Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 119/2008
Urteil vom 22. September 2008
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Widmer,
nebenamtliche Bundesrichterin Buerki Moreni,
Gerichtsschreiber Grünvogel.
Parteien
M.________, Beschwerdeführerin, vertreten durch Procap, Schweizerischer Invaliden-Verband, Froburgstrasse 4, 4600 Olten,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 19. Dezember 2007.
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 27. Oktober 2006 verneinte die IV-Stelle des Kantons Zürich einen Anspruch der 1982 geborenen, seit Geburt an Epilepsie leidenden M.________ auf Versicherungsleistungen.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 19. Dezember 2007 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt M.________ beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids und der Verfügung sei ihr eine halbe Invalidenrente zuzusprechen. Gleichzeitig ersucht sie um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege für die Gerichtskosten und um Durchführung eines zweiten Schriftenwechsels.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Am 7. Mai 2008 lässt M.________ einen am 21. April 2008 verfassten Bericht des Behindertenwerks J.________ als aktuellen Arbeitgeber nachreichen.
Erwägungen:
1.
Von der formellen Durchführung des beantragten zweiten Schriftenwechsels ist abzusehen, enthält doch die Vernehmlassung weder prozessual zulässige, für den Verfahrensausgang wesentliche neue Aspekte, zu denen die Beschwerdeführerin vor der Entscheidfällung angehört werden müsste, noch dient ein zweiter Schriftenwechsel dazu, Anträge und Rügen vorzubringen, welche bereits in der Beschwerde selbst hätten gestellt oder vorgebracht werden können und müssen (Art. 102
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
|
1 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
2 | L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai. |
3 | En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen im Verfahren vor Bundesgericht nur vorgebracht werden, wenn erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
Als neues Beweismittel lässt die Beschwerdeführerin am 7. Mai 2008 ein Schreiben ihrer aktuellen Arbeitgeberfirma vom 21. April 2008 einreichen. Diese Urkunde soll die von der Vorinstanz unvollständig vorgenommenen Sachverhaltsabklärungen ergänzen. Sie ist daher erst und insoweit beachtlich, als eine durch die Vorinstanz begangene offensichtlich unrichtige oder unvollständige Sachverhaltsfeststellung vorliegt (näheres dazu E. 3, zweiter Absatz).
3.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Das Bundesgericht legt ferner seinem Urteil den Sachverhalt zu Grunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
4.
Das kantonale Gericht hat die massgebenden Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt. Es betrifft dies namentlich die Begriffe der Arbeitsunfähigkeit, der Erwerbsunfähigkeit und der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
|
1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
|
1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
Hinsichtlich des ausgeglichenen Arbeitsmarkts ist mit der Vorinstanz hervorzuheben, dass der Umstand allein, dass eine versicherte Person zur Verwertung ihrer (Rest-)Arbeitsfähigkeit auf einen Nischenarbeitsplatz angewiesen ist, nicht zur Verneinung des Vorhandenseins entsprechender Arbeitsgelegenheiten auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt führt: Der Angebotsfächer des ausgeglichenen Arbeitsmarktes umfasst auch ausserhalb geschützter Werkstätten Arbeits- und Stellenangebote, bei welchen mit einem sozialen Entgegenkommen von Seiten des Arbeitgebers zu rechnen ist (Urteile I 819/04 vom 27. Mai 2005; U 425/00 vom 29. Januar 2003; I 680/00 vom 21. Dezember 2001). Entscheidend ist, ob die vorhandene Arbeitsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt realistischerweise wirtschaftlich verwertbar ist, d.h. nötigenfalls mit einem sich im Rahmen des Realistischen und Zumutbaren bewegenden Entgegenkommen potentieller Arbeitgeber zu rechnen ist (vgl. dazu Urteil I 819/04 vom 27. Mai 2005, E. 2.1).
5.
In tatsächlicher Hinsicht ging die Vorinstanz bei der Beschwerdeführerin - für das Bundesgericht unter Vorbehalt von Art. 105 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
5.1 Ausgangspunkt bildeten dabei die Ergebnisse der am 8. Juni 2006 durchgeführten neuropsychologischen Untersuchung des Schweizerischen Epilepsie-Zentrums (im Folgenden: EPI), wonach die Versicherte an einer seit spätestens Oktober 2001 weitgehend stabil gebliebenen neuropsychologischen Funktionsbeeinträchtigung bei einer allgemeinen kognitiven Leistungsfähigkeit im unteren Normbereich nach ICD-10, F07.8, leide. Wegen (seit März 2003) bestehender Anfallfreiheit wurde von epileptologischer Seite her keine zusätzliche Einschränkung erkannt.
Die am 4. Juli 2006 getätigte Einschätzung des EPI, die Arbeitsfähigkeit der Versicherten im angestammten Beruf als Hauswirtschafterin sei ausschliesslich wegen der neuropsychologischen Defizite und um etwa 50 % herabgesetzt, bezeichnete das Gericht - soweit die Annahme einer herabgesetzten Arbeitsfähigkeit betreffend - alsdann als genauso wenig nachvollziehbar wie jene des Hausarztes Dr. med. O.________, welche er nach Kenntnisnahme der Einschätzung des EPI und nach Rücksprache mit den Eltern der Beschwerdeführerin am 26. Oktober 2006 abgegeben hatte, worin er seine erste Einschätzung widerrief und sich stattdessen jener des EPI anschloss und darüber hinausgehend die Arbeitsfähigkeitseinschätzung auf Tätigkeiten im geschützten Rahmen beschränkte. Am 6. Juni 2006 war Dr. med. O.________ noch davon ausgegangen, die Versicherte könne alle Arbeiten ausführen, die nicht spezielle intellektuelle Fähigkeiten erfordern würden, und sei damit in der Arbeitsfähigkeit als Hausangestellte nicht eingeschränkt.
5.1.1 Zur Begründung führte die Vorinstanz an, diese Einschätzungen stünden im klaren Widerspruch zum beruflichen Werdegang seit 2002 und seien auch nicht medizinisch erklärt, da das EPI selbst die kognitive Leistungsfähigkeit als noch im Normbereich liegend bezeichnete, was eine Arbeitsunfähigkeit im für die Invaliditätsbemessung allein entscheidenden, vom Gesetzgeber als ausgeglichen unterstellten Arbeitsmarkt ausschliesse. Als weiteres Argument verwies das kantonale Gericht auf das Kreisschreiben des BSV über die Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH; http://www.sozialversicherungen.admin.ch), wonach gemäss Rz. 1011 bei Intelligenzminderungen in der Regel erst bei einem Intelligenzquotienten (IQ) von unter 70 von einer verminderten Arbeitsfähigkeit auszugehen sei; das EPI habe bei der Versicherten einen Gesamt-IQ von 88 erkannt, zusammengesetzt aus den beiden, ebenfalls über diesem Grenzwert liegenden Verbal-IQ von 98 und Handlungs-IQ von 75.
5.1.2 Bezüglich des beruflichen Werdegangs nannte die Vorinstanz die zwischen 2002 und 2004 absolvierte zweijährige Anlehre zur hauswirtschaftlichen Mitarbeiterin im Alterszentrum D.________ wie auch die befristete Anstellung im Hausdienst des Spitals Z.________ vom 1. September 2005 bis 15. Februar 2006: Nach den Aussagen der Personalverantwortlichen dieser Institutionen sei die Versicherte bei der Arbeitsverrichtung zwar eher langsam und habe bei hektischen oder komplexen Situationen Mühe, dennoch habe sie die Ausbildung erfolgreich beenden und während einiger Monate am Spital Z.________ vollzeitig arbeiten können.
5.2 In einem weiteren Schritt schloss das Gericht anhand der im beruflichen Werdegang gewonnenen Erkenntnisse auf eine vollständige Arbeitsfähigkeit als hauswirtschaftliche Mitarbeiterin. Dabei liess es sich von der Annahme leiten, trotz der von den früheren Arbeitgebern beschriebenen, sich durch den Gesundheitsschaden erklärenden Defizite fänden sich auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt auch ausserhalb geschützter Werkstätten in hinreichender Anzahl Stellen, die der Versicherten ein uneingeschränktes Arbeiten als Hauswirtschaftshilfe erlauben würden.
6.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit auf 100 % als Hausangestellte entbehre jeglicher medizinischen Grundlage, zumal mit den Ärzten des EPI und von Dr. med. O.________ sämtliche der dazu befragten Mediziner von einer um 50 % eingeschränkten Leistungsfähigkeit ausgegangen seien. Abgesehen davon seien die Arbeitgeberberichte, auf welche die Vorinstanz wesentlich abgestellt habe, einerseits überholt und andererseits seien darin ebenfalls Einschränkungen in der Leistungsfähigkeit beschrieben, was die Vorinstanz verkannt habe. Ein Bericht der aktuellen Arbeitgeberin, des Behindertenwerks J.________, hätte Klärung darüber gegeben. Wegen aufgetretener epileptischer Anfälle sei dort ein Arbeiten nur in Begleitung möglich. Dergestalt habe das kantonale Gericht den Sachverhalt im Sinne von Art. 95 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
6.1 Der letztinstanzlich erstmals vorgebrachte Hinweis auf bei der aktuellen Arbeitgeberin erlittene Epilepsieanfälle stellt ein unzulässiges Novum dar (E. 2; vgl. auch E. 6.3.2 hienach). Sollte sich der Gesundheitszustand und damit die Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin nach Verfügungserlass vom 27. Oktober 2006 verschlechtert haben, könnte dies allenfalls im Rahmen einer Neuanmeldung vorgebracht werden (Art. 87 Abs. 4
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office: |
|
1 | La révision a lieu d'office: |
a | lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou |
b | lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité. |
2 | Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. |
3 | Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. |
6.2 Richtig ist, dass die Verwaltung (und im Beschwerdefall das Gericht) bei der Ermittlung der Arbeitsfähigkeit regelmässig auf ärztliche Unterlagen angewiesen ist; es ist dabei Aufgabe des Arztes, die medizinisch-theoretische Arbeitsfähigkeit näher zu umschreiben (welche Tätigkeiten können in welchem Unfang noch ausgeführt werden) und die Verwaltung oder das Gericht davon nur in begründeten Fällen abweichen darf, so etwa bei offenkundiger Fehlerhaftigkeit oder einander widersprechenden medizinischen Aussagen (vgl. BGE 125 V 256 E. 4 S. 261 mit Hinweisen). Zutreffend ist auch, dass bei verbliebenen Zweifeln über den Umfang des möglichen Arbeitspensums und zumutbare Tätigkeiten oftmals eine weitere medizinische Stellungnahme angezeigt ist.
Indessen bleibt anzumerken, dass die Aufgabe des Arztes primär darauf beschränkt ist, zu sagen, inwiefern die versicherte Person in ihren körperlichen bzw. geistigen Funktionen durch das Leiden eingeschränkt ist, wobei es als selbstverständlich gilt, dass sich der Arzt vor allem zu jenen Funktionen äussert, welche für die nach seiner Lebenserfahrung im Vordergrund stehenden Arbeitsmöglichkeiten der versicherten Person wesentlich sind (so etwa, ob der Versicherte sitzend oder stehend, im Freien oder in geheizten Räumen arbeiten kann oder muss, ob er Lasten heben und tragen kann, ob er komplexe oder nur einfache Arbeitsabläufe erfassen kann, usw.). Welche konkreten beruflichen Tätigkeiten auf Grund der ärztlichen Angaben und unter Berücksichtigung der übrigen Fähigkeiten des Versicherten in Frage kommen, ist dagegen zur Hauptsache Aufgabe des Berufsberaters der Invalidenversicherung (BGE 107 V 17 E. 2b S. 20) oder kann durch tatsächlich ausgeübte Tätigkeiten belegt sein.
6.3 Allein aus dem Umstand, dass die Vorinstanz nicht der Einschätzung der Ärzte zur Arbeitsfähigkeit als Hauswirtschaftsangestellte gefolgt ist, kann demnach nicht bereits auf eine Rechtsverletzung geschlossen werden.
Es ist vielmehr zu fragen, ob deren Abweichen den soeben dargelegten Grundsätzen zu genügen vermag, wobei das Bundesgericht die Beweiswürdigung im Allgemeinen wie auch die antizipierte Beweiswürdigung, da Tatfragen betreffend (Urteil 9C 539/2005 vom 31. Januar 2008), lediglich auf offensichtliche Unrichtigkeit und Rechtsfehlerhaftigkeit hin zu überprüfen befugt ist (E. 2 hievor). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet dabei "willkürlich" (Botschaft vom 28. Februar 2001 zur Totalrevision der Bundesrechtspflege, BBl 2001 4338). Unter diesem Blickwinkel hält ein Verzicht der Vorinstanz auf weitere Beweisvorkehren auf Grund antizipierter Beweiswürdigung etwa dann nicht stand, wenn die Sachverhaltsfeststellung unauflösbare Widersprüche enthält (vgl. etwa BGE 124 II 103 E. 1a S. 105; in BGE 126 III 431 nicht publizierte E. 4c/bb des Urteils 5P.119/2000 vom 24. Juli 2000) oder wenn eine entscheidwesentliche Tatsache auf unvollständiger Beweisgrundlage beantwortet wird. Unvollständigkeit liegt beispielsweise vor, wenn ohne Beizug des notwendigen Fachwissens unabhängiger Experten/Expertinnen, obwohl im Einzelfall unabdingbar, entschieden wird (vgl. etwa BGE 132 III 83 E. 3.5 S. 88; vgl. auch Urteil I 1051/06 vom 4. Mai 2007, E. 3.3 und 3.4,
publ. in: SVR 2007 IV Nr. 39 S. 132). Ebenso unvollständig und damit rechtsfehlerhaft ist die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung, welche trotz vorhandener erheblicher Zweifel an deren Vollständigkeit und/oder Richtigkeit ohne zusätzliche weitere Abklärungen zustande gekommen ist, obwohl hiervon noch neue wesentliche Erkenntnisse erwartet werden durften (statt vieler: Urteil 8C 578/08 vom 30. Mai 2008, E. 3.2). Demgegenüber ändern blosse Zweifel an der Richtigkeit der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung an deren Verbindlichkeitswirkung gemäss Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
6.3.1 Zwar ergaben die vom EPI angewandten Testverfahren vereinzelt deutlich reduzierte Leistungsfähigkeiten. Dennoch ging das EPI zusammenfassend von einer (immerhin) innerhalb des unteren Normbereichs liegenden kognitiven Leistungsfähigkeit mit Schwächen bei generativen Funktionen (Verlangsamung), der Integration und Strukturierung komplexer Informationen sowie im Bereich der Aufmerksamkeit/Konzentration aus; ein Gesamtbild, das jenem entsprach, wie es vom Ausbildungsbetrieb und später dem Spital Z.________ als Arbeitgeberin ebenfalls beobachtet wurde, nur dass diese die tatsächlichen Auswirkungen der Beeinträchtigungen nicht als (nachhaltig) die Arbeitsfähigkeit als Hauswirtschaftshilfe mindernd bezeichneten, das Spital Z.________ im Besonderen die gezeigte Leistung ausdrücklich als dem bezahlten Lohn von Fr. 50'147.- jährlich entsprechend nannte. Diese Feststellungen finden in der von der Vorinstanz zitierten Regel Unterstützung, wonach erst bei einem IQ von unter 70 von einer verminderten Arbeitsfähigkeit auszugehen sei. Erst bei unter dem Normbereich von 70 bis 130 liegendem IQ wird gemäss ICD-10 von einer Intelligenzminderung gesprochen (F7x.x), welche die Arbeitsfähigkeit der Betroffenen in der freien Wirtschaft
herabsetzen kann. Ein zwischen 70 und 84 liegender IQ ist dagegen zwar unterdurchschnittlich, aber noch im Normbereich.
Wenn die Vorinstanz dergestalt davon ausgegangen ist, die Ärzte hätten zwar den Gesundheitszustand und dessen Auswirkungen auf die Leistungsfähigkeit grundsätzlich korrekt erfasst, nicht jedoch bezogen auf deren tatsächliche Verwertbarkeit als Hauswirtschaftshilfe im vom Gesetzgeber als ausgeglichen unterstellten Arbeitsmarkt (s. E. 4, zweiter Absatz), so ist dies im Rahmen der letztinstanzlich geltenden Überprüfungsbefugnis (E. 3 und 6.3) nicht zu beanstanden, zumal die Frage, ob die vorhandene Arbeitsfähigkeit in einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt realistischerweise verwertbar ist, keine medizinische ist und im Übrigen die von der Vorinstanz vorgenommene Beweiswürdigung nicht als willkürlich bezeichnet werden kann.
6.3.1 Gesagtes gilt sinngemäss auch für die Schlussfolgerung, angesichts des seit Oktober 2002 stabilen Gesundheitszustands gebe der berufliche Werdegang hinreichend klar Auskunft über die tatsächlich vorhandene Arbeitsfähigkeit als Hauswirtschaftshilfe, ohne dass weitere Stellungnahmen angezeigt gewesen wären. Anhaltspunkte oder Zweifel darüber, dass die Arbeitsfähigkeit als Hauswirtschaftshilfe zum hier allein massgeblichen Verfügungszeitpunkt vom 27. Oktober 2006 (BGE 121 V 362 E. 1b S. 366 mit Hinweisen) nicht mehr jenem entsprochen haben könnte, wie in den beiden Arbeitgeberberichten beschrieben und von der Vorinstanz entsprechend aufgenommen, lagen keine vor, zumal die EPI noch am 4. Juli 2006 über eine seit Jahren bestehende Epilepsieanfallfreiheit mit weitgehend stabilen neuropsychologischen Funktionseinschränkungen berichtete, mit anderen Worten von einer seit Beginn der Anlehre unveränderten gesundheitlichen Situation. Wenn die Vorinstanz dergestalt in antizipierter Beweiswürdigung insbesondere auch auf die Einholung eines Berichts beim Behindertenwerk J.________, bei welchem die Versicherte seit dem 26. Juli 2006 tätig war, verzichtet hatte, ist darin trotz des von der Untersuchungsmaxime beherrschten Verfahrens keine
Bundesrechtsverletzung zu erblicken (vgl. E. 6.3).
Wenn die Vorinstanz dergestalt davon ausgegangen ist, die Ärzte hätten zwar den Gesundheitszustand und dessen Auswirkungen auf die Leistungsfähigkeit grundsätzlich korrekt erfasst, nicht jedoch bezogen auf deren tatsächliche Verwertbarkeit als Hauswirtschaftshilfe im vom Gesetzgeber als ausgeglichen unterstellten Arbeitsmarkt (s. E. 4, zweiter Absatz), so ist dies im Rahmen der letztinstanzlich geltenden Überprüfungsbefugnis (E. 3 und 6.3) nicht zu beanstanden, zumal die Frage, ob die vorhandene Arbeitsfähigkeit in einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt realistischerweise verwertbar ist, keine medizinische ist und im Übrigen die von der Vorinstanz vorgenommene Beweiswürdigung nicht als willkürlich bezeichnet werden kann.
6.3.1 Gesagtes gilt sinngemäss auch für die Schlussfolgerung, angesichts des seit Oktober 2002 stabilen Gesundheitszustands gebe der berufliche Werdegang hinreichend klar Auskunft über die tatsächlich vorhandene Arbeitsfähigkeit als Hauswirtschaftshilfe, ohne dass weitere Stellungnahmen angezeigt gewesen wären. Anhaltspunkte oder Zweifel darüber, dass die Arbeitsfähigkeit als Hauswirtschaftshilfe zum hier allein massgeblichen Verfügungszeitpunkt vom 27. Oktober 2006 (BGE 121 V 362 E. 1b S. 366 mit Hinweisen) nicht mehr jenem entsprochen haben könnte, wie in den beiden Arbeitgeberberichten beschrieben und von der Vorinstanz entsprechend aufgenommen, lagen keine vor, zumal die EPI noch am 4. Juli 2006 über eine seit Jahren bestehende Epilepsieanfallfreiheit mit weitgehend stabilen neuropsychologischen Funktionseinschränkungen berichtete, mit anderen Worten von einer seit Beginn der Anlehre unveränderten gesundheitlichen Situation. Wenn die Vorinstanz dergestalt in antizipierter Beweiswürdigung insbesondere auch auf die Einholung eines Berichts beim Behindertenwerk J.________, bei welchem die Versicherte seit dem 26. Juli 2006 tätig war, verzichtet hatte, ist darin trotz des von der Untersuchungsmaxime beherrschten Verfahrens keine
Bundesrechtsverletzung zu erblicken (vgl. E. 6.3).
7.
Dem Gesuch um unentgeltliche Prozessführung im Sinne der Gerichtskostenbefreiung (Art. 64 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Rechtspflege im Sinne der Gerichtskostenbefreiung gewährt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Gerichtskasse genommen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 22. September 2008
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Grünvogel