/AWL).

Faits :

A.
Par jugement du 8 octobre 2021, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a déclaré A.________ coupable d'homicide par négligence, l'a condamné à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 100 fr. le jour, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de deux ans, ainsi qu'à une amende de 1'500 fr., peine privative de liberté de substitution de 15 jours, l'a condamné à verser un montant de 10'000 fr. (valeur échue) à B.B.________ au titre de réparation du tort moral et dit qu'il n'y avait pas lieu au versement d'une indemnité en faveur de A.________. Il a statué sur le sort des objets séquestrés et mis une partie des frais à la charge de A.________, le solde étant laissé à la charge de l'État.

B.
Statuant le 24 février 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel formé par A.________ contre ce jugement et a rejeté l'appel joint de B.B.________. Elle a acquitté A.________ d'homicide par négligence et a renvoyé B.B.________ à agir par la voie civile.
En substance, la décision cantonale repose sur les faits suivants.
Le 9 juillet 2017 vers 19h50 à U.________, sur la route V.________, dans le sens de la descente en direction de W.________, C.B.________ cheminait le long du muret bordant la chaussée à droite, accompagné de son épouse B.B.________ qui marchait devant lui. Au même instant, au guidon de son cycle D.________, A.________ descendait ce tronçon à une vitesse oscillant entre 49 et 50 km/h. Peu avant un premier virage à droite, A.________ a resserré sa trajectoire pour se rapprocher du bord droit de la chaussée. Au sortir de la courbe, il a soudain aperçu C.B.________ à une vingtaine de mètres devant lui alors que celui-ci était en train de traverser la route de la droite vers la gauche. A.________ a crié pour attirer l'attention du piéton, a freiné légèrement jusqu'à atteindre une vitesse d'environ 46 km/h, et a choisi de conserver sa trajectoire à droite afin de passer entre le piéton et le muret, plutôt que de contourner l'obstacle par la gauche. Cependant, concurremment, C.B.________ s'est retourné pour regarder la chaussée et, lorsqu'il a aperçu le cycliste, a décidé de rebrousser chemin pour regagner le bord droit de la chaussée d'où il venait. C'est alors qu'une collision s'est produite entre l'avant du cycle piloté par A.________
et le flanc droit du piéton C.B.________. Les deux hommes ont chuté lourdement sur la chaussée. Consécutivement à l'accident, A.________ et C.B.________ ont été acheminés au CHUV, où C.B.________ est décédé le même jour à 23h50 en raison de lésions traumatiques cranio-cérébrales et thoraco-abdominales situées principalement du côté droit. A.________ a présenté une contusion sur le côté gauche, une foulure du pouce et des fractures au niveau de deux côtes et du bassin, nécessitant deux opérations, une hospitalisation et une période d'arrêt de travail. B.B.________ a déposé plainte et s'est constituée partie civile, sans chiffrer ses conclusions, le 31 juillet 2017.

C.
Le Ministère public vaudois forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 24 février 2022. Il conclut, principalement à la réforme du jugement attaqué en ce sens que l'appel de A.________ est rejeté, que le jugement rendu le 8 octobre 2021 par le tribunal de police est confirmé et que les frais d'appel et de la procédure devant le Tribunal fédéral sont intégralement mis à la charge de celui-ci. Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

D.
Invités à se déterminer, A.________ a conclu principalement à l'irrecevabilité du recours du ministère public, subsidiairement au rejet de celui-ci, tandis que la cour cantonale a renoncé à se déterminer et s'est référée aux considérants de sa décision. B.B.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, principalement à l'annulation du jugement entrepris et, partant, à la confirmation du jugement du 8 octobre 2021, subsidiairement au renvoi de la cause à la cour cantonale pour une nouvelle décision au sens des considérants. Par ailleurs, elle requiert l'octroi de l'assistance judiciaire, l'exonération de l'avance de frais et la désignation de Me Imed Abdelli en tant qu'avocat ainsi que la production de l'intégralité de la procédure cantonale en mains du Tribunal fédéral. Il ressort de ses motifs que B.B.________ "appuie les explications et conclusions" prises par le ministère public dans son recours.

Considérant en droit :

1.
En application de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 3 LTF, l'accusateur public a qualité pour former un recours en matière pénale. Savoir quelle autorité au sein d'un canton constitue l'accusateur public est une question qui doit se résoudre à l'aune de la LTF. Lorsqu'il existe un ministère public compétent pour la poursuite de toutes les infractions sur l'ensemble du territoire, seule cette autorité aura la qualité pour recourir au Tribunal fédéral. En revanche, savoir qui, au sein de ce ministère public, a la compétence de le représenter est une question d'organisation judiciaire, soit une question qui relève du droit cantonal (ATF 142 IV 196 consid. 1.5.2 p. 200; arrêt 6B 52/2022 du 16 mars 2023 consid. 3). Dans le canton de Vaud, l'art. 27 al. 2 de la loi du 19 mai 2009 sur le Ministère public (LMPu/VD; RS/VD 173.21) dispose que le procureur général ou ses adjoints sont seuls compétents pour saisir le Tribunal fédéral.
Le recours en matière pénale est une voie de réforme (art. 107 al. 2 LTF). Le recourant ne peut se borner à demander l'annulation de la décision et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale, mais doit également, sous peine d'irrecevabilité, prendre des conclusions sur le fond du litige. Il n'est fait exception à ce principe que lorsque le Tribunal fédéral, s'il admettait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-même sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause à l'autorité cantonale (ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317; 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.; ar rêt 6B 660/2022 du 7 mars 2023 consid. 1).
En l'espèce, le mémoire de recours est signé par le Procureur général du canton du Vaud. Le recourant conclut à la réforme du jugement cantonal en ce sens que l'appel de l'intimé 1 est rejeté et que le jugement de première instance est confirmé. On parvient à comprendre, sur le vu également des motifs du recours, qu'il entend obtenir la réforme du jugement attaqué, dans le sens d'une condamnation de l'intimé 1 pour homicide par négligence. Cela suffit pour satisfaire aux exigences de forme déduites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF. Le grief d'irrecevabilité que formule l'intimé 1 est partant rejeté et le recours est recevable.

2.
Le recourant conteste l'acquittement de l'intimé 1 du chef d'homicide par négligence.

2.1. Aux termes de l'art. 117 CP, celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Selon l'art. 12 al. 3 CP, agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.
Une condamnation pour homicide par négligence implique la réalisation de trois éléments constitutifs, à savoir le décès d'une personne, une négligence, ainsi qu'un rapport de causalité naturelle et adéquate entre les deux premiers éléments (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147; arrêts 6B 1295/2021 du 16 juin 2022 consid. 2.1; 6B 388/2020 du 30 septembre 2021 consid. 4.1).
Pour qu'il y ait négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 p. 140; 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64 et les références citées). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultanément dépassé le risque admissible (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 p. 140; 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64 et les références citées). S'il y a eu violation des règles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 p. 158; 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64). Lorsqu'il existe des normes de sécurité spécifiques qui imposent un comportement déterminé pour prévenir les accidents, le devoir de prudence se définit en premier
lieu à l'aune de ces normes (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 p. 140; 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64). Dans le domaine du trafic routier, on se référera donc aux règles de la circulation (ATF 126 IV 91 consid. 4a/aa p. 92; arrêt 6B 1280/2019 du 5 février 2020 consid. 4.1).
Il faut en outre qu'il existe un rapport de causalité entre la violation fautive du devoir de prudence et le décès de la victime. Il y a rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168; cf. aussi ATF 143 III 242 consid. 3.7 p. 250).
En matière de circulation routière, le Tribunal fédéral a jugé que la présence inattendue d'un piéton traversant une autoroute n'était pas plus imprévisible que celle d'animaux errants ou blessés, de victimes d'accidents, d'objets tombés sur la chaussée ou de véhicules immobilisés, de tels obstacles n'étant pas considérés si rares qu'on puisse en faire abstraction sur une autoroute (ATF 100 IV 279 consid. 3d p. 284). Dans un arrêt concernant un piéton cheminant sur une route cantonale vers 22h30, ce comportement n'a pas été considéré comme étant exceptionnel au point d'interrompre le lien de causalité entre le comportement fautif du conducteur automobile et le décès de la victime (arrêt 6B 1023/2010 du 3 mars 2011 consid. 3.2). Dans un arrêt concernant un piéton qui s'était engagé sur la chaussée, avait laissé tomber un sac de pommes de terres et s'était accroupi pour les recueillir, il fallait retenir l'existence du lien de causalité adéquate; même si l'attitude de la victime était étrange, elle n'était pas entièrement imprévisible (ATF 106 IV 391 consid. 2b) p. 395).

2.2.

2.2.1. Conformément à l'art. 1 al. 2 de la Loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR; RS 741.01), les cyclistes sont soumis aux règles de la circulation (art. 26 à 57a) sur toutes les routes servant à la circulation publique; les autres usagers de la route ne sont soumis à ces règles que sur les routes ouvertes entièrement ou partiellement aux véhicules automobiles ou aux cycles.
S'agissant des véhicules et leurs conducteurs, la LCR distingue, dans son titre 2, les véhicules automobiles et leurs conducteurs (art. 7 ss ), des véhicules sans moteurs et leurs conducteurs (art. 18 ss ). L'art. 32 LCR concerne la circulation des véhicules. D'autres règles s'appliquent aux autres usagers de la route, soit les piétons, les cavaliers et les animaux (art. 49 ss LCR; cf. aussi art. 50 s . de l'Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière [OCR; RS 741.11]). La règle de l'art. 32 al. 1 LCR s'applique à tous les conducteurs de véhicules, c'est-à-dire aux conducteurs de véhicules à moteur et aux cyclistes, contrairement aux limitations de vitesse prévues à l'art. 32 al. 2 LCR (cf. art. 1 al. 2 1 ère phrase LCR; HANS GIGER, SVG Kommentar, Strassenverkehrsgesetz mit weiteren Erlassen, 9 e éd. 2022, n. 8 ad art. 19 LCR et n. 14 ad art. 32 LCR; cf. BUSSY/RUSCONI/JEANNERET ET AL., Code suisse de la circulation routière, 4ème éd., 2015, n. 1.3.2 ad art. 1 LCR; NIGGLI/PROBST/WALDMANN, Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 2014, n. 24 ad art. 1 LCR). Par ailleurs, les cyclistes doivent accorder la priorité aux piétons sur les passages pour piétons et adapter leur vitesse en conséquence (art. 6 al. 1
OCR; HANS GIGER, op. cit., n. 8 ad art 19 LCR),

2.2.2. D'après l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 32 al. 1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau. L'art. 4 al. 1 OCR précise que le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
L'observation de la règle de l'adaptation de la vitesse aux "circonstances" est la première condition de la maîtrise du véhicule. S'il veut pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence comme le prescrit l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra, avant tout, adapter sa vitesse, pour qu'elle ne constitue ni une cause d'accident ni une gêne excessive pour la circulation (BUSSY/RUSCONI/JEANNERET ET AL., op. cit., n. 1.1 et 1.2 ad art. 32 LCR). Il n'existe pas de vitesse adaptée en soi, ni de vitesse excessive en soi. C'est la prudence commandée par les circonstances qui constitue le cadre de l'adaptation de la vitesse. Il s'agit d'une notion concrète. Il faut tenir compte de l'ensemble des circonstances (idem).
La règle de l'art. 32 al. 1 LCR implique notamment qu'on ne peut circuler à la vitesse maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de visibilité le permettent (ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291; arrêt 6B 1280/2019 du 5 février 2019 consid. 4.4). Il faut notamment réduire sa vitesse dans un virage à visibilité réduite (BUSSY/RUSCONI/JEANNERET ET AL., op. cit., no 1.6 ad art. 32 LCR).
La règle de la possibilité d'arrêt sur la distance de visibilité, et en fonction des risques prévisibles, est la règle fondamentale de l'adaptation de la vitesse (BUSSY/RUSCONI/JEANNERET ET AL., op. cit., n. 1.16 ad art. 32 LCR). La règle de l'art. 4 al. 1 OCR est valable quel que soit le lieu où circule le véhicule, notamment dans une courbe ou un virage masqué (ATF 93 IV 59 consid. 2 p. 61; BUSSY/RUSCONI/JEANNERET ET AL., op. cit., n. 1.17 s. ad art. 32 LCR). Un conducteur qui s'engage dans un tournant à visibilité retreinte, même sur une route de grand transit, doit compter avec la présence d'un obstacle sur la zone de la route qu'il n'aperçoit pas encore, par exemple un véhicule très lent, une voiture automobile arrêtée par une panne ou un accident et non signalée d'une manière conforme aux art. 4 al. 1 LCR et 23 al. 1 OCR (ATF 89 IV 23 consid. 2 p. 25; arrêt 6S.457/2004 du 21 mars 2005 consid. 2.4; HANS GIGER, op. cit., n. 22 ad art 32 LCR; BUSSY/RUSCONI/JEANNERET ET AL., op. cit., n. 1.18 et 1.26 ad art. 32 LCR).

2.2.3. Le juge apprécie librement une expertise et n'est, dans la règle, pas lié par les conclusions de l'expert. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité; il est alors tenu de motiver sa décision de ne pas suivre le rapport d'expertise (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 p. 53). Inversement, si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 144 III 264 consid. 6.2.3 p. 273).

2.3. Se référant notamment à l'expertise technique du 24 août 2020, la cour cantonale a considéré qu'il ne faisait aucun doute que la victime était en train de traverser la route lorsqu'il avait été heurté, que son attention avait été attirée par le cri du cycliste et qu'il était soudainement revenu sur ses pas avant d'être heurté. Elle a ensuite déterminé si l'intimé 1 circulait à une vitesse inadaptée aux circonstances. En l'occurrence, la route était sèche. Il faisait encore jour et le tronçon était limité à 80 km/h. Le vélo n'était pas muni de compteur de vitesse. Selon l'expertise, l'intimé 1 n'aurait pas pu s'arrêter avant le piéton. Cela étant, un cycliste avait d'autres choix que l'arrêt pour éviter un obstacle, son véhicule n'occupant pas tout l'espace de la voie droite de la chaussée. Un piéton cheminant sur le côté droit pouvait être dépassé sans difficulté; un piéton immobilisé pouvait être contourné. S'il se trouvait plus proche du centre de la chaussée, il était visible plus tôt, comme ce serait le cas d'un véhicule à moteur occupant toute la voie de droite. L'intimé 1, qui était un cycliste expérimenté, n'avait que très peu de raisons de s'attendre à la présence de piétons à cet endroit de la chaussée, à savoir
cheminant dans le sens de la descente, le long d'un muret se situant du côté droit de la route, sans aucune mise à l'abri possible, sauf à se coller au mur, alors qu'ils auraient dû, en toute logique et conformément à la règle, se tenir sur le bord gauche de la chaussée (cf. art. 49 al. 1 LCR). Il était encore plus invraisemblable qu'un piéton ait choisi de traverser la route à cet endroit-là, à savoir dans une courbe, où la visibilité était réduite. Pour la cour cantonale, dans le cas présent, l'intimé 1 avait vu le piéton, l'avait averti de sa présence, avait freiné légèrement et, constatant que celui-ci était en train de traverser, avait décidé de passer par la droite. Il avait choisi d'éviter la victime en effectuant une manoeuvre de contournement, raison pour laquelle il n'avait pas freiné de manière importante. Or, en l'espèce, même si le cycliste avait effectué un freinage beaucoup plus prononcé - sans nécessairement vouloir s'arrêter avant la position du piéton comme s'il y avait une ligne sur la chaussée - on ne pouvait affirmer avec certitude que la collision n'aurait pas pu être évitée. L'expertise technique ne permettait pas de trancher ce point. Selon la cour cantonale, l'accident était dû au fait malheureux que les
protagonistes avaient effectué au même instant le même choix de trajectoire. Celui du piéton résultait d'un changement d'avis de dernière minute, après que le cycliste avait évalué la situation, signalé sa présence et choisi l'option du contournement. Si le cycliste devait s'attendre à des obstacles imprévus, il ne devait pas nécessairement s'attendre à ce que ces obstacles bougent dans des directions inattendues et illogiques compte tenu de la configuration des lieux, la vision et le vécu d'un cycliste n'étant de plus pas comparables à ceux d'un conducteur de voiture. Enfin, il y avait lieu de souligner que l'intimé 1 était un cycliste expérimenté; du fait de ses nombreuses heures de pratique, il avait déjà été confronté à des situations de danger qu'il avait su appréhender par le passé. Il avait été en mesure d'estimer la situation et d'identifier le piéton comme étant un adulte, et non un enfant, de sorte qu'il avait autant moins de raison de s'attendre à un revirement de trajectoire. Il s'ensuivait qu'on ne pouvait pas affirmer que la vitesse de l'intimé 1 était inadaptée aux circonstances, compte tenu des particularités de ce type de véhicule, de sorte qu'aucune faute de circulation ne pouvait lui être reprochée. La cour
cantonale a conclu que les conditions de l'art. 117 CP n'étaient pas réalisées.

2.4. Une expertise a été ordonnée et l'expert, F.________, a rendu son rapport d'expertise technique le 24 août 2020 (cf. pièces 76 et 77 du dossier cantonal), ainsi qu'un rapport complémentaire le 18 février 2021 (cf. pièces 92 et 93 du dossier cantonal).
La cour cantonale n'a pas résumé les conclusions du rapport d'expertise technique et du rapport complémentaire. Il en ressort notamment que la collision a eu lieu dans le 2ème segment d'une grande courbe à droite; la chaussée était bordée à droite par un mur de pierre et à gauche par une barrière (cf. rapport du 24 août 2020, p. 5 et annexe au rapport du 24 août 2020, p. A-3). La position de collision par rapport à la chaussée ne pouvait pas être déterminée précisément. Le choc s'était produit environ à la hauteur d'une petite rampe d'accès aux vignes située sur la droite dans la courbe. La largeur de la chaussée était d'environ 5.2 m (cf. rapport du 24 août 2020, p. 7, 18). Le cycliste circulait à une vitesse de 49 à 50 km/h dans les secondes précédant l'accident. La vitesse de collision se situait aux environs de 46-47 km/h (cf. rapport du 24 août 2020, p. 2, 10, 20, 23). Si la diminution de vitesse était bien due à un freinage et non au choc, on ne pouvait pas qualifier ce freinage - décélération de 1.1 m/s2 - de freinage d'urgence (ibidem, p. 23). Il existait deux types d'évitement, soit l'évitement spatial, qui impliquait que le cycliste aurait pu s'arrêter avant l'endroit où le choc s'était produit, et l'évitement temporel,
lors duquel un laps de temps supplémentaire dû à une diminution de la vitesse du cycliste et/ou un mouvement plus rapide du piéton permettrait à celui-ci de ne plus se trouver sur la trajectoire du cycliste à la hauteur de la zone de choc (ibidem, p. 21). A la vitesse à laquelle circulait le cycliste peu avant le choc (49 à 50 km/h), il lui serait resté 17 m au maximum pour effectuer une manoeuvre d'évitement, en l'espèce soit un freinage soit une tentative d'évitement du piéton en modifiant sa trajectoire (ibidem, p. 20 s.). En cas de freinage, à la vitesse de 49 km/h, il aurait fallu 40 m au cycliste pour pouvoir s'immobiliser, le freinage (pleine efficacité) débutant après 19.5 m parcourus. Ainsi, bien qu'un freinage ait été possible, il aurait été impossible de s'arrêter avant la zone de choc (le piéton ayant pu être aperçu au maximum à 31 m, soit dans le cas le plus favorable où celui-ci se trouvait à 2 m du bord droit de la chaussée). La vitesse de collision aurait encore été de 29 km/h malgré un freinage (ibidem, p. 3, 18, 21). Quant à l'évitement temporel, à la vitesse de 49-50 km/h, en effectuant un freinage, cela n'aurait laissé qu'environ 0.25 s de plus au piéton pour se déplacer, soit environ 22 cm, ce qui aurait
probablement été insuffisant pour qu'il s'éloigne suffisamment de la zone de choc; il ne pouvait être exclu que le choc aurait été moins direct dans ces conditions (ibidem, p. 2). La vitesse maximale qui aurait permis au cycliste de s'immobiliser avant la zone de choc, dans les conditions les plus favorables (distance de visibilité de 31 m), aurait été de 41.6 km/h (ibidem, p. 21, 24). Mais comme la décélération lors du freinage aurait sans doute été moindre en cas de réaction au danger que lors des essais, on devait plutôt admettre une vitesse maximale de 37.5 km/h environ (ibidem, p. 3, 24). En circulant à la vitesse constante de 41.6 km/h, le cycliste mettrait 4.13 s pour arriver à la hauteur du point de choc; le piéton aurait ainsi eu 1.5 s supplémentaires pour s'éloigner de la zone de choc, respectivement ne plus se trouver sur la trajectoire du cycliste (ibidem, p. 21). On pouvait conclure qu'au vu de la vitesse à laquelle circulait le cycliste, il lui aurait été impossible de s'arrêter avant la zone de choc. La réduction de vitesse aurait été au maximum 19 km/h environ, pour une vitesse de collision minimale d'environ 30 km/h (ibidem, p. 3). Ainsi, le choix d'effectuer une manoeuvre d'évitement au lieu d'un freinage était
compréhensible (ibidem, p. 3). Aux questions complémentaires de savoir si le cycliste aurait pu sans trop de peine ajuster sa trajectoire pour être en mesure d'éviter le piéton, si celui-ci était resté statique, l'expert a répondu qu'il ne voyait aucune raison vraisemblable qui aurait pu empêcher le cycliste de modifier quelque peu sa trajectoire si la situation l'avait exigé, vers la gauche ou vers la droite (cf. rapport complémentaire du 18 février 2021, p. 11). En l'absence totale de réaction de la part du cycliste (soit en effectuant aucun freinage) et sans immobilisation du piéton, il n'était pas certain que le choc aurait pu être évité (ibidem, p. 12). Les conclusions du rapport technique du 24 août 2020 demeuraient valables à l'aune du complément d'expertise (idem).

2.5. A titre liminaire, il y a lieu de traiter le point soulevé par l'intimé 1 dans ses déterminations, soit de savoir si les art. 32 LCR et 4 OCR visent aussi le comport ement des cyclistes et peuvent "réellement s'appliquer de facto" à ceux-ci. A ce titre, il fait valoir que les particularités du cycle devraient être prises en compte. Un cycliste freinant de manière appuyée risquerait d'être projeté par-dessus son cycle, contrairement à un automobiliste. Un cycliste circulant à vitesse très réduite ne risquerait pas de diminuer la fluidité du trafic au sens de l'art. 4 al. 5 OCR.
Les cyclistes font partie intégrante de la circulation routière. A ce titre, ils doivent respecter les règles de la circulation (cf. art. 1 al. 2 1 ère phrase LCR). Tout comme les conducteurs des véhicules à moteur, il appartient donc aux cyclistes de respecter le principe de l'adaptation de leur vitesse aux circonstances, prévu à l'art. 32 al. 1 LCR, soit notamment aux particularités de leurs véhicules. L'art. 4 OCR, qui précise l'art. 32 al. 1 LCR, leur est par conséquent également applicable. L'application des dispositions précitées aux cyclistes ressort également de la systématique de l'OCR, qui prévoit, dans sa partie 1, des règles de circulation (des règles générales [art. 2 ss , dont l'art. 4 OCR], des règles applicables à certaines routes [art. 35 ss] ou à des catégories spéciales de véhicules [dont les cycles, art. 42 ss], etc.) et, dans sa partie 2, des règles applicables aux autres usagers de la route, soit les piétons, les engins assimilés à des véhicules (dont les cycles ne font pas partie, cf. RO 2002 1931, p. 1931), les cavaliers et animaux (art. 46 ss OCR). Au demeurant, il n'est ni nécessaire ni pertinent en l'espèce de déterminer si un cycliste circulant à vitesse réduite ne risque pas de diminuer la fluidité du
trafic au sens de l'art. 4 al. 5 OCR, de sorte que cette question peut rester ouverte. Les autres critiques formulées par l'intimé 1 à cet égard seront examinées ci-après en tant que de besoin.

2.6. Le raisonnement de la cour cantonale, qu'il n'est pas aisé de suivre dans la mesure où il mélange les questions liées à l'analyse d'un éventuel comportement fautivement négligent de la part de l'intimé 1 et celles du rapport de causalité (et son éventuelle interruption) entre la violation fautive du devoir de prudence et le décès de la victime, ne saurait être suivi.
La cour cantonale a retenu que, même si le cycliste avait effectué un freinage "beaucoup plus prononcé", sans nécessairement vouloir s'arrêter, on ne pouvait affirmer avec certitude que la collision n'aurait pas pu être évitée, l'expertise ne permettant pas, selon elle, de trancher ce point. Il ressort pourtant clairement de l'expertise qu'à la vite sse à laquelle circulait l'intimé 1, le choc était inévitable même si celui-ci avait freiné efficacement, ou avait tenté de contourner le piéton, sauf s'il était resté immobile, ce qui n'avait pas été le cas. Autrement dit, à teneur de l'expertise, un freinage efficace n'aurait pas permis d'éviter en soi le choc, aspect dont la cour cantonale ne pouvait s'écarter sans arbitraire. S'agissant de l'évitement temporel, l'expertise conclut qu'en effectuant un freinage efficace, cela n'aurait laissé qu'environ 0.25 s de plus au piéton pour se déplacer, soit environ 22 cm, ce qui aurait été "probablement insuffisant" pour qu'il s'éloigne suffisamment de la zone de choc. L'expertise tranche donc également ce point, contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale. Cependant, il est vrai qu'à cet égard on ne peut affirmer avec certitude que la collision n'aurait pas pu être évitée, puisque
l'expertise conclut seulement que le freinage aurait été "probablement insuffisant" pour que le piéton s'éloigne suffisamment. Peu importe, toutefois, puisqu'il demeure qu'en l'occurrence l'intimé 1 n'a pas freiné efficacement.
Il ressort de l'expertise que le choc a eu lieu au sortir du 2ème segment d'une grande courbe à droite. Selon les considérations de l'expert, le choc était inévitable à la vitesse à laquelle circulait le cycliste et la vitesse de l'intimé 1 était inadaptée aux circonstances concrètes de l'espèce. Sur la base des éléments mis en avant dans l'expertise, il convient de retenir que l'intimé 1 a violé son devoir de prudence découlant des règles de la circulation routière en n'adoptant pas une vitesse adéquate aux circonstances et à la visibilité dont il disposait, compte tenu de la courbe sur laquelle il circulait. Il devait en effet compter avec la possibilité de se trouver face à un danger au sortir de la courbe, laquelle restreignait sa visibilité et donc aussi l'anticipation possible. Or, so n allure ne lui permettait pas de s'arrêter sur la distance visible. L'intimé 1 connaissait la route pour y être déjà passé. Il ne pouvait dès lors ignorer que sa visibilité était limitée en raison de la courbe. La prudence commandée par les circonstances aurait dû l'amener à ralentir et adapter sa vitesse à la visibilité dont il disposait.
L'intimé 1 a agi fautivement car rien ne l'aurait empêché de se conformer à ses devoirs, à plus forte raison qu'il s'agit, selon l'état de fait cantonal, d'un cycliste expérimenté bénéficiant de nombreuses heures de pratique.
L'intimé 1 souligne que l'expert aurait admis que le choix d'effectuer une manoeuvre d'évitement était compréhensible. Si l'expert admet en effet que ce choix était compréhensible, c'est toutefois au regard de la vitesse à laquelle circulait le cycliste, en vertu de laquelle il lui aurait été impossible de s'arrêter avant la zone de choc. Par sa vitesse inadaptée, l'intimé 1 s'est mis lui-même dans une situation dangereuse. Il ne saurait ainsi être suivi lorsqu'il soutient qu'on ne pourrait pas lui reprocher d'avoir pris la décision de contourner le piéton par la droite. L'intimé 1 affirme que s'il avait effectué un freinage beaucoup plus prononcé, il aurait pu être projeté sur le piéton ou son vélo atterrir sur le piéton. Ce faisant, il s'écarte de l'état de fait retenu par la cour cantonale, lequel lie le Tribunal fédéral. En tout état, il ressort de l'expertise qu'un freinage était en soi possible. A cet égard, la vitesse maximale qui aurait permis au cycliste de s'immobiliser avant la zone de choc était de 41.6 km/h (conditions les plus favorables), alors que l'intimé 1 circulait à 49 km/h. L'intimé 1 ne peut ainsi rien déduire de l'arrêt du Tribunal fédéral qu'il invoque, dans lequel rien ne permettait de considérer qu'un
automobiliste aurait roulé à une vitesse excessive et où il n'apparaissait pas que celui-ci aurait violé fautivement les règles de prudence que les circonstances lui imposaient et qui découlaient en particulier des art. 26 et 31 LCR (arrêt 6B 770/2017 du 11 janvier 2018 conisd. 3.2).
L'intimé 1 fait valoir qu'un cycliste a d'autres choix que l'arrêt pour éviter un obstacle puisqu'il n'utilise pas la totalité de la voie (ce qui lui permettrait de doubler ou croiser des cycles ou des piétons cheminant le long d'une route). A teneur de l'art. 32 al. 1 LCR, le conducteur doit adapter sa vitesse aux particularités de son véhicule, parmi d'autres circonstances. Or la vitesse de l'intimé 1 était inadaptée aux circonstances concrètes de l'espèce, pour les motifs évoqués précédemment. Par ailleurs, les particularités du cycle mis en cause ont bien été prises en compte par l'expert aux fins de l'établissement de son rapport, notamment la largeur de celui-ci (cf. rapport du 24 août 2020, p. 4). Pour le reste, les manoeuvres de dépassement ou de contournement ne sont pas en soi l'apanage des seuls cyclistes (cf. art. 35 al. 2 LCR).

2.7. Il n'y a pas de rupture du lien de causalité adéquate entre la violation fautive du devoir de prudence et le décès de la victime. La présence d'un piéton traversant une route touristique du Lavaux un dimanche soir d'été vers 19h50 ne constitue pas un fait extraordinaire ou imprévisible qui relègue à l'arrière-plan le rôle causal joué par la faute de l'intimé 1. I l est vrai qu'il ressort de l'état de fait cantonal que la victime, qui longeait la chaussée du côté droit, a entrepris de traverser la route au sortir d'une courbe, avant de revenir en arrière après avoir aperçu le cycliste. Toutefois, ce comportement n'était pas imprévisible au point qu'il pouvait interrompre le lien de causalité entre le comportement fautif de l'intimé 1 et l'accident. Les piétons sont susceptibles de présenter diverses réactions face à un danger soudain (courir, s'immobiliser, rebrousser chemin, etc.), ce qui n'a rien d'inhabituel. En revenant sur ses pas après avoir aperçu le cycliste, qui avait crié pour attirer son attention, la victime a simplement cherché à se mettre à l'abri, qui plus est en empruntant le chemin le plus court. Si l'intimé 1 avait roulé plus lentement, comme l'exigeait le manque de visibilité, il aurait pu s'arrêter en temps
utile et éviter le choc. Ainsi, le comportement du piéton n'était pas de nature à reléguer à l'arrière-plan les propres agissements de l'intimé 1 et ne saurait être considéré comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'accident.
En affirmant que des bancs étaient disposés sur le côté gauche de la route où la victime aurait pu facilement se mettre à l'abri, l'intimé 1 s'écarte de l'état de fait de la cour cantonale par lequel le Tribunal fédéral est lié (art. 105 al. 1 LTF).
La présente affaire se distingue de celles dont se prévaut l'intimé 1, dans lesquelles une rupture du lien de causalité a été retenue au motif que la victime s'était soudainement élancée sur la chaussée devant le véhicule au moment où il survenait (arrêt 6S.287/2004 du 24 septembre 2004 consid. 2.5), ou au motif que l'attitude de la victime, qui après avoir traversé la chaussée n'avait pas seulement fait un pas en arrière ni trébuché, mais avait couru sur plusieurs mètres afin de se placer sur la voie de gauche devant le véhicule (arrêt 6B 770/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.2). Aussi, l'intimé 1 ne saurait rien en déduire en sa faveur.
Au vu de ce qui précède, la cour cantonale a violé le droit fédéral en acquittant l'intimé 1 d'homicide par négligence.

2.8. Le bien-fondé du grief conduit à l'admission du recours. Le ju gement attaqué doit être annulé en tant qu'il porte sur l'acquittement de l'intimé 1 du chef d'homicide par négligence. La cause est renvoyée à la cour cantonale pour qu'elle rende une nouvelle décision dans le sens des considérants.

3.
Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnité au ministère public qui agit dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 1 et al. 3 LTF). Pour ce même motif, il n'y a pas lieu de mettre des frais judiciaires à la charge de la cour cantonale (art. 66 al. 4 LTF). L'intimé 1, qui a conclu au rejet du recours et qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intimée 2, qui obtient gain de cause, peut prétendre au versement d'une indemnité de dépens, à la charge, pour moitié chacun, du canton de Vaud et de l'intimé 1. Sa demande d'assistance judiciaire devient dès lors sans objet.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est admis, le jugement attaqué est annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge de A.________.

3.
Le canton de Vaud et A.________ verseront chacun à l'avocat de B.B.________ une indemnité de 1'000 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 mai 2023

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : Rettby

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
^b1	l'accusé,
^b2	le représentant légal de l'accusé,
^b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
^b4	...
^b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
^b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
^b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57.
²	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58
³	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
¹	Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
²	Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
³	Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.101
⁴	Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets102 dans le mois qui suit le dépôt du recours.103

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
^1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
^1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
¹	Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement.
²	Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait.
³	Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 1 - 1 La présente loi régit la circulation sur la voie publique ainsi que la responsabilité civile et l'assurance pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés à des véhicules.4
¹	La présente loi régit la circulation sur la voie publique ainsi que la responsabilité civile et l'assurance pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés à des véhicules.4
²	Les conducteurs de véhicules automobiles et les cyclistes sont soumis aux règles de la circulation (art. 26 à 57a) sur toutes les routes servant à la circulation publique; les autres usagers de la route ne sont soumis à ces règles que sur les routes ouvertes entièrement ou partiellement aux véhicules automobiles ou aux cycles.5
³	Sauf dispositions contraires de la présente loi, la loi du 12 juin 2009 sur la sécurité des produits6 s'applique à la mise sur le marché de véhicules automobiles, de cycles et de remorques ainsi que de leurs composants.7

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 7 - 1 Est réputé véhicule automobile au sens de la présente loi tout véhicule pourvu d'un propre dispositif de propulsion lui permettant de circuler sur terre sans devoir suivre une voie ferrée.
¹	Est réputé véhicule automobile au sens de la présente loi tout véhicule pourvu d'un propre dispositif de propulsion lui permettant de circuler sur terre sans devoir suivre une voie ferrée.
²	Les trolleybus et véhicules analogues sont soumis à la présente loi dans la mesure prévue par la législation sur les entreprises de trolleybus.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 18 - 1 Les cycles doivent répondre aux prescriptions.89
¹	Les cycles doivent répondre aux prescriptions.89
²	Le Conseil fédéral édicte les prescriptions relatives à la construction, et à l'équipement des cycles et de leurs remorques.90
³	Les cantons peuvent soumettre les cycles à un contrôle.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
¹	La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
²	Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.119
³	L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.120
⁴	...121
⁵	...122

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 49 - 1 Les piétons utiliseront le trottoir. À défaut de trottoir, ils longeront le bord de la chaussée et, si des dangers particuliers l'exigent, ils circuleront à la file. À moins que des circonstances spéciales ne s'y opposent, ils se tiendront sur le bord gauche de la chaussée, notamment de nuit à l'extérieur des localités.
¹	Les piétons utiliseront le trottoir. À défaut de trottoir, ils longeront le bord de la chaussée et, si des dangers particuliers l'exigent, ils circuleront à la file. À moins que des circonstances spéciales ne s'y opposent, ils se tiendront sur le bord gauche de la chaussée, notamment de nuit à l'extérieur des localités.
²	Les piétons traverseront la chaussée avec prudence et par le plus court chemin en empruntant, où cela est possible, un passage pour piétons. Ils bénéficient de la priorité sur de tels passages, mais ne doivent pas s'y lancer à l'improviste.132

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 50 Usage de la route - 1 Il est permis d'utiliser les engins assimilés à des véhicules comme moyen de locomotion sur:
¹	Il est permis d'utiliser les engins assimilés à des véhicules comme moyen de locomotion sur:
^a	les aires de circulation destinées aux piétons telles que les trottoirs, chemins ou bandes longitudinales pour piétons et zones piétonnes;
^b	les pistes cyclables;
^c	la chaussée des zones 30 et des zones de rencontre;
^d	la chaussée des routes secondaires lorsqu'elle n'est pas bordée d'un trottoir, d'un chemin pour piétons ou d'une piste cyclable et que la densité du trafic est faible au moment où on l'emprunte.
²	Il est permis d'utiliser les aires de circulation destinées aux piétons et, sur les routes secondaires à faible circulation (p. ex. dans les quartiers d'habitation), toute la surface de la chaussée pour pratiquer des activités, notamment des jeux, qui se déroulent dans un espace limité, ceci pour autant que les autres usagers de la route ne soient ni gênés, ni mis en danger.
³	...196

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 19 - 1 Les enfants n'ayant pas encore six ans ne peuvent conduire un cycle sur les routes principales que sous la surveillance d'une personne d'au moins seize ans.91
¹	Les enfants n'ayant pas encore six ans ne peuvent conduire un cycle sur les routes principales que sous la surveillance d'une personne d'au moins seize ans.91
²	Ne sont pas autorisées à conduire un cycle les personnes qui souffrent d'une maladie physique ou mentale ou d'une forme de dépendance qui les rend inaptes à conduire un véhicule de ce type en toute sécurité. Les autorités peuvent leur en interdire la conduite.92
³	De la même manière, le canton de domicile peut interdire de conduire un cycle à toute personne qui a mis en danger la circulation de façon grave ou à plusieurs reprises, ou encore qui a circulé en étant prise de boisson. L'interdiction sera d'un mois au moins.93
⁴	Les cyclistes dont les aptitudes suscitent des doutes peuvent être soumis à un examen.

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 6 - (art. 33 LCR)
¹	Avant d'atteindre un passage pour piétons où le trafic n'est pas réglé, le conducteur accordera la priorité à tout piéton ou utilisateur d'un engin assimilé à un véhicule qui est déjà engagé sur le passage ou qui attend devant celui-ci avec l'intention visible de l'emprunter.61 Il réduira à temps sa vitesse et s'arrêtera, au besoin, afin de pouvoir satisfaire à cette obligation.62
²	Aux intersections où le trafic est réglé, les conducteurs qui obliquent sont tenus d'accorder la priorité aux piétons et aux utilisateurs d'engins assimilés à des véhicules engagés sur la chaussée transversale.63 Cette prescription ne s'applique pas lorsque le passage est donné par la flèche verte d'une signalisation lumineuse et qu'aucun feu jaune ne clignote.
³	Sur une chaussée dépourvue de passage pour piétons, le conducteur circulant dans une colonne s'arrêtera au besoin lorsque des piétons ou des utilisateurs d'engins assimilés à des véhicules attendent de pouvoir traverser.64
⁴	Les aveugles non accompagnés bénéficieront toujours de la priorité, lorsqu'en levant leur canne blanche ils indiquent leur intention de traverser la chaussée.
⁵	Lorsque des bus scolaires signalés comme tels s'arrêtent et que leurs feux clignotants sont enclenchés (art. 23, al. 3, let. a), les conducteurs ne les dépasseront qu'à une allure réduite et en faisant preuve d'une prudence particulière; au besoin, ils s'arrêteront.65

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
¹	Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
²	Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.113
^2bis	Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
^a	aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs114 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route115);
^b	aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
^c	aux moniteurs de conduite;
^d	aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
^e	aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
^f	aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.116
^2ter	Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.117
³	Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.118 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR)
¹	Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
²	et 3 ...45
⁴	...46
⁵	Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 4 - 1 Il est interdit de créer, sans motifs impérieux, des obstacles à la circulation; ils doivent être signalés de façon suffisante et seront supprimés aussi tôt que possible.
¹	Il est interdit de créer, sans motifs impérieux, des obstacles à la circulation; ils doivent être signalés de façon suffisante et seront supprimés aussi tôt que possible.
²	Quiconque doit creuser des tranchées ou déposer des matériaux sur une route ou utiliser celle-ci à des fins analogues est tenu de se munir d'une autorisation conformément au droit cantonal.22

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 2 État du conducteur - (art. 31, al. 2, et 55, al 7, let. a, LCR)16
¹	Est tenu de s'abstenir de conduire quiconque n'en est pas capable parce qu'il est surmené, sous l'effet de l'alcool, d'un médicament, d'un stupéfiant ou pour toute autre raison.17
²	Un conducteur est réputé incapable de conduire chaque fois qu'il est prouvé que son sang contient:
^a	du tetrahydrocannabinol (cannabis);
^b	de la morphine libre (héroïne/morphine);
^c	de la cocaïne;
^d	de l'amphétamine (amphéthylamine);
^e	de la méthamphétamine;
^f	de la MDEA (méthylendioxyéthylamphétamine), ou
^g	de la MDMA (méthylendioxyméthamphétamine).18
^2bis	L'Office fédéral des routes (OFROU) édicte, après entente avec les experts, des directives sur la preuve de la présence des substances mentionnées à l'al. 2.19
^2ter	La présence attestée d'une des substances mentionnées à l'al. 2 ne suffit pas, à elle seule, à établir l'incapacité de conduire d'une personne à même de prouver qu'elle en consomme une ou plusieurs sur prescription médicale.20
³	Personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n'est pas en état de conduire.
⁴	...21
⁵	...22

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 46 Usage de la chaussée - (art. 49, al. 1, LCR)
¹	Les piétons circuleront à droite et non à gauche de la chaussée lorsqu'ils ne pourraient se mettre à l'abri d'un danger que de ce côté-là ou lorsqu'ils conduisent un véhicule qui n'est pas une voiture d'enfant. Ils éviteront de changer fréquemment de côté.
²	Les piétons éviteront de s'attarder inutilement sur la chaussée, notamment aux endroits sans visibilité ou resserrés, aux intersections ainsi que de nuit et par mauvais temps.
^2bis	Il est permis d'utiliser les aires de circulation destinées aux piétons et, sur les routes secondaires à faible circulation (p. ex. dans les quartiers d'habitation), toute la surface de la chaussée pour pratiquer des activités, notamment des jeux, qui se déroulent dans un espace limité, ceci pour autant que les autres usagers de la route ne soient ni gênés, ni mis en danger.183
³	Aux haltes dépourvues de refuge, les piétons ne s'engageront sur la chaussée qu'au moment où le tramway ou le chemin de fer routier sera arrêté.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.107
¹	Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.107
²	Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 35 - 1 Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche.
¹	Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche.
²	Il n'est permis d'exécuter un dépassement ou de contourner un obstacle que si l'espace nécessaire est libre et bien visible et que si les usagers de la route venant en sens inverse ne sont pas gênés par la manoeuvre. Dans la circulation à la file, seul peut effectuer un dépassement celui qui a la certitude de pouvoir reprendre place assez tôt dans la file des véhicules sans entraver leur circulation.
³	Celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser.
⁴	Le dépassement est interdit au conducteur qui s'engage dans un tournant sans visibilité, qui franchit ou s'apprête à franchir un passage à niveau sans barrières ou qui s'approche du sommet d'une côte; aux intersections, le dépassement n'est autorisé que si la visibilité est bonne et s'il n'en résulte aucune atteinte au droit de priorité des autres usagers.
⁵	Le dépassement d'un véhicule est interdit lorsque le conducteur manifeste son intention d'obliquer à gauche ou lorsqu'il s'arrête devant un passage pour piétons afin de permettre à ceux-ci de traverser la route.
⁶	Les véhicules qui se sont mis en ordre de présélection en vue d'obliquer à gauche ne pourront être dépassés que par la droite.
⁷	La chaussée doit être dégagée pour donner la possibilité de dépasser aux véhicules qui roulent plus rapidement et signalent leur approche. Le conducteur n'accélérera pas son allure au moment où il est dépassé.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.