Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 775/2014; 8C 771/2014
Urteil vom 19. Februar 2015
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Grunder.
Verfahrensbeteiligte
8C 771/2014
A.________,
vertreten durch Advokat Erik Wassmer,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdegegnerin,
und
8C 775/2014
IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.________,
vertreten durch Advokat Erik Wassmer,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),
Beschwerden gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, vom 21. August 2014.
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 8. März 2002 sprach die IV-Stelle Basel-Landschaft dem 1971 geborenen A.________ gestützt auf einen ermittelten Invaliditätsgrad von 46 % ab 1. Mai 1999 eine halbe Invalidenrente (Härtefall) zu, welches Ergebnis sie mit Mitteilungen vom 13. Oktober 2006 und 1. Juni 2010 revisionsweise bestätigte. Im Rahmen eines weiteren, im April 2012 von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens holte die Verwaltung das auf internistischen, psychiatrischen, rheumatologischen, neurologischen sowie pneumologischen Untersuchungen beruhende polydisziplinäre Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle B.________ vom 22. April 2013 ein. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren hob sie die bislang ausgerichtete Invalidenrente mangels leistungsbegründenden Invaliditätsgrades (38 %) auf das Ende des der Zustellung der Verfügung vom 21. März 2014 folgenden Monats auf.
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde, mit der A.________ beantragen liess, ihm sei ab 1. April 2012 eine Dreiviertelsrente zuzusprechen, eventualiter sei eine unabhängige polydisziplinäre Begutachtung in Auftrag zu geben und nach Vorliegen der Ergebnisse über den Rentenanspruch neu zu befinden, hiess das Kantonsgericht Basel-Landschaft teilweise gut und sprach dem Versicherten ab 1. Mai 2014 eine Viertelsrente zu (Entscheid vom 21. August 2014).
C.
Mit Beschwerde lässt A.________ die vorinstanzlich gestellten Rechtsbegehren wiederholen.
Die IV-Stelle schliesst sinngemäss auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
D.
Die IV-Stelle führt ihrerseits Beschwerde und begehrt, der vorinstanzliche Entscheid sei aufzuheben.
A.________ lässt beantragen, die Beschwerde sei abzuweisen. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Da den beiden Beschwerden derselbe Sachverhalt zugrunde liegt, sich die gleichen Rechtsfragen stellen und die Rechtsmittel den nämlichen vorinstanzlichen Entscheid betreffen, rechtfertigt es sich, die beiden Verfahren zu vereinigen und in einem einzigen Urteil zu erledigen (BGE 128 V 124 E. 1 S. 126).
2.
2.1. Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SVR 2009 IV Nr. 53 S. 164 [9C 204/2009]).
2.2. Eine Sachverhaltsfeststellung ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig, wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist (BGE 132 I 42 E. 3.1 S. 44). Es liegt noch keine offensichtliche Unrichtigkeit vor, nur weil eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erschiene (BGE 129 I 8 E. 2.1 S. 9). Diese Grundsätze gelten auch bei der konkreten Beweiswürdigung, bei welcher dem kantonalen Versicherungsgericht ein erheblicher Ermessensspielraum zusteht. Das Bundesgericht greift nur ein, wenn es diesen missbraucht, insbesondere offensichtlich unhaltbare Schlüsse gezogen, erhebliche Beweise übersehen oder solche willkürlich ausser Acht gelassen hat (BGE 132 III 209 E. 2.1 S. 211; zum Begriff der Willkür BGE 137 I 1 E. 2.4 S. 5; Urteil 9C 1019/2012 vom 23. August 2013 E. 1.2.3). Inwiefern das kantonale Gericht sein Ermessen missbraucht haben soll, ist in der Beschwerde klar und detailliert aufzuzeigen (BGE 130 I 258 E. 1.3 S. 261; SVR 2013 BVG Nr. 40 S. 174 E. 1.2 [9C 592/2012]; Urteil 8C 76/2014 vom 30. April 2014 E. 1.2).
3.
3.1.
3.1.1. Die IV-Stelle hob die Invalidenrente in Anwendung von lit. a Abs. 1 der am 1. Januar 2012 in Kraft getretenen Schlussbestimmungen der Änderung des IVG vom 18. März 2011 (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket [AS 2011 5659; BBl 2011 2723 und 2010 1817]; nachfolgend: Schlussbestimmung IVG) auf. Danach werden Renten, die bei pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildern ohne nachweisbare organische Grundlage zugesprochen wurden, innerhalb von drei Jahren nach Inkrafttreten der Änderung überprüft. Sind die Voraussetzungen nach Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
|
1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
3.1.2. Beruhte die Zusprechung der Invalidenrente auf einer von lit. a der Schlussbestimmung IVG erfassten gesundheitlichen Beeinträchtigung, kann im vorgegebenen Zeitrahmen eine voraussetzungslose (namentlich nicht von einer massgebenden Veränderung im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
3.1.3. Nach BGE 140 V 197 ist lit. a der Schlussbestimmung IVG bei kombinierten Beschwerden anwendbar, wenn die unklaren und die "erklärbaren" Beschwerden - sowohl diagnostisch als auch hinsichtlich der funktionellen Folgen - auseinandergehalten werden können. Ein organisch begründeter Teil der Arbeitsunfähigkeit kann bei Anwendbarkeit der Schlussbestimmung IVG nur neu beurteilt werden, wenn eine Veränderung im Sinne von Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
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1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
3.1.4. In BGE 140 V 197 fielen die neu zu beurteilenden syndromalen Beschwerden bei der Einschätzung der Arbeitsunfähigkeit insgesamt weg, das heisst die Invalidität war nur noch aufgrund der (rechtsprechungsgemäss nicht mehr überprüfbaren) rheumatologischen Gesundheitsschädigung zu bemessen. Liegt hingegen ein Sachverhalt vor, bei dem es unmöglich ist festzustellen, wie gross der Anteil der organisch bedingten Beschwerden bei der Rentenzusprechung war, bestimmt sich die Anwendbarkeit von lit. a Abs. 1 der Schlussbestimmung IVG danach, ob die "erklärbaren" Beschwerden das unklare Beschwerdebild bloss verstärkten (Urteil 9C 121/2014 vom 3. September 2014 E. 2.6 [SVR 2014 IV Nr. 39 S. 137]; vgl. auch Urteil 8C 34/2014 vom 8. Juli 2014 E. 4.2.1).
3.2.
3.2.1. Das kantonale Gericht hat erkannt, dass sich die IV-Stelle anlässlich der die Invalidenrente zusprechenden Verfügung vom 8. März 2002 auf das in Übereinstimmung mit anderen ärztlichen Auskünften stehende Gutachten des Dr. med. C.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 18. August 2001 stützte. Danach litt der Versicherte hauptsächlich an einer die Arbeitsfähigkeit insgesamt um 30 % beeinträchtigenden somatoformen Schmerzstörung (differentialdiagnostisch: dissoziative Störung gemischt [Konversionsstörung]). Die Vorinstanz hat weiter erwogen, dieses Krankheitsbild sei fraglos unter die in lit. a Abs. 1 Schlussbestimmung IVG erwähnten unklaren Beschwerden - vgl. zu deren Definition: BGE 139 V 549 - zu subsumieren. Daran ändere nichts, dass Dr. med. C.________ zusätzlich eine rezidivierende depressive Störung leichtgradiger Ausprägung mit somatischem Syndrom sowie eine chronische Kopfschmerzerkrankung diagnostiziert habe. Der Umstand, dass die Invalidenrente sowohl für unklare als auch andere, erklärbare Gesundheitsschäden zugesprochen worden sei, stehe der Anwendung von lit. a Abs. 1 Schlussbestimmung nicht entgegen. Laufende Renten könnten in deren Anwendungsbereich nur dann nicht überprüft werden, wenn
und soweit sie auf erklärbaren gesundheitlichen Beschwerden beruhten. Im Übrigen hätten auch die Gutachter der medizinischen Abklärungsstelle B.________ die Arbeitsunfähigkeit von 20 % im Wesentlichen mit den von Dr. med. C.________ genannten psychosomatischen Befunden begründet.
3.2.2. Den Vorbringen des Beschwerdeführers ist nicht zu entnehmen, dass er sich der vorinstanzlichen Feststellung widersetzt, die mit Verfügung vom 8. März 2002 ab 1. Mai 1999 gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 46 % zugesprochene Invalidenrente könne voraussetzungslos neu beurteilt werden. Das Bundesgericht hat daher - und wie sich im Übrigen auch aus dem Folgenden ergibt - keinen Anlass, dieses Vorgehen des kantonalen Gerichts näher zu überprüfen.
4.
4.1.
4.1.1. Die Vorinstanz hat erkannt, dass zur Beurteilung des Gesundheitszustands und der Arbeitsfähigkeit auf das in allen Teilen beweiskräftige Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle B.________ vom 22. April 2013 abzustellen war. Danach litt der Versicherte mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit an einer rezidivierenden depressiven Störung, gegenwärtig leichte Episode mit somatischem Syndrom (ICD-10 F33.01), einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung (ICD-10 F45.4) sowie einer chronischen Kopfschmerzerkrankung (ICD-10 G44.2 [phänomenologisch: Spannungskopfschmerz nach ICD-10 R51, gemischt mit migräniformer Komponente und bei Verdacht auf Übergebrauch von Medikamenten]). Bei der aktuell ausgeübten Tätigkeit als Scanner von Verkaufsartikeln bei der D.________ AG handelte es sich um körperlich leichte, sitzend und stehend verrichtbare Arbeit, wofür - wie auch für jede andere vergleichbare, körperlich leichte bis mittelschwere Tätigkeit - aus gesamtmedizinischer Sicht eine Arbeitsfähigkeit von 80 % bestand. Zur Begründung gaben die ärztlichen Sachverständigen unter anderem an, dass die vom Exploranden berichteten Kopfschmerzen wegen des damit verbundenen erhöhten Pausenbedarfs zu einer Einschränkung von 10 % führten,
welche allerdings in der psychiatrisch festgelegten Arbeitsunfähigkeit von 20 % bereits enthalten war. Die bisherigen, zwischen 20 und 30 % gelegenen ärztlichen Einschätzungen spiegelten eine gewisse Spannbreite des Ermessens wieder, wobei eine zumindest teilweise Überwindbarkeit der somatoformen Schmerzstörung aufgrund der vorhandenen Ressourcen ins Gewicht fiel.
4.1.2. Das kantonale Gericht hat weiter geprüft, ob die anhaltende somatoforme Schmerzstörung im Lichte von Art. 7 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
|
1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
4.2.
4.2.1. Der Beschwerdeführer wiederholt die im kantonalen Prozess vorgebrachten Einwände gegen die Beweiskraft des Gutachtens der medizinischen Abklärungsstelle B.________ und macht geltend, die Vorinstanz habe seine Vorbringen nicht oder nur vordergründig gewürdigt.
4.2.2. Er übersieht zunächst, dass der psychiatrische Sachverständige der medizinischen Abklärungsstelle B.________ die gegenwärtig leichte Ausprägung der für eine rezidivierende depressive Episode typischen Symptomatik nicht allein mit den von ihm im Untersuchungsgespräch festgestellten Befunden begründete; vielmehr bezog er sich auf die einschlägigen Vorakten, wonach im Jahre 2001 eine leichtgradig ausgeprägte depressive Episode (vgl. Gutachten des Dr. med. C.________ vom 18. August 2001) diagnostiziert wurde, und sich der Versicherte in den Jahren danach keiner psychotherapeutischen Behandlung unterzog. Schon letzter Umstand spricht klar gegen einen erheblichen Leidensdruck und damit gegen rezidivierend auftretende Episoden mit Symptomen mittelgradiger oder gar schwerer Ausprägung. Zudem spielten gemäss Gutachten des Dr. med. E.________, FMH Psychiatrie und Psychotherapie, vom 15. Februar 2010 im Zeitpunkt von dessen Exploration die typischen Symptome einer depressiven Störung allenfalls noch eine untergeordnete Rolle; im Vordergrund standen nunmehr im täglichen Leben isoliert (z.B. in Tunnels, Kellerräumen, Liften, kleinen Räumen oder Zimmern) auftretende, diagnostisch als spezifische Phobie (ICD-10 F40.2) zu erfassende
Ängste, welche sich, wie die Vorinstanz einlässlich dargelegt hat, jedenfalls im Zeitpunkt der Exploration beim psychiatrischen Sachverständigen der medizinischen Abklärungsstelle B.________ angesichts der aktenmässig ausgewiesenen Arbeitstätigkeit und Gestaltung des täglichen Lebens nicht mehr einschränkend auswirkten. In diesem Zusammenhang betrachtet, ist auch der weitere Einwand des Beschwerdeführers, im Hauptgutachten der medizinischen Abklärungsstelle B.________ würden die Einschätzungen der Arbeitsfähigkeit aus psychiatrischer und neurologischer Sicht in unzulässiger Weise vermengt, nicht stichhaltig. Entscheidend sind nicht die Beurteilungen der einzelnen fachmedizinischen Experten, sondern das von ihnen interdisziplinär diskutierte Ergebnis.
4.2.3. Schliesslich verkennt der Beschwerdeführer mit dem Vorbringen, er leide seit Jahren an schwerwiegenden körperlichen und psychischen Begleiterkrankungen (chronische Schmerzen im Bereich des Kopfes, der Halswirbelsäule, des rechten Armes und des rechten unteren Rückens; Depression) zum einen, dass die von den Experten der medizinischen Abklärungsstelle B.________ diagnostizierten Bewegungseinschränkungen im Bereich der Hals- und Lendenwirbelsäule (chronisches Zervikozephal- und Lumbovertebralsyndrom) sich in Bezug auf eine körperlich leichte bis mittelschwere Erwerbstätigkeit nicht einschränkend auswirkten. Zum anderen ist hinsichtlich der rezidivierenden leichtgradigen depressiven Episode mit somatischem Syndrom zwar richtig, dass diese Diagnose - entgegen den Vorbringen der IV-Stelle - kein unklares Beschwerdebild darstellt (vgl. Urteil 8C 251/2013 vom 14. Februar 2014 E. 4.2.3 [SVR 2014 IV Nr. 12 S. 47]). Angesichts der wenig ausgeprägten Symptomatik hat die Vorinstanz aber zu Recht eine erhebliche Komorbidität zur anhaltenden somatoformen Schmerzstörung verneint.
4.3.
4.3.1. Die IV-Stelle macht geltend, das kantonale Gericht habe den Invaliditätsgrad in Verletzung von Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
4.3.2. Bei der Ermittlung des Invalideneinkommens ist primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen, in der die versicherte Person konkret steht. Übt sie nach Eintritt der Invalidität eine Erwerbstätigkeit aus, bei der - kumulativ - besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind und anzunehmen ist, dass sie die ihr verbleibende Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und erscheint zudem das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn, gilt grundsätzlich der tatsächlich erzielte Verdienst als Invalidenlohn. Ist kein solches Erwerbseinkommen gegeben, namentlich weil die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, so können entweder LSE-Tabellenlöhne oder die DAP-Zahlen (Dokumentation von Arbeitsplätzen seitens der SUVA) herangezogen werden (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301).
4.3.3. Die Vorinstanz hat festgestellt, der Versicherte habe ab 2011 die dem ärztlichen Zumutbarkeitsprofil entsprechende Erwerbstätigkeit bei der D.________ AG zunächst in einem Pensum von 30 bis 40 % und zuletzt von 50 % ausgeübt, weshalb von einem besonders stabilen Arbeitsverhältnis auszugehen sei. Damit habe er allerdings die medizinisch festgestellte Arbeitsfähigkeit von 80 % nicht voll ausgeschöpft. Dennoch sei der tatsächlich verdiente Lohn auf eine Arbeitszeit von 80 % hochzurechnen, zumal damit die konkrete wirtschaftliche Leistungsfähigkeit deutlich besser abgebildet werde, als mit statistischen Durchschnittswerten.
4.3.4.
4.3.4.1. Das kantonale Gericht verkennt die Tragweite der von ihm angesprochenen Rechtsprechung. Im Urteil 8C 579/2009 vom 6. Januar 2010 E. 2.3.2 (mit Hinweis auf I 171/04 vom 1. April 2004 E. 4.2 [zusammengefasst in HAVE 2005 S. 240]) hat das Bundesgericht einzig erkannt, dass das hypothetische Invalideneinkommen der Versicherten, die nach erfolgreicher Umschulung im neuen Beruf als Diakonin erwerbstätig war, dabei aber die zumutbare Arbeitsfähigkeit nicht vollständig ausschöpfte (50 statt 60 %), aufgrund des hochzurechnenden tatsächlichen Verdienstes und nicht anhand statistischer Durchschnittswerte zu bestimmen war (vgl. auch Urteil 9C 57/2008 vom 3. November 2008 E. 4). Im Urteil 9C 720/2012 vom 11. Februar 2013 2.3.2 in fine ist das Bundesgericht zum Schluss gelangt, dass der vom Versicherten als Invalider tatsächlich erzielte Lohn prozentual auf die zumutbare Arbeitsfähigkeit hochzurechnen war, zumal die Arbeitgeberin bestrebt war, den seit über 20 Jahren angestellten Versicherten auch zu einem höheren Pensum weiterhin zu beschäftigen.
4.3.4.2. Die zitierten Urteile sind für die Beurteilung des vorliegenden Falles wenig einschlägig. Der Beschwerdeführer war ausweislich der Akten schon vor Beginn der Wartefrist der ab 1. Mai 1999 zugesprochenen Invalidenrente als ungelernter Arbeiter für körperlich leicht bis mittelschwer belastende Erwerbsgelegenheiten wegen gesundheitlicher Probleme nur mehr teilerwerbstätig (vgl. die Arbeitsanamnese im Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle B.________ vom 22. April 2013 sowie das Arbeitszeugnis der F.________ AG, vom 11. Januar 1999). Eine Umschulung auf eine andere Tätigkeit stand im Revisionsverfahren denn auch nie zur Diskussion. Hinsichtlich der aktuellen Anstellung als Scanner bei der D.________ AG macht der Beschwerdeführer in Wiederholung der vorinstanzlichen Beschwerde geltend, dass die mangelnde Bereitschaft der Arbeitgeberin, das Arbeitspensum zu erhöhen, einzig den Schluss zu lasse, er sei optimal eingegliedert. Angesichts dieses Vorbringens und der genannten Umstände ist mit der IV-Stelle anzunehmen, dass sich der Beschwerdeführer auf ein tiefes Einkommen beruft, obwohl ihm die Erzielung eines höheren Verdienstes zumutbar wäre. Ihm stehen auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt auch andere, dem ärztlichen
Zumutbarkeitsprofil entsprechende Arbeitsgelegenheiten offen, mit welchen er, wie sich aus nachstehender Erwägung ergibt, überwiegend wahrscheinlich ein den Anspruch auf Invalidenrente ausschliessendes Invalideneinkommen erzielen könnte. Auf statistische Durchschnittswerte ist hier umso mehr abzustellen, als eine erhebliche Diskrepanz zwischen dem tatsächlich ausgeübten Pensum (50 %) und der medizinisch zumutbaren Arbeitstätigkeit (80 %) bestand.
4.3.5. Nach dem Gesagten ermittelte die IV-Stelle (Verfügung vom 21. März 2014) das hypothetische Invalideneinkommen zu Recht anhand der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2010 des Bundesamtes für Statistik, Tabelle TA1, Anforderungsniveau 4, Total, Männer. Der Beschwerdeführer beanstandet in diesem Kontext einzig, es sei der rechtsprechungsgemäss maximal zulässige Abzug gemäss BGE 126 V 76 von 25 % zu gewähren. Er übersieht, dass die Verwaltung der krankheitsbedingt nur noch im Umfang von 80 % möglichen Leistungsfähigkeit in angepassten Arbeitstätigkeiten, notabene auch in Berufen, die er vor dem geltend gemachten Beginn der gesundheitlichen Beeinträchtigungen ausübte, mit der Reduktion des standardisierten Bruttolohnes um 10 % vollumfänglich Rechnung trug.
5.
Mit dem Entscheid in der Sache wird das von der IV-Stelle mit der Beschwerde eingereichte Gesuch um aufschiebende Wirkung gegenstandslos.
6.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verfahren 8C 771/2014 und 8C 775/2014 werden vereinigt.
2.
2.1. Die Beschwerde im Verfahren 8C 771/2014 wird abgewiesen.
2.2. In Gutheissung der Beschwerde im Verfahren 8C 775/2014 wird der Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 21. August 2014 aufgehoben und damit die Rentenaufhebungsverfügung der IV-Stelle Basel-Landschaft vom 21. März 2014 bestätigt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden A.________ auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 19. Februar 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Grunder