Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 541/2021

Urteil vom 18. Mai 2022

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterinnen Heine, Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Kopp Käch.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christian Haag,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente; Valideneinkommen; Invalideinkommen),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts Nidwalden vom 19. Oktober 2020 (SV 20 22).

Sachverhalt:

A.
Der 1963 geborene A.________ war seit 1. Oktober 2006 als Baufacharbeiter bei der B.________ AG angestellt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) gegen die Folgen von Unfällen und Berufskrankheiten versichert. Gemäss Unfallmeldung vom 8. November 2017 fiel er am 12. Oktober 2017 von einem Baugerüst. Im Austrittsbericht des Spitals C.________ vom 16. Oktober 2017, wo A.________ vom 12. bis 16. Oktober 2017 hospitalisiert war, wurden eine Commotio cerebri, eine undislozierte Acetabulum- sowie Acromionfraktur links und eine Rissquetschwunde frontal links diagnostiziert. Die Suva erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld) und veranlasste die kreisärztliche Abschlussuntersuchung vom 12. Februar 2020. Am 4. März 2020 stellte sie die Heilkostenleistungen per sofort sowie die Taggeldleistungen per Ende März 2020 ein. Mit Verfügung vom 24. März 2020 sprach die Suva A.________ sodann für die verbleibende Beeinträchtigung aus dem Unfallereignis vom 12. Oktober 2017 eine Integritätsentschädigung basierend auf einer Integritätseinbusse von 20 % zu, verneinte indes mangels Erheblichkeit einen Anspruch auf eine Invalidenrente. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 1. Juli 2020 fest.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde, mit der A.________ die Zusprechung einer Invalidenrente gestützt auf einen Invaliditätsgrad von mindestens 70 % beantragen liess, wies das Verwaltungsgericht des Kantons Nidwalden mit Entscheid vom 19. Oktober 2020 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, es sei ihm in Aufhebung des angefochtenen Entscheids ab 1. April 2020eine Invalidenrente gestützt auf einen Invaliditätsgrad von mindestens 43% zuzusprechen.

Die Suva schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Die Vorinstanz und das Bundesamt für Gesundheit verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 145 V 57 E. 4.2 mit Hinweis).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen vor Bundesgericht nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG), was in der Beschwerde näher darzulegen ist (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 143 I 344 E. 3). Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet noch keinen hinreichenden Anlass im Sinn von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG für die Zulässigkeit von unechten Noven, die bereits im kantonalen Verfahren ohne Weiteres hätten vorgebracht werden können (statt vieler: Urteil 8C 250/2021 vom 31. März 2022 E. 1.3). Echte Noven, d.h. Tatsachen und Beweismittel, die erst nach dem vorinstanzlichen Entscheid entstanden sind, sind vor Bundesgericht unzulässig (BGE 143 V 19 E. 1.2 mit Hinweisen).

2.
Der Beschwerdeführer rügt zunächst in prozessualer Hinsicht eine Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör, weil die Vorinstanz seine Noveneingabe vom 7. Juni 2021, da nach dem Datum des angefochtenen Gerichtsentscheids vom 19. Oktober 2020 übermittelt, als verspätet nicht berücksichtigt habe. Zudem verletze die erst zehn Monate nach der Entscheidfindung erfolgte Urteilsausfertigung den Anspruch auf ein beschleunigtes Sozialversicherungsverfahren. Mit diesen Rügen dringt er nicht durch.

2.1. Selbst wenn die Nichtberücksichtigung der Noveneingabe als (nicht besonders schwerwiegende) Verletzung des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) zu qualifizieren wäre, würde diese als geheilt betrachtet, da der Beschwerdeführer die Möglichkeit erhielt, sich vor dem Bundesgericht als einer Instanz zu äussern, der vorliegend die volle Kognition in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht zusteht (E. 1.1 hiervor). Unter dieser Voraussetzung ist darüber hinaus - im Sinne einer Heilung des Mangels - selbst bei einer schwerwiegenden Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör von einer Rückweisung der Sache an die Vorinstanz abzusehen, wenn und soweit die Rückweisung zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen würde, die mit dem (der Anhörung gleichgestellten) Interesse der betroffenen Partei an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren wären (BGE 142 II 218 E. 2.8.1; 137 I 195 E. 2.3.2; je mit Hinweisen). Es sind mithin, wie E. 5.2.1 hernach zeigt, keine Gründe ersichtlich, die gegen die Heilung einer allfälligen Gehörsverletzung sprechen könnten.

2.2. Soweit der Beschwerdeführer eine Verletzung des Anspruchs auf ein beschleunigtes Sozialversicherungsverfahren (Art. 61 lit. a
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) rügt, legt er nicht dar, eine Rechtsverzögerungsbeschwerde erhoben oder anderweitig auf eine beförderlichere Behandlung seines Rechtsmittels gedrängt zu haben. Ein Schaden, der durch die Verfahrensdauer entstanden wäre, ist sodann nicht ersichtlich. Da zudem auch bei übermässiger Verfahrensdauer kein Anspruch auf Wiedergutmachung in Form von Zusprache einer materiellrechtlich nicht geschuldeten Sozialversicherungsleistung besteht (BGE 129 V 411 E. 3.4; Urteile 8C 489/2016 vom 29. November 2016 E. 2; 8C 616/2016 vom 4. November 2016 E. 2), braucht vorliegend nicht geprüft zu werden, ob die Verfahrensdauer tatsächlich als überlang zu qualifizieren ist.

3.

3.1. In materieller Hinsicht streitig ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es in Bestätigung des Einspracheentscheids vom 1. Juli 2020 einen Rentenanspruch nach UVG verneinte. Umstritten sind namentlich das vom kantonalen Gericht festgesetzte hypothetische Einkommen im Gesundheitsfall (Valideneinkommen) sowie der nach Eintritt der Gesundheitsschädigung zumutbarerweise noch erzielbare Verdienst (Invalideneinkommen). Die Integritätsentschädigung war bereits im Einspracheverfahren nicht mehr strittig, sodass diesbezüglich Teilrechtskraft eingetreten ist (vgl. dazu BGE 144 V 354 E. 4.3 mit Hinweisen).

3.2. Die Vorinstanz legte die rechtlichen Grundlagen zum Anspruch auf eine Invalidenrente der Unfallversicherung (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG) und zur Ermittlung des Invaliditätsgrades bei Erwerbstätigen nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) zutreffend dar. Darauf wird verwiesen.

3.3. Zu ergänzen ist, dass es bei der Anwendung der gesetzlichen und rechtsprechungsgemässen Regeln über die Durchführung des Einkommensvergleichs, einschliesslich derjenigen über die Anwendung der Tabellenlöhne der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE), um Rechtsfragen geht. Die Feststellung der beiden hypothetischen Vergleichseinkommen ist Tatfrage, soweit sie auf konkreter Beweiswürdigung beruht, hingegen Rechtsfrage, soweit sich der Entscheid nach der allgemeinen Lebenserfahrung richtet. Letzteres betrifft etwa die Fragen, ob Tabellenlöhne anwendbar sind, welches das massgebliche Kompetenzniveau ist und ob ein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist (BGE 143 V 295 E. 2.4; 132 V 393 E. 3.3; Urteil 8C 250/2021 vom 31. März 2022 E. 2.3). Ob ein Abzug vom Tabellenlohn zu gewähren sei, ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage. Dagegen ist die Höhe des (im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten) Abzugs eine Ermessensfrage und daher letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung korrigierbar (BGE 146 V 16 E. 4.2 mit Hinweisen).

4.

4.1. Das Valideneinkommen für das Jahr 2020 setzte die Suva gestützt auf die Lohnangaben der B.________ AG vom 4. März 2020 auf Fr. 63'700.- (Fr. 4900.- x 13) fest. Das kantonale Gericht ging vom gleichen Valideneinkommen aus. Es legte dar, der Beschwerdeführer sei auch nach dem Unfall für seine frühere Arbeitgeberin tätig und erziele gemäss deren Angaben vom 4. März 2020 für ein 30%-Pensum einen monatlichen Lohn von Fr. 1470.-, was für ein Vollpensum einen Monatslohn von Fr. 4900.- ergebe. Darauf könne für die Ermittlung des Valideneinkommens grundsätzlich abgestellt werden. Anlass für eine Parallelisierung dieses Einkommens - so die Vorinstanz - bestehe nicht, liege es doch leicht über dem bei der gleichen Arbeitgeberin vor dem Unfall erzielten Einkommen und auch über dem Mindestlohn gemäss Gesamtarbeitsvertrag (GAV) von Fr. 4670.- für die Mitarbeiterkategorie B der Plattenleger und Ofenbauer, in die der Beschwerdeführer als ungelernter Mitarbeiter eines diesem GAV unterstellten Betriebs einzuordnen sei. Das kantonale Gericht zeigte sodann auf, dass der Monatslohn von Fr. 4900.- auch andern branchenüblichen Mindestlohnansätzen entspricht und keine Anhaltspunkte dafür bestehen, dass der Beschwerdeführer aufgrund
invaliditätsfremder Umstände einen deutlich unterdurchschnittlichen Lohn erzielen würde. Damit habe sich bereits die Suva im angefochtenen Einspracheentscheid auseinandergesetzt, ohne dass der Beschwerdeführer konkret darlegen würde, weshalb ein Lohn von Fr. 4900.- für die bei der B.________ AG ausgeübte Tätigkeit deutlich unterdurchschnittlich wäre.

4.2. Zu Recht nicht bestritten ist, dass für die Festsetzung des Valideneinkommens am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Lohn anzuknüpfen ist, da es empirischer Erfahrung entspricht, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre (BGE 144 I 103 E. 5.3; 135 V 58 E. 3.1; vgl. auch BGE 135 V 297 E. 5.1; 134 V 322 E. 4.1). Wie die Vorinstanz darlegte, ist dem Umstand, dass eine versicherte Person aus invaliditätsfremden Gründen (z.B. geringe Schulbildung, fehlende berufliche Ausbildung, mangelnde Deutschkenntnisse, beschränkte Anstellungsmöglichkeiten wegen Saisonnierstatus) ein deutlich unterdurchschnittliches Einkommen erzielte, bei der Invaliditätsbemessung nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG Rechnung zu tragen, sofern keine Anhaltspunkte dafür bestehen, dass sie sich aus freien Stücken mit einem bescheideneren Einkommensniveau begnügen wollte (sogenannte Parallelisierung der Vergleichseinkommen; BGE 125 V 146 E. 5c/bb; Urteil 8C 461/2021 vom 3. März 2022 E. 4.2.1). Bei der Prüfung der Unterdurchschnittlichkeit des Valideneinkommens ist zum Vergleich in erster Linie das branchenübliche statistische Einkommen gemäss der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen
Lohnstrukturerhebung (LSE) heranzuziehen (BGE 141 V 1 E. 5.6). Der Validenlohn kann gemäss Rechtsprechung grundsätzlich dann nicht als unterdurchschnittlich qualifiziert werden, wenn er den Mindestverdienstvorgaben eines vom Bundesrat für allgemein verbindlich erklärten Gesamtarbeitsvertrages (GAV) im entsprechenden Berufszweig entspricht, werden dort doch die branchenüblichen Einkommen präziser abgebildet als in der LSE. Eine Parallelisierung der Vergleichseinkommen fällt in einem solchen Fall daher praxisgemäss ausser Betracht (Urteile 8C 461/2021 vom 3. März 2022 E. 4.2.1 und 8C 677/2021 vom 31. Januar 2022 E. 4.2.2; je mit Hinweisen).

4.2.1. Dem Beschwerdeführer ist zunächst insoweit Recht zu geben, als die Vorinstanz für die Festsetzung des Valideneinkommens in widersprüchlicher Weise den zuletzt erzielten, der Einkommensentwicklung angepassten Verdienst als massgebend bezeichnete, dann aber auf das gemäss Angaben der Arbeitgeberin vom 4. März 2020 nach dem Unfall erzielte, auf ein Vollpensum hochgerechnete Einkommen von monatlich Fr. 4900.- abstellte. Was eine versicherte Person nach einem Unfallereignis verdiente, ist für die Ermittlung des Valideneinkommens indes ohne Belang, betrifft dies doch gerade nicht das hypothetische Einkommen im Gesundheitsfall, sondern das Invalideneinkommen. Vorliegend kann der Beschwerdeführer aus der widersprüchlichen Argumentation im angefochtenen Entscheid jedoch nichts zu seinen Gunsten ableiten. Wie die Suva im Einspracheentscheid vom 1. Juli 2020 korrekt aufzeigte, beträgt das Valideneinkommen im Jahr 2020 gemäss den Angaben der Arbeitgeberin vom 4. März 2020 Fr. 63'700.- bzw. ebenfalls Fr. 4900.- pro Monat.

4.2.2. Was die Rüge der fehlenden Parallelisierung infolge Unterdurchschnittlichkeit des Valideneinkommens anbelangt, kann der Argumentation des Beschwerdeführers nicht gefolgt werden. Wie im Einspracheentscheid vom 1. Juli 2020 dargelegt und von der Vorinstanz bestätigt wurde, ist die B.________ AG dem Landes-Gesamtarbeitsvertrag für das Plattenleger- und Ofenbaugewerbe unterstellt und der Beschwerdeführer bei ihr als Handlanger für Plattenleger-Ofenbau in der Lohnkategorie B angestellt. Gemäss Lohnvereinbarung ab 1. Januar 2020 zum ab 1. Juli 2018 gültigen "Landes-Gesamtarbeitsvertrag 2018-2020 für das Plattenleger- und Ofenbaugewerbe" beträgt der Mindestlohn in der Kategorie B Fr. 4670.- pro Monat. Die Mindestlöhne gemäss dieser Lohnvereinbarung gelten ab 1. Januar 2020 und sind mithin für die Prüfung der Unterdurchschnittlichkeit des Valideneinkommens 2020 massgebend. Die zusammen mit der E-Mail der Zentralen Paritätischen Berufskommission Platten - Ofen vom 20. August 2021 eingereichten Lohnvereinbarungen im Gesamtarbeitsvertrag für das Plattenlegergewerbe der Jahre 2007-2013 sind demzufolge ohne Relevanz, weshalb auf die Frage der novenrechtlichen Zulässigkeit nicht näher einzugehen ist (vgl. E. 1.2 hiervor). Da das gestützt
auf die Angaben der Arbeitgeberin für das Jahr 2020 auf monatlich Fr. 4900.- festgesetzte Valideneinkommen über den Mindestvorgaben des GAV im entsprechenden Berufszweig liegt, kann es rechtsprechungsgemäss grundsätzlich nicht als unterdurchschnittlich bezeichnet werden, selbst wenn es unter dem LSE-Lohnniveau (Tabelle TA1 tirage skill level, Kompetenzniveau 1, Männer) im Baugewerbe liegt (Urteil 8C 607/2018 vom 20. Februar 2019 E. 2.3 mit Hinweisen; vgl. auch Urteile 8C 461/2021 vom 3. März 2022 E. 4.2.1 und 8C 677/2021 vom 31. Januar 2022 E. 4.2.2; je mit Hinweisen). Nichts anderes ableiten kann der Beschwerdeführer aus dem Urteil 8C 759/2017 vom 8. Mai 2018. Wohl wurde darin offen gelassen, ob es sachgerecht sei, bei einem bereits seit vielen Jahren in der Baubranche erwerbstätigen Versicherten auf den GAV-Minimalverdienst abzustellen, doch liegt vorliegend das gestützt auf die Angaben der Arbeitgeberin für das Jahr 2020 ermittelte hypothetische Einkommen im Gesundheitsfall von monatlich Fr. 4900.- deutlich über dem ab 1. Januar 2020 geltenden Mindestlohn gemäss massgebendem GAV von Fr. 4670.-. Von der Vornahme einer Parallelisierung wurde mithin gemäss konstanter Rechtsprechung zu Recht abgesehen.

4.3. Zusammenfassend ist nach Gesagtem für das Jahr 2020 von einem Valideneinkommen von Fr. 63'700.- auszugehen.

5.

5.1. Das Invalideneinkommen bestimmte das kantonale Gericht in Bestätigung des Einspracheentscheids vom 1. Juli 2020 auf der Grundlage der LSE 2018 (Tabelle TA1 tirage skill level, Zentralwert, Total, Kompetenzniveau 1, Männer), was einem Ausgangswert von Fr. 5417.- pro Monat entspricht. Unter Berücksichtigung der betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41,7 Stunden sowie der Nominallohnentwicklung in den Jahren 2019 und 2020 wurde das Invalideneinkommen für das Jahr 2020 auf Fr. 68'446.05 festgesetzt. Die Vorinstanz bestätigte die Auffassung der Suva, wonach ein Abzug vom Tabellenlohn in der Höhe von 5 % gerechtfertigt sei, wodurch sich das Invalideneinkommen auf Fr. 65'023.75 reduzierte.

5.2. Grundsätzlich unbestritten und nicht zu beanstanden ist die Ermittlung des Invalideneinkommens anhand der Tabelle TA1 tirage_ skill level der LSE 2018.

5.2.1. Nicht gefolgt werden kann dem Beschwerdeführer, soweit er geltend macht, es sei bei der Festsetzung des Invalideneinkommens anhand der Tabelle TA1 tirage skill level nicht vom Zentralwert, sondern vom Wert des untersten Quartils auszugehen, was für das Jahr 2020 ein Invalideneinkommen von Fr. 57'483.- ergebe. Er beantragt damit eine Änderung der Rechtsprechung und beruft sich auf am Weissenstein-Symposium "Fakten oder Fiktion? Die Frage des fairen Zugangs zu Invalidenleistungen" vom 5. Februar 2021 präsentierte Gutachten sowie auf publizierte Beiträge von Prof. em. Gabriela Riemer-Kafka (Jusletter 22. März 2021), Prof. Dr. Thomas Geiser (HAVE 1/2021, S. 74 ff.) und Rechtsanwalt Martin Hablützel (Jusletter 10. Mai 2021). Ob diese Gutachten und Beiträge im vorliegenden Verfahren novenrechtlich überhaupt zulässig wären (vgl. E. 1.2 hiervor), braucht nicht abschliessend beantwortet zu werden. Mit Urteil 8C 256/2021 vom 9. März 2022, zur Publikation vorgesehen, hat das Bundesgericht nämlich u.a. mit Bezugnahme auf die am Weissenstein-Symposium präsentierten Gutachten und auch auf inzwischen publizierte Beiträge entschieden, dass im heutigen Zeitpunkt kein ernsthafter sachlicher Grund für die Änderung der Rechtsprechung besteht,
wonach Ausgangspunkt für die Bemessung des Invalideneinkommens anhand statistischer Werte grundsätzlich die Zentral- bzw. Medianwerte der LSE darstellen. Dieses zur bis 31. Dezember 2021 geltenden Rechtslage im Bereich der Invalidenversicherung ergangene Urteil gilt - wie in dessen E. 9.2.3 deutlich zum Ausdruck kommt - infolge des Grundsatzes der Einheitlichkeit des Invaliditätsbegriffs (BGE 133 V 549 E. 6.1; vgl. CHRISTOPH FREY/NATHALIE LANG, in: Basler Kommentar, Allgemeiner Teil des Sozialversicherungsrechts, 2020, N. 2, 5 und 79 zu Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) auch für den Bereich der Unfallversicherung.

5.2.2. Der Beschwerdeführer beantragt sodann auf Seiten des Invalideneinkommens einen höheren als den gewährten leidensbedingten Abzug von 5 %. Begründet wurde dieser Abzug im angefochtenen Entscheid mit den unfallbedingten körperlichen Einschränkungen und der damit verbundenen, leicht unterdurchschnittlichen Verwertbarkeit der Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers. Die Vorinstanz legte dar, weder der Umstand, dass nur mehr leichte bis mittelschwere Arbeiten zumutbar seien noch das Alter oder die mangelhaften Sprachkenntnisse würden einen weitergehenden Abzug rechtfertigen. Damit setzt sich der Beschwerdeführer nicht auseinander, ebenso wenig macht er geltend, das kantonale Gericht habe das ihm zustehende Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt. Er erwähnt lediglich Umstände, die seines Erachtens den gewährten Abzug von 5 % als zu tief erscheinen liessen. Folglich bleibt es beim laut angefochtenem Entscheid zu berücksichtigenden leidensbedingten Tabellenlohnabzug von 5 %, weshalb die vorinstanzliche Festsetzung des zumutbaren Invalideneinkommens auf Fr. 65'023.75 (vgl. E. 5.1 hiervor) nicht zu beanstanden ist.

6.
Zusammengefasst verletzte das kantonale Gericht kein Bundesrecht, indem es eine unfallbedingte rentenbegründende Erwerbseinbusse und damit einen Rentenanspruch (vgl. Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG) verneinte. Die Beschwerde ist demnach abzuweisen.

7.
Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht Nidwalden, Sozialversicherungsabteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 18. Mai 2022

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Die Gerichtsschreiberin: Kopp Käch
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 8C_541/2021
Date : 18 mai 2022
Publié : 05 juin 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Invalidenrente; Valideneinkommen; Invalideinkommen)
Classification : Changement de Jurisprudence


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 18
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-146 • 129-V-411 • 132-V-393 • 133-V-549 • 134-V-322 • 135-V-297 • 135-V-58 • 137-I-195 • 141-V-1 • 142-II-218 • 143-I-344 • 143-V-19 • 143-V-295 • 144-I-103 • 144-V-354 • 145-V-57 • 146-V-16
Weitere Urteile ab 2000
8C_250/2021 • 8C_256/2021 • 8C_461/2021 • 8C_489/2016 • 8C_541/2021 • 8C_607/2018 • 8C_616/2016 • 8C_677/2021 • 8C_759/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 accès • atteinte à la santé • autorité inférieure • avocat • calcul • catégorie • comparaison des revenus • conseil fédéral • convention collective de travail • d'office • dommage • droit d'être entendu • durée et horaire de travail • décision • décision de renvoi • décision sur opposition • défaut de la chose • e-mail • examen • expérience • force de chose jugée partielle • frais judiciaires • hameau • industrie de la construction • intéressé • jour déterminant • langue • maladie professionnelle • mois • motivation de la décision • moyen de droit • moyen de preuve • nidwald • office fédéral de la santé publique • office fédéral de la statistique • partie générale du droit des assurances sociales • pouvoir d'appréciation • prestation d'invalidité • prestation en argent • procédure cantonale • pré • présomption irréfragable • question • question de fait • recours en matière de droit public • rejet de la demande • renchérissement • rente d'invalidité • revenu d'invalide • revenu hypothétique • revenu sans invalidité • salaire • salaire mensuel • statistique • travailleur • tribunal fédéral • valeur • violation du droit • état de fait
REAS
2021 S.74