Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A_351/2016
Arrêt du 19 juillet 2016
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Herrmann et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.
Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Anne-Rebecca Bula, avocate,
recourant,
contre
B.________ AG, représentée par C.________ AG,
intimée,
Office des poursuites du district d'Aigle.
Objet
exception de non-retour à meilleure fortune,
recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualité d'autorité supérieure de surveillance, du 10 mars 2016.
Faits :
A.
A.a. Sur réquisition de D.________ SA (par la suite B.________ AG), l'Office des poursuites du district d'Aigle a établi, le 23 février 2015, dans la poursuite n° eee, un commandement de payer la somme de xxx fr. destiné à A.________, mentionnant sous la rubrique titre de la créance ou cause de l'obligation: " Reprise de 9 ADB après faillite n° fff de Office des faillites de l'arrondissement de l'Est vaudois, Vevey (anciennement Office des faillites, Aigle), datés du 25.05.2000 de Fr. xxx, Fr. xxx, Fr. xxx, Fr. xxx, Fr. xxx, Fr. xxx, Fr. xxx, Fr. xxx et Fr. xxx ".
Ce commandement de payer a été notifié le 2 mars 2015 à G.________, au bénéfice d'une procuration. Il porte la signature du fonctionnaire qui a procédé à la notification ainsi que celle de G.________ et la mention " opposition totale ".
A.b. Par courrier adressé à l'Office des poursuites du district d'Aigle le 13 mai 2015, G.________ a indiqué qu'elle avait retiré le commandement de payer n° eee le 2 mars 2015 à l'office postal d'Aigle, que le préposé du guichet lui avait déclaré qu'il " remplissait avant lui-même, l'opposition totale ou partielle " et qu'elle pourrait " après, lire de quoi il s'agissait ", qu'elle avait demandé d'inscrire les cinq mots " pas revenu à meilleure fortune " mais qu'elle s'était vu répondre qu'elle ne pouvait rien inscrire sur le document et devait seulement apposer sa signature, consigne qu'elle avait respectée de bonne foi.
A.c. Par décision du 15 mai 2015, l'Office des poursuites du district d'Aigle a considéré que l'opposition " pas revenu à meilleure fortune " formulée dans la correspondance précitée était tardive et l'a en conséquence rejetée.
B.
B.a. Par acte du 22 mai 2015, le poursuivi a déposé une plainte LP contre la décision du 15 mai 2015, concluant, notamment, à ce qu'il soit constaté que l'exception de non-retour à meilleure fortune est valable, et à ce qu'ordre soit donné à l'Office des poursuites du district d'Aigle de consigner dite exception de non-retour à meilleure fortune et de transmettre le commandement de payer, poursuite ordinaire n° eee à la Justice de paix du district d'Aigle pour statuer sur l'exception de non-retour à meilleure fortune conformément à l'art. 265a al. 1
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 265a - 1 Se il debitore si oppone al precetto esecutivo contestando di essere ritornato a miglior fortuna, l'ufficio d'esecuzione trasmette l'opposizione al giudice del luogo dell'esecuzione. Questi statuisce dopo aver sentito le parti; contro la decisione non è dato alcun mezzo di impugnazione.468 |
|
1 | Se il debitore si oppone al precetto esecutivo contestando di essere ritornato a miglior fortuna, l'ufficio d'esecuzione trasmette l'opposizione al giudice del luogo dell'esecuzione. Questi statuisce dopo aver sentito le parti; contro la decisione non è dato alcun mezzo di impugnazione.468 |
2 | Il giudice ammette l'opposizione se il debitore espone la sua situazione economica e patrimoniale e rende verosimile di non essere ritornato a miglior fortuna. |
3 | Se il giudice non ammette l'opposizione, esso determina in quale misura il debitore è ritornato a miglior fortuna (art. 265 cpv. 2). Il giudice può dichiarare pignorabili i beni appartenenti a terzi ma di cui il debitore dispone economicamente, qualora il diritto del terzo si fondi su una atto compiuto dal debitore nell'intenzione riconoscibile per il terzo di impedire il ritorno a miglior fortuna. |
4 | Il debitore e il creditore possono promuovere l'azione di contestazione o accertamento del ritorno a miglior fortuna davanti al giudice del luogo dell'esecuzione, entro venti giorni dalla comunicazione della decisione sull'opposizione.469 |
Il a notamment fait valoir que G.________, agissant au bénéfice d'une procuration, avait, le jour de la notification du commandement de payer litigieux, immédiatement déclaré à l'agent postal qu'elle souhaitait faire opposition et demandé que les mots " pas revenu à meilleure fortune " soient inscrits sur le commandement de payer, que l'employé postal avait toutefois refusé de le faire, que l'exception de non-retour à meilleure fortune n'en avait pas moins été valablement soulevée et qu'il n'avait constaté que cette exception n'avait pas été retenue par l'Office des poursuites qu'à l'occasion d'une audience de mainlevée qui s'était tenue devant le Juge de paix du district d'Aigle le 12 mai 2015.
B.b. Par acte du 12 juin 2015, l'Office des poursuites du district d'Aigle a déclaré s'en remettre à justice. Il a par ailleurs produit un courrier qui lui avait été adressé par l'office postal d'Aigle le 19 mai 2015, dont il ressort en substance que le commandement de payer litigieux avait été notifié par H.________, collaboratrice de la poste d'Aigle, que cette dernière avait elle-même inscrit les termes " opposition totale " à la demande de G.________, que les termes " pas revenu à meilleure fortune " ne lui évoquaient rien et que si une telle demande avait été formulée, elle l'aurait indiqué après les termes " opposition totale ". Le courrier précise encore que l'office [postal] a un processus clairement établi pour la distribution des actes de poursuite, que chaque collaborateur le connaît et sait qu'il doit prendre note de ce " genre d'opposition spéciale ".
B.c. Le Président du Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois, en sa qualité d'autorité inférieure de surveillance, a tenu audience le 25 juin 2015.
Entendue en qualité de témoin, G.________ a déclaré ce qui suit:
" Je suis une amie de M. A.________. Je suis au bénéfice d'une procuration me permettant de retirer tout le courrier de ce dernier, avec signature. Le 2 mars 2015, j'ai été retir[er] à la Poste d'Aigle un commandement de payer. C'est le seul que j'ai retiré dans cette période-là. A cette occasion, je me suis présentée au guichet de la Poste avec la feuille que j'ai transmis[e] avec la procuration, comme je le fais d'habitude. En général, lorsque je retire le commandement de payer, on me le présente, ce qui n'a pas été le cas ce jour-là. Cela m'a étonné[e] donc j'ai demandé pourquoi l'homme du guichet ne me l'avait pas montré. Je vous confirme que c'était un monsieur, âgé d'environ 45 à 50 ans, châtain clair avec des lunettes. Comme il ne m'a pas présenté le commandement [de payer], j'ai donc fait opposition totale. J'ai demandé à écrire sur le document « pas revenu à meilleure fortune » mais l'homme au guichet m'a dit que je n'avais le droit que d'apposer ma signature. Ce que j'ai fait et je suis partie. Par la suite, je n'ai rien fait car ma mission était d'aller retirer le courrier, sans être chargée de gérer les affaires de M. A.________. J'ai averti ce dernier de ce qui s'était passé à la Poste et il m'a dit de mettre le
document dans sa boîte aux lettres, ce que j'ai fait. Je n'ai rien fait de plus par la suite. Je confirme que le 13 mai 2015 j'ai écrit à l'Office des poursuites pour expliquer ce qui [s]'est passé car c'était les indications de M. A.________. Je vous confirme encore une fois que c'est bien un homme qui m'a notifié le commandement de payer. Lorsque j'ai signé le document, l'employé ne l'avait pas encore signé mais je ne peux pas vous le certifier.
A la question de M. I.________, je vous réponds que je connais un peu la situation financière de M. A.________ et les soucis qu'il avait eus. Il m'a toujours dit de m'opposer lorsque je devais chercher un commandement de payer. Et sur les commandements de payer de D.________ SA, je devais y inscrire « pas revenu à meilleure fortune ». "
Entendue en qualité de témoin, H.________ a déclaré ce qui suit:
" Je vous présente l'autorisation de témoigner fournie par la Poste.
Je ne me souviens plus précisément du commandement de payer du 2 mars 2015. Je vous confirme que c'est ma signature sur ce document. J'ai reconnu Mme G.________ qui vient de sortir de la [salle] d'audience. Il est possible que je lui ai[e] notifié des commandements de payer autre que celui du 2 mars 2015. J'ai un collègue qui est âgé de plus de 50 ans, qui porte des lunettes et qui a des cheveux châtain. Il n'est pas possible que celui qui notifie le commandement de payer ne le signe pas. L'employé s'occupe du commandement de payer du début à la fin. A chaque client, je vais chercher le commandement de payer, je montre le tout au client pour qu'il en prenne connaissance et qu'il me dise ce qu'il veut faire. Je vous confirme que c'est ma signature, que j'ai écrit la date ainsi que la mention « opposition totale ».
Je ne connais pas les termes « pas revenu à meilleure fortune », j'en ai pris connaissance uniquement lorsque la Poste a reçu le courrier de Mme G.________. Cette dernière ne m'a ainsi jamais dit ces mots. "
B.d. Par prononcé du 9 décembre 2015, le Président du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a admis la plainte présentée le 22 mai 2015 par A.________ (I), dit que l'exception de non-retour à meilleure fortune formulée le 2 mars 2015 au commandement de payer, poursuite n° eee est valable (II), ordonné à l'Office des poursuites du district d'Aigle de consigner l'exception de non-retour à meilleure fortune formulée dans le cadre de la poursuite n° eee (III), ordonné à l'Office des poursuites du district d'Aigle de transmettre le commandement de payer, poursuite n° eee, à la Justice de paix du district d'Aigle pour statuer sur l'exception de non-retour à meilleure fortune conformément à l'art. 265a al. 1
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 265a - 1 Se il debitore si oppone al precetto esecutivo contestando di essere ritornato a miglior fortuna, l'ufficio d'esecuzione trasmette l'opposizione al giudice del luogo dell'esecuzione. Questi statuisce dopo aver sentito le parti; contro la decisione non è dato alcun mezzo di impugnazione.468 |
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1 | Se il debitore si oppone al precetto esecutivo contestando di essere ritornato a miglior fortuna, l'ufficio d'esecuzione trasmette l'opposizione al giudice del luogo dell'esecuzione. Questi statuisce dopo aver sentito le parti; contro la decisione non è dato alcun mezzo di impugnazione.468 |
2 | Il giudice ammette l'opposizione se il debitore espone la sua situazione economica e patrimoniale e rende verosimile di non essere ritornato a miglior fortuna. |
3 | Se il giudice non ammette l'opposizione, esso determina in quale misura il debitore è ritornato a miglior fortuna (art. 265 cpv. 2). Il giudice può dichiarare pignorabili i beni appartenenti a terzi ma di cui il debitore dispone economicamente, qualora il diritto del terzo si fondi su una atto compiuto dal debitore nell'intenzione riconoscibile per il terzo di impedire il ritorno a miglior fortuna. |
4 | Il debitore e il creditore possono promuovere l'azione di contestazione o accertamento del ritorno a miglior fortuna davanti al giudice del luogo dell'esecuzione, entro venti giorni dalla comunicazione della decisione sull'opposizione.469 |
B.e. Par arrêt du 10 mars 2016, notifié le 27 avril 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours interjeté par B.________ AG contre le prononcé du 9 décembre 2015 et l'a réformé en ce sens que la plainte déposée par A.________ le 22 mai 2015 est rejetée dans la mesure de sa recevabilité.
C.
Par acte posté le 9 mai 2016, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 10 mars 2016. Il conclut à sa réforme dans le sens des conclusions prises dans sa plainte du 22 mai 2015. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Invitée à se déterminer sur la requête d'effet suspensif assortissant le recours, l'intimée a conclu à son rejet. La cour cantonale s'en est, quant à elle, remise à justice.
Des observations sur le fond n'ont pas été requises.
D.
Par ordonnance présidentielle du 27 mai 2016, la requête d'effet suspensif a été admise.
Considérant en droit :
1.
Interjeté dans le délai (art. 100 al. 2 let. a
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
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1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
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1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 19 - Il ricorso al Tribunale federale è retto dalla legge del 17 giugno 200534 sul Tribunale federale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
|
1 | Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
a | 15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione; |
b | 30 000 franchi in tutti gli altri casi. |
2 | Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile: |
a | se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale; |
b | se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
c | contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
d | contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato; |
e | contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti. |
2.
2.1. Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
2.2. Le Tribunal fédéral ne peut s'écarter des faits établis par l'autorité précédente que si ceux-ci l'ont été de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
|
1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
3.
La cour cantonale a liminairement évoqué la question de l'éventuelle irrecevabilité de la plainte pour cause de tardiveté. Relevant qu'il ressortait des déclarations de G.________ que l'officier postal chargé de la notification aurait, le 2 mars 2015, expressément refusé de mentionner sur le commandement de payer que le débiteur contestait son retour à meilleure fortune, les juges précédents ont admis qu'il n'aurait pas été arbitraire de considérer que la plainte déposée le 22 mai 2015 était tardive faute pour le poursuivi d'avoir agi dans les dix jours suivant ce refus. La question de la recevabilité de la plainte pouvait toutefois rester ouverte, dès lors qu'elle devait de toute manière être rejetée pour les raisons qui suivent.
Dans la mesure où la rubrique du commandement de payer réservée à cet effet ne mentionnait pas que le poursuivi avait non seulement fait opposition totale mais également contesté être revenu à meilleure fortune, il appartenait au débiteur d'établir que cette exception avait néanmoins été soulevée oralement lors de la notification ou dans les dix jours qui ont suivi. A cet égard, le témoignage de G.________ n'était manifestement pas suffisant pour admettre que cette exception avait été valablement soulevée au moment de la notification. G.________ avait en effet agi en qualité de représentante du débiteur. Sa déposition devait donc être considérée comme une simple déclaration de partie, comme le serait la déclaration d'un conseil au sujet de la réception d'un pli destiné à son client. Elle n'avait ainsi pas plus de poids qu'une déclaration du poursuivi lui-même et ne pouvait par conséquent suffire pour établir que l'exception avait été verbalement émise auprès de l'agent notificateur. H.________ avait de son côté confirmé que c'était bien elle qui avait notifié le commandement de payer litigieux à la représentante du débiteur. On pouvait certes s'étonner de ce que H.________ ait déclaré ne pas connaître les mots " pas revenu à
meilleure fortune ". Il n'en demeurait pas moins que le témoin avait affirmé que la représentante du débiteur ne lui avait jamais dit ces mots. On ne pouvait donc déduire de ce témoignage que l'exception de non-retour à meilleure fortune avait été valablement soulevée par la représentante du débiteur au moment de la notification. Sur cette base, les juges cantonaux ont considéré que le poursuivi n'avait pas apporté de preuve établissant que l'exception de non-retour à meilleure fortune avait été verbalement soulevée au moment de la notification du commandement de payer. Par ailleurs, aucun élément du dossier ne permettait de considérer que cette exception aurait été soulevée dans les dix jours suivant la notification. La plainte devait ainsi être rejetée dans la mesure de sa recevabilité.
4.
Le recourant fait tout d'abord grief à la cour cantonale d'avoir constaté les faits de manière inexacte en retenant que l'officier postal chargé de la notification du commandement de payer avait expressément refusé de mentionner sur ledit acte que le débiteur contestait son retour à meilleure fortune. Outre que ce fait a été retenu au conditionnel et qu'il apparaît trouver appui à l'allégué 5 de la plainte déposée le 22 mai 2015 par le recourant, ce dernier n'explique pas, comme il était tenu de le faire, en quoi il aurait une influence sur le sort de la cause. Le fait prétendument litigieux a, quoi qu'il en soit, été retenu par la cour cantonale en lien avec l'éventuelle tardiveté de la plainte, question qu'elle a toutefois renoncé à trancher. Il ne saurait dès lors influer sur le sort de la cause. Le recourant en est du reste bien conscient puisqu'il affirme que cette constatation inexacte des faits " n'est pas sans incidence puisqu'il [lui] est fait grief de ne pas avoir agi plutôt [recte: plus tôt] dès lors qu'il aurait dû connaître le refus de l'agent postal d'apporter [recte: apposer] la mention « pas revenu à meilleure fortune » ". Autant que recevable, le moyen ne peut qu'être rejeté.
5.
Toujours sous couvert d'une constatation inexacte des faits, le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir retenu " de manière péremptoire, sur la base [de ses] déclarations " que c'était H.________ qui avait notifié le commandement de payer litigieux à sa représentante. Or, au vu des témoignages recueillis, il n'était pas exclu que l'agent notificateur ait plutôt été son collègue masculin aux cheveux châtain et portant des lunettes, et que H.________ ait, " après coup, lorsque [sa] représentante n'était peut-être déjà plus présente dans les locaux de l'office [postal] ", apposé la mention " opposition totale " sur le commandement de payer. Il n'était pas non plus exclu que H.________ " n'ait pas assisté à la scène au cours de laquelle la notification à proprement dite du commandement de payer a été effectuée par son collègue masculin portant des lunettes et avec des cheveux châtain " ni que ce dernier " lui ait rapporté la déclaration orale de la représentante du recourant consistant à former opposition avec la mention « pas revenu à meilleure fortune » " qu'elle aurait retranscrit de sa propre initiative par la seule mention " opposition totale ", ne connaissant pas les mots " pas revenu à meilleure fortune ". Il
n'était au demeurant pas non plus exclu que H.________ " ait confondu cette notification avec une précédente, comme elle l'[avait] par ailleurs elle-même laissé entendre ". H.________ ne pouvait dès lors " affirmer que la mandataire du recourant ne lui avait jamais dit les mots « pas revenu à meilleure fortune » ", qu'elle avait indiqué ne pas connaître. Il convenait ainsi d'admettre que les circonstances qui avaient entouré la notification du commandement de payer n'étaient pas " limpides ", ce manque de clarté n'étant pas imputable au recourant conformément au principe in dubio pro debitore.
De telles conjectures sont impropres à valablement fonder un grief de constatation manifestement inexacte des faits ou d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Le Tribunal fédéral n'est pas une cour d'appel. Le recourant qui veut faire valoir que l'autorité cantonale a établi les faits de manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire (art. 9
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
notification litigieuse. Le moyen est, là également, irrecevable.
6.
Sans citer une quelconque norme, le recourant se plaint également du fait que l'audition du collègue masculin de H.________ n'a pas été ordonnée. Cette mesure d'instruction était pourtant nécessaire, dès lors que l'on ne pouvait exclure que " ce collègue ait été l'agent notificateur ou, à tout le moins, l'agent qui a conféré avec [sa] représentante et, partant, l'agent auprès de qui celle-ci a déposé la déclaration orale de l'art. 75 al. 2
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 75 - 1 Non è necessario motivare l'opposizione. Adducendone i motivi, il debitore non rinuncia a far valere ulteriori eccezioni. |
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1 | Non è necessario motivare l'opposizione. Adducendone i motivi, il debitore non rinuncia a far valere ulteriori eccezioni. |
2 | Il debitore che contesta di essere ritornato a miglior fortuna (art. 265, 265a) deve dichiararlo esplicitamente nell'opposizione, altrimenti si reputa che egli abbia rinunciato a tale eccezione. |
3 | Sono salve le disposizioni sull'opposizione tardiva (art. 77) e sull'opposizione nell'esecuzione cambiaria (art. 179 cpv. 1). |
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 20a - 1 ...38 |
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1 | ...38 |
2 | Alla procedura davanti alle autorità cantonali di vigilanza si applicano le disposizioni seguenti:39 |
1 | le autorità di vigilanza, ogni volta che agiscono in questa veste, devono designarsi come tali e se del caso come autorità superiore o inferiore di vigilanza; |
2 | l'autorità di vigilanza constata i fatti d'ufficio. Essa può chiedere la collaborazione delle parti e, se rifiutano di prestare la collaborazione che da esse ci si può ragionevolmente attendere, dichiararne irricevibili le conclusioni; |
3 | l'autorità di vigilanza apprezza liberamente le prove; fatto salvo l'articolo 22, essa è vincolata dalle conclusioni delle parti; |
4 | la decisione sul ricorso deve essere motivata e indicare i rimedi di diritto; essa è notificata per scritto alle parti, all'ufficio e agli altri eventuali interessati; |
5 | le procedure sono gratuite. La parte o il suo rappresentante che agiscono in mala fede o in modo temerario possono essere condannati a una multa sino a 1500 franchi, nonché al pagamento di tasse e spese. |
3 | Per il resto, i Cantoni stabiliscono la procedura. |
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 20a - 1 ...38 |
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2 | Alla procedura davanti alle autorità cantonali di vigilanza si applicano le disposizioni seguenti:39 |
1 | le autorità di vigilanza, ogni volta che agiscono in questa veste, devono designarsi come tali e se del caso come autorità superiore o inferiore di vigilanza; |
2 | l'autorità di vigilanza constata i fatti d'ufficio. Essa può chiedere la collaborazione delle parti e, se rifiutano di prestare la collaborazione che da esse ci si può ragionevolmente attendere, dichiararne irricevibili le conclusioni; |
3 | l'autorità di vigilanza apprezza liberamente le prove; fatto salvo l'articolo 22, essa è vincolata dalle conclusioni delle parti; |
4 | la decisione sul ricorso deve essere motivata e indicare i rimedi di diritto; essa è notificata per scritto alle parti, all'ufficio e agli altri eventuali interessati; |
5 | le procedure sono gratuite. La parte o il suo rappresentante che agiscono in mala fede o in modo temerario possono essere condannati a una multa sino a 1500 franchi, nonché al pagamento di tasse e spese. |
3 | Per il resto, i Cantoni stabiliscono la procedura. |
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 20a - 1 ...38 |
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1 | ...38 |
2 | Alla procedura davanti alle autorità cantonali di vigilanza si applicano le disposizioni seguenti:39 |
1 | le autorità di vigilanza, ogni volta che agiscono in questa veste, devono designarsi come tali e se del caso come autorità superiore o inferiore di vigilanza; |
2 | l'autorità di vigilanza constata i fatti d'ufficio. Essa può chiedere la collaborazione delle parti e, se rifiutano di prestare la collaborazione che da esse ci si può ragionevolmente attendere, dichiararne irricevibili le conclusioni; |
3 | l'autorità di vigilanza apprezza liberamente le prove; fatto salvo l'articolo 22, essa è vincolata dalle conclusioni delle parti; |
4 | la decisione sul ricorso deve essere motivata e indicare i rimedi di diritto; essa è notificata per scritto alle parti, all'ufficio e agli altri eventuali interessati; |
5 | le procedure sono gratuite. La parte o il suo rappresentante che agiscono in mala fede o in modo temerario possono essere condannati a una multa sino a 1500 franchi, nonché al pagamento di tasse e spese. |
3 | Per il resto, i Cantoni stabiliscono la procedura. |
précédente serait tombée dans l'arbitraire en considérant, par une appréciation anticipée des preuves, que les faits de la cause étaient suffisamment établis par le témoignage de H.________. Il suit de là que le grief est irrecevable.
7.
Le recourant fait encore grief à la cour cantonale d'avoir enfreint les art. 74 al. 1
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 74 - 1 Se l'escusso intende fare opposizione, deve dichiararlo verbalmente o per scritto, immediatamente a chi gli consegna il precetto o, entro dieci giorni dalla notificazione del precetto, all'ufficio d'esecuzione.150 |
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1 | Se l'escusso intende fare opposizione, deve dichiararlo verbalmente o per scritto, immediatamente a chi gli consegna il precetto o, entro dieci giorni dalla notificazione del precetto, all'ufficio d'esecuzione.150 |
2 | Se l'escusso contesta soltanto una parte del credito, deve indicare esattamente l'importo contestato, altrimenti si reputa contestato l'intero credito.151 |
3 | Della dichiarazione di opposizione si deve dar atto gratuitamente al debitore che lo richieda. |
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 75 - 1 Non è necessario motivare l'opposizione. Adducendone i motivi, il debitore non rinuncia a far valere ulteriori eccezioni. |
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1 | Non è necessario motivare l'opposizione. Adducendone i motivi, il debitore non rinuncia a far valere ulteriori eccezioni. |
2 | Il debitore che contesta di essere ritornato a miglior fortuna (art. 265, 265a) deve dichiararlo esplicitamente nell'opposizione, altrimenti si reputa che egli abbia rinunciato a tale eccezione. |
3 | Sono salve le disposizioni sull'opposizione tardiva (art. 77) e sull'opposizione nell'esecuzione cambiaria (art. 179 cpv. 1). |
Force est de constater que ce grief se confond entièrement avec celui tiré de la constatation manifestement inexacte des faits, respectivement d'appréciation arbitraire des faits, qui a été déclaré irrecevable (cf. supra consid. 5). Il n'y a dès lors pas lieu de l'examiner plus avant.
8.
Le recourant se plaint enfin de la violation du principe in dubio pro debitore, lequel devait, selon lui, s'appliquer en l'espèce. En effet, le seul fait que le témoin H.________ ait déclaré ne pas connaître les mots " pas revenu à meilleure fortune " justifiait de " se prononcer en faveur de la validité de la déclaration orale de [sa] représentante, qui [devait] être considérée comme une opposition « pas revenu à meilleure fortune » au sens de l'art. 75 al. 2
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SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 75 - 1 Non è necessario motivare l'opposizione. Adducendone i motivi, il debitore non rinuncia a far valere ulteriori eccezioni. |
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1 | Non è necessario motivare l'opposizione. Adducendone i motivi, il debitore non rinuncia a far valere ulteriori eccezioni. |
2 | Il debitore che contesta di essere ritornato a miglior fortuna (art. 265, 265a) deve dichiararlo esplicitamente nell'opposizione, altrimenti si reputa che egli abbia rinunciato a tale eccezione. |
3 | Sono salve le disposizioni sull'opposizione tardiva (art. 77) e sull'opposizione nell'esecuzione cambiaria (art. 179 cpv. 1). |
Il est vrai que la jurisprudence préconisait l'application du principe in dubio pro debitore lorsqu'il y avait un doute à propos de la déclaration d'opposition (ATF 108 III 6 consid. 3 p. 9). Le Tribunal fédéral est toutefois récemment revenu sur cette jurisprudence, considérant, au vu des critiques exprimées en doctrine, qu'il était préférable de procéder à une interprétation de la déclaration d'opposition au commandement de payer selon le principe de la confiance (ATF 140 III 567 consid. 2.3 p. 570).
En l'espèce, la cour cantonale ne distingue pas clairement l'interprétation subjective (volonté réelle) de l'interprétation objective (selon le principe de la confiance) de la déclaration d'opposition litigieuse. Il apparaît toutefois que les juges précédents ont, sur la base des témoignages recueillis, acquis la conviction que la volonté réelle du poursuivi était de former " opposition totale " au commandement de payer litigieux, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de recourir à l'interprétation objective préconisée par la jurisprudence. Dire si la cour cantonale a correctement établi la volonté réelle n'est pas une question de droit, mais d'appréciation des preuves; le Tribunal fédéral ne peut donc l'examiner que sous l'angle restreint de l'arbitraire (art. 9
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
A supposer que l'on doive considérer que la cour cantonale a en réalité recherché comment la déclaration émise par la représentante du poursuivi avait de bonne foi pu être comprise par l'agent notificateur en fonction de l'ensemble des circonstances et qu'elle a ainsi recouru à l'interprétation objective, la critique n'aurait pas non plus porté. Si l'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral peut examiner librement (art. 106 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
Autant que recevable, le moyen ne peut qu'être rejeté.
9.
En définitive, le recours doit être rejeté, dans la faible mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais judiciaires (art. 66 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites du district d'Aigle et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualité d'autorité supérieure de surveillance.
Lausanne, le 19 juillet 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Hildbrand