Bundesstrafgericht Tribunal pénal fédéral Tribunale penale federale Tribunal penal federal

Numero dell’incarto: BG.2013.33

Decisione del 17 aprile 2014 Corte dei reclami penali

Composizione

Giudici penali federali Stephan Blättler, presidente, Tito Ponti e Patrick Robert-Nicoud,

Cancelliera Susy Pedrinis Quadri

Parti

Cantone Ticino, Ministero pubblico,

Richiedente

contro

Kanton Zürich, Oberstaatsanwaltschaft,

Opponente

Oggetto

Conflitti in materia di foro (art. 40 cpv. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 40 Conflits de fors - 1 Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
1	Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
2	Lorsque les autorités de poursuite pénale de différents cantons ne peuvent s'entendre sur le for, le ministère public du canton saisi en premier de la cause soumet la question sans retard, et, en tout cas, avant la mise en accusation, au Tribunal pénal fédéral, qui tranche.
3	L'autorité compétente en matière de for peut convenir d'un autre for que celui prévu aux art. 31 à 37 lorsque la part prépondérante de l'activité délictueuse, la situation personnelle du prévenu ou d'autres motifs pertinents l'exigent.

CPP)

Fatti:

A. In data 29 ottobre 2013, la Staatsanwaltschaft di Zurigo-Sihl ha trasmesso al Ministero pubblico del Cantone Ticino (in seguito: MP/TI) una richiesta di assunzione del procedimento penale nei confronti di tale A. per il reato di furto (v. dossier MP/TI INC.2013/10074 allegato al presente incarto). Risulta dagli atti che il predetto è fortemente sospettato di aver partecipato quale correo di B. a due furti di autoveicoli, avvenuti rispettivamente il 10/11 marzo 2006 a Z. e il 13/14 marzo 2006 a Zurigo/ZH. La richiesta di assunzione del procedimento si fonda sul fatto che il Canton Ticino avrebbe eseguito i primi atti di perseguimento (rapporto della polizia ticinese dell'11 marzo 2006) e che questo cantone ha istruito e condotto il procedimento penale nei confronti di B., primo autore identificato dei furti in questione.

B. Con scritto del 30 ottobre 2013 il MP/TI ha respinto la richiesta zurighese di assunzione del procedimento, ravvisando in concreto un difetto di competenza e una violazione dell'art. 34 cpv. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 34 For en cas d'infractions commises en des lieux différents - 1 Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
1	Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
2	Lorsqu'au moment de la procédure visant à déterminer le for selon les art. 39 à 42, un acte d'accusation pour une des infractions concernées a déjà été dressé dans un canton, les procédures sont conduites séparément.
3	Lorsqu'une personne a été condamnée par plusieurs tribunaux à plusieurs peines de même nature, le tribunal qui a prononcé la peine la plus grave fixe, à la requête de la personne condamnée, une peine d'ensemble.

CPP. Il magistrato ticinese osserva infatti che nei confronti di A. non è mai stato aperto alcun procedimento in Ticino, mentre quello a carico di B. si è concluso già il 14 settembre 2012 con l'emanazione di un decreto d'accusa, cresciuto in giudicato il successivo 15 ottobre 2012 (v. timbro di crescita in giudicato sul decreto di accusa agli atti del dossier MP/TI INC.2013/10074 allegato al presente incarto).

C. Nel proseguo vi sono stati ulteriori scambi di scritti tra le autorità coinvolte, senza tuttavia addivenire ad un'intesa sull'attribuzione del procedimento. Il 4 dicembre 2013, l'Oberstaatsanwaltschaft del Canton Zurigo (in seguito: MP/ZH) – autorità competente in quest'ultimo Cantone in materia di conflitti di foro – ha formalmente richiesto al procuratore generale del Canton Ticino l'assunzione del procedimento nei confronti di A.

D. Con istanza di determinazione del foro competente del 9 dicembre 2013, il MP/TI, per il tramite del Procuratore pubblico titolare del procedimento, si è rivolto a questa Corte chiedendo che le autorità di perseguimento penale del Canton Zurigo siano designate quali autorità competenti a perseguire e giudicare i reati a carico di A. (act. 1).

Il MP/ZH ha presentato la propria risposta con scritto del 23 dicembre 2013, postulando la reiezione dell'istanza ticinese. Delle ulteriori e specifiche argomentazioni sollevate dalle due autorità coinvolte si dirà, per quanto necessario all'emanazione del presente giudizio, nei successivi considerandi in diritto.

Diritto:

1.

1.1 Le autorità penali esaminano d'ufficio la loro competenza e, se necessario, rimettono il caso all'autorità competente (art. 39 cpv. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 39 Examen de la compétence et accord sur le for - 1 Les autorités pénales vérifient d'office si elles sont compétentes et, le cas échéant, transmettent l'affaire à l'autorité compétente.
1	Les autorités pénales vérifient d'office si elles sont compétentes et, le cas échéant, transmettent l'affaire à l'autorité compétente.
2	Lorsque plusieurs autorités paraissent compétentes à raison du lieu, les ministères publics concernés se communiquent sans délai les éléments essentiels de l'affaire et s'entendent aussi vite que possible sur le for.

CPP). Se più autorità penali risultano competenti per territorio, i pubblici ministeri interessati si comunicano senza indugio gli elementi essenziali del caso e si adoperano per raggiungere un'intesa il più rapidamente possibile (art. 39 cpv. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 39 Examen de la compétence et accord sur le for - 1 Les autorités pénales vérifient d'office si elles sont compétentes et, le cas échéant, transmettent l'affaire à l'autorité compétente.
1	Les autorités pénales vérifient d'office si elles sont compétentes et, le cas échéant, transmettent l'affaire à l'autorité compétente.
2	Lorsque plusieurs autorités paraissent compétentes à raison du lieu, les ministères publics concernés se communiquent sans délai les éléments essentiels de l'affaire et s'entendent aussi vite que possible sur le for.

CPP). Se le autorità di perseguimento penale di più Cantoni non riescono ad accordarsi sul foro competente, il pubblico ministero del Cantone che per primo si è occupato della causa sottopone senza indugio, in ogni caso prima della promozione dell'accusa, la questione al Tribunale penale federale affinché decida (art. 40 cpv. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 40 Conflits de fors - 1 Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
1	Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
2	Lorsque les autorités de poursuite pénale de différents cantons ne peuvent s'entendre sur le for, le ministère public du canton saisi en premier de la cause soumet la question sans retard, et, en tout cas, avant la mise en accusation, au Tribunal pénal fédéral, qui tranche.
3	L'autorité compétente en matière de for peut convenir d'un autre for que celui prévu aux art. 31 à 37 lorsque la part prépondérante de l'activité délictueuse, la situation personnelle du prévenu ou d'autres motifs pertinents l'exigent.

CPP combinato con l'art. 37 cpv. 1

SR 173.71 Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération (Loi sur l'organisation des autorités pénales, LOAP) - Loi sur l'organisation des autorités pénales LOAP Art. 37 Compétences - 1 Les cours des plaintes statuent sur les affaires dont le CPP14 attribue la compétence à l'autorité de recours ou au Tribunal pénal fédéral.
1	Les cours des plaintes statuent sur les affaires dont le CPP14 attribue la compétence à l'autorité de recours ou au Tribunal pénal fédéral.
2	Elles statuent en outre:
a	sur les recours en matière d'entraide pénale internationale, conformément aux actes législatifs suivants:
a1	loi du 20 mars 1981 sur l'entraide pénale internationale15,
a2	loi fédérale du 21 décembre 1995 relative à la coopération avec les tribunaux internationaux chargés de poursuivre les violations graves du droit international humanitaire16,
a3	loi fédérale du 22 juin 2001 sur la coopération avec la Cour pénale internationale17,
a4	loi fédérale du 3 octobre 1975 relative au traité conclu avec les États-Unis d'Amérique sur l'entraide judiciaire en matière pénale18;
b	sur les plaintes qui lui sont soumises en vertu de la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif19;
c	sur les recours contre les décisions du Tribunal administratif fédéral qui portent sur les rapports de travail de ses juges et de son personnel et sur ceux des collaborateurs des secrétariats permanents des commissions fédérales d'estimation;
d	sur les conflits de compétence entre les juridictions militaire et civile;
e	sur les différends qui lui sont soumis en vertu de la loi fédérale du 21 mars 1997 instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure21;
f	sur les différends qui lui sont soumis en vertu de la loi fédérale du 7 octobre 1994 sur les Offices centraux de police criminelle de la Confédération22;
g	sur les conflits de compétence qui lui sont soumis en vertu de la loi fédérale du 29 septembre 2017 sur les jeux d'argent24.

della legge federale del 19 marzo 2010 sull'organizzazione delle autorità penali della Confederazione [LOAP; RS 173.71] e l'art. 19

SR 173.713.161 Règlement du 31 août 2010 sur l'organisation du Tribunal pénal fédéral (Règlement sur l'organisation du TPF, ROTPF) - Règlement sur l'organisation du TPF ROTPF Art. 19 - 1 La Cour des plaintes accomplit les tâches qui lui incombent en vertu des art. 37 et 65, al. 3, LOAP ou d'autres lois fédérales.28
1	La Cour des plaintes accomplit les tâches qui lui incombent en vertu des art. 37 et 65, al. 3, LOAP ou d'autres lois fédérales.28
2	...29
3	La Cour des plaintes statue à trois juges sauf si la direction de la procédure est compétente. Elle peut statuer par voie de circulation s'il y a unanimité et que ni un juge, ni le greffier de la composition n'a requis de délibération.30

del regolamento del 31 agosto 2010 sull'organizzazione del Tribunale penale federale [ROTPF; RS 173.713.161]). Riguardo al termine per sottoporre la vertenza alla scrivente autorità, quest'ultima considera applicabile il termine di 10 giorni previsto dall'art. 396 cpv. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 396 Forme et délai - 1 Le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de dix jours, à l'autorité de recours.
1	Le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement est motivé et adressé par écrit, dans le délai de dix jours, à l'autorité de recours.
2	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié n'est soumis à aucun délai.

CPP, dal quale l'autorità richiedente può scostarsi unicamente in circostanze eccezionali che essa è tenuta a specificare (v. segnatamente TPF 2011 94 consid. 2.2). La determinazione dell'autorità legittimata a rappresentare il proprio Cantone nell'ambito dello scambio di vedute o durante la procedura dinnanzi alla Corte dei reclami penali è retta dalle legislazioni cantonali (art. 14 cpv. 4

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 14 Dénomination et organisation des autorités pénales - 1 La Confédération et les cantons désignent leurs autorités pénales et en arrêtent la dénomination.
1	La Confédération et les cantons désignent leurs autorités pénales et en arrêtent la dénomination.
2	Ils fixent les modalités d'élection des membres des autorités pénales, ainsi que la composition, l'organisation et les attributions de ces autorités, à moins que ces questions soient réglées exhaustivement par le présent code ou d'autres lois fédérales.
3	Ils peuvent instituer un premier procureur ou un procureur général.
4	Exception faite de l'autorité de recours et de la juridiction d'appel, la Confédération et les cantons peuvent instaurer plusieurs autorités pénales de même type; ils en définissent les compétences à raison du lieu et de la matière.
5	Ils règlent la surveillance de leurs autorités pénales.

CPP; Kuhn, Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Basilea 2011 [di seguito: Basler Kommentar], n. 9 ad art. 39 e n. 10 ad art. 40; Schmid, Handbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, 2a ed., Zurigo/San Gallo 2013, n. 488; Galliani/Marcellini, Codice svizzero di procedura penale [CPP] – Commentario, Zurigo/San Gallo 2010, n. 5 ad art. 40

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 40 Conflits de fors - 1 Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
1	Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
2	Lorsque les autorités de poursuite pénale de différents cantons ne peuvent s'entendre sur le for, le ministère public du canton saisi en premier de la cause soumet la question sans retard, et, en tout cas, avant la mise en accusation, au Tribunal pénal fédéral, qui tranche.
3	L'autorité compétente en matière de for peut convenir d'un autre for que celui prévu aux art. 31 à 37 lorsque la part prépondérante de l'activité délictueuse, la situation personnelle du prévenu ou d'autres motifs pertinents l'exigent.

CPP).

1.2 Riguardo alla competenza in ambito di conflitti di foro in seno alle autorità di perseguimento penale ticinesi, questa Corte ha già avuto modo di constatare che, giusta l'art. 67 cpv. 6 della legge cantonale del 10 maggio 2006 sull'organizzazione giudiziaria (LOG; RL TI 3.1.1.1), la stessa spetta al procuratore incaricato del procedimento (v. decisione del Tribunale penale federale BG.2013.16 del 18 luglio 2013, consid. 1.2). Per quanto attiene al Canton Zurigo, la legge prevede che l'autorità competente in materia è l'Oberstaatsanwaltschaft ZH (§ 107 cpv. 1 let. b della Gesetzes über die Gerichts- und Behördenorganisation im Zivil- und Strafprozess des Kantons Zürich del 10 maggio 2010; GOG ZH; LS 211.1).

1.3 Condizione per adire la presente Corte è quindi che tutti i Cantoni coinvolti abbiano provveduto a formulare una loro presa di posizione mediante uno scambio di scritti. Nell'eventualità in cui tale scambio di scritti non abbia portato ad alcun esito, si concretizza un conflitto di foro che giustifica l'intervento della scrivente Corte (v. art. 40 cpv. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 40 Conflits de fors - 1 Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
1	Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
2	Lorsque les autorités de poursuite pénale de différents cantons ne peuvent s'entendre sur le for, le ministère public du canton saisi en premier de la cause soumet la question sans retard, et, en tout cas, avant la mise en accusation, au Tribunal pénal fédéral, qui tranche.
3	L'autorité compétente en matière de for peut convenir d'un autre for que celui prévu aux art. 31 à 37 lorsque la part prépondérante de l'activité délictueuse, la situation personnelle du prévenu ou d'autres motifs pertinents l'exigent.

CPP; Bertossa, Commentaire Romand, Basilea 2011, n. 4 ad art. 39

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 39 Examen de la compétence et accord sur le for - 1 Les autorités pénales vérifient d'office si elles sont compétentes et, le cas échéant, transmettent l'affaire à l'autorité compétente.
1	Les autorités pénales vérifient d'office si elles sont compétentes et, le cas échéant, transmettent l'affaire à l'autorité compétente.
2	Lorsque plusieurs autorités paraissent compétentes à raison du lieu, les ministères publics concernés se communiquent sans délai les éléments essentiels de l'affaire et s'entendent aussi vite que possible sur le for.

CPP; Schweri/Bänziger, Interkantonale Gerichtsstandsbestimmung in Strafsachen, 2a ed., Berna 2004, n. 569 e 599; Fingerhuth/Lieber, Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, Zurigo/Basilea/Ginevra 2010, n. 9 ad art. 40

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 40 Conflits de fors - 1 Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
1	Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
2	Lorsque les autorités de poursuite pénale de différents cantons ne peuvent s'entendre sur le for, le ministère public du canton saisi en premier de la cause soumet la question sans retard, et, en tout cas, avant la mise en accusation, au Tribunal pénal fédéral, qui tranche.
3	L'autorité compétente en matière de for peut convenir d'un autre for que celui prévu aux art. 31 à 37 lorsque la part prépondérante de l'activité délictueuse, la situation personnelle du prévenu ou d'autres motifs pertinents l'exigent.

CPP; Guidon/Bänziger, Die aktuelle Rechtsprechung des Bundesstrafgerichts zum interkantonalen Gerichtsstand in Strafsachen, Jusletter del 21 maggio 2007, n. 5). In assenza di uno scambio di scritti completo e validamente terminato, l'istanza di determinazione del foro competente deve essere dichiarata irricevibile (decisioni del Tribunale penale federale BG.2012.31 del 23 agosto 2012; BG.2012.3 del 23 febbraio 2012, consid. 1 e 3.3; BG.2011.7 del 17 giugno 2011, consid. 1.2; BG.2009.4 del 9 marzo 2009; Kuhn, Basler Kommentar, n. 16 ad art. 40).

1.4 Nella fattispecie, il 29/30 ottobre 2013 ed il 7/8 novembre 2013 sono intervenuti degli scambi di corrispondenza tra la Staatsanwaltschaft di Zurigo-Sihl ed il MP/TI, senza tuttavia addivenire ad un'intesa sull'attribuzione del procedimento.

Pertanto, con missiva del 4 dicembre 2013, il MP/ZH – autorità competente in materia di conflitti di foro nel Canton Zurigo – ha formalmente richiesto al procuratore generale del Canton Ticino l'assunzione del procedimento nei confronti di A. (act. 3.1). Il 9 dicembre 2013, il MP/TI ha presentato direttamente alla Corte dei reclami penali del Tribunale penale federale un'istanza di determinazione del foro competente, postulando che le autorità di perseguimento penale del Canton Zurigo siano designate quali autorità competenti a perseguire e giudicare i reati a carico di A. (act. 1).

Ciò facendo, tuttavia, il MP/TI non ha portato a termine lo scambio di scritti prescritto dall'art. 40 cpv. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 40 Conflits de fors - 1 Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
1	Les conflits de for entre autorités pénales d'un même canton sont tranchés par le premier procureur ou le procureur général, ou, s'ils n'ont pas été institués, par l'autorité de recours de ce canton.18
2	Lorsque les autorités de poursuite pénale de différents cantons ne peuvent s'entendre sur le for, le ministère public du canton saisi en premier de la cause soumet la question sans retard, et, en tout cas, avant la mise en accusation, au Tribunal pénal fédéral, qui tranche.
3	L'autorité compétente en matière de for peut convenir d'un autre for que celui prévu aux art. 31 à 37 lorsque la part prépondérante de l'activité délictueuse, la situation personnelle du prévenu ou d'autres motifs pertinents l'exigent.

CPP, che deve svolgersi tra tutti i Cantoni coinvolti, su tutti i fatti ed i reati (v. Kuhn, Basler Kommentar, n. 11 ad art. 40). L'autorità ticinese avrebbe infatti dovuto, secondo quanto previsto dalla normativa legale, comunicare alle autorità zurighesi la sua presa di posizione in merito alla competenza sui reati commessi da A., a Z. ed a Zurigo; solo in seguito, una volta terminato lo scambio di opinioni ed in assenza di un accordo sulla competenza, il pubblico ministero del Cantone che per primo si è occupato della causa avrebbe potuto sottoporre la questione al Tribunale penale federale.

Ne discende che, non potendo lo scambio di scritti tra i Cantoni coinvolti ritenersi concluso, l'istanza di determinazione del foro competente deve essere dichiarata irricevibile.

2. Nel rispetto del principio dell'economia procedurale, si precisa comunque che, anche volendo considerare concluso lo scambio di scritti, la presente istanza non avrebbe potuto essere accolta, e ciò per i seguenti motivi.

2.1 Come già rilevato, il procedimento penale nei confronti del primo autore identificato dei furti – il citato B. – si è concluso al più tardi il 15 ottobre 2012 con la crescita in giudicato del decreto di accusa emanato nei suoi confronti. Solo successivamente, nel corso del mese di settembre 2013, l'Istituto Forense di Zurigo è riuscito ad identificare – tramite l'esame del DNA trovato su alcuni mozziconi di sigaretta rinvenuti sui luoghi dei reati commessi il 10/11 ed il 13/14 marzo 2006 – il complice di B. nella persona di A.

2.2. Giusta l'art. 34 cpv. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 34 For en cas d'infractions commises en des lieux différents - 1 Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
1	Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
2	Lorsqu'au moment de la procédure visant à déterminer le for selon les art. 39 à 42, un acte d'accusation pour une des infractions concernées a déjà été dressé dans un canton, les procédures sont conduites séparément.
3	Lorsqu'une personne a été condamnée par plusieurs tribunaux à plusieurs peines de même nature, le tribunal qui a prononcé la peine la plus grave fixe, à la requête de la personne condamnée, une peine d'ensemble.

CPP, se l'imputato ha commesso più reati in luoghi diversi, il perseguimento e il giudizio di tutti i reati competono alle autorità del luogo in cui è stato commesso il reato punibile con la pena più grave. Se per i diversi reati è comminata la stessa pena, sono competenti le autorità del luogo in cui sono stati compiuti i primi atti di perseguimento. È posta come condizione che l'autore sia perseguito simultaneamente nei Cantoni implicati (Moser, Basler Kommentar, n. 6 ad art. 34

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 34 For en cas d'infractions commises en des lieux différents - 1 Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
1	Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
2	Lorsqu'au moment de la procédure visant à déterminer le for selon les art. 39 à 42, un acte d'accusation pour une des infractions concernées a déjà été dressé dans un canton, les procédures sont conduites séparément.
3	Lorsqu'une personne a été condamnée par plusieurs tribunaux à plusieurs peines de même nature, le tribunal qui a prononcé la peine la plus grave fixe, à la requête de la personne condamnée, une peine d'ensemble.

CPP e riferimenti citati; Piquerez/Macaluso, Procédure pénale suisse, Ginevra/Zurigo/Basilea 2011, n. 376). Questo presupposto non è dato qualora un procedimento avviato in un Cantone si concluda (tramite sentenza, archiviazione, ecc.) prima dell'apertura del procedimento nell'altro Cantone coinvolto (Moser, Basler Kommentar, n. 7 ad art. 34

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 34 For en cas d'infractions commises en des lieux différents - 1 Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
1	Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
2	Lorsqu'au moment de la procédure visant à déterminer le for selon les art. 39 à 42, un acte d'accusation pour une des infractions concernées a déjà été dressé dans un canton, les procédures sont conduites séparément.
3	Lorsqu'une personne a été condamnée par plusieurs tribunaux à plusieurs peines de même nature, le tribunal qui a prononcé la peine la plus grave fixe, à la requête de la personne condamnée, une peine d'ensemble.

). In questo senso l'art. 34 cpv. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 34 For en cas d'infractions commises en des lieux différents - 1 Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
1	Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
2	Lorsqu'au moment de la procédure visant à déterminer le for selon les art. 39 à 42, un acte d'accusation pour une des infractions concernées a déjà été dressé dans un canton, les procédures sont conduites séparément.
3	Lorsqu'une personne a été condamnée par plusieurs tribunaux à plusieurs peines de même nature, le tribunal qui a prononcé la peine la plus grave fixe, à la requête de la personne condamnée, une peine d'ensemble.

CPP prescrive che, se al momento della determinazione del foro secondo gli articoli 39-42 in uno dei Cantoni interessati è già stata promossa l'accusa per uno dei reati, i procedimenti sono svolti separatamente.

2.3. Nel caso concreto, non vi sono dubbi che la procedura condotta dal MP/TI nei confronti di B. si sia conclusa nel settembre/ottobre 2012 con l'emanazione e la crescita in giudicato del decreto d'accusa emanato nei suoi confronti (v. Moser, Basler Kommentar, n. 14 ad art. 34; Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2a ed., Zurigo/San Gallo 2009, n. 4 ad art. 34; sentenza del Tribunale penale federale BG.2013.2 del 20 giugno 2013, consid. 2.4).

Non risulta per contro che, nei Cantoni coinvolti, sia stata promossa un'accusa nei confronti di A. per i reati oggetto della presente procedura. La competenza per il perseguimento a carico di A., essendo il procedimento che vedeva B. imputato già concluso, va pertanto valutata alla luce dell'art. 34 cpv. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 34 For en cas d'infractions commises en des lieux différents - 1 Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
1	Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
2	Lorsqu'au moment de la procédure visant à déterminer le for selon les art. 39 à 42, un acte d'accusation pour une des infractions concernées a déjà été dressé dans un canton, les procédures sont conduites séparément.
3	Lorsqu'une personne a été condamnée par plusieurs tribunaux à plusieurs peines de même nature, le tribunal qui a prononcé la peine la plus grave fixe, à la requête de la personne condamnée, une peine d'ensemble.

CPP, ossia in funzione del luogo in cui sono stati compiuti i primi atti di perseguimento, indipendentemente dalla procedura condotta nei confronti dell'autore già giudicato dalle autorità ticinesi (v. Schweri/Bänziger, op. cit., n. 232; sentenza del Tribunale penale federale BG.2006.28 del 26 settembre 2006, consid. 2.1).

Dagli atti risulta che, a seguito di una denuncia, l'11 marzo 2006, ossia immediatamente dopo la commissione del primo furto a Z., la Polizia cantonale del Canton Ticino ha stilato un rapporto di polizia contro "Autore: ignoto" (v. dossier MP/TI INC.2013/10074 allegato al presente incarto); il successivo furto commesso a Zurigo è avvenuto alcuni giorni dopo, e meglio il 13/14 marzo 2006. Ora, non vi è dubbio che l'allestimento di un rapporto di polizia costituisca un atto di perseguimento, sufficiente a fondare la competenza delle autorità cantonali di perseguimento penale giusta l'art. 34 cpv. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 34 For en cas d'infractions commises en des lieux différents - 1 Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
1	Lorsque le prévenu a commis plusieurs infractions en des lieux différents, l'autorité du lieu où a été commise l'infraction punie de la peine la plus grave est compétente pour la poursuite et le jugement de toutes les infractions. Si plusieurs infractions sont punies de la même peine, l'autorité compétente est celle du lieu où les premiers actes de poursuite ont été entrepris.
2	Lorsqu'au moment de la procédure visant à déterminer le for selon les art. 39 à 42, un acte d'accusation pour une des infractions concernées a déjà été dressé dans un canton, les procédures sont conduites séparément.
3	Lorsqu'une personne a été condamnée par plusieurs tribunaux à plusieurs peines de même nature, le tribunal qui a prononcé la peine la plus grave fixe, à la requête de la personne condamnée, une peine d'ensemble.

CPP (Bartetzko, Basler Kommentar, n. 12 ad art. 31; Schweri/Bänziger, op. cit., n. 142).

Alla luce di quanto sopra, si giustificherebbe pertanto di ritenere sole competenti per il perseguimento dei reati a carico di A., oggetto della presente procedura, le autorità penali del Canton Ticino.

3. Per la presente decisione non vengono prelevate spese (art. 423 cpv. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 423 Principes - 1 Les frais de procédure sont mis à la charge de la Confédération ou du canton qui a conduit la procédure; les dispositions contraires du présent code sont réservées.
1	Les frais de procédure sont mis à la charge de la Confédération ou du canton qui a conduit la procédure; les dispositions contraires du présent code sont réservées.
2	et 3 ...280

CPP).

Per questi motivi, la Corte dei reclami penali pronuncia:

1. L'istanza di determinazione del foro competente è irricevibile.

2. Non si prelevano spese giudiziarie.

Bellinzona, il 17 aprile 2014

In nome della Corte dei reclami penali

del Tribunale penale federale

Il Presidente: La Cancelliera:

Comunicazione a

- Ministero pubblico del Cantone Ticino

- Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich

Informazione sui rimedi giuridici:

Contro questa sentenza non è dato alcun rimedio giuridico ordinario.