Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 566/2015
Urteil vom 18. November 2015
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer, Rüedi,
Gerichtsschreiber Briw.
Verfahrensbeteiligte
X.________, handelnd durch X.A.________ und X.B.________, und diese vertreten durch Rechtsanwalt Erwin Leuenberger,
Beschwerdeführer,
gegen
Oberjugendanwaltschaft des Kantons Zürich, Tösstalstrasse 163, 8400 Winterthur,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Jugendstrafverfahren (Einstellung, Kostenfolge),
Beschwerde gegen die Verfügung des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 23. April 2015.
Sachverhalt:
A.
Nach den polizeilichen Ermittlungen fuhren am 10. März 2014 um 17.05 Uhr gleichzeitig X.________ (Jahrgang 2001) auf seinem Kickboard auf einem Trottoir und ein Personenwagen aus einer Tiefgarage auf dieses Trottoir. X.________ konnte nicht mehr anhalten, sprang vom Kickboard und zog sich dabei Prellungen und Schürfungen an beiden Beinen zu, die im Kinderspital behandelt werden mussten. Es entstand kein Sachschaden.
B.
Die Jugendanwaltschaft Winterthur erliess am 25. April 2014 eine Einstellungsverfügung gemäss Art. 319

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 319 Motifs de classement - 1 Le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure: |

SR 312.1 Loi fédérale du 20 mars 2009 sur la procédure pénale applicable aux mineurs (Procédure pénale applicable aux mineurs, PPMin) - Procédure pénale applicable aux mineurs PPMin Art. 5 Renonciation à toute poursuite pénale - 1 L'autorité d'instruction, le ministère public des mineurs ou le tribunal renonce à toute poursuite pénale dans les cas suivants: |
|
1 | L'autorité d'instruction, le ministère public des mineurs ou le tribunal renonce à toute poursuite pénale dans les cas suivants: |
a | les conditions d'exemption prévues à l'art. 21 DPMin6 sont remplies et il n'y a pas lieu de prendre de mesures de protection ou l'autorité civile a déjà ordonné des mesures appropriées; |
b | une conciliation ou une médiation a abouti à un accord. |
2 | Au surplus, l'art. 8, al. 2 à 4, CPP7 est applicable. |

SR 311.1 Loi fédérale du 20 juin 2003 régissant la condition pénale des mineurs (Droit pénal des mineurs, DPMin) - Droit pénal des mineurs DPMin Art. 21 Exemption de peine - 1 L'autorité de jugement renonce à prononcer une peine: |
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1 | L'autorité de jugement renonce à prononcer une peine: |
a | si la peine risque de compromettre l'objectif visé par une mesure de protection déjà ordonnée ou qui sera ordonnée dans la procédure en cours; |
b | si la culpabilité du mineur et les conséquences de l'acte sont peu importants; |
c | si le mineur a réparé lui-même le dommage dans la mesure de ses moyens ou a fourni un effort particulier pour compenser le tort causé, et que: |
c1 | la réprimande visée à l'art. 22 est la seule peine envisageable, |
c2 | l'intérêt public et l'intérêt du lésé à poursuivre le mineur pénalement sont peu importants, et |
c3 | le mineur a admis les faits; |
d | si le mineur a été directement atteint par les conséquences de son acte au point qu'une peine serait inappropriée; |
e | si le mineur a déjà été suffisamment puni par ses parents, par une autre personne responsable de son éducation ou par des tiers, ou |
f | si une période relativement longue s'est écoulée depuis l'acte, si le comportement du mineur a donné satisfaction et si l'intérêt public et l'intérêt du lésé à poursuivre le mineur pénalement sont peu importants. |
2 | L'autorité de jugement peut également renoncer à prononcer une peine si l'infraction est déjà poursuivie dans l'Etat étranger où le mineur a sa résidence habituelle ou si cet Etat s'est déclaré prêt à la poursuivre. |
3 | ... 24 |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 8 Renonciation à toute poursuite pénale - 1 Le ministère public et les tribunaux renoncent à toute poursuite pénale lorsque le droit fédéral le prévoit, notamment lorsque les conditions visées aux art. 52, 53 et 54 du code pénal (CP)3 sont remplies. |
Die Jugendanwaltschaft verfügte:
1. Die Strafuntersuchung gegen X.________ wegen Widerhandlung gegen das Strassenverkehrsgesetz wird eingestellt.
2. Die Verfahrenskosten werden X.________ auferlegt (Art. 426 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé. |
3. Die Verfahrenskosten (Gebühr) betragen Fr. 50.--.
4. Die Eltern von X.________ haften für die Verfahrenskosten solidarisch (Art. 44 Abs. 3

SR 312.1 Loi fédérale du 20 mars 2009 sur la procédure pénale applicable aux mineurs (Procédure pénale applicable aux mineurs, PPMin) - Procédure pénale applicable aux mineurs PPMin Art. 44 Frais de procédure - 1 Les frais de procédure sont supportés en premier lieu par le canton dans lequel le jugement a été rendu. |
|
1 | Les frais de procédure sont supportés en premier lieu par le canton dans lequel le jugement a été rendu. |
2 | Au surplus, les art. 422 à 428 CPP28 sont applicables par analogie. |
3 | Si les conditions sont réunies pour que les frais soient mis à la charge du prévenu mineur (art. 426 CPP), ses parents peuvent être déclarés solidairement responsables. |
5. X.________ wird keine Entschädigung und keine Genugtuung ausgerichtet (Art. 430 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 430 Réduction ou refus de l'indemnité ou de la réparation du tort moral - 1 L'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité ou la réparation du tort moral dans les cas suivants: |
C.
X.________ beantragte im Beschwerdeverfahren, es seien Ziff. 2 und 4 der Einstellungsverfügung aufzuheben, die Verfahrenskosten sowie die Kosten des Beschwerdeverfahrens seien auf die Staatskasse zu nehmen und ihm sei eine angemessene Prozessentschädigung zuzusprechen.
Das Obergericht des Kantons Zürich verfügte am 23. April 2015:
1. In Gutheissung der Beschwerde werden die Ziff. 2 und 4 des Dispositivs der Einstellungsverfügung aufgehoben und durch folgende Fassung ersetzt:
"2. Die Verfahrenskosten werden auf die Staatskasse genommen."
[...]
[4. entfällt]
2. Für das Beschwerdeverfahren werden keine Kosten erhoben.
3. Dem Beschwerdeführer wird für das Beschwerdeverfahren eine Prozessentschädigung von Fr. 300.-- aus der Gerichtskasse zugesprochen.
D.
X.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, es seien die Ziff. 3 des obergerichtlichen Dispositivs aufzuheben und die Sache zur Festsetzung einer angemessenen Entschädigung an die Vorinstanz zurückzuweisen, es seien keine Gerichtskosten zu erheben und der Kanton Zürich zu verpflichten, ihn für das bundesgerichtliche Verfahren angemessen zu entschädigen.
Vorinstanz und Oberjugendanwaltschaft des Kantons Zürich verzichteten auf Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer ist durch seine Eltern als gesetzliche Vertretung berechtigt (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |

SR 312.1 Loi fédérale du 20 mars 2009 sur la procédure pénale applicable aux mineurs (Procédure pénale applicable aux mineurs, PPMin) - Procédure pénale applicable aux mineurs PPMin Art. 38 Qualité pour recourir - 1 Ont qualité pour recourir: |
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1 | Ont qualité pour recourir: |
a | le prévenu mineur capable de discernement; |
b | ses représentants légaux ou, en leur absence, l'autorité civile. |
2 | L'autorité qui a soutenu l'accusation devant le tribunal des mineurs a qualité pour faire appel. |
3 | Au surplus, l'art. 382, CPP26 est applicable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)51 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.52 |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
2.
2.1. Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz verletze Art. 429 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
2.2. Die Vorinstanz prüft den bestrittenen Sachverhalt und kommt zum Ergebnis, der genaue Ablauf des Verkehrsunfalls bleibe unklar. Es lasse sich den Akten nicht entnehmen, dass der Beschwerdeführer mit unangemessen hoher Geschwindigkeit gefahren wäre. Es ergebe sich unter diesen Umständen kein klares Fehlverhalten, weshalb eine Kostenauflage gemäss Art. 426 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé. |
Sie nimmt ausgangsgemäss die Kosten des Beschwerdeverfahrens auf die Gerichtskasse (Art. 428 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
Sie geht sodann davon aus, dass dem Beschwerdeführer eine angemessene Prozessentschädigung auszurichten sei (Art. 436 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 436 Indemnité et réparation du tort moral dans la procédure de recours - 1 Les prétentions en indemnités et en réparation du tort moral dans la procédure de recours sont régies par les art. 429 à 434. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
2.3. Art. 44

SR 312.1 Loi fédérale du 20 mars 2009 sur la procédure pénale applicable aux mineurs (Procédure pénale applicable aux mineurs, PPMin) - Procédure pénale applicable aux mineurs PPMin Art. 44 Frais de procédure - 1 Les frais de procédure sont supportés en premier lieu par le canton dans lequel le jugement a été rendu. |
|
1 | Les frais de procédure sont supportés en premier lieu par le canton dans lequel le jugement a été rendu. |
2 | Au surplus, les art. 422 à 428 CPP28 sont applicables par analogie. |
3 | Si les conditions sont réunies pour que les frais soient mis à la charge du prévenu mineur (art. 426 CPP), ses parents peuvent être déclarés solidairement responsables. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 422 Définition - 1 Les frais de procédure se composent des émoluments visant à couvrir les frais et des débours effectivement supportés. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 422 Définition - 1 Les frais de procédure se composent des émoluments visant à couvrir les frais et des débours effectivement supportés. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
Der Beschwerdeführer obsiegte im Rechtsmittelverfahren und hat entsprechend keine Kosten zu tragen. Es gilt der Grundsatz, dass bei Auferlegung der Kosten keine Entschädigung auszurichten ist, während bei Übernahme der Kosten durch die Staatskasse die beschuldigte Person Anspruch auf Entschädigung hat (BGE 137 IV 352 E. 2.4.2). Fehlt es an den Voraussetzungen für eine Auferlegung der Verfahrenskosten an die beschuldigte Person, hat sie deshalb grundsätzlich Anspruch auf Vergütung ihrer privaten Verteidigung ( NIKLAUS OBERHOLZER, Grundzüge des Strafprozessrechts, 3. Aufl. 2012, N. 1737).
2.4. Die JStPO regelt die Frage einer allfälligen Parteientschädigung nicht. Enthält die JStPO keine besondere Regelung, so sind die Bestimmungen der StPO anwendbar. Der Umfang der Entschädigung bestimmt sich bundesrechtlich nach Art. 429 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
2.4.1. Die Strafbehörde hat die Entschädigungsansprüche von Amtes wegen zu prüfen (Art. 429 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
2.4.2. Die Rüge, die Vorinstanz habe die Entschädigung auf Fr. 300.-- herabgesetzt, ohne ihm das rechtliche Gehör zu gewähren, verkennt die Rechtsprechung. Der Beschwerdeführer beruft sich auf das Urteil 6B 389/2013 vom 26. November 2013 E. 1 und übersieht, dass dort die Gehörsverletzung in der mangelnden Urteilsmotivation begründet liegt, was sich ebenso den angeführten Urteilen 6B 124/2012 vom 22. Juni 2012 E. 2.2 und BGE 134 I 83 E. 4.1 entnehmen lässt, wonach Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2.4.3. Art. 429 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
Mit "Aufwendungen" im Sinne von Art. 429 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
2.4.4. Gemäss Art. 429 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 135 Indemnisation du défenseur d'office - 1 Le défenseur d'office est indemnisé conformément au tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
Das Bundesgericht prüft die Bundesrechtsfrage unter dem Gesichtspunkt von Art. 429 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
2.4.5. Streitgegenstand des vorinstanzlichen Verfahrens bildete die Auferlegung der (betragsmässig nicht bestrittenen) Verfahrenskosten von Fr. 50.-- an den Beschwerdeführer bzw. in solidarischer Haftbarkeit an dessen Eltern (Rechtsbegehren Ziff. 2 und 4). Die Vorinstanz hiess die Beschwerde gut (oben Bst. C). Für das Beschwerdeverfahren entschädigt sie den Beschwerdeführer mit Fr. 300.-- und stützt sich dafür zutreffend auf das kantonale Recht (oben E. 2.2).
Zulässiger Weise kann die Entschädigung pauschal bemessen werden. In diesem Fall werden alle prozessualen Bemühungen zusammen als einheitliches Ganzes aufgefasst. Bei einer pauschalisierten Entschädigung sind die (untergeordneten) Auslagen (oben E. 2.1) inbegriffen, weshalb entgegen der Beschwerde Ziff. 3.3 nicht Willkür angenommen werden kann. Die Vorinstanz musste sich in diesem Fall auch nicht mit dem Kostenblatt bzw. den einzelnen Positionen näher auseinandersetzen (BGE 141 I 124 E. 4.5). Unter diesem Gesichtspunkt erweist sich die geltend gemachte Nichtberücksichtigung des ersten bzw. des aktualisierten Kostenblatts (zusätzlicher Aufwand wegen einer Stellungnahme der Jugendanwaltschaft), als nicht entscheiderheblich.
2.4.6. Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, in der Sache sei es nicht um "wirtschaftliche Interessen", sondern um die Verletzung der Unschuldsvermutung durch die Jugendanwaltschaft gegangen.
Die Vorinstanz würdigt den Sachverhalt zugunsten des Beschwerdeführers und korrigiert die Einstellungsverfügung vom 25. April 2014.
Im Strafrecht steht die Kostenfrage regelmässig in einem unauflöslichen Beurteilungszusammenhang mit der Schuldfrage. Das ist nicht nur der Fall bei der Kostentragungspflicht gemäss Art. 426

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2.5. Die Entschädigung ist verfassungswidrig, wenn sie auf die konkreten Verhältnisse in keiner Weise Rücksicht nimmt und im Einzelfall ausserhalb jeden vernünftigen Verhältnisses zu den vom Rechtsanwalt geleisteten Diensten steht (BGE 141 I 124 E. 4.3). Das lässt sich nicht annehmen. Art. 429 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à: |
3.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 18. November 2015
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Briw