Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1B 60/2018
Urteil vom 22. Februar 2018
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Merkli, Präsident,
Bundesrichter Fonjallaz, Kneubühler,
Gerichtsschreiber Schoch.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Michael Häfliger,
gegen
Staatsanwaltschaft Abteilung 3 Sursee,
Centralstrasse 35, Postfach 9, 6210 Sursee,
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Luzern,
Zentralstrasse 28, Postfach 3439, 6002 Luzern.
Gegenstand
Verlängerung der Untersuchungshaft,
Beschwerde gegen den Beschluss des Kantonsgerichts Luzern, 1. Abteilung, vom 9. Januar 2018 (2N 17 173).
Sachverhalt:
A.
Die Staatsanwaltschaft des Kantons Luzern, Abteilung 3 Sursee, führt eine Strafuntersuchung gegen A.________ wegen qualifizierten Betäubungsmittelhandels. Ihm wird vorgeworfen, Kokain im dreistelligen Grammbereich verkauft zu haben. Er wurde am 9. Oktober 2017 verhaftet. Das Zwangsmassnahmengericht des Kantons Luzern ordnete mit Verfügung vom 12. Oktober 2017 Untersuchungshaft bis zum 8. Dezember 2017 an. Ein Haftentlassungsgesuch von A.________ wies es mit Verfügung vom 24. November 2017 ab und verlängerte die Untersuchungshaft mit Verfügung vom 15. Dezember 2017 bis zum 8. März 2018.
B.
Am 9. Januar 2018 wies das Kantonsgericht Luzern die Beschwerde von A.________ gegen diesen Haftentscheid ab.
C.
Mit Beschwerde in Strafsachen an das Bundesgericht vom 1. Februar 2018 beantragt A.________, die Entscheide des Zwangsmassnahmengerichts und des Kantonsgerichts betreffend die Verlängerung der Untersuchungshaft seien aufzuheben und er sei umgehend aus dieser zu entlassen. Er ersucht um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung.
Die Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Luzern schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Die Staatsanwaltschaft liess sich nicht vernehmen.
Der Beschwerdeführer hält in seiner Replik an seinen Anträgen fest.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist der kantonal letztinstanzliche Haftentscheid des Kantonsgerichts. Dagegen ist die Beschwerde in Strafsachen nach den Art. 78 ff
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière pénale: |
a | les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale; |
b | les décisions sur l'exécution de peines et de mesures. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
2.
2.1. Untersuchungshaft kann gemäss Art. 221 Abs. 1 lit. b
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
|
1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
2.2. Bei Beschwerden, die gestützt auf das Recht der persönlichen Freiheit (Art. 10 Abs. 2
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 10 Droit à la vie et liberté personnelle - 1 Tout être humain a droit à la vie. La peine de mort est interdite. |
|
1 | Tout être humain a droit à la vie. La peine de mort est interdite. |
2 | Tout être humain a droit à la liberté personnelle, notamment à l'intégrité physique et psychique et à la liberté de mouvement. |
3 | La torture et tout autre traitement ou peine cruels, inhumains ou dégradants sont interdits. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
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1 | Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
2 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. |
3 | Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. |
4 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
3.
3.1. Der Beschwerdeführer bestreitet zunächst den dringenden Tatverdacht. Schon zu Beginn des Verfahrens habe kein erheblicher Tatverdacht bestanden und ein solcher habe sich auch in der Folge nicht erhärtet.
3.2. Im Gegensatz zum erkennenden Sachrichter hat das Bundesgericht bei der Überprüfung des dringenden Tatverdachts keine erschöpfende Abwägung sämtlicher belastender und entlastender Beweisergebnisse vorzunehmen. Zu prüfen ist vielmehr, ob genügend konkrete Anhaltspunkte für eine Straftat und eine Beteiligung des Beschwerdeführers daran vorliegen, die Untersuchungsbehörden somit das Bestehen eines dringenden Tatverdachts mit vertretbaren Gründen bejahen durften. Im Haftprüfungsverfahren genügt der Nachweis von konkreten Verdachtsmomenten, wonach das inkriminierte Verhalten mit erheblicher Wahrscheinlichkeit die fraglichen Tatbestandsmerkmale erfüllen könnte (vgl. BGE 143 IV 330 E. 2.1 S. 334; 316 E. 3.1 S. 318; 137 IV 122 E. 3.2 S. 127). Das Beschleunigungsgebot in Haftsachen (Art. 31 Abs. 3
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
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1 | Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
2 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. |
3 | Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. |
4 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
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1 | Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
2 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. |
3 | Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. |
4 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 5 Célérité - 1 Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
|
1 | Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
2 | Lorsqu'un prévenu est placé en détention, la procédure doit être conduite en priorité. |
Vorbehalten bleibt allenfalls die Abnahme eines liquiden Alibibeweises (vgl. BGE 143 IV 330 E. 2.1 S. 334; 137 IV 122 E. 3.2 S. 126 f.;124 I 208 E. 3 S. 210 mit Hinweisen).
Zu Beginn der Strafuntersuchung sind die Anforderungen an den dringenden Tatverdacht geringer als in späteren Stadien. Im Laufe des Strafverfahrens ist ein immer strengerer Massstab an die Erheblichkeit und Konkretheit des Tatverdachts zu stellen (vgl. BGE 143 IV 330 E. 2.1 S. 334; 137 IV 122 E. 3.3 S. 127). Wenn bereits in einem frühen Verfahrensstadium ein erheblicher und konkreter dringender Tatverdacht besteht, welcher eine Verurteilung als wahrscheinlich erscheinen lässt, muss sich dieser allerdings nicht weiter erhärten. In diesem Fall ist der allgemeine Haftgrund gegeben, wenn die beschuldigte Person im Laufe der Ermittlungen nicht entlastet wird (Urteil 1B 424/2017 vom 23. Oktober 2017 E. 2.4).
3.3. Die Vorinstanz hat bezüglich des Tatverdachts unter Verweis auf die Verfügungen des Zwangsmassnahmengerichts Folgendes ausgeführt: B.________ habe ausgesagt, der Beschwerdeführer habe ihm dreimal persönlich 50 Gramm Kokain übergeben. Dies werde durch eine rege WhatsApp-Kommunikation zwischen den beiden gestützt. C.________ habe angegeben, der Beschwerdeführer habe ihm 50 Gramm Kokain für B.________ geliefert. Seine Aussage stimme mit derjenigen des bei einer Drogenübergabe anwesenden D.________ überein. C.________ und B.________ hätten den Handel mit bzw. die Vermittlung von beträchtlichen Mengen Kokain eingestanden. Die belastenden Aussagen seien unabhängig voneinander erfolgt und glaubhaft. Bereits gestützt auf diese Tatsachen könne mit hoher Wahrscheinlichkeit davon ausgegangen werden, dass der Beschuldigte in den Handel oder die Vermittlung einer qualifizierten Menge Kokain involviert sei. In der Zwischenzeit hätten weitere Personen bestätigt, den Beschwerdeführer im Zusammenhang mit dem Handel dieses Betäubungsmittels kennengelernt zu haben. Deren Aussagen seien zwar mehrheitlich spekulativ, dennoch werde der dringende Tatverdacht dadurch zusätzlich verdichtet. Somit bestehe gegen den Beschwerdeführer der dringende
Verdacht des qualifizierten Betäubungsmittelhandels.
3.4. Der Beschwerdeführer stellt die erwähnten tatsächlichen Feststellung des kantonalen Gerichts nicht substanziiert in Frage, weshalb diese für das Bundesgericht verbindlich sind (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
4.
4.1. Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, es bestehe keine Verdunkelungsgefahr.
4.2. Kollusion bedeutet, dass sich der Beschuldigte mit Zeugen, Auskunftspersonen, Sachverständigen oder Mitbeschuldigten ins Einvernehmen setzt oder sie zu wahrheitswidrigen Aussagen veranlasst. Die Untersuchungshaft wegen Kollusionsgefahr soll verhindern, dass ein Beschuldigter die Freiheit dazu missbraucht, die wahrheitsgetreue Abklärung des Sachverhaltes zu vereiteln oder zu gefährden. Dabei genügt nach der Rechtsprechung die theoretische Möglichkeit, dass der Beschuldigte in Freiheit kolludieren könnte nicht, um die Fortsetzung der Haft unter diesem Titel zu rechtfertigen, vielmehr müssen konkrete Indizien für eine solche Gefahr sprechen (BGE 123 I 31 E. 3c; 117 Ia 257 E. 4b und c; Urteil 1B 533/2017 vom 8. Januar 2018 E. 2.2).
Konkrete Anhaltspunkte für Kollusionsgefahr können sich nach der Rechtsprechung des Bundesgerichtes namentlich ergeben aus dem bisherigen Verhalten des Beschuldigten im Strafprozess, aus seinen persönlichen Merkmalen, aus seiner Stellung und seinen Tatbeiträgen im Rahmen des untersuchten Sachverhaltes sowie aus den persönlichen Beziehungen zwischen ihm und den ihn belastenden Personen. Bei der Frage, ob im konkreten Fall eine massgebliche Beeinträchtigung des Strafverfahrens wegen Verdunkelung droht, ist auch der Art und Bedeutung der von Beeinflussung bedrohten Aussagen bzw. Beweismittel, der Schwere der untersuchten Straftaten sowie dem Stand des Verfahrens Rechnung zu tragen (BGE 132 I 21 E. 3.2.1 S. 23 f. mit Hinweisen; Urteil 1B 409/2017 vom 10. Oktober 2017 E. 4.2). Je weiter das Strafverfahren vorangeschritten ist und je präziser der Sachverhalt bereits abgeklärt werden konnte, desto höhere Anforderungen sind an den Nachweis von Verdunkelungsgefahr zu stellen (BGE 137 IV 122 E. 4.2 S. 127 f.; 132 I 21 E. 3.2.2 S. 24 mit Hinweisen).
4.3. Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid erwogen, es bestehe Kollusionsgefahr hinsichtlich E. F.________. Dieser sei nach dem bisherigen Stand der Ermittlungen massgeblich in den vorliegend untersuchten Betäubungsmittelhandel verwickelt und habe noch nicht befragt werden können. Mehrere Personen hätten ihn als Verkäufer einer beträchtlichen Menge Kokain bezeichnet und am Wohnort seiner Schwester seien am 4. Dezember 2017 100-200 Gramm dieser Substanz gefunden worden. Der Beschwerdeführer bestreite zwar einen Kontakt zu E. F.________. Angesichts der Aussagen von C.________ und da in den WhatsApp-Chats des Beschwerdeführers von einem E.________ die Rede sei, erscheine das Bestehen einer Verbindung zwischen den beiden aber durchaus möglich. Fraglich sei allerdings, ob E. F.________ sich den Schweizer Behörden freiwillig stellen werde. Gemäss den Angaben seiner Schwester halte dieser sich zurzeit in Mazedonien auf, weil er dort habe vor Gericht erscheinen müssen. Gegebenenfalls werde seine Befragung oder Verfahrensanwesenheit rechtshilfeweise durchgeführt werden müssen. In jedem Fall sei denkbar, dass der Beschwerdeführer in Freiheit Mittel in Bewegung setzen würde, um E. F.________ zu beeinflussen, in seinem Sinne
auszusagen.
Nach den Ausführungen der Vorinstanz und der Oberstaatsanwaltschaft bestehe auch Verdunkelungsgefahr, weil immer noch weitgehend unklar sei, bei wem der Beschwerdeführer die Betäubungsmittel habe erhältlich machen können. In seiner letzten Einvernahme sei dieser erstmals zu Personen befragt worden, die sich aufgrund einer Durchsuchung seines Mobiltelefons als mögliche Kontakte für den Handel mit Drogen aufdrängen würden. Diesbezüglich seien noch Abklärungen im Gange. Insbesondere müssten noch verdächtige WhatsApp-Kommunikationen ausgewertet werden und gegebenenfalls seien weitere Personen zu befragen, um zu prüfen, ob sich deren Aussagen dazu mit denjenigen des Beschwerdeführers decken würden. Mit weniger eingriffsintensiven Massnahmen könnten Absprachen über den Hintergrund dieser Konversationen kaum verhindert werden.
4.4. Zusammenfassend ist der Sachverhalt trotz der bisherigen Ermittlungsergebnisse und des entsprechenden Tatverdachts noch nicht vollständig festgestellt. Von den mittels der Durchsuchung des Mobiltelefons bisher ermittelten Kontakten wurden zwei noch nicht befragt (G.________ und H.________). Mit der Auswertung der WhatsApp-Kommunikationen und der Befragung weiterer Verdächtiger, namentlich der oben Erwähnten, stehen noch wichtige Untersuchungshandlungen an. In Freiheit hätte der Beschwerdeführer die schwer zu vereitelnde Möglichkeit, sich mit diesen abzusprechen. Ihm wird ein Verbrechen vorgeworfen, das mit einer Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr bestraft wird (vgl. Art. 19 Abs. 2 lit. a
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SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants LStup Art. 19 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire: |
|
1 | Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire: |
a | celui qui, sans droit, cultive, fabrique ou produit de toute autre manière des stupéfiants; |
b | celui qui, sans droit, entrepose, expédie, transporte, importe, exporte des stupéfiants ou les passe en transit; |
c | celui qui, sans droit, aliène ou prescrit des stupéfiants, en procure de toute autre manière à un tiers ou en met dans le commerce; |
d | celui qui, sans droit, possède, détient ou acquiert des stupéfiants ou s'en procure de toute autre manière; |
e | celui qui finance le trafic illicite de stupéfiants ou sert d'intermédiaire pour son financement; |
f | celui qui, publiquement, incite à la consommation de stupéfiants ou révèle des possibilités de s'en procurer ou d'en consommer; |
g | celui qui prend des mesures aux fins de commettre une des infractions visées aux let. a à f. |
2 | L'auteur de l'infraction est puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins:95 |
a | s'il sait ou ne peut ignorer que l'infraction peut directement ou indirectement mettre en danger la santé de nombreuses personnes; |
b | s'il agit comme membre d'une bande formée pour se livrer de manière systématique au trafic illicite de stupéfiants; |
c | s'il se livre au trafic par métier et réalise ainsi un chiffre d'affaires ou un gain important; |
d | si, par métier, il propose, cède ou permet de toute autre manière à des tiers d'avoir accès à des stupéfiants dans les lieux de formation principalement réservés aux mineurs ou dans leur périmètre immédiat. |
3 | Le tribunal peut atténuer librement la peine: |
a | dans le cas d'une infraction visée à l'al. 1, let. g; |
b | dans le cas d'une infraction visée à l'al. 2, si l'auteur est dépendant et que cette infraction aurait dû servir au financement de sa propre consommation de stupéfiants. |
4 | Est également punissable en vertu des al. 1 et 2 celui qui commet l'acte à l'étranger, se trouve en Suisse et n'est pas extradé, pour autant que l'acte soit également punissable dans le pays où il a été commis. La législation de ce dernier est applicable si elle est plus favorable à l'auteur. L'art. 6 du code pénal97 est applicable. |
Bezüglich der Verdunkelungsgefahr mit E. F.________ ist hingegen festzuhalten, dass im Zeitpunkt des vorinstanzlichen Urteils noch keine konkrete Möglichkeit erkennbar war, diesen befragen zu können. Die Oberstaatsanwaltschaft führt in ihrer Vernehmlassung vom 8. Februar 2017 zwar aus, er habe zugesagt, sich noch in derselben Woche der Luzerner Polizei zu stellen. Es bestehe ein Kontakt zu seinem Verteidiger. Diese Vorbringen werden jedoch nicht weiter belegt und seither sind keine weiteren Informationen bezüglich einer bevorstehenden Einvernahme beim Bundesgericht eingegangen. Da E. F.________ sich mutmasslich im Ausland aufhält und ihm in der Schweiz eine lange Haftstrafe drohen könnte, hat er zudem einen hohen Anreiz, sich einem Strafverfahren zu entziehen. Ob unter diesen Umständen allein zum Zweck der Befragung von E. F.________ die Untersuchungshaft wegen Kollusionsgefahr hätte verlängert werden können, erscheint allerdings fraglich.
5.
5.1. Der Beschwerdeführer bringt vor, die Verlängerung der Untersuchungshaft sei unverhältnismässig.
5.2. Mildere Ersatzmassnahmen, die geeignet wären, den Beschwerdeführer im derzeitigen Verfahrensstadium zuverlässig von Kollusionshandlungen abzuhalten, sind nicht ersichtlich. Mangels zweckmässiger Überwachungsmöglichkeiten sind Kontaktverbote mit E. F.________ und den weiteren Verdächtigen entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers kein taugliches Mittel dazu. Die Ansicht der Vorinstanz, der dargelegten Kollusionsgefahr könne mit blossen Ersatzmassnahmen für strafprozessuale Haft derzeit noch nicht ausreichend begegnet werden, verstösst insoweit nicht gegen Bundesrecht.
6.
Überhaft droht zurzeit, nach knapp 4 ½ Monaten erstandener Untersuchungshaft, nicht. Wie oben erwähnt, hat der Beschwerdeführer eine Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr zu gewärtigen, sollten sich die Tatvorwürfe ganz oder wenigstens mehrheitlich bestätigen.
Im Weiteren kann eine Haft die bundesrechtskonforme Dauer auch dann überschreiten, wenn das Strafverfahren nicht genügend vorangetrieben wird (vgl. Art. 31 Abs. 3
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
|
1 | Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
2 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. |
3 | Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. |
4 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. |
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
|
1 | Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
a | s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent; |
b | s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi; |
c | s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci; |
d | s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente; |
e | s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond; |
f | s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours. |
2 | Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle. |
3 | Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience. |
4 | Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale. |
5 | Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 5 Célérité - 1 Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
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1 | Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
2 | Lorsqu'un prévenu est placé en détention, la procédure doit être conduite en priorité. |
Vorliegend bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass die Staatsanwaltschaft das Verfahren in verfassungswidriger Weise verschleppt hätte, wie dies der Beschwerdeführer behauptet. Sein auszuwertendes Mobiltelefon befindet sich aber immerhin seit er am 9. Oktober 2017 verhaftet wurde und somit bereits mehrere Monate im Besitz der Untersuchungsbehörden. Im Hinblick auf das Beschleunigungsgebot sind die im Zusammenhang mit dessen Auswertung noch bevorstehenden Ermittlungshandlungen, insbesondere allfällige Einvernahmen von G.________ und H.________ oder weiteren Personen, daher nun zügig vorzunehmen.
7.
Die Beschwerde ist somit abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang des Verfahrens würde der Beschwerdeführer an sich kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen.
3.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
4.
Rechtsanwalt Michael Häfliger wird als unentgeltlicher Rechtsvertreter ernannt und für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Bundesgerichtskasse mit einem Honorar von Fr. 1'500.-- (pauschal, inkl. MWST) entschädigt.
5.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft Abteilung 3 Sursee, der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Luzern und dem Kantonsgericht Luzern, 1. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 22. Februar 2018
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Merkli
Der Gerichtsschreiber: Schoch