Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4A 572/2019

Urteil vom 20. Dezember 2019

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,
Gerichtsschreiber Hug.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

B.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas M. Meyer,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Forderung aus Arbeitsvertrag; Ausstellung eines Zwischenzeugnisses,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Zürich, I. Zivilkammer,
vom 16. Oktober 2019 (RA190018-O/U).

Erwägungen:

1.
A.________ (Beschwerdeführer) begehrte am 12. Dezember 2018vor dem Einzelgericht am Arbeitsgericht Bülach, seine ehemalige Arbeitgeberin, die B.________ AG (Beschwerdegegnerin), sei zu verpflichten, ihm ein berichtigtes Zwischenzeugnis auszustellen. Mit Verfügung vom 14. Juni 2019 trat das Einzelgericht am Arbeitsgericht Bülach auf die Klage nicht ein, da A.________ nach Beendigung des Arbeitsverhältnisses und mit Erhalt eines Schlusszeugnisses kein schutzwürdiges Interesse mehr an einer Berichtigung des Zwischenzeugnisses habe.
Soweit das Obergericht des Kantons Zürich auf die Beschwerde eintrat, wies es diese ab. Der Beschwerdeführer führt hiergegen Beschwerde in Zivilsachen an das Bundesgericht sowie subsidiäre Verfassungsbeschwerde.

2.
In arbeitsrechtlichen Fällen ist in vermögensrechtlichen Angelegenheiten die Beschwerde in Zivilsachen nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens Fr. 15'000.-- beträgt (Art. 74 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG). Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nicht, so ist die Beschwerde unter anderem dennoch zulässig, wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt (Art. 74 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG).
Der Beschwerdeführer stellt sich primär auf den Standpunkt, der Streitgegenstand sei nicht vermögensrechtlicher Natur. Dieser Ansicht kann nicht gefolgt werden. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung handelt es sich beim Streit um Ausstellung oder Berichtigung eines Arbeitszeugnisses um eine vermögensrechtliche Angelegenheit (BGE 116 II 379 E. 2b; 4A 2/2019 vom 12. Juni 2019 E. 6). Der Beschwerdeführer widerspricht sich denn auch insoweit selbst, als er zufolge Streitwerts von unter Fr. 10'000.-- vor Vorinstanz eine Beschwerde und nicht eine Berufung erhob (vgl. Art. 308 Abs. 2

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 308 Décisions attaquables - 1 L'appel est recevable contre:
1	L'appel est recevable contre:
a	les décisions finales et les décisions incidentes de première instance;
b	les décisions de première instance sur les mesures provisionnelles.
2	Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10 000 francs au moins.

i.V.m. Art. 319 lit. a

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 319 Objet du recours - Le recours est recevable contre:
a	les décisions finales, incidentes et provisionnelles de première instance qui ne peuvent faire l'objet d'un appel;
b	les autres décisions et ordonnances d'instruction de première instance:
b1	dans les cas prévus par la loi,
b2	lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable;
c	le retard injustifié du tribunal.

ZPO). Zu Recht behauptet er immerhin nicht, dass die Vorinstanz Art. 91 Abs. 2

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 91 Principe - 1 La valeur du litige est déterminée par les conclusions. Les intérêts et les frais de la procédure en cours ou d'une éventuelle publication de la décision et, le cas échéant, la valeur résultant des conclusions subsidiaires ne sont pas pris en compte.
1	La valeur du litige est déterminée par les conclusions. Les intérêts et les frais de la procédure en cours ou d'une éventuelle publication de la décision et, le cas échéant, la valeur résultant des conclusions subsidiaires ne sont pas pris en compte.
2	Lorsque l'action ne porte pas sur le paiement d'une somme d'argent déterminée, le tribunal détermine la valeur litigieuse si les parties n'arrivent pas à s'entendre sur ce point ou si la valeur qu'elles avancent est manifestement erronée.

ZPO verletzt hätte, indem sie den Streitwert mit Fr. 5'000.-- bezifferte. Mangels erreichten Streitwerts von Fr. 15'000.-- ist die Beschwerde in Zivilsachen deshalb nur zulässig, soweit sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung im Sinne von Art. 74 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG stellt (vgl. zu den Anforderungen BGE 144 III 164 E. 1; 141 III 159 E. 1.2 S. 161; 139 III 209 E. 1.2 S. 210).
Entgegen der Annahme des Beschwerdeführers hat das Bundesgericht die Rechtsfrage, ob die soziale Untersuchungsmaxime gemäss Art. 247 Abs. 2

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 247 Établissement des faits - 1 Le tribunal amène les parties, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner les moyens de preuve.
1	Le tribunal amène les parties, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner les moyens de preuve.
2	Le tribunal établit les faits d'office:
a	dans les affaires visées à l'art. 243, al. 2;
b	lorsque la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs:
b1	dans les autres litiges portant sur des baux à loyer et à ferme d'habitations et de locaux commerciaux et sur des baux à ferme agricoles,
b2	dans les autres litiges portant sur un contrat de travail.

ZPO auch für das zweitinstanzliche Verfahren gelte, indessen bereits beantwortet. Art. 247 Abs. 2

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 247 Établissement des faits - 1 Le tribunal amène les parties, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner les moyens de preuve.
1	Le tribunal amène les parties, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner les moyens de preuve.
2	Le tribunal établit les faits d'office:
a	dans les affaires visées à l'art. 243, al. 2;
b	lorsque la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs:
b1	dans les autres litiges portant sur des baux à loyer et à ferme d'habitations et de locaux commerciaux et sur des baux à ferme agricoles,
b2	dans les autres litiges portant sur un contrat de travail.

ZPO gilt nur für das erstinstanzliche Verfahren; es entbindet den Rechtsmittelkläger nicht davon, seine Berufungs- oder Beschwerdeschrift gehörig zu begründen (vgl. Art. 311 Abs. 1

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 311 - 1 L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1	L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2	La décision qui fait l'objet de l'appel est jointe au dossier.

bzw. Art. 321 Abs. 1

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 321 Introduction du recours - 1 Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1	Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2	Le délai est de dix jours pour les décisions prises en procédure sommaire et les ordonnances d'instruction, à moins que la loi n'en dispose autrement.
3	La décision ou l'ordonnance attaquée doit être jointe au dossier, pour autant qu'elle soit en mains du recourant.
4	Le recours pour retard injustifié peut être formé en tout temps.

ZPO), was insbesondere bedeutet, dass er sich mit den einschlägigen Erwägungen der ersten Instanz auseinanderzusetzen hat und sich nicht darauf beschränken darf, seine vorgetragene Auffassung vor Rechtsmittelinstanz schlicht zu wiederholen (vgl. BGE 141 III 569 E. 2.3.3 mit zahlreichen Hinweisen). Im Übrigen ist weder ersichtlich noch dargetan, dass sich eine erneute Überprüfung dieser Rechtsfrage aufdrängt. Da weder der notwendige Streitwert erreicht ist (Art. 74 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG), noch sich eine Rechtsfrage grundsätzlicher Bedeutung stellt (Art. 74 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG), ist auf die Beschwerde in Zivilsachen nicht einzutreten.

3.
Der Beschwerdeführer erhebt zudem eine subsidiäre Verfassungsbeschwerde. Damit kann einzig die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (Art. 116

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.

BGG), wobei eine qualifizierte Rügepflicht gilt. Das Bundesgericht prüft die Verletzung verfassungsmässiger Rechte nur, wenn diese Rüge gemäss den Anforderungen von Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

i.V.m. Art. 117

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.

BGG ausdrücklich vorgebracht sowie klar und detailliert begründet wird (BGE 140 V 136 E. 1.1; 138 I 171 E. 1.4; 136 I 332 E. 2.1; 4A 129/2019 vom 27. Mai 2019 E. 1.3).
Der Beschwerdeführer macht geltend, das Verbot des überspitzten Formalismus sei missachtet und sein rechtliches Gehör verletzt worden (Art. 29 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV). Denn die Vorinstanz habe das Tonprotokoll der erstinstanzlichen Gerichtsverhandlung nicht antragsgemäss beschafft, Beweismittel nicht abgenommen, den Sachverhalt unvollständig festgestellt und ihm verweigert, zur Frage der Nichtigkeit der Kündigung Stellung zu nehmen. Der Beschwerdeführer wirft damit zwar der Vorinstanz vor, seinen verfassungsmässigen Anspruch auf rechtliches Gehör mehrfach verletzt zu haben; er verkennt indessen, dass seine Kritik nicht zu hören ist, weil er die strengen Anforderungen der qualifizierten Rügepflicht nicht erfüllt. So beschränkt er sich darauf, seine vorinstanzliche Rechtsauffassung zu bekräftigen, ohne sich mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheides auseinanderzusetzen, geschweige denn nachvollziehbar darzutun, inwiefern verfassungsmässige Rechte verletzt sein sollen (Art. 116

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.

i.V.m. Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Zufolge rechtsungenüglicher Rüge kann auch auf die subsidiäre Verfassungsbeschwerde nicht eingetreten werden.

4.
Die Beschwerde in Zivilsachen sowie die subsidiäre Verfassungsbeschwerde sind offensichtlich unzulässig bzw. nicht hinreichend begründet, weshalb gemäss Art. 108 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

und b BGG im vereinfachten Verfahren nicht auf sie einzutreten ist. Dem Verfahrensausgang entsprechend wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt die Präsidentin:

1.
Auf die Beschwerde in Zivilsachen sowie die subsidiäre Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 20. Dezember 2019

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Hug