Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C_524/2014 {T 0/2}

Urteil vom 20. August 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwalt Rainer Deecke,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (natürliche Kausalität; Untersuchungsgrundsatz),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug
vom 27. Mai 2014.

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 11. Januar 2013 stellte die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) die A.________ (Jg. 1968) wegen der Folgen einer - am 23. April 2012 bei einem Sturz von einem Stahlträger in ein Bachbett zugezogenen - linksseitigen Rückenprellung gewährten Leistungen (Taggelder und Heilbehandlung) per 15. Januar 2013 mit der Begründung ein, die aktuell noch bestehenden Beschwerden seien nicht mehr unfallbedingt, sondern krankhafter Natur. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 28. Juni 2013 fest.

B.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Zug wies die hiegegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 27. Mai 2014 ab.

C.
A.________ lässt beschwerdeweise beantragen, die SUVA sei - unter Aufhebung des angefochtenen Entscheids - zu verpflichten, ihn medizinisch begutachten zu lassen, eventuell ihm die gesetzlichen Leistungen (unter anderem Heilbehandlung, Taggelder, Invalidenrente und Integritätsentschädigung) auszurichten.

Ein Schriftenwechsel wird nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder der Unfallversicherung ist das Bundesgericht - anders als in den übrigen Sozialversicherungsbereichen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) - nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), prüft indessen - unter Beachtung der Begründungspflicht in Beschwerdeverfahren (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) - nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.

2.1. Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen im bundesgerichtlichen Verfahren laut Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.

2.2. Der letztinstanzlich als zusätzliches Beweismittel eingereichte Austrittsbericht der Klinik B.________ vom 25. Oktober 2013 muss daher unbeachtet bleiben, ist doch kein plausibler Grund dafür ersichtlich, dass dieses Dokument nicht schon - gleich wie der deutlich später erstattete Austrittsbericht des Spitals E.________ vom 20. Februar 2014 - im vorinstanzlichen Verfahren hätte beigebracht werden können. Ebenso wenig ist eine erst im angefochtenen Entscheid neu zur Sprache gekommene Thematik erkennbar, welche die Einreichung neuer Beweismittel im bundesgerichtlichen Verfahren allenfalls rechtfertigen könnte.

3.
Die für die Beurteilung der streitigen Kausalitätsfrage massgebenden gesetzlichen Bestimmungen und die hiezu von der Rechtsprechung weiter konkretisierten Grundsätze - so etwa die Erfordernisse der natürlichen und der kumulativ dazu verlangten adäquaten Kausalität eines Unfallereignisses für damit in Zusammenhang gebrachte gesundheitliche Beeinträchtigungen (vgl. BGE 129 V 177 E. 3.1 und 3.2 S. 181 mit Hinweisen) - hat das kantonale Gericht sowohl in materiell- als auch in formell-, namentlich beweisrechtlicher Hinsicht zutreffend dargelegt. Darauf kann verwiesen werden.

4.

4.1. Aufgrund des Unfallgeschehens sowie des Umstandes, dass der Beschwerdeführer unmittelbar nach dem Unfallereignis und auch noch während der folgenden sieben Wochen seiner beruflichen Tätigkeit als Bauarbeiter weiterhin mit einem vollen Pensum nachgehen konnte, bis er am 11. Juni 2012 wegen - seiner Meinung nach - unfallbedingter Beschwerden erstmals seinen Hausarzt aufsuchte, hat das kantonale Gericht nach eingehender Würdigung der medizinischen Aktenlage (vgl. dazu BGE 125 V 351 E. 3 S. 352 ff.) erkannt, dass der Sturz aus rund zwei Metern Höhe in ein Bachbett am 23. April 2012 offenbar zu keinen gravierenden Verletzungen geführt hatte, welche immer noch einer ärztlichen Behandlung bedürften. Auch konnte es keine auf den Unfall zurückzuführende strukturelle Veränderungen erkennen, ebenso wenig Hinweise auf eine relevante psychiatrische Pathologie. Als unfallfremd stufte es die im Spital E.________ im Februar 2014 mittels MRI neu festgestellte Syringohydromyelie ein, da es sich dabei - wie vom Beschwerdeführer eingereichten Internetauszügen zu entnehmen sei - um eine angeborene und damit nicht um eine bei einem Unfall erworbene Unterform der Syringomyelie - eine durch sich ausbreitende Hohlräume gekennzeichnete seltene
Rückenmarkserkrankung - handle. Den Nachweis eines natürlichen Kausalzusammenhanges zwischen dem Unfallereignis und der ärztlicherseits verschiedentlich festgestellten Schmerzproblematik erachtete es als nicht erbracht, während es die gegen die kreisärztliche Berichterstattung des Dr. med. C.________ erhobenen Rügen als unbegründet qualifizierte.

4.2. Der Beschwerdeführer ist der Ansicht, ohne zusätzliche Abklärungen medizinischer Art sei eine rechtsgenügliche abschliessende Beurteilung der geltend gemachten Unfallkausalität nicht möglich. Die Anordnung solcher Abklärungen möchte er hinsichtlich der im Austrittsbericht des Spitals E.________ vom 20. Februar 2014 festgehaltenen Syringohydromyelie resp. deren Unfallkausalität umgesetzt wissen. Darüber hinaus beanstandet er das Abstellen von SUVA und Vorinstanz auf die Ausführungen des Kreisarztes Dr. med. C.________. Er hält dafür, dass die Berichte anderer, nicht der SUVA zuzuordnender, so genannt versicherungsexterner Ärzte also, Zweifel an der Beurteilung durch den Kreisarzt aufkommen lassen müssten, welchen mittels zusätzlichen medizinischen Abklärungen zu begegnen sei.

4.3.

4.3.1. Das kantonale Gericht stützte seine Erkenntnis auf den Bericht des SUVA-Kreisarztes Dr. med. C.________ vom 5. Dezember 2012, gemäss welchem im Untersuchungszeitpunkt Ende 2012 keine auf den Unfall vom 23. April 2012 zurückzuführende strukturelle Veränderungen, mithin keine organisch fassbaren Beschwerden mehr vorlagen. Es ging davon aus, dass die als Unfallfolge anerkannte linksseitige Rückenprellung nach medizinischer Erfahrung rund neun Monate nach dem Unfallereignis ausgeheilt war. Dieser überzeugenden Betrachtungsweise ist seitens des Bundesgerichts ohne Weiterungen vollumfänglich beizupflichten. Entgegen der Argumentation des Beschwerdeführers gibt es keine anderweitigen ärztlichen Berichte, welche geeignet wären, an der Richtigkeit der Darlegungen des Kreisarztes auch nur geringe Zweifel aufkommen zu lassen, sodass sich rechtsprechungsgemäss (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 469 f.) ergänzende medizinische Erhebungen aufdrängen würden.

4.3.2.

4.3.2.1. Es mag zwar sein, dass eine Syringohydromyelie, wie sie beim Beschwerdeführer im Spital E.________ am 20. Februar 2014 diagnostiziert und deren Vorhandensein von keiner Seite in Frage gestellt worden ist, nicht - wie von der Vorinstanz angenommen - einzig krankheitsbedingten Ursprungs sein kann, sondern - wie in der Beschwerdeschrift geltend gemacht - unter Umständen auch auf ein Unfallereignis zurückgeführt werden kann. Das kantonale Gericht hat die Verneinung des natürlichen Kausalzusammenhangs jedoch auch nicht nur auf diese - wie der Beschwerdeführer meint unrichtige - medizinische Prämisse gestützt, sondern überdies in Betracht gezogen, dass die MRI-Untersuchung des Schädels und der Halswirbelsäule (HWS) vom 17. Februar 2014 im Spital E.________ von Frau Dr. med. D.________ explizit angeordnet worden ist, um nähere Aufschlüsse über die Gründe zu erhalten, welche die von ihr angenommene linksseitige Hemihypästhesie (halbseitige Empfindungsstörung) sowie die ebenfalls linksseitige Bradykinesie (allgemeine Verlangsamung der Bewegungen) bewirkt haben. Während die effektive Ursache dieser Leiden auch mittels MRI nicht eruiert werden konnte, förderte diese Untersuchung aber doch den zusätzlichen Befund einer
Syringohydromyelie zutage. Diese kann ihrerseits nicht als Ursache der pathologischen Befunde, nach deren Genese gesucht worden war, betrachtet werden, wäre doch - auch darin ist der Vorinstanz beizupflichten - mit überwiegender Wahrscheinlichkeit zu erwarten gewesen, dass Frau Dr. med. D.________ im Austrittsbericht des Spitals E.________ vom 20. Februar 2014 darauf hingewiesen hätte. Selbst lässt sich der neu hinzugekommene Befund einer Syringohydromyelie nicht auf den Unfall vom 23. April 2012 zurückführen. In den Akten, namentlich im erwähnten Austrittsbericht des Spitals E.________, finden sich jedenfalls keine in diese Richtung deutende Hinweise. Allein die - theoretisch - bestehende Möglichkeit einer Verursachung der Syringohydromyelie durch ein Unfallereignis verpflichtet die Verwaltung noch nicht zu zusätzlichen diesbezüglichen Abklärungen. Solange - wie hier - nicht die geringsten Anhaltspunkte dafür bestehen, dass dieses Leiden durch den Unfall vom 23. April 2012 ausgelöst worden ist, und die Wahrscheinlichkeit, bei tiefergreifenden Untersuchungen auf neue, einen solchen Geschehensablauf bestätigende Erkenntnisse zu stossen, von vornherein als äusserst minim erscheint, kann darauf verzichtet werden, ohne dass darin
bereits eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes zu sehen wäre.

4.3.2.2. Soweit der Beschwerdeführer in Bezug auf die Syringohydromyelie eine Verletzung der Beweislastverteilung rügt, bleibt festzuhalten, dass es sich dabei um einen im Laufe des kantonalen Verfahrens neu zum Vorschein gekommenen Befund handelt. Dessen Unfallkausalität hatte die SUVA vorher nicht anerkennen können, weshalb es auch nicht an ihr liegen kann, den Nachweis für deren Dahinfallen zu erbringen.

4.3.3. Soweit in den Akten von einem "posttraumatisch verursachten " Leiden die Rede ist, sind darunter gerade nicht unfallkausale, sondern eben erst nach dem Unfall entstandene Beschwerden zu verstehen. Der Begriff "posttraumatisch" wird im medizinischen Spachgebrauch zwar häufig gleichbedeutend mit "unfallkausal" verwendet (Urteil 8C_400/2014 vom 21. Juli 2014 E. 3.2; vgl. SPRINGER, Klinisches Wörterbuch, Heidelberg 2007: [Syn: traumatisch; nach einem Unfall (auftretend), durch eine Verletzung hervorgerufen, als Folge eines Unfalles]; ROCHE LEXIKON MEDIZIN, 5. Aufl., München/Jena 2003: [posttraumatisch: als Folge eines Unfall (geschehen) s]; L. MANUILA ET AL., Dictionnaire médical, Paris 1996 [post-traumatique: qui se produit après un traumatisme, qui en est la conséquence]). Nach üblichem, allgemein geläufigem Sprachverständnis wird der Ausdruck "post" oft aber doch auch mit der zeitlichen Abfolge - unter Ausschluss des Verhältnisses von Ursache und Wirkung - in Verbindung gebracht (wikipedia - Die freie Enzyklopädie, http://de.wikipedia.org/wiki/Cum_hoc_ ergo_propter_hoc). Vor diesem Hintergrund ist in jedem Einzelfall zu prüfen, welche Bedeutung den Begriffen "post" resp. "posttraumatisch" beizumessen ist. Soweit die im Fall
des Beschwerdeführers involvierten Ärzte den Ausdruck brauchen, ist er regelmässig auf die zeitliche Reihenfolge bezogen zu verstehen. Als eindeutig die Kausalität betreffend kann er jedenfalls nicht interpretiert werden, zumal sich für eine entsprechende Meinungsäusserung kaum je eine ausreichende Begründung finden lässt.

4.3.4. Unklar ist, was der Beschwerdeführer mit seinen Ausführungen zur Rechtsprechung zum Schleudertrauma (BGE 134 V 109) erreichen will. Der entsprechende Hinweis darauf und auf die damit zusammenhängende Praxis ist jedenfalls schon deshalb verfehlt, weil kein Schleudertrauma diagnostiziert worden ist und ein solches vom Unfallgeschehen her auch auszuschliessen ist.

5.
Dem angefochtenen kantonalen Entscheid liegt demnach keine unvollständige oder sonst wie mangelhafte Sachverhaltserhebung zugrunde. Die dagegen erhobene Beschwerde ist daher als unbegründet abzuweisen. Diesem Ausgang entsprechend sind die Gerichtskosten (Art. 65 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
und Abs. 4 lit. a BGG) vom Beschwerdeführer als unterliegender Partei zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug, Sozialversicherungsrechtliche Kammer, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 20. August 2014

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Ursprung

Der Gerichtsschreiber: Krähenbühl
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_524/2014
Date : 20 août 2014
Publié : 17 septembre 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (natürliche Kausalität; Untersuchungsgrundsatz)


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 129-V-177 • 133-II-249 • 134-V-109 • 135-V-465
Weitere Urteile ab 2000
8C_400/2014 • 8C_524/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
acte de recours • attestation • autorité inférieure • avocat • causalité adéquate • causalité naturelle • chute • conscience • d'office • dictionnaire • dossier • doute • décision • décision sur opposition • enquête médicale • exactitude • faits nouveaux • frais judiciaires • greffier • hameau • intéressé • langue • mois • motivation de la demande • motivation de la décision • moyen de preuve • nouveau moyen de preuve • office fédéral de la santé publique • pratique judiciaire et administrative • prestation en argent • preuve • principe de causalité • procédure cantonale • pré • question • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • reportage • tiré • traumatisme cervical • tribunal fédéral • violation du droit • volonté • échange d'écritures • établissement hospitalier • état de fait