Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_615/2009

Urteil vom 20. Januar 2010
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter Marazzi, Bundesrichter von Werdt,
Gerichtsschreiber Rapp.

Parteien
X.________ (Ehemann),
vertreten durch Rechtsanwältin Ursula Engelberger-Koller,
Beschwerdeführer,

gegen

Z.________ (Ehefrau),
vertreten durch Rechtsanwalt Heinz Ottiger,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Ehescheidung (Unterhalt),

Beschwerde nach Art. 72 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
. BGG gegen den Entscheid vom 1. Juli 2009 des Obergerichts des Kantons Luzern, II. Kammer.

Sachverhalt:

A.
Z.________ (Ehefrau) (geb. 1965) und X.________ (Ehemann) (geb. 1962), beide spanische Staatsangehörige, heirateten am 24. August 1984. Aus ihrer Ehe gingen die Söhne R.________ (geb. 1984) und S.________ (geb. 1991) hervor. Die Parteien leben seit anfangs 2005 getrennt voneinander.

Auf Klage von X.________ (nachfolgend Beschwerdeführer) vom 2. Februar 2007 schied das Amtsgericht Luzern-Land die Ehe und regelte die Nebenfolgen (Urteil vom 13. Januar 2009). Soweit für das vorliegende Verfahren relevant, verpflichtete das Amtsgericht den Beschwerdeführer, ab Rechtskraft des Scheidungsurteils folgende monatliche, vorauszahlbare und ab Verfall zu 5 % verzinsliche Unterhaltsbeiträge an Z.________ (nachfolgend Beschwerdegegnerin) zu bezahlen: Fr. 500.-- bis 28.2.2009, Fr. 1'000.-- ab 1.3.2009 bis 31.12.2009 und danach Fr. 500.-- bis 31.12.2014.

B.
Die Beschwerdegegnerin appellierte gegen diesen Entscheid und beantragte, der Beschwerdeführer sei zu verpflichten, ihr für die Dauer von zehn Jahren monatlich Fr. 1'600.-- und danach Fr. 800.-- bis zu seinem Eintritt ins ordentliche Pensionsalter zu bezahlen. In seiner Anschlussappellation beantragte der Beschwerdeführer, dass er zur Leistung eines monatlichen Unterhaltsbeitrages von Fr. 1'000.-- bis 31. Dezember 2009 zu verurteilen sei. Mit Urteil vom 1. Juli 2009 verpflichtete das Obergericht des Kantons Luzern den Beschwerdeführer, der Beschwerdegegnerin an deren persönlichen Unterhalt ab Rechtskraft des Scheidungsurteils folgende monatliche, vorauszahlbare und ab Verfall zu 5 % verzinsliche Unterhaltsbeiträge zu bezahlen: Fr. 1'600.-- bis 31.12.2009, danach Fr. 1'100.-- bis 31.12.2015, und danach Fr. 800.-- bis 31.8.2022. Auf eine Indexierung wurde verzichtet. Zudem verpflichtete das Obergericht den Beschwerdeführer, sämtliche Gerichtskosten beider Instanzen zu tragen und der Beschwerdegegnerin für beide Instanzen eine Parteientschädigung zu bezahlen.

C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen vom 14. September 2009 gelangt der Beschwerdeführer an das Bundesgericht und beantragt, er sei zu verpflichten, der Beschwerdegegnerin ab Rechtskraft des Scheidungsurteils bis 31.12.2009 monatlich vorauszahlbar Fr. 1'000.-- und danach bis 31.12.2014 Fr. 500.-- an den persönlichen Unterhalt der Beschwerdegegnerin zu bezahlen; zudem habe die Beschwerdegegnerin sämtliche Verfahrenskosten zu tragen.

Beschwerdegegnerin und Vorinstanz beantragen Abweisung der Beschwerde.

Erwägungen:

1.
1.1 Angefochten sind Fr. 30'000.-- übersteigende vermögensrechtliche Nebenfolgen eines kantonal letztinstanzlichen Ehescheidungsurteils; die Beschwerde in Zivilsachen ist somit gegeben (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG).

1.2 Die Beschwerde ist zu begründen. Mit ihr ist in gedrängter Form durch Auseinandersetzung mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheids darzulegen, inwiefern dieser Bundesrecht verletzt (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Verfassungsverletzungen werden nur geprüft, wenn sie gerügt und gehörig begründet werden (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 IV 286 E. 1.4 S. 287). Wird eine Sachverhaltsfeststellung beanstandet, muss in der Beschwerdeschrift dargelegt werden, inwiefern diese Feststellung willkürlich oder durch eine andere Rechtsverletzung im Sinn von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG (z.B. Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV oder Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB) zustande gekommen ist (vgl. BGE 133 II 249 E. 1.2.2 S. 252, E. 1.4.3 S. 255) und inwiefern die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
in fine BGG; BGE 135 I 19 E. 2.2.2 S. 22). Auf rein appellatorische Kritik am Sachverhalt tritt das Bundesgericht nicht ein. In der Beschwerde in Zivilsachen dürfen überdies keine neuen Tatsachen und Beweismittel vorgebracht werden, es sei denn, erst der Entscheid der Vorinstanz habe dazu Anlass gegeben (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG). In der Beschwerde ist darzutun, inwiefern die Voraussetzung für eine nachträgliche Einreichung von Tatsachen und Beweismitteln erfüllt
sein soll (BGE 133 III 393 E. 3 S. 395).

2.
Nachehelicher Unterhalt besteht gemäss Art. 125 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB in einem angemessenen Beitrag des einen Ehegatten an den anderen Ehegatten, dem nicht zuzumuten ist, dass er für den ihm gebührenden Unterhalt unter Einschluss einer angemessenen Altersvorsorge selbst aufkommt. Ausgangspunkt für den gebührenden Unterhalt ist nach einer bis zur Auflösung des gemeinsamen Haushalts über zwanzig Jahre dauernden Ehe, aus der zwei Kinder hervorgegangen sind, die zuletzt gemeinsam gelebte Lebenshaltung der Ehegatten (zuzüglich scheidungsbedingte Mehrkosten; BGE 134 III 145 E. 4 S. 146).

2.1 Das Obergericht hat die massgebende Lebenshaltung festgestellt und unter Berücksichtigung der scheidungsbedingten Mehrkosten die Obergrenze des sog. Verbrauchsunterhalts festgelegt. Als Basis für die Bestimmung der zuletzt gemeinsam gelebten Lebenshaltung der Ehegatten erachtete es die von der Beschwerdegegnerin dargestellten Gesamtausgaben von rund Fr. 4'950.-- als nachvollziehbar. Unter Berücksichtigung des - jedenfalls vom Beschwerdeführer auch vor Bundesgericht unbestrittenen - Gesamteinkommens von rund Fr. 7'500.-- ermittelte es einen Überschuss von Fr. 2'550.--, welchen es mit je Fr. 900.-- für die Ehegatten und Fr. 550.-- für S.________ und Fr. 200.-- für R.________ aufteilte. Sodann ging das Obergericht von einem erweiterten Existenzminimum der Beschwerdegegnerin von Fr. 3'027.-- aus, was unter Hinzurechnung des Überschussanteils einen Betrag von Fr. 3'927.-- ergab.

Ferner hat das Obergericht eine Lücke in der künftigen Altersvorsorge der Beschwerdegegnerin festgestellt und als sog. Vorsorgeunterhalt zahlenmässig bestimmt. Diesem gebührenden Unterhalt unter Einschluss der Altersvorsorge hat das Obergericht das Einkommen gegenübergestellt, das sich die Beschwerdegegnerin anzurechnen hat. Gestützt darauf hat es festgelegt, welchen Beitrag der Beschwerdeführer an die Beschwerdegegnerin bezahlen muss, damit die Beschwerdegegnerin die zuletzt gemeinsam gelebte Lebenshaltung fortzusetzen in der Lage ist.

2.2 Beschwerdegegenstand ist vor Bundesgericht der Anspruch auf nachehelichen Unterhalt, der in Art. 125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB offen umschrieben wird. Das kantonale Sachgericht verfügt diesbezüglich über einen weiten Ermessensspielraum (Art. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
ZGB). Derartige Ermessensentscheide überprüft das Bundesgericht im Beschwerdeverfahren zwar grundsätzlich frei. Es übt aber Zurückhaltung und schreitet nur ein, wenn die Vorinstanz grundlos von in Rechtsprechung und Lehre anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, wenn sie Tatsachen berücksichtigt hat, die für den Entscheid im Einzelfall keine Rolle hätten spielen dürfen, oder wenn sie umgekehrt Umstände ausser Betracht gelassen hat, die zwingend hätten beachtet werden müssen. Ausserdem greift das Bundesgericht in Ermessensentscheide ein, falls sich diese als offensichtlich unbillig, als in stossender Weise ungerecht erweisen (BGE 127 III 136 E. 3a S. 141; 132 III 97 E. 1 S. 99).

Indessen bedeutet "Ermessen" nicht Entscheiden nach Belieben. Das Gericht muss seine Ansicht begründen können und im Urteil darlegen, aus welchen Überlegungen heraus es zu seiner Überzeugung gekommen ist. Die Anforderung an die Begründungsdichte ist bei Ermessensentscheiden sogar erhöht (vgl. BGE 131 III 26 E. 12.2.2 S. 31; 112 Ia 107 E. 2b in fine S. 110). Selbst wenn das Bundesgericht den Ermessensentscheid einer Vorinstanz grundsätzlich nur mit Zurückhaltung überprüft, gilt dies nicht, wenn jegliche Begründung fehlt. Sofern die tatbeständlichen Grundlagen dafür erstellt sind, übt das Bundesgericht in einem solchen Fall reformatorisch sein eigenes Ermessen frei aus und eine Rückweisung des Entscheids zwecks Behebung der mangelnden Begründung kann unterbleiben (BGE 131 III 26 E. 12.2.2 S. 31).

2.3 Der Beschwerdeführer rügt zur Hauptsache die vom Obergericht festgestellte, vor der Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes geführte Lebenshaltung (dazu nachfolgend E. 3). Sodann bemängelt er die Höhe des der Beschwerdegegnerin anrechenbaren Einkommens (dazu nachfolgend E. 4). Weiter richtet er sich gegen die Berechnung ihres Existenzminimums (dazu nachfolgend E. 5). Schliesslich bestreitet er sowohl den Anspruch auf Vorsorgeunterhalt als auch die Bemessung desselben (dazu nachfolgend E. 6).

3.
3.1 Der Beschwerdeführer erachtet die Höhe der zuletzt gemeinsam gelebten Lebenshaltung der Parteien als unzutreffend und willkürlich, weil das Obergericht die Auflistung der Beschwerdegegnerin unbesehen übernommen und dabei übersehen habe, dass sie diese Bedarfsrechnung selbst als "grob" bezeichnet habe, für den Sohn R.________ bloss Fr. 500.-- als Grundbetrag eingesetzt worden seien und die Parteien erhebliche Kosten des aufgrund massiver Verhaltensstörungen zeitweise in Heimen untergebrachten Sohnes S.________ hätten übernehmen müssen. Sodann seien die in der Berechnung eingesetzten Beträge für die Sach- und Krankenversicherungsprämien, Wohnnebenkosten und Auto zu tief. Ferner habe das Obergericht ausser Acht gelassen, dass sämtliches Einkommen, welches nicht zum Lebensunterhalt gebraucht worden sei, zur Rückzahlung von gemeinsam verursachten Schulden verwendet worden sei. Daraus folgert der Beschwerdeführer, dass der Beschwerdegegnerin keinesfalls ein Betrag von Fr. 900.-- über dem erweiterten Existenzminimum gewährt werden könne.

3.2 Die Höhe der zuletzt gemeinsam gelebten Lebenshaltung beschlägt den Sachverhalt bzw. die Beweiswürdigung.
3.2.1 Die Ausführungen des Beschwerdeführers sind nicht geeignet, Willkür in der Feststellung der zuletzt gemeinsam gelebten Lebenshaltung der Ehegatten darzutun. Die Behauptungen bezüglich der - im Übrigen ohnehin nicht näher substanziierten - Kosten für den Sohn S.________ sind neu und können daher im bundesgerichtlichen Verfahren nicht berücksichtigt werden (E. 1.2 in fine). Sodann macht er geltend, die Ehegatten hätten nicht über den angenommenen Überschuss verfügt, weil sie laufend Schulden zurückzuzahlen hatten. Dieser Hinweis ist unbehelflich. Die Schulden deuten darauf hin, dass vorgängig ein entsprechender Konsum stattgefunden hat, d.h. dass Geld ausgegeben wurde, sodass die Rückzahlung von Schulden nicht auf einen tieferen Lebensstandard schliessen lässt. Soweit sich der Beschwerdeführer im Übrigen darauf beschränkt, den Sachverhalt anders darzustellen, ohne detailliert und anhand von in den Akten liegenden, genau bezeichneten Beweismitteln belegt aufzuzeigen, weshalb die für die Berechnung der Lebenshaltung eingesetzten Positionen offensichtlich falsch sind, kommt er seiner Begründungspflicht nicht nach (s. E. 1.2). Auf die Kritik an den tatsächlichen Feststellungen des Obergerichts tritt das Bundesgericht folglich
nicht ein.
3.2.2 Die Beschwerdegegnerin ihrerseits beanstandet die Feststellung der Höhe des gemeinsamen Einkommens. Gemäss den der ersten Instanz vorliegenden Lohnausweisen habe sie im Trennungszeitpunkt selber Fr. 847.70 pro Monat verdient und der Beschwerdeführer Fr. 83'732.-- im Jahr, mithin Fr. 6'977.66 im Monat. Folglich habe das Haushaltseinkommen nicht Fr. 7'500.--, sondern Fr. 7'825.36 betragen. Diesen Betrag habe sie selber in ihrer Anschlussappellationsantwort vom 8. Juni 2009 (S. 6, Ziff. 6) genannt. Nach Abzug der Gesamtausgaben von Fr. 4'950.-- betrage der Überschuss somit nicht Fr. 2'550.--, sondern Fr. 2'877.--, was wiederum nach Abzug der auf die Kinder verfällten Anteile von Fr. 750.-- für beide Parteien einen Überschussanteil von Fr. 1'063.70 ergebe - und nicht nur von Fr. 900.--.

Das Obergericht ist hinsichtlich der Beschwerdegegnerin von einem monatlichen Einkommen von Fr. 750.-- ausgegangen (E. 3.3 des angefochtenen Entscheids). Dabei stützte es sich ausdrücklich auf die von dieser im Eheschutzverfahren gemachten Aussagen. Im Verhandlungsprotokoll vom 2. Dezember 2004 hat sie selber angegeben, je nach Stundeneinsatz zwischen Fr. 700.-- und Fr. 800.-- zu verdienen. Bei dieser Ausgangslage kann dem Obergericht keine Willkür vorgeworfen werden, wenn dieses darauf und nicht auf die ebenfalls bei den Akten liegende Lohnabrechnung, die für den Monat September 2004 einen Nettolohn von Fr. 847.-- ausweist, abgestellt hat, zumal die Beschwerdegegnerin ihren eigenen Aussagen zufolge nicht regelmässig gleichviele Stunden pro Monat arbeitete, sodass der fraglichen Lohnabrechnung keine bestimmende Bedeutung zugemessen werden musste.

Mit Bezug auf das Einkommen des Beschwerdeführers ging das Obergericht von Fr. 6'750.-- monatlich aus (E. 3.3 des angefochtenen Entscheids). Dabei stellte es einerseits auf den Lohnausweis für das Jahr 2003 ab, in welchem der von der Beschwerdegegnerin angeführte Jahresnettolohn von Fr. 83'732.-- ausgewiesen wird, und andererseits auf die Lohnabrechnungen pro August und September 2004, aus welchen Netto-Bezüge zwischen (gerundet) Fr. 6'950.-- und Fr. 6'400.-- herausgelesen werden können; die Unterschiede ergeben sich, wie dies bereits das erstinstanzliche Gericht festgehalten hat, aus unregelmässiger Sonntagsarbeit, Früh-, Spät- und/oder Nachtschicht etc. Zudem hatte der Beschwerdeführer anlässlich der Parteibefragung vom 2. Dezember 2004 ausgeführt, er habe im Jahr 2003 rund Fr. 2'000.-- bis Fr. 3'000.-- mehr verdient als im laufenden Jahr. Da für die Beurteilung der massgeblichen Lebenshaltung nicht die Verhältnisse im Jahre 2003 entscheidend sind (s. E. 2 oben), sondern diejenigen im Jahr 2004, und die Beschwerdegegnerin nichts vorbringt, was die für das Jahr 2004 angenommenen Zahlen, namentlich die Reduktion des Einkommens um Fr. 3'000.-- (d.h. um Fr. 250.-- pro Monat), als falsch erscheinen lassen könnten, kann die
Festsetzung des damaligen Einkommens des Beschwerdeführers auf Fr. 6'750.-- nicht als willkürlich bezeichnet werden.

Damit bleibt es bei dem vom Obergericht festgestellten, für die Bestimmung der zuletzt gemeinsam gelebten Lebenshaltung der Ehegatten massgebenden monatlichen Haushaltseinkommen von Fr. 7'500.--.
3.2.3 Weder der Beschwerdeführer noch die Beschwerdegegnerin bestreiten die vom Obergericht vorgenommene Überschussverteilung (E. 2.1). Deshalb ist für die Zwecke der Beurteilung der weiteren Rügen von einem gebührenden Unterhalt der Beschwerdegegnerin (exkl. Vorsorgeunterhalt) in der Höhe des aktuellen erweiterten Existenzminimums (dazu E. 5 unten) zuzüglich Fr. 900.-- auszugehen.

4.
Nachehelichen Unterhalt kann der Ehegatte fordern, dem nicht zuzumuten ist, dass er für den ihm gebührenden Unterhalt selbst aufkommt (E. 2 oben).

4.1 Das Obergericht erwog, der Beschwerdegegnerin sei es, nachdem sie der gesundheitlichen Probleme des Sohnes S.________ wegen vorübergehend ihre Erwerbstätigkeit einschränken musste, ab Frühherbst 2009 wieder möglich, im früheren Umfang zu arbeiten und dabei Fr. 2'300.-- pro Monat zu verdienen. Ab Januar 2010 könne sie sodann bei voller Ausschöpfung ihrer Arbeitskraft ein Nettoeinkommen von Fr. 3'145.-- erzielen, was angesichts ihres Alters von 44 Jahren und ihrer langen Berufserfahrung im Reinigungsdienst realistisch und angemessen sei.

4.2 Der Beschwerdeführer vertritt dagegen die Auffassung, der Beschwerdegegnerin sei sofort ein (hypothetisches) Einkommen aus Vollzeiterwerbstätigkeit in der Höhe von Fr. 3'145.-- anzurechnen. Aufgrund des Alters der Kinder sowie der Tatsache, dass die Beschwerdegegnerin schon seit Jahren einer Erwerbstätigkeit nachgehe, könne dieser auch in Anbetracht der bereits fünf Jahre dauernden Trennungszeit erwartet werden, dass sie ein 100 %-Pensum absolviere und ihre wirtschaftliche Eigenständigkeit längst schon hätte wiedererlangen können.

4.3 Nach Art. 125 Abs. 2 Ziff. 5
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB ist beim Entscheid, ob ein Unterhaltsbeitrag zu leisten ist und gegebenenfalls in welcher Höhe, namentlich auch das Einkommen der Ehegatten zu berücksichtigen. Dabei ist in der Regel vom tatsächlichen Einkommen auszugehen. Weigert sich die Unterhalt beanspruchende Partei, eine zumutbare und mögliche Erwerbstätigkeit auszuüben, oder gibt sie eine solche böswillig auf, so ist von einem hypothetischen Einkommen auszugehen, welches ihr allerdings nur nach einer gewissen Umstellungsfrist angerechnet werden kann (INGEBORG SCHWENZER, in: FamKomm Scheidung, 2005, N. 16 zu Art. 125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB). Dabei bildet Rechtsfrage, ob einem Ehegatten die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit zumutbar ist (BGE 126 III 10 E. 2b S. 13). Die Möglichkeit eines hypothetischen Einkommens zu erwähnen, beruht auf Indizien; damit liegt Beweiswürdigung, mithin eine Tatfrage vor (BGE 126 III 10 E. 2b S. 12).

Der Beschwerdeführer befasst sich nicht mit den Erwägungen des Obergerichts; damit genügt er den Mindestanforderungen an die Auseinandersetzung mit den obergerichtlichen Entscheidgründen nicht (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 134 II 244 E. 2.1 S. 245 f.). Sodann zeigt der Beschwerdeführer nicht auf, inwiefern das Obergericht mit dem Zugeständnis einer viermonatigen Übergangsregelung das ihm in solchen Fragen zustehende Ermessen überschritten oder missbraucht haben soll. Eine Bundesrechtsverletzung kann nicht festgestellt werden.

5.
5.1 Der Beschwerdeführer widerspricht der Feststellung des Obergerichts, wonach das erweiterte Existenzminimum der Beschwerdegegnerin von Fr. 3'027.-- unbestritten sei. Vielmehr habe er in seiner Anschlussappellation ein solches von Fr. 2'821.30 ermittelt. Von der Berechnung des erstinstanzlichen Gerichts habe er einerseits die Bedarfspositionen, die den zwischenzeitlich mündig gewordenen Sohn S.________ betrafen, abgezogen, ebenso wie den von der ersten Instanz eingerechneten Betrag von Fr. 200.-- für die angemessene Altersvorsorge, da dieser separat festgesetzt worden sei. Indem das Obergericht letzteren Betrag bereits bei der Bedarfsrechnung berücksichtige, habe es im Ergebnis zwei Beträge für den Vorsorgeunterhalt eingerechnet.
5.2
5.2.1 Das erstinstanzliche Gericht berechnete die Auslagen der Beschwerdegegnerin im Urteilszeitpunkt wie folgt: Grundbetrag für die Beschwerdegegnerin Fr. 1'250.-- und für den Sohn S.________ Fr. 500.--, Miete inkl. Nebenkosten Fr. 1'098.--, Krankenkasse für die Beschwerdegegnerin Fr. 280.30 und den Sohn S.________ Fr. 66.70, Mobiliar- und Haftpflichtversicherung Fr. 30.--, Abonnementskosten für den öffentlichen Verkehr Fr. 63.--, Steuern Fr. 200.--, Selbstbehalt Arztkosten Fr. 50.-- sowie - ermessensweise - einen Betrag von Fr. 200.-- für den Aufbau einer angemessenen Altersvorsorge, was insgesamt Fr. 3'738.-- ergibt. Für die Zeit nach dem Eintritt des Sohnes S.________ in das Mündigkeitsalter am 18. Februar 2009 reduzierte es die Auslagen um den Grundbetrag für S.________ (Fr. 500.--), die Kosten für die Krankenkasse (Fr. 66.70) und den Grundbetragszuschlag für betreuungspflichtige Personen (Fr. 150.--) auf Fr. 3'027.-- [recte: Fr. 3'021.30].
5.2.2 Damit trifft die Behauptung zu, wonach im Betrag von Fr. 3'027.-- bereits Fr. 200.-- à Konto Vorsorgebedarf enthalten waren. Ebenso trifft zu, dass der Beschwerdeführer in seiner Anschlussappellationsbegründung (S. 3) das erweiterte Existenzminimum der Beschwerdegegnerin (nach Mündigkeit des Sohnes S.________) mit Fr. 2'821.30 errechnet hat. Dabei hat er gegenüber dem erstinstanzlichen Gericht erstens genauer gerechnet und zweitens nur den dort eingerechneten Vorsorgeunterhalt von Fr. 200.-- abgezogen.

In formeller Hinsicht trifft ferner zu, dass der Beschwerdeführer die Berechnung der ersten Instanz nicht bestritten hat. Unzulässig war es jedoch, die unterlassene Bestreitung dahin auszulegen, der Beschwerdeführer habe das (erweiterte) Existenzminimum der Beschwerdegegnerin in der Höhe von Fr. 3'027.-- anerkannt. Im Gegenteil: Er hatte keinen Grund, die Berechnung als solche zu bestreiten, wenn er - was hier der Fall ist - ein erweitertes Existenzminimum von Fr. 2'821.30 anzuerkennen bereit war. Zudem bestand insofern kein besonderer Bestreitungsbedarf, als er nicht davon ausgehen musste, dass das Obergericht der Beschwerdegegnerin den Vorsorgeunterhalt unter zwei separaten Titeln zusprechen würde.
5.2.3 Die Beschwerdegegnerin macht in diesem Zusammenhang geltend, gestützt auf den Entscheid der Schuldbetreibungs- und Konkurskommission des Obergerichts des Kantons Luzern vom 13. August 2009 gälten seit dem 1. Oktober 2009 neue Grundbeträge, d.h. für sie seien im Grundbetrag Fr. 1'200.-- einzusetzen, nicht nur Fr. 1'100.--. Mit diesem Einwand werden Noven vorgetragen, die im Verfahren vor dem Bundesgericht unzulässig sind (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG) und daher unbeachtet bleiben.

5.3 Im Sinne eines Zwischenfazits können für die weiteren Erörterungen folgende Zahlen festgehalten werden: Auszugehen ist von einem erweiterten Bedarf von Fr. 2'821.-- und Fr. 900.-- Anteil am Überschuss gemessen am letzten ehelichen Lebensstandard, was eine Lebenshaltung von Fr. 3'721.-- ergibt. Nach Abzug des Nettoeigenverdienstes der Beschwerdegegnerin von Fr. 2'338.-- bis am 31. Dezember 2009 und Fr. 3'145.-- für die Zeit danach, ergibt sich ein Unterhaltsanspruch ohne Vorsorgeunterhalt von Fr. 1'383.-- bis am 31. Dezember 2009 und danach von Fr. 576.--.

6.
Der gebührende Unterhalt im Sinne von Art. 125 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB schliesst eine angemessene Altersvorsorge ein.

6.1
6.1.1 Der Beschwerdeführer rügt, das Obergericht habe zu Unrecht und ohne jede Auseinandersetzung mit seinen Einwänden einen ehebedingten Vorsorgeschaden angenommen. Die Beschwerdegegnerin habe keinen Beruf erlernt und sie hätte dies selbst dann nicht getan, wenn sie nicht geheiratet hätte, zumal sie mit 13 Jahren die Schule abgebrochen und danach keine weitere Ausbildung absolviert habe. Der Umstand, dass die Beschwerdegegnerin heute ungelernt sei, habe mithin seinen Grund nicht im Eheschluss mit dem Beschwerdeführer. Somit könne sie sich nicht darauf berufen, sie könnte heute ein wesentlich höheres Einkommen erzielen, wenn sie nicht geheiratet hätte. Die Beschwerdegegnerin würde keine höhere berufliche Vorsorge generieren können, als sie es mit einem Bruttoeinkommen von Fr. 3'145.-- könne. Ausserdem müsse beachtet werden, dass nur der zukünftige Vorsorgeschaden ausgeglichen werden müsse, nicht aber die bereits während der Ehe entstandene Lücke. Dazu erfolge die Teilung der Austrittsleistung nach Art. 122
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 122 - Les prétentions de prévoyance professionnelle acquises durant le mariage et jusqu'à l'introduction de la procédure de divorce sont partagées entre les époux.
ZGB und das AHV-Splitting.
6.1.2 Im vorliegenden Fall ist - unbestrittenermassen - von einer sog. lebensprägenden Ehe auszugehen. Mithin haben die Ehegatten im Rahmen der finanziellen Möglichkeiten einen Anspruch auf Fortsetzung der während der Ehe gelebten Lebenshaltung. Der Einwand, es bestehe kein Vorsorgeschaden, weil die Ehefrau kein höheres Einkommen erzielen würde, wenn sie nicht geheiratet hätte, ist unzulässig.

6.2 Nach geltendem Recht wird durch die Teilung der Austrittsleistungen der beruflichen Vorsorge und mit dem Splitting und den Betreuungsgutschriften im Rahmen der AHV die Altersvorsorge für die Zeit bis zur Scheidung geregelt. Bezüglich der Vergangenheit sollte keine Lücke in der Altersvorsorge mehr bestehen (BGE 135 III 158 E. 4.1 S. 159; für hier nicht weiter relevante Sonderfälle s. BGE 129 III 7 E. 3.1.2 S. 9, 257 E. 3.5 S. 263).

Für die Bemessung der zukünftigen Altersvorsorge ist die für die Ehegatten massgebende Lebenshaltung zugrunde zu legen, d.h. die Lebenshaltung, auf deren Fortführung der unterhaltsberechtigte Ehegatte grundsätzlich Anspruch hat, in ein fiktives Bruttoeinkommen umzurechnen und darauf die Arbeitgeber- und Arbeitnehmerbeiträge zu berechnen, die zusammen, erweitert um eine allfällige Steuerbelastung, den Vorsorgeunterhalt ergeben (BGE 135 III 158 E. 4.4 S. 160 f.). Diese Berechnungsart gestattet es, die angemessene Altersvorsorge entweder direkt zu bestimmen oder die dafür erforderlichen und bloss geschätzten Beträge auf ihre Angemessenheit hin zu überprüfen. Für ihre Anwendung ist das konkrete Vorsorgeverhältnis massgebend und zu berücksichtigen.

6.3 Aus BGE 135 III 158 E. 4.4 S. 160 f. ergibt sich, dass die Anwendung anderer Berechnungsmethoden als der soeben dargestellten für die Festlegung des Vorsorgeanteils nicht ausgeschlossen ist (Urteil 5A_749/2009 vom 15. Januar 2010 E. 5.2). Den Gerichten kommt weiterhin - auch im Bereich des Vorsorgeunterhalts - ein weites Ermessen zu, da sich die Festsetzung des Vorsorgebetrags - wie auch die Festsetzung des nachehelichen Unterhalts allgemein - einer exakten mathematischen Berechnung entzieht (Urteil 5A_441/2008 vom 29. Dezember 2008 E. 4.5 mit Hinweisen). Das liegt daran, dass schon die der Berechnung zugrunde gelegten Beträge (Haushaltseinkommen, erweiterter Bedarf und gebührende Lebenshaltung) ihrerseits gerundete oder geschätzte Teilbeträge enthalten und die mathematisch genaue Berechnung auf der Basis von letztlich ungenauen Zahlen kein genaues Ergebnis liefern kann. Zur Illustration: Bereits eine Erhöhung der ermessensweise ermittelten Lebenshaltung der Beschwerdegegnerin um Fr. 100.-- (was eine Abweichung von 2,6 % bedeutet) würde im vorliegenden Fall aufgrund der angestellten Berechnung zu Unterhaltsbeiträgen führen, die die vom Obergericht festgesetzten deutlich übersteigen.

Die Erwägungen des Obergerichts lassen indessen keinen methodischen Ansatz erkennen; vielmehr kommen sie dem verpönten Entscheiden nach Belieben gleich. Selbst wenn das Obergericht der Meinung ist, die in BGE 135 III 158 nicht publizierte E. 7 des Urteils 5A_210/2008 vom 14. November 2008 enthalte eine "schwer verständliche und komplizierte Berechnung", weshalb es sich dieser nicht anschliesse, genügt seine Erwägung, wonach es im Rahmen des ihm zustehenden Ermessens ab Januar 2010 einen monatlichen Betrag von Fr. 300.-- während der Dauer von sechs Jahren als angemessen erachtet, den Begründungsanforderungen nicht.

Es ist daher zu prüfen, ob dem Bundesgericht die tatbeständlichen Grundlagen zur Verfügung stehen, damit es reformatorisch entscheiden, was letztlich eine Substitution der Motive einschliesst, und eine Rückweisung an die Vorinstanz unterbleiben kann (s. dazu E. 2.2 oben).

6.4 Ausgangspunkt ist die für die Beschwerdegegnerin massgebende Lebenshaltung von Fr. 3'721.--, welcher der Eigenverdienst von Fr. 2'338.-- bis am 31. Dezember 2009 und Fr. 3'145.-- für die Zeit danach gegenüberzustellen ist (s. E. 5.3). Dies ergibt umgerechnet in ein Bruttoeinkommen (Nettoeinkommen : 87 x 100) für die Lebenshaltung Fr. 4'277.-- und für den Eigenverdienst Fr. 2'687.-- bis am 31. Dezember 2009 bzw. Fr. 3'615.-- für die Zeit danach. Gestützt darauf betragen die AHV-Beiträge zu 10 % auf der Differenz zwischen der Lebenshaltung und dem Eigenverdienst (je brutto) Fr. 159.-- bis am 31. Dezember 2009 bzw. Fr. 66.-- für die Zeit danach.

Im Bereich der beruflichen Vorsorge ist zu beachten, dass ein Versicherungsobligatorium erst ab einem jährlichen Bruttolohn von Fr. 20'520.-- besteht (Art. 7
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 7 Salaire et âge minima - 1 Les salariés auxquels un même employeur verse un salaire annuel supérieur à 22 050 francs12 sont soumis à l'assurance obligatoire pour les risques de décès et d'invalidité dès le 1er janvier qui suit la date à laquelle ils ont eu 17 ans et, pour la vieillesse, dès le 1er janvier qui suit la date à laquelle ils ont eu 24 ans.13
1    Les salariés auxquels un même employeur verse un salaire annuel supérieur à 22 050 francs12 sont soumis à l'assurance obligatoire pour les risques de décès et d'invalidité dès le 1er janvier qui suit la date à laquelle ils ont eu 17 ans et, pour la vieillesse, dès le 1er janvier qui suit la date à laquelle ils ont eu 24 ans.13
2    Est pris en considération le salaire déterminant au sens de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)14. Le Conseil fédéral peut admettre des dérogations.
BVG [SR 831.40] und Art. 5 der Verordnung vom 18. April 1984 über die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenvorsorge in der Fassung der Änderung vom 26. September 2008 [BVV 2; SR 831.441.1]), sodass ein Arbeitgeber nur dann BVG-Beiträge leistet, sofern der von ihm geschuldete Bruttolohn das gesetzliche Minimum überschreitet. Ist dies nicht der Fall, sind die BVG-Beiträge unter dem Titel Vorsorgeunterhalt vollumfänglich vom Unterhaltsverpflichteten im Rahmen seiner finanziellen Leistungsfähigkeit zu übernehmen. Der angefochtene Entscheid enthält keine Angaben darüber, bei wie vielen Arbeitgebern die Beschwerdegegnerin dieses Einkommen verdienen wird. Indessen kann als notorisch davon ausgegangen werden, dass die Beschwerdegegnerin als Reinigungsfachfrau mehrere Arbeitgeber haben und bei keinem ein Einkommen erzielen wird, das den BVG-relevanten Mindestlohn überschreitet. Diese Annahme ist vorliegendenfalls umso begründeter, als sie mit den Feststellungen des Amtsgerichts Luzern-Land übereinstimmt und der Beschwerdeführer nichts vorbringt, was zu einem gegenteiligen
Schluss führen müsste. Demgemäss resultiert unter Berücksichtigung des Koordinationsabzugs gemäss Art. 8 Abs. 1
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 8 Salaire coordonné - 1 La partie du salaire annuel comprise entre 25 725 et 88 200 francs15 doit être assurée. Cette partie du salaire est appelée «salaire coordonné».16
1    La partie du salaire annuel comprise entre 25 725 et 88 200 francs15 doit être assurée. Cette partie du salaire est appelée «salaire coordonné».16
2    Si le salaire coordonné n'atteint pas 3675 francs17 par an, il est arrondi à ce montant.18
3    Si le salaire annuel diminue temporairement par suite de maladie, d'accident, de chômage, de parentalité, d'adoption ou d'autres circonstances semblables, le salaire coordonné est maintenu au moins pour la durée de l'obligation légale de l'employeur de verser le salaire selon l'art. 324a du code des obligations (CO)19, du congé de maternité au sens de l'art. 329f CO, du congé de l'autre parent au sens des art. 329g et 329gbis CO, du congé de prise en charge au sens de l'art. 329i CO ou du congé d'adoption prévu à l'art. 329j CO.20 La personne assurée peut toutefois demander la réduction du salaire coordonné.21
BVG und Art. 5
SR 831.441.1 Ordonnance du 18 avril 1984 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (OPP 2)
OPP-2 Art. 5 Adaptation à l'AVS - (art. 9 LPP)
BVV 2 von derzeit jährlich Fr. 23'940.-- (monatlich Fr. 1'995.--) vom Bruttobetrag von Fr. 4'277.-- ein Betrag von Fr. 2'282.--, was bei Annahme eines BVG-Beitrags von durchschnittlich 15 % (Art. 16
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 16 Bonifications de vieillesse - Les bonifications de vieillesse sont calculées annuellement en pour-cent du salaire coordonné. Les taux suivants sont appliqués:
BVG in der Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 3. Oktober 2003 [1. BVG-Revision], in Kraft seit 1. Januar 2005) einen Beitrag von Fr. 342.-- ergibt.

6.5 Die Addition des Unterhaltsanspruchs vor Vorsorgeunterhalt (s. E. 5.3) mit den soeben errechneten Vorsorgeunterhalt ergibt einen gebührenden Unterhalt von Fr. 1'884.-- bis am 31. Dezember 2009 und Fr. 984.-- für die Zeit danach. Das Obergericht hat den Unterhaltsbeitrag wie folgt festgesetzt: Fr. 1'600.-- bis 31. Dezember 2009, danach Fr. 1'100.-- bis 31. Dezember 2015 und danach Fr. 800.-- bis 31. August 2022. Unter Ausserachtlassung der Regelung für das Jahr 2009 ergibt sich somit, dass der Beschwerdeführer ab 1. Januar 2010 während fünf Jahren rund Fr. 100.-- (oder 10 %) pro Monat "zu viel", aber danach während weiteren sechseinhalb Jahren rund Fr. 200.-- (oder 20 %) pro Monat "zu wenig" bezahlt. Selbst ohne gegenseitige Aufrechnung dieser beiden Positionen kann nicht gesagt werden, dass der vom Obergericht festgelegte nacheheliche Unterhalt unangemessen hoch ist. Allein die Differenz von 10 % zu Ungunsten des Beschwerdeführers liegt noch im Streuungsbereich dessen, was eine Festsetzung des gebührenden Unterhalts nach Ermessen zulässt. Ausserdem wäre bei der Berechnung des Vorsorgeunterhalts nach BGE 135 III 158 E. 4.4 S. 160 f. die auf die zu berücksichtigenden Arbeitgeber- und Arbeitnehmerbeiträge entfallende
Steuerbelastung hinzuzurechnen (s. E. 6.2), sodass der gebührende Unterhalt entsprechend höher ausfiele.

Insgesamt besteht im Ergebnis somit keine Veranlassung, den obergerichtlich festgesetzten Unterhaltsbeitrag im Hinblick auf den Vorsorgeanteil anzupassen.

7.
Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Der Beschwerdeführer unterliegt; er wird kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und hat die Beschwerdegegnerin für das Verfahren vor Bundesgericht zu entschädigen (vgl. Art. 68
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten werden kann.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Der Beschwerdeführer wird verpflichtet, die Beschwerdegegnerin mit Fr. 4'000.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Luzern, II. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 20. Januar 2010
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Hohl Rapp
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 5A_615/2009
Date : 20 janvier 2010
Publié : 12 mars 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Ehescheidung (Unterhalt)


Répertoire des lois
CC: 4 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
8 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
122 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 122 - Les prétentions de prévoyance professionnelle acquises durant le mariage et jusqu'à l'introduction de la procédure de divorce sont partagées entre les époux.
125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LPP: 7 
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 7 Salaire et âge minima - 1 Les salariés auxquels un même employeur verse un salaire annuel supérieur à 22 050 francs12 sont soumis à l'assurance obligatoire pour les risques de décès et d'invalidité dès le 1er janvier qui suit la date à laquelle ils ont eu 17 ans et, pour la vieillesse, dès le 1er janvier qui suit la date à laquelle ils ont eu 24 ans.13
1    Les salariés auxquels un même employeur verse un salaire annuel supérieur à 22 050 francs12 sont soumis à l'assurance obligatoire pour les risques de décès et d'invalidité dès le 1er janvier qui suit la date à laquelle ils ont eu 17 ans et, pour la vieillesse, dès le 1er janvier qui suit la date à laquelle ils ont eu 24 ans.13
2    Est pris en considération le salaire déterminant au sens de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)14. Le Conseil fédéral peut admettre des dérogations.
8 
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 8 Salaire coordonné - 1 La partie du salaire annuel comprise entre 25 725 et 88 200 francs15 doit être assurée. Cette partie du salaire est appelée «salaire coordonné».16
1    La partie du salaire annuel comprise entre 25 725 et 88 200 francs15 doit être assurée. Cette partie du salaire est appelée «salaire coordonné».16
2    Si le salaire coordonné n'atteint pas 3675 francs17 par an, il est arrondi à ce montant.18
3    Si le salaire annuel diminue temporairement par suite de maladie, d'accident, de chômage, de parentalité, d'adoption ou d'autres circonstances semblables, le salaire coordonné est maintenu au moins pour la durée de l'obligation légale de l'employeur de verser le salaire selon l'art. 324a du code des obligations (CO)19, du congé de maternité au sens de l'art. 329f CO, du congé de l'autre parent au sens des art. 329g et 329gbis CO, du congé de prise en charge au sens de l'art. 329i CO ou du congé d'adoption prévu à l'art. 329j CO.20 La personne assurée peut toutefois demander la réduction du salaire coordonné.21
16
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 16 Bonifications de vieillesse - Les bonifications de vieillesse sont calculées annuellement en pour-cent du salaire coordonné. Les taux suivants sont appliqués:
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OPP 2: 5
SR 831.441.1 Ordonnance du 18 avril 1984 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (OPP 2)
OPP-2 Art. 5 Adaptation à l'AVS - (art. 9 LPP)
Répertoire ATF
112-IA-107 • 126-III-10 • 127-III-136 • 129-III-7 • 131-III-26 • 132-III-97 • 133-II-249 • 133-III-393 • 133-IV-286 • 134-II-244 • 134-III-145 • 135-I-19 • 135-III-158
Weitere Urteile ab 2000
5A_210/2008 • 5A_441/2008 • 5A_615/2009 • 5A_749/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 mois • tribunal fédéral • conjoint • minimum vital • pouvoir d'appréciation • mariage • employeur • autorité inférieure • état de fait • nombre • jugement de divorce • prévoyance professionnelle • première instance • durée • recours en matière civile • hameau • revenu hypothétique • calcul • frais judiciaires • salaire brut
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