Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 668/2019
Urteil vom 21. Oktober 2019
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari,
Bundesrichter Rüedi,
Gerichtsschreiber Matt.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Severin Gabathuler,
Beschwerdeführer,
gegen
Staatsanwaltschaft des Kantons St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Fälschung von Ausweisen; Widerruf des bedingten Strafvollzugs,
Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts St. Gallen, Strafkammer, vom 22. Februar 2019 (ST.2018.52-SK3).
Sachverhalt:
A.
A.________ wird im Wesentlichen vorgeworfen, am 29./30. September 2017 mit einem gefälschten italienischen Ausweis rechtswidrig in die Schweiz eingereist zu sein. Am 11. April 2018 verurteilte ihn der Einzelrichter des Kreisgerichts See-Gaster wegen rechtswidriger Einreise und Fälschung von Ausweisen zu 8 Monaten Gesamtfreiheitsstrafe und widerrief den bedingten Teil einer 12-monatigen Freiheitsstrafe gemäss Urteil des Regionalgerichts Bern-Mittelland vom 21. Januar 2015. Das Kantonsgericht St. Gallen wies die Berufung von A.________ am 22. Februar 2019 ab.
B.
Mit Beschwerde in Strafsachen beantragt A.________, er sei lediglich wegen fahrlässiger rechtswidriger Einreise zu bestrafen. Vom Widerruf der bedingten Vorstrafe sei abzusehen. Eventualiter sei die Sache an das Kantonsgericht zurückzuweisen. Er ersucht um unentgeltliche Rechtspflege.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz verfalle in Willkür und verletze Bundesrecht, indem sie hinsichtlich des Vorwurfs der rechtswidrigen Einreise relevante Sachverhaltselemente ausser Acht lasse und ihm - mit Bezug auf beide Vorwürfe - vorsätzliches Handeln unterstelle.
1.1.
1.1.1. Die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.1.2. Nach Art. 252
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 252 - Quiconque, dans le dessein d'améliorer sa situation ou celle d'autrui, |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 252 - Quiconque, dans le dessein d'améliorer sa situation ou celle d'autrui, |
Nach Art. 115 Abs. 1 lit. a
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SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 115 Entrée, sortie et séjour illégaux, exercice d'une activité lucrative sans autorisation - 1 Est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
|
1 | Est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
a | contrevient aux dispositions sur l'entrée en Suisse (art. 5); |
b | séjourne illégalement en Suisse, notamment après l'expiration de la durée du séjour non soumis à autorisation ou du séjour autorisé; |
c | exerce une activité lucrative sans autorisation; |
d | entre en Suisse ou quitte la Suisse sans passer par un poste frontière autorisé (art. 7). |
2 | La même peine est encourue lorsque l'étranger, après être sorti de Suisse ou de la zone internationale de transit des aéroports, entre ou a pris des dispositions en vue d'entrer sur le territoire national d'un autre État, en violation des dispositions sur l'entrée dans le pays applicables dans cet État.451 |
3 | La peine est l'amende si l'auteur agit par négligence. |
6 | Les al. 4 et 5 ne s'appliquent pas lorsque la personne concernée est à nouveau entrée en Suisse en violation d'une interdiction d'entrée, ni lorsque, par son comportement, elle a empêché l'exécution du renvoi ou de l'expulsion.454 |
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SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 5 Conditions d'entrée - 1 Pour entrer en Suisse, tout étranger doit: |
|
1 | Pour entrer en Suisse, tout étranger doit: |
a | avoir une pièce de légitimation reconnue pour le passage de la frontière et être muni d'un visa si ce dernier est requis; |
b | disposer des moyens financiers nécessaires à son séjour; |
c | ne représenter aucune menace pour la sécurité et l'ordre publics ni pour les relations internationales de la Suisse; |
d | ne pas faire l'objet d'une mesure d'éloignement ou d'une expulsion au sens des art. 66a ou 66abis du code pénal (CP)10 ou 49a ou 49abis du code pénal militaire du 13 juin 1927 (CPM)11. |
2 | S'il prévoit un séjour temporaire, il doit apporter la garantie qu'il quittera la Suisse. |
3 | Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions aux conditions d'entrée prévues à l'al. 1 pour des motifs humanitaires ou d'intérêt national ou en raison d'obligations internationales.12 |
4 | Le Conseil fédéral désigne les pièces de légitimation reconnues pour le passage de la frontière.13 |
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SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 115 Entrée, sortie et séjour illégaux, exercice d'une activité lucrative sans autorisation - 1 Est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
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1 | Est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
a | contrevient aux dispositions sur l'entrée en Suisse (art. 5); |
b | séjourne illégalement en Suisse, notamment après l'expiration de la durée du séjour non soumis à autorisation ou du séjour autorisé; |
c | exerce une activité lucrative sans autorisation; |
d | entre en Suisse ou quitte la Suisse sans passer par un poste frontière autorisé (art. 7). |
2 | La même peine est encourue lorsque l'étranger, après être sorti de Suisse ou de la zone internationale de transit des aéroports, entre ou a pris des dispositions en vue d'entrer sur le territoire national d'un autre État, en violation des dispositions sur l'entrée dans le pays applicables dans cet État.451 |
3 | La peine est l'amende si l'auteur agit par négligence. |
6 | Les al. 4 et 5 ne s'appliquent pas lorsque la personne concernée est à nouveau entrée en Suisse en violation d'une interdiction d'entrée, ni lorsque, par son comportement, elle a empêché l'exécution du renvoi ou de l'expulsion.454 |
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SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 115 Entrée, sortie et séjour illégaux, exercice d'une activité lucrative sans autorisation - 1 Est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
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1 | Est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
a | contrevient aux dispositions sur l'entrée en Suisse (art. 5); |
b | séjourne illégalement en Suisse, notamment après l'expiration de la durée du séjour non soumis à autorisation ou du séjour autorisé; |
c | exerce une activité lucrative sans autorisation; |
d | entre en Suisse ou quitte la Suisse sans passer par un poste frontière autorisé (art. 7). |
2 | La même peine est encourue lorsque l'étranger, après être sorti de Suisse ou de la zone internationale de transit des aéroports, entre ou a pris des dispositions en vue d'entrer sur le territoire national d'un autre État, en violation des dispositions sur l'entrée dans le pays applicables dans cet État.451 |
3 | La peine est l'amende si l'auteur agit par négligence. |
6 | Les al. 4 et 5 ne s'appliquent pas lorsque la personne concernée est à nouveau entrée en Suisse en violation d'une interdiction d'entrée, ni lorsque, par son comportement, elle a empêché l'exécution du renvoi ou de l'expulsion.454 |
1.1.3. Vorsätzlich begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Tat mit Wissen und Willen ausführt. Vorsätzlich handelt bereits, wer die Verwirklichung der Tat für möglich hält und in Kauf nimmt (Art. 12 Abs. 2
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
|
1 | Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
2 | Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait. |
3 | Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
1.2. Die vorinstanzliche Verurteilung des Beschwerdeführers wegen vorsätzlicher Verletzung von Art. 252
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 252 - Quiconque, dans le dessein d'améliorer sa situation ou celle d'autrui, |
1.2.1. Es ist unbestritten, dass sich der Beschwerdeführer in Rom bei einem Bekannten eine italienische Identitätskarte und einen italienischen Aufenthaltstitel, beides lautend auf seinen Namen, beschaffte und dass es sich bei beiden Papieren um Totalfälschungen handelte. Die Vorinstanz begründet überzeugend, weshalb sie davon ausgeht, dass der Beschwerdeführer um die Unechtheit der Papiere wusste. Demnach habe er über die Bestellung der Ausweispapiere und die Person, die sie beschafft habe, nur vage Auskünfte gegeben. Der Bekannte soll ein "Anwalt oder irgend so etwas" gewesen sein, dessen Namen oder Adresse der Beschwerdeführer aber nicht nennen konnte. Zudem hätten weder er noch sein Sohn zum Zeitpunkt der Bestellung der Papiere in Italien Wohnsitz gehabt, und habe er sich diese nach Spanien schicken lassen. Dennoch sei in den Ausweisen ein Wohnsitz sowie eine Adresse in Rom vermerkt. Ferner seien die Dokumente am 15. Oktober 2013 und am 6. November 2014 ausgestellt worden, während feststehe, dass der Beschwerdeführer sie erst im Jahre 2016 bestellt habe. Er habe somit gewusst, dass die Papiere falsche Angaben enthalten hätten. Die vorinstanzliche Schlussfolgerung aus dem Vorstehenden, wonach dem Beschwerdeführer auch bewusst
gewesen sein müsse, dass die - nicht von einer staatlichen Behörde, sondern von einem kaum bekannten Dritten beschafften, ihm schriftlich ins Ausland zugesandten - Papiere insgesamt unecht waren, ist nahe liegend. Seine Vorbringen, insbesondere die Behauptung, dass er sich auf die Ausführungen des "Anwalts" verlassen habe, was die Vorinstanz nachvollziehbar verwirft, belegen keine Willkür.
Gleiches gilt für die Annahme der Vorinstanz, wonach der Beschwerdeführer die gefälschten Papiere beim Grenzübertritt tatsächlich benutzte. Sie stützt sich hierfür auf den Polizeirapport vom 19. Oktober 2017, an dessen Korrektheit zu zweifeln sie keinen Anlass findet. Demnach hat er sich mit seinem kubanischen Pass sowie der italienischen Identitätskarte ausgewiesen. Er muss daher gewusst haben, dass ihn der kubanische Pass alleine nicht zur Einreise berechtigen würde. Zudem habe der Beschwerdeführer in der Berufungsverhandlung zugegeben, mit der gefälschten Identitätskarte durch Europa gereist zu sein und gemeint zu haben, er dürfe damit auch in die Schweiz reisen. Es ist daher nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz als erstellt erachtet, dass der Beschwerdeführer das gefälschte Papier bei seiner Einreise in die Schweiz vorgezeigt hat. Dies gilt umso mehr, als er behauptete, sich auf die italienischen Papiere verlassen zu haben.
1.2.2. Gleichfalls unbestritten ist ferner, dass der Beschwerdeführer ohne gültigen Aufenthaltstitel und Visum, mithin nach Art. 115 Abs. 1 lit. a i.V.m. Art. 5 Abs. 1 aAuG objektiv rechtswidrig in die Schweiz einreiste. Die Vorinstanz bejaht indes auch insoweit vorsätzliches Handeln zu Recht und ohne Willkür. Wie sie zutreffend erwägt, ist es angesichts der Tatsache, dass der Beschwerdeführer bei früheren Reisen nach Kuba jeweils im Voraus ein Wiedereinreisevisum für die Schweiz beantragt hat, nicht nachvollziehbar, dass er nach seiner Flucht aus dem Gefängnis angenommen haben will, ein Visum oder eine Meldung an das Migrationsamt seien generell nicht nötig. Der Vorinstanz ist zudem zuzustimmen, dass der Beschwerdeführer unter den Umständen seiner "Ausreise" nicht ernsthaft geglaubt haben kann, das zuvor noch hängig gewesene Verfahren um Verlängerung der Aufenthaltsbewilligung sei trotz Flucht und mehrmonatiger Abwesenheit von der Schweiz noch im Gang oder die Bewilligung sei in der Zwischenzeit gar erneuert worden. Es drängt sich im Gegenteil auf, dass der Beschwerdeführer nicht davon ausgehen konnte und auch nicht davon ausging, in der Schweiz langfristig aufenthaltsberechtigt zu sein. Wie die Vorinstanz zutreffend erwägt,
zeigt sich dies nicht zuletzt daran, dass er sich (gefälschte) italienische Ausweispapiere besorgte und diese beim Grenzübertritt vorwies (oben 1.2.1), was unter der gegenteiligen Prämisse nicht nachvollziehbar wäre. Ferner ist unerfindlich, inwiefern die bereits vorinstanzlich vorgebrachte Behauptung des Beschwerdeführers, wonach ihm anlässlich einer Einvernahme vom 4. Januar 2016 - mithin vor seiner Flucht ins Ausland - mitgeteilt worden sei, dass er während des hängigen Verfahrens betreffend Aufenthaltsbewilligung in der Schweiz arbeiten dürfe, zum Schluss führen soll, dass er hinsichtlich des späteren Grenzübertritts ohne Vorsatz gehandelt hätte. Es kann daher letztlich offen bleiben, ob die Vorinstanz die Aussagen des Beschwerdeführers vom 4. Januar 2016 zutreffend würdigt, indem sie annimmt, er habe damals in Kenntnis des laufenden ausländerrechtlichen Verfahrens ausgeführt, die Aufenthaltsbewilligung nach der Trennung von seiner Frau abgegeben und für die Schweiz keinen Ausweis mehr zu haben. Entgegen seiner Auffassung ist Willkür jedenfalls nicht ersichtlich oder genügend dargetan. Nicht zu beanstanden ist nach dem Gesagten schliesslich die Annahme, dass dem Beschwerdeführer die Aufenthalts- und Einreiseproblematik bewusst
war und er dieser mit den gefälschten Papieren entgegenwirken wollte. Die Vorinstanz wertet auch seine Behauptung, wonach er sich einfach ein Visum besorgt hätte, wenn er um das Erlöschen der Bewilligung gewusst hätte, zu Recht als haltlos.
2.
Der Beschwerdeführer kritisiert den Widerruf des bedingten Teils einer Vorstrafe gemäss Urteil des Regionalgerichts Bern-Mittelland vom 21. Januar 2015.
2.1. Begeht der Verurteilte während der Probezeit ein Verbrechen oder Vergehen und ist deshalb zu erwarten, dass er weitere Straftaten verüben wird, so widerruft das Gericht die bedingte Strafe oder den bedingten Teil der Strafe (Art. 46 Abs. 1
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 46 - 1 Si, durant le délai d'épreuve, le condamné commet un crime ou un délit et qu'il y a dès lors lieu de prévoir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque le sursis ou le sursis partiel. Si la peine révoquée et la nouvelle peine sont du même genre, il fixe une peine d'ensemble en appliquant par analogie l'art. 49.39 |
|
1 | Si, durant le délai d'épreuve, le condamné commet un crime ou un délit et qu'il y a dès lors lieu de prévoir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque le sursis ou le sursis partiel. Si la peine révoquée et la nouvelle peine sont du même genre, il fixe une peine d'ensemble en appliquant par analogie l'art. 49.39 |
2 | S'il n'y a pas lieu de prévoir que le condamné commettra de nouvelles infractions, le juge renonce à ordonner la révocation. Il peut adresser au condamné un avertissement et prolonger le délai d'épreuve de la moitié au plus de la durée fixée dans le jugement. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pour le délai d'épreuve ainsi prolongé. Si la prolongation intervient après l'expiration du délai d'épreuve, elle court dès le jour où elle est ordonnée. |
3 | Le juge appelé à connaître du nouveau crime ou du nouveau délit est également compétent pour statuer sur la révocation. |
4 | L'art. 95, al. 3 à 5, est applicable si le condamné se soustrait à l'assistance de probation ou viole les règles de conduite. |
5 | La révocation ne peut plus être ordonnée lorsque trois ans se sont écoulés depuis l'expiration du délai d'épreuve. |
Urteil 6B 195/2017 vom 9. November 2017 E. 4.3; je mit Hinweisen).
2.2. Die Vorinstanz begründet ausführlich und überzeugend, weshalb sie dem Beschwerdeführer eine eigentliche Schlechtprognose stellt und deshalb die bedingte Vorstrafe von sechs Monaten widerruft. Darauf kann verwiesen werden. Es ist nicht ersichtlich, dass sich die Vorinstanz von unzutreffenden Faktoren hätte leiten lassen, dass sie wesentliche Umstände ausser Acht gelassen oder das ihr zustehende Ermessen überschritten hätte. Der Beschwerdeführer behauptet dies denn auch nicht. Ebenso wenig bestreitet er die vorinstanzlichen Erwägungen namentlich betreffend seine zahlreichen Vorstrafen. Entgegen seiner Auffassung war die Vorinstanz hingegen nicht zu einer positiven Prognose gehalten, allein weil der Beschwerdeführer behauptete, "reinen Tisch" machen zu wollen und sich um eine Arbeitsstelle zu bemühen. Dies gilt ebenso für das attestierte Wohlverhalten im Vollzug und das Fehlen weiterer Delinquenz, was erwartet werden kann.
3.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Ausgangsgemäss hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen, zumal sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege aussichtslos ist. Seinen finanziellen Verhältnissen ist bei der Kostenfestsetzung Rechnung zu tragen (Art. 64 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Der Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten von Fr. 1'200.--.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht St. Gallen, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 21. Oktober 2019
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Matt