Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Cour des assurances sociales
du Tribunal fédéral

Cause
{T 7}
K 56/01

Arrêt du 19 février 2003
Ire Chambre

Composition
MM. et Mme les Juges Schön, Président, Borella, Widmer, Kernen et Frésard. Greffier : M. Beauverd

Parties
INTRAS Caisse Maladie, rue Blavignac 1, 1227 Carouge, recourante,

contre

B.________, intimée

Instance précédente
Tribunal administratif de la République et Canton de Genève, Genève

(Jugement du 6 mars 2001)

Faits :
A.
B.________, originaire de Malaisie, est domiciliée à Genève. Elle est obligatoirement assurée auprès d'Intras Caisse Maladie (ci-après : la caisse) pour les soins en cas de maladie.

Le 4 avril 2000, le mari de l'assurée a présenté à la caisse une demande tendant à la prise en charge d'un traitement de chirurgie maxillo-faciale. Cette requête était accompagnée d'une attestation du docteur A.________, spécialiste FMH/AMG en chirurgie maxillo-faciale, du 29 mars 2000. Selon ce médecin, l'intéressée présentait une édentation distale bilatérale avec une perte totale de dimension verticale, ainsi qu'une proalvéolie supérieure. Elle se mordait directement avec les dents supérieures sur le rebord alvéolaire inférieur, ce qui entraînait des douleurs et une incapacité de s'alimenter correctement. Comme toute tentative d'appareillage était vouée à l'échec en l'absence d'un espace intermaxillaire, le docteur A.________ envisageait, en collaboration avec le docteur B.________, médecin-dentiste traitant de l'assurée, et le professeur C.________, une solution fixe, sans orthodontie, à l'aide d'implants dentaires et d'une reconstruction par couronnes céramo-métalliques. Le devis établi par le docteur A.________ était de l'ordre de 36'500 fr. et celui du docteur B.________ de l'ordre de 43'400 fr.

Par courrier du 18 juillet 2000, la caisse a informé le mari de l'assurée de son refus de prendre en charge le traitement envisagé, motif pris qu'il n'était pas couvert par l'assurance obligatoire des soins. Elle se fondait pour cela sur l'avis de son médecin-dentiste-conseil, le docteur D.________, lequel, après avoir requis l'opinion du docteur E.________, orthodontiste SVMD-SSO, avait indiqué que l'affection présentée par l'intéressée n'était pas «non évitable» au sens de la législation, du moment que les élongations des dents du maxillaire supérieur étaient dues à la perte prématurée des dents inférieures ou à l'inadaptation régulière de la prothèse inférieure. Au demeurant, l'affection n'entraînait pas des troubles graves de la déglutition, mais des troubles de la mastication et de l'occlusion (rapport du 28 juin 2000).

L'époux de l'assurée ayant contesté ce mode de liquidation du cas, la caisse a confirmé sa position par lettre du 14 août 2000. L'intéressée a considéré ce courrier comme une décision formelle, à laquelle elle a fait opposition. Celle-ci a été rejetée par décision du 25 août 2000.

L'intervention de chirurgie maxillo-faciale a eu lieu le 6 septembre 2000 à la Clinique X.________. Dans un certificat du 11 septembre 2000, le docteur A.________ a indiqué que l'assurée souffrait d'une malposition du maxillaire supérieur (dysgnathie) qui rendait la mastication déficiente (dent contre gencive au lieu de dent contre dent). La situation était à un tel point pathologique, que même un simple appareillage par prothèse était impossible. La perte des dents postérieures et inférieures dans la jeunesse en était seulement très partiellement la cause. Il est fort probable qu'une malformation osseuse (béance osseuse) préexistante (problèmes de croissance) est à l'origine de l'affection et a favorisé la dégradation fonctionnelle. Cette pathologie était donc inévitable.
B.
B.________ a recouru contre la décision sur opposition devant le Tribunal administratif de la République et Canton de Genève, en concluant à la prise en charge par la caisse des frais nécessités par les traitements des docteurs A.________ et B.________. La juridiction cantonale a entendu les parties en audience de comparution personnelle le 17 janvier 2001. Elle a également entendu les docteurs A.________, B.________ et D.________.

Par jugement du 6 mars 2001, le tribunal administratif a admis le recours, en ce sens que la caisse doit prendre en charge les traitements requis.
C.
La caisse interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, en concluant à la confirmation de sa décision sur opposition du 25 août 2000, subsidiairement au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour nouveau jugement après instruction complémentaire sur les troubles de la déglutition présentés par l'assurée et sur l'origine de la perte de ses dents.

L'intimée conclut au rejet du recours sous suite de dépens.

L'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à présenter une détermination.

Considérant en droit :
1.
La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-maladie. Cependant, le cas d'espèce reste régi par les dispositions de la LAMal en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002, eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal fédéral des assurances apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b).
2.
Le litige porte sur le point de savoir si la recourante doit prendre en charge les coûts des interventions subies par l'intimée, consistant en une opération chirurgicale maxillo-faciale destinée à rehausser la mâchoire supérieure (docteur A.________) et la pose d'implants dentaires avec reconstruction par couronnes céramo-métalliques (docteur B.________).

Cette opération chirurgicale n'avait d'autre but que de permettre, après la pose des implants dentaires, la restauration de la fonction masticatoire. Bien que réalisée hors de la région alvéo-dentaire, elle constitue, du point de vue thérapeutique, un traitement dentaire (ATF 128 V 145 sv. consid. 4b).
3.
3.1 Selon l'art. 25
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 25 Allgemeine Leistungen bei Krankheit - 1 Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten für die Leistungen, die der Diagnose oder Behandlung einer Krankheit und ihrer Folgen dienen.
1    Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten für die Leistungen, die der Diagnose oder Behandlung einer Krankheit und ihrer Folgen dienen.
2    Diese Leistungen umfassen:
a  die Untersuchungen und Behandlungen, die ambulant, stationär oder in einem Pflegeheim sowie die Pflegeleistungen, die im Rahmen einer stationären Behandlung erbracht werden von:74
a1  Ärzten oder Ärztinnen,
a2  Chiropraktoren oder Chiropraktorinnen,
a2bis  Pflegefachpersonen,
a3  Personen, die auf Anordnung oder im Auftrag eines Arztes oder einer Ärztin beziehungsweise eines Chiropraktors oder einer Chiropraktorin Leistungen erbringen;
b  die ärztlich oder unter den vom Bundesrat bestimmten Voraussetzungen von Chiropraktoren oder Chiropraktorinnen verordneten Analysen, Arzneimittel und der Untersuchung oder Behandlung dienenden Mittel und Gegenstände;
c  einen Beitrag an die Kosten von ärztlich angeordneten Badekuren;
d  die ärztlich durchgeführten oder angeordneten Massnahmen der medizinischen Rehabilitation;
e  den Aufenthalt im Spital entsprechend dem Standard der allgemeinen Abteilung;
f  ...
gbis  einen Beitrag an die medizinisch notwendigen Transportkosten sowie an die Rettungskosten;
h  die Leistung der Apotheker und Apothekerinnen bei der Abgabe von nach Buchstabe b verordneten Arzneimitteln.
LAMal, l'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts des prestations qui servent à diagnostiquer ou à traiter une maladie et ses séquelles (al. 1). Ces prestations comprennent notamment les examens, traitements et soins dispensés sous forme ambulatoire au domicile du patient, en milieu hospitalier ou semi-hospitalier ou dans un établissement médico-social par des médecins, des chiropraticiens et des personnes fournissant des prestations sur prescription ou sur mandat médical (al. 2 let. a).

Les coûts des soins dentaires ne sont pas visés par cette disposition légale. D'après l'art. 31 al. 1
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 31 Zahnärztliche Behandlungen - 1 Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
1    Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
a  durch eine schwere, nicht vermeidbare Erkrankung des Kausystems bedingt ist; oder
b  durch eine schwere Allgemeinerkrankung oder ihre Folgen bedingt ist; oder
c  zur Behandlung einer schweren Allgemeinerkrankung oder ihrer Folgen notwendig ist.
2    Sie übernimmt auch die Kosten der Behandlung von Schäden des Kausystems, die durch einen Unfall nach Artikel 1 Absatz 2 Buchstabe b97 verursacht worden sind.
LAMal, ils sont pris en charge par l'assurance obligatoire des soins s'ils sont occasionnés par une maladie grave et non évitable du système de la mastication (let. a), ou s'ils sont occasionnés par une autre maladie grave ou ses séquelles (let. b) ou encore s'ils sont nécessaires pour traiter une maladie grave ou ses séquelles (let. c).
3.2 Conformément à l'art. 33 al. 2
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 33 Bezeichnung der Leistungen - 1 Der Bundesrat kann die von Ärzten und Ärztinnen oder von Chiropraktoren und Chiropraktorinnen erbrachten Leistungen bezeichnen, deren Kosten von der obligatorischen Krankenpflegeversicherung nicht oder nur unter bestimmten Bedingungen übernommen werden.
1    Der Bundesrat kann die von Ärzten und Ärztinnen oder von Chiropraktoren und Chiropraktorinnen erbrachten Leistungen bezeichnen, deren Kosten von der obligatorischen Krankenpflegeversicherung nicht oder nur unter bestimmten Bedingungen übernommen werden.
2    Er bezeichnet die nicht von Ärzten und Ärztinnen oder von Chiropraktoren und Chiropraktorinnen erbrachten Leistungen nach Artikel 25 Absatz 2 sowie die Leistungen nach den Artikeln 26, 29 Absatz 2 Buchstaben a und c und 31 Absatz 1 näher.
3    Er bestimmt, in welchem Umfang die obligatorische Krankenpflegeversicherung die Kosten einer neuen oder umstrittenen Leistung übernimmt, deren Wirksamkeit, Zweckmässigkeit oder Wirtschaftlichkeit sich noch in Abklärung befindet.
4    Er setzt Kommissionen ein, die ihn bei der Bezeichnung der Leistungen beraten. Er sorgt für die Koordination der Arbeit der genannten Kommissionen.
5    Er kann die Aufgaben nach den Absätzen 1-3 dem EDI oder dem BAG übertragen.
et 5
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 33 Bezeichnung der Leistungen - 1 Der Bundesrat kann die von Ärzten und Ärztinnen oder von Chiropraktoren und Chiropraktorinnen erbrachten Leistungen bezeichnen, deren Kosten von der obligatorischen Krankenpflegeversicherung nicht oder nur unter bestimmten Bedingungen übernommen werden.
1    Der Bundesrat kann die von Ärzten und Ärztinnen oder von Chiropraktoren und Chiropraktorinnen erbrachten Leistungen bezeichnen, deren Kosten von der obligatorischen Krankenpflegeversicherung nicht oder nur unter bestimmten Bedingungen übernommen werden.
2    Er bezeichnet die nicht von Ärzten und Ärztinnen oder von Chiropraktoren und Chiropraktorinnen erbrachten Leistungen nach Artikel 25 Absatz 2 sowie die Leistungen nach den Artikeln 26, 29 Absatz 2 Buchstaben a und c und 31 Absatz 1 näher.
3    Er bestimmt, in welchem Umfang die obligatorische Krankenpflegeversicherung die Kosten einer neuen oder umstrittenen Leistung übernimmt, deren Wirksamkeit, Zweckmässigkeit oder Wirtschaftlichkeit sich noch in Abklärung befindet.
4    Er setzt Kommissionen ein, die ihn bei der Bezeichnung der Leistungen beraten. Er sorgt für die Koordination der Arbeit der genannten Kommissionen.
5    Er kann die Aufgaben nach den Absätzen 1-3 dem EDI oder dem BAG übertragen.
LAMal, en liaison avec l'art. 33 let. d
SR 832.102 Verordnung vom 27. Juni 1995 über die Krankenversicherung (KVV)
KVV Art. 33 Allgemeine Leistungen - Das Eidgenössische Departement des Innern (EDI) bezeichnet nach Anhören der zuständigen Kommission:128
a  die von Ärzten und Ärztinnen oder Chiropraktoren und Chiropraktorinnen erbrachten Leistungen, deren Kosten nicht oder nur unter bestimmten Bedingungen von der obligatorischen Krankenpflegeversicherung übernommen werden;
b  die nicht von Ärzten und Ärztinnen oder Chiropraktoren und Chiropraktorinnen erbrachten Leistungen nach den Artikeln 25 Absatz 2 und 25a Absätze 1 und 2 des Gesetzes;
c  die neuen oder umstrittenen Leistungen, deren Wirksamkeit, Zweckmässigkeit oder Wirtschaftlichkeit sich in Abklärung befinden; es bestimmt die Voraussetzungen und den Umfang der Kostenübernahme durch die obligatorische Krankenpflegeversicherung;
d  die medizinischen Präventionsmassnahmen nach Artikel 26 des Gesetzes, die Leistungen bei Mutterschaft nach Artikel 29 Absatz 2 Buchstaben a und c des Gesetzes und die zahnärztlichen Behandlungen nach Artikel 31 Absatz 1 des Gesetzes;
e  die von der obligatorischen Krankenpflegeversicherung zu übernehmenden Mittel und Gegenstände nach Artikel 52 Absatz 1 Buchstabe a Ziffer 3 des Gesetzes; es setzt Höchstbeträge für ihre Vergütung fest;
f  den in Artikel 25 Absatz 2 Buchstabe c des Gesetzes vorgesehenen Beitrag an die Kosten von Badekuren; dieser Beitrag dient der Deckung von Kosten bei Badekuren, die nicht durch andere Leistungen aus der obligatorischen Krankenpflegeversicherung gedeckt sind; er kann während höchstens 21 Tagen pro Kalenderjahr ausgerichtet werden;
g  den in Artikel 25 Absatz 2 Buchstabe g des Gesetzes vorgesehenen Beitrag an die Transport- und Rettungskosten; die medizinisch notwendigen Transporte von einem Spital in ein anderes sind Teil der stationären Behandlung;
h  das Verfahren der Bedarfsermittlung;
i  den in Artikel 25a Absätze 1 und 4 des Gesetzes vorgesehenen und nach Pflegebedarf differenzierten Beitrag an die Pflegeleistungen.
OAMal, le Département fédéral de l'Intérieur a édicté les articles 17
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
, 18
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 18 - 1 Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren Allgemeinerkrankungen oder ihre Folgen bedingt und zur Behandlung des Leidens notwendig sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. b KVG191):
1    Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren Allgemeinerkrankungen oder ihre Folgen bedingt und zur Behandlung des Leidens notwendig sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. b KVG191):
a  Erkrankungen des Blutsystems:
a1  Neutropenie, Agranulozytose,
a2  Schwere aplastische Anämie,
a3  Leukämien,
a4  Myelodysplastische Syndrome (MDS),
a5  Hämorraghische Diathesen;
b  Stoffwechselerkrankungen:
b1  Akromegalie,
b2  Hyperparathyreoidismus,
b3  Idiopathischer Hypoparathyreoidismus,
b4  Hypophosphatasie (genetisch bedingte Vitamin D-resistente Rachitis);
c  Weitere Erkrankungen:
c1  Chronische Polyarthritis mit Kieferbeteiligung,
c2  Morbus Bechterew mit Kieferbeteiligung,
c3  Arthritis psoriatica mit Kieferbeteiligung,
c4  Papillon-Lefèvre-Syndrom,
c5  Sklerodermie,
c6  AIDS,
c7  Schwere psychische Erkrankungen mit konsekutiver schwerer Beeinträchtigung der Kaufunktion;
d  Speicheldrüsenerkrankungen;
e  ...
2    Die Versicherung übernimmt die Kosten der in Absatz 1 aufgeführten Leistungen nur auf vorgängige besondere Gutsprache des Versicherers, der die Empfehlung des Vertrauensarztes oder der Vertrauensärztin berücksichtigt.194
et 19
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 19 - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die zur Unterstützung und Sicherstellung der ärztlichen Behandlungen notwendig sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. c KVG197):
a  bei Herzklappenersatz, Gefässprothesenimplantation, kraniellen Shuntoperationen;
b  bei Eingriffen mit nachfolgender langdauernder Immunsuppression;
c  bei Strahlentherapie oder Chemotherapie maligner Leiden;
d  bei Endokarditis;
e  bei Schlafapnoe-Syndrom.
de l'Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS), qui se rapportent à chacune des éventualités prévues à l'art. 31 al. 1 let. a
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 31 Zahnärztliche Behandlungen - 1 Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
1    Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
a  durch eine schwere, nicht vermeidbare Erkrankung des Kausystems bedingt ist; oder
b  durch eine schwere Allgemeinerkrankung oder ihre Folgen bedingt ist; oder
c  zur Behandlung einer schweren Allgemeinerkrankung oder ihrer Folgen notwendig ist.
2    Sie übernimmt auch die Kosten der Behandlung von Schäden des Kausystems, die durch einen Unfall nach Artikel 1 Absatz 2 Buchstabe b97 verursacht worden sind.
à c LAMal. Selon une jurisprudence constante, la liste des affections de nature à nécessiter des soins dentaires à la charge de l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie est exhaustive (ATF 127 V 332 consid. 3a et 343 consid. 3b, 124 V 185).

A l'art. 17
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS, sont énumérées les maladies graves et non évitables du système de la mastication au sens de l'art. 31 al. 1 let. a
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 31 Zahnärztliche Behandlungen - 1 Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
1    Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
a  durch eine schwere, nicht vermeidbare Erkrankung des Kausystems bedingt ist; oder
b  durch eine schwere Allgemeinerkrankung oder ihre Folgen bedingt ist; oder
c  zur Behandlung einer schweren Allgemeinerkrankung oder ihrer Folgen notwendig ist.
2    Sie übernimmt auch die Kosten der Behandlung von Schäden des Kausystems, die durch einen Unfall nach Artikel 1 Absatz 2 Buchstabe b97 verursacht worden sind.
LAMal, qui ouvrent droit à la prise en charge des coûts des traitements dentaires par l'assurance obligatoire des soins. Parmi ces affections figurent notamment les dysgnathies qui provoquent des affections pouvant être qualifiées de maladies, tels qu'un syndrome de l'apnée du sommeil, des troubles graves de la déglutition ou des asymétries graves cranio-faciales (art. 17 let. f
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS).
3.3 Selon la jurisprudence, est «évitable» toute maladie du système de la mastication qui peut être évitée par une bonne hygiène buccale et dentaire. Dans ce sens, sont visées la carie et la parodontite (ATF 125 V 19 s. consid. 3a; SVR 1999 KV 11 p. 25 consid. 1b/aa).
4.
4.1 Le Tribunal fédéral des assurances a confié à un collège d'experts, le 28 mars 2000, une expertise de principe en matière de médecine dentaire. Le collège d'experts était composé de trois membres, savoir MM. Urs Gebauer, docteur en médecine dentaire à la Klinik für Kieferorthopädie de l'Université de Berne, Martin Chiarini, docteur en médecine dentaire à l'Ecole de médecine dentaire, à Genève, et Mme Wanda Gnoinski, docteur en médecine dentaire à la Klinik für Kieferorthopädie und Kinderzahnmedizin, à Zurich. Les experts ont eu la possibilité de demander le concours d'autres spécialistes.

L'expertise a été déposée au tribunal le 31 octobre 2000 et elle a fait l'objet d'une discussion avec les experts le 16 février 2001. Le 21 avril 2001, ces derniers ont déposé un rapport complémentaire. Ils ont répondu aux questions posées sur un plan général, c'est-à-dire abstraction faite des cas particuliers pendants devant le tribunal. Ils ont ainsi fourni les éléments qui permettent une interprétation de la loi fondée sur une meilleure compréhension de la science médicale dont elle s'inspire.
4.2 Sur la base des conclusions des experts, le Tribunal fédéral des assurances a été amené à considérer, de manière générale, que dans la mesure où elle suppose l'existence d'une atteinte qualifiée à la santé, la notion de maladie au sens des art. 17
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
(phrase introductive) et 17 let. a ch. 2 OPAS, est plus restrictive que la notion de maladie, valable généralement dans l'assurance-maladie sociale (art. 2 al. 1
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 2
LAMal). En d'autres termes, le degré de gravité de la maladie est une des conditions de la prise en charge par l'assurance-maladie des traitements dentaires; les maladies qui ne présentent pas ce degré de gravité n'entrent pas dans les prévisions de l'art. 31 al. 1
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 31 Zahnärztliche Behandlungen - 1 Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
1    Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
a  durch eine schwere, nicht vermeidbare Erkrankung des Kausystems bedingt ist; oder
b  durch eine schwere Allgemeinerkrankung oder ihre Folgen bedingt ist; oder
c  zur Behandlung einer schweren Allgemeinerkrankung oder ihrer Folgen notwendig ist.
2    Sie übernimmt auch die Kosten der Behandlung von Schäden des Kausystems, die durch einen Unfall nach Artikel 1 Absatz 2 Buchstabe b97 verursacht worden sind.
LAMal (ATF 127 V 333 s. consid. 5a et b; SVR 2002 KV 39 p. 142 s. consid. 3d).
5.
La juridiction cantonale a considéré que l'assurée, à qui l'on ne pouvait reprocher un manque d'hygiène ou de soins dentaires, avait souffert d'une maladie non évitable du système de la mastication induisant des troubles graves de la déglutition. Selon le tribunal, il tombe en effet sous le sens qu'un défaut aussi important et grave de la mastication empêche la personne qui en est atteinte de se nourrir correctement, d'une part, et provoque des troubles de la déglutition, les aliments n'étant pas mâchés ni mastiqués correctement, d'autre part.

De son côté, la recourante fait valoir que l'affaissement de la mâchoire postérieure supérieure de l'intimée résulte de l'absence de forces antagoniques entre les mâchoires supérieure et inférieure, laquelle est due à la perte prématurée des dents inférieures. Dans la mesure où celle-ci découle de la carie dentaire provoquée par une consommation excessive de sucre et par une absence d'hygiène dentaire, la maladie du système de la mastication était évitable et l'intéressée n'a pas droit à la prise en charge des soins nécessités par l'affection.

Quant à l'intimée, elle se réfère à la jurisprudence selon laquelle l'art. 17
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS renferme la liste des maladies graves et non évitables du système de la mastication (ATF 125 V 17). Comme, selon l'art. 17 let. f
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS, sont pris en charge les soins occasionnés par les dysgnathies qui provoquent des affections pouvant être qualifiées de maladie, tels des troubles graves de la déglutition (ch. 2), l'intimée est d'avis que l'affection dont elle a souffert était «non évitable» du simple fait qu'elle tombe sous le coup de l'art. 17 let. f ch. 2
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS.
6.
6.1 Les dictionnaires des termes médicaux en langue française ne connaissent pas le terme dysgnathie. Les dictionnaires de langue allemande retiennent les définitions de "Fehlentwicklung der Kieferbasen; z. B. Prognathie, Progenie, Retrognathie, Retrogenie" (Roche, Lexikon Medizin 4, Munich/Vienne/Baltimore 1998) ou de "Kieferanomalie infolge Fehlentwicklung, funktionelle Dysgnathie infolge ungünstiger Beanspruchung der parodontalen Gewebe und Kiefergelenke" (Thiele, Handlexikon der Medizin, Munich/Vienne/Baltimore 1980). Si, selon les définitions de Thiele, les premières apparaissent inévitables (développement défectueux), les secondes, dysgnathies fonctionnelles, ne peuvent sans autre être qualifiées d'inévitables.
Dès lors, si parmi les dysgnathies, terme générique pour différentes formes d'anomalies de la mâchoire ou du développement de la mâchoire, certaines apparaissent inévitables, elles ne peuvent être qualifiées d'emblée d'inévitables du fait même qu'elles sont mentionnées dans l'OPAS. Selon une interprétation de l'art. 17 let. f
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a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS conforme à l'art. 31 al. 1 let. a
SR 832.10 Bundesgesetz vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG)
KVG Art. 31 Zahnärztliche Behandlungen - 1 Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
1    Die obligatorische Krankenpflegeversicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlung, wenn diese:
a  durch eine schwere, nicht vermeidbare Erkrankung des Kausystems bedingt ist; oder
b  durch eine schwere Allgemeinerkrankung oder ihre Folgen bedingt ist; oder
c  zur Behandlung einer schweren Allgemeinerkrankung oder ihrer Folgen notwendig ist.
2    Sie übernimmt auch die Kosten der Behandlung von Schäden des Kausystems, die durch einen Unfall nach Artikel 1 Absatz 2 Buchstabe b97 verursacht worden sind.
LAMal, ne peuvent être reconnues comme maladie du système de la mastication entraînant l'obligation de prise en charge de l'assureur-maladie que les dysgnathies qui sont inévitables. Une interprétation de l'art. 17 let. f
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS dans le sens proposé par l'intimée irait donc à l'encontre de la volonté claire et nette du législateur; sur ce point, l'avis de Eugster (Krankenversicherungsrechtliche Aspekte der zahnärztlichen Behandlung nach Art. 31 Abs. 1 KVG, in: LAMal, Recueil des travaux en l'honneur de la SDA, p. 252) ne peut être suivi.
6.2 Par ailleurs, toutes les dysgnathies inévitables (consid. 6.1 supra) au sens de l'art. 17 let. f
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS ne doivent pas nécessairement revêtir les formes les plus graves. Les dysgnathies dont il est question à l'art. 17 let. f ch. 1
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS ne doivent pas être graves en soi. Seuls leurs effets - à savoir le syndrome d'apnée du sommeil - doivent l'être. De même, les dysgnathies au sens de l'art. 17 let. f ch. 2
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS doivent entraîner des troubles graves de la déglutition. Seules les dysgnathies mentionnées à l'art. 17 let. f ch. 3
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS revêtent en soi un caractère de gravité dans la mesure où elles résultent d'asymétries cranio-faciales graves.
6.3 Enfin, l'art. 17 let. f ch. 2
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS vise les troubles graves de la déglutition à l'exclusion d'autres troubles comme ceux de la mastication. En effet, la liste contenue à l'art. 17 let. f
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KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS, n'est pas exemplative mais limitative. Ce caractère exhaustif découle incontestablement du texte allemand ("Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen..."), ainsi que de la jurisprudence selon laquelle la liste des affections de nature à nécessiter des soins dentaires à la charge de l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie est exhaustive (ATF 127 V 332 consid. 3a et 343 consid. 3b, 124 V 185). Au demeurant, les versions française ("tels que") et italienne ("quali") doivent être interprétées eu égard à la numérotation qui suit, laquelle indique qu'il s'agit d'une liste fermée.
7.
En l'espèce, le docteur A.________ a tout d'abord posé le diagnostic d'édentation distale bilatérale avec perte de dimension verticale et proalvéolie supérieure (rapport du 29 mars 2000). Dans son certificat du 11 septembre 2000, il a indiqué l'existence d'une dysgnathie, sans plus de précision. Cependant, les médecins consultés dans le cadre de cette affaire ne font pas état de troubles graves de la déglutition, mais exclusivement de troubles de la fonction masticatoire (cf. les rapports des docteurs A.________ [du 11 septembre 2000] et E.________ [du 28 juin 2000]). A cet égard, le fait que l'intimée éprouve des difficultés à mastiquer les aliments ne permet pas de conclure, contrairement au point de vue des premiers juges, à l'existence de graves troubles de la déglutition.
Cela étant, les troubles présentés par l'intéressée ne doivent pas être pris en charge par l'assurance obligatoire des soins au titre de l'art. 17 let. f ch. 2
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS. Dans la mesure où, par ailleurs, il n'est nullement question en l'occurrence d'un syndrome de l'apnée du sommeil ni d'asymétries graves cranio-faciales, l'intimée ne peut pas non plus se fonder sur les ch. 1 ou 3 de l'art. 17 let. f
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
OPAS pour réclamer le remboursement des coûts de traitement de son affection. Dans ces conditions, il n'est pas nécessaire de compléter l'instruction sur le point de savoir si l'affection en cause avait un caractère «non évitable» au sens de l'art. 17
SR 832.112.31 Verordnung des EDI vom 29. September 1995 über Leistungen in der obligatorischen Krankenpflegeversicherung (Krankenpflege-Leistungsverordnung, KLV) - Krankenpflege-Leistungsverordnung
KLV Art. 17 Erkrankungen des Kausystems - Die Versicherung übernimmt die Kosten der zahnärztlichen Behandlungen, die durch eine der folgenden schweren, nicht vermeidbaren Erkrankungen des Kausystems bedingt sind (Art. 31 Abs. 1 Bst. a KVG189). Voraussetzung ist, dass das Leiden Krankheitswert erreicht; die Behandlung ist nur so weit von der Versicherung zu übernehmen, wie es der Krankheitswert des Leidens notwendig macht:
a  Erkrankungen der Zähne:
a1  Idiopathisches internes Zahngranulom,
a2  Verlagerung und Überzahl von Zähnen und Zahnkeimen mit Krankheitswert (z. B. Abszess, Zyste);
b  Erkrankungen des Zahnhalteapparates (Parodontopathien):
b1  Präpubertäre Parodontitis,
b2  Juvenile, progressive Parodontitis,
b3  Irreversible Nebenwirkungen von Medikamenten;
c  Erkrankungen des Kieferknochens und der Weichteile:
c1  Gutartige Tumore im Kiefer- und Schleimhautbereich und tumorähnliche Veränderungen,
c2  Maligne Tumore im Gesichts-, Kiefer- und Halsbereich,
c3  Osteopathien der Kiefer,
c4  Zysten (ohne Zusammenhang mit Zahnelementen),
c5  Osteomyelitis der Kiefer;
d  Erkrankungen des Kiefergelenks und des Bewegungsapparates:
d1  Kiefergelenksarthrose,
d2  Ankylose,
d3  Kondylus- und Diskusluxation;
e  Erkrankungen der Kieferhöhle:
e1  In die Kieferhöhle dislozierter Zahn oder Zahnteil,
e2  Mund-Antrumfistel;
f  Dysgnathien, die zu folgenden Störungen mit Krankheitswert führen:
f1  Schlafapnoesyndrom,
f2  Schwere Störungen des Schluckens,
f3  Schwere Schädel-Gesichts-Asymmetrien.
, phrase introductive, OPAS.

La caisse était dès lors bien fondée, par sa décision du 25 août 2000, à refuser la prise en charge des coûts de traitement de l'affection présentée par l'intimée.
Le recours se révèle ainsi bien fondé.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :

1.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal administratif du canton de Genève du 6 mars 2001 est annulé.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal administratif du canton de Genève et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 19 février 2003
Au nom du Tribunal fédéral des assurances

Le Président de la Ire Chambre: Le Greffier:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : K_56/01
Date : 19. Februar 2003
Publié : 09. März 2003
Source : Bundesgericht
Statut : Publiziert als BGE-129-V-275
Domaine : Krankenversicherung
Objet : -


Répertoire des lois
LAMal: 2 
SR 832.10 Loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie (LAMal)
LAMal Art. 2
25 
SR 832.10 Loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie (LAMal)
LAMal Art. 25 Prestations générales en cas de maladie - 1 L'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts des prestations qui servent à diagnostiquer ou à traiter une maladie et ses séquelles.
1    L'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts des prestations qui servent à diagnostiquer ou à traiter une maladie et ses séquelles.
2    Ces prestations comprennent:
a  les examens et traitements dispensés sous forme ambulatoire, en milieu hospitalier ou dans un établissement médico-social ainsi que les soins dispensés dans le cadre d'un traitement hospitalier par:71
a1  des médecins,
a2  des chiropraticiens,
a2bis  des infirmiers,
a3  des personnes fournissant des prestations sur prescription ou sur mandat d'un médecin ou d'un chiropraticien;
b  les analyses, médicaments, moyens et appareils diagnostiques ou thérapeutiques prescrits par un médecin ou, dans les limites fixées par le Conseil fédéral, par un chiropraticien;
c  une participation aux frais des cures balnéaires prescrites par un médecin;
d  les mesures de réadaptation effectuées ou prescrites par un médecin;
e  le séjour à l'hôpital correspondant au standard de la division commune;
f  ...
fbis  le séjour en cas d'accouchement dans une maison de naissance (art. 29);
g  une contribution aux frais de transport médicalement nécessaires ainsi qu'aux frais de sauvetage;
h  les prestations des pharmaciens lors de la remise des médicaments prescrits conformément à la let. b.
31 
SR 832.10 Loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie (LAMal)
LAMal Art. 31 Soins dentaires - 1 L'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts des soins dentaires:
1    L'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts des soins dentaires:
a  s'ils sont occasionnés par une maladie grave et non évitable du système de la mastication, ou
b  s'ils sont occasionnés par une autre maladie grave ou ses séquelles, ou
c  s'ils sont nécessaires pour traiter une maladie grave ou ses séquelles.
2    Elle prend aussi en charge les coûts du traitement de lésions du système de la mastication causées par un accident selon l'art. 1, al. 2, let. b95.
33
SR 832.10 Loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie (LAMal)
LAMal Art. 33 Désignation des prestations - 1 Le Conseil fédéral peut désigner les prestations fournies par un médecin ou un chiropraticien, dont les coûts ne sont pas pris en charge par l'assurance obligatoire des soins ou le sont à certaines conditions.
1    Le Conseil fédéral peut désigner les prestations fournies par un médecin ou un chiropraticien, dont les coûts ne sont pas pris en charge par l'assurance obligatoire des soins ou le sont à certaines conditions.
2    Il désigne en détail les autres prestations prévues à l'art. 25, al. 2, qui ne sont pas fournies par un médecin ou un chiropraticien ainsi que les prestations prévues aux art. 26, 29, al. 2, let. a et c, et 31, al. 1.
3    Il détermine dans quelle mesure l'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts d'une prestation, nouvelle ou controversée, dont l'efficacité, l'adéquation ou le caractère économique sont en cours d'évaluation.
4    Il nomme des commissions qui le conseillent afin de désigner les prestations. Il veille à la coordination des travaux des commissions précitées.
5    Il peut déléguer au DFI ou à l'OFSP les compétences énumérées aux al. 1 à 3.
OAMal: 33
SR 832.102 Ordonnance du 27 juin 1995 sur l'assurance-maladie (OAMal)
OAMal Art. 33 Prestations générales - Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) désigne, après avoir consulté la commission compétente:128
a  les prestations fournies par les médecins ou les chiropraticiens dont les coûts ne sont pas pris en charge par l'assurance obligatoire des soins ou le sont à certaines conditions;
b  les prestations visées à l'art. 25, al. 2 et 25a, al. 1 et 2, de la loi qui ne sont pas fournies par les médecins ou les chiropraticiens;
c  les prestations nouvelles ou controversées dont l'efficacité, l'adéquation ou le caractère économique sont en cours d'évaluation; il détermine les conditions et l'étendue de la prise en charge des coûts par l'assurance obligatoire des soins;
d  les mesures de prévention visées à l'art. 26 de la loi, les prestations en cas de maternité visées à l'art. 29, al. 2, let. a et c, de la loi et les soins dentaires visés à l'art. 31, al. 1, de la loi;
e  les moyens et appareils au sens de l'art. 52, al. 1, let. a, ch. 3, de la loi qui doivent être pris en charge par l'assurance obligatoire des soins; il fixe des montants maximaux pour leur rémunération;
f  la participation aux frais de cures balnéaires prévue à l'art. 25, al. 2, let. c, de la loi; cette participation sert à couvrir les frais de cure qui ne le sont pas par d'autres prestations de l'assurance obligatoire des soins; elle peut être versée 21 jours au plus par année civile;
g  la contribution aux frais de transport et de sauvetage prévue à l'art. 25, al. 2, let. g, de la loi; les transports médicalement nécessaires d'un hôpital à l'autre font partie du traitement hospitalier;
h  la procédure d'évaluation des soins requis;
i  le montant des contributions en fonction du besoin en soins prévues à l'art. 25a, al. 1 et 4 de la loi.
OPAS: 17 
SR 832.112.31 Ordonnance du DFI du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS) - Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins
OPAS Art. 17 Maladies du système de la mastication - À condition que l'affection puisse être qualifiée de maladie et le traitement n'étant pris en charge par l'assurance que dans la mesure où le traitement de l'affection l'exige, l'assurance prend en charge les soins dentaires occasionnés par les maladies graves et non évitables suivantes du système de la mastication (art. 31, al. 1, let. a, LAMal188):
a  maladies dentaires:
a1  granulome dentaire interne idiopathique,
a2  dislocations dentaires, dents ou germes dentaires surnuméraires, pouvant être qualifiées de maladie (par exemple: abcès, kyste);
b  maladies de l'appareil de soutien de la dent (parodontopathies):
b1  parodontite pré pubertaire,
b2  parodontite juvénile progressive,
b3  effets secondaires irréversibles de médicaments;
c  maladies de l'os maxillaire et des tissus mous:
c1  tumeurs bénignes des maxillaires et muqueuses et modifications pseudotumorales,
c2  tumeurs malignes de la face, des maxillaires et du cou,
c3  ostéopathies des maxillaires,
c4  kystes (sans rapport avec un élément dentaire),
c5  ostéomyélite des maxillaires;
d  maladies de l'articulation temporo-mandibulaire et de l'appareil de locomotion:
d1  arthrose de l'articulation temporo-mandibulaire,
d2  ankylose,
d3  luxation du condyle et du disque articulaire;
e  maladies du sinus maxillaire:
e1  dent ou fragment dentaire logés dans le sinus,
e2  fistule bucco-sinusale;
f  dysgnathies qui provoquent des affections pouvant être qualifiées de maladie, tels que:
f1  syndrome de l'apnée du sommeil,
f2  troubles graves de la déglutition,
f3  asymétries graves cranio-faciales.
18 
SR 832.112.31 Ordonnance du DFI du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS) - Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins
OPAS Art. 18 - 1 L'assurance prend en charge les soins dentaires occasionnés par les autres maladies graves suivantes ou leurs séquelles et nécessaires à leur traitement (art. 31, al. 1, let. b, LAMal190):
1    L'assurance prend en charge les soins dentaires occasionnés par les autres maladies graves suivantes ou leurs séquelles et nécessaires à leur traitement (art. 31, al. 1, let. b, LAMal190):
a  maladies du système hématopoïétique:
a1  neutropénie, agranulocytose,
a2  anémie aplastique sévère,
a3  leucémies,
a4  syndromes myélodysplastiques (SDM),
a5  diathèses hémorragiques;
b  maladies du métabolisme:
b1  acromégalie,
b2  hyperparathyroïdisme,
b3  hypoparathyroïdisme idiopathique,
b4  hypophosphatasie (rachitisme génétique dû à une résistance à la vitamine D);
c  autres maladies:
c1  polyarthrite chronique avec atteinte des maxillaires,
c2  maladie de Bechterew avec atteinte des maxillaires,
c3  arthropathies psoriasiques avec atteinte des maxillaires,
c4  maladie de Papillon-Lefèvre,
c5  sclérodermie,
c6  SIDA,
c7  maladies psychiques graves avec une atteinte consécutive grave de la fonction de mastication;
d  maladies des glandes salivaires;
e  ...
2    Les prestations mentionnées à l'al. 1 ne sont prises en charge que si l'assureur-maladie donne préalablement une garantie spéciale en tenant compte de la recommandation du médecin-conseil.193
19
SR 832.112.31 Ordonnance du DFI du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS) - Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins
OPAS Art. 19 - L'assurance prend en charge les soins dentaires nécessaires pour réaliser et garantir les traitements médicaux (art. 31, al. 1, let. c, LAMal196):
a  lors du remplacement des valves cardiaques, de l'implantation de prothèses de revascularisation ou de shunt crânien;
b  lors d'interventions qui nécessiteront un traitement immuno-suppresseur de longue durée;
c  lors d'une radiothérapie ou d'une chimiothérapie d'une pathologie maligne;
d  lors d'endocardite;
e  en cas de syndrome de l'apnée du sommeil.
Répertoire ATF
121-V-362 • 124-V-185 • 125-V-16 • 127-V-328 • 127-V-466 • 128-V-143
Weitere Urteile ab 2000
K_56/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
assurance obligatoire • médecine dentaire • tribunal fédéral des assurances • tribunal administratif • cas de maladie • traitement dentaire • tribunal fédéral • office fédéral des assurances sociales • décision sur opposition • greffier • reconstruction • tombe • soie • vue • allemand • décision • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • assureur-maladie • directive • frais
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