Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 283/2020

Urteil vom 17. August 2020

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichter Stadelmann, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Hochuli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat André M. Brunner,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 5. Dezember 2019
(720 19 270 / 308).

Sachverhalt:

A.

A.a. A.________, geboren 1960, absolvierte eine kaufmännische Lehre. Zuletzt war er von Februar 2006 bis Juni 2008 als Sachbearbeiter in der Buchhaltung der B.________ AG tätig. Am 30. Oktober 2008 meldete er sich wegen seit Sommer 2007 anhaltender Beschwerden im Zusammenhang mit einer Ansatztendinose am rechten Oberschenkel bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach umfangreichen medizinischen und erwerblichen Abklärungen sprach ihm die IV-Stelle Basel-Landschaft mit Verfügung vom 14. Juli bzw. 26. August 2015 für die befristete Dauer vom 1. November 2008 bis 31. Januar 2011 basierend auf einem Invaliditätsgrad von 49 % eine Viertelsrente zu. Auf die hiegegen beim Kantonsgericht Basel-Landschaft erhobene Beschwerde des Versicherten hin hob die IV-Stelle die angefochtene Verfügung lite pendente zwecks Durchführung weiterer medizinischer Abklärungen auf. Das Kantonsgericht schrieb in der Folge die Beschwerde wegen Gegenstandslosigkeit ab (Entscheid vom 21. Dezember 2015).
Mit Zwischenverfügung vom 7. Februar 2017 hielt die IV-Stelle daran fest, den Versicherten nur bidisziplinär (rheumatologisch und psychiatrisch) begutachten zu lassen. Die hiegegen erhobene Beschwerde hiess das Kantonsgericht Basel-Landschaft am 9. Juni 2017 gut, indem es die Zwischenverfügung aufhob und die IV-Stelle verpflichtete, eine polydisziplinäre Begutachtung durchzuführen.

A.b. Gestützt auf das polydisziplinäre Gutachten vom 5. März 2018 der Academy of Swiss Insurance Medicine am Universitätsspital Basel (nachfolgend: asim-Gutachten) und das asim-Ergänzungsgutachten vom 12. März 2019 verneinte die IV-Stelle einen Rentenanspruch basierend auf dem neu auf 36 % ermittelten Invaliditätsgrad (Verfügung vom 24. Juni 2019).

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft ab (Entscheid vom 5. Dezember 2019).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, der angefochtene Gerichtsentscheid und die Verfügung vom 24. Juni 2019 seien aufzuheben. Die Beschwerdegegnerin habe ihm ab 1. November 2008 - abgesehen von den Zeiten, als ihm ein IV-Taggeld ausgerichtet wurde - eine Viertelsrente nebst Kinderrenten und für die Zeit ab 1. November 2015 eine halbe Invalidenrente auszurichten. Zudem seien die rückwirkenden Rentenbetreffnisse nach den gesetzlichen Vorschriften zu verzinsen.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 141 V 234 E. 1 S. 236). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Als "offensichtlich unrichtig" gelten die vorinstanzlichen Feststellungen, wenn sie willkürlich erhoben worden sind (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV; BGE 140 III 115 E. 2 S. 117; allgemein zur Willkür in der Rechtsanwendung: BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18 f.; 138 I 49 E. 7.1 S. 51; 138 III 378 E. 6.1 S. 379 f.). Willkür in der Rechtsanwendung liegt vor, wenn der angefochtene Entscheid offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft. Das Bundesgericht hebt einen Entscheid jedoch nur auf, wenn nicht bloss die Begründung, sondern auch das Ergebnis unhaltbar ist. Dass eine andere Lösung ebenfalls als vertretbar oder gar zutreffender erscheint, genügt nicht (BGE 144 I 113 E. 7.1 S. 124 mit Hinweisen). Solche Mängel sind in der Beschwerde klar und detailliert aufzuzeigen (BGE 130 I 258 E. 1.3 S. 261 f.). Auf ungenügend begründete Rügen oder bloss allgemein gehaltene appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 144 V 50 E. 4.2 S. 53; 134 II 244 E. 2.2 S. 246 mit Hinweis).

1.3. Um frei überprüfbare Rechtsfragen geht es, wenn die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen, die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG, einschliesslich der Anforderungen an den Beweiswert eines Gutachtens, beanstandet wird (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; Urteil 8C 112/2018 vom 24. April 2018 E. 1.3). Hingegen betrifft die konkrete Beweiswürdigung die Feststellung des Sachverhalts, womit sie nach dem eingangs Gesagten nur beschränkt überprüfbar ist. Das gilt namentlich für die aufgrund der medizinischen Akten getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit (Urteil 8C 590/2015 E. 1, nicht publ. in: BGE 141 V 585; 8C 662/2017 vom 23. Januar 2018 E. 1.1).

2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der IV-Stelle am 24. Juni 2019 verfügte Verneinung eines Rentenanspruchs bestätigte.

3.
Das kantonale Gericht hat die massgebenden Rechtsgrundlagen zutreffend wiedergegeben, namentlich die Bestimmungen zu den Begriffen der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG, Abs. 4 Abs. 1 IVG) und der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) sowie zum Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Darauf wird verwiesen.

4.

4.1. Die Vorinstanz stellte gestützt auf das asim-Gutachten und das asim-Ergänzungsgutachten fest, dem Versicherten sei eine angepasste Verweistätigkeit bei voller zeitlicher Präsenz mit einer Leistungsminderung von 10 % trotz seiner Gesundheitsschäden zumutbar. Von zusätzlichen Abklärungen seien keine entscheidrelevanten neuen Erkenntnisse zu erwarten. Basierend auf der im Wesentlichen unbestrittenen Ermittlung der Vergleichseinkommen resultiere auch unter Berücksichtigung des geltend gemachten - hier auf höchstens 5 % zu bemessenden - Tabellenlohnabzuges kein anspruchsbegründender Invaliditätsgrad von mindestens 40 %.

4.2. Vorweg rügt der Beschwerdeführer eine Verletzung der Begründungspflicht durch das kantonale Gericht. Es habe seinen Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt, indem es sich nicht genügend mit seinen zahlreich erhobenen Einwänden gegen die Schlüssigkeit des asim-Gutachtens - insbesondere in handchirurgischer Hinsicht - auseinandergesetzt habe. Ungenügend sei auch die vorinstanzliche Begründung, weshalb die IV-Stelle nicht verpflichtet gewesen sei, einen leidensbedingten Tabellenlohnabzug zu berücksichtigen. Weiter beanstandet der Versicherte, das asim-Gutachten sei nicht verwertbar. Die Gutachter hätten sich weder mit den Erfahrungen aus den beruflichen Eingliederungsmassnahmen noch mit den abweichenden Einschätzungen der behandelnden Ärzte ausreichend auseinander gesetzt. Die Darlegung der medizinischen Zusammenhänge leuchte nicht ein und die Schlussfolgerungen seien nicht begründet. Der handchirurgische Gutachter habe trotz Nachfrage nicht schlüssig beantwortet, welche konkreten Einschränkungen der Gesundheitsschaden am kleinen Finger der rechten Hand zur Folge habe. Das kantonale Gericht habe den medizinischen Sachverhalt offensichtlich unvollständig und damit willkürlich festgestellt. Zusätzlich zur 10%-igen
gesundheitsbedingten Leistungsminderung sei infolge der zahlreichen Einschränkungen ein leidensbedingter Tabellenlohnabzug zu berücksichtigen. Bei einem unbestrittenen Valideneinkommen von Fr. 84'500.- habe er ab 1. November 2008 - abgesehen von den Zeiten des Taggeldbezuges - bei einem leidensbedingten Abzug von anfänglich mindestens 10 % Anspruch auf eine Viertelsrente der Invalidenversicherung. Ab 2012 bzw. ab 2015 sei dann unter Mitberücksichtigung des Schadens am rechten Kleinfinger von einem leidensbedingten Abzug von 25 % auszugehen, weshalb er ab 1. November 2015 bei einem Invaliditätsgrad von 52 % Anspruch auf eine halbe Invalidenrente habe.

5.

5.1. Aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) fliesst als Teilgehalt die Pflicht der Behörde, ihren Entscheid zu begründen. Sie muss wenigstens kurz die wesentlichen Überlegungen nennen, von denen sie sich hat leiten lassen (vgl. BGE 142 I 135 E. 2.1 S. 145; BGE 136 I 229 E. 5.2 S. 236). Die Behörde kann sich dabei auf die für den Entscheid zentralen Punkte beschränken, soweit die Begründung so abgefasst ist, dass sich die betroffene Person über dessen Tragweite Rechenschaft geben und ihn in voller Kenntnis der Sache an die höhere Instanz weiterziehen kann (vgl. BGE 138 I 232 E. 5.1 S. 237; 136 I 229 E. 5.2 S. 236; Urteil 2C 761/2017 vom 25. Juni 2018 E. 3.2.1).

5.2. Der Beschwerdeführer legt nicht dar und es ist nicht ersichtlich, dass der vorinstanzliche Entscheid infolge einer ungenügenden Begründung nicht sachgerecht anfechtbar gewesen wäre. Vielmehr ist dem angefochtenen Entscheid mit hinreichender Klarheit zu entnehmen, weshalb das kantonale Gericht die rechtserheblichen Sachverhaltsfeststellungen in Bezug auf den Gesundheitszustand und die Arbeitsfähigkeit gestützt auf das Gutachten und das Ergänzungsgutachten der asim getroffen hat. Basierend auf diesen für das Bundesgericht grundsätzlich verbindlichen Tatsachenfeststellungen hat die Vorinstanz nachvollziehbar begründet, weshalb unter den gegebenen Umständen kein leidensbedingter Tabellenlohnabzug zu berücksichtigen sei, und es folglich bei einem Invaliditätsgrad von weniger als 40 % bleibe. Von einer Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör kann keine Rede sein.

6.

6.1. Weder wird geltend gemacht noch ist ersichtlich, dass sich der Gesundheitszustand nach Beginn der asim-Explorationen im September 2017 verändert hätte. Demnach basieren die seither durchgeführten medizinischen Abklärungen auf demselben Gesundheitszustand. Als Gesundheitsschäden mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit diagnostizierten die asim-Gutachter unbestritten erstens eine chronische Insertionstendinopathie am Os ischii rechts deutlich stärker als links (ICD-10: M54.98), zweitens einen chronischen Kopfschmerz vom Spannungstyp (ICD-10: G44.2) sowie drittens eine Heberden-Arthrose am DIP-Gelenk des Kleinfingers der rechten - dominanten - Hand. Unbestritten ist, dass dem Versicherten infolge der Insertionstendinopathie eine sitzende Tätigkeit nicht mehr zumutbar ist.

6.2. Die vom Beschwerdeführer bereits nach Kenntnisnahme des asim-Gutachtens wiederholt und umfangreich vorgetragenen Einwände gegen die Beurteilung der Leistungsfähigkeit betreffen im Wesentlichen die Auswirkungen des Gesundheitsschadens am kleinen Finger der rechten Hand. Sie veranlassten die IV-Stelle, bei der asim entsprechende Erläuterungen einzuverlangen. Insbesondere im asim-Ergänzungsgutachten nahm Dr. med. C.________, Facharzt für Plastische, Rekonstruktive und Ästhetische Chirurgie sowie Facharzt für Handchirurgie FMH am Spital D.________, im Einzelnen zu allen schriftlich und mündlich geltend gemachten manuellen Einschränkungen des Beschwerdeführers konkret Stellung. In Bezug auf die medizinisch ausgewiesenen Beeinträchtigungen seitens der feststehenden Heberden-Arthrose am DIP-Gelenk des rechten Kleinfingers hielt der handchirurgische Gutachter an der bereits im asim-Gutachten allgemein umschriebenen Leistungsminderung von 10 % bei voller zeitlicher Präsenz in angepasster Tätigkeit fest. Laut asim-Gutachten kann sich der Versicherte demgegenüber keine Arbeitstätigkeit mehr vorstellen, in welcher er überhaupt noch eine Perspektive hätte.

6.3. Der Beschwerdeführer rügt vor Bundesgericht die identischen Zitatstellen aus dem asim-Gutachten, die er bereits im vorinstanzlichen Verfahren beanstandete. Dass nur Dr. med. C.________ den Versicherten "als Simulanten bezeichnet" habe, nicht aber Dr. med. "E.________" (recte: F.________), trifft in zweifacher Hinsicht nicht zu. Zum einen findet sich in den Ausführungen des Dr. med. C.________ keine solche Aussage. Zum anderen gelangte bereits Dr. med. F.________ anlässlich ihrer handchirurgischen Exploration des Versicherten am 14. November 2017 zur Überzeugung, dass Arbeiten ohne schwere und repetitive manuelle Tätigkeiten beidhändig möglich und ganztätig mit abgespreiztem Kleinfinger in einer Schiene bei voller Arbeitsfähigkeit zumutbar seien. Dr. med. G.________, leitender Arzt der asim, nahm zu den vom Beschwerdeführer am 25. September 2018 geltend gemachten Mängeln am asim-Gutachten am 2. November 2018 ergänzend Stellung, indem er unter anderem ausführte, die geklagten Beschwerden in Form von Schmerzen und Bewegungseinschränkungen am rechten Kleinfinger seien - wie von den asim-Gutachtern anerkannt - zwar nachvollziehbar, jedoch nicht im geltend gemachten Ausmass und Umfang. Dr. med. C.________ fand sodann bei der
ergänzenden Exploration vom 21. Februar 2019 keine Anhaltspunkte, um von der bisherigen gutachterlichen Einschätzung abzuweichen. Er hielt fest, das 9-Fingersystem an der PC-Tastatur sei zumutbar, die Bedienung der PC-Maus mit abgespreiztem Kleinfinger möglich. Objektiv sei aus handchirurgisch-gutachterlicher Sicht keine Arbeitszeiteinschränkung und nur eine geringfügige qualitative Einschränkung der Leistungsfähigkeit aufgrund der DIP-Arthrose am rechten Kleinfinger feststellbar. Subjektiv würden die Einschränkungen der Einsatzfähigkeit des kleinen Fingers an der rechten Hand und der entstehende Schmerz als erheblich wahrgenommen, weshalb der Beschwerdeführer eine Anpassung durch alltagspraktische "Tricks" - insbesondere durch ausschliessliche Benutzung der nicht betroffenen Finger - für unmöglich halte.

6.4. Das kantonale Gericht hat nach bundesrechtskonformer Beweiswürdigung nachvollziehbar und überzeugend dargelegt, weshalb es gestützt auf das Gutachten und das Ergänzungsgutachten des asim von einer gesamthaften gesundheitsbedingten Leistungsminderung von 10 % in einer angepassten Tätigkeit bei voller zeitlicher Präsenz ausgeht. Diese aus neurologischer Sicht quantifizierte Einschränkung infolge der chronischen Schmerzen, der damit zusammenhängenden Verlangsamung und des erhöhten Pausenbedarfs deckt auch die handchirurgisch-gutachterlich anerkannte, untergeordnete und primär qualitative Limitierung ab. Die vom Beschwerdeführer wiederholten Einwände gegen die Beurteilung des handchirurgischen Gutachters Dr. med. C.________ ändern nichts an der Schlüssigkeit der von den asim-Gutachtern interdisziplinär untersuchten Gesundheitsschäden und der aus gutachterlicher Sicht beurteilten verbleibenden Leistungsfähigkeit. Inwiefern die gestützt darauf getroffenen vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen nach dem Gesagten als offensichtlich unrichtig zu qualifizieren wären, legt der Versicherte nicht dar und ist nicht ersichtlich.

7.
Den Invaliditätsgrad haben Verwaltung und Vorinstanz unbestritten nach der Methode des Einkommensvergleichs sowie unter Berücksichtigung eines Valideneinkommens von Fr. 84'500.- bemessen. Strittig ist einzig, ob beim Invalideneinkommen, welches hier zutreffend basierend auf den Tabellenlöhnen laut der vom Bundesamt für Statistik (BFS) alle zwei Jahre durchgeführten Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) ermittelt wurde, zusätzlich zur Leistungsminderung von 10 % auch noch ein leidensbedingter Abzug im Sinne von BGE 126 V 75 zu berücksichtigen ist.

7.1.

7.1.1. Mit dem Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt (vgl. dazu BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70) nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301). Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; 134 V 322 E. 5.2 S. 327 f.; 126 V 75 E. 5b/bb-cc S. 80). Die Rechtsprechung gewährt insbesondere dann einen Abzug auf dem Invalideneinkommen, wenn eine versicherte Person selbst im Rahmen körperlich leichter Hilfsarbeitertätigkeit in ihrer Leistungsfähigkeit eingeschränkt ist (BGE 126 V 75 E. 5a/bb S. 78). Zu beachten ist jedoch, dass allfällige bereits in der Beurteilung der medizinischen Arbeitsfähigkeit enthaltene gesundheitliche Einschränkungen nicht
zusätzlich in die Bemessung des leidensbedingten Abzugs einfliessen und so zu einer doppelten Anrechnung desselben Gesichtspunkts führen dürfen (BGE 146 V 16 E. 4.1 S. 19 f.). Zudem sind praxisgemäss keine separat quantifizierten Abzüge je für die massgeblichen Kriterien vorzunehmen und sodann zu addieren; statt dessen ist der Abzug unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen (BGE 126 V 75 E. 5b/bb S. 80; vgl. ULRICH MEYER/MARCO REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 3. Aufl. 2014 N. 103 zu Art. 28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG; Urteil 8C 610/2019 vom 20. November 2019 E. 4.2.3). Die Rechtsprechung zum Abzug vom Tabellenlohn gilt grundsätzlich auch nach der Revision der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung von 2012 (BGE 142 V 178 E. 2.5.7 i.f. S. 189; Urteil 9C 475/2019 vom 15. November 2019 E. 5.2.1 i.f.).

7.1.2. Ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, stellt eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage dar (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72). Dagegen ist die Höhe des (im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten) Abzugs eine Ermessensfrage, die letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung seitens der Vorinstanz korrigierbar ist (BGE 146 V 16 E. 4.2 S. 20 mit Hinweisen).

7.2. Neben der gesundheitsbedingten Leistungsminderung von insgesamt 10 % in angepasster Tätigkeit und bei voller zeitlicher Präsenz ist entgegen dem Beschwerdeführer kein zusätzlicher leidensbedingter Tabellenlohnabzug gerechtfertigt.

7.2.1. Von einer faktischen Einhändigkeit oder einer Beschränkung der dominanten Hand als reine Zudienhand kann mit Blick auf die - objektiv aus handchirurgisch gutachterlicher Sicht geringfügigen - Beeinträchtigungen durch die Heberden-Arthrose am DIP-Gelenk des rechten Kleinfingers (vgl. E. 6.2 und 6.4) keine Rede sein. Der handchirurgische asim-Gutachter verglich die verbleibende Restfunktionsfähigkeit der rechten Hand mit derjenigen eines Patienten nach Kleinfingeramputation. Dementsprechend trifft auch nicht zu, dass nach dem medizinisch massgebenden Belastungsprofil für den Versicherten unter Berücksichtigung seiner Fähigkeiten, Ausbildung und Berufserfahrung nur noch eine stark begrenzte Auswahl an Verweisungstätigkeiten zur Verfügung steht.

7.2.2. Die medizinisch gesamthaft ausgewiesene Leistungsminderung von lediglich 10 % bei vollzeitlicher Präsenz in leidensangepasster Tätigkeit (E. 6.4 hievor) begründet auch unter dem Aspekt des Beschäftigungsgrades keinen leidensbedingten Tabellenlohnabzug (vgl. zur entsprechenden Praxis: SVR 2012 IV Nr. 17 S. 78, 8C 379/2011 E. 4.2.2.1; SVR 2011 IV Nr. 37 S. 109, 9C 721/2010 E. 4.2.2; vgl. auch Urteil 9C 362/2008 vom 14. November 2008 E. 3.2.3; je mit Hinweisen). Dass zwingend ein Abzug vorzunehmen sein soll, wenn nur noch eine Teilzeittätigkeit zumutbar ist, ergibt sich aus der Rechtsprechung gerade nicht (Urteile 8C 151/2020 vom 15. Juli 2020 E. 6.3.2 i.f. und 8C 610/2019 vom 20. November 2019 E. 4.2.3 mit Hinweisen). Zudem werden Löhne bei einem Pensum von mindestens 90 % angesichts der fünf Gruppen von Beschäftigungsgraden gemäss LSE ohnehin in ein- und derselben Gruppe der "Vollzeit"-Pensen mit Beschäftigungsgraden ab mindestens 90 % erfasst.

7.2.3. Andere Merkmale, welche einen Tabellenlohnabzug rechtfertigen könnten (vgl. E. 7.1.1), werden nicht substanziiert geltend gemacht und sind nicht ersichtlich.

7.3. Nach dem Gesagten haben Verwaltung und Vorinstanz bei der Festsetzung des Invalideneinkommens basierend auf den LSE-Tabellenlöhnen mit Blick auf die einschlägige Rechtsprechung unter den gegebenen Umständen zu Recht keinen Abzug im Sinne von BGE 126 V 75 berücksichtigt. Ist demnach - ausgehend von der Restleistungsfähigkeit gemäss Beurteilung der asim-Gutachter (E. 6.4 hievor) - auch die Bemessung des Invaliditätsgrades von 36 % nicht zu beanstanden, bleibt es bei der mit angefochtenem Entscheid bestätigten Verneinung eines Rentenanspruchs.

8.
Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 17. August 2020

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Der Gerichtsschreiber: Hochuli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_283/2020
Date : 17 août 2020
Publié : 04 septembre 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
126-V-75 • 130-I-258 • 134-II-244 • 134-V-231 • 134-V-322 • 134-V-64 • 135-V-297 • 136-I-229 • 137-V-71 • 138-I-232 • 138-I-49 • 138-III-378 • 140-III-115 • 140-III-16 • 141-V-234 • 141-V-585 • 142-I-135 • 142-V-178 • 144-I-113 • 144-V-50 • 146-V-16
Weitere Urteile ab 2000
2C_761/2017 • 8C_112/2018 • 8C_151/2020 • 8C_379/2011 • 8C_590/2015 • 8C_610/2019 • 8C_662/2017 • 9C_283/2020 • 9C_362/2008 • 9C_475/2019 • 9C_721/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • office ai • bâle-campagne • tribunal cantonal • constatation des faits • état de santé • arthrose • quart de rente • douleur • droit d'être entendu • revenu d'invalide • état de fait • décision • atteinte à la santé • violation du droit • enquête médicale • recours en matière de droit public • calcul • frais judiciaires
... Les montrer tous