9C_404/2018 - 2018-08-22 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 404/2018

Arrêt du 22 août 2018

IIe Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Meyer, Juge présidant,
Parrino et Moser-Szeless.
Greffière : Mme Perrenoud.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Flore Primault, avocate,
recourante,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 28 mars 2018 (AI 166/16 - 94/2018).

Faits :

A.
A.________, née en 1968, mariée et mère de deux enfants (nés en 1999 et 2003), travaillait à mi-temps comme assistante ressources humaines pour le compte de B.________ à partir du 1er juillet 2004, avant de diminuer son taux d'occupation à 30% avec effet au 1er novembre 2013 ensuite de plusieurs périodes d'incapacité de travail à des taux variables. En février 2013, elle a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Entre autres mesures d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a recueilli des renseignements médicaux auprès des médecins traitants, les docteurs C.________, spécialiste en médecine interne générale, et D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Il les a soumis au docteur E.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin au Service médical régional (SMR), qui s'est exprimé à plusieurs reprises. Dans son rapport du 2 avril 2014, le médecin a mentionné les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, et de troubles neuropsychologiques, avec comme pathologies associées un trouble mixte de la personnalité et des syncopes convulsivantes; il a conclu à une capacité de travail de 30 % tant dans l'activité habituelle que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (ralentissement psychomoteur, fatigabilité et intolérance au stress) à compter du 2 août 2013. L'administration a encore mis en oeuvre une enquête économique sur le ménage, selon laquelle l'assurée avait un statut d'active à 50 % et de ménagère à 50 %, et présentait un taux d'empêchement dans l'accomplissement des
travaux habituels de 31,5 % (rapport du 7 août 2014). Par décision du 23 mai 2016, l'administration a rejeté la demande de prestations, compte tenu d'un taux d'invalidité de 36 % (35,75 %, soit 20 % d'invalidité dans la sphère professionnelle [empêchement de 40 % pondéré à 50 %] et 15,75 % d'invalidité dans la sphère ménagère [31,5 % x 0,5]).

B.
Statuant le 28 mars 2018 sur le recours formé par A.________ contre la décision du 23 mai 2016, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, l'a rejeté.

C.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, A.________ demande au Tribunal fédéral d'annuler le jugement cantonal et de renvoyer le dossier à l'autorité de première instance afin qu'elle ordonne toute mesure d'instruction que la Cour de céans jugera utile.

Considérant en droit :

1.

1.1. Le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue sur la base des faits retenus par la juridiction précédente (art. 105 al. 1 LTF), qu'il peut rectifier ou compléter d'office si des lacunes et erreurs manifestes apparaissent aussitôt (art. 105 al. 2 LTF). Il n'examine en principe que les griefs allégués et motivés (art. 42 al. 2 LTF) surtout s'ils portent sur la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF). Il ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant n'est habilité à critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les références).

1.2. Les constatations de l'autorité cantonale de recours sur l'atteinte à la santé, la capacité de travail de la personne assurée et l'exigibilité - pour autant qu'elles ne soient pas fondées sur l'expérience générale de la vie - relèvent d'une question de fait et ne peuvent donc être contrôlées par le Tribunal fédéral que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). On rappellera également qu'il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorité cantonale semble concevable, voire préférable. Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette décision soit arbitraire dans son résultat (ATF 141 I 70 consid. 2.2 p. 72).

2.

2.1. Le litige a trait au droit de la recourante à une rente de l'assurance-invalidité.
Le jugement attaqué expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs à la notion d'invalidité (art. 7 et 8 al. 1 LPGA en relation avec l'art. 4 al. 1 LAI) et à son évaluation (art. 16 LPGA et art. 28a LAI), en particulier en fonction de la méthode mixte, ainsi qu'à la valeur probante des rapports médicaux (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232; 125 V 351 consid. 3 p. 352) et d'enquête économique sur le ménage (ATF 130 V 61 consid. 6.1 p. 61 s.; 128 V 93), et à la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA). Il suffit d'y renvoyer.

2.2. Compte tenu de la date de la décision administrative en cause, qui détermine l'application dans le temps des règles légales au présent litige (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 p. 447), il n'y a pas lieu de tenir compte de la modification réglementaire relative à l'évaluation de l'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel entrée en vigueur le 1er janvier 2018 (art. 27bis RAI; voir aussi arrêt 9C 553/2017 du 18 décembre 2017 consid. 6.2).

3.

3.1. Dans un premier grief, la recourante reproche à la juridiction cantonale une appréciation arbitraire des faits relatifs à sa situation médicale. Selon elle, c'est à tort que les premiers juges ont accordé une pleine valeur probante au rapport du SMR du 2 avril 2014, pour retenir qu'elle présentait une capacité résiduelle de travail de 30 %. En particulier, dans la mesure où les conclusions du médecin du SMR seraient manifestement fondées sur un rapport d'expertise psychiatrique effectuée à la Clinique X.________ - dont l'autorisation d'exploiter avait été retirée pendant trois mois -, il serait dépourvu de toute valeur probante. Par ailleurs, les premiers juges auraient arbitrairement écarté les avis de ses médecins traitants, les docteurs C.________ et D.________.

3.2. Le grief de la recourante est mal fondé. A la lecture du jugement entrepris, on constate que la juridiction cantonale a dûment apprécié l'ensemble de la documentation médicale, avant de se rallier aux conclusions du SMR (rapports des 2 avril 2014, 9 décembre 2014, 11 février 2015 et 13 août 2015), pour retenir que l'assurée présentait une capacité résiduelle de travail de 30 % (effectivement mise en oeuvre auprès de son employeur), avec comme limitations fonctionnelles, un ralentissement psychomoteur, une fatigabilité et une intolérance au stress.

3.2.1. S'il est exact que le docteur E.________ n'a pas examiné l'intéressée, ce fait ne suffit toutefois pas pour dénier toute valeur probante au rapport du SMR du 2 avril 2014. Selon la jurisprudence, il est en effet admissible que l'office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur le contenu d'avis médicaux au sens de l'art. 59bis al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 consid. 5.1 p. 64 s.; 135 V 465 consid. 4.4 p. 470).
En l'espèce, à la suite des premiers juges, on constate que les conclusions du SMR sont claires et convaincantes et qu'elles reposent sur une analyse complète des pièces médicales du dossier, qui ont en partie été recueillies à la demande du SMR lorsque le docteur E.________ a estimé avoir besoin de plus d'informations pour se prononcer. Elles permettent par ailleurs d'évaluer de manière complète l'état de santé de l'assurée, si bien qu'elles pouvaient servir de fondement à la décision de l'office intimé. Le médecin du SMR a ainsi expliqué de manière motivée pourquoi, au regard des renseignements donnés par les médecins traitants, la capacité de travail de l'assurée était de 30 %, ce qui correspond en outre au taux d'activité effectivement exercé par la recourante depuis le 1er novembre 2013.
Les premiers juges ont également exposé de manière détaillée et convaincante les motifs pour lesquels les différents avis émis par les médecins traitants de l'assurée ne permettaient pas de susciter des doutes, même faibles, quant à l'appréciation du SMR. En se limitant à affirmer que la juridiction cantonale "ne pouvait écarter les deux autres avis médicaux" (soit ceux des docteurs C.________ et D.________), "tous deux propres à remettre en doute au surplus l'appréciation extrêmement succincte du SMR", la recourante oppose une argumentation purement appellatoire aux considérations des premiers juges, qui ne suffit pas pour en établir le caractère arbitraire.

3.2.2. L'assurée ne saurait non plus rien tirer à son avantage de la circonstance que le docteur E.________ du SMR a d'abord fait état d'une incapacité totale de travail dans un rapport daté du 25 avril 2013. A cette époque, le taux d'incapacité de la recourante n'était pas clairement établi. Alors qu'elle avait attesté d'une reprise du travail à 100 % dès le 15 avril 2013 (certificat médical du 16 avril 2013, parvenu à l'office intimé le 30 avril suivant), la doctoresse D.________ a, par la suite, fait état d'une incapacité totale de travail du 20 mars au 1er juillet 2013, puis d'une incapacité à raison de 50 % du taux d'occupation de 50 % du 2 juillet au 2 août 2013, avant de conclure à une capacité résiduelle de travail de l'ordre de 30 % (rapport du 13 octobre 2013). L'avis exprimé par le docteur E.________ dans son rapport du 2 avril 2014, selon lequel l'assurée présentait une capacité résiduelle de travail de 30 % depuis le 2 août 2013, rend ainsi compte de l'évolution effective de l'état de santé de la recourante, qui lui a permis d'exercer son activité lucrative à un taux réduit à partir de cette date. Dès lors, à l'inverse de ce que cette dernière soutient, il n'existe aucune "contradiction manifeste et demeurée
inexpliquée" entre les rapports du SMR des 25 avril 2013 et 2 avril 2014.

3.2.3. Quant aux critiques de la recourante relatives au rapport d'expertise diligentée par l'assureur perte de gain de son employeur auprès de la Clinique X.________, lequel aurait selon elle manifestement servi de base au docteur E.________ pour conclure à une capacité résiduelle de travail de 30 %, elles ne lui sont d'aucun secours. La question de la valeur probante de l'expertise réalisée au sein de cet établissement ne joue aucun rôle en l'espèce. A la suite des premiers juges, et quoi qu'en dise la recourante, le médecin du SMR ne s'est précisément pas fondé sur ce rapport, ni rallié aux conclusions du médecin psychiatre de la Clinique X.________, qui avait fait état d'une pleine capacité de travail depuis le 2 août 2013 (rapport d'expertise du 2 juillet 2013). Le docteur E.________ a en effet retenu une capacité résiduelle de travail de 30 % à compter de cette même date (rapport du 2 avril 2014).

3.2.4. En conclusion, il n'y a pas lieu de s'écarter des constatations de la juridiction cantonale, dénuées d'inexactitude manifeste, quant à la capacité résiduelle de travail de 30 %.

4.

4.1. La recourante reproche ensuite aux premiers juges une appréciation arbitraire des faits concernant le calcul de son taux d'invalidité dans la sphère professionnelle. Elle soutient, d'une part, que le salaire obtenu auprès de son employeur comportait une part de salaire social, soit une circonstance qui n'aurait été prise en compte ni par l'office intimé, ni par la juridiction cantonale; d'autre part, au vu de ses limitations fonctionnelles, il eût convenu d'opérer un abattement sur son revenu d'invalide.

4.2. L'argumentation de la recourante ne peut pas être suivie.

4.2.1. S'agissant d'abord de l'existence d'un salaire social - dont elle a dûment rappelé la définition jurisprudentielle dans le jugement entrepris -, la juridiction cantonale a constaté que le salaire versé à la recourante équivaut à la prestation de travail fournie par elle ou, en d'autres termes, que ce salaire ne contient pas une part de salaire dit "social". En effet, l'employeur actuel avait clairement nié l'existence d'un salaire social (à la question "Versez-vous une part de salaire social à l'assurée?", que l'office intimé lui a posée dans un courrier daté du 26 octobre 2015, l'employeur a répondu "non"), et aucun élément au dossier ne permettait de remettre en cause son affirmation, ce d'autant plus que le taux d'occupation de l'assurée (30 %) correspondait à sa capacité résiduelle de travail telle que retenue par les médecins.
Les objections de la recourante selon lesquelles il existe "quelques indices" contredisant l'avis de l'employeur et du tribunal cantonal ne sont pas pertinentes. Ses indications, retranscrites par l'enquêtrice dans le rapport d'enquête économique sur le ménage du 7 août 2014, et selon lesquelles ses chefs sont compréhensifs, elle se sent "protégée" et bénéficie d'un statut "privilégié" compte tenu de "sa longue vie professionnelle dans cette entreprise", ne sauraient suffire pour démontrer qu'une part du salaire versé par son employeur ne correspond pas à son rendement. Elles mettent en évidence que la recourante travaille dans un environnement compréhensif, mais n'établissent pas que le travail effectivement fourni ne correspondrait pas au gain obtenu. Il en va de même de son affirmation selon laquelle elle "avait tenté elle-même d'aménager son poste de travail, afin d'améliorer sa réinsertion".
En l'absence de salaire social, le tribunal cantonal, à la suite de l'office intimé, pouvait légitimement fixer le revenu d'invalide de la recourante en se fondant sur le revenu effectivement réalisé par celle-ci, soit sans procéder à une évaluation sur la base de salaires fondés sur les données statistiques (cf. ATF 139 V 592 consid. 2.3 p. 593 s.; arrêt 8C 667/2017 du 19 juin 2018 consid. 3.2).

4.2.2. Quant à la simple affirmation de la recourante selon laquelle il convient d'opérer un abattement sur le revenu d'invalide lorsque le salaire effectivement obtenu comprend une part de salaire social, elle est mal fondée, ne serait-ce déjà qu'au vu de l'absence de salaire social.

5.

5.1. La recourante fait finalement grief à la juridiction cantonale d'avoir apprécié arbitrairement les faits relatifs à l'évaluation de son taux d'invalidité ménagère. En substance, elle conteste le taux d'empêchement dans l'accomplissement des travaux habituels de 31,5 % retenu dans le rapport d'enquête économique sur le ménage du 7 août 2014, lequel ne tiendrait pas compte des limitations durables constatées par la doctoresse D.________.

5.2. L'argumentation de la recourante est mal fondée, dès lors qu'il apparaît, à la lecture du rapport d'enquête en cause, que son auteur a fait état des limitations tant psychiques (angoisses, absence, troubles de la concentration et de la mémoire récente, notamment) que somatiques (manque de force et d'énergie, douleurs dans toutes les articulations, par exemple) que les médecins, dont en particulier la doctoresse D.________, avaient attestées. L'enquêtrice a notamment mentionné que l'assurée "rencontre des difficultés pour effectuer les travaux lourds, nécessitant de l'énergie ou de la concentration ainsi que ceux demandant d'avoir la tête baissée ce qui lui provoque des vertiges" et qu'elle "doit beaucoup se reposer durant la journée sinon elle n'arrive plus à continuer à fonctionner (vertige, maux de tête, nausée) ", ce qui correspond aux limitations énumérées par la doctoresse D.________ dans son courrier du 15 juin 2016 (fatigue excessive, baisse importante des capacités cognitives et agoraphobie, notamment).
L'avis de la psychiatre traitante n'est pas propre, quoi qu'en dise la recourante, à remettre en cause le taux d'empêchement de 31,5 % retenu par l'enquêtrice. Le médecin a en effet seulement mentionné qu'une "diminution de [l]a capacité lucrative [de sa patiente] dans le domaine ménager [lui] semble tout à fait plausible", sans se prononcer sur le taux concret d'empêchement. Or rien n'indique que cette diminution ne correspond pas à l'empêchement de 31,5 % établi par l'enquêtrice. C'est dès lors en vain que l'assurée se réfère à la jurisprudence relative à la situation dans laquelle il existe des divergences entre les constatations d'ordre médical sur les empêchements résultant d'une atteinte psychique et les résultats de l'enquête économique sur le ménage (arrêt 9C 925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.2).

6.
Il résulte de ce qui précède qu'il n'y a pas lieu de s'écarter du taux d'invalidité global que la juridiction cantonale a retenu, lequel est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l'assurance-invalidité (35,75 %). Le recours est mal fondé.

7.
L'attention de la recourante est attirée sur le fait que l'art. 27bis RAI a été modifié avec effet au 1er janvier 2018 (modification du RAI du 1er décembre 2017; RO 2017 7581). Conformément au ch. 2 des dispositions transitoires de cette modification, une nouvelle demande peut, à certaines conditions, être examinée par l'organe d'exécution de l'assurance-invalidité lorsque l'octroi d'une rente a été refusé avant l'entrée en vigueur de ladite modification. Il est loisible à l'intimée de faire usage de cette possibilité.

8.
Vu l'issue du litige, les frais de la présente procédure sont mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 22 août 2018

Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant : Meyer

La Greffière : Perrenoud

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
^a	contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
^b	contro gli atti normativi cantonali;
^c	concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacità al guadagno - 1 È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili.
¹	È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili.
²	Per valutare la presenza di un'incapacità al guadagno sono considerate esclusivamente le conseguenze del danno alla salute. Inoltre, sussiste un'incapacità al guadagno soltanto se essa non è obiettivamente superabile.11

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidità - 1 È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata.
¹	È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata.
²	Gli assicurati minorenni senza attività lucrativa sono ritenuti invalidi se hanno un danno alla salute fisica, mentale o psichica che probabilmente provocherà un'incapacità al guadagno totale o parziale.12
³	Gli assicurati maggiorenni che prima di subire un danno alla salute fisica, mentale o psichica non esercitavano un'attività lucrativa e dai quali non si può ragionevolmente esigere che l'esercitino sono considerati invalidi se tale danno impedisce loro di svolgere le proprie mansioni consuete. L'articolo 7 capoverso 2 si applica per analogia.13 14

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 4 Invalidità - 1 L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48
¹	L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48
²	L'invalidità è considerata insorgere quando, per natura e gravità, motiva il diritto alla singola prestazione.49

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28^a - 1 Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA215. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.216
¹	Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA215. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.216
²	Il grado d'invalidità dell'assicurato che non esercita un'attività lucrativa ma svolge le mansioni consuete e dal quale non si può ragionevolmente esigere che intraprenda un'attività lucrativa è valutato, in deroga all'articolo 16 LPGA, in funzione dell'incapacità di svolgere le mansioni consuete.217
³	Se l'assicurato esercita un'attività lucrativa a tempo parziale o collabora gratuitamente nell'azienda del coniuge, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo l'articolo 16 LPGA. Se svolge anche le mansioni consuete, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo il capoverso 2.218 In tal caso, occorre determinare la parte dell'attività lucrativa o della collaborazione gratuita nell'azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e valutare il grado d'invalidità nei due ambiti.

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
^a	deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
^b	il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
^c	il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
^d	il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
^e	se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
^f	deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
^fbis	in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
^g	il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
^h	le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
ⁱ	le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.

SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 27^bis Valutazione del grado d'invalidità per gli assicurati che esercitano un'attività lucrativa a tempo parziale - 1 Per valutare il grado d'invalidità degli assicurati che esercitano un'attività lucrativa a tempo parziale si sommano i seguenti gradi d'invalidità:
¹	Per valutare il grado d'invalidità degli assicurati che esercitano un'attività lucrativa a tempo parziale si sommano i seguenti gradi d'invalidità:
^a	il grado d'invalidità nell'ambito dell'attività lucrativa;
^b	il grado d'invalidità nell'ambito delle mansioni consuete.
²	Per il calcolo del grado d'invalidità nell'ambito dell'attività lucrativa:
^a	il reddito senza invalidità è calcolato sulla base di un'attività lucrativa corrispondente a un grado d'occupazione del 100 per cento;
^b	il reddito con invalidità è calcolato sulla base di un'attività lucrativa corrispondente a un grado d'occupazione del 100 per cento e adeguato alla capacità funzionale determinante;
^c	la perdita di guadagno percentuale è ponderata in funzione del grado d'occupazione che l'assicurato avrebbe se non fosse divenuto invalido.
³	Per il calcolo del grado d'invalidità nell'ambito delle mansioni consuete:
^a	viene determinata la quota percentuale che le limitazioni dell'assicurato rappresentano nello svolgimento delle mansioni consuete rispetto alla situazione senza invalidità;
^b	la quota di cui alla lettera a viene ponderata in funzione della differenza tra il grado d'occupazione di cui al capoverso 2 lettera c e un'attività lucrativa esercitata a tempo pieno.

SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 49 Compiti - 1 I servizi medici regionali valutano le condizioni mediche del diritto alle prestazioni. Nel quadro della loro competenza medica e delle istruzioni tecniche di portata generale dell'UFAS, essi sono liberi di scegliere i metodi d'esame idonei.
¹	I servizi medici regionali valutano le condizioni mediche del diritto alle prestazioni. Nel quadro della loro competenza medica e delle istruzioni tecniche di portata generale dell'UFAS, essi sono liberi di scegliere i metodi d'esame idonei.
^1bis	Nello stabilire la capacità funzionale (art. 54a cpv. 3 LAI) va considerata e motivata la capacità al lavoro attestata a livello medico nell'attività precedentemente svolta e nelle attività adattate, tenendo conto di tutte le risorse fisiche, psichiche e mentali nonché delle limitazioni, in termini qualitativi e quantitativi.271
²	Se occorre, i servizi medici regionali possono eseguire direttamente esami medici sugli assicurati. Mettono per scritto i risultati degli esami.
³	I servizi medici regionali sono disponibili a fornire consulenza agli uffici AI della regione.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.