Tribunal administratif fédéral
Tribunale amministrativo federale
Tribunal administrativ federal
Cour III
C-2195/2010
Arrêt du 23 janvier 2012
Vito Valenti (président du collège),
Composition Francesco Parrino et Franziska Schneider, juges,
Yannick Antoniazza-Hafner, greffier.
A._______,
Parties représenté par Ibrahima Diao, Mutuelle des Frontaliers, BP 43121, FR-25503 Morteau Cedex ,
recourant,
contre
Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (OAIE),avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 1211 Genève 2,
autorité inférieure.
Objet Assurance-invalidité (décision du 19 mars 2010).
Faits :
A.
Le ressortissant français A._______, né le [...] 1953, a travaillé en Suisse en tant que frontalier d'octobre 1972 à janvier 2002 comme employé de la banque B._______ respectivement de la banque C._______, puis, dès février 2002, comme collaborateur "Back-Office Espèces" à la banque D._______ (doc 4 p. 1-2; 11 p. 1 n° 2.1). Souffrant de problèmes psychiques (notamment troubles dépressifs et anxieux [doc 12 p. 31; 12 p. 29 s.; 12 p. 17 ss), il est mis en arrêt maladie dès le 21 août 2006, jour où il est victime d'une attaque de panique dans son véhicule avec la sensation d'être emmuré vivant (doc 12 p. 25). Il n'est dès lors plus en mesure de reprendre l'exercice de son activité lucrative, étant précisé qu'il doit en outre se soumettre à une cure de désintoxication éthylique du 15 mai au 12 juin 2007 (doc 12 p. 21 s.) et que son employeur le licenciera avec effet au 30 septembre 2007 (doc 5). En date du 1er octobre 2007 (doc 2), il dépose une demande de prestations de l'assurance-invalidité auprès de l'administration suisse, laquelle sera traitée par l'Office cantonal de l'assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après: OAI VD).
B.a Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'OAI VD recueille divers renseignements économiques et médicaux relatifs au requérant dont notamment des rapports médicaux des 19 octobre 2006 (doc 12 p. 31), 5 novembre 2006 (doc 12 p. 29), 14 décembre 2006 (doc 12 p. 24 ss [rapport d'expertise signé par le Dr E._______ mandaté par l'assureur perte de gain]), 17 avril 2007 (doc 12 p. 23), 12 juin 2007 (doc 12 p. 21 s.), 14 juin 2007 (doc 12 p. 17 ss [rapport d'expertise signé par le Dr E._______ mandaté par l'assureur perte de gain]), 31 juillet 2007 (doc 12 p. 9 ss [rapport d'expertise signé par le Dr F._______ mandaté par l'assureur perte de gain], 10 octobre 2007 (doc 12 p. 6), 23 octobre 2007 (doc 12 p. 4 s. [complément d'expertise signé par le Dr F._______]) et 4 décembre 2007 (doc 14 et 15 [formulaire AI "rapport médical Adultes" et son annexe "réinsertion professionnelle"]) ainsi qu'un questionnaire pour l'employeur du 17 octobre 2007 (doc 11). Dans les rapports des 31 juillet et 23 octobre 2007 précités, le Dr F._______ pose les diagnostics de troubles anxieux phobiques (F 40), trouble dépressif récurrent, en rémission totale (F 33.4), troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent (F 10.20), trouble mixte de la personnalité (F 61). Il estime que l'assuré présente un taux d'incapacité actuel de 100% qui sera de 50% au 1er octobre 2007 avec un pronostic plutôt favorable à court terme et réservé à long terme. Le dossier est également complété avec une prise de position du service médical de l'AI Suisse Romande (ci-après SMR) datée du 28 janvier 2008 (doc 21).
B.b Par décision du 13 mars 2008 (doc 25), l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (ci-après: OAIE) met l'intéressé au bénéfice d'une rente entière d'invalidité dès le 21 août 2007 puis d'une demi-rente à partir du 1er janvier 2008.
C.
En février 2009, l'OAI VD entame une procédure de révision de la rente. Dans ce cadre, il verse à la cause un questionnaire pour la révision de la rente du 24 février 2009 (doc 28 p. 1 s.) ainsi que des rapports médicaux des 6 mars 2009 (doc 33), 21 mars 2009 (doc 36 p. 1), 27 mars 2009 (doc 36 p. 2-3), 19 mai 2009 (doc 39 [rapport du SMR]), 11 décembre 2009 (doc 46 [rapport d'expertise réalisée par le Dr G._______ du Centre d'Expertise Médicale à K._______ {ci-après: CEMed}]) et 21 janvier 2010 (doc 49 [prise de position du SMR]). Dans le rapport du 11 décembre 2009 susmentionné, le Dr G._______ estime que la capacité de travail de l'assuré a augmenté et est complète dans l'activité habituelle au jour de l'expertise (doc 46 p. 11 et p. 13 n° 2.6).
D.
Le 28 janvier 2010 (doc 52), l'OAI VD informe l'intéressé que, selon la documentation médicale nouvellement versée à la cause, il est à nouveau en mesure d'exercer à plein temps son ancienne activité d'employé de banque, si bien que son droit à la rente s'éteint et devra être supprimé dès le premier jour du deuxième mois qui suivra la notification de la décision y relative. L'administration impartit à l'intéressé un délai de 30 jours dès notification dudit acte pour déposer ses remarques éventuelles. Celui-ci renonce à se déterminer dans le délai requis. Par communication du même jour (18 janvier 2010; doc 51), l'administration communique également à l'assuré qu'il remplit les conditions pour une aide au placement consistant en une orientation professionnelle et un soutien dans les recherches d'emploi.
E.
Par décision du 19 mars 2010 (doc 55), l'OAIE supprime la demi-rente de l'assuré dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de ladite décision, en reprenant l'argumentation du projet de décision.
F.a Par acte daté du 31 mars 2010 (pce TAF 1), l'assuré interjette recours auprès du Tribunal administratif fédéral contre la décision susmentionnée. Faisant valoir des troubles psychiques graves avec notamment crises de peur panique plusieurs fois dans la journée et manque important d'énergie, il conteste toute guérison. Il précise qu'il est suivi par son médecin généraliste qui reconduit son traitement tous les mois (antidépresseurs; anxiolytiques; somnifères; traitement contre l'asthme), qu'il consulte régulièrement un sophro-analyste et qu'il a l'intention de consulter prochainement un acupuncteur ainsi qu'un spécialiste de l'hypnose. Finalement, il indique qu'un juriste contactera le Tribunal de céans par un deuxième courrier pour étayer son recours avec de la documentation médicale.
F.b Ensuite de cela, le Dr H._______, médecin traitant de l'assuré, fait parvenir au Tribunal de céans un rapport médical du 2 avril 2010 rédigé par ses soins et attestant que seule une activité à temps partiel de 50% est actuellement exigible de la part de son patient (courrier remis à la Poste française le 15 avril 2010 [pce TAF 2]). A titre informatif, il produit aussi en annexe une lettre du 13 avril 2010 dans laquelle il demande au Dr G._______ de lui envoyer un exemplaire du rapport d'expertise du 11 décembre 2009.
F.c Par un courrier du 24 avril 2010 (pce TAF 5), le recourant verse à la cause un certificat du 19 mars 2010 signé par Madame I._______, sophro-analyste, et le rapport médical susmentionné du 2 avril 2010. Par ailleurs, il demande au Tribunal administratif fédéral d'obtenir pour consultation le rapport d'expertise du 11 décembre 2009, en confirmant être représenté par un conseillé juridique.
F.d Par ordonnance du 30 avril 2010 (pce TAF 6), le Tribunal de céans invite le recourant, dans un délai de 7 jours dès réception dudit acte, à produire une procuration en faveur de son représentant. En outre, il l'informe qu'il lui enverra une copie du rapport d'expertise demandé dès qu'il aura accusé réception du dossier de la cause commandé auprès de l'autorité inférieure. L'assuré produit une procuration en faveur de Monsieur Ibrahima Diao, de la Mutuelle des frontaliers, dans le délai requis (courrier du 7 mai 2010 [pce TAF 9]).
F.e Le Tribunal administratif fédéral, par ordonnances des 17 mai 2010 (pce TAF 10) et 22 juin 2010 (pce TAF 13 [prolongation du délai]), transmet au recourant une copie de l'expertise du 11 décembre 2009 et invite ce dernier à compléter son recours jusqu'au 14 juillet 2010.
Le recourant complète son recours par acte du 14 juillet 2010 (pce TAF 15). Remettant en question le bien-fondé de l'expertise du CEMed, il verse à la cause des rapports médicaux des 5 février 2010, 2 avril 2010 (déjà au dossier), 10 juin 2010 et 15 juin 2010.
G.
Par décision incidente du 19 juillet 2010 (pce TAF 16), le Tribunal de céans invite l'assuré, jusqu'au 19 août 2010, à payer une avance sur les frais de procédure présumés de Fr. 300.-. La somme requise est versée sur le compte du Tribunal le 2 août 2010 (pce TAF 18 p. 2).
H.
Appelé à prendre position sur le recours, l'OAIE, dans un prévis du 3 novembre 2011 (pce TAF 23 p. 1-2), conclut au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée en se référant à un rapport du SMR du 20 octobre 2010 (pce TAF 23 p. 5-6) et à une prise de position de l'OAI VD du 25 octobre 2010 (pce TAF 23 p. 3-4).
I.
Par réplique du 4 janvier 2011 (pce TAF 25), le recourant exprime son désaccord quant au fait que l'évaluation de son médecin traitant, le Dr H._______, ait été écartée par l'administration. Il réitère ses conclusions antérieures en soulignant que, selon lui, le rapport d'expertise du Dr G._______ ne traduit en aucun cas la réalité en faisant notamment abstraction de toutes les manifestations somatiques (palpitations, sudations; vertiges; persécutions de toute sorte) qui l'handicapent dans son activité professionnelle et sa vie familiale et en ne tenant pas suffisamment compte de son syndrome dépressif qui n'a rien de moyen et l'envahit par angoisses et peurs paniques dans sa vie de tous les jours.
J.
Invitée à dupliquer, l'autorité inférieure, se référant à une prise de position de l'OAI VD du 22 février 2011 (pce TAF 27 p. 3), ne décèle aucun motif lui permettant de revenir sur ses conclusions antérieures (duplique du 28 février 2011 [pce TAF 27 p. 1-2]). Ces documents sont envoyés au recourant pour connaissance par ordonnances des 21 mars 2011 (pce TAF 28 [signalant que l'échange d'écriture est en principe clos]) et 12 juillet 2011 (pce TAF 30 [accordant à l'assuré un délai de 15 jours pour déposer ses observations éventuelles en rapport avec la duplique]). Le recourant renonce à se déterminer dans le délai imparti.
Droit :
1.1. En application de l'art. 40
SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 40 - 1 Per la ricezione e l'esame delle richieste è competente: |
|
1 | Per la ricezione e l'esame delle richieste è competente: |
a | l'ufficio AI nel cui campo d'attività gli assicurati hanno il loro domicilio; |
b | l'ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero, fatti salvi i capoversi 2 e 2bis, se gli assicurati sono domiciliati all'estero. |
2 | Per la ricezione e l'esame delle richieste dei frontalieri è competente l'ufficio AI nel cui campo d'attività essi esercitano un'attività lucrativa. Questa regola si applica anche ai vecchi frontalieri, a condizione che al momento della richiesta il loro domicilio abituale si trovi ancora nella zona di frontiera e il danno alla salute risalga all'epoca della loro attività frontaliera. L'ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero notifica le decisioni. |
2bis | Per gli assicurati domiciliati all'estero ma che dimorano abitualmente in Svizzera (art. 13 cpv. 2 LPGA), la ricezione e l'esame delle richieste sono di competenza dell'ufficio AI nel cui campo d'attività gli assicurati hanno la loro dimora abituale. Se, durante la procedura, un assicurato cessa di avere la sua dimora abituale in Svizzera, la competenza passa all'ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero.243 |
2ter | Se, durante la procedura, un assicurato domiciliato all'estero trasferisce la sua dimora abituale o il suo domicilio in Svizzera, la competenza passa all'ufficio AI nel cui campo d'attività l'assicurato ha la sua dimora abituale o il suo domicilio conformemente al capoverso 1 lettera a.244 |
2quater | Se, durante la procedura, un assicurato domiciliato in Svizzera trasferisce il suo domicilio all'estero, la competenza passa all'ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero.245 |
3 | L'ufficio AI competente al momento della registrazione della domanda lo rimane durante tutta la procedura, con riserva dei capoversi 2bis-2quater.246 |
4 | In caso di conflitto di competenza, l' UFAS designa l'ufficio AI competente. |
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 32 Eccezioni - 1 Il ricorso è inammissibile contro: |
|
1 | Il ricorso è inammissibile contro: |
a | le decisioni in materia di sicurezza interna o esterna del Paese, neutralità, protezione diplomatica e altri affari esteri, in quanto il diritto internazionale pubblico non conferisca un diritto al giudizio da parte di un tribunale; |
b | le decisioni in materia di diritto di voto dei cittadini nonché di elezioni e votazioni popolari; |
c | le decisioni in materia di salario al merito del personale federale, in quanto non concernano la parità dei sessi; |
d | ... |
e | le decisioni nel settore dell'energia nucleare concernenti: |
e1 | le autorizzazioni di massima per impianti nucleari, |
e2 | l'approvazione del programma di smaltimento, |
e3 | la chiusura di depositi geologici in profondità, |
e4 | la prova dello smaltimento; |
f | le decisioni in materia di rilascio o estensione di concessioni di infrastrutture ferroviarie; |
g | le decisioni dell'autorità indipendente di ricorso in materia radiotelevisiva; |
h | le decisioni in materia di rilascio di concessioni per case da gioco; |
i | le decisioni in materia di rilascio, modifica o rinnovo della concessione della Società svizzera di radiotelevisione (SSR); |
j | le decisioni in materia di diritto ai sussidi di una scuola universitaria o di un altro istituto accademico. |
2 | Il ricorso è inoltre inammissibile contro: |
a | le decisioni che, in virtù di un'altra legge federale, possono essere impugnate mediante opposizione o ricorso dinanzi a un'autorità ai sensi dell'articolo 33 lettere c-f; |
b | le decisioni che, in virtù di un'altra legge federale, possono essere impugnate mediante ricorso dinanzi a un'autorità cantonale. |
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 31 Principio - Il Tribunale amministrativo federale giudica i ricorsi contro le decisioni ai sensi dell'articolo 5 della legge federale del 20 dicembre 196819 sulla procedura amministrativa (PA). |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 5 - 1 Sono decisioni i provvedimenti delle autorità nel singolo caso, fondati sul diritto pubblico federale e concernenti: |
|
1 | Sono decisioni i provvedimenti delle autorità nel singolo caso, fondati sul diritto pubblico federale e concernenti: |
a | la costituzione, la modificazione o l'annullamento di diritti o di obblighi; |
b | l'accertamento dell'esistenza, dell'inesistenza o dell'estensione di diritti o di obblighi; |
c | il rigetto o la dichiarazione d'inammissibilità d'istanze dirette alla costituzione, alla modificazione, all'annullamento o all'accertamento di diritti o di obblighi. |
2 | Sono decisioni anche quelle in materia d'esecuzione (art. 41 cpv. 1 lett. a e b), le decisioni incidentali (art. 45 e 46), le decisioni su opposizione (art. 30 cpv. 2 lett. b e 74), le decisioni su ricorso (art. 61), le decisioni in sede di revisione (art. 68) e l'interpretazione (art. 69).24 |
3 | Le dichiarazioni di un'autorità che rifiuta o solleva pretese da far valere mediante azione non sono considerate decisioni. |
SR 173.32 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF) LTAF Art. 33 Autorità inferiori - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni: |
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a | del Consiglio federale e degli organi dell'Assemblea federale in materia di rapporti di lavoro del personale federale, compreso il rifiuto dell'autorizzazione a procedere penalmente; |
b | del Consiglio federale concernenti: |
b1 | la destituzione di un membro del Consiglio della banca o della direzione generale o di un loro supplente secondo la legge del 3 ottobre 200325 sulla Banca nazionale, |
b10 | la revoca di un membro del consiglio d'amministrazione del Servizio svizzero di assegnazione delle tracce o l'approvazione della risoluzione del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio d'amministrazione secondo la legge federale del 20 dicembre 195743 sulle ferrovie; |
b2 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di vigilanza sui mercati finanziari o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 22 giugno 200726 sulla vigilanza dei mercati finanziari, |
b3 | il blocco di valori patrimoniali secondo la legge del 18 dicembre 201528 sui valori patrimoniali di provenienza illecita, |
b4 | il divieto di determinate attività secondo la LAIn30, |
b4bis | il divieto di organizzazioni secondo la LAIn, |
b5 | la revoca di un membro del Consiglio d'istituto dell'Istituto federale di metrologia secondo la legge federale del 17 giugno 201133 sull'Istituto federale di metrologia, |
b6 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'Autorità federale di sorveglianza dei revisori o l'approvazione dello scioglimento del rapporto di lavoro del direttore da parte del consiglio di amministrazione secondo la legge del 16 dicembre 200535 sui revisori, |
b7 | la revoca di un membro del Consiglio dell'Istituto svizzero per gli agenti terapeutici secondo la legge del 15 dicembre 200037 sugli agenti terapeutici, |
b8 | la revoca di un membro del consiglio di amministrazione dell'istituto secondo la legge del 16 giugno 201739 sui fondi di compensazione, |
b9 | la revoca di un membro del consiglio d'Istituto dell'Istituto svizzero di diritto comparato secondo la legge federale del 28 settembre 201841 sull'Istituto svizzero di diritto comparato, |
c | del Tribunale penale federale in materia di rapporti di lavoro dei suoi giudici e del suo personale; |
cbis | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rapporti di lavoro dei suoi giudici e del suo personale; |
cquater | del procuratore generale della Confederazione in materia di rapporti di lavoro dei procuratori pubblici federali da lui nominati e del personale del Ministero pubblico della Confederazione; |
cquinquies | dell'autorità di vigilanza sul Ministero pubblico della Confederazione in materia di rapporti di lavoro del personale della sua segreteria; |
cter | dell'autorità di vigilanza sul Ministero pubblico della Confederazione in materia di rapporti di lavoro dei membri del Ministero pubblico della Confederazione eletti dall'Assemblea federale plenaria; |
d | della Cancelleria federale, dei dipartimenti e dei servizi dell'Amministrazione federale loro subordinati o aggregati amministrativamente; |
e | degli stabilimenti e delle aziende della Confederazione; |
f | delle commissioni federali; |
g | dei tribunali arbitrali costituiti in virtù di contratti di diritto pubblico sottoscritti dalla Confederazione, dai suoi stabilimenti o dalle sue aziende; |
h | delle autorità o organizzazioni indipendenti dall'Amministrazione federale che decidono nell'adempimento di compiti di diritto pubblico loro affidati dalla Confederazione; |
i | delle autorità cantonali, in quanto una legge federale preveda che le loro decisioni sono impugnabili mediante ricorso dinanzi al Tribunale amministrativo federale. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 69 Rimedi giuridici: disposizioni particolari - 1 In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427: |
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1 | In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427: |
a | le decisioni degli uffici AI cantonali sono impugnabili direttamente dinanzi al tribunale delle assicurazioni del luogo dell'ufficio AI; |
b | le decisioni dell'Ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero sono impugnabili direttamente dinanzi al Tribunale amministrativo federale.429 |
1bis | La procedura di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni in caso di controversie relative a prestazioni dell'AI è soggetta a spese.430 L'entità delle spese è determinata fra 200 e 1000 franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.431 |
2 | Il capoverso 1bis e l'articolo 85bis capoverso 3 LAVS432 si applicano per analogia ai procedimenti dinanzi al Tribunale amministrativo federale.433 |
3 | Le decisioni dei tribunali arbitrali cantonali secondo l'articolo 27quinquies possono essere impugnate con ricorso al Tribunale federale conformemente alla legge del 17 giugno 2005434 sul Tribunale federale.435 |
1.2. En vertu de l'art. 3
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 3 - Non sono regolate dalla presente legge: |
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a | la procedura di autorità nel senso dell'articolo 1 capoverso 2 lettera e in quanto contro le loro decisioni non sia ammissibile un ricorso direttamente ad un'autorità federale; |
b | la procedura di prima istanza in materia di personale federale concernente l'istituzione iniziale del rapporto di servizio, la promozione, gli ordini di servizio e l'autorizzazione al procedimento penale contro l'agente; |
c | la procedura di prima istanza nelle cause amministrative penali e la procedura d'accertamento della polizia giudiziaria; |
d | la procedura della giustizia militare, compresa la giustizia militare disciplinare, la procedura in affari in materia di comando giusta l'articolo 37 come pure la procedura speciale giusta gli articoli 38 e 39 della legge militare del 3 febbraio 199517,18 ...19; |
dbis | la procedura in materia di assicurazioni sociali, sempre che la legge federale del 6 ottobre 200021 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali sia applicabile; |
e | la procedura d'imposizione doganale; |
fbis | la procedura di prima istanza in altre cause amministrative, quando la loro natura esige di dirimerle sul posto con decisione immediatamente esecutiva. |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 2 Campo d'applicazione e rapporto tra la parte generale e le singole leggi sulle assicurazioni sociali - Le disposizioni della presente legge sono applicabili alle assicurazioni sociali disciplinate dalla legislazione federale, se e per quanto le singole leggi sulle assicurazioni sociali lo prevedano. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 1 - 1 Le disposizioni della legge federale del 6 ottobre 20007 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) sono applicabili all'assicurazione per l'invalidità (art. 1a-26bis e 28-70) sempre che la presente legge non preveda espressamente una deroga.8 |
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1 | Le disposizioni della legge federale del 6 ottobre 20007 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) sono applicabili all'assicurazione per l'invalidità (art. 1a-26bis e 28-70) sempre che la presente legge non preveda espressamente una deroga.8 |
2 | Gli articoli 32 e 33 LPGA sono pure applicabili al promovimento dell'aiuto agli invalidi (art. 71-76). |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 1a - Le prestazioni della presente legge si prefiggono di: |
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a | prevenire, ridurre o eliminare l'invalidità mediante provvedimenti d'integrazione adeguati, semplici e appropriati; |
b | compensare le conseguenze economiche permanenti dell'invalidità mediante un'adeguata copertura del fabbisogno vitale; |
c | aiutare gli assicurati interessati a condurre una vita autonoma e responsabile. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 26bis Scelta tra personale sanitario ausiliario, stabilimenti e fornitori di mezzi ausiliari - 1 L'assicurato ha libera scelta tra il personale sanitario ausiliario, gli stabilimenti e i laboratori, nonché le aziende presenti sul mercato generale del lavoro, che eseguono i provvedimenti d'integrazione, e i fornitori di mezzi ausiliari, in quanto essi soddisfino le prescrizioni cantonali e le esigenze dell'assicurazione.197 |
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1 | L'assicurato ha libera scelta tra il personale sanitario ausiliario, gli stabilimenti e i laboratori, nonché le aziende presenti sul mercato generale del lavoro, che eseguono i provvedimenti d'integrazione, e i fornitori di mezzi ausiliari, in quanto essi soddisfino le prescrizioni cantonali e le esigenze dell'assicurazione.197 |
2 | Il Consiglio federale, consultati i Cantoni e le organizzazioni interessate, emana le prescrizioni sul riconoscimento degli agenti esecutori indicati nel capoverso 1. |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se: |
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1 | L'assicurato ha diritto a una rendita se: |
a | la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili; |
b | ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA210) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e |
c | al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento. |
1bis | La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.211 |
2 | ...212 |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 70 Disposizioni penali - Gli articoli 87 a 91 della LAVS436 sono applicabili alle persone che violano le disposizioni della presente legge in uno dei modi indicati in detti articoli. |
1.3. Selon l'art. 59
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 59 Legittimazione - Ha diritto di ricorrere chiunque è toccato dalla decisione o dalla decisione su opposizione e ha un interesse degno di protezione al suo annullamento o alla sua modificazione. |
Déposé en temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 60
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 60 Termine di ricorso - 1 Il ricorso deve essere interposto entro 30 giorni dalla notificazione della decisione o della decisione contro cui l'opposizione è esclusa. |
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1 | Il ricorso deve essere interposto entro 30 giorni dalla notificazione della decisione o della decisione contro cui l'opposizione è esclusa. |
2 | Gli articoli 38-41 sono applicabili per analogia. |
2.1. Le recourant est citoyen d'un Etat membre de la Communauté européenne. Par conséquent est applicable, en l'espèce, l'Accord sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999, entré en vigueur le 1er juin 2002, entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part (ALCP, RS 0.142.112.681), dont l'Annexe II règle la coordination des systèmes de sécurité sociale par renvoi statique au droit européen (cf. aussi art. 80a
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 80a - 1 Ai cittadini svizzeri o di uno Stato membro dell'Unione europea che sono o sono stati soggetti alla legislazione in materia di sicurezza sociale della Svizzera o di uno o più Stati membri dell'Unione europea, ai rifugiati o agli apolidi residenti in Svizzera o in uno Stato membro dell'Unione europea, nonché ai familiari e ai superstiti di queste persone, in merito alle prestazioni che rientrano nel campo d'applicazione della presente legge, si applicano i seguenti atti normativi nella versione vincolante per la Svizzera dell'allegato II sezione A dell'Accordo del 21 giugno 1999470 tra la Confederazione Svizzera, da una parte, e la Comunità europea ed i suoi Stati membri, dall'altra, sulla libera circolazione delle persone (Accordo sulla libera circolazione delle persone): |
|
1 | Ai cittadini svizzeri o di uno Stato membro dell'Unione europea che sono o sono stati soggetti alla legislazione in materia di sicurezza sociale della Svizzera o di uno o più Stati membri dell'Unione europea, ai rifugiati o agli apolidi residenti in Svizzera o in uno Stato membro dell'Unione europea, nonché ai familiari e ai superstiti di queste persone, in merito alle prestazioni che rientrano nel campo d'applicazione della presente legge, si applicano i seguenti atti normativi nella versione vincolante per la Svizzera dell'allegato II sezione A dell'Accordo del 21 giugno 1999470 tra la Confederazione Svizzera, da una parte, e la Comunità europea ed i suoi Stati membri, dall'altra, sulla libera circolazione delle persone (Accordo sulla libera circolazione delle persone): |
a | regolamento (CE) n. 883/2004471; |
b | regolamento (CE) n. 987/2009472; |
c | regolamento (CEE) n. 1408/71473; |
d | regolamento (CEE) n. 574/72474. |
2 | Ai cittadini svizzeri, islandesi, norvegesi o del Principato del Liechtenstein che sono o sono stati soggetti alla legislazione in materia di sicurezza sociale della Svizzera, dell'Islanda, della Norvegia o del Principato del Liechtenstein, agli apolidi o ai rifugiati residenti in Svizzera o nel territorio dell'Islanda, della Norvegia o del Principato del Liechtenstein, nonché ai familiari e ai superstiti di queste persone, in merito alle prestazioni che rientrano nel campo d'applicazione della presente legge, si applicano i seguenti atti normativi nella versione vincolante per la Svizzera dell'allegato K appendice 2 della Convenzione del 4 gennaio 1960475 istitutiva dell'Associazione europea di libero scambio (Convenzione AELS): |
a | regolamento (CE) n. 883/2004; |
b | regolamento (CE) n. 987/2009; |
c | regolamento (CEE) n. 1408/71; |
d | regolamento (CEE) n. 574/72. |
3 | Il Consiglio federale adegua i rimandi agli atti normativi dell'Unione europea di cui ai capoversi 1 e 2 ogniqualvolta è adottata una modifica dell'allegato II dell'Accordo sulla libera circolazione delle persone e dell'allegato K appendice 2 della Convenzione AELS. |
4 | Nella presente legge le espressioni «Stati membri dell'Unione europea», «Stati membri della Comunità europea», «Stati dell'Unione europea» e «Stati della Comunità europea» designano gli Stati cui si applica l'Accordo sulla libera circolazione delle persone. |
2.2. Le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits, le juge n'ayant pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2). Ainsi, par rapport aux dispositions de la LAI, il s'ensuit que le droit à une rente de l'assurance-invalidité doit être examiné au regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 2007 (cf. notamment novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI [4ème révision], entrée en vigueur le 1er janvier 2004) et, après le 1er janvier 2008, en fonction des modifications de cette loi consécutives à la 5ème révision de la LAI. La présente procédure de révision ayant été entamée en février 2009, les dispositions de la LAI en vigueur à partir du 1er janvier 2008 sont donc applicables en l'espèce.
3.
L'invalidité au sens de la LPGA et de la LAI est l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidità - 1 È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata. |
|
1 | È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata. |
2 | Gli assicurati minorenni senza attività lucrativa sono ritenuti invalidi se hanno un danno alla salute fisica, mentale o psichica che probabilmente provocherà un'incapacità al guadagno totale o parziale.12 |
3 | Gli assicurati maggiorenni che prima di subire un danno alla salute fisica, mentale o psichica non esercitavano un'attività lucrativa e dai quali non si può ragionevolmente esigere che l'esercitino sono considerati invalidi se tale danno impedisce loro di svolgere le proprie mansioni consuete. L'articolo 7 capoverso 2 si applica per analogia.13 14 |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 4 Invalidità - 1 L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48 |
|
1 | L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48 |
2 | L'invalidità è considerata insorgere quando, per natura e gravità, motiva il diritto alla singola prestazione.49 |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacità al guadagno - 1 È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili. |
|
1 | È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili. |
2 | Per valutare la presenza di un'incapacità al guadagno sono considerate esclusivamente le conseguenze del danno alla salute. Inoltre, sussiste un'incapacità al guadagno soltanto se essa non è obiettivamente superabile.11 |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se: |
|
1 | L'assicurato ha diritto a una rendita se: |
a | la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili; |
b | ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA210) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e |
c | al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento. |
1bis | La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.211 |
2 | ...212 |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidità - 1 È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata. |
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1 | È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata. |
2 | Gli assicurati minorenni senza attività lucrativa sono ritenuti invalidi se hanno un danno alla salute fisica, mentale o psichica che probabilmente provocherà un'incapacità al guadagno totale o parziale.12 |
3 | Gli assicurati maggiorenni che prima di subire un danno alla salute fisica, mentale o psichica non esercitavano un'attività lucrativa e dai quali non si può ragionevolmente esigere che l'esercitino sono considerati invalidi se tale danno impedisce loro di svolgere le proprie mansioni consuete. L'articolo 7 capoverso 2 si applica per analogia.13 14 |
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 4 Invalidità - 1 L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48 |
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1 | L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48 |
2 | L'invalidità è considerata insorgere quando, per natura e gravità, motiva il diritto alla singola prestazione.49 |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 16 Grado d'invalidità - Per valutare il grado d'invalidità, il reddito che l'assicurato invalido potrebbe conseguire esercitando l'attività ragionevolmente esigibile da lui dopo la cura medica e l'eventuale esecuzione di provvedimenti d'integrazione, tenuto conto di una situazione equilibrata del mercato del lavoro, è confrontato con il reddito che egli avrebbe potuto ottenere se non fosse diventato invalido. |
4.
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 43 Accertamento - 1 L'assicuratore esamina le domande, intraprende d'ufficio i necessari accertamenti e raccoglie le informazioni di cui ha bisogno. Le informazioni date oralmente devono essere messe per scritto. |
|
1 | L'assicuratore esamina le domande, intraprende d'ufficio i necessari accertamenti e raccoglie le informazioni di cui ha bisogno. Le informazioni date oralmente devono essere messe per scritto. |
1bis | L'assicuratore determina la natura e l'entità dei necessari accertamenti.35 |
2 | Se sono necessari e ragionevolmente esigibili esami medici o specialistici per la valutazione del caso, l'assicurato deve sottoporvisi. |
3 | Se l'assicurato o altre persone che pretendono prestazioni, nonostante un'ingiunzione, rifiutano in modo ingiustificato di compiere il loro dovere d'informare o di collaborare, l'assicuratore può, dopo diffida scritta e avvertimento delle conseguenze giuridiche e dopo aver impartito un adeguato termine di riflessione, decidere in base agli atti o chiudere l'inchiesta e decidere di non entrare in materia36. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
5.
D'une manière générale, en présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références). Le Tribunal fédéral a toutefois posé des lignes directrices en matière d'appréciation des preuve. En particulier, en cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels susmentionnés. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Cette constatation s'applique de même aux médecins non traitant consultés par le patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa requête (ATF 125 V 351 consid. 3c). Il n'en va différemment que si les médecins mandatés par l'assuré font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêts du Tribunal fédéral 8C_392/2010 du 21 décembre 2010 consid. 5.2; 9C_101/2010 du 5 août 2010 consid. 3.3.3).
6.
En l'espèce, le litige porte sur le point de savoir si l'administration a agi conformément au droit en supprimant la demi-rente d'invalidité de l'intéressé par décision du 19 mars 2010.
7.
Selon l'art. 17
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
|
1 | Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
a | subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o |
b | aumenta al 100 per cento.18 |
2 | Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione. |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
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1 | Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
a | subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o |
b | aumenta al 100 per cento.18 |
2 | Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione. |
8.
Il ressort du dossier qu'en son temps (cf. notamment rapport du SMR du 28 janvier 2008 [doc 21]), l'administration a octroyé une rente d'invalidité à l'assuré en se basant principalement sur l'expertise psychiatrique du 31 juillet 2007 signé par le Dr F._______ retenant notamment le diagnostic de troubles anxieux phobiques F 40 (sur l'ensemble des diagnostics retenus cf. supra let. B.a) et estimant que le recourant présentait dans son activité habituelle une capacité de travail de 0% jusqu'au 30 septembre 2007 puis de 50% dès le 1er octobre 2007 (doc 12 p. 13-15; voire aussi le complément d'expertise du 23 octobre 2007 [doc 12 p. 4-5]).
9.
Dans le cadre de la procédure de révision entamée en février 2009, le dossier a été complété avec notamment les actes suivants.
9.1. Dans un rapport du 6 mars 2009 (doc 33 p. 3-5 [questionnaire médical de l'OAI VD]), le Dr J._______, psychothérapeute, retient une nette amélioration de l'état de santé de l'assuré sous réserve que ce dernier ne soit pas exposé aux responsabilités. Il souligne toutefois que l'intéressé reste anxieux et se trouve dans un état précaire avec risque de réapparition des symptômes (doc 33 p. 4 n° 1.11 et 33 p. 3 n° 1.8). Selon lui, il y ainsi lieu de retenir un état stabilisé par atténuation du tableau dépressif, des attaques de panique ou du trouble anxieux persistant (doc 33 p. 2 n° 1.4). Au point 1.6, il atteste que l'assuré dispose d'une capacité de travail de 50% dans sa dernière activité (doc 33 p. 3; cf. toutefois point 1.7 où ce même médecin estime que l'activité habituelle n'est plus exigible). Par ailleurs, à la question de savoir quelles sont les restrictions physiques ou psychiques dans la dernière activité exercée, il répond de la façon suivante: "phobie d'éloignement du domicile + responsabilisations professionnelles et familiales difficiles" (doc 33 p. 3 n° 1.7).
9.2. Dans des rapports des 21 et 27 mars 2009 (doc 36 p. 1; 36 p. 2-3), le Dr H._______, médecin généraliste, fait part d'un état de santé resté stationnaire sans amélioration. Selon lui, la capacité de travail dans l'ancienne activité est de 0% sans qu'une autre activité puisse être envisagée pour le moment. Dans le cas d'une activité sans contrainte physique, l'occupation envisagée pourrait être d'environ 25% en dehors d'une situation professionnelle de stress.
9.3. L'assuré a par la suite été soumis à une expertise psychiatrique au CEMed à K._______ le 1er septembre 2009. Dans un rapport du 11 décembre 2009 (doc 46), le Dr G._______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, ne retient plus aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail et pose les diagnostics sans incidence sur l'activité lucrative de personnalité dépendante, depuis l'âge d'environ 18 ans (F 60.7), d'agoraphobie avec troubles paniques depuis environ 2006 (F 40.01), de troubles anxieux et dépressifs mixtes, depuis environ 2008 (F 41.2), de syndrome de dépendance à l'alcool, utilisation continue depuis environ 2007 (F 10.25), et de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, depuis l'adolescence (F 33.4). Il conclut que l'intéressé dispose des ressources nécessaires pour accomplir à nouveau sa dernière activité à temps complet sans diminution de rendement et sans indication particulière (doc 46 p. 13 n° 2.3 s.).
9.4. Dans un rapport du 21 janvier 2010 (doc 49), le Dr L._______, du SMR, fait siennes les conclusions de l'expert, en précisant que, vu la personnalité dépendante de l'assuré, il pourrait être utile de le faire bénéficier d'une aide au placement.
9.5. En procédure de recours, le Dr H._______, dans des rapports des 2 avril 2010 (pce TAF 2 p. 1) et 15 juin 2006 (pce TAF 15 p. 10-11 [prises de position consistant en des notes manuscrites sur une copie des page 12 et 13 de l'expertise du 11 décembre 2009]), pose les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de troubles dépressifs récurrents avec attaques de panique, de phobie et d'anxiété généralisée et le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail d'asthme. Il souligne que l'assuré dispose d'une capacité de travail de seulement 50% dans la profession d'employé de banque (avec une diminution du rendement non quantifiée), en relevant qu'il existe chez son patient une lenteur indéniable avec manque d'assurance, concentration limitée, épuisement tant physique que psychologique et risque augmenté d'attaques de panique. Selon lui, ce n'est que très modérément que l'intéressé peut s'adapter à son environnement professionnel du fait de l'envahissement anxieux et des phobies, en particulier des phobies sociales. Il convient donc d'éviter les contraintes émotionnelles et de porter une attention particulière aux rapports d'autorité et à l'encadrement. Par ailleurs, l'exercice d'un temps partiel serait indispensable pour réadapter l'assuré à son environnement de travail.
9.6. Pour sa part, le Dr J._______, dans un rapport du 10 juin 2010 (pce TAF 15 p. 8 s.), note que l'état physique et psychique de son patient semble s'être stabilisé depuis mars 2009 sous réserve d'un environnement adapté, et fait part d'un contrôle du tableau dépressif, d'une jugulation des crises d'attaques de panique et d'une abstinence par rapport à l'alcool et à la tendance au jeu; il convient toutefois de tenir compte du fait que le moindre niveau de stress (rapport d'autorité, pression de type "rendement", stress en tout genre) risquerait d'entraîner une rechute, l'équilibre mental et physique de son patient étant précaire et sous contrôle médicamenteux (avec séances de relaxation hebdomadaire et consultation de son médecin généraliste tous les 10 jours). Le Dr J._______ conclut que, dans ces conditions, une reprise de l'activité lucrative à plein temps paraît difficilement envisageable.
9.7. Dans un rapport du SMR du 20 octobre 2010 (pce TAF 23 p. 5 s.), la Dresse M._______ relève que la nouvelle documentation médicale produite par les médecins traitant de l'assuré ne permet pas de remettre en cause les conclusions du Dr G._______, les Drs H._______ et J._______ émettant un avis plus favorable à leur patient en raison du lien de confiance qui les unirait à celui-ci.
9.8. On relève également que, selon un certificat établi par Madame I._______, l'assuré suit des séances de sophro-analyse toutes les deux semaines depuis mars 2009 (attestation du 19 mars 2010 [pce TAF 5 p. 2]).
10.
Cela étant, le Tribunal de céans prend position comme suit.
10.1. La présence d'un motif de révision suppose une modification notable du taux d'invalidité. Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de l'art. 17
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
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1 | Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
a | subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o |
b | aumenta al 100 per cento.18 |
2 | Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione. |
Selon une jurisprudence constante, le fait que les diagnostics retenus soient restés identiques n'exclut pas a priori une augmentation significative des ressources du recourant en terme de capacité de travail et partant un changement notable de l'état des faits dans le sens de l'art. 17
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
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1 | Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita: |
a | subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o |
b | aumenta al 100 per cento.18 |
2 | Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione. |
10.2. Dans la présente procédure de révision, force est de constater que le tableau clinique de l'assuré a évolué entre 2008 et 2010. En effet, l'ensemble du corps médical s'accorde à retenir que le trouble anxieux avec attaques de panique a connu une évolution favorable. Les médecins traitant de l'assuré ont toutefois estimé que cette amélioration n'avait pas de répercussion significative sur la capacité de travail de l'intéressé (évaluée à 50% dans l'activité habituelle depuis janvier 2008 selon la décision d'octroi de rente du 13 mars 2008 [doc 28]), ce qui a incité l'administration à confier au CEMed à K.________ la réalisation d'une expertise ayant précisément pour but d'apporter un avis neutre sur ce point (cf. doc 39 [prise de position du SMR du 19 mai 2009 [doc 39]; 46 p. 3 n° 1 [mandat de l'expertise]).
Ainsi, le Dr G._______, psychiatre disposant de toutes les qualifications nécessaires pour juger valablement de l'état de santé de l'assuré dont les atteintes invalidantes sont exclusivement d'ordre psychiatrique (cf. doc 36 p. 3 n° 5) , a examiné personnellement le recourant en date du 1er septembre 2009. Dans ce cadre, il a clairement retenu que la capacité de travail de l'intéressé avait augmenté depuis l'octroi de la demi-rente en 2008 et qu'elle était ainsi passée de 50 à 100% dans l'ancienne profession d'employé de banque sans diminution du rendement (doc 46 p. 13 n° 2.6). Selon lui, la symptomatologie dépressive observée est légère sans trouble cognitif (pas de trouble de l'attention/concentration, pas de perte de mémoire, pas de trouble de la compréhension), ni désespoir (doc 46 p. 9 et 10) et le trouble anxieux mis en évidence n'est plus de nature à entraver l'exercice de son activité habituelle. Cet avis se base sur une anamnèse complète de l'assuré, prend en compte les plaintes du recourant (à savoir avant tout des peurs paniques accompagnées de palpitations et de vertiges surtout lorsque celui-ci se trouve loin de chez lui; fatigue très importante; manque de concentration), dresse un tableau global et cohérent, exempt de contradictions, et contient une motivation suffisante compte tenu des particularités du cas concret et des actes versés au dossier. En particulier, on ne saurait retenir que ce document consiste en "des formulaires usuels pré-imprimés établis par les offices AI" et qu'il comprend une argumentation lacunaire comme le fait valoir le recourant (cf. mémoire du 14 juillet 2010 [pce TAF 15 p. 5]). Bien plutôt, le Dr G._______expose correctement dans l'anamnèse l'avis des médecins traitant de l'assuré (doc 46 p. 4-5) et exprime par la suite de façon concluante un avis contraire en motivant son opinion (doc 46 p. 10-11 et p. 12 n° 2.6; voire arrêt du Tribunal fédéral 9C_509/2010 du 4 février 2011 consid. 4.2). Au demeurant, dans la mesure où l'assuré conteste la neutralité de l'expert mandaté (cf. dans ce sens mémoire du 4 janvier 2011 [pce TAF 25 p. 2]), ce grief est mal fondé. En effet, des expertises réalisées dans des Centres d'observation médicale de l'assurance-invalidité tels que le CEMed sont considérées en principe comme probantes sous l'angle de l'indépendance et de l'objectivité et le recourant ne met en avant aucun indice concret qui inciterait à penser que le Dr G._______ était prévenu (cf. parmi d'autres ATF 137 V 210 consid. 2.1-2.3 et 6; ATF 136 V 376 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 9C_665/2011 du 21 novembre 2011 consid. 2.3; 8C_426/2011 du 29 septembre 2011 consid. 6).
Eu égard à l'ensemble de ces éléments, il y a donc lieu de reconnaître pleine valeur probante à l'expertise du CEMed.
10.3. Par ailleurs, autant les données cliniques de l'expertise que les autres rapports médicaux versés à la cause contiennent plusieurs indices qui soutiennent cette évaluation.
10.3.1. Tout d'abord, il appert que, lors de l'octroi initial de la rente en 2008, le trouble anxieux avait été déterminant pour reconnaître à l'assuré le droit à une demi-rente d'invalidité (cf. notamment rapport du SMR du 28 janvier 2008 [doc 21]). Ainsi, le Dr F._______ faisait part d'un assuré n'ayant quasiment aucune activité le matin, car il était l'objet d'angoisses très importantes et envahissantes qui débutaient dès les premiers instants après son réveil avec peur de s'étouffer en avalant, peur de se noyer, de tomber etc. Ces troubles disparaissaient ensuite progressivement vers 13:00 et l'assuré pouvait alors mener une vie "comme tout le monde" (doc 12 p. 11 s.). Ainsi, il s'adonnait les après-midi à différentes activités telles que le jardinage, le ménage, le jeu d'échecs (doc 12 p. 13). Le Dr F._______ en inférait qu'actuellement, le recourant disposait uniquement des ressources nécessaires pour exercer son activité habituelle d'employé de banque dans la deuxième partie de la journée et retenait pour cette raison une capacité de travail de 50% (doc 12 p. 4; 12 p. 15 n° 2 et 3). Il précisait également que le traitement psychiatrique auprès du Dr J._______ ne faisait que débuter et qu'il avait encore un effet limité sur le trouble anxieux (doc 12 p. 14). En revanche, dans l'expertise du 11 décembre 2009, le Dr G._______ décrit un assuré qui se réveille à 6:30 et va directement à l'ordinateur pour faire des parties d'échecs où il parvient à se concentrer et oublier ses soucis, prend sa douche à 11:30 et prépare le repas qu'il prend ensuite avec sa femme, va aux commissions de 15:00 à 16:00 deux fois par semaine, fait aussi le ménage, passe en revue sa situation financière régulièrement et prend des cours de sophrologie par correspondance. Il est également mentionné que l'assuré a repeint et poncé les portes de sa villa pendant toute une semaine au printemps 2009 sur l'initiative de sa femme, qu'il a appris à nager et à vaincre ses angoisses et ses peurs panique de se noyer et que de janvier à juin 2009 il a donné des cours d'échecs dans une école primaire en France de 12:00 à 13:10 du lundi au jeudi de façon bénévole (doc 46 p. 7). Force est ainsi de constater que le trouble anxieux très prononcé dans la matinée jusqu'à environ 13:00 qui était considéré comme déterminant lors de l'expertise du 31 juillet 2007 avec pour effet une absence de quasiment toute activité de la part du recourant n'est plus présent lors de l'examen du Dr G._______ en septembre 2009. Cette évolution de la symptomatologie anxieuse est donc de nature à confirmer l'évaluation de l'expert du CEMed, selon laquelle l'assuré a retrouvé des ressources considérables lui permettant nouvellement de reprendre une activité
lucrative également dans la première partie de la journée.
10.3.2. Ensuite, les médecins traitant du recourant confirment eux-mêmes une évolution favorable de l'état de santé de l'assuré. Ainsi, le Dr H._______, dans un rapport du 2 avril 2010 (pce TAF 2), parle d'une "amélioration confortable" de l'état de santé, nonobstant les plaintes très importantes décrites par l'assuré dans son mémoire de recours du 31 mars 2010 (cf. supra let. F.a). Pour sa part le Dr J._______, dans un rapport du 6 mars 2009 (doc 33), signale "une nette amélioration" avec atténuation de la symptomatologie anxio-dépressive. En outre, le Dr H._______, dans son rapport du 27 mars 2009, relève que les troubles psychologiques de l'assuré ne nécessitent plus une prise en charge psychiatrique pour le moment, un suivi psychothérapeutique étant assuré par ses soins (doc 36 p. 3 n° 11; cf. aussi mémoire de recours du 31 mars 2010; rapport du Dr J._______ du 10 juin 2010 ne faisant plus part d'un suivi régulier à son cabinet et indiquant que l'assuré consulte son médecin généraliste tous les 10 jours [pce TAF 15 p. 9]). Au vu de ces constats positifs, les évaluations des Drs H._______ et J._______ retenant une capacité de travail de l'intéressé inchangée de 50% dans l'activité habituelle sont peu convaincantes, étant rappelé que, lors de l'appréciation des preuves, l'autorité appelée à statuer doit prendre en considération la distinction faite par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_665/2011 du 21 novembre 2011 consid. 2.3 et les références citées). Par ailleurs, dès lors que les médecins traitant de l'assuré ne sont pas psychiatres et faute d'éléments objectifs suffisamment concrets qui inciteraient à procéder autrement, il y a lieu d'accorder plus de poids à l'avis du Dr G._______ qui possède une spécialisation en psychiatrie et est ainsi plus à même de juger des ressources encore disponibles chez l'assuré pour surmonter sa symptomatologie anxio-dépressive (sur l'importance de la qualification des médecins cf. entre autres arrêts du Tribunal fédéral 9C_736/2009 du 26 janvier 2010 consid. 2.1 et les références; 9C_699/2009 du 24 février 2010 consid. 4.4 s.; arrêt du Tribunal administratif fédéral C-2169/2008 du 9 août 2010 consid. 3.3). On note également que le suivi régulier de l'assuré auprès du Dr H._______ tous les 10 jours ne fait pas obstacle à l'exercice à plein temps d'une activité, de telles absences étant encore compatibles avec ce que l'on peut raisonnablement exiger d'un employeur et ne sauraient donc être déterminant en l'espèce. Finalement, on relèvera que si l'assuré avait repris la commission d'alcool peu avant l'expertise du CEMed (cf. doc 46 p. 6), les rapports postérieurs de ses médecins
traitant ne font pas état de problèmes y relatifs (cf. notamment rapport du Dr J._______ du 10 juin 2010 indiquant que son patient est abstinent [pce TAF 15 p. 8-9]). En l'état du dossier et en accord avec les conclusions du Dr G._______ (doc 46 p. 11), il n'y a donc pas lieu de retenir que, dans la période déterminante, l'assuré aurait été victime d'une alco-olodépendance constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence (cf. à ce sujet arrêt du Tribunal fédéral 9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3 in fine).
10.4. Au vu de l'ensemble de ces circonstances et conformément à la jurisprudence en la matière (cf. supra consid. 5), il appert que les rapports médicaux produits par le recourant ne parviennent pas à ébranler le bien-fondé des conclusions du Dr G._______. Le Tribunal de céans peut donc conclure au niveau de la vraisemblance prépondérante valable en droit des assurances sociales qu'au plus tard le 1er septembre 2009 (date de l'examen de l'assuré au CEMed), l'état de santé du recourant s'était amélioré de façon significative, ce qui autorisait l'administration à procéder à un examen complet de la situation tant au niveau des faits que du droit (sur la jurisprudence y afférente cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_88/2010 du 4 mai 2010 consid. 5.3 et les références citées) et à retenir que, lors du prononcé de l'acte entrepris, l'assuré disposait d'une capacité de travail à plein temps dans son activité habituelle d'employé de banque.
11.
Il convient encore d'examiner si l'autorité inférieure n'aurait pas dû mettre le recourant au bénéfice d'une mesure de réadaptation.
11.1. Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, il appartient en principe à la personne assurée d'entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre d'elle pour tirer profit de l'amélioration de sa capacité de travail médicalement documentée; autrement dit une amélioration de la capacité de travail médicalement documentée permet, nonobstant une durée prolongée de la période durant laquelle la rente a été allouée, d'inférer une amélioration de la capacité de gain et, partant, de procéder à une nouvelle comparaison des revenus. Dans certains cas très particuliers, lorsque la rente a été allouée de façon prolongée, la jurisprudence a considéré qu'il n'était pas opportun de supprimer la rente, malgré l'existence d'une capacité de travail médicalement documentée, avant que les possibilités théoriques de travail n'aient été confirmées avec l'aide de mesures médicales de réhabilitation et/ou de mesure d'ordre professionnel. Il convient dans chaque cas de vérifier que la personne assurée est concrètement en mesure de mettre à profit sa capacité de gain sur le marché équilibré du travail (art. 7 al. 1
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacità al guadagno - 1 È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili. |
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1 | È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili. |
2 | Per valutare la presenza di un'incapacità al guadagno sono considerate esclusivamente le conseguenze del danno alla salute. Inoltre, sussiste un'incapacità al guadagno soltanto se essa non è obiettivamente superabile.11 |
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 16 Grado d'invalidità - Per valutare il grado d'invalidità, il reddito che l'assicurato invalido potrebbe conseguire esercitando l'attività ragionevolmente esigibile da lui dopo la cura medica e l'eventuale esecuzione di provvedimenti d'integrazione, tenuto conto di una situazione equilibrata del mercato del lavoro, è confrontato con il reddito che egli avrebbe potuto ottenere se non fosse diventato invalido. |
11.2. En l'occurrence, s'il est vrai que l'assuré avait 56 et 8 mois au moment déterminant, plusieurs éléments parlent en défaveur de l'octroi préalable de mesures de réadaptation (cf. à ce sujet arrêts du Tribunal fédéral 9C_68/2011 du 16 mai 2011 consid. 3.3; 9C_315/2011 du 30 mai 2011 consid. 3.3; 9C_882/2010 du 25 janvier 2011 consid. 8). Tout d'abord, force est de constater que, lors du prononcé de l'acte attaqué, le recourant était au bénéfice d'une rente d'invalidité depuis une période relativement courte, à savoir 2 ans et 8 mois (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_869/2010 du 16 novembre 2011, consid. 4.3), étant relevé que, dès le 1er octobre 2007, il avait déjà retrouvé, sur le plan médical, une capacité de travail non négligeable de 50% dans son activité habituelle et n'obtenait plus qu'une demi-rente d'invalidité pour cette raison à partir du 1er janvier 2008. Dans ce contexte, on note également que le Dr F._______, dans l'expertise du 31 août 2007, posait déjà un pronostic favorable à court terme en estimant possible que l'assuré puisse reprendre un travail à plein temps suite au traitement mis en place (doc 12 p. 14; voire aussi la prise de position du SMR du 28 janvier 2008 [doc 21]). Ensuite, dans l'expertise du CEMed du 11 décembre 2009, le Dr G._______ fait part d'un assuré qui se lève tôt le matin, qui ne présente pas de troubles de l'attention/concentration et qui est vif, en répondant rapidement et de façon efficace aux questions posées (doc 46 p. 6 et 9). Selon lui, la reprise d'une activité lucrative est possible de sa part sans mesure de réadaptation particulière (doc 46 p. 13 let. C.1). Cet avis est corroboré par celui du Dr L._______, du SMR, selon lequel seules des mesures d'orientation et d'aide au placement paraissent nécessaires (prise de position du 21 janvier 2010 [doc 49]). Dans ces conditions, on ne saurait retenir que la documentation médicale versée à la cause incitait clairement à penser que des mesures de réadaptation professionnelles devaient être mises sur pied. Finalement, il y a lieu de tenir compte du fait que le recourant dispose d'une longue expérience dans le domaine bancaire dans lequel il a été actif pendant 33 ans (doc 4 p. 1-2) et que cette activité est toujours exigible de sa part selon l'expert du CEMed auquel il convient de donner la préférence. Au vu de ces circonstances, le Tribunal de céans peut conclure que des mesures de réadaptation n'étaient pas indispensables in casu, comme l'a retenu à juste titre l'administration et que des mesures d'orientation et d'aide au placement, comme proposé dans le courrier de l'OAI VD du 28 janvier 2010 (doc 51), étaient sufisantes. On précise également que, même sous l'angle de la jurisprudence concernant l'âge
avancé (cf. par exemple arrêt du Tribunal fédéral 8C_657/2010 du 19 novembre 2010 consid. 5.2), l'exercice de l'activité d'employé de banque n'apparaissait en aucun cas irréaliste pour un homme âgé de 56 ans au moment déterminant.
12.
Cela étant, l'administration, se basant implicitement sur une comparaison des revenus en pour-cent, a retenu que la perte de gain de l'assuré se confondait avec l'incapacité de travail dans l'activité habituelle estimée à 0%. Le point de savoir si, au vu des particularités du cas concret, cette manière de procéder était conforme au droit (cf. à ce sujet arrêts du tribunal fédéral 8C_692/2007 du 4 juillet 2008; 9C_310/2009 du 14 avril 2010 consid. 3.2; 8C_327/2011 du 12 août 2011 consid. 3.3.2.2) peut rester ouvert. En effet, même en procédant à une comparaison des revenus selon la méthode générale et en retenant une déduction du salaire d'invalide très généreuse de 10% pour tenir compte des paramètres inhérents au recourant, il appert que ce dernier ne parvient pas à un taux suffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité. Ainsi, selon les indications de l'employeur (cf. doc 11 p. 2 n° 7; voire aussi doc 4 p. 1-2 [extrait du compte individuel]), l'assuré aurait obtenu un revenu mensuel de Fr. 9'223.83 en 2007 ([{8'535 x 12} + 8'266 {13ème salaire}] : 12). En tenant compte de l'augmentation des salaires dans le secteur "service financier" jusqu'au prononcé de l'acte entrepris (2008: + 1.4%; 2009: + 2%; 2010: + 1%), le salaire de valide se monterait ainsi à Fr. 9'635.42 en 2010. En ce qui concerne le salaire d'invalide, celui-ci devrait être déterminée en se fondant sur les données de l'enquête suisse sur la structure des salaires 2010 (voire: http://www.bfs.admin.ch/bfs/portal/fr/index /themen/03/04.html), tableau TA1, secteur n° 64 "services financiers", niveau de qualification 3, à savoir Fr. 8'191 pour 40 h./sem. et Fr. 8'457.20 pour 41.3 h./sem. (temps usuel de travail dans ce secteur). En prenant en considération à titre hypothétique une réduction de 10% de ce dernier montant pour motifs personnels, le revenu d'invalide se monterait à Fr. 7'611.48. Or, la comparaison du revenu de valide au revenu d'invalide ferait apparaître un taux d'invalidité de 21% insuffisant pour donner droit à une rente ([{9'635.42 - 7'611.48} x 100] : 9'635.42). Au surplus, on note, qu'il en irait de même si la même opération était effectuée en prenant comme référence pour le salaire d'invalide non pas les salaires moyens dans le secteur n° 64 "services financiers", niveau de qualification 3 (supposant des connaissances spécialisées) mais ceux moins élevés du niveau de qualification 4 portant sur des activités simples et répétitives dans le même secteur ([{9'635.42 - 6'340.27} x 100] : 9'635.42 = 34.20 %).
13.
Eu égard à tout ce qui précède, il appert que l'autorité inférieure a agi conformément au droit en supprimant la rente d'invalidité du recourant. L'acte attaqué doit par conséquent être confirmé et le recours rejeté.
14.
Vu l'issue de la cause, les frais de procédure, fixés par le Tribunal de céans à Fr. 300.-, sont mis à la charge du recourant débouté (art. 69 al. 2
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 69 Rimedi giuridici: disposizioni particolari - 1 In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427: |
|
1 | In deroga agli articoli 52 e 58 LPGA427: |
a | le decisioni degli uffici AI cantonali sono impugnabili direttamente dinanzi al tribunale delle assicurazioni del luogo dell'ufficio AI; |
b | le decisioni dell'Ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero sono impugnabili direttamente dinanzi al Tribunale amministrativo federale.429 |
1bis | La procedura di ricorso dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni in caso di controversie relative a prestazioni dell'AI è soggetta a spese.430 L'entità delle spese è determinata fra 200 e 1000 franchi in funzione delle spese di procedura e senza riguardo al valore litigioso.431 |
2 | Il capoverso 1bis e l'articolo 85bis capoverso 3 LAVS432 si applicano per analogia ai procedimenti dinanzi al Tribunale amministrativo federale.433 |
3 | Le decisioni dei tribunali arbitrali cantonali secondo l'articolo 27quinquies possono essere impugnate con ricorso al Tribunale federale conformemente alla legge del 17 giugno 2005434 sul Tribunale federale.435 |
SR 173.320.2 Regolamento del 21 febbraio 2008 sulle tasse e sulle spese ripetibili nelle cause dinanzi al Tribunale amministrativo federale (TS-TAF) TS-TAF Art. 3 Tassa di giustizia nelle cause senza interesse pecuniario - Nelle cause senza interesse pecuniario, la tassa di giustizia varia: |
|
a | tra 200 e 3000 franchi se la causa è giudicata da un giudice unico; |
b | tra 200 e 5000 franchi negli altri casi. |
SR 172.021 Legge federale del 20 dicembre 1968 sulla procedura amministrativa (PA) PA Art. 64 - 1 L'autorità di ricorso, se ammette il ricorso in tutto o in parte, può, d'ufficio o a domanda, assegnare al ricorrente una indennità per le spese indispensabili e relativamente elevate che ha sopportato. |
|
1 | L'autorità di ricorso, se ammette il ricorso in tutto o in parte, può, d'ufficio o a domanda, assegnare al ricorrente una indennità per le spese indispensabili e relativamente elevate che ha sopportato. |
2 | Il dispositivo indica l'ammontare dell'indennità e l'addossa all'ente o all'istituto autonomo, nel cui nome l'autorità inferiore ha deciso, in quanto non possa essere messa a carico di una controparte soccombente. |
3 | Se una controparte soccombente ha presentato conclusioni indipendenti, l'indennità può essere messa a suo carico, secondo la propria solvenza. |
4 | L'ente o l'istituto autonomo, nel cui nome l'autorità inferiore ha deciso, risponde dell'indennità addossata a una controparte soccombente, in quanto non possa essere riscossa. |
5 | Il Consiglio federale disciplina la determinazione delle spese ripetibili.106 Sono fatti salvi l'articolo 16 capoverso 1 lettera a della legge del 17 giugno 2005107 sul Tribunale amministrativo federale e l'articolo 73 della legge del 19 marzo 2010108 sull'organizzazione delle autorità penali.109 |
SR 173.320.2 Regolamento del 21 febbraio 2008 sulle tasse e sulle spese ripetibili nelle cause dinanzi al Tribunale amministrativo federale (TS-TAF) TS-TAF Art. 7 Principio - 1 La parte vincente ha diritto alle ripetibili per le spese necessarie derivanti dalla causa. |
|
1 | La parte vincente ha diritto alle ripetibili per le spese necessarie derivanti dalla causa. |
2 | Se la parte vince solo parzialmente, le spese ripetibili sono ridotte in proporzione. |
3 | Le autorità federali e, di regola, le altre autorità con qualità di parte non hanno diritto a un'indennità a titolo di ripetibili. |
4 | Se le spese sono relativamente modeste, si può rinunciare a concedere alla parte un'indennità a titolo di ripetibili. |
5 | L'articolo 6a è applicabile per analogia.7 |
Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 300.-, sont mis à la charge du recourant. Ce montant est compensé par l'avance de frais déjà versée de Fr. 300.-.
3.
Il n'est pas alloué de dépens.
4.
Le présent arrêt est adressé :
- au recourant (Recommandé avec avis de réception)
- à l'autorité inférieure (n° de réf.)
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président du collège : Le greffier :
Vito Valenti Yannick Antoniazza-Hafner
Indication des voies de droit :
Le présent arrêt peut être attaqué devant le Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 44 ss
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 44 Decorrenza - 1 I termini la cui decorrenza dipende da una notificazione o dal verificarsi di un evento decorrono a partire dal giorno successivo. |
|
1 | I termini la cui decorrenza dipende da una notificazione o dal verificarsi di un evento decorrono a partire dal giorno successivo. |
2 | Una notificazione recapitabile soltanto dietro firma del destinatario o di un terzo autorizzato a riceverla è reputata avvenuta al più tardi il settimo giorno dopo il primo tentativo di consegna infruttuoso. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi: |
|
a | contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico; |
b | contro gli atti normativi cantonali; |
c | concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
Expédition :