Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A_903/2016

Urteil vom 17. Mai 2017

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiber Monn.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Andrea Hodel-Schmid,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Ehescheidung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 25. Oktober 2016.

Sachverhalt:

A.
A.________ (Jahrgang 1980) und B.________ (Jahrgang 1979) haben am 31. Juli 2009 geheiratet. Sie sind die Eltern der Söhne C.________ (geb. 2008) und D.________ (geb. 2010). Im September 2012 trennte sich das Ehepaar. Ein Eheschutzverfahren, das die Frau am 24. September 2012 beim Kantonsgericht Zug eingeleitet hatte, endete am 6. März 2013 mit einer Vereinbarung der Parteien. Am 21. März 2013 zeigte A.________ ihren Mann bei der Zuger Polizei an, die an die Staatsanwaltschaft rapportierte. Das Verfahren wurde im August 2014 eingestellt, soweit es nicht durch Rückzug des Strafantrags beendet wurde. Eine von der Zuger Polizei ergangene Gefährdungsmeldung vom Mai 2013 schrieb die Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde (KESB) des Kantons Zug ab, ohne Massnahmen anzuordnen.

B.
Am 9. September 2014 klagte B.________ beim Bezirksgericht Zürich auf Scheidung. A.________ zog ihre eigene Scheidungsklage, die sie am 23. September 2014 beim Kantonsgericht Zug eingereicht hatte, in der Folge zurück. Am 6. Mai 2016 erging das erstinstanzliche Scheidungsurteil. Vor Bundesgericht dreht sich der Streit nur um die Kinderbelange. Diesbezüglich entschied das Bezirksgericht, C.________ und D.________ unter der gemeinsamen elterlichen Sorge der Parteien zu belassen und die Obhut über die Söhne der Mutter zuzuteilen. Der Vater wurde berechtigt und verpflichtet, die Kinder an jedem Wochenende von Samstagabend, 17.00 Uhr, bis Sonntagabend, 20.00 Uhr, zu betreuen. Dazu traten weitere umfangreiche Regeln betreffend den persönlichen Verkehr. Ausserdem errichtete das Bezirksgericht für C.________ und D.________ eine Beistandschaft im Sinne von Art. 308 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
ZGB und wies die KESB des Kantons Zug an, einen Beistand zu ernennen.

C.
A.________ legte beim Obergericht des Kantons Zürich Berufung ein. Sie beantragte, die Söhne unter ihre alleinige elterliche Sorge zu stellen, die regelmässige Betreuung durch den Vater neu auf jedes zweite Wochenende von Freitag- bis Sonntagabend zu legen und von der Errichtung einer Beistandschaft abzusehen. Das Obergericht bestätigte die gemeinsame elterliche Sorge und die Beistandschaft. In teilweiser Gutheissung der Berufung entschied es aber, dass der Vater die Kinder ab Januar 2018 alle zwei Wochen von Freitag- bis Sonntagabend betreuen soll (Urteil vom 25. Oktober 2016).

D.
Mit Beschwerde vom 24. November 2016 wendet sich A.________ (Beschwerdeführerin) an das Bundesgericht. Sie hält an ihrem Begehren fest, C.________ und D.________ unter ihre alleinige elterliche Sorge zu stellen und auf die Errichtung einer Beistandschaft zu verzichten. Die obergerichtliche Besuchsregelung (Bst. C) ficht sie vor Bundesgericht nicht mehr an, im Unterschied zu B.________, dem hiesigen Beschwerdegegner, der dagegen beim Bundesgericht zunächst eine Beschwerde einreichte, die er mit Schreiben vom 29. November 2016 wieder zurückzog (Verfügung 5A_812/2016 vom 5. Dezember 2016). Der Beschwerde der Frau erkannte der Abteilungspräsident mit Verfügung vom 19. Dezember 2016 bezüglich der Errichtung der Beistandschaft die aufschiebende Wirkung zu. Im Übrigen hat sich das Bundesgericht die kantonalen Akten überweisen lassen, in der Sache aber keinen Schriftenwechsel durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Angefochten ist der Endentscheid einer letzten kantonalen Instanz, die als oberes Gericht auf Rechtsmittel hin entschieden hat (Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG). Die Parteien streiten - im Rahmen ihres Scheidungsprozesses - um die Regelung der elterlichen Sorge und die Errichtung einer Beistandschaft (Art. 133 Abs. 1 Ziff. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 133 - 1 Le juge règle les droits et les devoirs des père et mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette réglementation porte notamment sur:
1    Le juge règle les droits et les devoirs des père et mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette réglementation porte notamment sur:
1  l'autorité parentale;
2  la garde de l'enfant;
3  les relations personnelles (art. 273) ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant;
4  la contribution d'entretien.
2    Le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant; il prend en considération une éventuelle requête commune des parents et, autant que possible, l'avis de l'enfant.
3    Il peut fixer la contribution d'entretien pour une période allant au-delà de l'accès à la majorité.
i.V.m. Art. 298
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298 - 1 Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
1    Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
2    Lorsqu'aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur ce point, le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant ainsi que sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge.
2bis    Lorsqu'il statue sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant, le juge tient compte du droit de l'enfant d'entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses deux parents.357
2ter    Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.358
3    Il invite l'autorité de protection de l'enfant à nommer un tuteur si aucun des deux parents n'est apte à assumer l'exercice de l'autorité parentale.
und 308
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
ZGB). Das sind Zivilsachen (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG) nicht vermögensrechtlicher Natur. Auf die rechtzeitig (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG) eingereichte Beschwerde ist einzutreten.

2.
Im ordentlichen Beschwerdeverfahren sind in rechtlicher Hinsicht alle Rügen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG zulässig. Das Bundesgericht wendet das Recht grundsätzlich von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) und prüft behauptete Rechtsverletzungen (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) mit freier Kognition. Bei der Überprüfung von Ermessensentscheiden (Art. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
ZGB) auferlegt es sich aber Zurückhaltung. Es schreitet nur ein, wenn die kantonale Instanz grundlos von in Lehre und Rechtsprechung anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, wenn sie Gesichtspunkte berücksichtigt hat, die keine Rolle hätten spielen dürfen, oder wenn sie umgekehrt rechtserhebliche Umstände ausser Acht gelassen hat. Aufzuheben und zu korrigieren sind ausserdem Ermessensentscheide, die sich als im Ergebnis offensichtlich unbillig, als in stossender Weise ungerecht erweisen (BGE 132 III 97 E. 1 S. 99; 131 III 12 E. 4.2 S. 15; 128 III 161 E. 2c/aa S. 162). Weiter ist das Bundesgericht an den festgestellten Sachverhalt grundsätzlich gebunden (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Diesbezüglich kann die rechtsuchende Partei nur vorbringen, die vorinstanzlichen Feststellungen seien offensichtlich unrichtig (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG), das heisst willkürlich (vgl. BGE 134 V 53 E. 4.3 S. 62; 133 II 249 E. 1.2.2 S. 252),
oder würden auf einer anderen Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG (z.B. Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV oder Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB) beruhen (Urteil 5A_374/2010 vom 9. Juli 2010 E. 1). In der Beschwerde ist darzutun, inwiefern die Behebung der erwähnten Mängel für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; BGE 135 I 19 E. 2.2.2 S. 22).

3.
Umstritten ist als Nebenfolge der Scheidung zur Hauptsache die Frage, ob die elterliche Sorge über C.________ und D.________ beiden Eltern zu belassen oder der Beschwerdeführerin allein zu übertragen ist.

3.1. Das Obergericht anerkennt die erstinstanzliche Einschätzung, wonach die Kommunikation zwischen den Eltern in der Zeit "rund um die Trennung 2012 und 2013" schwer gestört war und "durch das Verhalten der Parteien - einem Teufelskreis ähnlich - fast gänzlich unmöglich wurde". Aus der damaligen Situation leite die Beschwerdeführerin eine "von ihr empfundene Drucksituation" ab. Die damals diskutierten schweren Drohungen des Beschwerdegegners hätten sich indes nicht beweisen lassen. Das Obergericht konstatiert weiter, dass die Beschwerdeführerin vor erster Instanz zunächst beantragt habe, es bei der gemeinsamen elterlichen Sorge zu belassen. Die Alleinsorge beanspruche sie erst seit ihrer Stellungnahme vom 7. September 2015; dies aufgrund neuer Vorfälle, die eine Kommunikation mit dem Beschwerdegegner verunmöglichen würden. Im Berufungsverfahren verweise sie auf die unzähligen Behördenkontakte des Beschwerdegegners, dessen als "Stalking" bezeichnete Kontaktaufnahmen zu ihr, sein Gebaren im Hinblick auf ein Elterngespräch betreffend C.________ und sein Verhalten beim Tod ihres Vaters. Das Obergericht stellt fest, dass der Beschwerdegegner diesen Vorbringen seine Versionen entgegensetze, die Stalking-Vorwürfe bestreite und die an
sich nicht bestrittenen Vorfälle als weit weniger gravierend darstelle. Der Beschwerdegegner gehe davon aus, dass die Differenzen mit Hilfe eines Beistandes bereinigt werden können, und führe die gestörte Kommunikation auf die fehlende Bereitschaft der Beschwerdeführerin zurück. Die Vorinstanz folgert aus alledem, dass die schwere Kommunikationsstörung auch nach dem erstinstanzlichen Urteil fortdauere, und pflichtet der Beschwerdeführerin darin bei, dass die Probleme "unverändert weiter bestehen".
Mit Blick auf die elterliche Sorge betont das Obergericht, dass die Streitpunkte, wie sie auch im Berufungsverfahren zur Sprache kämen, unterschiedlich zu gewichten seien. So komme dem Umstand, dass der Beschwerdegegner den Kindern wiederholt eigenmächtig die Haare geschnitten haben soll, "Alltagscharakter" zu. Hinsichtlich der "gewichtigeren Fragen", welche die Eltern im Rahmen der gemeinsamen elterlichen Sorge gemeinsam entscheiden müssten, etwa der medizinischen Behandlung oder allfälliger Therapien für die Kinder, stünde auch einem nicht sorgeberechtigten Elternteil ein weitgehendes Recht auf Auskunft und Anhörung zu. Auch im Falle einer Alleinsorge müsste der nicht sorgeberechtigte Elternteil in solchen Angelegenheiten in erheblichem Umfang mit einbezogen werden. Weiter befürchtet das Obergericht, dass die Alleinzuteilung der elterlichen Sorge eine "neuerliche Eskalation der Konflikte bewirken könnte". Der Beschwerdegegner, dem die Entwicklung der Kinder ein gewichtiges Anliegen sei, könnte sich dadurch ausgeschlossen fühlen, was die Gefahr einer Konfliktverschärfung in sich berge.
Als "wesentlich" für die Beurteilung erachtet das Obergericht sodann, dass Ansätze für eine Besserung der Situation "durchaus erkennbar" seien. Die Beschwerdeführerin habe dies anlässlich der erstinstanzlichen Hauptverhandlung selbst anerkannt, und aus den Akten ergebe sich, dass die Parteien selbst in dem der Trennung nahen Eheschutzverfahren in der Lage waren, mit Bezug auf die Kinderbelange eine Vereinbarung zu treffen, der sie in der Folge auch nachgelebt hätten. Von besonderer Bedeutung ist für das Obergericht, dass das vereinbarte bzw. das erstinstanzlich festgelegte Besuchsrecht in der Praxis von Anfang an bis heute zu funktionieren scheine. Auch während des Berufungsverfahrens seien die Parteien mit dem teilrechtskräftigen Urteil des Bezirksgerichts zurande gekommen und hätten der geltenden Regelung nachleben können. Der Beschwerdegegner habe denn auch schon an der erstinstanzlichen Hauptverhandlung bestätigt, dass die Wochenendbesuche regelmässig und ohne Probleme stattfänden. Die Beschwerdeführerin stelle all dies nicht in Frage. Die Vorinstanz erinnert auch daran, dass die Parteien an einem gemeinsamen Elterngespräch betreffend D.________ teilgenommen und mit der Lehrperson eine Anmeldung für Logopädie vereinbart
hätten. Wenn auch die Umsetzung erneut zu Differenzen und einem angeblich eigenmächtigen Handeln des Beschwerdegegners geführt habe, gebe es doch Anzeichen für ein positives Zusammenwirken in einzelnen Fragen. Schliesslich sei weder ersichtlich noch werde von den Parteien behauptet, dass die Kinder in die elterlichen Konflikte einbezogen werden. Zuletzt würdigt das Obergericht den Umstand, dass die Beschwerdeführerin eine Erwerbstätigkeit aufgenommen habe. Damit sei ein vor der ersten Instanz noch massgeblicher Streitpunkt "eliminiert worden", auch wenn sich ein weiteres Feld für Kontaktaufnahmen des Beschwerdegegners geöffnet haben sollte.
Zusammenfassend hält das Obergericht fest, dass die Kommunikation zwischen den Parteien nach wie vor erheblich gestört und Verbesserungen mit Bezug auf das Kommunikationsmuster bis heute tatsächlich nicht ersichtlich seien. Auf der andern Seite stehe fest, dass in materiellen Streitpunkten tragfähige Lösungen dennoch möglich sind. In der Sache nicht überbrückbare Differenzen seien - was die Kinderbelange angehe - nicht ersichtlich. Wenn das Bezirksgericht in dieser Situation von der Anordnung der Alleinsorge abgesehen habe, sei dies nicht zu beanstanden.

3.2. Die Beschwerdeführerin rügt eine Verletzung von Art. 298 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298 - 1 Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
1    Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
2    Lorsqu'aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur ce point, le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant ainsi que sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge.
2bis    Lorsqu'il statue sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant, le juge tient compte du droit de l'enfant d'entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses deux parents.357
2ter    Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.358
3    Il invite l'autorité de protection de l'enfant à nommer un tuteur si aucun des deux parents n'est apte à assumer l'exercice de l'autorité parentale.
ZGB. Es sei "unverständlich", dass das Obergericht die elterliche Sorge beiden Eltern belasse, obwohl es eine schwere Kommunikationsstörung feststelle. Das Obergericht handle damit dem Kindeswohl zuwider. Die Beschwerdeführerin bestreitet, dass ihr entgegengehalten werden könne, zunächst die gemeinsame elterliche Sorge beantragt und erst später die Alleinsorge gefordert zu haben. Vielmehr sei es das Obergericht, das die falschen Schlüsse ziehe. Aus der Tatsache, dass sich die Eltern bereits über Vorkommnisse mit Alltagscharakter nicht verständigen können, ergibt sich nach der Meinung der Beschwerdeführerin nämlich, dass eine solche Kommunikation bei schwerwiegenderen Entscheidungen erst recht nicht möglich sein werde. "Nicht einmal ansatzweise nachvollziehbar" sei die vorinstanzliche Überlegung, dass die Alleinsorge zu einer Konfliktverschärfung führe. Mit dieser Argumentation wäre die Anordnung der Alleinsorge nie möglich, denn eine Verschärfung des Elternkonflikt müsse stets vermutet werden, wenn die Anordnung der alleinigen elterlichen Sorge umstritten ist.
Als unrichtig tadelt die Beschwerdeführerin in der Folge die vorinstanzliche Erkenntnis, wonach es Anzeichen für ein positives Zusammenwirken gebe. Dieser Schluss sei zum einen deshalb verfehlt, weil sie sich meistens den vom Beschwerdegegner diktierten Wünschen beuge, um Konflikte zu vermeiden und die Kinder zu schützen. Zum andern treffe es auch nicht zu, dass das vorinstanzlich festgelegte Besuchsrecht funktioniere. Anhand von Beispielen schildert die Beschwerdeführerin ausführlich, wie sich der Beschwerdegegner über die gerichtlichen Übergabezeitpunkte hinwegsetze, die Übergabe der Kinder nach eigenem Gutdünken diktiere und bei Widerstand die Polizei oder sonstige Behörden involviere. Für eine Verbesserung der Beziehung oder der Kommunikation der Eltern lasse sich entgegen dem angefochtenen Entscheid auch nicht das Elterngespräch betreffend D.________ ins Feld führen, an dem die Parteien gemeinsam teilgenommen hätten. Unter Hinweis auf ihre Eingaben im Berufungsverfahren beschreibt die Beschwerdeführerin die Schwierigkeiten und Differenzen, welche die Umsetzung der damals beschlossenen Ergotherapie nach sich gezogen habe, weil der Beschwerdegegner nicht habe akzeptieren wollen, dass D.________ mit der Therapie nicht sofort
beginnen konnte. Der Vorinstanz wirft sie vor, sich mit diesen als zulässig erachteten Noven "ganz einfach" nicht auseinander zu setzen.
In ihren weiteren Erörterungen konzentriert sich die Beschwerdeführerin darauf, mit Schilderungen von zahlreichen Konfliktsituationen und Vorfällen die Verhaltensmuster des Beschwerdegegners aufzuzeigen. Sie will damit darlegen, dass eine normale Kommunikation mit dem Beschwerdegegner "schlichtweg nicht möglich" ist und sich deshalb eine Beibehaltung der gemeinsamen elterlichen Sorge mit dem Kindeswohl nicht verträgt. So zeichnet sie nach, wie der Beschwerdegegner im kantonalen Verfahren "regelmässig und mit enormer Intensität" den zuständigen Richter kontaktiert und diesen sogar mit E-Mails in anderen Belangen an verschiedene andere Personen bedient habe. Indem sich das Obergericht mit diesen Tatsachen nicht auseinandersetze, würdige es den Sachverhalt "nicht vollständig und damit nicht richtig". Weiter berichtet die Beschwerdeführerin davon, wie der Beschwerdegegner unablässig auf drohende und fordernde Art und Weise überdurchschnittlich oft Kontakt mit ihr aufnehme, sie täglich per E-Mail anschreibe, sie zu jeder Tages- und Nachtzeit anrufe und Informationen über sie einhole, wo er nur könne, um ihr dann wieder Blumen und Liebesbriefe zukommen zu lassen. Sie verweist auf die Urkunden, die sie im kantonalen Verfahren zur
Dokumentation dieser als "Stalking" empfundenen Belästigungen eingereicht habe, und beklagt sich darüber, dass die Vorinstanz nicht darauf eingehe. Stattdessen halte das Obergericht fest, dass die Kommunikation zwar erheblich gestört und eine Verbesserung nicht ersichtlich sei, um es dann trotzdem bei der gemeinsamen Sorge zu belassen. Dies entspreche "schlichtweg" nicht dem Kindeswohl, so der Schluss der Beschwerdeführerin. Zur (weiteren) Veranschaulichung dieser Schlussfolgerung rekapituliert die Beschwerdeführerin eine lange Reihe von Vorfällen, die sie schon im Berufungsverfahren zur Sprache gebracht habe, auf die das Obergericht aber "mit keinem Wort" eingehe und anhand derer sie vor Bundesgericht darlegen will, dass der Beschwerdegegner ihr massiv drohe und sie stets unter Druck zu setzen versuche. Sie verweist in diesem Zusammenhang auf verschiedene E-Mails und Schreiben des Beschwerdegegners. Dazu kommen weitere, bereits im Berufungsverfahren vorgetragene Begebenheiten, die belegen sollen, dass die vom Bezirksgericht identifizierten Problemkreise "in keiner Art und Weise abschliessend" seien. Die Beschwerdeführerin betont, dass die Unfähigkeit des Beschwerdegegners zu kommunizieren, seine Drohungen und seine Beschimpfungen
bis heute anhalten würden. Es sei nicht ersichtlich, wie es bei einer solch gestörten Kommunikation und solch untragbaren Voraussetzungen möglich sein sollte, in Bezug auf die Kinderbelange mit dem Beschwerdegegner gemeinsam eine Lösung zu finden. Auch dies habe sie im vorinstanzlichen Verfahren detailliert aufgezeigt, ohne dass das Obergericht darauf eingegangen wäre.

4.

4.1. Die Kinder stehen, solange sie minderjährig sind, unter der gemeinsamen elterlichen Sorge von Vater und Mutter (Art. 296 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 296 - 1 L'autorité parentale sert le bien de l'enfant.
1    L'autorité parentale sert le bien de l'enfant.
2    L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe de ses père et mère.
3    Les parents mineurs ou sous curatelle de portée générale n'ont pas l'autorité parentale. Celle-ci revient aux parents lorsqu'ils deviennent majeurs. Lorsque la curatelle de portée générale est levée, l'autorité de protection de l'enfant statue sur l'attribution de l'autorité parentale selon le bien de l'enfant.
ZGB). In einem Scheidungsverfahren überträgt das Gericht einem Elternteil aber die alleinige elterliche Sorge, wenn dies zur Wahrung des Kindeswohls nötig ist (Art. 298 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298 - 1 Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
1    Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
2    Lorsqu'aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur ce point, le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant ainsi que sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge.
2bis    Lorsqu'il statue sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant, le juge tient compte du droit de l'enfant d'entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses deux parents.357
2ter    Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.358
3    Il invite l'autorité de protection de l'enfant à nommer un tuteur si aucun des deux parents n'est apte à assumer l'exercice de l'autorité parentale.
ZGB). Damit bildet die gemeinsame elterliche Sorge den Grundsatz (s. auch Art. 298a Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298a - 1 Si la mère n'est pas mariée avec le père et que le père reconnaît l'enfant, ou si le lien de filiation est constaté par décision de justice et que l'autorité parentale conjointe n'est pas encore instituée au moment de la décision de justice, les parents obtiennent l'autorité parentale conjointe sur la base d'une déclaration commune.
1    Si la mère n'est pas mariée avec le père et que le père reconnaît l'enfant, ou si le lien de filiation est constaté par décision de justice et que l'autorité parentale conjointe n'est pas encore instituée au moment de la décision de justice, les parents obtiennent l'autorité parentale conjointe sur la base d'une déclaration commune.
2    Les parents confirment dans la déclaration commune:
1  qu'ils sont disposés à assumer conjointement la responsabilité de l'enfant;
2  qu'ils se sont entendus sur la garde de l'enfant, sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ainsi que sur la contribution d'entretien.
3    Avant de déposer leur déclaration, les parents peuvent demander conseil à l'autorité de protection de l'enfant.
4    Si les parents déposent leur déclaration en même temps que la reconnaissance de l'enfant, la déclaration est reçue par l'officier de l'état civil. S'ils la déposent plus tard, elle est reçue par l'autorité de protection de l'enfant du lieu de domicile de l'enfant.
5    Jusqu'au dépôt de la déclaration, l'enfant est soumis à l'autorité parentale exclusive de la mère.
, Art. 298b Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298b - 1 Lorsqu'un parent refuse de déposer une déclaration commune, l'autre parent peut s'adresser à l'autorité de protection de l'enfant du lieu de domicile de l'enfant.
1    Lorsqu'un parent refuse de déposer une déclaration commune, l'autre parent peut s'adresser à l'autorité de protection de l'enfant du lieu de domicile de l'enfant.
2    L'autorité de protection de l'enfant institue l'autorité parentale conjointe à moins que le bien de l'enfant ne commande que la mère reste seule détentrice de l'autorité parentale ou que cette dernière soit attribuée exclusivement au père.
3    Lorsqu'elle statue sur l'autorité parentale, l'autorité de protection de l'enfant règle également les autres points litigieux. L'action alimentaire, à intenter devant le juge compétent, est réservée; dans ce cas, le juge statue aussi sur l'autorité parentale et sur les autres points concernant le sort des enfants.361
3bis    Lorsqu'elle statue sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant tient compte du droit de l'enfant d'entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses deux parents.362
3ter    Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, l'autorité de protection de l'enfant examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.363
4    Si la mère est mineure ou sous curatelle de portée générale, l'autorité de protection de l'enfant attribue l'autorité parentale au père ou nomme un tuteur selon le bien de l'enfant.
und Art. 298d Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298d - 1 À la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l'enfant.
1    À la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l'enfant.
2    Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge.
ZGB). Dem liegt die Annahme zugrunde, dass dem Wohl der minderjährigen Kinder am besten gedient ist, wenn die Eltern das Sorgerecht gemeinsam ausüben. Von diesem Grundsatz soll nur dann abgewichen werden, wenn eine andere Lösung die Interessen des Kindes ausnahmsweise besser wahrt. Die Zuteilung der elterlichen Sorge an einen Elternteil allein muss deshalb eine eng begrenzte Ausnahme bleiben. Eine solche Ausnahme fällt in Betracht, wenn die Eltern in einem schwerwiegenden Dauerkonflikt stehen oder in Kinderbelangen anhaltend kommunikationsunfähig sind. Vorausgesetzt ist weiter, dass sich die Probleme zwischen den Eltern auf die Kinderbelange als Ganzes beziehen und das Kindeswohl konkret beeinträchtigen. Erforderlich ist die konkrete Feststellung, in welcher Hinsicht das Kindeswohl beeinträchtigt
ist. Schliesslich ist eine Abweichung vom Grundsatz der gemeinsamen elterlichen Sorge nur dort am Platz, wo Aussicht darauf besteht, mit der Zuteilung der elterlichen Sorge an einen Elternteil allein eine Entlastung der Situation herbeizuführen (BGE 142 III 197 E. 3.5 und 3.7 S. 199 ff.; 142 III 1 E. 3.3 S. 5 f.; 141 III 472 E. 4.6 und 4.7 S. 478 f.). Damit ist zwangsläufig eine Prognose darüber verbunden, wie sich das Verhältnis zwischen den Eltern entwickeln wird (Urteil 5A_22/2016 vom 2. September 2016 E. 4.2). Dieser Wahrscheinlichkeitsaussage über die künftige Entwicklung müssen konkrete Anhaltspunkte zugrunde liegen, die aktenmässig erstellt sind. Mit anderen Worten muss aufgrund einer tatsachenbasierten Sachverhaltsprognose geprüft werden, ob das gemeinsame Sorgerecht eine erhebliche Beeinträchtigung des Kindeswohls befürchten lässt (Urteil 5A_186/2016 vom 2. Mai 2016 E. 4). Damit trägt die Rechtsprechung dem Willen des Gesetzgebers Rechnung, wonach die Alleinsorge nicht schon dort ausgesprochen werden darf, wo sie dem Kindeswohl am besten gerecht würde. Das Parlament hat das Konzept der freien richterlichen Sorgerechtszuteilung ausdrücklich verworfen (AB 2012 N 1635; vgl. BGE 142 III 197 E. 3.7 S. 201).

4.2. In seiner jüngeren Rechtsprechung bejahte das Bundesgericht die Voraussetzungen für die Alleinzuteilung des Sorgerechts an einen Elternteil beispielsweise im Fall eines heftig geführten Nachtrennungskonflikts, der sich zunehmend verstärkte, chronifizierte und auf die verschiedensten Lebensbereiche des Kindes erstreckte; die schliesslich errichtete Beistandschaft brachte keine Verbesserung und die Beiständin schilderte das Mandat angesichts der Emotionalität der Eltern als nicht führbar (Urteil 5A_923/2014 vom 27. August 2015 E. 2 und 5.5, nicht publ. in: BGE 141 III 472, aber in FamPra.ch 2015 S. 960). Die Alleinsorge eines Elternteils sah das Bundesgericht auch in einem Fall als zulässig an, in welchem die Kommunikation zwischen den Eltern komplett blockiert war und sich der chronifizierte Konflikt auf verschiedene Lebensbereiche des Kindes erstreckte, in welchen ein Zusammenwirken erforderlich gewesen wäre. Anstehende Entscheide konnten nicht getroffen werden, insbesondere in Bezug auf eine Therapie. In tatsächlicher Hinsicht war erstellt, dass der Vater einen gegen die Mutter gerichteten Machtkampf über das Kind austrug, dass das Kind unter diesem Missbrauch und allgemein unter dem Elternkonflikt stark litt und dass bei
ihm eine darauf zurückzuführende psychische Störung diagnostiziert wurde (Urteil 5A_89/2016 vom 2. Mai 2016 E. 3 f.). Demgegenüber veranschaulicht ein neueres Urteil, dass eine Abweichung vom Grundsatz der gemeinsamen elterlichen Sorge eben eine eng begrenzte Ausnahme bleiben muss. Im dort beurteilten Fall ergab sich zwar das Bild zerstrittener Eltern, denen die Kommunikation und die Zusammenarbeit schwer fiel und die mit ihrem nicht unerheblichen Konflikt die Tochter beeinträchtigten. Allerdings arbeiteten die Eltern in jüngerer Zeit mit Blick auf das Kindeswohl vermehrt zusammen. Auch das Besuchsrecht des Vaters funktionierte. Damit einhergehend war eine Verbesserung der gesundheitlichen und schulischen Situation der Tochter feststellbar (Urteil 5A_499/2016 vom 30. März 2017 E. 4).

5.

5.1. Im Lichte der dargelegten Grundsätze vermag die Beschwerdeführerin den angefochtenen Entscheid nicht ins Wanken zu bringen. In ihren weitschweifigen Erörterungen konzentriert sich die Beschwerdeführerin darauf, aus ihrer Sicht die Kommunikationsprobleme zu schildern, für die sie den Beschwerdegegner verantwortlich macht. Bei alledem verkennt sie den Ausnahmecharakter einer Zuteilung der alleinigen elterlichen Sorge: Der Richter hat nicht frei darüber zu befinden, ob die gemeinsame oder die alleinige elterliche Sorge dem Kindeswohl besser entspricht, sondern einzig zu prüfen, ob eine Alleinsorge zur Wahrung des Kindeswohls nötig ist (Art. 298 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298 - 1 Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
1    Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
2    Lorsqu'aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur ce point, le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant ainsi que sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge.
2bis    Lorsqu'il statue sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant, le juge tient compte du droit de l'enfant d'entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses deux parents.357
2ter    Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.358
3    Il invite l'autorité de protection de l'enfant à nommer un tuteur si aucun des deux parents n'est apte à assumer l'exercice de l'autorité parentale.
ZGB; E. 4.1). Und entgegen dem, was die Beschwerdeführerin unterstellt, ist eine Gefährdung des Kindeswohls, die eine Abweichung vom Grundsatz der gemeinsamen elterlichen Sorge als unausweichlich erscheinen lässt, auch nicht schon damit erstellt, dass die Kontakte zwischen den Eltern von Feindseligkeit und Unmut gezeichnet sind. Dem Obergericht ist nicht entgangen, dass die Kommunikation zwischen Parteien in empfindlicher Weise gestört ist. Hingegen lassen sich im angefochtenen Entscheid keine Feststellungen darüber entnehmen, dass diese - nach wie vor andauernden - Spannungen
zwischen den Eltern das Wohl der beiden Söhne C.________ und D.________ konkret gefährden würden, etwa in dem Sinne, dass die Kinder infolge des Elternkonflikts psychisch angeschlagen wären. Dass die kantonalen Instanzen den rechtserheblichen Sachverhalt in dieser Hinsicht unvollständig oder unrichtig festgestellt hätten, behauptet die Beschwerdeführerin vor Bundesgericht nicht. Insbesondere macht sie auch nicht geltend, dass Beweisanträge, die spezifisch die Auswirkungen des Elternkonflikts auf das Wohl der Kinder betroffen hätten, von den kantonalen Instanzen grundlos übergangen oder nicht zur Kenntnis genommen worden wären. Entsprechende Vorwürfe erhebt sie bloss mit Bezug auf umfangreiche E-Mail-Korrespondenzen des Beschwerdegegners, auf die sie aber auch im hiesigen Verfahren nicht im Zusammenhang mit dem Kindeswohl, sondern lediglich mit Blick auf das behauptete Unvermögen des Beschwerdegegners in der Kommunikation verweist. Bloss gebetsmühlenartig zu wiederholen, dass eine gemeinsame elterliche Sorge angesichts der Kommunikationsprobleme "schlicht nicht dem Kindeswohl" entspreche, genügt umso weniger, als das Obergericht ausdrücklich als unbestritten feststellt, dass die Kinder in die elterlichen Konflikte nicht einbezogen
werden. Gegen diese tatsächliche Feststellung erhebt die Beschwerdeführerin keine konkreten Einwände. Mithin ist das Hauptbegehren der Beschwerdeführerin schon deshalb zum Scheitern verurteilt, weil es an einer konkret festgestellten Beeinträchtigung des Kindeswohls fehlt.

5.2. Die vorigen Erwägungen gelten sinngemäss hinsichtlich der (weiteren) Bedingung, wonach die Zuteilung des alleinigen Sorgerechts an einen Elternteil nur in Frage kommt, wenn davon im Vergleich zur (bisherigen) Situation bei gemeinsamer elterlicher Sorge eine Verbesserung zu erhoffen ist: Entgegen dem, was die Beschwerdeführerin glauben machen will, stellt der angefochtene Entscheid nicht in Abrede, dass sich die Kommunikation zwischen den Parteien angesichts der elterlichen Streitereien über Alltagsangelegenheiten auch in bedeutsamen Kinderbelangen weiterhin schwierig gestalten könnte. Die Vorinstanz hält lediglich fest, dass sich in diesen wichtigeren Angelegenheiten wegen der umfassenden Mitsprache und Auskunftsrechte des nicht sorgeberechtigten Elternteils auch im Falle einer Alleinsorge voraussichtlich kaum etwas ändern würde. Dem hat die Beschwerdeführerin nichts Substantielles entgegenzusetzen. Der vorinstanzlichen Prognose, dass die Elternkonflikte im Szenario einer Alleinzuteilung der elterlichen Sorge erneut zu eskalieren drohen, begegnet die Beschwerdeführerin mit der pauschalen Behauptung, dass eine Verschärfung des Elternkonflikts in einer derartigen Streitlage stets vermutet werden müsste. Dass das Obergericht
konkrete Tatsachen übersehen hätte, aufgrund derer es für den Fall einer Alleinsorge eine Entlastung der Situation hätte prognostizieren müssen, macht die Beschwerdeführerin hingegen nicht geltend. Daran ändern auch ihre Hinweise auf die Probleme bei der Ausübung des väterlichen Besuchsrechts und bei der Umsetzung von D.________s Ergotherapie nichts. Denn die Beschwerdeführerin behauptet nicht, dass sich die Zuteilung der alleinigen elterlichen Sorge an sie günstig auf die Abwicklung des Besuchsrechts oder auf besondere Angelegenheiten wie die Organisation einer Therapie auswirken würde. Entsprechend erübrigen sich auch Erörterungen zum Vorwurf, dass das Obergericht in diesem Zusammenhang vorgetragene Noven nicht zur Kenntnis genommen haben soll.

6.
Anlass zur Beschwerde gibt auch die Errichtung einer Beistandschaft im Sinne von Art. 308 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
ZGB.

6.1. Das Obergericht erklärt, dass gemeinsame elterliche Entscheide, die Informations- und Anhörungsrechte wie auch die Umsetzung der Betreuungsordnung zwingend eine gewisse Kommunikation zwischen den Eltern bedingen. Weil diese heute unbestrittenermassen erheblich gestört sei, erscheine die erstinstanzlich angeordnete Beistandschaft als sinnvoll. Das Obergericht verweist auf die diesbezüglichen Erwägungen des Bezirksgerichts und erinnert die Parteien daran, dass sich die Kommunikation nur dann erfolgreich verbessern lässt, wenn beide Parteien unter Respektierung der beiständlichen Empfehlungen konstruktiv mitwirken.

6.2. Die Beschwerdeführerin meint, dass die Anordnung einer Beistandschaft die Situation nicht verbessern und der Beschwerdegegner sich mit keinem Entscheid bzw. Rat des Beistandes abfinden werde. Der Beschwerdegegner sei "einfach nicht in der Lage", Entscheide zu akzeptieren und Behörden ihre Arbeit verrichten zu lassen. Er werde sie, die Beschwerdeführerin in ihrer Erziehungsarbeit nie unterstützen, sondern alles hinterfragen oder torpedieren. Es liege nicht im Kindeswohl, wenn die Kindesschutzbehörde oder gar der Richter andauernd die Entscheidungen treffen müssen, für die es bei gemeinsamer elterlichen Sorge der elterlichen Einigung bedarf. Entsprechend sei eine Beistandschaft auch nicht geeignet, anstelle einer alleinigen elterlichen Sorge dem Kindeswohl zu dienen. Dem Kindeswohl sei nicht gedient, wenn mit einer Beistandschaft zwanghaft versucht wird, die gemeinsame elterliche Sorge aufrecht zu erhalten.

6.3. Die Einwände der Beschwerdeführerin sind unbehelflich. Zwar liegt es in der Tat kaum im Kindeswohl, wenn die Behörden über die Belange entscheiden müssen, für die es bei gemeinsamer elterlicher Sorge einer Einigung der Eltern bedarf. Zu dieser Erkenntnis ist das Bundesgericht allerdings im Zusammenhang mit der Frage gelangt, ob ein schwerwiegender elterlicher Dauerkonflikt oder eine anhaltende Kommunikationsunfähigkeit der Eltern ausnahmsweise eine Alleinzuteilung des Sorgerechts gebietet (BGE 141 III 472 E. 4.6 S. 478). Gegen die Anordnung einer Beistandschaft nach Art. 308 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
ZGB lässt sich der eingangs zitierte Grundsatz schon deshalb nicht ins Feld führen, weil es hier gerade nicht darum geht, dass eine Behörde den Eltern die Entscheidung über Kinderbelange abnimmt. Die Aufgabe des Beistands erschöpft sich vielmehr darin, die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat zu unterstützen (Art. 308 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
ZGB) und im konkreten Fall - in den zutreffenden Worten des Bezirksgerichts - zur Verbesserung der Kommunikation zwischen den Eltern einen geschützten Rahmen für den Austausch der notwendigen Informationen und die gemeinsame Entscheidfindung zu schaffen. Die erste Instanz, deren Erwägungen sich das Obergericht zu
eigen macht (E. 6.1), illustriert anhand verschiedener Beispiele, dass die Parteien "in der Substanz", das heisst in der jeweils fraglichen Kindesangelegenheit, oft nicht so weit auseinander liegen, wie es auf den ersten Blick den Anschein macht. Inwiefern sich die kantonalen Instanzen damit in der Wahrnehmung der Realität getäuscht und den Sachverhalt offensichtlich unrichtig festgestellt hätten, vermag die Beschwerdeführerin nicht zu erklären, wenn sie dem angefochtenen Entscheid einfach ihre undifferenzierten Mutmassungen gegenüberstellt, denen zufolge die Beistandschaft die Situation nicht verbessern werde. An der Sache vorbei geht auch das Argument, dass dem Kindeswohl nicht gedient sei, wenn mit einer Beistandschaft zwanghaft versucht wird, die elterliche Sorge aufrecht zu erhalten. Denn damit stellt die Beschwerdeführerin nicht die Anordnung der Beistandschaft, sondern wiederum den Sorgerechtsentscheid in Frage. Andere Gründe, weshalb die Errichtung und konkrete Ausgestaltung der Beistandschaft nach Art. 308 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
ZGB dem Bundesrecht, insbesondere dem Gebot der Verhältnismässigkeit (dazu Urteil 5A_840/2010 vom 31. Mai 2011 E. 3.1.2) zuwiderliefe, lassen sich der Beschwerde nicht entnehmen und sind auch nicht ersichtlich.

7.
Wie die vorigen Erwägungen zeigen, ist die Beschwerde unbegründet. Sie ist abzuweisen. Soweit die Beschwerdeführerin meint, dass der Beschwerdegegner die Kinderbelange für seine angeblichen Nachstellversuche missbrauche, und sie sich deshalb in ihrer (physischen oder psychischen) Integrität gestört fühlt, ist sie auf die Rechtsbehelfe aus dem Persönlichkeitsrecht zu verweisen. Ihr Kampf um eine Alleinzuteilung des Sorgerechts ist nicht der Ort, um allfälligen ungelösten Problemen des Beschwerdegegners aus dem Scheitern der Ehe entgegen zu treten. Im hiesigen Prozess unterliegt die Beschwerdeführerin. Sie hat deshalb für die Gerichtskosten aufzukommen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG). Dem Beschwerdegegner ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, und der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde (KESB) des Kantons Zug schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 17. Mai 2017

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Monn
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_903/2016
Date : 17 mai 2017
Publié : 09 juin 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Ehescheidung


Répertoire des lois
CC: 4 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
8 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
133 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 133 - 1 Le juge règle les droits et les devoirs des père et mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette réglementation porte notamment sur:
1    Le juge règle les droits et les devoirs des père et mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette réglementation porte notamment sur:
1  l'autorité parentale;
2  la garde de l'enfant;
3  les relations personnelles (art. 273) ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant;
4  la contribution d'entretien.
2    Le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant; il prend en considération une éventuelle requête commune des parents et, autant que possible, l'avis de l'enfant.
3    Il peut fixer la contribution d'entretien pour une période allant au-delà de l'accès à la majorité.
296 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 296 - 1 L'autorité parentale sert le bien de l'enfant.
1    L'autorité parentale sert le bien de l'enfant.
2    L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe de ses père et mère.
3    Les parents mineurs ou sous curatelle de portée générale n'ont pas l'autorité parentale. Celle-ci revient aux parents lorsqu'ils deviennent majeurs. Lorsque la curatelle de portée générale est levée, l'autorité de protection de l'enfant statue sur l'attribution de l'autorité parentale selon le bien de l'enfant.
298 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298 - 1 Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
1    Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande.
2    Lorsqu'aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur ce point, le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant ainsi que sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge.
2bis    Lorsqu'il statue sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant, le juge tient compte du droit de l'enfant d'entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses deux parents.357
2ter    Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.358
3    Il invite l'autorité de protection de l'enfant à nommer un tuteur si aucun des deux parents n'est apte à assumer l'exercice de l'autorité parentale.
298a 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298a - 1 Si la mère n'est pas mariée avec le père et que le père reconnaît l'enfant, ou si le lien de filiation est constaté par décision de justice et que l'autorité parentale conjointe n'est pas encore instituée au moment de la décision de justice, les parents obtiennent l'autorité parentale conjointe sur la base d'une déclaration commune.
1    Si la mère n'est pas mariée avec le père et que le père reconnaît l'enfant, ou si le lien de filiation est constaté par décision de justice et que l'autorité parentale conjointe n'est pas encore instituée au moment de la décision de justice, les parents obtiennent l'autorité parentale conjointe sur la base d'une déclaration commune.
2    Les parents confirment dans la déclaration commune:
1  qu'ils sont disposés à assumer conjointement la responsabilité de l'enfant;
2  qu'ils se sont entendus sur la garde de l'enfant, sur les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ainsi que sur la contribution d'entretien.
3    Avant de déposer leur déclaration, les parents peuvent demander conseil à l'autorité de protection de l'enfant.
4    Si les parents déposent leur déclaration en même temps que la reconnaissance de l'enfant, la déclaration est reçue par l'officier de l'état civil. S'ils la déposent plus tard, elle est reçue par l'autorité de protection de l'enfant du lieu de domicile de l'enfant.
5    Jusqu'au dépôt de la déclaration, l'enfant est soumis à l'autorité parentale exclusive de la mère.
298b 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298b - 1 Lorsqu'un parent refuse de déposer une déclaration commune, l'autre parent peut s'adresser à l'autorité de protection de l'enfant du lieu de domicile de l'enfant.
1    Lorsqu'un parent refuse de déposer une déclaration commune, l'autre parent peut s'adresser à l'autorité de protection de l'enfant du lieu de domicile de l'enfant.
2    L'autorité de protection de l'enfant institue l'autorité parentale conjointe à moins que le bien de l'enfant ne commande que la mère reste seule détentrice de l'autorité parentale ou que cette dernière soit attribuée exclusivement au père.
3    Lorsqu'elle statue sur l'autorité parentale, l'autorité de protection de l'enfant règle également les autres points litigieux. L'action alimentaire, à intenter devant le juge compétent, est réservée; dans ce cas, le juge statue aussi sur l'autorité parentale et sur les autres points concernant le sort des enfants.361
3bis    Lorsqu'elle statue sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant tient compte du droit de l'enfant d'entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses deux parents.362
3ter    Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, l'autorité de protection de l'enfant examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.363
4    Si la mère est mineure ou sous curatelle de portée générale, l'autorité de protection de l'enfant attribue l'autorité parentale au père ou nomme un tuteur selon le bien de l'enfant.
298d 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 298d - 1 À la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l'enfant.
1    À la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l'enfant.
2    Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge.
308
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
128-III-161 • 131-III-12 • 132-III-97 • 133-II-249 • 134-V-53 • 135-I-19 • 141-III-472 • 142-III-1 • 142-III-197
Weitere Urteile ab 2000
5A_186/2016 • 5A_22/2016 • 5A_374/2010 • 5A_499/2016 • 5A_812/2016 • 5A_840/2010 • 5A_89/2016 • 5A_903/2016 • 5A_923/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • intérêt de l'enfant • communication • autorité parentale conjointe • tribunal fédéral • autorité inférieure • père • question • état de fait • hameau • thérapie • volonté • e-mail • poids • première instance • mère • emploi • rencontre • tribunal cantonal • connaissance
... Les montrer tous
BO
2012 N 1635
FamPra
2015 S.960