[AZA 7]
H 33/02 Bl

II. Kammer

Präsident Schön, Bundesrichterin Widmer, Bundesrichter
Frésard; Gerichtsschreiberin Fleischanderl

Urteil vom 24. April 2002

in Sachen
I.________, 1935, Beschwerdeführerin, vertreten durch Frau Rechtsanwältin Rita Diem, Schaffhauserstrasse 345, 8050 Zürich,
gegen
Ausgleichskasse Schulesta, Murtenstrasse 137a, 3008 Bern, Beschwerdegegnerin,
und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

A.- Der am 7. April 1935 geborenen I.________ wurde mit Verfügung der Ausgleichskasse Schulesta vom 14. Mai 1997 ab 1. Mai 1997 eine ordentliche (Voll-)Rente der AHV auf der Basis einer Beitragsdauer von 41 Jahren und unter Zugrundelegung von Skala 44 der vom Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) herausgegebenen Rententabellen zugesprochen.
Am 4. Juni 1999 hob die Ausgleichskasse ihren Verwaltungsakt vom 14. Mai 1997 im Rahmen einer Wiedererwägung verfügungsweise mit der Begründung auf, die Zeit von November 1961 bis März 1970, während der sich I.________ mit
ihrem für einen Arbeitgeber in der Schweiz tätigen Ehemann M.________ in Italien aufgehalten hatte, sei irrtümlich an die massgebende Beitragsdauer angerechnet worden, und setzte die ab 1. Mai 1997 auszurichtende ordentliche AHV-Rente auf der Grundlage einer Beitragsdauer von 36 Jahren und neun Monaten sowie der Rentenskala 40 neu fest. Gleichentags verfügte sie die Rückforderung von im Zeitraum vom 1. Mai 1997 bis Ende Mai 1999 zuviel bezahlten Rentenbetreffnissen in Höhe von Fr. 4'535.-.

B.- Die gegen beide Verfügungen vom 4. Juni 1999 erhobene Beschwerde, mit welcher I.________ um Berücksichtigung der in Italien verbrachten Jahre als relevante Beitragszeit ersuchte, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 12. Dezember 2001).

C.- I.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und ihr vorinstanzlich gestelltes Rechtsbegehren erneuern.
Die Ausgleichskasse - unter Verweis auf die erstinstanzliche Beschwerdeantwort und den angefochtenen Entscheid - wie auch das BSV verzichten auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- Das kantonale Gericht hat die Voraussetzungen für die Wiedererwägung formell rechtskräftiger Verwaltungsverfügungen (BGE 126 V 23 Erw. 4b, 46 Erw. 2b, 125 V 389 f.
Erw. 3, je mit Hinweisen) sowie die massgebliche Bestimmung über die Rückerstattungspflicht zu Unrecht bezogener Leistungen der AHV (Art. 47 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

AHVG) zutreffend dargelegt.
Gleiches gilt für die wiedergegebenen gesetzlichen Normen und Grundsätze über die Berechnung der ordentlichen Altersrenten (Art. 29 Abs. 2 lit. a

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 29 Bénéficiaires: rentes complètes et rentes partielles - 1 Peuvent prétendre à une rente ordinaire de vieillesse ou de survivants tous les ayants droit auxquels il est possible de porter en compte au moins une année entière de revenus, de bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance, ou leurs survivants.
1	Peuvent prétendre à une rente ordinaire de vieillesse ou de survivants tous les ayants droit auxquels il est possible de porter en compte au moins une année entière de revenus, de bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance, ou leurs survivants.
2	Les rentes ordinaires sont servies sous forme de:
a	rentes complètes aux assurés qui comptent une durée complète de cotisation;
b	rentes partielles aux assurés qui comptent une durée incomplète de cotisation.

, Art. 29bis Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 29bis Dispositions générales relatives au calcul de la rente - 1 Le calcul de la rente s'effectue au moment où l'assuré atteint l'âge de référence.
1	Le calcul de la rente s'effectue au moment où l'assuré atteint l'âge de référence.
2	Le calcul de la rente est déterminé par les années de cotisation, les revenus provenant d'une activité lucrative ainsi que les bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance entre le 1er janvier qui suit la date à laquelle l'ayant droit a eu 20 ans révolus et le 31 décembre qui précède la réalisation du risque assuré (âge de référence ou décès).
3	Si l'ayant droit a cotisé à l'AVS après l'âge de référence, il peut demander une fois au plus un nouveau calcul de sa rente. Le nouveau calcul tient compte des revenus de l'activité lucrative que l'ayant droit a réalisés pendant la période de cotisation supplémentaire et sur lesquels il a versé des cotisations. Les cotisations payées après l'âge de référence n'ouvrent pas de droit à une rente.
4	Des lacunes de cotisation peuvent être comblées par les cotisations que l'ayant droit a versées entre l'âge de référence et cinq ans après s'il a, au cours de cette période:
a	réalisé un revenu équivalent à 40 % au moins de la moyenne des revenus de l'activité lucrative non partagés qui ont été réalisés au cours de la période définie à l'al. 2, et
b	versé, avec ce revenu, la cotisation minimale due pour une année civile.
5	Le Conseil fédéral règle la prise en compte:
a	des mois de cotisation accomplis pendant l'année de l'ouverture du droit à la rente;
b	des périodes de cotisation précédant le 1er janvier qui suit la date à laquelle l'assuré a eu 20 ans révolus;
c	des années complémentaires, et
d	des périodes de cotisation accomplies après l'âge de référence.
6	Il règle en outre le début du droit à la rente recalculée selon l'al. 3.

und Art. 29ter Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 29ter Durée complète de cotisations - 1 La durée de cotisation est réputée complète lorsqu'une personne présente le même nombre d'années de cotisations que les assurés de sa classe d'âge.
1	La durée de cotisation est réputée complète lorsqu'une personne présente le même nombre d'années de cotisations que les assurés de sa classe d'âge.
2	Sont considérées comme années de cotisations, les périodes:
a	pendant lesquelles une personne a payé des cotisations;
b	pendant lesquelles son conjoint au sens de l'art. 3, al. 3, a versé au moins le double de la cotisation minimale;
c	pour lesquelles des bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance peuvent être prises en compte.

AHVG), namentlich die Festlegung der Beitragsdauer im Falle von nichterwerbstätigen Ehefrauen im Allgemeinen (Art. 3 Abs. 2 lit. b

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 3 Personnes tenues de payer des cotisations - 1 Les assurés sont tenus de payer des cotisations tant qu'ils exercent une activité lucrative.27
1	Les assurés sont tenus de payer des cotisations tant qu'ils exercent une activité lucrative.27
1bis	Les personnes sans activité lucrative sont tenues de payer des cotisations à compter du 1er janvier de l'année qui suit la date à laquelle elles ont 20 ans révolus. Cette obligation cesse à la fin du mois au cours duquel elles atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.28
2	Ne sont pas tenus de payer des cotisations:
a	les enfants qui exercent une activité lucrative, jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont accompli leur 17e année;
d	les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, s'ils ne touchent aucun salaire en espèces, jusqu'au 31 décembre de l'année au cours de laquelle ils ont accompli leur 20e année;
e	...
3	Sont réputés avoir payé eux-mêmes des cotisations, pour autant que leur conjoint ait versé des cotisations équivalant au moins au double de la cotisation minimale:
a	les conjoints sans activité lucrative d'assurés exerçant une activité lucrative;
b	les personnes qui travaillent dans l'entreprise de leur conjoint si elles ne touchent aucun salaire en espèces.33
4	L'al. 3 est aussi applicable pendant les années civiles au cours desquelles:
a	le mariage est conclu ou dissous;
b	le conjoint exerçant une activité lucrative perçoit une rente de vieillesse ou l'ajourne.34

in Verbindung mit Art. 29bis Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 29bis Dispositions générales relatives au calcul de la rente - 1 Le calcul de la rente s'effectue au moment où l'assuré atteint l'âge de référence.
1	Le calcul de la rente s'effectue au moment où l'assuré atteint l'âge de référence.
2	Le calcul de la rente est déterminé par les années de cotisation, les revenus provenant d'une activité lucrative ainsi que les bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance entre le 1er janvier qui suit la date à laquelle l'ayant droit a eu 20 ans révolus et le 31 décembre qui précède la réalisation du risque assuré (âge de référence ou décès).
3	Si l'ayant droit a cotisé à l'AVS après l'âge de référence, il peut demander une fois au plus un nouveau calcul de sa rente. Le nouveau calcul tient compte des revenus de l'activité lucrative que l'ayant droit a réalisés pendant la période de cotisation supplémentaire et sur lesquels il a versé des cotisations. Les cotisations payées après l'âge de référence n'ouvrent pas de droit à une rente.
4	Des lacunes de cotisation peuvent être comblées par les cotisations que l'ayant droit a versées entre l'âge de référence et cinq ans après s'il a, au cours de cette période:
a	réalisé un revenu équivalent à 40 % au moins de la moyenne des revenus de l'activité lucrative non partagés qui ont été réalisés au cours de la période définie à l'al. 2, et
b	versé, avec ce revenu, la cotisation minimale due pour une année civile.
5	Le Conseil fédéral règle la prise en compte:
a	des mois de cotisation accomplis pendant l'année de l'ouverture du droit à la rente;
b	des périodes de cotisation précédant le 1er janvier qui suit la date à laquelle l'assuré a eu 20 ans révolus;
c	des années complémentaires, et
d	des périodes de cotisation accomplies après l'âge de référence.
6	Il règle en outre le début du droit à la rente recalculée selon l'al. 3.

AHVG, je in der bis 31. Dezember 1996 gültig gewesenen Fassung, sowie Art. 29bis Abs. 2, in der ab 1. Januar 1997 in Kraft stehenden Fassung, und lit. g Abs. 2 der Übergangsbestimmungen zur 10. AHV-Revision) sowie von nichterwerbstätigen, sich mit ihrem obligatorisch versicherten Ehemann im Ausland aufhaltenden Ehefrauen im Besonderen (BGE 126 V 217 [Verhältnisse nach Inkrafttreten der 10. AHV-Revision; vgl. hiezu auch Urteil F. vom 14. April 2000, H 1/00]; für die Verhältnisse vor Inkrafttreten der 10. AHV-Revision: vgl. BGE 107 V 1 und 104 V 121 sowie ZAK 1981 S. 337). Darauf ist zu verweisen.

2.- Wie die Vorinstanz im Lichte der in BGE 126 V 217 festgehaltenen Rechtsprechung korrekt erkannt hat, erfolgt keine Ausdehnung der Versicherteneigenschaft des während eines Auslandaufenthaltes obligatorisch versicherten Ehemannes auf die nichterwerbstätige Ehefrau. Da die Beschwerdeführerin in der Zeit ihres Aufenthaltes in Italien unbestrittenermassen auch nicht der freiwilligen Versicherung für Auslandschweizer angeschlossen war, entstand ihr für diese Periode eine Beitragslücke.

3.- Die Beschwerdeführerin beruft sich letztinstanzlich zur Hauptsache auf den Grundsatz von Treu und Glauben.

a) Dabei macht sie zum einen geltend, im Zuge der 1977 anlässlich ihres Scheidungsverfahrens eingeholten Erkundigungen habe die Ausgleichskasse ihr zugesichert, dass Beitragsjahre für die gesamte Dauer der Ehe (samt Auslandaufenthalt) angerechnet würden.
Über die Stellung der Ehefrau von obligatorischen Versicherten im Ausland herrschte lange Zeit Unklarheit (ZAK 1982 S. 161 ff.). Nachdem mit BGE 107 V 1 letztendlich eine Ausdehnung der Versicherteneigenschaft des obligatorisch versicherten Ehemannes auf seine sich ebenfalls im Ausland aufhaltende, nicht erwerbstätige Ehegattin abgelehnt worden war, wurde den betroffenen Ehefrauen auf Grund der Übergangsbestimmung zum AHVG gemäss Änderung vom 7. Oktober 1983 indes nachträglich (nochmals) der Beitritt zur freiwilligen AHV/IV für Auslandschweizer innert zweier Jahre nach Inkrafttreten der Norm - bis spätestens 31. Dezember 1985 - eröffnet (Verordnung über den nachträglichen Beitritt zur freiwilligen AHV/IV für Ehefrauen von obligatorisch versicherten Schweizern im Ausland vom 28. November 1983). Von dieser nachträglichen Beitrittsmöglichkeit, welche namentlich auch wieder in der Schweiz lebenden Schweizerinnen rückwirkend für die Zeit der Wohnsitznahme im Ausland offen stand, hat die Beschwerdeführerin unstreitig keinen Gebrauch gemacht. Damit wäre aber auch eine allfällige unzutreffende Auskunft im Rahmen der im Jahre 1977 bei den AHV-Behörden eingezogenen Erkundigungen nicht mehr kausal für die entstandenen Versicherungslücken.
Vielmehr hat die gesetzliche Ordnung seit der geltend gemachten Auskunftserteilung mit der am 7. Oktober 1983 geschaffenen nachträglichen Beitrittsmöglichkeit eine Änderung erfahren, weshalb insbesondere die fünfte Voraussetzung des Vertrauensschutzes nicht erfüllt ist (vgl. zu Art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

BV: BGE 127 I 36 Erw. 3a, 126 II 387 Erw. 3a; RKUV 2000 Nr. KV 126 S. 223, Nr. KV 133 S. 291 Erw. 2a, Nr. KV 171 S. 281 Erw. 3b; zu Art. 4 Abs. 1 aBV ergangene, weiterhin geltende Rechtsprechung: BGE 121 V 66 Erw. 2a mit Hinweisen). Dass die Beschwerdeführerin die Gelegenheit des rückwirkenden Beitritts versäumt hat, beruht nicht auf einer falschen oder ungenügenden behördlichen Auskunftserteilung, sondern darauf, dass sie die betreffende gesetzliche Regelung nicht zur Kenntnis genommen hat. Aus der eigenen Rechtsunkenntnis kann jedoch nach einem allgemeinen Grundsatz niemand Vorteile ableiten (BGE 124 V 220 Erw. 2b/aa mit Hinweisen). Ob im damaligen Zeitpunkt tatsächlich eine Falschauskunft der Verwaltungsbehörden vorlag, braucht somit nicht abschliessend beurteilt zu werden.

b) Die Beschwerdeführerin ruft das Vertrauensprinzip ferner mit der Begründung an, sie habe sich vor Erreichen des ordentlichen AHV-Alters im Jahre 1996 erneut eingehend von der Ausgleichskasse beraten lassen und auf Grund des Umstands, dass ihr wiederum die Anrechnung der in Italien verbrachten Jahre als massgebende Beitragszeit zugesichert worden sei, namentlich auf einen möglichen Aufschub der Rente verzichtet.
Soweit in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde ausgeführt wird, die Auskunft der Ausgleichskasse, wonach keine Beitragslücken bestünden und von einem Rentenaufschub abgeraten würde, sei mit Verfügung vom 14. Mai 1997 ausdrücklich bestätigt worden, ist festzuhalten, dass im betreffenden Verwaltungsakt weder Bezug auf ein entsprechendes Beratungsgespräch genommen, noch auf die Erteilung einer derartigen Auskunft hingewiesen wird. Auch finden sich in den übrigen Akten keine Anhaltspunkte - ausser den Vorbringen der Beschwerdeführerin -, dass die Ausgleichskasse solche Auskünfte erteilt und insbesondere von einem Aufschub der Rente abgeraten hätte. Die Beschwerdeführerin hat es sodann unterlassen, genaue Angaben zu nennen hinsichtlich des Zeitpunkts der allfälligen Beratung und der Personen, welche das Gespräch geführt haben sollen, sowie darüber, ob die betreffenden Personen überhaupt zuständig und kompetent gewesen wären, derartige Informationen zu geben. Insgesamt erscheinen die kaum belegten Vorbringen als zu vage und ungenügend substanziiert, als dass auf sie abgestellt werden könnte. Ob die behördliche Falschauskunft ursächlich für den Verzicht der Beschwerdeführerin auf einen Rentenaufschub war (Urteil M. vom 6. September 2001, C
344/00, mit Hinweisen auf einschlägige Literatur), kann demnach offen gelassen werden.

4.- a) Die Rentenverfügung vom 14. Mai 1997 erweist sich nach dem Gesagten als zweifellos unrichtig und durfte mit Blick auf die erhebliche Bedeutung ihrer Berichtigung für die Zukunft in Wiedererwägung gezogen werden. Da die der neuen Verfügung vom 4. Juni 1999 zu Grunde liegende Rentenberechnung ansonsten unbestritten ist und im Einklang mit der gesetzlichen Ordnung steht, ist der vorinstanzliche Entscheid diesbezüglich rechtens.

b) Daraus erhellt, dass die Beschwerdeführerin in der Zeit vom 1. Mai 1997 bis Ende Mai 1999 Rentenbetreffnisse in unrechtmässiger Höhe bezogen hat, welche gemäss Art. 47 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

AHVG zurückzuerstatten sind. Das kantonale Gericht hat in diesem Zusammenhang zutreffend festgehalten, dass die Frage des Erlasses der Rückforderung (Art. 47 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

AHVG in Verbindung mit Art. 79

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

AHVV) nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens bildet. Es steht der Beschwerdeführerin indes frei, ein Erlassgesuch bei der Ausgleichskasse zu stellen.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.

II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.

Luzern, 24. April 2002

Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident Die Gerichts- der II. Kammer: schreiberin: