Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_789/2015

Urteil vom 23. November 2015

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari,
nebenamtliche Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Faga.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Oliver Berther,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8090 Zürich,
2. A.________,
3. B.________,
beide vertreten durch Rechtsanwältin Ursula Weber,
Beschwerdegegnerinnen.

Gegenstand
Mehrfache Schändung; rechtliches Gehör, Willkür,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 4. Mai 2015.

Sachverhalt:

A.
X.________ wird vorgeworfen, am Vormittag des 24. August 2013, während er sich zusammen mit weiteren Personen in der Wohnung von A.________ aufhielt, sich in das Gästezimmer begeben zu haben, wo Letztere sich in einem Schlafsack auf dem Bett liegend in einem durch Alkohol geförderten Tiefschlaf befunden habe. X.________ habe sich daraufhin am Schlafsack und den Kleidern von A.________ so weit zu schaffen gemacht, bis er mit seinem Penis in die Vagina der nach wie vor schlafenden A.________ habe eindringen können. Daraufhin habe er an dieser den Geschlechtsverkehr vollzogen, bis diese aufgewacht sei und ihn weggestossen habe. Direkt anschliessend habe sich X.________ ins Schlafzimmer der Wohnung begeben, wo sich B.________ auf dem Bett liegend im Tiefschlaf befunden habe. In der Folge habe er mindestens einen seiner Finger in deren Vagina eingeführt und diesen erst wieder herausgezogen, als B.________ erwacht sei und sich zur Wehr gesetzt habe.

B.
Das Bezirksgericht Zürich sprach X.________ am 4. Juli 2014 der Schändung zum Nachteil von B.________ schuldig. Vom Vorwurf der Schändung zum Nachteil von A.________ sprach es ihn frei. Es bestrafte ihn mit einer Freiheitsstrafe von 15 Monaten, unter Anrechnung der Untersuchungshaft. X.________ wurde verpflichtet, B.________ eine Genugtuung von Fr. 2'500.-- zuzüglich Zins zu 5 % seit 24. August 2013 sowie eine Prozessentschädigung von Fr. 5'334.90 zu bezahlen.

C.
Gegen diesen Entscheid erhoben die Staatsanwaltschaft sowie X.________ Berufung und A.________ Anschlussberufung. Das Obergericht des Kantons Zürich verurteilte X.________ am 4. Mai 2015 wegen mehrfacher Schändung zu einer Freiheitsstrafe von 46 Monaten. Es verpflichtete ihn, A.________ eine Genugtuung von Fr. 8'000.-- und B.________ eine solche von Fr. 2'500.--, je zuzüglich 5 % Zins seit 24. August 2013, sowie deren Parteientschädigungen von Fr. 7'800.-- bzw. Fr. 7'105.-- zu bezahlen.

D.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen und beantragt, das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich sei aufzuheben und er sei vom Vorwurf der mehrfachen Schändung freizusprechen. Die Schadenersatz- und Genugtuungsforderungen der Beschwerdegegnerinnen 2 und 3 seien abzuweisen. Er ersucht um unentgeltliche Rechtspflege.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerdeführer rügt eine willkürliche Beweiswürdigung (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV), eine Verletzung des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV und Art. 3 Abs. 2 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 3 Respect de la dignité et procès équitable - 1 Les autorités pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades de celle-ci.
1    Les autorités pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades de celle-ci.
2    Elles se conforment notamment:
a  au principe de la bonne foi;
b  à l'interdiction de l'abus de droit;
c  à la maxime voulant qu'un traitement équitable et le droit d'être entendu soient garantis à toutes les personnes touchées par la procédure;
d  à l'interdiction d'appliquer des méthodes d'enquête qui sont attentatoires à la dignité humaine.
StPO) sowie des Grundsatzes der Unschuldsvermutung und des Grundsatzes "in dubio pro reo" (Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV, Art. 6 Ziff. 2
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK und Art. 10
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
1    Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
2    Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure.
3    Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu.
StPO).

1.2.

1.2.1. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Die Sachverhaltsfeststellung kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig, d.h. willkürlich im Sinne von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV ist (BGE 139 II 404 E. 10.1 mit Hinweisen; zum Begriff der Willkür BGE 140 III 16 E. 2.1; 139 III 334 E. 3.2.5; 138 I 49 E. 7.1; je mit Hinweisen) oder wenn sie auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Eine entsprechende Rüge muss klar vorgebracht und substanziiert begründet werden (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 139 I 229 E. 2.2; 138 I 225 E. 3.2; je mit Hinweisen). Auf eine rein appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 140 III 264 E. 2.3 mit Hinweisen).

Dem Grundsatz "in dubio pro reo" kommt in der vom Beschwerdeführer angerufenen Funktion als Beweiswürdigungsregel im Verfahren vor Bundesgericht keine über das Willkürverbot von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV hinausgehende selbständige Bedeutung zu (BGE 138 V 74 E. 7 mit Hinweisen).

1.2.2. Aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör folgt die Pflicht der Behörden, ihren Entscheid zu begründen. Die Begründung muss kurz die wesentlichen Überlegungen nennen, von denen sich das Gericht hat leiten lassen und auf die es seinen Entscheid stützt. Die Behörde darf sich aber auf die für den Entscheid wesentlichen Gesichtspunkte beschränken und muss sich nicht ausdrücklich mit jeder tatsächlichen Behauptung und jedem rechtlichen Einwand auseinandersetzen und diese widerlegen. Es genügt, wenn sich der Betroffene über die Tragweite des Entscheids Rechenschaft geben und ihn in voller Kenntnis der Sache an die höhere Instanz weiterziehen kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_153/2015 vom 8. Oktober 2015 E. 1.3.2 mit Hinweis auf BGE 141 III 28 E. 3.2.4; 139 IV 179 E. 2.2; 138 IV 81 E. 2.2; je mit Hinweisen).

1.3.

1.3.1. Die Vorinstanz hat sich - teilweise mit Verweis auf das erstinstanzliche Urteil - hinreichend mit den wesentlichen Vorbringen des Beschwerdeführers auseinandergesetzt, diese geprüft und widerlegt. Die Vorinstanz verletzt das rechtliche Gehör des Beschwerdeführers nicht, wenn sie sich nicht mit jedem einzelnen seiner Einwände auseinandersetzt. Sie nennt die massgeblichen Überlegungen, von welchen sie sich hat leiten lassen und auf die sie sich stützt (Urteil S. 7 ff.). Der Beschwerdeführer konnte das Urteil in voller Kenntnis der Sache anfechten. Die Rüge der Gehörsverletzung erweist sich daher als unbegründet.

1.3.2. Unbestritten ist, dass es zwischen dem Beschwerdeführer und den Beschwerdegegnerinnen 2 und 3 zu sexuellen Handlungen kam. Strittig ist, ob diese im gegenseitigen Einvernehmen erfolgten oder ob der Beschwerdeführer die aufgrund ihres schlafenden Zustandes widerstandsunfähigen Beschwerdegegnerinnen zu den sexuellen Handlungen missbrauchte.

1.3.3. Die Vorinstanz nimmt im angefochtenen Entscheid eine eingehende und sorgfältige Beweiswürdigung vor und legt schlüssig dar, wie sie zu dem von ihr als erstellt erachteten Sachverhalt gelangt. Sie zeigt nachvollziehbar auf, weshalb für sie eine Aussage als glaubhaft bzw. als unglaubhaft erscheint. Entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers berücksichtigt sie bei der Beweiswürdigung auch seine Aussagen (Urteil S. 11 f. und 16 f.). Sie stellt auf die von ihr als glaubhaft beurteilten Schilderungen der Beschwerdegegnerinnen 2 und 3 ab, in deren Aussagen sie zahlreiche Realitätskriterien ausmacht. Gestützt darauf erachtet sie den angeklagten Sachverhalt als erwiesen (Urteil S. 13 und 18).

Die Vorinstanz bezieht die wesentlichen vom Beschwerdeführer vorgebrachten Einwände in ihre Beweiswürdigung mit ein. Sie befasst sich auch mit den geltend gemachten Widersprüchen und Unstimmigkeiten in den Aussagen der Beschwerdegegnerinnen 2 und 3. Der Beschwerdeführer setzt sich in seiner Beschwerde nicht mit der vorinstanzlichen Beweiswürdigung auseinander und zeigt nicht auf, inwiefern die Feststellungen der Vorinstanz offensichtlich unhaltbar sind und die vorhandenen Beweise andere Schlussfolgerungen geradezu aufdrängen. Dass eine andere Lösung oder Würdigung auch vertretbar erscheint oder gar vorzuziehen wäre, genügt praxisgemäss nicht für die Annahme von Willkür (BGE 141 I 49 E. 3.4, 70 E. 2.2; 140 I 201 E. 6.1; 138 I 49 E. 7.1; je mit Hinweisen). Der Beschwerdeführer beschränkt sich grösstenteils darauf, wörtlich seine vor erster Instanz sowie vor Vorinstanz gemachten Ausführungen zu wiederholen, ohne auf die vorinstanzlichen Erwägungen einzugehen. Er legt im Wesentlichen lediglich dar, wie die Beweismittel aus seiner Sicht zu würdigen wären. Im Ergebnis stellt er seine Beweiswürdigung derjenigen der Vorinstanz gegenüber. Er verkennt, dass das Bundesgericht keine Appellationsinstanz ist, die in rechtlicher und
tatsächlicher Hinsicht eine freie Prüfung vornimmt. Soweit er zum Beweisergebnis frei plädiert und der ausführlichen vorinstanzlichen Beweiswürdigung lediglich seine Sicht der Dinge gegenüberstellt, ohne sich damit detailliert auseinanderzusetzen, erschöpfen sich seine Ausführungen weitgehend in appellatorischer Kritik am angefochtenen Urteil. Darauf ist nicht einzutreten. Dies gilt zum Beispiel, wenn er vorbringt, die Beschwerdegegnerin 2 habe einmal ausgesagt, sich auf den offenen Schlafsack gelegt, dann wieder in den Schlafsack hinein gelegt zu haben, wobei dieser ganz geschlossen gewesen sei. Auch macht er erneut geltend, die Aussage der Beschwerdegegnerin 2, dass sie mehrere Minuten benötigt habe, um zu realisieren, was passiert sei, sei nicht glaubhaft. Zudem sei es mit der ersten Instanz als ungewöhnlich zu bezeichnen, dass die Beschwerdegegnerin 2 ihre Kleider zum Schlafen anbehalten hätte, da Hochsommer gewesen sei. Die Aussage der Beschwerdegegnerin 2, dass sie sich nach dem Geschlechtsverkehr derart vor ihm geekelt habe, dass sie samt den Kleidern unter die Dusche gestanden sei, sei ebenfalls unglaubhaft. Bevor sie in die Dusche gestiegen sei, habe sie sich im Badezimmer noch mit ihm unterhalten. Es sei aber lebensfremd
anzunehmen, dass sich eine Frau mit einem Mann unterhalte, der sich gerade an ihr vergangen habe (Beschwerde Rz 18 ff.).

1.3.4. Die Vorinstanz setzt sich mit diesen Vorbringen des Beschwerdeführers auseinander und hält dazu fest, die vom Beschwerdeführer angeführten Widersprüche bezogen sich nicht auf das Kerngeschehen, sondern auf Nebenumstände. Es sei nicht ausschlaggebend, ob die Beschwerdegegnerin 2 auf dem oder im Schlafsack geschlafen habe. Dass die Beschwerdegegnerin 2 ihr Kleid zum Schlafen nicht ausgezogen habe, sei nicht weiter ungewöhnlich, da sie nicht alleine zu Hause gewesen sei und sich deswegen möglicherweise nicht habe entkleiden wollen. Sodann seien die Zeitangaben in Aussagen erfahrungsgemäss mit Vorsicht zu geniessen. Die Beschwerdegegnerin 2 habe zwar ausgesagt, es sei "ein paar Minuten" gegangen, bis sie richtig da gewesen sei. Im gleichen Satz habe sie aber auch ausgesagt, es sei "ein paar Stösse" gegangen, was auf eine wesentlich kürzere Zeitdauer hindeute. Dass die Beschwerdegegnerin 2 einerseits ausgeführt habe, sofort in die Dusche gerannt zu sein, andererseits auch dargelegt habe, sie habe noch mit dem Beschwerdeführer geredet, sei nicht als Widerspruch zu sehen, zumal die Beschwerdegegnerin 2 nie angegeben habe, die Badezimmertüre hinter sich geschlossen zu haben. Es könne durchaus so gewesen sein, dass der
Beschwerdeführer der Beschwerdegegnerin 2 ins Bad gefolgt sei. Weiter sei mit der Staatsanwaltschaft davon auszugehen, dass die Beschwerdegegnerin 2, welche eben erst erwacht war, immer noch darum bemüht gewesen sei zu realisieren, was passiert sei. Bemerkenswert sei sodann, dass die Beschwerdegegnerin 2 mit ihrem Kleid unter die Dusche gegangen sei (Urteil S. 9 f.).

Der Beschwerdeführer legt nicht dar, inwiefern diese vorinstanzlichen Ausführungen willkürlich sind. In Übereinstimmung damit stehen denn auch die Aussagen der Beschwerdegegnerin 2, wonach sie nicht wisse, wie lange es gedauert habe, bis ihr Geist wach gewesen sei und sie den Beschwerdeführer habe wegstossen können (vorinstanzliche Akten act. 6/2, S. 5). Es ist nachvollziehbar, dass die Beschwerdegegnerin 2 zuerst aus dem Schlaf erwachen musste, um zu realisieren, dass der Beschwerdeführer an ihr den Geschlechtsverkehr vollzog. Im Übrigen gab der Beschwerdeführer vor Vorinstanz selbst an, er hätte nicht gesehen, dass die Beschwerdegegnerin 2 ihre Kleider ausgezogen habe. Diese habe sich wohl vor dem Duschen nach dem Sex ausgezogen. Sie habe das Kleid während des Sex hinaufgeschoben (vorinstanzliche Akten act. 79 S. 9). Zuvor hatte er noch behauptet, die Beschwerdegegnerin 2 und er seien beim Geschlechtsverkehr völlig nackt gewesen (vorinstanzliche Akten act. 5/1, S. 7). Wie die Vorinstanz zutreffend festhält, wurde anlässlich der Spurensicherung bei der Beschwerdegegnerin 2 festgestellt, dass das Kleid, das sie im Zeitpunkt des Vorfalls trug, noch feucht war (vorinstanzliche Akten act. 11/1; act.12, S. 14).

1.3.5. Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz bezeichne seine Aussagen als sehr vage. Diese würden angeblich keine Details enthalten. Dabei verletze die Vorinstanz ihre Begründungspflicht, da sie keine entsprechenden Beispiele dafür anführe, sondern es bei diesem pauschalen Einwand belasse (Beschwerde Rz 43). Diese Rüge erweist sich ebenfalls als unbegründet. Die vorinstanzliche Beweiswürdigung ist nachvollziehbar. Die angefochtenen Erwägungen lassen hinreichend erkennen, weshalb die Vorinstanz die Schilderungen des Beschwerdeführers als unglaubhaft einschätzt und auf die belastenden Aussagen der Beschwerdegegnerin 2 sowie einer Zeugin abstellt. Was es damit auf sich hat, ist nicht eine Frage des rechtlichen Gehörs, sondern eine solche der Beweiswürdigung.

1.3.6. Der Beschwerdeführer macht als Motiv für eine Falschbeschuldigung geltend, dass die Beschwerdegegnerin 2 versucht habe, die Schuld auf ihn zu schieben, da sie verheiratet sei und gegenüber ihrem Ehemann nicht als Ehebrecherin dastehen wolle. Es habe sich um einen klassischen "One-Night-Stand" gehandelt. Es sei ganz offensichtlich, dass sie später ihren Seitensprung bereut habe und wegen der ganzen Inszenierung oder Einbildung einer angeblichen Schändung durch die Beschwerdegegnerin 3, sich genötigt gefühlt habe, sich dieser Geschichte anzuschliessen (Rz 20 ff.). Die Vorinstanz führt dazu aus, hätte die Beschwerdegegnerin 2 tatsächlich einvernehmlich einen One-Night-Stand mit dem Beschwerdeführer gehabt und hätte sie nicht gewollt, dass ihr Ehemann von der Geschichte erfahre, so hätte sie einfach nichts erzählen müssen. Es sei anzunehmen, dass der verheiratete Beschwerdeführer ebenfalls geschwiegen hätte. Die Beschwerdegegnerin 2 hätte keinen Grund gehabt, von sich aus von den Ereignissen zu erzählen (Urteil S. 11). Der Beschwerdeführer legt nicht dar, inwiefern diese vorinstanzlichen Ausführungen willkürlich sind. Die Polizei erschien bei der Beschwerdegegnerin 2 aufgrund der durch die Beschwerdegegnerin 3 erfolgten
Anzeige. Entgegen den Ausführungen des Beschwerdeführers ist daher nicht ersichtlich und wird in der Beschwerde auch nicht dargelegt, weshalb aufgrund der Spurensicherung der Geschlechtsverkehr zwischen ihm und der Beschwerdegegnerin 2 nicht zu verheimlichen gewesen wäre (Beschwerde Rz 35).

1.4.

1.4.1. Hinsichtlich des Schuldspruchs der Schändung zum Nachteil der Beschwerdegegnerin 3 erschöpfen sich die Ausführungen des Beschwerdeführers ebenfalls zur Hauptsache in einer appellatorischen Kritik am angefochtenen Urteil, auf die nicht einzutreten ist. Dies gilt beispielsweise, wenn er erneut vorbringt, es sei nicht nachvollziehbar, dass die Beschwerdegegnerin 3 bei der polizeilichen Einvernahme auf die Frage, wie es ihr gehe, mit "tipptopp" geantwortet habe (Rz. 50). Die Vorinstanz hält dazu fest, dass die Beschwerdegegnerin 3 in der ersten Befragung angegeben habe, sich "tipptopp" zu fühlen, könne sich für den Beschwerdeführer weder entlastend noch belastend auswirken. Diese Aussage sei vielmehr vor dem Hintergrund zu sehen, dass die Beschwerdegegnerin 3 nach ihrer Untersuchung im Spital erleichtert gewesen sei (Urteil S. 15). Die Vorinstanz befasst sich auch mit der Rüge des Beschwerdeführers, wonach die Beschwerdegegnerin 3 von der Polizei suggestiv befragt worden sei. Sie hält dazu willkürfrei fest, die Befragung der Beschwerdegegnerin 3 durch die Polizistin könne nicht als suggestiv bezeichnet werden. Die Beschwerdegegnerin 3 habe eher zurückhaltend ausgesagt, was sicher mit einer gewissen Scham zu erklären sei. Die
Polizistin habe jeweils nur Fragen gestellt, die zur Verdeutlichung dieser zurückhaltenden Antworten führen sollten. Es könne keineswegs gesagt werden, dass die Polizistin die Beschwerdegegnerin 3 durch gezieltes Befragen zur gewünschten Antwort geführt habe (Urteil S. 16). Der Beschwerdeführer zeigt auch hinsichtlich dieser Ausführungen nicht auf, inwiefern diese willkürlich sind.

1.4.2. Entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers hat die Beschwerdegegnerin 3 im Wesentlichen gleichlautende Aussagen gemacht, mit denen sich die Vorinstanz - teilweise unter Verweis auf die erstinstanzlichen Erwägungen - eingehend auseinandersetzt. Sie bezeichnet die Aussagen der Beschwerdegegnerin 3 mit der ersten Instanz als detailreich, stimmig, differenziert und widerspruchsfrei. Die Schilderungen der Beschwerdegegnerin 3 wirkten lebensnah und erlebt. Es bestünden keine Zweifel an der Glaubhaftigkeit ihrer Aussagen. Es sei nicht ersichtlich, weshalb sich die Beschwerdegegnerin 3 einer gynäkologischen Untersuchung im Krankenhaus hätte unterziehen sollen, wenn sie genau mitbekommen hätte, was sich zuvor zugetragen habe (Urteil S. 14 ff.). Die Vorinstanz legt zudem schlüssig dar, weshalb das vom Beschwerdeführer genannte vermeintliche Motiv für eine Falschbeschuldigung weit hergeholt und nicht nachvollziehbar erscheint (Urteil S. 17). Der Beschwerdeführer setzt sich mit diesen vorinstanzlichen Erwägungen ebenfalls nicht auseinander und zeigt nicht auf, inwiefern diese willkürlich sind.

1.4.3. Die vom Beschwerdeführer zitierten Aussagen der Beschwerdegegnerin 3 sind nicht geeignet, deren Glaubwürdigkeit bzw. die Glaubhaftigkeit ihrer Schilderung zu erschüttern, da er die betreffenden Aussagen nicht vollständig wiedergibt. So hat die Beschwerdegegnerin 3 die Frage, ob der Beschwerdeführer mit dem Finger in sie habe eindringen können, nicht nur mit "nein", sondern mit "nein, er ist nicht weit reingekommen, da war ich schon am Umdrehen" beantwortet. Auch hat die Beschwerdegegnerin 3 nie behauptet, dass der Beschwerdeführer mit dem Penis in ihre Scheide eingedrungen sei, sondern dies nur als möglich erachtet. Sie hielt fest, dass sie nichts Falsches sagen wolle, da sie noch geschlafen und geträumt habe. Die Vorinstanz gelangt daher willkürfrei zum Schluss, es sei nur folgerichtig, dass die Beschwerdegegnerin 3 zum eigentlichen Übergriff nicht detailliert habe aussagen können, nachdem sie noch geschlafen habe und erst durch die Berührung des Beschwerdeführers aufgewacht sei (Urteil S. 15; erstinstanzliches Urteil S. 18 ff.; vorinstanzliche Akten act. 7/1 und 7/3).

1.4.4. Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz vermische zwei Phasen. In einer ersten Phase seien die Beschwerdegegnerin 3 und er wach gewesen, wobei sie miteinander herumgespielt hätten. Auch wenn diesbezüglich die Versionen auseinandergingen, sei davon auszugehen, dass einvernehmliche sexuelle Handlungen vorgenommen worden seien. In einer zweiten Phase, mithin nachdem er den Sexualkontakt mit der Beschwerdegegnerin 2 gehabt habe, sei er nochmals ins Zimmer der Beschwerdegegnerin 3 gegangen und habe dieser Avancen gemacht, welche jedoch zurückgewiesen worden seien. Dabei spiele es an sich auch keine Rolle, ob er dann tatsächlich mit seinem Finger in deren Vagina eingedrungen sei oder nicht, was jedoch bestritten werde, da er nach Treu und Glauben davon habe ausgehen dürfen, dass die Beschwerdegegnerin 3 wie in der ersten Phase wiederum in diese Handlungen einwilligen würde. Er hätte sich in einem entschuldbaren Sachverhaltsirrtum im Sinne von Art. 13 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 13 - 1 Quiconque agit sous l'influence d'une appréciation erronée des faits est jugé d'après cette appréciation si elle lui est favorable.
1    Quiconque agit sous l'influence d'une appréciation erronée des faits est jugé d'après cette appréciation si elle lui est favorable.
2    Quiconque pouvait éviter l'erreur en usant des précautions voulues est punissable pour négligence si la loi réprime son acte comme infraction de négligence.
StGB befunden, weshalb er freizusprechen sei (Beschwerde Rz 64 und Rz 73).

Entgegen den Ausführungen des Beschwerdeführers halten weder die Vorinstanz noch die erste Instanz (auf deren Ausführungen die Vorinstanz teilweise verweist) fest, dass der Beschwerdeführer und die Beschwerdegegnerin 3 in einer ersten Phase gegenseitig Zärtlichkeiten ausgetauscht hätten. Vielmehr erachtet es die Vorinstanz gestützt auf die glaubhaften Aussagen der Beschwerdegegnerin 3 willkürfrei als erstellt, dass diese den Beschwerdeführer wegstiess, als er mit ihr in einer ersten Phase Zärtlichkeiten austauschen wollte (Urteil S. 14; erstinstanzliches Urteil S. 17 ff.). Von einem einvernehmlichen Austausch von Zärtlichkeiten in einer ersten Phase kann daher keine Rede sein. Die Vorinstanz stellt willkürfrei fest, dass die Beschwerdegegnerin 3 schlief, als der Beschwerdeführer mit seinem Finger in deren Scheide eindrang. Der Beschwerdeführer hielt denn auch anlässlich der Hafteinvernahme selbst fest, als er mit der Beschwerdegegnerin 2 fertig gewesen sei, sei er ins Zimmer zurückgegangen und habe die Beschwerdegegnerin 3 angefasst. Diese sei aufgewacht und habe ihn gebeten aufzuhören (vorinstanzliche Akten act. 5/2). Dem Beschwerdeführer war somit bewusst, dass die Beschwerdegegnerin 3 schlief. Von einem Sachverhaltsirrtum kann
daher keine Rede sein.

1.5. Insgesamt zeigt der Beschwerdeführer nicht auf, dass und inwiefern das vorinstanzliche Beweisergebnis offensichtlich unhaltbar ist. Eine Verletzung der Unschuldsvermutung ist nicht ersichtlich. Die vorinstanzliche Sachverhaltsdarstellung ist daher nicht zu beanstanden, und die Willkürrüge erweist sich als unbegründet, soweit sie den Begründungsanforderungen überhaupt zu genügen vermag.

2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die bundesgerichtlichen Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist abzuweisen, da die Beschwerde von vornherein aussichtslos war (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG e contrario). Seinen angespannten finanziellen Verhältnissen ist mit reduzierten Gerichtskosten Rechnung zu tragen (Art. 65 Abs. 2BGG). Den Beschwerdegegnerinnen 2 und 3 ist keine Entschädigung zuzusprechen, da ihnen im bundesgerichtlichen Verfahren keine Umtriebe entstanden sind.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 23. November 2015

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Faga
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_789/2015
Date : 23 novembre 2015
Publié : 04 décembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Mehrfache Schändung; rechtliches Gehör, Willkür


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
CP: 13
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 13 - 1 Quiconque agit sous l'influence d'une appréciation erronée des faits est jugé d'après cette appréciation si elle lui est favorable.
1    Quiconque agit sous l'influence d'une appréciation erronée des faits est jugé d'après cette appréciation si elle lui est favorable.
2    Quiconque pouvait éviter l'erreur en usant des précautions voulues est punissable pour négligence si la loi réprime son acte comme infraction de négligence.
CPP: 3 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 3 Respect de la dignité et procès équitable - 1 Les autorités pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades de celle-ci.
1    Les autorités pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades de celle-ci.
2    Elles se conforment notamment:
a  au principe de la bonne foi;
b  à l'interdiction de l'abus de droit;
c  à la maxime voulant qu'un traitement équitable et le droit d'être entendu soient garantis à toutes les personnes touchées par la procédure;
d  à l'interdiction d'appliquer des méthodes d'enquête qui sont attentatoires à la dignité humaine.
10
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
1    Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
2    Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure.
3    Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
32
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
138-I-225 • 138-I-49 • 138-IV-81 • 138-V-74 • 139-I-229 • 139-II-404 • 139-III-334 • 139-IV-179 • 140-I-201 • 140-III-16 • 140-III-264 • 141-I-49 • 141-III-28
Weitere Urteile ab 2000
6B_153/2015 • 6B_789/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • rapports sexuels • état de fait • première instance • question • acte d'ordre sexuel • assistance judiciaire • connaissance • frais judiciaires • tort moral • greffier • langue • peine privative de liberté • in dubio pro reo • intérêt • présomption d'innocence • mois • histoire • chambre
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