Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1C 522/2014
Urteil vom 18. März 2015
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Merkli, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Eusebio, Kneubühler,
Gerichtsschreiberin Gerber.
Verfahrensbeteiligte
1. A.________,
2. B.________,
handelnd durch A.________,
3. C.________,
handelnd durch A.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Gemeinderat Zell, Spiegelacker 5, 8486 Rikon im Tösstal,
handelnd durch die Werkkommission Zell, 8486 Rikon im Tösstal, und diese vertreten durch Rechtsanwalt Dr. François Ruckstuhl.
Gegenstand
Grundwasserschutzzone,
Beschwerde gegen das Urteil vom 4. September 2014 des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich, 3. Abteilung, 3. Kammer.
Sachverhalt:
A.
Die Gemeinde Zell (ZH) hat mit Beschluss des Gemeinderats vom 25. Oktober 2012 einen überarbeiteten Schutzzonenplan für verschiedene Quellfassungen der Wasserversorgung Zell sowie das dazu gehörende Schutzzonenreglement verabschiedet. A.________, B.________ und C.________, alle drei Eigentümer von Grundstücken, die neu der engeren Schutzzone zugewiesen werden, erhoben dagegen erfolglos Rekurs beim Bezirksrat Winterthur. Mit Urteil vom 4. September 2014 (versandt am 3. Oktober 2014) wies das Verwaltungsgericht des Kantons Zürich eine dagegen gerichtete Beschwerde der drei Grundeigentümer ebenfalls ab.
B.
Mit Eingabe vom 31. Oktober 2014 erheben A.________, B.________ und C.________ beim Bundesgericht "Rekurs" gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts. Sie beantragen dessen Aufhebung, soweit es die Quelle "Obere Rüti" betrifft; eventuell sei diese Quelle aus der Wasserversorgung Zell zu entlassen.
C.
Das Verwaltungsgericht und die Gemeinde Zell beantragen die Abweisung der Beschwerde, soweit überhaupt darauf einzutreten sei. Das Bundesamt für Umwelt (BAFU) hat am 19. Januar 2015 eine Vernehmlassung eingereicht.
Die Beschwerdeführer haben repliziert.
Erwägungen:
1.
1.1. Das angefochtene Urteil des Verwaltungsgerichts ist ein Endentscheid einer letzten kantonalen Instanz (Art. 86 Abs. 1 lit. d

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions: |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions: |
a | du Tribunal administratif fédéral; |
b | du Tribunal pénal fédéral; |
c | de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision; |
d | des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert. |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
3 | Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal. |

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 20 Zones de protection des eaux souterraines - 1 Les cantons délimitent des zones de protection autour des captages et des installations d'alimentation artificielle des eaux souterraines qui sont d'intérêt public; ils fixent les restrictions nécessaires du droit de propriété. |
|
1 | Les cantons délimitent des zones de protection autour des captages et des installations d'alimentation artificielle des eaux souterraines qui sont d'intérêt public; ils fixent les restrictions nécessaires du droit de propriété. |
2 | Les détenteurs de captages d'eaux souterraines sont tenus: |
a | de faire les relevés nécessaires pour délimiter les zones de protection; |
b | d'acquérir les droits réels nécessaires; |
c | de prendre à leur charge les indemnités à verser en cas de restriction du droit de propriété. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre: |
|
a | les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit59 jugée par un tribunal; |
b | les décisions relatives à la naturalisation ordinaire; |
c | les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent: |
c1 | l'entrée en Suisse, |
c2 | une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit, |
c3 | l'admission provisoire, |
c4 | l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi, |
c5 | les dérogations aux conditions d'admission, |
c6 | la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation; |
d | les décisions en matière d'asile qui ont été rendues: |
d1 | par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger, |
d2 | par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit; |
e | les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération; |
f | les décisions en matière de marchés publics: |
fbis | les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs66; |
f1 | si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou |
f2 | si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics64; |
g | les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes; |
h | les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale; |
i | les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile; |
j | les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave; |
k | les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit; |
l | les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises; |
m | les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
n | les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent: |
n1 | l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision, |
n2 | l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire, |
n3 | les permis d'exécution; |
o | les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules; |
p | les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:71 |
p1 | une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public, |
p2 | un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications72; |
p3 | un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste74; |
q | les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent: |
q1 | l'inscription sur la liste d'attente, |
q2 | l'attribution d'organes; |
r | les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3475 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)76; |
s | les décisions en matière d'agriculture qui concernent: |
s1 | ... |
s2 | la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production; |
t | les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession; |
u | les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers80); |
v | les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national; |
w | les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe. |
x | les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198184, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
y | les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal; |
z | les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie87 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe. |
1.2. Die Beschwerdeführer sind Eigentümer von Grundstücken, die neu der engeren Schutzzone (Zone S2) zugewiesen wurden, womit Eigentumsbeschränkungen verbunden sind. Sie sind somit durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt und haben ein schutzwürdiges Interesse an dessen (teilweiser) Aufhebung, weshalb sie gemäss Art. 89 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | Ont aussi qualité pour recourir: |
a | la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions; |
b | l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération; |
c | les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale; |
d | les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours. |
3 | En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir. |
1.3. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten können Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
|
a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Vorliegend ist streitig, ob der überarbeitete Schutzzonenplan vom 25. Oktober 2012 betreffend die Quellfassung "Obere Rüti" gegen die Eidgenössische Gewässerschutzverordnung vom 28. Oktober 1998 (GSchV; SR 814.201) verstösst. Dies ist im Folgenden zu prüfen.
Soweit die Beschwerdeführer dagegen einen schweren Eingriff in ihre Eigentumsrechte geltend machen, der einer materiellen Enteignung ihrer Liegenschaften gleichkomme, ist darauf mangels Begründung nicht einzutreten. Die Frage einer allfälligen Entschädigung wegen materieller Enteignung ist im Übrigen nicht Streitgegenstand des vorliegenden Verfahrens, wie bereits der Bezirksrat in seinem Entscheid (S. 14/15) festgehalten hat.
1.4. Mit dieser Massgabe ist auf die fristgerecht erhobene Beschwerde einzutreten.
2.
2.1. Die Vorinstanz hat erkannt, dass sich der Schutzzonenplan bzw. das dazugehörige Reglement und die damit verbundenen Eingriffe ins Eigentum der Beschwerdeführer auf eine hinreichende gesetzliche Grundlage stützen können. Es bestehe ein öffentliches Interesse am Schutz der beiden Trinkwasserquellfassungen Obere Rüti und Holzwiesen vor Beeinträchtigungen, deren Anteil an die Trinkwasserversorgung der Gemeinde Zell rund ein Viertel betrage. Der Schutzzonenplan sei geeignet, künftige Beeinträchtigungen des Grundwassers zu verhindern, und sei hierfür auch erforderlich, da kein gesetzlich vorgesehener Sonderfall vorliege, der eine kleinere Schutzzone erlauben würde. Die dadurch verursachten Nutzungsbeschränkungen seien nicht besonders schwerwiegend und damit verhältnismässig. Die Lettenbergstrasse sei eine bestehende, öffentliche Verbindungsstrasse, die nicht geschlossen werden könne. Die Gemeinde habe die Pflicht, den in der Schutzzone gelegenen Strassenabschnitt spätestens zwei Jahre nach Inkrafttreten der Schutzzonenbestimmungen mit baulichen Massnahmen so anzupassen, dass durch den Betrieb und die Entwässerung der Strasse eine direkte Gefährdung der Fassung ausgeschlossen sei, was zwischenzeitlich erfolgt sei.
2.2. Die Beschwerdeführer sind ihrerseits der Auffassung, hinsichtlich der Quelle "Obere Rüti" seien die bisherigen Schutzzonen und Reglemente beizubehalten oder es sei diese Quelle aus der Wasserversorgung Zell zu entlassen. Sie begründen dies damit, die Quellfassung vermöge den gewässerschutzrechtlichen Anforderungen ohnehin nicht zu genügen, da sich die Lettenbergstrasse in unmittelbarer Nachbarschaft des Quellfassungsstrangs befinde, was den Mindestanforderungen der GSchV widerspreche. Die bisher getroffenen Massnahmen, um eine gewässerschutzkonforme Strassenentwässerung zu gewährleisten, seien unzureichend. Der erhöhte Randstein sei sogar kontraproduktiv, weil er bei Starkregen das Schmutzwasser bergab kanalisiere und direkt in die engere Schutzzone leite. Im Winter bilde sich in der sehr engen Strassenkurve exakt neben der Wasserfassung regelmässig Schwarzeis. Es sei nur dem Zufall zu verdanken, dass es bisher nicht zu Verkehrsunfällen und damit zu einer Kontamination der Fassung gekommen sei.
3.
Nach Art. 20 Abs. 1

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 20 Zones de protection des eaux souterraines - 1 Les cantons délimitent des zones de protection autour des captages et des installations d'alimentation artificielle des eaux souterraines qui sont d'intérêt public; ils fixent les restrictions nécessaires du droit de propriété. |
|
1 | Les cantons délimitent des zones de protection autour des captages et des installations d'alimentation artificielle des eaux souterraines qui sont d'intérêt public; ils fixent les restrictions nécessaires du droit de propriété. |
2 | Les détenteurs de captages d'eaux souterraines sont tenus: |
a | de faire les relevés nécessaires pour délimiter les zones de protection; |
b | d'acquérir les droits réels nécessaires; |
c | de prendre à leur charge les indemnités à verser en cas de restriction du droit de propriété. |

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 20 Zones de protection des eaux souterraines - 1 Les cantons délimitent des zones de protection autour des captages et des installations d'alimentation artificielle des eaux souterraines qui sont d'intérêt public; ils fixent les restrictions nécessaires du droit de propriété. |
|
1 | Les cantons délimitent des zones de protection autour des captages et des installations d'alimentation artificielle des eaux souterraines qui sont d'intérêt public; ils fixent les restrictions nécessaires du droit de propriété. |
2 | Les détenteurs de captages d'eaux souterraines sont tenus: |
a | de faire les relevés nécessaires pour délimiter les zones de protection; |
b | d'acquérir les droits réels nécessaires; |
c | de prendre à leur charge les indemnités à verser en cas de restriction du droit de propriété. |

SR 814.201 Ordonnance du 28 octobre 1998 sur la protection des eaux (OEaux) OEaux Art. 29 Détermination des secteurs de protection des eaux et délimitation des zones et des périmètres de protection des eaux souterraines - 1 Lorsqu'ils subdivisent leur territoire en secteurs de protection des eaux (art. 19 LEaux), les cantons déterminent les secteurs particulièrement menacés et les autres secteurs. Les secteurs particulièrement menacés décrits à l'annexe 4, ch. 11, comprennent: |
|
1 | Lorsqu'ils subdivisent leur territoire en secteurs de protection des eaux (art. 19 LEaux), les cantons déterminent les secteurs particulièrement menacés et les autres secteurs. Les secteurs particulièrement menacés décrits à l'annexe 4, ch. 11, comprennent: |
a | le secteur Au de protection des eaux, destiné à protéger les eaux souterraines exploitables; |
b | le secteur Ao de protection des eaux, destiné à protéger la qualité des eaux superficielles, si cela est nécessaire pour garantir une utilisation particulière des eaux; |
c | l'aire d'alimentation Zu, destinée à protéger la qualité des eaux qui alimentent des captages d'intérêt public, existants et prévus, si l'eau est polluée par des substances dont la dégradation ou la rétention sont insuffisantes, ou si de telles substances présentent un danger concret de pollution; |
d | l'aire d'alimentation Zo, destinée à protéger la qualité des eaux superficielles, si l'eau est polluée par des produits phytosanitaires ou des éléments fertilisants, entraînés par ruissellement. |
2 | Ils délimitent, en vue de protéger les eaux du sous-sol qui alimentent des captages et des installations d'alimentation artificielle d'intérêt public, les zones de protection des eaux souterraines (art. 20 LEaux) décrites dans l'annexe 4, ch. 12. Ils peuvent également délimiter des zones de protection des eaux souterraines pour des captages et des installations d'alimentation artificielle d'intérêt public prévus, dont la localisation et la quantité à prélever sont fixées. |
3 | Ils délimitent, en vue de protéger les eaux souterraines destinées à être exploitées, les périmètres de protection des eaux souterraines (art. 21 LEaux) décrits dans l'annexe 4, ch. 13. |
4 | Pour déterminer les secteurs de protection des eaux et délimiter les zones et périmètres de protection des eaux souterraines, ils s'appuient sur les informations hydrogéologiques disponibles; si ces dernières ne suffisent pas, ils veillent à procéder aux investigations hydrogéologiques nécessaires. |
3.1. Die Grundwasserschutzzonen bestehen aus dem Fassungsbereich (Zone S1), der Engeren Schutzzone (Zone S2) und der Weiteren Schutzzone (Zone S3; vgl. Ziff. 121 Anhang 4 GSchV). Die hier interessierende Zone S2 soll verhindern, dass Keime und Viren in die Grundwasserfassung oder -anreicherungsanlage gelangen, das Grundwasser durch Grabungen und unterirdische Arbeiten verunreinigt und der Grundwasserzufluss durch unterirdische Anlagen behindert wird (Ziff. 123 des Anhangs 4 GSchV). Ziff. 22 des Anhangs 4 GSchV definiert die Anforderungen an die verschiedenen Schutzzonen und legt namentlich je nach Schutzbedürfnis unterschiedliche Nutzungsbeschränkungen fest.
3.2. Grundwasserschutzzonen sollen das Wasser von Trinkwasserfassungen vor Beeinträchtigung schützen. In aller Regel rechtfertigt sich deshalb die Ausscheidung einer Schutzzone auch und gerade dann, wenn potenzielle Verunreinigungsherde vorhanden sind. Steht dagegen von vornherein fest, dass sich das Schutzziel nicht erreichen lässt, weil eine Beeinträchtigung des Grundwassers bereits eingetreten ist oder schwerwiegende Gefährdungen bestehen und eine Sanierungsmöglichkeit ausgeschlossen erscheint, ist die Fassung als Trinkwassergewinnungsanlage aufzuheben. In diesem Fall besteht kein öffentliches Interesse mehr an der Ausscheidung einer Grundwasserschutzzone (Urteil 1A.284/1996 vom 8. September 1997 E. 2c).
Bestehen in der Zone S2 bereits Anlagen, von denen eine wesentliche (d.h. nicht nur geringfügige) Gefährdung der Grundwasserfassung ausgeht, ist in erster Priorität die Beseitigung der Gefährdung zu prüfen, vor allem bei Fassungen, die für die Wasserversorgung wichtig und unverzichtbar sind (Wegleitung Ziff. 4.4.2 S. 96 unten). Hierfür müssen nicht nur alle dem Stand der Technik entsprechenden, sondern auch alle objektiv in Frage kommenden und erforderlichen Massnahmen ergriffen werden, die eine Grundwasserverschmutzung nach praktischer Erfahrung ausschliessen. Hierfür ist eine sorgfältige Prüfung erforderlich; eine grobe Abschätzung, wonach eine Gefährdung unwahrscheinlich sei, genügt nicht (Wegleitung Ziff. 4.3.2 S. 96 oben). Kann die Gefährdung durch Sanierungsmassnahmen nicht ausgeschlossen werden, so muss die bestehende zonenwidrige Anlage innert angemessener Frist beseitigt werden (Art. 31 Abs. 2 lit. b

SR 814.201 Ordonnance du 28 octobre 1998 sur la protection des eaux (OEaux) OEaux Art. 31 Mesures de protection - 1 Quiconque construit ou transforme des installations dans un secteur particulièrement menacé (art. 29, al. 1) ainsi que dans une zone ou dans un périmètre de protection des eaux souterraines, ou y exerce d'autres activités présentant un danger pour les eaux, doit prendre les mesures qui s'imposent en vue de protéger les eaux; ces mesures consistent en particulier: |
|
1 | Quiconque construit ou transforme des installations dans un secteur particulièrement menacé (art. 29, al. 1) ainsi que dans une zone ou dans un périmètre de protection des eaux souterraines, ou y exerce d'autres activités présentant un danger pour les eaux, doit prendre les mesures qui s'imposent en vue de protéger les eaux; ces mesures consistent en particulier: |
a | à prendre les mesures exigées dans l'annexe 4, ch. 2; |
b | à installer des dispositifs de surveillance, d'alarme et de piquet. |
2 | L'autorité veille: |
a | à ce que pour les installations existantes qui sont situées dans les zones définies à l'al. 1 et présentent un danger concret de pollution des eaux, les mesures nécessaires à la protection des eaux, en particulier celles qui sont mentionnées dans l'annexe 4, ch. 2, soient prises; |
b | à ce que les installations existantes qui sont situées dans les zones S1 et S2 de protection des eaux souterraines et menacent un captage ou une installation d'alimentation artificielle soient démantelées dans un délai raisonnable, et à ce que d'autres mesures propres à protéger l'eau potable, en particulier l'élimination des germes ou la filtration, soient prises dans l'intervalle. |
der Entwässerung, Wegleitung, Bern, 2002, S. 21 ff.). Die Vorinstanz hat festgestellt, dass die Lettenbergstrasse als Verbindungsstrasse zwischen Zell und Lettenberg nicht aufgehoben werden könne. Sie ging aber davon aus, dass eine Gefährdung der Grundwasserfassung durch die bereits erfolgten baulichen Massnahmen, insbesondere durch die Betonabdeckung und die schutzzonenkonforme dichte Strassenentwässerung, ausgeschlossen werde (vgl. angefochtenes Urteil E. 3.7).
3.2.1. Aus den Akten ergibt sich, dass der ca. 15 m lange Fassungsstrang und die Leitung bis zur Brunnstube zum Schutz der Fassung vor Schäden durch den Strassenbetrieb (Deformationen bzw. Verformungen der Fassungsbauten) bereits bei der Neufassung der Quelle im Jahr 1981 mit einer 29 m langen und über 2 m breiten Betonplatte überdeckt wurden. Im Jahr 2011 wurde die Strasse saniert und die Entwässerung abgedichtet. Der alte Auslauf der Strassenentwässerung ins Kulturland und in das öffentliche Gewässer Nr. 15.1 wurden aufgehoben und es wurde eine neue Strassenentwässerung gebaut, welche das Strassenwasser in die unterliegende bestehende Strassenentwässerung weiterleitet. Gemäss Protokoll der Werkkommission der Gemeinde Zell vom 17. April 2013 (Punkt 11 S. 4) wird heute das Strassenwasser von der Lettenbergstrasse weder direkt noch indirekt in die neue Schutzzone geleitet oder zur Versickerung gebracht. Zudem wurde eine Hinweistafel "Wasserschutzgebiet" aufgestellt.
3.2.2. Die Beschwerdeführer bestreiten nicht, dass diese Sanierungsmassnahmen getroffen worden sind; sie sind jedoch der Auffassung, diese genügten nicht, um eine Gefährdung der Quellfassung auszuschliessen.
Im hydrogeologischen Bericht vom 30. September 2009 (S. 21 Ziff. 5.3) zu den Quellfassungen von Zell werden diese Vorkehren als angemessen beurteilt. Darüber hinaus stellt das Gutachten fest, die Trinkwasserqualität der Fassung "Obere Rüti" sei einwandfrei; insbesondere bestätigten der tiefe Natrium- und Chlorgehalt die Wirksamkeit der getroffenen Massnahmen.
Das BAFU gelangt in seiner Vernehmlassung vom 19. Januar 2015 (Ziff. 3.2) zur Auffassung, dass mit den getroffenen Massnahmen eine Gefährdung der Quellfassung durch die bestehende Lettenbergstrasse ausgeschlossen werden könne und der Weiterbestand der Strasse in der Schutzzone S2 deshalb mit den Anforderungen der GSchV vereinbar sei. Die einwandfreie Wasserqualität der Fassung Obere Rüti und die Feststellung des hydrologischen Berichts vom 30. September 2009, wonach kein Einfluss von Strassensalz erkennbar sei (tiefer Chlorid- und Natriumgehalt), bestätige die Wirksamkeit der getroffenen Massnahmen. Es sei jedoch sicherzustellen, dass keine tiefgreifenden Arbeiten am Rand der Zone S1, die in unmittelbarer Nähe zur Strasse liege, vorgenommen würden.
Das Bundesgericht hat keine Veranlassung, von dieser Einschätzung der Umweltschutzfachstelle des Bundes abzuweichen. Wurde die Strassenentwässerung abgedichtet, bedeutet es keine Gefährdung der Quellfassung, wenn das Schmutzwasser - wie die Beschwerdeführer vorbringen - bei Starkregen bergab kanalisiert wird, da es in die unterliegende Strassenentwässerung und nicht (direkt oder indirekt) in die Schutzzone gelangt. Gleiches gilt grundsätzlich für bei einem Unfall auf der Strasse auslaufende wassergefährdende Flüssigkeiten.
3.3. Letztlich kann die Frage, ob die bereits getroffenen Massnahmen genügen, um eine Gefährdung der Quellfassung auszuschliessen (z.B. ob Fahrzeuge aufgrund hoher Geschwindigkeit bei glatter Strasse aus der sehr engen Kurve über den Randstein in die Schutzzone geschleudert werden könnten) offen bleiben. Entscheidend ist, dass das angefochtene Schutzzonenreglement in Ziff. 8.8 die Gemeinde verpflichtet, alle notwendigen Massnahmen zu treffen, um eine Gefährdung der Fassung durch den Strassenbetrieb auszuschliessen. Sollten die bereits verwirklichten Massnahmen hierfür nicht genügen, müssten daher zusätzliche Massnahmen getroffen werden (z.B. Sicherheitsmauern an der Kurvenaussenseite oder eine Teilverlegung der Strasse, um die Kurve im Bereich Obere Rüti abzuschneiden). Dass solche Massnahmen von vornherein unmöglich oder ungeeignet wären, wird von den Beschwerdeführern nicht dargelegt und ist auch nicht ersichtlich.
4.
Nach dem Gesagten erweist sich der überarbeitete Schutzzonenplan der Gemeinde Zell als bundesrechtskonform. Die Beschwerde ist unbegründet; sie ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens werden die Beschwerdeführer unter Solidarhaft kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden den Beschwerdeführenden unter Solidarhaft auferlegt.
3. Dieses Urteil wird den Beschwerdeführern, dem Gemeinderat Zell, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 3. Abteilung, 3. Kammer, und dem Bundesamt für Umwelt schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 18. März 2015
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Merkli
Die Gerichtsschreiberin: Gerber