Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C_699/2010
Urteil vom 22. Dezember 2010
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Kernen, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Patrick F. Wagner,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau,
Kyburgerstrasse 15, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
Implenia Vorsorge,
vertreten durch Rechtsanwalt Eric Stern.
Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Valideneinkommen),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 8. Juni 2010.
Sachverhalt:
A.
Der 1952 geborene A.________ arbeitete ab ... 1977 bei der S.________ AG. Am 24. Januar 2003 löste die Arbeitgeberin das Arbeitsverhältnis auf Ende April 2003 auf. An diesem Freitag hatte A.________ letztmals gearbeitet. Danach war er krank geschrieben. Im Dezember 2003 meldete sich A.________ bei der Invalidenversicherung an und beantragte eine Rente. Nach Abklärungen sprach ihm die IV-Stelle des Kantons Aargau mit Verfügung vom 2. Dezember 2005 eine ganze Rente ab 1. Januar 2004 zu. Das von der Pensionskasse der Batigroup (Vorsorgeeinrichtung des letzten Arbeitgebers von A.________) angestrengte Einsprache- und Beschwerdeverfahren endete mit der Rückweisung der Sache zu weiteren Abklärungen und zu neuer Verfügung an die Verwaltung (Entscheid des Versicherungsgerichts das Kantons Aargau vom 15. November 2006). Im September 2007 wurde A.________ im medizinischen Institut X.________ abgeklärt (Expertise vom 20. November 2007). Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren sprach ihm die IV-Stelle am 30. März 2009 in Form mehrerer Verfügungen, mit welchen sie gleichzeitig auf die Rückforderung der für den jeweiligen Zeitabschnitt zu viel ausgerichteten Leistungen verzichtete, eine Viertelsrente ab 1. Januar 2004 zu.
B.
Die Beschwerde des A.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 8. Juni 2010 ab
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 8. Juni 2010 und die Verfügungen vom 30. März 2010 seien aufzuheben und ihm mit Wirkung ab 1. Januar 2004 eine ganze oder eine Dreiviertels- oder eine halbe IV-Rente zuzusprechen, eventuell die Sache zur weiteren Abklärung an die IV-Stelle zurückzuweisen.
Die IV-Stelle und die Implenia Vorsorge (früher: Pensionskasse der Batigroup) beantragen die Abweisung der Beschwerde. Kantonales Versicherungsgericht und Bundesamt für Sozialversicherungen haben auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Erwägungen:
1.
Das kantonale Gericht hat durch Einkommensvergleich (Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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| 1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
| 2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
| 3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
2.
2.1 Mit Bezug auf das Invalideneinkommen rügt der Beschwerdeführer eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
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| 1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
| 1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
| 2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
| 3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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| a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
| b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
| c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
| d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
| e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
| f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
| fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
| g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
| h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
| i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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| 1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
| 2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
| 3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
2.2 Das kantonale Gericht hat zum gleichen Einwand in der vorinstanzlichen Beschwerde Stellung genommen und ist zum Ergebnis gelangt, es lägen keine Anhaltspunkte für eine Veränderung der medizinischen Situation seit der Begutachtung vor. Der Beschwerdeführer setzt sich mit den betreffenden vorinstanzlichen Erwägungen nicht auseinander, weshalb auf seine Vorbringen nicht näher einzugehen ist (Art. 41 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 41 Incapacité de procéder - 1 Si une partie est manifestement incapable de procéder elle-même, le Tribunal fédéral peut l'inviter à commettre un mandataire. Si elle ne donne pas suite à cette invitation dans le délai imparti, il lui attribue un avocat. |
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| 1 | Si une partie est manifestement incapable de procéder elle-même, le Tribunal fédéral peut l'inviter à commettre un mandataire. Si elle ne donne pas suite à cette invitation dans le délai imparti, il lui attribue un avocat. |
| 2 | L'avocat désigné par le Tribunal fédéral a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires et qu'il n'ait pas pu obtenir le paiement de ces derniers en raison de l'insolvabilité de la partie. Si celle-ci peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
3.
Zum Valideneinkommen bringt der Beschwerdeführer sinngemäss vor, die Vorinstanz habe die Lohnsteigerung von 2000 bis 2002 gemäss den IK-Eintragungen zu Unrecht nicht oder jedenfalls zu wenig berücksichtigt und damit Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
3.1 Das Valideneinkommen bestimmt sich danach, was die versicherte Person nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns (hier: 1. Januar 2004) bis zum Verfügungserlass (hier: 30. März 2009; BGE 129 V 222) tatsächlich verdient hätte. Dabei ist in der Regel am zuletzt vor Eintritt der Gesundheitsschädigung im angestammten Bereich erzielten Lohn anzuknüpfen. Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 134 V 322 E. 4.1 S. 325; SVR 2009 IV Nr. 28 S. 79, 8C_576/2008 E. 6.2; vgl. zur Berücksichtigung einer hypothetischen beruflichen Weiterentwicklung im Gesundheitsfall SVR 2010 UV Nr. 13 S. 51, 8C_550/2009 E. 4.1 und 4.2 sowie Urteil I 831/06 vom 10. Oktober 2007 E. 2.3.1-2). Nach der Rechtsprechung ist der Lohn für regelmässig geleistete Überstunden ebenfalls zum Valideneinkommen zu zählen (AHI 2002 S. 155, I 357/01 E. 3b; Urteile 8C_765/2007 vom 11. Juli 2008 E. 4.1.2 und I 433/06 vom 23. Juli 2007 E. 4.1.2, je mit Hinweisen).
3.2 Die Vorinstanz hat das Valideneinkommen gestützt auf die Angaben im Fragebogen Arbeitgeber vom 24. Februar 2004 ermittelt. Danach hätte der Beschwerdeführer in diesem Jahr Fr. 62'790.- (13 x Fr. 4'830.-) verdient. Auf die Eintragungen im Individuellen Konto (IK) hat das kantonale Versicherungsgericht deshalb nicht abgestellt, weil die betreffenden Einkommen von Fr. 57'164.- (2000), Fr. 60'653.- (2001) und Fr. 66'066.- (2002) stark schwankten und bezogen auf den Durchschnittsverdienst von Fr. 61'301.- die vom Versicherten behauptete Lohnsteigerung von 5,4 % 2002/03 nicht nachvollziehbar sei. Dagegen wendet der Beschwerdeführer zu Recht ein, dass die Löhne ab 2000 nicht stark schwankten, sondern kontinuierlich stiegen. Die Zunahmen lagen zwar deutlich über der durchschnittlichen Nominallohnerhöhung im Baugewerbe (vgl. Die Volkswirtschaft 3-2007 S. 91 Tabelle B 10.2), was jedoch für sich allein genommen kein hinreichender Grund ist, nicht darauf abzustellen.
Das Beiziehen des Verdienstes, den der Beschwerdeführer 2004 erzielt hätte, ist rechtlich gesehen hier grundsätzlich nicht zu beanstanden. Daran ändert entgegen der Auffassung der Vorsorgeeinrichtung nichts, dass im Fragebogen Arbeitgeber vom 24. Februar 2004 angegeben wurde, dem Versicherten sei die seit August 1977 innegehabte Stelle als Bauarbeiter aus wirtschaftlichen Gründen (am 24. Januar 2003 auf Ende April 2003) gekündigt worden. Es besteht aufgrund der zeitlichen Nähe der Auflösung des langjährigen Arbeitsverhältnisses und des Eintritts der gesundheitlichen Beeinträchtigung jedenfalls kein hinreichender Grund, auf Tabellenlöhne abzustellen.
3.3 In masslicher Hinsicht ist Folgendes zu beachten: Gemäss dem Fragebogen Arbeitgeber vom 24. Februar 2004 belief sich der Jahresverdienst 2001 auf Fr. 65'993.- bei 2'157 Arbeitsstunden und 2002 auf Fr. 69'574.- bei 2'115 Arbeitsstunden. Die normale wöchentliche Arbeitszeit im Betrieb betrug 41,4 Stunden (5 x 8,28 h), was bei vier Wochen Ferien rund 1'988 Arbeitsstunden im Jahr ergibt. Der Beschwerdeführer hatte somit - im gesetzlich zulässigen Rahmen (vgl. Art. 9 ff
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SR 822.11 Loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (Loi sur le travail, LTr) - Loi sur le travail LTr Art. 9 |
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| 1 | La durée maximale de la semaine de travail est de:33 |
| a | 45 heures pour les travailleurs occupés dans les entreprises industrielles ainsi que pour le personnel de bureau, le personnel technique et les autres employés, y compris le personnel de vente des grandes entreprises de commerce de détail; |
| b | 50 heures pour tous les autres travailleurs. |
| 2 | ...35 |
| 3 | Pour certaines catégories d'entreprises ou de travailleurs, la durée maximum de la semaine de travail peut, par ordonnance, être temporairement prolongée de quatre heures au plus, à la condition qu'elle ne soit pas dépassée en moyenne annuelle. |
| 4 | Pour certaines catégories d'entreprises ou de travailleurs ou pour certaines entreprises, le Secrétariat d'État à l'économie (SECO)36 peut accorder l'autorisation de prolonger la durée maximum de la semaine de travail de quatre heures au plus, si des raisons impérieuses le justifient. |
| 5 | Lorsque des employés de bureau, des techniciens ou d'autres employés, y compris le personnel de vente des grands établissements du commerce de détail, sont occupés dans la même entreprise ou partie d'entreprise avec37 des travailleurs pour lesquels la durée maximum de la semaine de travail est plus longue, cette durée vaut pour les uns comme pour les autres. |
Abklärungen kann abgesehen werden. Bereits 23 Überstunden, was mit Fr. 726.- (23 x Fr. 31.60) zu entlöhnen ist, ergeben einen Invaliditätsgrad von mehr als 49,5 % ([Fr. 63'516.- - Fr. 32'064.61]/Fr. 63'516.- x 100 %; zum Runden BGE 130 V 121) und somit Anspruch auf eine halbe Invalidenrente. Unbestrittener Leistungsbeginn ist der 1. Januar 2004.
4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens ist die IV-Stelle kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
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SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 69 |
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| 1 | Le tribunal statue d'office sur les frais du procès conformément aux art. 65, 66 et 68 LTF32.33 |
| 2 | Lorsqu'il y a plusieurs demandeurs ou plusieurs défendeurs, le tribunal décide selon sa libre appréciation si c'est solidairement qu'ils supportent les frais ou peuvent se les faire rembourser et dans quelle proportion entre eux, ou si c'est par tête ou proportionnelle ment à leur |
| 3 | Les parties produisent avant le jugement l'état détaillé de leurs frais. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 8. Juni 2010 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Aargau vom 30. März 2009 werden aufgehoben und es wird festgestellt, dass der Beschwerdeführer Anspruch auf eine halbe Rente der Invalidenversicherung ab 1. Januar 2004 hat.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden je zur Hälfte der IV-Stelle des Kantons Aargau und der Implenia Vorsorge auferlegt.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Aargau und die Implenia Vorsorge haben den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren je mit Fr. 1'400.- zu entschädigen.
4.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau hat die Gerichtskosten und die Parteientschädigung für das vorangegangene Verfahren neu festzusetzen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Implenia Vorsorge, Basel, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Ausgleichskasse des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 22. Dezember 2010
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Fessler