Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 294/2014
{
T 0/2
}
Urteil vom 23. September 2014
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Biedermann,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Bern, Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 7. März 2014.
Sachverhalt:
A.
A.________, geboren 1949, hatte wegen Rückenbeschwerden seit dem 1. Juli 1996 eine halbe Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 57 Prozent bezogen (Verfügung vom 10. März 1998). Im Rahmen eines Revisionsverfahrens hob die IV-Stelle Bern die Invalidenrente mit Verfügung vom 30. Oktober 2009 auf. Das Verwaltungsgericht des Kantons Bern bestätigte die Rentenaufhebung mit Entscheid vom 28. Juni 2010. Die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher A.________ die Zusprechung einer Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 60 Prozent beantragt hatte, hiess das Bundesgericht mit Urteil vom 22. November 2010 teilweise gut, hob den Entscheid vom 28. Juni 2010 und die Verfügung vom 30. Oktober 2009 auf und wies die Sache zu neuer Verfügung an die IV-Stelle zurück (8C 645/2010).
Am 16. September 2011 hob die IV-Stelle die Invalidenrente auf Ende Oktober 2011 auf.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht mit Entscheid vom 7. März 2014 ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und die Aufhebung des angefochtenen Entscheides und der Verfügung vom 16. September 2011 beantragen.
Während die IV-Stelle auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
Die IV-Stelle hat nach der bundesgerichtlichen Rückweisung einen weiteren Abklärungsbericht (für Teil- und Inhaber von Aktiengesellschaften) vom 24. Februar 2011 eingeholt. Sie gelangte zur Auffassung, dass es dem Beschwerdeführer möglich wäre, sich weitergehend als bis anhin im Betrieb einzugliedern, den er selber aufgebaut und geleitet, zwischenzeitlich aber an einen vormaligen Angestellten verkauft hatte. So vermöchte er 55 Prozent seiner Arbeitszeit dem Bürobereich zu widmen. Die IV-Stelle ermittelte einen Invaliditätsgrad von 11 Prozent.
Das kantonale Gericht stellte zunächst gestützt auf neuere Arztberichte fest, dass der Beschwerdeführer in einer seinen Leiden angepassten Tätigkeit auch weiterhin voll leistungsfähig sei. Des Weiteren habe er im September 2010 eine neue Firma B.________ GmbH gegründet mit einem Stammanteil von 20'000 Franken bei einem Stammkapital von 30'000 Franken. Die Vorinstanz gelangte zur Auffassung, dass der Invaliditätsgrad deshalb nunmehr durch einen Einkommensvergleich zu bestimmen sei.
3.
Der Beschwerdeführer macht geltend, dass die Vorinstanz das bundesgerichtliche Rückweisungsurteil (8C 645/2010) missachtet und zu Unrecht nicht die ausserordentliche Bemessungsmethode angewendet habe.
4.
Das Bundesgericht hat in seinem Urteil vom 22. November 2010 (8C 645/2010) insbesondere erkannt, dass der Invaliditätsgrad im ausserordentlichen Bemessungsverfahren zu ermitteln sei. Es sei zu prüfen, in welchem Umfang im Betrieb, der vormals dem Beschwerdeführer gehört hatte, kaufmännische Tätigkeiten anfielen, die der Versicherte als gelernter Werkzeugmacher zu verrichten vermöchte.
Das kantonale Gericht ist an die rechtliche Begründung im Rückweisungsentscheid gebunden (BGE 117 V 237 E. 2a S. 241 f.; 135 III 334 E. 2 S. 335 f.; Ulrich Meyer/Johanna Dormann, in: Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2. Aufl. 2011, N. 18 zu Art. 107). Wenn das Bundesgericht eine Sache zur Vervollständigung des Sachverhaltes in bestimmten Punkten zurückweist, darf die kantonale Behörde indessen neue Tatsachen mit Bezug auf die betreffenden Punkte berücksichtigen, soweit das kantonale Recht dies erlaubt (Urteil 5A 980/2013 vom 16. Juli 2014 E. 4.2.1, zur Publikation vorgesehen; BGE 131 III 91; Urteil 8C 152/2012 vom 3. August 2012 E. 4.2).
Die Vorinstanz hat berücksichtigt, dass der Beschwerdeführer zwischenzeitlich eine neue Firma B.________ GmbH gegründet habe. Dies war nach der dargelegten Rechtsprechung zulässig. Dass das kantonale Gericht davon abgesehen hat, allein die Betätigungsmöglichkeiten des Beschwerdeführers im gleichen Betrieb jeweils vor und nach Eintritt seines Gesundheitsschadens (schwere körperliche Arbeiten beziehungsweise leidensangepasste leichtere und auch kaufmännische Arbeiten sowie jeweils die [teilweise] Geschäftsleitung) zu vergleichen, ist nicht zu beanstanden, nachdem sich der Beschwerdeführer nicht mehr auf einen beruflichen Einsatz in seinem vormaligen Betrieb beschränkt hat und zudem die IV-Stelle die Invalidenrente nunmehr erst auf Ende Oktober 2011 aufgehoben hat.
5.
Der Beschwerdeführer rügt, dass das kantonale Gericht ihm vor Anwendung der Einkommensvergleichsmethode das rechtliche Gehör hätte gewähren müssen.
5.1. Das Bundesgericht hat diese Frage im Urteil I 708/03 vom 3. Januar 2005 (E. 2.2.2) offen gelassen. Entscheidwesentlich ist hier, dass das Bundesgericht das Recht von Amtes wegen anzuwenden hat (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
5.2. Der Beschwerdeführer räumt ein, dass er sich zur neu gegründeten Firma B.________ GmbH hat äussern können. Das kantonale Gericht gab ihm namentlich die Gelegenheit, zu seiner Tätigkeit im Rahmen dieser Firma beziehungsweise im betreffenden Geschäftsbereich Stellung zu nehmen, und ersuchte um Einreichung der Geschäftsabschlüsse. Die Vorinstanz war indessen nach der dargelegten Rechtsprechung nicht gehalten, den Beschwerdeführer zudem darauf aufmerksam zu machen, dass sie die Invalidität allenfalls nicht mehr nach der ausserordentlichen Bemessungsmethode, sondern nach der Einkommensvergleichsmethode zu ermitteln gedenke, weil er in der Zwischenzeit zusätzlich eine neue Tätigkeit aufgenommen habe. Der Beschwerdeführer macht denn auch nicht geltend, dass er damit nicht habe rechnen müssen. Beschwert ist er durch den Methodenwechsel nicht, war doch im Revisionsverfahren stets die Aufhebung seiner Invalidenrente streitig. Zudem war zwar die Geschäftsaufgabe der Grund für die Rentenrevision am 30. Oktober 2009 gewesen. Nach der bundesgerichtlichen Rückweisung erfolgte die Rentenaufhebung aber erst auf Ende Oktober 2011 hin.
6.
Der Beschwerdeführer macht geltend, dass er auch als Mitinhaber der Firma B.________ GmbH nicht in der Lage sei, das statistische Durchschnittseinkommen eines Geschäftsführers zu erzielen.
Dass die Vorinstanz dabei den Tabellenlohn nach der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebung (LSE) im Bereich Handel, Instandhaltung und Reparatur von Motorfahrzeugen (LSE 2010, TA1, Ziff. 45), Anforderungsniveau 2 (beziehungsweise 1+2) herangezogen hat, ist im Ergebnis indessen nicht entscheidwesentlich. Dieser Lohn belief sich auf 6'293 Franken und entsprach damit etwa dem Durchschnittslohn für Männer im Bereich Maschinenbau (TA1 Ziff. 28), Anforderungsniveau 3 (6'392 Franken). Mit Blick auf vergleichbare Fälle lässt sich die Annahme eines entsprechenden Einkommens rechtfertigen, denn der Beschwerdeführer verfügt über einschlägige Berufs- und Fachkenntnisse, langjährige Berufspraxis und Führungserfahrung (vgl. etwa die Urteile I 612/03 vom 17. Februar 2004 E. 2.2.3 und I 267/03 vom 31. Oktober 2003 E. 4.2 mit Anwendung von Anforderungsniveau 2; I 445/02 vom 12. Juni 2003 E. 6.3 mit Einordnung in der Mitte zwischen den Anforderungsniveaus 2 und 3, weil die LSE zwischen den Qualifikationsstufen des höchsten Anforderungsniveaus 1 [Verrichtung höchst anspruchsvoller und schwierigster Arbeiten] und 2 [Verrichtung selbstständiger und qualifizierter Arbeiten] des Arbeitsplatzes lohnmässig nicht unterscheidet).
Der Beschwerdeführer führt nicht weiter aus, weshalb es ihm entgegen der Auffassung des kantonalen Gerichts nicht zuzumuten sei, eine seinen Leiden angepasste Vollzeitstelle anzutreten. Auch wird nicht geltend gemacht, dass er als Gesunder weit mehr verdienen könnte und das kantonale Gericht deshalb zu Unrecht beim Validen- und beim Invalideneinkommen vom gleichen Tabellenlohn ausgegangen wäre. Dass medizinisch eine volle Leistungsfähigkeit bei leidensangepasster Tätigkeit ausgewiesen ist, wird ebenfalls nicht bestritten.
7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 23. September 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Die Gerichtsschreiberin: Durizzo