Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 219/02

Urteil vom 23. Februar 2004
II. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Schön und Frésard; Gerichtsschreiberin Fleischanderl

Parteien
IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen, Beschwerdeführerin,

gegen

S.________, 1941, Beschwerdegegnerin, vertreten durch Rechtsanwalt Dominique Chopard, Werdstrasse 36, 8004 Zürich

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, St. Gallen

(Entscheid vom 21. Februar 2002)

Sachverhalt:
A.
Die 1941 geborene S.________, verheiratet und Mutter dreier 1966, 1969 und 1974 geborener Kinder, war seit 1983 zu 50 % als Kontrolleurin bei der Firma O.________ GmbH beschäftigt. Nachdem sich seit Dezember 1997 zusehends Rückenbeschwerden eingestellt hatten, meldete sie sich am 11. Februar 1999 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons St. Gallen zog u.a. Berichte der Arbeitgeberin vom 18. Februar 1999, des Dr. med. B.________, Allg. Medizin FMH, vom 23. April 1999 sowie des Dr. med. R.________, Spezialarzt FMH für physikalische Medizin und Rheumaerkrankungen, vom 18. Mai 1999 bei, liess die Verhältnisse der Versicherten vor Ort abklären (Abklärungsbericht Haushalt vom 16. Juli 1999) und veranlasste eine Begutachtung in der Klinik für Neuochirurgie des Spitals Q.________ (Expertise des Prof. Dr. med. H.________ und der Frau Dr. med. G.________ vom 14. September 1999). Gestützt darauf sprach sie S.________ mit Verfügungen vom 4. April 2000 rückwirkend ab 1. Dezember 1998 eine Viertelsrente (nebst Zusatz- und Kinderrente) zu.

Auf Beschwerde beim Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen hin, mit welcher S.________ einen weiteren Bericht des Dr. med. R.________ vom 30. Juni 2000 auflegen liess, holte die IV-Stelle ergänzende telefonische Auskünfte der Arbeitgeberin ein (Gesprächsnotiz vom 8. August 2000). Am 14. August 2000 hob sie ihre Verwaltungsakte vom 4. April 2000 verfügungsweise auf, woraufhin das angerufene Versicherungsgericht das anhängig gemachte Beschwerdeverfahren am 13. September 2000 abschrieb.
In der Folge liess die IV-Stelle ein zweites Gutachten durch Dr. med. E.________, Leiter des Psychosomatischen Dienstes der Klinik Y.________, vom 22. Dezember 2000 erstellen und zog einen Bericht ihrer Berufsberaterin vom 7. Februar 2001 bei. Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens lehnte sie das Leistungsersuchen mit Verfügung vom 10. Mai 2001 mangels anspruchsbegründender Invalidität ab. Sie ging dabei von einer Einschränkung im mit 50 % gewichteten Erwerbsanteil von 32 % sowie einer solchen im Haushaltbereich von 38 %, d.h. von einer Gesamtinvalidität von 35 % (0,5 x 32 % + 0,5 x 38 %), aus.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen in Aufhebung der Verfügung vom 10. Mai 2001 gut und wies die Sache zur weiteren Abklärung sowie zur neuen Entscheidung an die Verwaltung zurück (Entscheid vom 21. Februar 2002).
C.
Die IV-Stelle führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Rechts-begehren um Aufhebung des kantonalen Entscheides.

Während S.________ auf Abweisung der Verwaltungsgerichts-beschwerde schliessen lässt, verzichtet das Bundesamt für Sozialver-sicherung auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze zum Invalidi-tätsbegriff (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), zu den Voraussetzungen und zum Um-fang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG, in der bis 31. Dezember 2003 in Kraft gestandenen Fassung), zur Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; vgl. auch BGE 128 V 30 Erw. 1), bei Nichterwerbstätigen im Sinne von Art. 5 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
IVG, namentlich im Haushalt beschäftigten Versicherten, nach der spezifischen Methode des Betätigungsvergleichs (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV [in der bis Ende 2002 gültig gewesenen Fassung]; vgl. auch BGE 104 V 136 Erw. 2a) und bei teil-erwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV [in der vom 1. Januar 2001 bis 31. Dezember 2002 gültig gewesenen, hier anzuwendenden Fassung]; BGE 125 V 146) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

Zu ergänzen ist, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier: 10. Mai 2001) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 129 V 4 Erw. 1.2 mit Hinweisen).
2.
Es ist unbestritten, dass die Beschwerdegegnerin als Valide zu je 50 % erwerblich sowie im Haushalt tätig wäre. Zur Ermittlung des Invaliditätsgrades gelangt daher die gemischte Methode nach Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV zur Anwendung. Einigkeit herrscht unter den Verfahrensbeteiligten auch bezüglich der Arbeitsfähigkeit im Erwerbsbereich, welche sich gestützt auf die diesbezüglich übereinstimmenden Angaben der Gutachten des Prof. Dr. med. H.________ und der Frau Dr. med. G.________ vom 14. September 1999 sowie des Dr. med. E.________ vom 22. Dezember 2000 im Rahmen von nicht rückenbelastenden Tätigkeiten (kein schweres Heben, keine Zugluft und Kälte, in verschiedenen Körperhaltungen durchführbar) auf 50 % beläuft. Es besteht weder auf Grund der Akten noch der Vorbringen der Parteien Anlass zu einer näheren Prüfung der genannten Bemessungsfaktoren (BGE 125 V 415 und 417, je oben).

Im Streite stehen demgegenüber die erwerbsbezogene Invalidität so-wie die durch eine Abklärung vor Ort ermittelte Einschränkung im Haushalt von 38 % gemäss Bericht vom 16. Juli 1999.
3.
Zu beurteilen ist zunächst, wie sich die fachärztlich festgestellte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit im erwerblichen Bereich auswirkt.
Nach der Rechtsprechung sind für den Einkommensvergleich die Verhältnisse im Zeitpunkt des Beginns eines allfälligen Rentenanspruchs massgebend; Validen- und Invalideneinkommen sind dabei auf zeit-identischer Grundlage zu erheben und allfällige rentenwirksame Änderungen der Vergleichseinkommen bis zum Verfügungserlass zu be-rücksichtigen (BGE 129 V 222). Die Beschwerdegegnerin ist unstreitig seit Dezember 1997 in ihrer Arbeitsfähigkeit eingeschränkt, weshalb der Rentenbeginn gestützt auf Art. 29 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
und Abs. 2 IVG auf Dezember 1998 zu veranschlagen ist und die zu diesem Zeitpunkt bestehenden Einkommensverhältnisse relevant sind. Da im Übrigen keine Hinweise für eine erhebliche Veränderung der Vergleichseinkommen bis zum Erlass der Verfügung vom 10. Mai 2001 ersichtlich sind, erübrigt sich die Vornahme eines weiteren Einkommensvergleichs.
3.1 Bei der Bemessung des ohne Invalidität erzielbaren Einkommens (Valideneinkommen) ist entscheidend, was die versicherte Person im massgebenden Zeitpunkt nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde tatsächlich verdienen würde (BGE 129 V 224 Erw. 4.3.1). Die Einkommensermittlung hat so konkret wie möglich zu erfolgen, weshalb in der Regel vom letzten Lohn auszugehen ist, den die versicherte Person vor Eintritt der Gesundheitsschädigung erzielt hat (ZAK 1980 S. 593 mit Hinweisen; Urteil R. vom 15. Juli 2003, I 793/02, Erw. 4.1 mit Hinweisen).
3.1.1 Gemäss den ergänzenden Auskünften der ehemaligen Arbeitgeberin vom 8. August 2000 (vgl. dazu namentlich den Bericht der IV-Berufsberaterin vom 7. Februar 2001) hätte sich das Einkommen der Beschwerdegegnerin ohne gesundheitliche Einschränkungen im Jahr 2000 auf Fr. 15'843.75 belaufen. Zurückgerechnet auf das massgebliche Vergleichsjahr 1998 ergibt sich in Nachachtung der Nominallohn-entwicklung, bei welcher nach Geschlechtern zu differenzieren ist (BGE 129 V 408), von 1,2 % (1999) sowie 1,6 % (2000; Bundesamt für Statistik, Lohnentwicklung 2001, S. 33, Tabelle T1.2.93, Nominallohn-index, Frauen, 1996-2001, Abschnitt D [Verarbeitendes Gewerbe; In-dustrie]) ein Einkommen in Höhe von Fr. 15'409.30.
3.1.2 Nach der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) 1998 betrug der stan-dardisierte Monatslohn bei 40 Arbeitsstunden in der Branche Metallbe- und -verarbeitung bei einfachen und repetitiven Tätigkeiten (Anforderungsniveau 4 des Arbeitsplatzes) im privaten Sektor Fr. 3741.- (einschliesslich 13. Monatslohn; vgl. LSE 1998, S. 25, Tabelle A1 Ziff. 27, 28) bzw. im Bereich Maschinen- und Fahrzeugbau (Ziff. 29, 35, 35) Fr. 3795.- monatlich. In Anbetracht der damaligen betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41,4 Stunden (Die Volkswirtschaft, Heft 1/2004, S. 94, Tabelle B9.2, Abschnitt D [Industrie; Verarbeitendes Gewerbe]) beläuft sich der Branchendurchschnitt folglich auf Fr. 3872.- monatlich bzw. Fr. 46'464.- jährlich (Metallbe- und -verarbeitung) und Fr. 3928.- monatlich bzw. Fr. 47'136.- jährlich (Maschinen- und Fahrzeugbau). Der zuvor errechnete Validenlohn im Betrag von Fr. 15'409.30.- liegt damit, wie die Vorinstanz im Ergebnis richtig erkannt hat, - verglichen mit einem branchenüblichen 50 %-Pensum - rund einen Drittel unter dem Durchschnittswert.

Sind indes - wie im hier zu beurteilenden Fall - keine Anhaltspunkte vorhanden, dass sich die versicherte Person aus freien Stücken mit einem bescheideneren Einkommen begnügen wollte, als sie hätte er-zielen können, und ist ferner anzunehmen, dass die geringen beruf-lichen Qualifikationen sich offensichtlich in einem deutlich unter den branchenüblichen Ansätzen liegenden Gehalt niedergeschlagen ha-ben, sind diese invaliditätsfremden Faktoren, sofern eine erhebliche Abweichung vorliegt, praxisgemäss entweder sowohl beim Validen- wie beim Invalideneinkommen oder überhaupt nicht zu berücksichti-gen. Nur dadurch ist der Grundsatz gewahrt, dass die Invalidenversi-cherung nicht für die auf invaliditätsfremde Gesichtspunkte zurückzu-führenden Lohneinbussen aufzukommen hat (BGE 129 V 225 Erw. 4.4 mit Hinweisen). Anstelle des Lohnes von Fr. 15'409.30 sind deshalb die zuvor ermittelten Tabellenwerte in den Bereichen der Metallbe- und -verarbeitung sowie des Maschinen- und Fahrzeugbaus heranzuziehen, woraus angesichts eines jährlichen Durchschnittswertes von Fr. 46'800.- (Fr. 46'464.- + Fr. 47'136.- : 2) ein massgebliches Valideneinkommen für eine 50 %-Beschäftigung von Fr. 23'400.- resul-tiert.
3.2 Die Beschwerdegegnerin hat nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbs-tätigkeit mehr aufgenommen, weshalb für das trotz gesundheitlicher Beeinträchtigung zumutbarweise noch realisierbare Einkommen (Inva-lideneinkommen) auf statistische Angaben abzustellen ist (BGE 126 V 76 f. Erw. 3b/bb). Da der Versicherten verschiedene Hilfsarbeiterstel-len offen stehen, ist der Zentralwert und nicht eine branchenspezifi-sche Zahl massgeblich. Gemäss Tabelle A1 der LSE 1998 beträgt die-ser für im privaten Sektor auf Anforderungsniveau 4 bei einer wö-chentlichen Arbeitszeit von 40 Stunden beschäftigte Frauen Fr. 3505.- monatlich bzw. Fr. 42'060.- jährlich. Aufgerechnet auf die im Jahr 1998 betriebsübliche Wochenarbeitszeit von 41,9 Stunden (Die Volks-wirtschaft, a.a.O., Total) ergibt sich daraus ein Einkommen von Fr. 44'058.- bzw. - in Berücksichtigung der um 50 % reduzierten Arbeits-fähigkeit (vgl. Erw. 2 hievor) - von Fr. 22'029.-.
Es bleibt im Weiteren zu prüfen, ob hievon ein behinderungsbedingter Abzug vorzunehmen ist. Nach der Rechtsprechung hängt die Frage, ob und gegebenenfalls in welchem Ausmass Tabellenlöhne herabzu-setzen sind, von sämtlichen persönlichen und beruflichen Umständen des konkreten Einzelfalls ab (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungs-grad), welche nach pflichtgemässem Ermessen zu schätzen sind, wo-bei der maximal zulässige Abzug auf 25 % begrenzt ist (BGE 126 V 79 f. Erw. 5b; AHI 2002 S. 62). Im hier zu beurteilenden Fall sind die Voraussetzungen für einen derartigen Abzug - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin (vgl. demgegenüber noch die der Verfügung vom 10. Mai 2001 zu Grunde liegende Invaliditätsbemessung: Bericht der IV-Berufsberaterin vom 7. Februar 2001) - mit dem kantonalen Gericht insofern grundsätzlich erfüllt, als sich die Versicherte infolge ihrer gesundheitlichen Beeinträchtigungen und der damit einhergehenen Einschränkungen (keine rückenbelastende Tätigkeit, in verschiedenen Körperhaltungen durchführbar, kein schweres Heben, keine Zugluft und Kälte) möglicherweise mit einem geringeren Lohn zu begnügen hat als voll leistungsfähige
Arbeitnehmerinnen. Was die Merkmale des Alters, der Dienstjahre und der Nationalität/Aufenthaltskategorie anbelangt, dürften sich diese unter den gegebenen Umständen, nachdem beim Valideneinkommen bereits mit Rücksicht auf inva-liditätsfremde Faktoren ein gekürzter Durchschnittslohn berücksichtigt wurde (vgl. Erw. 3.1.2 hievor), nicht weiter auf den Lohn auswirken. Ein Abzug von höchstens 10 % erscheint daher als angemessen, zu-mal sich eine Teilzeitbeschäftigung gerade bei Frauen mit einem Be-schäftigungsgrad von 50 - 74 % im Anforderungsniveau 4 gemäss Statistik eher lohnerhöhend, jedenfalls aber nicht lohnmindernd aus-wirkt (vgl. Tabelle 6* der LSE 1998, S. 20, sowie Tabelle 9 der LSE 2000, S. 24). Das massgebende Invalideneinkommen beläuft sich damit auf Fr. 19'826.10.
3.3 Aus der Gegenüberstellung von Validen- (Fr. 23'400.-) und Inva-lideneinkommen (Fr. 19'826.10) ergibt sich ein Invaliditätsgrad von 15 % (zur Rundung vgl. das zur Publikation in der Amtlichen Sammlung vorgesehene Urteil R. vom 19. Dezember 2003, U 27/02).
3.4 Die Vorinstanz hat in Abweichung von der namentlich in BGE 125 V 146 dargelegten, vorliegend angewandten höchstrichterlichen Rechtsprechung die Invalidität im erwerblichen Bereich bezogen auf eine Ganztagestätigkeit bemessen (Valideneinkommen: Fr. 31'687.50). Auf dieser Basis ermittelte sie schliesslich einen Invaliditätsgrad im Erwerbsteil von 58 %. Als Grund für diese der Praxis widersprechenden Berechnungsgrundlage führt sie - einmal mehr - zur Hauptsache an, die Belastungen und Einschränkungen in den häuslichen wie ausserhäuslichen Aktivitäten sollten gleichmässig berücksichtigt sein. Die Betrachtungsweise des Eidgenössischen Versicherungsgerichts, welche die Wechselwirkung zwischen Erwerb und Haushalt bewusst ausblende, führe zu einer willkürlichen Schlechterstellung der Teil- gegenüber den Vollerwerbstätigen, da nicht der effektiven Leistungseinbusse Rechnung getragen werde.

Die Kritik des kantonalen Gerichts an der geltenden Gerichts- und Verwaltungspraxis zur gemischten Methode der Invaliditätsbemessung ist - wie bereits mehrmals festgestellt wurde - nicht neu. Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat u.a. in den ebenfalls die heutige Vorinstanz betreffenden Urteilen D. vom 20. November 2002, I 532/02, B. vom 16. September 2002, I 303/02, B. vom 23. Oktober 2001, I 297/01, (vgl. auch die Urteile P. vom 30. Dezember 2003, I 456/03, und I. vom 25. Oktober 2002, I 245/02) einlässlich dazu Stellung ge-nommen und im Wesentlichen unter Hinweis auf seine Erwägungen in BGE 125 V 159 Erw. 5c/dd sowie das dort erwähnte Präjudiz B. vom 19. Mai 1993, I 417/92, eine Änderung der Rechtsprechung (vgl. dazu BGE 127 V 273 Erw. 4a mit Hinweisen) im Sinne der Bemessung der Invalidität im erwerblichen Bereich bezogen auf eine Ganztagestätig-keit abgelehnt. Daran ist festzuhalten. Weder die Argumentation des kantonalen Gerichts noch die Vorbringen der Beschwerdegegnerin bieten genügend Anlass, hiervon abzuweichen. Insbesondere sind auch die Ausführungen der Versicherten in der Vernehmlassung vom 10. Juni 2002 nicht geeignet, die in BGE 125 V 146 festgestellte Ge-setzmässigkeit von Art. 27bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV in Frage zu stellen.
4.
Was die Einschränkung im Haushalt anbelangt, hat die Verwaltung diese - gestützt auf die Erhebungen gemäss Abklärungsbericht vom 16. Juli 1999 - auf 38 % geschätzt. Das kantonale Gericht bringt demgegenüber vor, allein darauf könne nicht abgestellt werden, da zum einen keine ärztliche Stellungnahme zur verbliebenen Leistungsfähigkeit der Versicherten in der häuslichen Beschäftigung vorliege und zum anderen die von der Abklärungsperson ermittelte Behinderung von insgesamt lediglich 38 % angesichts einer Arbeitsfähigkeit in körperlich leichten Tätigkeiten von 50 % nicht nachvollziehbar erscheine. Wie es sich damit verhält, braucht vorliegend jedoch nicht abschliessend beurteilt zu werden. Insbesondere erübrigt sich die von der Vorinstanz in diesem Punkt erkannte Rückweisung an die IV-Stelle zur erneuten Abklärung. In Anwendung der gemischten Methode ergibt sich nämlich bei der Gewichtung des erwerblichen Anteils (0,5 x 15 %; vgl. Erw. 3.3 hievor) eine erwerbsbezogene Invalidität von lediglich 7,5 %. Damit folglich überhaupt ein Rentenanspruch entstehen könnte - Invalidi-tätsgrad von mindestens 40 % - müsste die Einschränkung im Haus-haltbereich jedenfalls 65 % betragen (0,5 x 65 %). Hierfür ergeben sich aus den Akten indessen
keinerlei Anhaltspunkte. Prof. Dr. med. H.________ und Frau Dr. med. G.________ nahmen in ihrer Expertise vom 14. September 1999 unter den subjektiven Angaben der Versicherten ausdrücklich auf den Abklärungsbericht vom 16. Juli 1999 Bezug und brachten hinsichtlich der darin enthaltenen, in den gutachterlichen Ausführungen wiedergegebenen Einschränkungen keine Vorbehalte an. In seinem Gutachten vom 22. Dezember 2000 diagnostizierte Dr med. E.________ sodann keine andauernde Depression oder einen damit vergleichbaren psychischen Leidenszustand (vgl. BGE 127 V 298 Erw. 4c), welcher sich zusätzlich erheblich einschränkend auf die Haushaltstätigkeit auswirken würde (zur Invaliditätsbemessung im Haushalt bei psychischen Gesundheitsstörungen: Urteil B. vom 22. Dezember 2003, I 311/03). Ferner schätzte Dr. med. B.________ die Leistungsfähigkeit der Beschwerdegegnerin als Fabrikarbeiterin und als Hausfrau in seinem Bericht vom 23. April 1999 ab 6. April 1998 bis auf weiteres auf 50 %, während sich Dr. med. R.________ in seinem Bericht vom 18. Mai 1999 nicht zum Leistungsvermögen im Haushalt äusserte, am 30. Juni 2000 jedoch eine Einschränkung in diesem Bereich von 40 % bescheinigte. Aus diesen Angaben folgt, dass die Versicherte in ihren
Haushaltverrichtungen gesundheitsbedingt im Umfang von 38 - 50 % - nicht aber im Ausmass der erforderlichen 65 % - reduziert sein dürfte.

Es hat somit bei der rentenablehnenden Verfügung der IV-Stelle vom 10. Mai 2001 sein Bewenden.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Ent-scheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 21. Februar 2002 aufgehoben.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kan-tons St. Gallen, der Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 23. Februar 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der II. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
i.V.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_219/02
Date : 23 février 2004
Publié : 12 mars 2004
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -
Classification : Changement de Jurisprudence


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
5 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
27bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
Répertoire ATF
104-V-135 • 125-V-146 • 125-V-413 • 126-V-75 • 127-V-268 • 127-V-294 • 128-V-29 • 129-V-1 • 129-V-222 • 129-V-408
Weitere Urteile ab 2000
I_219/02 • I_245/02 • I_297/01 • I_303/02 • I_311/03 • I_417/92 • I_456/03 • I_532/02 • I_793/02 • U_27/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
appréciation du personnel • atteinte à la santé • autorité inférieure • avocat • base de calcul • calcul • chose principale • collecte • commerce et industrie • comparaison des revenus • dimensions de la construction • directeur • dividende • durée et horaire de travail • début • décision • décision • dépression • emploi • entreprise • escroquerie • exactitude • examen • expert • faits nouveaux • femme au foyer • frais judiciaires • incapacité de travail • intéressé • jour déterminant • langue • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • mois • moyen de droit cantonal • mère • médecin spécialiste • ménage • nombre • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • peintre • perception de prestation • poids • pouvoir d'appréciation • pratique judiciaire et administrative • pré • quart de rente • question • quote-part • recours de droit administratif • rente pour enfant • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • salaire • salaire mensuel • salaire moyen • salaire nominal • sexe • stans • statistique • tiré • tribunal des assurances • tribunal fédéral • tribunal fédéral des assurances • téléphone • établissement hospitalier • état de fait • étendue • évaluation de l'invalidité • évolution des salaires
VSI
2002 S.62