Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 668/2020
Urteil vom 23. November 2020
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter von Werdt, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter Schöbi,
Gerichtsschreiberin Gutzwiller.
Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Fabienne Brunner,
Beschwerdeführer,
gegen
B.A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Kathrin Teuscher,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
vorsorgliche Massnahmen (Ehescheidung, Kindes- und Ehegattenunterhalt),
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, vom 16. Juli 2020 (LY200023-O/U).
Sachverhalt:
A.
A.a.
A.a.a. A.A.________ (geb. 1978) und B.A.________ (geb. 1980) sind die seit 2007 verheirateten Eltern von C.A.________ (geb. 2009), D.A.________ (geb. 2011) und E.A.________ (geb. 2015).
A.a.b. Aus einer ausserehelichen Beziehung mit (der verheirateten) F.________ wurde A.A.________ sodann Vater des G.________ (geb. 2018), den er zwischenzeitlich als sein Kind anerkannt hat. B.A.________ unterhielt ihrerseits eine Beziehung zu H.________.
A.a.c. Mit Urteil vom 14. Mai 2018 regelte das Bezirksgericht Hinwil das Getrenntleben der Familie A.________. Es stellte die drei gemeinsamen Kinder unter die Obhut der Mutter und verpflichtete den Vater zur Leistung von Unterhaltsbeiträgen.
A.b.
A.b.a. Seit 1. Juli 2019 stehen die Parteien vor dem Bezirksgericht im Scheidungsprozess.
A.b.b. Am 1. Oktober 2019 stellte A.A.________ ein Gesuch um Abänderung des Eheschutzentscheids. Soweit für das bundesgerichtliche Verfahren relevant machte A.A.________ geltend, er werde voraussichtlich im Mai 2020 erneut Vater, weshalb auf diesen Zeitpunkt hin die Unterhaltsbeiträge abzuändern seien. Sodann führte er aus, B.A.________ lebe zwischenzeitlich in einem gefestigten Konkubinat mit H.________, was ebenfalls Anlass zu einer Neuberechnung der Unterhaltsbeiträge gebe. Das Bezirksgericht wies das Abänderungsgesuch mit Entscheid vom 7. April 2020 ab.
A.c. Am 8. Mai 2020 hat F.________ das von A.A.________ gezeugte Mädchen I.________ zur Welt gebracht.
B.
Mit Entscheid vom 16. Juli 2020 wies das Obergericht die von A.A.________ erhobene Berufung ab.
C.
Dagegen erhob A.A.________ (Beschwerdeführer) am 20. August 2020 beim Bundesgericht Beschwerde. Er beantragt hauptsächlich die Aufhebung des angefochtenen Entscheids und Rückweisung der Sache zur Neubeurteilung an das Bezirksgericht Hinwil, eventuell an das Obergericht; subeventualiter sei das Urteil des Obergerichts aufzuheben und er sei zur Leistung näher bezifferter Unterhaltsbeiträge für die gemeinsamen Kinder C.A.________, D.A.________ und E.A.________ sowie die Ehefrau zu verpflichten, bei gleichzeitiger Feststellung der Grundlagen für die Unterhaltsberechnung und einer Regelung der Beteiligung der Unterhaltsberechtigten an einem allfälligen Bonus.
Das Bundesgericht hat die kantonalen Akten, aber keine Vernehmlassungen eingeholt.
Erwägungen:
1.
1.1. Angefochten ist der Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. |
|
1 | Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. |
2 | Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation. |
3 | Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée: |
|
1 | La valeur litigieuse est déterminée: |
a | en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente; |
b | en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision; |
c | en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond; |
d | en cas d'action, par les conclusions de la demande. |
2 | Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation. |
3 | Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse. |
4 | Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas: |
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1 | Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas: |
a | du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus; |
b | du 15 juillet au 15 août inclus; |
c | du 18 décembre au 2 janvier inclus. |
2 | L'al. 1 ne s'applique pas: |
a | aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles; |
b | à la poursuite pour effets de change; |
c | aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c); |
d | à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
e | aux marchés publics.19 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
1.2. Massnahmeentscheide, die gestützt auf Art. 276
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. |
|
1 | Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. |
2 | Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation. |
3 | Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
Entscheid deshalb an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 134 II 244 E. 2.2 mit Hinweis) und auch im Ergebnis in krasser Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (zum Begriff der Willkür: BGE 141 I 49 E. 3.4).
2.
Strittig ist zunächst, ob die Geburt von I.________ einen Abänderungsgrund darstellt.
2.1. Das Obergericht erwog, es frage sich, ob die Berufungsinstanz die Geburt der Tochter I.________ - ein echtes Novum - zu berücksichtigen habe. Zu beachten sei allerdings, dass der Beschwerdeführer rechtlich noch nicht der Vater sei. Er führe selber aus, dass der Ehemann von F.________ die Anfechtung der Vermutung der Vaterschaft so bald wie möglich einreichen müsse. Einstweilen gelte aufgrund der Ehelichkeitsvermutung der Ehemann von F.________ als Vater. Dies spreche gegen die Berücksichtigung. Selbst wenn I.________ in Bezug auf die Unterhaltspflicht zu berücksichtigen wäre, da im Fall der Vaterschaftsanerkennung auch die Unterhaltspflicht des Beschwerdeführers rückwirkend ab Geburt entstehen würde, könnte das Abänderungsbegehren nicht gutgeheissen werden, denn der Beschwerdeführer zeige in der Berufungsschrift nicht ansatzweise auf, wie sich die von ihm beantragten Unterhaltsbeiträge zusammensetzten noch wie sich der Ehegattenunterhalt errechne. Damit genüge er den Anforderungen an die Begründungspflicht nicht. Zusätzlich differierten die Anträge zu den vor Bezirksgericht gestellten Begehren, ohne dass dies begründet werde.
2.2. Damit hat das Obergericht zwei voneinander unabhängige rechtliche Begründungen vorgetragen, die je das Ergebnis zu tragen geeignet sind. Bei dieser Ausgangslage muss der Beschwerdeführer jede der den Entscheid tragenden Erwägungen beanstanden, ansonsten des Bundesgericht auf die Beschwerde nicht eintritt (BGE 142 III 364 E. 2.4 in fine; 139 II 233 E. 3.2; 138 III 728 E. 3.4; 138 I 97 E. 4.1.4; 133 IV 119 E. 6.3; je mit Hinweisen). Diesen Anforderungen kommt der Beschwerdeführer - zumindest formell - nach.
2.3. Mit Bezug auf das Mädchen I.________ (wie auch des Knaben G.________) macht der Beschwerdeführer geltend, würde deren Bedarf nicht berücksichtigt, so hätte dies zur Folge, dass für sie in finanzieller Hinsicht nicht gesorgt werden könnte. So wäre er, der Beschwerdeführer, aufgrund seiner Unterhaltspflichten gemäss Eheschutzentscheid nicht in der Lage, nebst seinen ehelichen Kindern zusätzlich für den Bedarf seiner ausserehelichen Kinder aufzukommen, und die Mutter der ausserehelichen Kinder, welche selber nicht erwerbstätig sei, wäre dazu ebenfalls nicht in der Lage. Dass die ausserehelichen Kinder zwischen Stuhl und Bank fallen und damit ungleich gegenüber den ehelichen Kindern behandelt würden, widerspräche diametral dem Willen des Gesetzgebers, der die Gleichbehandlung aller Kinder vorsehe. Aus demselben Grund könne es auch nicht angehen, dass die Veränderung des Bedarfs des Beschwerdeführers durch die Geburt von G.________ als abgeurteilt betrachtet werde, nachdem sich sein Bedarf durch die Geburt von I.________ zusätzlich verschlechtert habe. Die zusätzliche finanzielle Belastung dürfe nicht einfach für sich alleine betrachtet werden, sondern alle Parameter seien nach Eintritt einer solchen Veränderung wieder zu
aktualisieren.
Wie die vorstehend wiedergegebenen Ausführungen des Beschwerdeführers in seiner Beschwerdeschrift aufzeigen, gibt er nicht an, welches verfassungsmässige Recht durch den angefochtenen Entscheid verletzt worden sein soll, und er legt nicht dar, worin die Verletzung bestehen würde. Ebenso unklar bleibt, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben und der angefochtene Entscheid deshalb an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leiden und auch im Ergebnis in krasser Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderlaufen soll. Soweit man bei dieser Ausgangslage überhaupt davon ausgehen könnte, der Beschwerdeführer habe die Verletzung verfassungsmässiger Rechte geltend gemacht, wären die Rügen ungenügend begründet, weshalb das Bundesgericht darauf nicht eintritt (E. 1.2).
Ohnehin ist die Befürchtung des Beschwerdeführers, die ausserehelichen Kinder fielen mit Bezug auf ihre Unterhaltsansprüche "zwischen Stuhl und Bank", unbegründet. Ist ein Kind während der Ehe geboren, so gilt gemäss Art. 255 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 255 - 1 L'enfant né pendant le mariage a pour père le mari. |
|
1 | L'enfant né pendant le mariage a pour père le mari. |
2 | En cas de décès du mari, celui-ci est réputé être le père si l'enfant est né soit dans les trois cents jours qui suivent le décès, soit après les trois cents jours s'il est prouvé qu'il a été conçu avant le décès du mari. |
3 | Si le mari est déclaré absent, il est réputé être le père de l'enfant né dans les trois cents jours qui suivent le danger de mort ou les dernières nouvelles. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 256 - 1 La présomption de paternité peut être attaquée devant le juge: |
|
1 | La présomption de paternité peut être attaquée devant le juge: |
1 | par le mari; |
2 | par l'enfant, si la vie commune des époux a pris fin pendant sa minorité. |
2 | L'action du mari est intentée contre l'enfant et la mère, celle de l'enfant contre le mari et la mère. |
3 | Le mari ne peut intenter l'action s'il a consenti à la conception par un tiers. La loi fédérale du 18 décembre 1998 sur la procréation médicalement assistée249 est réservée en ce qui concerne l'action en désaveu de l'enfant250 |
sein kann, wenn das Obergericht die Geburt von I.________ nicht als Abänderungsgrund eingestuft hat.
Bei diesem Ergebnis erübrigt sich, zum Vorwurf des Beschwerdeführers, das Obergericht habe ihm zu Unrecht vorgehalten, seiner Begründungspflicht nicht nachgekommen zu sein, Stellung zu nehmen.
3.
Vor Obergericht war ausserdem streitig, ob die Tatsache, dass H.________ am 27. September 2019 mit der Beschwerdegegnerin zusammengezogen ist, einen Abänderungsgrund darstellt. Diesbezüglich führt das Obergericht aus, das Bezirksgericht habe diesen Umstand zu Recht nicht als Abänderungsgrund anerkannt, da es sich nicht um eine wesentliche Änderung der Verhältnisse handle. Im Eheschutzurteil vom 14. Mai 2018 seien die Parteien von einem Bedarf der Beschwerdegegnerin von Fr. 2'840.-- ausgegangen, während der neu errechnete Bedarf Fr. 2'648.-- betrage, was eine Veränderung von 6,76 % ausmache, die nicht wesentlich sei (E. 6.5 des angefochtenen Entscheids). Mit dieser Erwägung setzt sich der Beschwerdeführer nicht auseinander. Er beschränkt sich vielmehr darauf, in seiner dem Bundesgericht vorgetragenen Unterhaltsberechnung bei der Beschwerdegegnerin einen Grundbetrag von Fr. 850.-- zu berücksichtigen. Darauf ist ebenfalls nicht einzutreten.
4.
Auf die Beschwerde ist somit insgesamt nicht einzutreten. Bei diesem Verfahrensausgang unterliegt der Beschwerdeführer und wird kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 23. November 2020
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: von Werdt
Die Gerichtsschreiberin: Gutzwiller